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Vos besoins de santé se diversifient, de nouvelles pratiques médicales ont fait leur apparition, les dépassements d honoraires sont de plus en plus fréquents. Le marché de la santé évolue de manière significative et évolue avec lui. Ainsi, enrichit son offre et vous propose une gamme de 4 solutions globales et complètes incluant santé et prévoyance pour vous protéger à tous les moments de votre vie. Avec SANTÉ PRÉVOYANCE, vous protégez plus que votre santé : prévoyance, services, actions Sociales et Solidaires sont inclus. En choisissant, vous bénéficiez de la solidarité de près de 3,7 millions de personnes. Référencée comme le seul organisme de protection complémentaire pour les professionnels de l Education nationale, de l Enseignement supérieur et de la Recherche, de la Culture et de la Communication, de la Jeunesse et des Sports, offre à ses adhérents et à leurs proches bien plus qu une mutuelle : une protection sociale pour tous en même temps qu une avancée de choix pour leur santé. 3
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Découvrez les offres de la gamme p.6 SANTÉ PRÉVOYANCE Les garanties Santé de l offre p.8 SANTÉ INITIALE Les garanties Santé de l offre p.18 SANTÉ ÉQUILIBRE Les garanties Santé de l offre p.28 SANTÉ RÉFÉRENCE Les garanties Santé de l offre p.38 SANTÉ INTÉGRALE La Prévoyance p.48 Les Packs de services p.50 Les Actions Sociales et Solidaires p.52 Les + p.54 5
Découvrez les offres de la gamme SANTÉ PRÉVOYANCE RÉGIME OBLIGATOIRE INITIALE Vos besoins santé essentiels, à tarif accessible, et des forfaits médecines complémentaires et prévention ÉQUILIBRE Votre couverture santé équilibrée avec une prise en charge renforcée des dépassements d honoraires et des médecines complémentaires SANTÉ & PRÉVOYANCE INITIALE Frais médicaux courants SANTÉ Dépassements d honoraires Forfaits «Se soigner autrement» et «Prévention» Prévoyance incluse Compléments de revenus en cas d arrêt de travail PRÉVOYANCE ACTIF PRÉVOYANCE RETRAITÉ PACKS DE SERVICES ET SERVICE Des services conçus pour vous accom ACTIONS SOCIALES ET Des aides concrètes pour vous soutenir en 6
vous accompagne tout au long de votre vie avec des solutions de complémentaire santé et de prévoyance adaptées à vos besoins et ceux de vos proches. Chaque offre constitue une protection complète regroupant santé, prévoyance, services, actions Sociales et Solidaires. En tant qu adhérent, vous et vos proches êtes ainsi parfaitement couverts aux moments clés de votre vie, quels que soient votre état de santé, l évolution de votre situation familiale ou les difficultés que vous pouvez rencontrer. D ASSURANCE MALADIE RÉFÉRENCE Votre couverture santé de référence avec un reste à charge maîtrisé en optique et dentaire INTÉGRALE Votre couverture santé la plus complète avec des remboursements optimisés sur l ensemble des garanties SANTÉ Renforcement Dentaire et Optique SANTÉ Dépassements d honoraires Forfaits «Se soigner autrement» et «Prévention» Renforcement Dentaire et Optique ou Compléments de revenus en cas d arrêt de travail, Perte Temporaire d Autonomie, décès Décès, dépendance totale D AIDE À DOMICILE INCLUS pagner dans toutes les sphères de votre vie SOLIDAIRES INCLUSES cas d imprévus personnels ou professionnels 7
LES GARANTIES SANTÉ DE L OFFRE INITIALE Vos besoins santé essentiels, à tarif accessible, et des forfaits médecines complémentaires et prévention 8
NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. ACTES MÉDICAUX COURANTS 1. Consultations/Visites médecins généralistes, médecins spécialistes en médecine générale et sages-femmes (dans/hors du parcours de soins coordonnés) 2. Consultations/Visites médecins spécialistes 2.1 dans le parcours de soins coordonnés > médecin ayant adhéré au contrat d accès aux soins > médecin n ayant pas adhéré au contrat d accès aux soins 2.2 hors parcours de soins coordonnés 3. Actes techniques dont radiologie 3.1 dans le parcours de soins coordonnés > praticien ayant adhéré au contrat d accès aux soins > praticien n ayant pas adhéré au contrat d accès aux soins 3.2 hors parcours de soins coordonnés 4. Participation forfaitaire visée par l article R.322-8 du Code de la Sécurité sociale 5. Honoraires des auxiliaires médicaux (infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures, podologues, orthophonistes, orthoptistes) 6. Analyses - actes de laboratoire 7. Psychothérapie (dans la limite de 20 séances/an) 7 / 3 7 7 3 7 7 3 6 6 INITIALE 3 3 3 3 3 3 3 18 4 4 10 /séance PHARMACIE Selon conditions définies à l article 12 du règlement mutualiste 2 8. Médicaments > Médicaments et honoraires de dispensation remboursés par la Sécurité sociale à 65% > Médicaments et honoraires de dispensation remboursés par la Sécurité sociale à 3 > Médicaments et honoraires de dispensation remboursés par la Sécurité sociale à 15% > Médicaments prescrits non remboursés par la Sécurité sociale 9. Vaccinations remboursées par la Sécurité sociale 65% 3 15% 65% INITIALE 35% 7 35% FORFAIT SE SOIGNER AUTREMENT Selon conditions définies à l article 10 du règlement mutualiste 2 10. Ostéopathie 11. Actes médicaux d acupuncture (au-delà du TM) 12. Homéopathie non remboursable 13. Consultations diététicien 14. Chiropraxie INITIALE 75 /an Garanties Santé INITIALE 9
Garanties Santé INITIALE NATURE DES FRAIS FORFAIT PRÉVENTION Selon conditions définies à l article 11 du règlement mutualiste 2 15. Contraception/Tests de grossesse PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. INITIALE 16. Vaccins prescrits et non remboursés par la Sécurité sociale 17. Sevrage tabagique 50 /an 150 /grossesse 75 /an HOSPITALISATION Selon conditions définies à l article 9 du règlement mutualiste 2 INITIALE 20. Honoraires médicaux hospitaliers > Ticket modérateur 8 2 > Participation forfaitaire visée par l article R. 322-8 du Code de la Sécurité sociale 18 > Participation aux honoraires au-delà de la base de remboursement médecin ayant adhéré au contrat d accès aux soins médecin n ayant pas adhéré au contrat d accès aux soins 21. Hébergement et frais de séjour > Forfait journalier hospitalier > Forfait journalier psychiatrie 22. Chambre particulière en cas d hospitalisation avec hébergement et comprenant au moins une nuitée Prestation non conventionnelle quand le mutualiste n a pas recours à un établissement conventionné avec Maladie, chirurgie, obstétrique, maternité Psychiatrie Soins de suite 8 2 18 13,50 23. Frais d accompagnant Prestation non conventionnelle quand le mutualiste n a pas recours à un établissement conventionné avec Prestation accordée pour la nuitée passée dans le même établissement que celui de l hospitalisation ou dans l une des structures d accueil agréées par pour l accompagnant d un mutualiste : de moins de 16 ans ou de plus de 70 ans ou en situation de handicap Se renseigner auprès des centres de service. PRESTATION CONVENTIONNELLE Quand le mutualiste a recours à un établissement conventionné avec dans le cadre du conventionnement mutualiste, il peut bénéficier : > du montant de la prestation conventionnelle > de la dispense d avance de frais sur le montant de cette prestation dans la limite de la prestation fixée conventionnellement L application de cette prestation conventionnelle est variable selon les dispositions de la convention négociée avec l établissement qui peut couvrir la chambre particulière (séjours avec nuitée(s) et séjours ambulatoires en chirurgie avec anesthésie) et les frais d accompagnant. Se renseigner auprès des centres de service. 10
NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. OPTIQUE INITIALE 24. Equipement Optique 6 Voir Tableau Optique La demande de prise en charge est appréciée à la date de facturation par un opticien lunetier. Quand le mutualiste a recours à un opticien lunetier agréé par, il bénéficie de la dispense d avance de frais sur la monture, les verres, les suppléments divers et les lentilles cornéennes dans la limite de la prestation fixée conventionnellement. Chirurgie réfractive de l œil (dont kératotomie) Système à vision télescopique (sur prescription médicale) 6 130 /œil (ou TM si supérieur) DENTAIRE 25. Dentaire INITIALE 25.1. Consultations et soins conservateurs ou chirurgicaux (remboursables par la Sécurité sociale et selon la classification commune des actes médicaux) 7 3 25.2. Inlay onlay remboursés par la Sécurité sociale 7 3 25.3. Prothèses dentaires fixes Prestation non conventionnelle (quand le mutualiste n a pas recours à un professionnel de santé conventionné avec ) 25.3.1 Définitives remboursées par la Sécurité sociale Couronne dento portée Bridge 3 éléments dento porté Pilier de bridge supplémentaire Intermédiaire de bridge supplémentaire 25.3.2 Inlay core et Inlay core à clavette remboursés par la Sécurité sociale 25.3.3 Définitives non remboursées par la Sécurité sociale Bridge 3 éléments dento porté Pilier de bridge supplémentaire Intermédiaire de bridge supplémentaire 25.3.4 Transitoires (sur incisives, canines et prémolaires exclusivement) non remboursées par la Sécurité sociale Couronne Bridge 3 éléments Pilier et intermédiaire de bridge supplémentaire 7 7 7 7 7 75,25 200 75,25 3,22 3 Garanties Santé INITIALE 11
Garanties Santé INITIALE NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. DENTAIRE 25.4. Appareils amovibles remboursés par la Sécurité sociale 25.4.1 Définitifs Résine - prothèse 9 dents - par dent supplémentaire jusqu à 14 dents Métal - de 1 à 3 dents - par dent supplémentaire jusqu à 14 dents Ajout dent contreplaquée ou massive sur appareil résine (par dent jusqu à 6 dents) Ajout dent contreplaquée ou massive sur appareil métal (par dent jusqu à 14 dents) 7 base remboursement variable INITIALE 53,58 3,22 /dent 58,05 3,22 /dent 6,45 9,67 25.4.2 Transitoires PRESTATION CONVENTIONNELLE Quand le mutualiste a recours à un professionnel de santé conventionné avec, il bénéficie : > du montant de la prestation conventionnelle > de la dispense d avance de frais sur le montant de cette prestation dans la limite de la prestation fixée conventionnellement Cette disposition s applique aux prothèses dentaires fixes hors éléments de bridge transitoires. Se renseigner auprès des centres de service. 25.5. Implantologie 7 38,70 (1, 2 ou 3 dents) puis 3,22 /dent suppl. 25.5.1 Implant 25.5.2 Couronne définitive sur implant, remboursée par la Sécurité sociale 7 32,25 25.5.3 Appareil complet transvissé sur implant 25.6 Réparations sur appareil amovible 25.6.1 Résine : Adjonction ou changement d élément Par dent supplémentaire jusqu à 14 dents Réparation appareil fêlé ou fracturé 25.6.2 Métal : Adjonction ou changement d élément Par dent supplémentaire jusqu à 14 dents - réparation appareil sans démontage - réparation appareil avec remontage 1 élément - réparation appareil avec remontage jusqu à 14 dents, par élément 25.6.3 Rebasage 25.6.4 Changement de facette (par élément) jusqu à 8 facettes 7 7 7 7 7 7 7 7 7 7 54,82 3 3 3 3 3 3 3 3 3 12
NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. DENTAIRE 25.7 Cas particuliers 25.7.1 Traitement d articulations temporo-mandibulaires (ATM) - Gouttières occlusales, mainteneur d espace, pose de guide chirurgical 25.7.2 Pose de facette 25.7.3 Couronnes pédiatriques 25.8. Orthodontie ou 10 INITIALE PRESTATION NON CONVENTIONNELLE (quand le mutualiste n a pas recours à un professionnel de santé conventionné avec ) 25.8.1 Traitement pris en charge par la Sécurité sociale Examens préalables (études céphalométriques et moulages) Traitement actif (par semestre) Traitement de contention (1ère année) Traitement de contention (2ème année) 25.8.2 Traitement non pris en charge par la Sécurité sociale (après avis favorable de l orthodontiste conseil de ) Examens préalables (études céphalométriques et moulages) Traitement actif (par semestre) Finalisation de traitement commencé avant 16 ans : 7ème semestre uniquement Traitement actif commencé après 16 ans : 4 semestres maximum Traitement de contention (1ère année) Traitement de contention (2ème année) 7 10 10 7 3 38,70 32,25 32,25 38,70 32,25 21,50 PRESTATION CONVENTIONNELLE Quand le mutualiste a recours à un professionnel de santé conventionné avec, il bénéficie : > du montant de la prestation conventionnelle > de la dispense d avance de frais sur le montant de cette prestation dans la limite de la prestation fixée conventionnellement Cette disposition s applique aux traitements définis au paragraphe 25.8 à l exception des examens préalables et 7ème semestre de finalisation de traitement. Se renseigner auprès des centres de service. 25.9 Parodontie Forfait de parodontie (limité à la parodontie médicale - non remboursé par la Sécurité sociale) Attelle de contention 7 28,92 APPAREILLAGES ET DISPOSITIFS MÉDICAUX 26. Accessoires et pansements, petit appareillage et orthopédie 27. Semelles orthopédiques remboursées par la Sécurité sociale (au-delà du ticket modérateur) 6 INITIALE 4 Garanties Santé INITIALE 13
Garanties Santé INITIALE NATURE DES FRAIS AUDIOPROTHÈSE PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. INITIALE 28. Audioprothèse Achat : la demande de prise en charge est appréciée à la date de facturation par un audioprothésiste. Forfait annuel entretien et réparation 6 Voir Tableau Audioprothèse Quand le mutualiste a recours à un audioprothésiste partenaire du réseau AUDISTYA, il bénéficie de tarifs encadrés et de la dispense d avance de frais sur l achat des prothèses auditives dans la limite de la prestation ci-dessus fixée conventionnellement. La liste des audioprothésistes partenaires du réseau AUDISTYA peut être obtenue auprès des centres de service ou à partir de l espace personnel sur le site internet. PROTHÈSES 29. Prothèse oculaires (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale et par référence à sa nomenclature) Prothèse de première intention Prothèse définitive Prothèse de renouvellement avec moulage Prothèse de renouvellement sans moulage Prothèse oculaire en verre 30. Prothèses mammaires externes 30.1 Par prothèse (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) 10 6 ou 10 INITIALE 4 31. Prothèses capillaires (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) Postiches et perruques 6 ou 10 4 CURES THERMALES 32. Frais de surveillance médicale et pratiques médicales complémentaires 33. Frais de traitement en établissement thermal 34. Frais d hébergement 7 65% 65% INITIALE 3 35% du forfait thermal TRANSPORTS INITIALE 35. Frais de transport (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) 65% 35% AMNIOCENTÈSE 36. Amniocentèse (-38 ans sauf risque) /10 INITIALE 14
NATURE DES FRAIS (sur prescription médicale) OPTIQUE INITIALE PRESTATIONS AVANT 18 ANS hors réseau dans le réseau Type de verre Par verre** Verre unifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 6.00 à + 6.00, sans cylindre ou en présence d un cylindre inférieur ou égal à 4.00 6 22,50 27 Verre unifocal de forte correction Sphère au-delà de 6.00 quel que soit le cylindre, ainsi que toute sphère en présence d un cylindre supérieur à 4.00 6 90 108 Verre progressif ou multifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 4.00 à + 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère de - 8.00 à + 8.00 en présence d un cylindre 6 90 108 Verre progressif ou multifocal de forte correction Sphère au-delà de 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère au-delà de 8.00 en présence d un cylindre 6 90 108 Monture l unité ** 6 20 20 PRESTATIONS APRÈS 18 ANS hors réseau dans le réseau Type de verre Par verre** Verre unifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 6.00 à + 6.00, sans cylindre ou en présence d un cylindre inférieur ou égal à 4.00 6 22,50 27 Verre unifocal de forte correction Sphère au-delà de 6.00 quel que soit le cylindre, ainsi que toute sphère en présence d un cylindre supérieur à 4.00 6 85 102 Verre progressif ou multifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 4.00 à + 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère de - 8.00 à + 8.00 en présence d un cylindre 6 85 102 Verre progressif ou multifocal de forte correction Sphère au-delà de 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère au-delà de 8.00 en présence d un cylindre 6 85 102 Monture l unité ** 6 30 30 Garanties Santé INITIALE 15
Garanties Santé INITIALE NATURE DES FRAIS (sur prescription médicale) OPTIQUE INITIALE PRESTATIONS APRÈS 18 ANS hors réseau dans le réseau Lentilles cornéennes > Prises en charge par la Sécurité sociale > Non prises en charge par la Sécurité sociale 6 50 /an 50 /an Pour les lentilles cornéennes remboursées par la Sécurité sociale prise en charge du ticket modérateur au-delà du forfait annuel ci-dessus 6 4 4 SUPPLÉMENTS DIVERS hors réseau dans le réseau Prisme incorporé moins de 18 ans 7 7 Prisme incorporé plus de 18 ans 2 2 Système antiptosis 31 31 Filtre chromatique ou ultraviolet moins de 18 ans 4 4 Filtre chromatique ou ultraviolet plus de 18 ans Verres iseïconiques 6 à 4 4 Supplément pour sphères supérieures à 20 dioptries moins de 18 ans 6 6 Supplément pour sphères supérieures à 20 dioptries plus de 18 ans 2 2 Filtre d occlusion partielle moins de 6 ans (l unité) 2 2 Prisme souple, moins de 6 ans (l unité) 9 9 Supplément pour monture de lunettes à coque moins de 6 ans 18 18 *Quand le mutualiste a recours à un opticien lunetier agréé par, il bénéficie de tarifs encadrés et de la dispense d avance de frais dans la limite des prestations ci-dessus. La liste des opticiens agréés peut être obtenue auprès des centres de service ou à partir de l espace personnel sur le site internet. Les lunettes sont remboursées par la mutuelle exclusivement en complément de la Sécurité sociale. **Pour les moins de 18 ans : remboursement limité à l achat d un équipement composé d une monture et de deux verres par période d un an à compter de la date d adhésion. A partir de 18 ans : remboursement limité à l achat d un équipement composé d une monture et de deux verres par période de deux ans à compter de la date d adhésion. Par dérogation, cette période est réduite à un an en cas de renouvellement de l équipement justifié par une évolution de la vue. La justification de l évolution de la vue se fonde soit sur la présentation d une nouvelle prescription médicale portant une correction différente de la précédente, soit sur la présentation de la prescription médicale initiale comportant les mentions d adaptation portées par l opticien. 16
NATURE DES FRAIS (sur prescription médicale et sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) AUDIOPROTHÈSE INITIALE Achat Mutualiste de moins de 20 ans Mutualiste de 20 ans et plus atteint de cécité hors réseau conventionné* dans le réseau conventionné* Par appareil 6 560 660 Mutualiste de 20 ans et plus Par appareil dans la limite de 2 appareils par an 6 Entretien et réparation Forfait annuel (par appareil) 6 350 450 Prise en charge du ticket modérateur 50 (puis ticket modérateur après épuisement du forfait) *Quand le mutualiste a recours à un audioprothésiste conventionné avec, il bénéficie de tarifs encadrés et de la dispense d avance de frais sur l achat des prothèses auditives, dans la limite des prestations fixées ci-dessus. La liste des audioprothésistes conventionnés avec peut être obtenue auprès des centres de services ou à partir de l espace personnel sur le site internet. Garanties Santé INITIALE 17
LES GARANTIES SANTÉ DE L OFFRE ÉQUILIBRE Votre couverture santé équilibrée avec une prise en charge renforcée des dépassements d honoraires et des médecines complémentaires 18
NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. ACTES MÉDICAUX COURANTS 1. Consultations/Visites médecins généralistes, médecins spécialistes en médecine générale et sages-femmes (dans/hors du parcours de soins coordonnés) 2 Consultations/Visites médecins spécialistes 2.1 dans le parcours de soins coordonnés > médecin ayant adhéré au contrat d accès aux soins > médecin n ayant pas adhéré au contrat d accès aux soins 2.2 hors parcours de soins coordonnés 3. Actes techniques dont radiologie 3.1 dans le parcours de soins coordonnés > praticien ayant adhéré au contrat d accès aux soins > praticien n ayant pas adhéré au contrat d accès aux soins 3.2 hors parcours de soins coordonnés 4. Participation forfaitaire visée par l article R.322-8 du Code de la Sécurité sociale 5. Honoraires des auxiliaires médicaux (infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures, podologues, orthophonistes, orthoptistes) 6. Analyses - actes de laboratoire 7. Psychothérapie (dans la limite de 20 séances/an) 7 / 3 7 7 3 7 7 3 6 6 ÉQUILIBRE 3 8 6 3 55% 3 3 18 65% 65% 15 /séance PHARMACIE Selon conditions définies à l article 12 du règlement mutualiste 2 8. Médicaments > Médicaments et honoraires de dispensation remboursés par la Sécurité sociale à 65% > Médicaments et honoraires de dispensation remboursés par la Sécurité sociale à 3 > Médicaments et honoraires de dispensation remboursés par la Sécurité sociale à 15% > Médicaments prescrits non remboursés par la Sécurité sociale. 9. Vaccinations remboursées par la Sécurité sociale 65% 3 15% 65% ÉQUILIBRE 35% 7 Forfait 25 /an 35% FORFAIT SE SOIGNER AUTREMENT Selon conditions définies à l article 10 du règlement mutualiste 2 10. Ostéopathie 11. Actes médicaux d acupuncture (au-delà du TM) 12. Homéopathie non remboursable 13. Consultations diététicien 14. Chiropraxie ÉQUILIBRE 125 /an Garanties Santé ÉQUILIBRE 19
Garanties Santé ÉQUILIBRE NATURE DES FRAIS FORFAIT PRÉVENTION Selon conditions définies à l article 11 du règlement mutualiste 2 15. Contraception / Tests de grossesse PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. ÉQUILIBRE 16. Vaccins prescrits et non remboursés par la Sécurité sociale 17. Sevrage tabagique 18. Bilan psychomotricité 50 /an 150 /grossesse 125 /an HOSPITALISATION Selon conditions définies à l article 9 du règlement mutualiste 2 ÉQUILIBRE 20. Honoraires médicaux hospitaliers > Ticket modérateur 8 2 > Participation forfaitaire visée par l article R. 322-8 du Code de la Sécurité sociale 18 > Participation aux honoraires au-delà de la base de remboursement médecin ayant adhéré au contrat d accès aux soins médecin n ayant pas adhéré au contrat d accès aux soins 21. Hébergement et frais de séjour > Forfait journalier hospitalier > Forfait journalier psychiatrie 22. Chambre particulière en cas d hospitalisation avec hébergement et comprenant au moins une nuitée Prestation non conventionnelle quand le mutualiste n a pas recours à un établissement conventionné avec Maladie, chirurgie, obstétrique, maternité Psychiatrie Soins de suite 8 5 3 2 18 13,50 33 /nuitée 30 /nuitée 18,50 /nuitée 23. Frais d accompagnant Prestation non conventionnelle quand le mutualiste n a pas recours à un établissement conventionné avec Prestation accordée pour la nuitée passée dans le même établissement que celui de l hospitalisation ou dans l une des structures d accueil agréées par pour l accompagnant d un mutualiste : de moins de 16 ans ou de plus de 70 ans ou en situation de handicap Se renseigner auprès des centres de service. 25 /nuitée PRESTATION CONVENTIONNELLE Quand le mutualiste a recours à un établissement conventionné avec dans le cadre du conventionnement mutualiste, il peut bénéficier : > du montant de la prestation conventionnelle > de la dispense d avance de frais sur le montant de cette prestation dans la limite de la prestation fixée conventionnellement L application de cette prestation conventionnelle est variable selon les dispositions de la convention négociée avec l établissement qui peut couvrir la chambre particulière (séjours avec nuitée(s) et séjours ambulatoires en chirurgie avec anesthésie) et les frais d accompagnant. Se renseigner auprès des centres de service. 20
NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. OPTIQUE ÉQUILIBRE 24. Equipement Optique 6 Voir Tableau Optique La demande de prise en charge est appréciée à la date de facturation par un opticien lunetier. Quand le mutualiste a recours à un opticien lunetier agréé par, il bénéficie de la dispense d avance de frais sur la monture, les verres, les suppléments divers et les lentilles cornéennes dans la limite de la prestation fixée conventionnellement. Chirurgie réfractive de l œil (dont kératotomie) Système à vision télescopique (sur prescription médicale) 6 130 /œil (ou TM si supérieur) DENTAIRE 25. Dentaire ÉQUILIBRE 25.1. Consultations et soins conservateurs ou chirurgicaux (remboursables par la Sécurité sociale et selon la classification commune des actes médicaux) 7 3 25.2. Inlay onlay remboursés par la Sécurité sociale 7 8 25.3. Prothèses dentaires fixes Prestation non conventionnelle (quand le mutualiste n a pas recours à un professionnel de santé conventionné avec ) 25.3.1 Définitives remboursées par la Sécurité sociale Couronne dento portée Bridge 3 éléments dento porté Pilier de bridge supplémentaire Intermédiaire de bridge supplémentaire 25.3.2 Inlay core et Inlay core à clavette remboursés par la Sécurité sociale 25.3.3 Définitives non remboursées par la Sécurité sociale Bridge 3 éléments dento porté Pilier de bridge supplémentaire Intermédiaire de bridge supplémentaire 25.3.4 Transitoires (sur incisives, canines et prémolaires exclusivement) non remboursées par la Sécurité sociale Couronne Bridge 3 éléments Pilier et intermédiaire de bridge supplémentaire 7 7 7 7 7 86 224 86 8,60 8 Garanties Santé ÉQUILIBRE 21
Garanties Santé ÉQUILIBRE NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. DENTAIRE 25.4. Appareils amovibles remboursés par la Sécurité sociale 25.4.1 Définitifs Résine - prothèse 9 dents - par dent supplémentaire jusqu à 14 dents Métal - de 1 à 3 dents - par dent supplémentaire jusqu à 14 dents Ajout dent contreplaquée ou massive sur appareil résine (par dent jusqu à 6 dents) Ajout dent contreplaquée ou massive sur appareil métal (par dent jusqu à 14 dents) 7 base remboursement variable ÉQUILIBRE 103,20 8,60 /dent 154,80 8,60 /dent 17,80 26 25.4.2 Transitoires PRESTATION CONVENTIONNELLE Quand le mutualiste a recours à un professionnel de santé conventionné avec, il bénéficie : > du montant de la prestation conventionnelle > de la dispense d avance de frais sur le montant de cette prestation dans la limite de la prestation fixée conventionnellement Cette disposition s applique aux prothèses dentaires fixes hors éléments de bridge transitoires. Se renseigner auprès des centres de service. 25.5. Implantologie 7 51,60 (1, 2 ou 3 dents) puis 8,60 /dent suppl. 25.5.1 Implant 25.5.2 Couronne définitive sur implant, remboursée par la Sécurité sociale 25.5.3 Appareil complet transvissé sur implant 25.6. Réparations sur appareil amovible 25.6.1 Résine : Adjonction ou changement d élément Par dent supplémentaire jusqu à 14 dents Réparation appareil fêlé ou fracturé 25.6.2 Métal : Adjonction ou changement d élément Par dent supplémentaire jusqu à 14 dents - réparation appareil sans démontage - réparation appareil avec remontage 1 élément - réparation appareil avec remontage jusqu à 14 dents, par élément 25.6.3 Rebasage 25.6.4 Changement de facette (par élément) jusqu à 8 facettes 7 7 7 7 7 7 7 7 7 7 7 86 146,20 8 8 8 8 8 8 8 8 8 22
NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. DENTAIRE 25.7. Cas particuliers 25.7.1 Traitement d articulations temporo-mandibulaires (ATM) - Gouttières occlusales, mainteneur d espace, pose de guide chirurgical 25.7.2 Pose de facette 25.7.3 Couronnes pédiatriques 25.8 Orthodontie ou 10 ÉQUILIBRE PRESTATION NON CONVENTIONNELLE (quand le mutualiste n a pas recours à un professionnel de santé conventionné avec ) 25.8.1 Traitement pris en charge par la Sécurité sociale Examens préalables (études céphalométriques et moulages) Traitement actif (par semestre) Traitement de contention (1ère année) Traitement de contention (2ème année) 25.8.2 Traitement non pris en charge par la Sécurité sociale (après avis favorable de l orthodontiste conseil de ) Examens préalables (études céphalométriques et moulages) Traitement actif (par semestre) Finalisation de traitement commencé avant 16 ans : 7ème semestre uniquement Traitement actif commencé après 16 ans : 4 semestres maximum Traitement de contention (1ère année) Traitement de contention (2ème année) 7 10 10 7 8 96,75 80,63 86 38,70 32,25 21,50 PRESTATION CONVENTIONNELLE Quand le mutualiste a recours à un professionnel de santé conventionné avec, il bénéficie : > du montant de la prestation conventionnelle > de la dispense d avance de frais sur le montant de cette prestation dans la limite de la prestation fixée conventionnellement Cette disposition s applique aux traitements définis au paragraphe 25.8 à l exception des examens préalables et 7ème semestre de finalisation de traitement. Se renseigner auprès des centres de service. 25.9 Parodontie Forfait de parodontie (limité à la parodontie médicale - non remboursé par la Sécurité sociale) Attelle de contention 7 28,92 APPAREILLAGES ET DISPOSITIFS MÉDICAUX 26. Accessoires et pansements, petit appareillage et orthopédie 27. Semelles orthopédiques remboursées par la Sécurité sociale (au-delà du ticket modérateur) 6 ÉQUILIBRE 4 13 Garanties Santé ÉQUILIBRE 23
Garanties Santé ÉQUILIBRE NATURE DES FRAIS AUDIOPROTHÈSE PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. ÉQUILIBRE 28. Audioprothèse Achat : la demande de prise en charge est appréciée à la date de facturation par un audioprothésiste. Forfait annuel entretien et réparation 6 Voir Tableau Audioprothèse Quand le mutualiste a recours à un audioprothésiste partenaire du réseau AUDISTYA, il bénéficie de tarifs encadrés et de la dispense d avance de frais sur l achat des prothèses auditives dans la limite de la prestation ci-dessus fixée conventionnellement. La liste des audioprothésistes partenaires du réseau AUDISTYA peut être obtenue auprès des centres de service ou à partir de l espace personnel sur le site internet. PROTHÈSES 29. Prothèse oculaires (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale et par référence à sa nomenclature) Prothèse de première intention Prothèse définitive Prothèse de renouvellement avec moulage Prothèse de renouvellement sans moulage Prothèse oculaire en verre 30. Prothèses mammaires externes 30.1 Par prothèse (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) 10 6 ou 10 ÉQUILIBRE 4 31. Prothèses capillaires (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) Postiches et perruques 6 ou 10 4 CURES THERMALES 32. Frais de surveillance médicale et pratiques médicales complémentaires 33. Frais de traitement en établissement thermal 34. Frais d hébergement 7 65% 65% ÉQUILIBRE 3 35% du forfait thermal 100 TRANSPORTS ÉQUILIBRE 35. Frais de transport (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) 65% 35% AMNIOCENTÈSE 36. Amniocentèse (-38 ans sauf risque) /10 ÉQUILIBRE 183 24
NATURE DES FRAIS (sur prescription médicale) OPTIQUE ÉQUILIBRE PRESTATIONS AVANT 18 ANS hors réseau dans le réseau Type de verre Par verre** Verre unifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 6.00 à + 6.00, sans cylindre ou en présence d un cylindre inférieur ou égal à 4.00 6 22,50 27 Verre unifocal de forte correction Sphère au-delà de 6.00 quel que soit le cylindre, ainsi que toute sphère en présence d un cylindre supérieur à 4.00 6 90 108 Verre progressif ou multifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 4.00 à + 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère de - 8.00 à + 8.00 en présence d un cylindre 6 90 108 Verre progressif ou multifocal de forte correction Sphère au-delà de 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère au-delà de 8.00 en présence d un cylindre 6 90 108 Monture l unité ** 6 20 20 PRESTATIONS APRÈS 18 ANS hors réseau dans le réseau Type de verre Par verre** Verre unifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 6.00 à + 6.00, sans cylindre ou en présence d un cylindre inférieur ou égal à 4.00 6 22,50 27 Verre unifocal de forte correction Sphère au-delà de 6.00 quel que soit le cylindre, ainsi que toute sphère en présence d un cylindre supérieur à 4.00 6 85 102 Verre progressif ou multifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 4.00 à + 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère de - 8.00 à + 8.00 en présence d un cylindre 6 85 102 Verre progressif ou multifocal de forte correction Sphère au-delà de 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère au-delà de 8.00 en présence d un cylindre 6 85 102 Monture l unité ** 6 30 30 Garanties Santé ÉQUILIBRE 25
Garanties Santé ÉQUILIBRE NATURE DES FRAIS (sur prescription médicale) OPTIQUE ÉQUILIBRE PRESTATIONS APRÈS 18 ANS hors réseau dans le réseau Lentilles cornéennes > Prises en charge par la Sécurité sociale > Non prises en charge par la Sécurité sociale 6 100 /an 100 /an Pour les lentilles cornéennes remboursées par la Sécurité sociale prise en charge du ticket modérateur au-delà du forfait annuel ci-dessus 6 4 4 SUPPLÉMENTS DIVERS hors réseau dans le réseau Prisme incorporé moins de 18 ans 7 7 Prisme incorporé plus de 18 ans 2 2 Système antiptosis 31 31 Filtre chromatique ou ultraviolet moins de 18 ans 4 4 Filtre chromatique ou ultraviolet plus de 18 ans Verres iseïconiques 6 à 4 4 Supplément pour sphères supérieures à 20 dioptries moins de 18 ans 6 6 Supplément pour sphères supérieures à 20 dioptries plus de 18 ans 2 2 Filtre d occlusion partielle moins de 6 ans (l unité) 2 2 Prisme souple, moins de 6 ans (l unité) 9 9 Supplément pour monture de lunettes à coque moins de 6 ans 18 18 *Quand le mutualiste a recours à un opticien lunetier agréé par, il bénéficie de tarifs encadrés et de la dispense d avance de frais dans la limite des prestations ci-dessus. La liste des opticiens agréés peut être obtenue auprès des centres de service ou à partir de l espace personnel sur le site internet. Les lunettes sont remboursées par la mutuelle exclusivement en complément de la Sécurité sociale. **Pour les moins de 18 ans : remboursement limité à l achat d un équipement composé d une monture et de deux verres par période d un an à compter de la date d adhésion. A partir de 18 ans : remboursement limité à l achat d un équipement composé d une monture et de deux verres par période de deux ans à compter de la date d adhésion. Par dérogation, cette période est réduite à un an en cas de renouvellement de l équipement justifié par une évolution de la vue. La justification de l évolution de la vue se fonde soit sur la présentation d une nouvelle prescription médicale portant une correction différente de la précédente, soit sur la présentation de la prescription médicale initiale comportant les mentions d adaptation portées par l opticien. 26
NATURE DES FRAIS (sur prescription médicale et sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) AUDIOPROTHÈSE ÉQUILIBRE Achat Mutualiste de moins de 20 ans Mutualiste de 20 ans et plus atteint de cécité hors réseau conventionné* dans le réseau conventionné* Par appareil 560 660 Mutualiste de 20 ans et plus Par appareil dans la limite de 2 appareils par an Entretien et réparation Forfait annuel (par appareil) 350 450 Prise en charge du ticket modérateur 50 (puis ticket modérateur après épuisement du forfait) *Quand le mutualiste a recours à un audioprothésiste conventionné avec, il bénéficie de tarifs encadrés et de la dispense d avance de frais sur l achat des prothèses auditives, dans la limite des prestations fixées ci-dessus. La liste des audioprothésistes conventionnés avec peut être obtenue auprès des centres de services ou à partir de l espace personnel sur le site internet. Garanties Santé ÉQUILIBRE 27
LES GARANTIES SANTÉ DE L OFFRE RÉFÉRENCE Votre couverture santé de référence avec un reste à charge maîtrisé en optique et dentaire 28
NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. ACTES MÉDICAUX COURANTS 1. Consultations/Visites médecins généralistes, médecins spécialistes en médecine générale et sages-femmes (dans/hors du parcours de soins coordonnés) 2 Consultations/Visites médecins spécialistes 2.1 dans le parcours de soins coordonnés > médecin ayant adhéré au contrat d accès aux soins > médecin n ayant pas adhéré au contrat d accès aux soins 2.2 hors parcours de soins coordonnés 3. Actes techniques dont radiologie 3.1 dans le parcours de soins coordonnés > praticien ayant adhéré au contrat d accès aux soins > praticien n ayant pas adhéré au contrat d accès aux soins 3.2 hors parcours de soins coordonnés 4. Participation forfaitaire visée par l article R.322-8 du Code de la Sécurité sociale 5. Honoraires des auxiliaires médicaux (infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures, podologues, orthophonistes, orthoptistes) 6. Analyses - actes de laboratoire 7. Psychothérapie (dans la limite de 20 séances/an) 7 / 3 7 7 3 7 7 3 6 6 RÉFÉRENCE 3 3 3 3 3 3 3 18 4 4 15 /séance PHARMACIE Selon conditions définies à l article 12 du règlement mutualiste 2 8. Médicaments > Médicaments et honoraires de dispensation remboursés par la Sécurité sociale à 65% > Médicaments et honoraires de dispensation remboursés par la Sécurité sociale à 3 > Médicaments et honoraires de dispensation remboursés par la Sécurité sociale à 15% > Médicaments prescrits non remboursés par la Sécurité sociale. 9. Vaccinations remboursées par la Sécurité sociale 65% 3 15% 65% RÉFÉRENCE 35% 7 35% FORFAIT SE SOIGNER AUTREMENT Selon conditions définies à l article 10 du règlement mutualiste 2 10. Ostéopathie 11. Actes médicaux d acupuncture (au-delà du TM) 12. Homéopathie non remboursable 13. Consultations diététicien 14. Chiropraxie RÉFÉRENCE 75 /an Garanties Santé RÉFÉRENCE 29
Garanties Santé RÉFÉRENCE NATURE DES FRAIS FORFAIT PRÉVENTION Selon conditions définies à l article 11 du règlement mutualiste 2 15. Contraception/Tests de grossesse PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. RÉFÉRENCE 16. Vaccins prescrits et non remboursés par la Sécurité sociale 17. Sevrage tabagique 50 /an 150 /grossesse 75 /an HOSPITALISATION Selon conditions définies à l article 9 du règlement mutualiste 2 RÉFÉRENCE 20. Honoraires médicaux hospitaliers > Ticket modérateur 8 2 > Participation forfaitaire visée par l article R. 322-8 du Code de la Sécurité sociale 18 > Participation aux honoraires au-delà de la base de remboursement médecin ayant adhéré au contrat d accès aux soins médecin n ayant pas adhéré au contrat d accès aux soins 21. Hébergement et frais de séjour > Forfait journalier hospitalier > Forfait journalier psychiatrie 22. Chambre particulière en cas d hospitalisation avec hébergement et comprenant au moins une nuitée Prestation non conventionnelle quand le mutualiste n a pas recours à un établissement conventionné avec Maladie, chirurgie, obstétrique, maternité Psychiatrie Soins de suite 8 5 3 2 18 13,50 33 /nuitée 30 /nuitée 18,50 /nuitée 23. Frais d accompagnant Prestation non conventionnelle quand le mutualiste n a pas recours à un établissement conventionné avec Prestation accordée pour la nuitée passée dans le même établissement que celui de l hospitalisation ou dans l une des structures d accueil agréées par pour l accompagnant d un mutualiste : de moins de 16 ans ou de plus de 70 ans ou en situation de handicap Se renseigner auprès des centres de service. 25 /nuitée PRESTATION CONVENTIONNELLE Quand le mutualiste a recours à un établissement conventionné avec dans le cadre du conventionnement mutualiste, il peut bénéficier : > du montant de la prestation conventionnelle > de la dispense d avance de frais sur le montant de cette prestation dans la limite de la prestation fixée conventionnellement L application de cette prestation conventionnelle est variable selon les dispositions de la convention négociée avec l établissement qui peut couvrir la chambre particulière (séjours avec nuitée(s) et séjours ambulatoires en chirurgie avec anesthésie) et les frais d accompagnant. Se renseigner auprès des centres de service. 30
NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. OPTIQUE Selon conditions définies à l article 11 du règlement mutualiste 2 RÉFÉRENCE 24. Equipement Optique 6 Voir Tableau Optique La demande de prise en charge est appréciée à la date de facturation par un opticien lunetier. Quand le mutualiste a recours à un opticien lunetier agréé par, il bénéficie de la dispense d avance de frais sur la monture, les verres, les suppléments divers et les lentilles cornéennes dans la limite de la prestation fixée conventionnellement. Chirurgie réfractive de l œil (dont kératotomie) 365 /œil Système à vision télescopique (sur prescription médicale) 6 130 /œil (ou TM supérieur) DENTAIRE RÉFÉRENCE 25.1. Consultations et soins conservateurs ou chirurgicaux (remboursables par la Sécurité sociale et selon la classification commune des actes médicaux) 7 3 25.2. Inlay onlay remboursés par la Sécurité sociale 7 8 25.3. Prothèses dentaires fixes Prestation non conventionnelle (quand le mutualiste n a pas recours à un professionnel de santé conventionné avec ) 25.3.1 Définitives remboursées par la Sécurité sociale Couronne dento portée Bridge 3 éléments dento porté Pilier de bridge supplémentaire Intermédiaire de bridge supplémentaire 25.3.2 Inlay core et Inlay core à clavette remboursés par la Sécurité sociale 25.3.3 Définitives non remboursées par la Sécurité sociale Bridge 3 éléments dento porté Pilier de bridge supplémentaire Intermédiaire de bridge supplémentaire 25.3.4 Transitoires (sur incisives, canines et prémolaires exclusivement) non remboursées par la Sécurité sociale Couronne Bridge 3 éléments Pilier et intermédiaire de bridge supplémentaire 7 7 7 7 7 122 360 122 107 8 360 122 107 31 31 /élément 31 /élément Garanties Santé RÉFÉRENCE 31
Garanties Santé RÉFÉRENCE NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. DENTAIRE 25.4. Appareils amovibles remboursés par la Sécurité sociale 25.4.1 Définitifs Résine - de 9 à 13 dents - par appareil complet (14 dents) Métal - de 1 à 7 dents - de 8 à 13 dents - par appareil complet (14 dents) Ajout dent contreplaquée ou massive sur appareil résine (par dent jusqu à 6 dents) Ajout dent contreplaquée ou massive sur appareil métal (par dent jusqu à 14 dents) 7 base remboursement variable RÉFÉRENCE 199 229 206 290 336 26 26 25.4.2 Transitoires 7 92 (1 à 7 dents) 183 (8 à 14 dents) PRESTATION CONVENTIONNELLE Quand le mutualiste a recours à un professionnel de santé conventionné avec la, il bénéficie : > du montant de la prestation conventionnelle > de la dispense d avance de frais sur le montant de cette prestation dans la limite de la prestation fixée conventionnellement Cette disposition s applique aux prothèses dentaires fixes hors éléments de bridge transitoires. Se renseigner auprès des centres de service. 25.5. Implantologie 25.5.1 Implant (dans la limite de 2 implants sur 2 années civiles) 25.5.2 Couronne définitive sur implant, remboursée par la Sécurité sociale 25.5.3 Appareil complet transvissé sur implant 25.6 Réparations sur appareil amovible 25.6.1 Résine : Adjonction ou changement d élément Par dent supplémentaire jusqu à 14 dents Réparation appareil fêlé ou fracturé 25.6.2 Métal : Adjonction ou changement d élément Par dent supplémentaire jusqu à 14 dents - réparation appareil sans démontage - réparation appareil avec remontage 1 élément - réparation appareil avec remontage jusqu à 14 dents, par élément 25.6.3 Rebasage 25.6.4 Changement de facette (par élément) jusqu à 8 facettes 7 7 7 7 7 7 7 7 518 122 (max 2 couronnes sur 2 années civiles) puis 8 BRSS 336 23 8 23 46 8 46 51,16 5,16 46 61 32
NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. DENTAIRE 25.7 Cas particuliers 25.7.1 Traitement d articulations temporo-mandibulaires (ATM) - Gouttières occlusales, mainteneur d espace, pose de guide chirurgical 25.7.2 Pose de facette 25.7.3 Couronnes pédiatriques 25.8. Orthodontie PRESTATION NON CONVENTIONNELLE (quand le mutualiste n a pas recours à un professionnel de santé conventionné avec ) 25.8.1 Traitement pris en charge par la Sécurité sociale Examens préalables (études céphalométriques et moulages) Traitement actif (par semestre) Traitement de contention (1ère année) Traitement de contention (2ème année) 25.8.2 Traitement non pris en charge par la Sécurité sociale (après avis favorable de l orthodontiste conseil de ) Examens préalables (études céphalométriques et moulages) Traitement actif (par semestre) Finalisation de traitement commencé avant 16 ans : 7ème semestre uniquement Traitement actif commencé après 16 ans : 4 semestres maximum Traitement de contention (1ère année) Traitement de contention (2ème année) ou 10 7 10 10 7 RÉFÉRENCE 122 61 61 8 200 80,63 86 9 200 145,13 96,75 PRESTATION CONVENTIONNELLE Quand le mutualiste a recours à un professionnel de santé conventionné avec, il bénéficie : > du montant de la prestation conventionnelle > de la dispense d avance de frais sur le montant de cette prestation dans la limite de la prestation fixée conventionnellement Cette disposition s applique aux traitements définis au paragraphe 25.8 à l exception des examens préalables et 7ème semestre de finalisation de traitement. Se renseigner auprès des centres de service. 25.9 Parodontie Forfait de parodontie (limité à la parodontie médicale - non remboursé par la Sécurité sociale) Attelle de contention 7 183 APPAREILLAGES ET DISPOSITIFS MÉDICAUX 26. Accessoires et pansements, petit appareillage et orthopédie 27. Semelles orthopédiques remboursées par la Sécurité sociale (au-delà du ticket modérateur) 6 RÉFÉRENCE 4 13 Garanties Santé RÉFÉRENCE 33
Garanties Santé RÉFÉRENCE NATURE DES FRAIS AUDIOPROTHÈSE PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. RÉFÉRENCE 28. Audioprothèse Achat : la demande de prise en charge est appréciée à la date de facturation par un audioprothésiste. Forfait annuel entretien et réparation 6 Voir Tableau Audioprothèse Quand le mutualiste a recours à un audioprothésiste partenaire du réseau AUDISTYA, il bénéficie de tarifs encadrés et de la dispense d avance de frais sur l achat des prothèses auditives dans la limite de la prestation ci-dessus fixée conventionnellement. La liste des audioprothésistes partenaires du réseau AUDISTYA peut être obtenue auprès des centres de service ou à partir de l espace personnel sur le site internet. PROTHÈSES 29. Prothèses oculaires (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale et par référence à sa nomenclature) Prothèse de première intention Prothèse définitive Prothèse de renouvellement avec moulage Prothèse de renouvellement sans moulage Prothèse oculaire en verre 30. Prothèses mammaires externes 30.1 Par prothèse (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) 30.2 Forfait produits complémentaires Support double-face (au-delà du ticket modérateur) Autres produits complémentaires (soutien gorge prescrit et adapté aux prothèses non solidaires du corps, produits d entretien pour les prothèses solidaires du corps et supports double-face, set mamelons auto-adhérents) 31. Prothèses capillaires (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) Postiches et perruques 10 6 ou 10 6 6 ou 10 RÉFÉRENCE 145 328 412 298 130 130 130 /an 185% CURES THERMALES 32. Frais de surveillance médicale et pratiques médicales complémentaires 33. Frais de traitement en établissement thermal 34. Frais d hébergement 7 65% 65% RÉFÉRENCE 3 35% du forfait thermal 75 TRANSPORTS RÉFÉRENCE 35. Frais de transport (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) 65% 35% AMNIOCENTÈSE 36. Amniocentèse (-38 ans sauf risque) /10 RÉFÉRENCE 183 34
NATURE DES FRAIS (sur prescription médicale) OPTIQUE RÉFÉRENCE PRESTATIONS AVANT 18 ANS hors réseau dans le réseau Type de verre Par verre** Verre unifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 6.00 à + 6.00, sans cylindre ou en présence d un cylindre inférieur ou égal à 4.00 6 33,75 45 Verre unifocal de forte correction Sphère au-delà de 6.00 quel que soit le cylindre, ainsi que toute sphère en présence d un cylindre supérieur à 4.00 6 90 120 Verre progressif ou multifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 4.00 à + 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère de - 8.00 à + 8.00 en présence d un cylindre 6 90 120 Verre progressif ou multifocal de forte correction Sphère au-delà de 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère au-delà de 8.00 en présence d un cylindre 6 90 120 Monture l unité ** 6 35 35 PRESTATIONS APRÈS 18 ANS hors réseau dans le réseau Type de verre Par verre** Verre unifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 6.00 à + 6.00, sans cylindre ou en présence d un cylindre inférieur ou égal à 4.00 6 45 60 Verre unifocal de forte correction Sphère au-delà de 6.00 quel que soit le cylindre, ainsi que toute sphère en présence d un cylindre supérieur à 4.00 6 105 140 Verre progressif ou multifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 4.00 à + 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère de - 8.00 à + 8.00 en présence d un cylindre 6 105 140 Verre progressif ou multifocal de forte correction Sphère au-delà de 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère au-delà de 8.00 en présence d un cylindre 6 120 160 Monture l unité ** 6 60 60 Garanties Santé RÉFÉRENCE 35
Garanties Santé RÉFÉRENCE NATURE DES FRAIS (sur prescription médicale) OPTIQUE RÉFÉRENCE PRESTATIONS APRÈS 18 ANS hors réseau dans le réseau Lentilles cornéennes > Prises en charge par la Sécurité sociale > Non prises en charge par la Sécurité sociale 6 110 /an 110 /an Pour les lentilles cornéennes remboursées par la Sécurité sociale prise en charge du ticket modérateur au-delà du forfait annuel ci-dessus 6 4 4 SUPPLÉMENTS DIVERS hors réseau dans le réseau Prisme incorporé moins de 18 ans 15 15 Prisme incorporé plus de 18 ans 13 13 Système antiptosis 31 31 Filtre chromatique ou ultraviolet moins de 18 ans 17 17 Filtre chromatique ou ultraviolet plus de 18 ans 23 23 Verres iseïconiques 6 à 4 4 Supplément pour sphères supérieures à 20 dioptries moins de 18 ans 18 18 Supplément pour sphères supérieures à 20 dioptries plus de 18 ans 21 21 Filtre d occlusion partielle moins de 6 ans (l unité) 4 4 Prisme souple, moins de 6 ans (l unité) 12 12 Supplément pour monture de lunettes à coque moins de 6 ans 18 18 *Quand le mutualiste a recours à un opticien lunetier agréé par, il bénéficie de tarifs encadrés et de la dispense d avance de frais dans la limite des prestations ci-dessus. La liste des opticiens agréés peut être obtenue auprès des centres de service ou à partir de l espace personnel sur le site internet. Les lunettes sont remboursées par la mutuelle exclusivement en complément de la Sécurité sociale. **Pour les moins de 18 ans : remboursement limité à l achat d un équipement composé d une monture et de deux verres par période d un an à compter de la date d adhésion. A partir de 18 ans : remboursement limité à l achat d un équipement composé d une monture et de deux verres par période de deux ans à compter de la date d adhésion. Par dérogation, cette période est réduite à un an en cas de renouvellement de l équipement justifié par une évolution de la vue. La justification de l évolution de la vue se fonde soit sur la présentation d une nouvelle prescription médicale portant une correction différente de la précédente, soit sur la présentation de la prescription médicale initiale comportant les mentions d adaptation portées par l opticien. 36
NATURE DES FRAIS (sur prescription médicale et sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) AUDIOPROTHÈSE RÉFÉRENCE Achat Mutualiste de moins de 20 ans Mutualiste de 20 ans et plus atteint de cécité hors réseau conventionné* dans le réseau conventionné* Par appareil 6 650 750 Mutualiste de 20 ans et plus Par appareil dans la limite de 2 appareils par an 6 550 650 Prise en charge du ticket modérateur Entretien et réparation Forfait annuel (par appareil) 6 50 (puis ticket modérateur après épuisement du forfait) *Quand le mutualiste a recours à un audioprothésiste conventionné avec, il bénéficie de tarifs encadrés et de la dispense d avance de frais sur l achat des prothèses auditives, dans la limite des prestations fixées ci-dessus. La liste des audioprothésistes conventionnés avec peut être obtenue auprès des centres de services ou à partir de l espace personnel sur le site internet. Garanties Santé RÉFÉRENCE 37
LES GARANTIES SANTÉ DE L OFFRE INTÉGRALE Votre couverture santé la plus complète avec des remboursements optimisés sur l ensemble des garanties 38
NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. ACTES MÉDICAUX COURANTS 1. Consultations/Visites médecins généralistes, médecins spécialistes en médecine générale et sages-femmes (dans/hors du parcours de soins coordonnés) 2 Consultations/Visites médecins spécialistes 2.1 dans le parcours de soins coordonnés > médecin ayant adhéré au contrat d accès aux soins > médecin n ayant pas adhéré au contrat d accès aux soins 2.2 hors parcours de soins coordonnés 3. Actes techniques dont radiologie 3.1 dans le parcours de soins coordonnés > praticien ayant adhéré au contrat d accès aux soins > praticien n ayant pas adhéré au contrat d accès aux soins 3.2 hors parcours de soins coordonnés 4. Participation forfaitaire visée par l article R.322-8 du Code de la Sécurité sociale 5. Honoraires des auxiliaires médicaux (infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures, podologues, orthophonistes, orthoptistes) 6. Analyses - actes de laboratoire 7. Psychothérapie (dans la limite de 20 séances/an) 7 / 3 7 7 3 7 7 3 6 6 INTÉGRALE 3 13 105% 3 55% 3 3 18 65% 65% 20 /séance PHARMACIE Selon conditions définies à l article 12 du règlement mutualiste 2 8. Médicaments > Médicaments et honoraires de dispensation remboursés par la Sécurité sociale à 65% > Médicaments et honoraires de dispensation remboursés par la Sécurité sociale à 3 > Médicaments et honoraires de dispensation remboursés par la Sécurité sociale à 15% > Médicaments prescrits non remboursés par la Sécurité sociale 9. Vaccinations remboursées par la Sécurité sociale 65% 3 15% 65% INTÉGRALE 35% 7 Forfait 50 /an 35% FORFAIT SE SOIGNER AUTREMENT Selon conditions définies à l article 10 du règlement mutualiste 2 10. Ostéopathie 11. Actes médicaux d acupuncture (au-delà du TM) 12. Homéopathie non remboursable 13. Consultations diététicien 14. Chiropraxie INTÉGRALE 150 /an Garanties Santé INTÉGRALE 39
Garanties Santé INTÉGRALE NATURE DES FRAIS FORFAIT PRÉVENTION Selon conditions définies à l article 11 du règlement mutualiste 2 15. Contraception/Tests de grossesse 16. Vaccins prescrits et non remboursés par la Sécurité sociale PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. INTÉGRALE 17. Sevrage tabagique 18. Bilan psychomotricité 19. Ostéodensitométrie 50 /an 150 /grossesse ou 7 150 /an HOSPITALISATION Selon conditions définies à l article 9 du règlement mutualiste 2 INTÉGRALE 20. Honoraires médicaux hospitaliers > Ticket modérateur 8 2 > Participation forfaitaire visée par l article R. 322-8 du Code de la Sécurité sociale 18 > Participation aux honoraires au-delà de la base de remboursement médecin ayant adhéré au contrat d accès aux soins médecin n ayant pas adhéré au contrat d accès aux soins 21. Hébergement et frais de séjour > Forfait journalier hospitalier > Forfait journalier psychiatrie 22. Chambre particulière en cas d hospitalisation avec hébergement et comprenant au moins une nuitée Prestation non conventionnelle quand le mutualiste n a pas recours à un établissement conventionné avec Maladie, chirurgie, obstétrique, maternité Psychiatrie Soins de suite 8 10 75% 2 18 13,50 33 /nuitée 30 /nuitée 18,50 /nuitée 23. Frais d accompagnant Prestation non conventionnelle quand le mutualiste n a pas recours à un établissement conventionné avec Prestation accordée pour la nuitée passée dans le même établissement que celui de l hospitalisation ou dans l une des structures d accueil agréées par pour l accompagnant d un mutualiste : de moins de 16 ans ou de plus de 70 ans ou en situation de handicap Se renseigner auprès des centres de service. 25 /nuitée PRESTATION CONVENTIONNELLE Quand le mutualiste a recours à un établissement conventionné avec dans le cadre du conventionnement mutualiste, il peut bénéficier : > du montant de la prestation conventionnelle > de la dispense d avance de frais sur le montant de cette prestation dans la limite de la prestation fixée conventionnellement L application de cette prestation conventionnelle est variable selon les dispositions de la convention négociée avec l établissement qui peut couvrir la chambre particulière (séjours avec nuitée(s) et séjours ambulatoires en chirurgie avec anesthésie) et les frais d accompagnant. Se renseigner auprès des centres de service. 40
NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. OPTIQUE INTÉGRALE 24. Equipement Optique 6 Voir Tableau Optique La demande de prise en charge est appréciée à la date de facturation par un opticien lunetier. Quand le mutualiste a recours à un opticien lunetier agréé par, il bénéficie de la dispense d avance de frais sur la monture, les verres, les suppléments divers et les lentilles cornéennes dans la limite de la prestation fixée conventionnellement. Chirurgie réfractive de l œil (dont kératotomie) 400 /œil Système à vision télescopique (sur prescription médicale) 6 130 /œil (ou TM si supérieur) DENTAIRE INTÉGRALE 25. Dentaire 25.1. Consultations et soins conservateurs ou chirurgicaux (remboursables par la Sécurité sociale et selon la classification commune des actes médicaux) 7 3 25.2. Inlay onlay remboursés par la Sécurité sociale 7 8 25.3. Prothèses dentaires fixes Prestation non conventionnelle (quand le mutualiste n a pas recours à un professionnel de santé conventionné avec ) 25.3.1 Définitives remboursées par la Sécurité sociale Couronne dento portée Bridge 3 éléments dento porté Pilier de bridge supplémentaire Intermédiaire de bridge supplémentaire 25.3.2 Inlay core et Inlay core à clavette remboursés par la Sécurité sociale 25.3.3 Définitives non remboursées par la Sécurité sociale Bridge 3 éléments dento porté Pilier de bridge supplémentaire Intermédiaire de bridge supplémentaire 25.3.4 Transitoires (sur incisives, canines et prémolaires exclusivement) non remboursées par la Sécurité sociale Couronne Bridge 3 éléments Pilier et intermédiaire de bridge supplémentaire 7 7 7 7 7 122 360 122 107 8 360 122 107 31 31 /élément 31 /élément Garanties Santé INTÉGRALE 41
Garanties Santé INTÉGRALE NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. DENTAIRE 25.4. Appareils amovibles remboursés par la Sécurité sociale 25.4.1 Définitifs Résine - de 9 à 13 dents - par appareil complet (14 dents) Métal - de 1 à 7 dents - de 8 à 13 dents - par appareil complet (14 dents) Ajout dent contreplaquée ou massive sur appareil résine (par dent jusqu à 6 dents) Ajout dent contreplaquée ou massive sur appareil métal (par dent jusqu à 14 dents) 25.4.2 Transitoires 7 base remboursement variable 7 INTÉGRALE 199 229 206 290 336 26 26 92 (1 à 7 dents) 183 (8 à 14 dents) PRESTATION CONVENTIONNELLE Quand le mutualiste a recours à un professionnel de santé conventionné avec, il bénéficie : > du montant de la prestation conventionnelle > de la dispense d avance de frais sur le montant de cette prestation dans la limite de la prestation fixée conventionnellement Cette disposition s applique aux prothèses dentaires fixes hors éléments de bridge transitoires. Se renseigner auprès des centres de service. 25.5. Implantologie 25.5.1 Implant (dans la limite de 2 implants sur 2 années civiles) 25.5.2 Couronne définitive sur implant, remboursée par la Sécurité sociale 25.5.3 Appareil complet transvissé sur implant 25.6 Réparations sur appareil amovible 25.6.1 Résine : Adjonction ou changement d élément Par dent supplémentaire jusqu à 14 dents Réparation appareil fêlé ou fracturé 25.6.2 Métal : Adjonction ou changement d élément Par dent supplémentaire jusqu à 14 dents - réparation appareil sans démontage - réparation appareil avec remontage 1 élément - réparation appareil avec remontage jusqu à 14 dents, par élément 25.6.3 Rebasage 25.6.4 Changement de facette (par élément) jusqu à 8 facettes 7 7 7 7 7 7 7 7 7 7 7 518 250 (max 2 couronnes sur 2 années civiles) puis 8 BRSS 336 23 8 23 46 8 46 51,16 5,16 46 61 42
NATURE DES FRAIS PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. DENTAIRE 25.7 Cas particuliers 25.7.1 Traitement d articulations temporo-mandibulaires (ATM) - Gouttières occlusales, mainteneur d espace, pose de guide chirurgical 25.7.2 Pose de facette 25.7.3 Couronnes pédiatriques 25.8. Orthodontie PRESTATION NON CONVENTIONNELLE (quand le mutualiste n a pas recours à un professionnel de santé conventionné avec ) ou 10 INTÉGRALE 122 61 61 25.8.1 Traitement pris en charge par la Sécurité sociale Examens préalables (études céphalométriques et moulages) Traitement actif (par semestre) Traitement de contention (1ère année) Traitement de contention (2ème année) 25.8.2 Traitement non pris en charge par la Sécurité sociale (après avis favorable de l orthodontiste conseil de ) Examens préalables (études céphalométriques et moulages) Traitement actif (par semestre) Finalisation de traitement commencé avant 16 ans : 7ème semestre uniquement Traitement actif commencé après 16 ans : 4 semestres maximum Traitement de contention (1ère année) Traitement de contention (2ème année) 7 10 10 7 8 200 80,63 86 9 200 145,13 96,75 PRESTATION CONVENTIONNELLE Quand le mutualiste a recours à un professionnel de santé conventionné avec, il bénéficie : > du montant de la prestation conventionnelle > de la dispense d avance de frais sur le montant de cette prestation dans la limite de la prestation fixée conventionnellement Cette disposition s applique aux traitements définis au paragraphe 25.8 à l exception des examens préalables et 7ème semestre de finalisation de traitement. Se renseigner auprès des centres de service. 25.9 Parodontie Forfait de parodontie (limité à la parodontie médicale - non remboursé par la Sécurité sociale) Attelle de contention 7 400 /an 183 APPAREILLAGES ET DISPOSITIFS MÉDICAUX 26. Accessoires et pansements, petit appareillage et orthopédie 27. Semelles orthopédiques remboursées par la Sécurité sociale (au-delà du ticket modérateur) 6 INTÉGRALE 4 25 Garanties Santé INTÉGRALE 43
Garanties Santé INTÉGRALE NATURE DES FRAIS AUDIOPROTHÈSE PRESTATIONS Sur la base de remboursement de la Sécurité sociale ou forfaits. En cas d exonération totale ou partielle du ticket modérateur, la participation de est réduite à due proportion, sauf forfaits. INTÉGRALE 28. Audioprothèse Achat : la demande de prise en charge est appréciée à la date de facturation par un audioprothésiste. Forfait annuel entretien et réparation 6 Voir Tableau Audioprothèse Quand le mutualiste a recours à un audioprothésiste partenaire du réseau AUDISTYA, il bénéficie de tarifs encadrés et de la dispense d avance de frais sur l achat des prothèses auditives dans la limite de la prestation ci-dessus fixée conventionnellement. La liste des audioprothésistes partenaires du réseau AUDISTYA peut être obtenue auprès des centres de service ou à partir de l espace personnel sur le site internet. PROTHÈSES 29. Prothèse oculaires (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale et par référence à sa nomenclature) Prothèse de première intention Prothèse définitive Prothèse de renouvellement avec moulage Prothèse de renouvellement sans moulage Prothèse oculaire en verre 30. Prothèses mammaires externes 30.1 Par prothèse (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) 30.2 Forfait produits complémentaires Support double-face (au-delà du ticket modérateur) Autres produits complémentaires (soutien gorge prescrit et adapté aux prothèses non solidaires du corps, produits d entretien pour les prothèses solidaires du corps et supports double-face, set mamelons auto-adhérents) 10 6 ou 10 6 INTÉGRALE 145 328 412 298 130 130 130 /an 31. Prothèses capillaires (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) Postiches et perruques 6 ou 10 185% CURES THERMALES 32. Frais de surveillance médicale et pratiques médicales complémentaires 33. Frais de traitement en établissement thermal 34. Frais d hébergement 7 65% 65% INTÉGRALE 3 35% du forfait thermal 150 TRANSPORTS INTÉGRALE 35. Frais de transport (sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) 65% 35% AMNIOCENTÈSE 36. Amniocentèse (-38 ans sauf risque) /10 INTÉGRALE 183 44
NATURE DES FRAIS (sur prescription médicale) OPTIQUE INTÉGRALE PRESTATIONS AVANT 18 ANS hors réseau dans le réseau Type de verre Par verre** Verre unifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 6.00 à + 6.00, sans cylindre ou en présence d un cylindre inférieur ou égal à 4.00 6 45 60 Verre unifocal de forte correction Sphère au-delà de 6.00 quel que soit le cylindre, ainsi que toute sphère en présence d un cylindre supérieur à 4.00 6 100 133,33 Verre progressif ou multifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 4.00 à + 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère de - 8.00 à + 8.00 en présence d un cylindre 6 120 160 Verre progressif ou multifocal de forte correction Sphère au-delà de 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère au-delà de 8.00 en présence d un cylindre 6 120 160 Monture l unité ** 6 45 45 PRESTATIONS APRÈS 18 ANS hors réseau dans le réseau Type de verre Par verre** Verre unifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 6.00 à + 6.00, sans cylindre ou en présence d un cylindre inférieur ou égal à 4.00 6 60 80 Verre unifocal de forte correction Sphère au-delà de 6.00 quel que soit le cylindre, ainsi que toute sphère en présence d un cylindre supérieur à 4.00 6 120 160 Verre progressif ou multifocal de faible et moyenne correction Sphère de - 4.00 à + 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère de - 8.00 à + 8.00 en présence d un cylindre 6 120 160 Verre progressif ou multifocal de forte correction Sphère au-delà de 4.00 en l absence de cylindre ainsi que toute sphère au-delà de 8.00 en présence d un cylindre 6 150 200 Monture l unité ** 6 90 90 Garanties Santé INTÉGRALE 45
Garanties Santé INTÉGRALE NATURE DES FRAIS (sur prescription médicale) OPTIQUE INTÉGRALE PRESTATIONS APRÈS 18 ANS hors réseau dans le réseau Lentilles cornéennes > Prises en charge par la Sécurité sociale > Non prises en charge par la Sécurité sociale 6 170 /an 170 /an Pour les lentilles cornéennes remboursées par la Sécurité sociale prise en charge du ticket modérateur au-delà du forfait annuel ci-dessus 6 4 4 SUPPLÉMENTS DIVERS hors réseau dans le réseau Prisme incorporé moins de 18 ans 15 15 Prisme incorporé plus de 18 ans 13 13 Système antiptosis 31 31 Filtre chromatique ou ultraviolet moins de 18 ans 17 17 Filtre chromatique ou ultraviolet plus de 18 ans 23 23 Verres iseïconiques 6 à 4 4 Supplément pour sphères supérieures à 20 dioptries moins de 18 ans 18 18 Supplément pour sphères supérieures à 20 dioptries plus de 18 ans 21 21 Filtre d occlusion partielle moins de 6 ans (l unité) 4 4 Prisme souple, moins de 6 ans (l unité) 12 12 Supplément pour monture de lunettes à coque moins de 6 ans 18 18 *Quand le mutualiste a recours à un opticien lunetier agréé par, il bénéficie de tarifs encadrés et de la dispense d avance de frais dans la limite des prestations ci-dessus. La liste des opticiens agréés peut être obtenue auprès des centres de service ou à partir de l espace personnel sur le site internet. Les lunettes sont remboursées par la mutuelle exclusivement en complément de la Sécurité sociale. **Pour les moins de 18 ans : remboursement limité à l achat d un équipement composé d une monture et de deux verres par période d un an à compter de la date d adhésion. A partir de 18 ans : remboursement limité à l achat d un équipement composé d une monture et de deux verres par période de deux ans à compter de la date d adhésion. Par dérogation, cette période est réduite à un an en cas de renouvellement de l équipement justifié par une évolution de la vue. La justification de l évolution de la vue se fonde soit sur la présentation d une nouvelle prescription médicale portant une correction différente de la précédente, soit sur la présentation de la prescription médicale initiale comportant les mentions d adaptation portées par l opticien. 46
NATURE DES FRAIS (sur prescription médicale et sous réserve de remboursement par la Sécurité sociale) AUDIOPROTHÈSE INTÉGRALE Achat Mutualiste de moins de 20 ans Mutualiste de 20 ans et plus atteint de cécité hors réseau conventionné* dans le réseau conventionné* Par appareil 6 650 750 Mutualiste de 20 ans et plus Par appareil dans la limite de 2 appareils par an 6 550 650 Prise en charge du ticket modérateur Entretien et réparation Forfait annuel (par appareil) 6 50 (puis ticket modérateur après épuisement du forfait) *Quand le mutualiste a recours à un audioprothésiste conventionné avec, il bénéficie de tarifs encadrés et de la dispense d avance de frais sur l achat des prothèses auditives, dans la limite des prestations fixées ci-dessus. La liste des audioprothésistes conventionnés avec peut être obtenue auprès des centres de services ou à partir de l espace personnel sur le site internet. Garanties Santé INTÉGRALE 47
pense à vous et à vos proches Une maladie grave ou un accident fragilisent votre famille. Pour éviter que des difficultés financières ne viennent s ajouter à ces moments déjà complexes, vous propose des solutions de prévoyance incluses dans chacune de ses offres santé. > Les garanties prévoyance répondent à vos besoins : complément de revenus en cas d arrêt de travail pour toutes les offres, allocation en cas de perte d autonomie, invalidité et dépendance, capital décès et frais funéraires, pour ÉQUILIBRE, RÉFÉRENCE et INTÉGRALE. > Vos garanties prévoyance sont adaptées à votre situation professionnelle : actif ou retraité. INITIALE (actif uniquement) Prévoyance Actif Allocations Journalières 77% (1) 77% (1) Allocations Invalidité 5 (2) 5 (2) Prestation Invalidité Décès - Capital NÉANT 85% (3) Prestation Invalidité Décès - Majoration enfant NÉANT 10 000 / enfant à charge Frais funéraires NÉANT 800 Perte Temporaire d Autonomie NÉANT 400 / trimestre Dépendance totale Service d Aide à Domicile - Perte Temporaire d Autonomie Service d Aide à Domicile Dépendance totale NÉANT NÉANT NÉANT 120 / mois + complément maintien à domicile OUI OUI (1) 77% de la moyenne des salaires bruts mensuels, issus de l activité professionnelle relevant du champ de recrutement et perçus au cours des 3 mois précédant l arrêt de travail (2) 5 de la moyenne des traitements bruts des 3 mois précédant l arrêt de travail, auquel un coefficient de revalorisation est appliqué. (3) 85% de l assiette utilisée pour le calcul de la cotisation précédant le décès ou la PTIA. 48
PRÉVOYANCE Concrètement, si une maladie ou un accident vous empêche de travailler, vous alloue un complément financier sous forme d allocation journalière le temps de votre arrêt de travail. Cette aide permet d éviter une baisse de salaire importante au cas où l arrêt perdurerait. En cas d invalidité, vous verse une allocation sans limitation de durée. Prévoyance Retraité Prévoyance Affinité NÉANT NÉANT NÉANT NÉANT 3500 2500 10 000 / enfant à charge 1250 / enfant à charge 800 800 NÉANT 120 / mois + complément maintien à domicile 400 / trimestre (moins de 65 ans) 120 / mois + complément maintien à domicile NÉANT OUI OUI OUI 49
vous accompagne dans votre vie quotidienne, professionnelle ou familiale NOUVEAU Chacune des 4 offres SANTÉ PRÉVOYANCE inclut des packs de services. Conçus pour vous accompagner au quotidien dans votre vie professionnelle et personnelle, ces packs de services vous aideront à faire face aux imprévus de la vie. SPHÈRE VIE QUOTIDIENNE SPHÈRE VIE PROFESSIONNELLE Pack «les + Actifs pour la mobilité /mutation professionnelle» Aide à la recherche d emploi du conjoint Aide au déménagement Nettoyage du logement quitté Informations juridiques Un service en ligne d informations juridiques sur différentes thématiques (consommation, habitat, famille ) et un entretien téléphonique annuel 50
PACKS DE SERVICES SPHÈRE SANTÉ SPHÈRE FAMILLE Pack Hospitalisation/Immobilisation Aide à domicile Présence d un proche Livraison de médicaments Portage de repas Transfert post-hospitalisation Préparation du retour à domicile Pack «les + immobilisation en cas de pathologie lourde» Ergothérapeute Service de téléassistance Enveloppe de services (entretien du jardin, garde d enfant, venue d un proche, ) Pack «les + familles : Services enfants en cas d hospitalisation des parents» Garde d enfant Conduite à l école Aide aux devoirs Pack «les + familles : Services enfants en cas de pathologies lourdes» Enveloppe de services (garde d enfant malade, venue d un proche au domicile, ) Ergothérapeute Service d intermédiation et de suivi des travaux pour aménagement du domicile 51
vous soutient en cas de coups durs avec des actions Sociales et Solidaires Votre administration tarde à verser votre salaire à la suite d une maladie ou d une mutation? Vous faites face à un problème budgétaire après un événement douloureux? Vous avez besoin d une aide à domicile pour surmonter un souci de santé? Vos besoins En situation de dépendance ou de handicap, vous devez subvenir financièrement à vos besoins. Vous devez faire face à un retard de paiement de votre administration, suite à une mutation ou à une maladie par exemple. Vous devez surmonter un problème financier important, après un événement grave d ordre familial, social ou médical, nécessitant une aide financière urgente. Vous avez besoin d une aide extérieure pour effectuer les tâches ménagères ou garder vos enfants, en raison de votre état de santé. 52
ACTION SOCIALE vous propose des solutions financières d urgence, des prêts à taux réduit ou même sans intérêt, et des aides exceptionnelles, pour vous permettre de faire face aux situations difficiles. Les solutions Les allocations handicap et dépendance* : elles vous permettent de faire face aux conséquences financières liées à la perte d autonomie. Le montant de l allocation est fonction du degré de la perte d autonomie et du niveau de ressources. participe également aux frais d aménagement* de votre domicile ou de votre véhicule. Et pour vous aider à trouver des réponses à vos questions de la vie quotidienne, en partenariat avec l APAJH, le service en ligne «Handicap Assistance» est à votre écoute. L avance spéciale* : vous avance jusqu à 3 000, sous la forme d un prêt sans intérêts et sans frais, remboursable dans un délai maximum de 4 mois à compter de l attribution. vous propose des prêts et des aides d urgence : Le prêt service : de 1 500 à 7 500, à taux réduit, remboursable entre 12 et 60 mois (sous réserve d acceptation par Casden Banque Populaire, organisme prêteur). Le prêt social* : jusqu à 2 000, remboursable sans intérêt et sans frais, dans un délai maximal de 36 mois. L aide exceptionnelle* : jusqu à 1 000 (selon votre situation), une aide que vous n aurez pas à rembourser. Le Service d Aide à Domicile : participe financièrement à l intervention d une aide à domicile, aide ménagère ou travailleuse familiale, jusqu à 20 h/mois. * Ces allocations sont prises sur une dotation déterminée annuellement par l Assemblée générale en fonction des ressources de la mutuelle. Elles sont accordées sur étude de votre dossier et sous conditions de ressources. 53
LES + Lorsque vous êtes adhérent, vous bénéficiez : Du réseau Optistya, premier réseau responsable et solidaire Qualité des équipements, pertinence du conseil, transparence des tarifs : agréés par, plus de 6 000 opticiens du réseau Optistya voient plus loin pour vous. D un accès aux soins dentaires facilité La proximité de 26 000 chirurgiens dentistes et stomatologues (protocole dentaire) et de 550 centres dentaires partout en France, soit près des 2/3 des praticiens dentaires proches de chez vous. D un des plus importants réseaux d établissements de soins conventionnés 94% des hôpitaux publics et 4 des établissements privés sont conventionnés. Une puissance qui permet de minimiser votre reste à charge et l avance de frais. Des services et des offres additionnelles en phase avec votre vie Pour parer aux imprévus, car cela n arrive pas qu aux autres : en cas d arrêt de travail ou des services de garde d enfants en cas d hospitalisation Une information juridique, pour avoir accès en ligne à du contenu actualisé et fiable en cas de litige consommation, habitation Pour faciliter votre installation dans le cadre d une mobilité ou mutation professionnelle : prêt installation -CASDEN (1), Assurance emprunteur, Caution acquisition, aide au déménagement, aide à la recherche d emploi pour le conjoint (1) Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. Conditions en vigueur au 01/01/2015 applicables en France métropolitaine et dans les DOM. Offre soumise à conditions, sous réserve d étude et d acceptation de votre dossier par l organisme prêteur la CASDEN Banque Populaire. L emprunteur dispose du délai légal de rétractation. Assurance facultative. Coût pris en charge par. Contrat collectif d assurance souscrit par auprès de CNP Assurances, entreprise régie par le code des assurances, couvrant les risques de Décès, Perte Totale et Irréversible d Autonomie et d Incapacité Totale de Travail (garanties couvertes variables selon votre situation personnelle et sous réserve des éventuelles exclusions de l assureur). La CASDEN est intermédiaire d assurance inscrit à l ORIAS sous le numéro 07 027 138. CASDEN Banque Populaire - Société Anonyme Coopérative de Banque Populaire à capital variable - Siège Social : 91 Cours des Roches - 77186 NOISIEL. Siret n 784 275 778 00842 - RCS Meaux. Immatriculation ORIAS n 07 027 138 (www.orias.fr). 54