Archives départementales des Vosges 5 M. Santé publique et hygiène dans les Vosges (1800-1940) Répertoire numérique détaillé.

Archives départementales des Vosges 5 M Santé publique et hygiène dans les Vosges (1800-1940) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Reine PETITJEAN, rédacteur territorial sous la direction d Isabelle CHAVE, conservateur du patrimoine directrice des Archives départementales des Vosges Épinal --- 2010 1

INTRODUCTION Constitution de la sous-série 5 M La sous-série 5 M s est constituée par les versements d archives de la préfecture des Vosges, en particulier des bureaux chargés de l hygiène et de la santé publique. Lors de son reclassement définitif, lancé en 2009, il a été possible de rapprocher de cette sous-série un ensemble de documents, jusqu alors classés en sous-série 24 Q, constitués des archives du contrôle préfectoral sur l établissement thermal de Plombières, conservées de 1793 à 1879. Intérêt du fonds La sous-série 5 M permet de suivre les progrès en matière d hygiène et de santé publique à travers la réglementation et l organisation des différents services d hygiène et organismes consultatifs qui se sont succédés du début du XIX e à l orée de la seconde guerre mondiale. Le chercheur y consultera des thématiques très diversitées. - Les statistiques sanitaires [5 M 1-8]. Conservées pour les années 1835 à 1925, ces statistiques intéressent principalement les décès des années 1913-1925, classés par cause de mort et par âge, en provenance des communes et de circonscriptions cantonales. - Le personnel médical et paramédical [5 M 9-39]. Les lois du 19 ventôse et du 21 germinal an XI posèrent les bases de l exercice de la médecine et de la pharmacie. Les médecins, officiers de santé, chirurgiens, pharmaciens et sages-femmes devaient présenter un certificat d aptitude et se faire inscrire au tribunal ou à la préfecture du lieu où ils souhaitaient exercer. Des listes étaient donc établies annuellement par les préfets (5 M 12-35). Des certificats d aptitude étaient délivrés par les jurys médicaux (5 M 9-11). Enfin, la sous-série concerne d intéressants dossiers individuels de professionnels de santé, classés par profession et par ordre alphabétique des patronymes (5 M 37-39). - Les services d hygiène [5 M 40-82]. Fondé à Épinal en 1835, un conseil de salubrité fut appelé à donner son avis sur les projets d établissements insalubres, sur les moyens de prévenir ou de combattre les maladies contagieuses et sur toutes les mesures liées à la salubrité publique. Par décret du 18 décembre 1848, les conseils d hygiène furent ensuite rendus obligatoires «dans chaque arrondissement de la République». De compétences très larges, ces conseils d arrondissement traitaient de l assainissement des localités et des habitations, de la prévention et de la lutte contre les maladies. Leurs travaux étaient coordonnés par un conseil central d hygiène, sis à Epinal [5 M 40-47]. Enfin, la loi du 15 février 1902 sur la protection de la santé publique incita à la création d un conseil d hygiène départemental au chef-lieu du département et à celle de commissions sanitaires dans les principales villes [5 M 48-54]. Dans les Vosges, un service sanitaire unique, installé par un arrêté préfectoral du 29 mai 1884, vint se substituer aux conseils d hygiène pour la vaccination et l inspection médicale des enfants du premier âge, dans les écoles maternelles et primaires. Par circonscription, il prévoit l assistance médicale gratuite aux indigents, selon le contingent des communes [5 M 55-77]. Dès 1919, une Fédération vosgienne des sociétés d hygiène sociale fui organisée dans le but d engager des actions dans la lutte contre la tuberculose et autres maladies d impact social très fort [5 M 78-82]. - La police sanitaire [5 M 83-97]. 2

Les médecins-inspecteurs veillaient à la qualité des drogues et médicaments vendus dans les pharmacies, drogueries et épiceries [5 M 86-92], ainsi qu à l application des règlements en matière de substances vénéneuses [5 M 83-84]. Créé à la suite de la loi du 1 er août 1905, le service de l Inspection des fraudes et des falsifications eut pour mission de contrôler les denrées alimentaires et produits agricoles [5 M 85]. - Les épidémies [5 M 98-151]. La sous-série 5 M, en ce domaine, documente les mesures sanitaires prises contre les maladies contagieuses, tout particulièrement le choléra, qui fit des ravages en 1831-1832, de 1848 à 1850 et en 1855 [5 M 125-143], et par ailleurs la rage [5 M 144-145]. Les médecins-inspecteurs signalaient les maladies déclarées et transmettaient des rapports d ensemble sur leur évolution au plan local [5 M 99-103]. Les maires, quant à eux, signalaient à la préfecture les épidémies déclarées dans les écoles de leur commune et les fermetures des établissements scolaires éventuellement instaurées [5 M 114-120]. Dans les années 1920-1930, le préfet devait adresser des relevés mensuels et annuels au ministère de l Agriculture et du Commerce [5 M 113] et au ministère du Travail, de l Hygiène, de l Assistance et de la Prévoyance sociale [5 M 109-112], dont la sous-série 5 M conserve les minutes. Les médecins cantonaux furent institués en 1838 dans le but de propager la vaccination, de surveiller l exécution des lois et des règlements sur la salubrité, de signaler tous les risques pour la santé des citoyens, de recueillir les données de statistique médicale, enfin, de traiter les malades indigents [5 M 123-124]. Il est à noter que ces missions ne furent que très partiellement soutenues par les municipalités des Vosges, qui refusaient de participer financièrement [5 M 124]. - Prophylaxie et vaccinations [5 M 152-158]. Plusieurs campagnes de vaccinations eurent lieu dans les Vosges à partir de 1834, attestées par les états annuels transmis par les médecins-vaccinateurs, puis les sages-femmes [5 M 153-156]. - Eaux et assainissement [5 M 159-161]. Peu volumineuses (0,30 ml), les archives conservées livrent des informations sur la construction dans les principales villes des Vosges, en 1906-1907, des bains-douches à bon marché, sous le patronage du ministère du Travail et de la Prévoyance sociale et avec le concours des bureaux de bienfaisance [5 M 159]. Sur le plan de l assainissement, quelques dossiers concernent la réglementation, des enquêtes et deux projets d adduction d eau [5 M 160]. - Eaux minérales et établissements thermaux [5 M 162-271] Matérialisées par les arrêtés des 23 vendémiaire an VI, 29 floréal an VII, 3 floréal an VIII, 6 ventôse an XI, par l ordonnance du 18 juin 1823 ou par la loi du 14 juillet 1856 sur la conservation et l aménagement des services d eaux minérales, qu elles soient naturelles ou artificielles, la réglementation sur les eaux minérales et thermales reprit, dans la première moitié du XIXe siècle, les grands principes de celle de l Ancien Régime. Un grand changement fut apporté par la loi du 24 septembre 1919 sur les stations hydrominérales ; désormais, aucun établissement ne pouvait être ouvert au public sans une autorisation préalable de l administration. L autorisation était délivrée par le ministère de l Intérieur jusqu en 1920, puis par le ministère de l Hygiène. L inspection était faite par un médecin-inspecteur. Par cette loi de 1919, complétée par le décret du 9 mai 1920, les communes «qui offr[ai]ent aux malades des avantages climatiques» pouvaient être érigées en stations climatiques par décret présidentiel. Un premier ensemble de dossiers concerne le contrôle sur les établissements et sur les sources minérales : réglementation générale [5 M 162], rapports annuels de l Académie de médecine de Paris [5 M 163], transmission des comptes annuels des établissements et sources minérales au ministère de l Agriculture et du Commerce, en application du règlement du 28 janvier 1860 [5 M 164], rapports annuels 3

des médecins-inspecteurs [5 M 165], dossiers de création des stations hydrominérales, en application de la loi du 13 avril 1910 [5 M 165]. L érection de communes, en application de la loi de 1919 et du décret de 1920, en stations hydrominérales, climatiques ou de tourisme donnait lieu à la perception d une taxe municipale. Les dossiers conservés évoquent les élections des membres des chambres thermales [5 M 167-168] et le contrôle de leurs budgets par le préfet, classés par ordre alphabétique des stations [5 M 169-170]. Sur les eaux minérales et les boissons gazeuses, la sous-série conserve des autorisations de fabrication, de dépôt et de vente [5 M 171-172] et des enquêtes liées au droit d inspection [5 M 173]. Un second ensemble de dossiers documente les sources, puis les établissements thermaux, classés par ordre alphabétique. Pour les sources, le chercheur pourra se documenter sur la source Marie de Bussang depuis 1774 [5 M 178-182], sur celles de Contrexéville, qui contiennent notamment 8 beaux plans en couleurs [5 M 183/1-7 et 5 M 185/1], enfin, sur la fontaine Valère de Saint-Vallier [5 M 192-195]. Sur les stations, les dossiers sont assez complets pour Contrexéville : réglementation [5 M 205], nomination des médecins-inspecteurs [5 M 206], fréquentation de l établissement [5 M 207], acquisition de l établissement par l État en 1826 [5 M 208], travaux d amélioration et création de prises d eau (dont 4 plans cotés 5 M 209/1-4). La station de Plombières-les-Bains est, de loin, la plus documentée, grâce à l apport de l ancienne sous-série 24 Q. Les dossiers conservés traitent du fonctionnement de la station [5 M 211-218], de l accueil des touristes (réglementation, surveillance et listes des curistes, tarifs des bains, cartes de bains et lingerie de l établissement, éclairage et salubrité de la ville et des locaux ). Les dossiers individuels du personnel, assez fournis, sont classés par secteur d activité et par ordre alphabétique. Les travaux sont très documentés, sur tous les bains, et sont enrichis de nombreux plans en couleur, dressés principalement par Grillot, architecte du département (1811-1837) [5 M 238/3-9, 5 M 239/1, 5 M 242/1-7, 5 M 242/11-22, 245/1], par Perrin, arpenteur-géomètre de l arrondissement de Remiremont [5 M 238/10 et 242/29-31], par Navière, ingénieur des Ponts et Chaussées (1814) [5 M 248/8-9, et Dinet, ingénieur ordinaire des Ponts et Chaussées (1817-1818) [5 M 242/23-28, 5 M 243/1-3], par Guy de Gisors, inspecteur général des Bâtiments civils (1816) [5 M 242/10], et par Daval, architecte de l arrondissemnt de Remiremont (1817) [5 M 243/1]. Le mobilier et le matériel fait l objet, pour Plombières, d un dossier [5 M 249]. Le chercheur pourra compléter ces sources par la comptabilitématières, les comptes annuels, les états de situation, les budgets et leurs pièces justificatives [5 M 256-268]. Cette partie s achève par plusieurs dossiers sur les modes d exploitation des bains depuis l an XIII : fermage et régie, concession ou location [5 M 250-255]. - Les établissements insalubres [5 M 272-394]. Cette thématique représente une part importante de la sous-série 5 M, avec les dossiers des établissements dangereux, incommodes et insalubres, dits «établissements classés» [5 M 272-394]. Le décret du 13 octobre 1810 prévoyait en effet trois classes d établissements, selon la nécessité ou non de les éloigner des habitations. Ce décret fut complété par l ordonnance du 14 janvier 1815, par les décrets des 25 mars 1852, 28 mars 1887, 5 mai 1888, 15 mars 1890 et 19 décembre 1917. Quant aux usines d hydrocarbures, elles sont l objet du décret du 19 mai 1873. Les ministères de tutelle de ce champ d activités furent variés, du ministère de l Intérieur à tous ceux qui eurent dans leurs attributions le commerce et l industrie. Après la réglementation (modifications de la nomenclature des établissements classés, réglementation des féculeries, des concessions d éclairage au gaz, de la vente au détail d hydrocarbures, des chantiers de bois à brûler et des buanderies et dépôts de linge sale) et les statistiques et enquêtes (états annuels, questionnaires ) ont été rassemblés les dossiers individuels de demandes d installation soumises à la préfecture des Vosges, classés par branche industrielle, puis par domaine spécialisé, dans l ordre chronologique des autorisations accordées [5 M 272-283]. Ainsi, la thématique des bâtiments et travaux publics regroupe-t-elle les fours à chaux, les tuileries et briquetteries, ou encore les fabriques de tuyaux en grès Dans ces dossiers individuels, le chercheur pourra consulter des actes de réglementation spécialisée, des rapports d enquête, des avis et certificats et de nombreux plans (plans-masse, bâtiments, machines ). Inutile de dire combien ces dossiers sont une source majeure sur l histoire industrielle et économique du département des Vosges, mais aussi sur la prise de conscience des risques de pollution liée au développement industriel (risques environnementaux, nuisances sonores ). 4

- Les logements insalubres [5 M 395-401]. Ne représentant que 0,30 ml, mais importante pour l histoire urbaine et sociale des Vosges, cette partie concerne la réglementation sur les logements insalubres [5 M 395], la création et les nominations des membres des commissions sanitaires [5 M 396] et des dossiers particuliers d inspection sanitaire et de réclamations [5 M 397]. - La surveillance dans les écoles [5 M 402-409] Cette partie évoque l assainissement, les améliorations et les réparations apportées aux bâtiments scolaires [5 M 402-407], l organisation des circonscriptions sanitaires [5 M 408] et l organisation de l inspection dentaire scolaire [5 M 409]. - L enseignement médical [5 M 410-429] L enseignement de la médecine et de la pharmacie n est représenté que par un unique dossier, sur la nouvelle circonscription scolaire instaurée en 1878 [5 M 410]. Les cours d accouchement, eux, dispensés à l hospice Saint-Maurice d Épinal de l an X à 1880 [5 M 418-428], furent transférés à Nancy en 1881 [5 M 412-417]. On connaît, grâce à la sous-série 5 M, la règlementation et l organisation des écoles de Paris, Nancy et Épinal [5 M 411-412, 418]. Sur le cours dispensé à Épinal sont conservés les nominations et indemnités du personnel [5 M 419], les admissions gratuites des élèves (dont les listes nominatives), les dépenses, les traces des tensions qui s élevèrent entre le conseil général des Vosges et l hospice Saint- Maurice en 1874-1876 [5 M 426], les admissions d indigentes [5 M 427], enfin, les transactions et la réaffectation du mobilier à la suite du transfert des cours à Nancy [5 M 428]. Sur l école de la maternité de Nancy, la sous-série documente la réglementation, les inscriptions aux examens, les admissions et les demandes de bourses (dont les listes nominatives). Enfin, une seule liasse est conservée sur les écoles régionales d infirmières, rassemblant les dossiers nominatifs des élèves boursières des Vosges de 1927 à 1938 5 M 429]. Conditions de communication La sous-série 5 M est librement communicable selon la réglementation archivistique en vigueur, sous réserve de l état sanitaire de certains articles. 5

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DEFAIS (Marie-Odile), Le Choléra-morbus dans les Vosges au XIXe siècle. 1832 : la première épidémie, Nancy, DES Université de Nancy, 1973. DELAMONTAGNE, «Statistique médicale», Annuaire du département des Vosges, 1837, p. 111-120. JACQUOT (Amé), Dissertation sur les eaux minérales, froides et thermales de Plombières, 2 e éd., Strasbourg, impr. Levrault, 1835. HAXO (M.), «De la nécessité d'établir un service médical dans les campagnes», Annales de la Société d'émulation du département des Vosges, 1837, tome III, 1 er cahier, p. 130-151. JACQUOT (J.-B.) Essai de topographie physique et médicale du canton de Gérardmer, département des Vosges, précédé d'une note historique [dissertation à la faculté de médecine de Strasbourg, 18 mars 1826, pour le grade de docteur en médecine], Strasbourg, impr. Levrault, 1826. JOUVE (Louis), Bibliographie scientifique, médicale, historique et littéraire des eaux minérales et des stations thermales du département des Vosges, Epinal, V. Peyrou, 1873. LABRUDE (Pierre), AIRALE (Cécile), «Jean- Baptiste Géhin, 1816-1889, naturaliste, hygièniste, conseiller municipal à Metz, un romarimontain méconnu», Annales de la Société d'émulation du département des Vosges, 2005, n 16, p. 95-100. LIÉTARD (Gustave), Etudes cliniques sur les eaux de Plombières, Paris, V. Masson, 1860. LOUIS (Léon), «Services publics et statistiques diverses», Le Département des Vosges, description, histoire, statistique, 1887, tome V, p. 481-540. Le Patrimoine vosgien, étude des mentalités rurales et industrielles de 1850 à 1940, Epinal, Lycée technique d'état d Epinal, 1981. PERCEBOIS (G.), «Jean-Antoine Villemin, vosgien de Prey, et la notion de contagiosité de la tuberculose, 1827-1892», Annales médicales de Nancy, 1978, 11 p. Règlement de police sanitaire de la ville d'epinal, Epinal, Ville d'epinal, 1933. Règlements des foires et marchés, de l'abattoir, de l'inspection sanitaire des denrées alimentaires et de la vente de lait, Epinal, Ville d'epinal, 1922. SAINT-DIZIER (Marie-Hélène), «Allaitement artificiel et mortalité infantile, une croisade hygiénique à la fin du XIXe siècle», Mémoire des Vosges, n 10, 2005, p. 14-23. Société d'hygiène sociale de l'arrondissement de Remiremont. Règlement intérieur, Remiremont, Société d'hygiène sociale de l arrondissement de Remiremont, 1922. Tarif des drogues et médicaments pour les pharmaciens adjudicataires, Epinal, Ville d Epinal / Service médical, [s.d.]. THÉVENIN (Etienne), Jacques Parisot, 1882-1967, un créateur de l'action sanitaire et sociale, Nancy, Presses universitaires de Nancy, 2002 (coll. «Domaine sanitaire et social»). TREUILLE (A.), Des eaux minérales et thermales et de leur valeur thérapeutique, Contrexéville, Paris, impr. E. Allard, 1858. 8

SOURCES COMPLEMENTAIRES Archives départementales des Vosges Pour mémoire : C - Administration provinciale, intendances et subdélégations. 1614-1792. 1 C Administrations provinciales (avant 1790). 1 C 15 Intendance de Lorraine. Eaux minérales et villes d eaux : Bains-les-Bains, Bussang, Contrexéville et Plombières. 1734-1781. 1 C 16-17 Intendance de Lorraine. Eaux de Plombières. 1761-1775. 1 C 43 Subdélégation de Neufchâteau. Maladies, médecins, chirurgiens et sages-femmes. 1773-1789. 5 E Archives notariales (XVIe s.-vers 1900). Voir les actes des notaires de Bains-les-Bains, du Thillot (Bussang), de Plombières-les-Bains et Vittel (Contrexéville et Vittel) pour les ventes de terrains, de bâtiments et de sources se rapportant aux établissements thermaux. K Lois, ordonnances, arrêtés (1800-1940). 3 K Recueil des actes administratifs du département des Vosges Voir les arrêtés relatifs aux questions d hygiène et de santé publique. L Administrations et tribunaux révolutionnaires (1790-1800). L 481 Santé et salubrité publiques. Officiers de santé (an V) ; médecins-chirurgiens (1791) ; eaux de Plombières et de Bussang (s.d.). 1791-an V. M Administration générale et économie (1800-1940). 4 M Police 4 M 366-375 Recensement des curistes par établissement thermal : Bains-les-Bains (an VI-1873), Contrexéville (an XIII-1899), Martigny-les-Bains (1870-1899), Plombières-les-Bains (1832-1898), Vittel (1858-1899). an VI-1899. N Administration et comptabilité départementale (1800-1940). 10 N 20 et 32 Cours d accouchement d Épinal. - Échange et acquisition de bâtiments (1821-1846). Travaux de transformation (1883). 1821-1883. O Administration et comptabilité communales (1800-1940). 2 O Dossiers communaux, travaux publics 9

Voir les dossiers relatifs aux concessions et acquisitions de sources, aux visites officielles des établissements thermaux, aux statistiques et à l alimentation en eau potable, aux curages de ruisseaux et à l enlèvement des ordures ménagères. P Cadastre, finances, poste (1800-1940). 18 P Comptabilité des ministères 18 P 241 Santé publique : affaires diverses et circulaires. 1920-1940 76 bis P 1 Épiceries, drogueries, pharmacies et herboristeries. Rétributions pour droits de visite. 1843-1869. S Travaux publics et transports (1800-1940). Service hydraulique 329 S 1-2 Déversements des résidus industriels : arrêtés règlementaires [1865-1912]. 334 S 1 Sources et eaux souterraines. Sources minérales de Bussang : dépérissement en montagne. [1859-1912]. 336 S 1 Curages, usines, irrigations, drainages et état des cours d eau. [1800-1912]. 418 S 1 Établissements incommodes. Usines à gaz. [1860-1912]. 421 S 1 Établissement thermal de Plombières. Sources. [1856-1912]. Service vicinal 1000 S 533-670 Travaux de voirie, assainissement (plans), alimentation en eau potable. 1800-1977. 599 Assainissement : réglementation (s.d.). 608 Assainissement : généralités (1951) 632 Conseil d hygiène, salubrité publique (1958-1959) 654 Hygiène, subventions (1959) 633 Anglemont (1955-1956) 659 Anould (1952-1964) 655 Brantigny (1962) 600-601 La Bresse (1950-1964) 611 Brû (1961) 566 Charmes (1953-1964) 637 Châtel-sur-Moselle (1952-1955) 659 et 666 Corcieux (1951-1964) 543 Épinal (1939-1962) 668 Essegney (1962) 636 Fraize (1963) 533 Gérardmer (1950) 628 Girmont (1963) 616 Golbey (1956-1964) 10

661 Granges-sur-Vologne (1962) 623 Hadigny-les-Verrières (1962) 652 Igney (1956-1960) 543 Jeanménil (1961) 618 Jeuxey (1951) 630 Juvaincourt (1957) 602 Rambervillers (1955-1963) 567 Rehaincourt (1952) 621 Rouceux (1961-1962) 567 Saint-Dié (1948-1952) 615 Saint-Étienne-lès-Remiremont (1958) 659 Sainte-Marguerite (1956-1964) 604 Saint-Léonard (1953-1955) 583 Saulcy-sur-Meurthe (1956) 612 Taintrux (1961-1962) 565 Le Thillot (1951-1964) 606 Vagney-Zainvillers (1959-1960) 605 Vexaincourt (1953) 596 Vincey (1957) T - Instruction publique, arts et sciences. 1800-1940. Instruction primaire dans les Vosges 1 T 83 Médecine scolaire. Épidémies (1800-1884, 1930-1931) ; inspection médicale : liste des médecins, instructions, subventions (1831-1936). 1800-1936 1 T 159 et 162 Accidents : affaires diverses. 1943-1945. 1 T 161 Contrôle médical scolaire. Organisation du service et participation des communes. 1947-1952. 1 T 88-153 Contrôle des établissements scolaires. an XII-1954. École normale de Mirecourt 3 T 8 États sanitaires. 1873-1882. École du service de santé militaire 5 T 31 et 66 Instructions, fonctionnement. 1860-1889, 1908-1923. 5 T 38 Écoles du service de santé et de pharmacie militaire et de médecine navale. 1890-1896. 5 T 49 Bourses. 1897-1900. 5 T 50 Médecins et pharmaciens. 1897-1900. 11

U - Justice. 1790-1958. Tribunaux d instance 21 U 717-718 Tribunal d instance de Mirecourt. Transcription des diplômes d officiers de santé et de sages-femmes. an XII-1832. 22 U 514* Tribunal d instance de Neufchâteau. Transcription des diplômes de médecins, officiers de santé, matrones et pharmaciens. 1830-1946. 24 U 110 Tribunal d instance de Saint-Dié. Certificat de capacité à exercer le métier de sagefemme délivré à Barbe Humbert de Saâles (auj. Bas-Rhin). an XI. X - Assistance et prévoyance sociale dans les Vosges. 1800-1940. 3 X Assistance sociale Voir les dossiers relatifs aux placements dans les établissements spécialisés, aux admissions gratuites dans les hôpitaux et établissements thermaux, à l assistance médicale gratuite et à la surveillance des médecins inspecteurs. Z - Sous-préfectures. 1800-1940. Sous-préfecture de Neufchâteau 3 Z 70-74 Hygiène. Personnel médical et épidémies. 1882-1938. 3 Z 359-369 Assistance sociale, enfants assistés, assistance médicale gratuite aux vieillards et aux femmes en couche. XIX e -début XX e s. Fi - Fonds figurés. 2 Fi - Cartes et plans 2 Fi 105 Plan de Bains-les-Bains à l époque gauloise, par O. Olivier. Vers 1909. 2 Fi 108 Plan du Bain vieux à Bains-les-Bains, avec profil et élévation par O. Olivier. 1725. 2 Fi 2527 Plan général de Contrexéville (vue à vol d oiseau), plan de détail et élévation de l établissement de la Souveraine, appartenant à la Société Cailloué et Maucomble. 1868. 2 Fi 2941-2943, 2971 et 3452 Plans et profils du Bain tempéré par Deklin et Deville. [XVIIIe s.]. 2 Fi 3029 Profil et élévation de la couverture du Grand Bain et de la nouvelle étuve, par Salmon. 1758. 2 Fi 3212 Carte particulière d une partie des bains avant travaux d aménagement des bains, par O. Olivier. 1753. Voir également les sous-séries 4 Fi Cartes postales et 5 Fi Affiches. J - Fonds privés. 12

Stations thermales 1 J 270 Société générale des eaux minérales de Vittel : statuts. 1929. 1 J 349 Assemblée générale ordinaire des actionnaires de la compagnie concessionnaire des thermes de Plombières. 1928. 1 J 521 Notice manuscrite sur Plombières. [après 1813]. 1 J 553-558 Correspondance reçue par le docteur Garnier, médecin-inspecteur des eaux minérales de Plombières. 1826-1865. 1 J 566 Notices historiques de communes thermales : collection de coupures de presse. vers 1950-1955. 1 J 923 Société des eaux minérales et établissements thermaux de Martigny-les-Bains : notice de présentation. 1899. 1 J 1114 Vittel, station thermale : documentation pour le classement au titre des monuments historiques. 1990. 1 J 1174 Contrexéville. Utilisation médicale des eaux : article du docteur Lutringer. s. d. 1 J 1463 Eaux minérales et établissements thermaux de Martigny-les-Bains : reçu. 1896. 1 J 1600 Fédération thermale et climatique des Vosges et de la région de l Est. S.d. 1 J 1668 Thermes de Bussang : cartes publicitaires. s.d. 290 J 1-62 Société des eaux minérales et établissements thermaux de Martigny-les-Bains. [1860]- 1995. Etablissements industriels insalubres 1 J 432 Actes de constitution et de dissolution de sociétés : brasserie de Xertigny (1921-1926), boulonnerie et ferronnerie Bossong et C ie et tissage à Amerey (Xertigny) (1926), forge d Uzemain à Uzemain et Xertigny (1926). 1921-1926. 1 J 457 Demandes d autorisation d ouverture de fabriques et usines. - Affiches imprimées : taillanderie de Pierre Sauret au Val-d Ajol, aciérie de Jean-Baptiste Jacquinot à Droiteval (Claudon) et cylindres étireurs de Charles-Ferdinand Colombier à Autrey (1823), haut-fourneau de Charles-Joseph Hocard à Vrécourt (1824) et taillanderie de Jean-Joseph Rochatte à Xertigny (1825). 1 J 463 Actes de sociétés (1872-1920). 1 J 531 Ferblanterie de MM. Français, Fauconnier et C ie à Lamarche. 1863-1865. 1 J 935* Féculerie coopérative d Entre-deux-Eaux : actions. [1908]. 1 J 1115-1116 Verrerie de Portieux : foctionnement des fours. 1920-1931. 1 J 1149 Industrie textile dans les Vosges : récapitulation par l inspection du Travail. 1893. 1 J 1334 Quincaillerie et ferronnerie des Vosges de L. Rouyer à Mattaincourt. 1922-1932. 1 J 1362 Blanchisserie-teinturerie de Thaon : vues intérieures et extérieures (8 tirages en noir et blanc). 1950-1970. 1 J 1412 Graniterie de H. Ramu et C ie à Raon-l Étape : correspondance. 1896-1899. 1 J 1651-1652 Tissages mécaniques : albums de chiffres et de broderies. s.d. 1 J 1654 Verrerie de Portieux. Atelier de taille du verre : registre des entrées et des sorties. 1877-1947. 1 J 1669 Fabrique de bonneterie et mercerie en gros à Raon-l Étape : carte postale. 1900. 13

1 J 1738 Quicaillerie de B. et P. Pottecher à Bussang : papier en-tête, correspondance. 1888. 1 J 1740* Filature de Lesses (Fresse-sur-Moselle) : inscription des livrets d ouvriers. [Fin XIX e - début XX e siècle]. Médecine et santé 1 J 385 Diplômes de chirurgie de Charles Bastien à Darney (s.d.) et de sages-femmes de Bains-les-Bains, Corre (Haute-Saône), Dombasle-devant-Darney, Escles, Fontenoyle-Château, Saint-Menge et Sans-Vallois (1768-an XII). 1 J 565 Notices biographiques de médecins (1806-1865, 1932-1936, s.d.). 1806-1936. 1 J 812 Épidémie de choléra-morbus : circulaire aux instituteurs de l Académie de Nancy. 1832. 1 J 1186 Thaon-les-Vosges. Historique de la pharmacie Ehrwein : coupures de presse. 1881-1992. 1 J 1273 Diplôme de docteur en médecine et de pharmacien de première classe. [1900]. E dépôt - Archives communales. Bains-les-Bains Edpt 29/5 J 1 Hygiène et santé publique. an XI-1955. Edpt 29/1 O 4 Travaux publics. Éclairage au gaz (1806-1903) ; assainissement (1862-1929). 1806-1929. Plombières-les-Bains Edpt 358/1 J 2 Edpt 358/2 J 1 Edpt 358/5 J 1 Police locale des jeux. an XII-1898. Police générale. Recensement des baigneurs. an II-1918. Hygiène et santé publique. An XII-1914. Edpt 358/1 M 2 Biens communaux. Établissement thermal et salon des Bains, travaux. 1790-1895. Edpt 358/1 M 4 Abattoir. Construction. 1866. Edpt 358/1 O 3 Travaux publics. Alimentation en eau potable. 1861-1902. Edpt 358/4 Q 2 Eaux et bains de Plombières. Droit des habitants (1790-1900) ; thermalisme (1792-1918). 1790-1918. H dépôt - Archives hospitalières déposées. H dépôt 26 - Hôpital et hospice des Deux-Augustins de Plombières-les-Bains. Voir les dossiers relatifs à la réglementation, au personnel, aux malades hospitalisés et aux archives médicales. Archives nationales 14

AD XIX Archives imprimées AD XIX C 36 Épidémie de choléra de 1854. AD XIX D 226 Rapport sur les vaccinations et revaccinations. 1885-1887. AD XIX D 228 Révision de l annuaire des eaux minérales de la France. 1887. AD XIX D 229 Service médical des eaux minérales de la France. 1884-1887. AD XIX D 230 Rapports généraux sur les épidémies. 1870-1874, 1882-1885. AD XIX I 137 Rapport général sur les travaux des conseils départementaux d hygiène. 1906-1907. AD XIX I 162 Analyse des eaux destinées à l alimentation publique. 1901. AD XIX I 164 Rapport général sur les épidémies en France. 1896. AD XIX N 46 Statistique des sources minérales en France. 1883. AD XIX S 50 Cartes de l épidémie cholérique de 1892. BB Ministère de la Justice BB 1 Personnel. BB 1 210 Médecins, chirurgiens et accoucheurs autorisés dans les Vosges : tableaux. an XI-1827. BB 18 Correspondance générale de la division criminelle BB 18 6002 1-4 Législation sur les professions de médecins, pharmaciens, dentistes, sagesfemmes, herboristes. 1879-1942. BB 18 6149 Législation sur la police sanitaire et animaux contagieux. 1889-1930. BB 18 6151 Législation sur les lotissements. 1929-1938. BB 18 6582 6584 Application de la loi sur les professions médicales. 1895-1937. BB 18 6844 Application de la loi sur l interdiction de l absinthe. 1915-1927. BB 18 6853-6857 Loi sur la vente de stupéfiants, poursuite contre des pharmaciens. 1926-1940. F Enregistrement de la correspondance F 6584 Relevé nominatif des agents sanitaires par département et des employés des établissements thermaux. vers 1872. F 4 Ministère de l Intérieur : comptabilité générale F 4 3163-3167 Subventions aux communes pour l évacuation des eaux usées. 1920-1930. F 7 Police Police générale (affaires administratives) F 7 9306-9307 Eaux minérales. 1842-1845. F 7 9772-9777 Sépultures. 1814-1830. F 8 Police sanitaire Voir LABAT (Alexandre), MÉROT (Catherine), PLOUVIER (Martine), Police sanitaire (XVIIe s.-1923). État numérique détaillé de la sous-série F 8, Paris, Archives nationales, 2008. F 8 6 et 8 Distribution de boîtes de médicaments aux sous-préfectures : objets généraux, accusés de réception, correspondance. 1811-1815. 15

F 8 9 Traitement des filles publiques atteintes du mal vénérien dans les départements occupés du Nord et de l Est, 1817. F 8* 12 Liste des sources (minérales et autres) autorisées de septembre 1871 à juin 1875, avec indication des noms des propriétaires. Listes des médecins inspecteurs et inspecteurs adjoints des eaux minérales nommés de juin 1870 à juin 1875. F 8 86 Épidémies locales (an XIV-1828) et hospitalisation des malades et blessés de la Grande Armée (1806) dans les Vosges. F 8 92 Projet de règlement sur les cimetières, par le citoyen Laurenée, de Darney, an V. F 8 128 Vaccine dans les Vosges : comité départemental, tableaux annuels des vaccinations, rapports des médecins et praticiens, comptes de dépenses, arrêtés préfectoraux soumis pour approbation, rapports divers, an IX-1825. F 8 145 Médecins des épidémies et agents sanitaires attachés aux établissements dépendant du ministère de l Intérieur dans les Vosges, an X-1821. F 8* 147 États des agents sanitaires des Vosges d après les tableaux envoyés par le préfet, 1812-1814. F 8 153 Demande d obtention du titre de docteur en médecine ou d officier de santé de J.-B. Demangeon, ancien professeur d accouchement à Épinal, 1806. F 8 155 Idem : Guillaume Étienne Garnier et Nicolas Pitot, médecins à Neufchâteau, an XI. F 8 156 Idem : Grillot, médecin et pharmacien à Plombières, an XII. F 8 162 Idem : Nicolas Stanislas Poirson, pharmacien à Neufchâteau, an XI-1806. F 8 163 Idem : Jean Georges Renaudin, chirurgien à Ban-de-Sapt, 1806-1809. F 8 165 Idem : Strabert (?), officier de santé à Village-Neuf (alors Vosges), an XI. F 8 166 Idem : Jean-Baptiste Tenette, de Colroy-la-Grande, ancien chirurgien militaire (an XIII), et de Thiébault, chirurgien en chef de l hospice de Bruyères (an XI). F 8 167 Idem : Vincent, commis greffier à Épinal, possesseur d un onguent, 1811-1812. F 8 170 [Dossier I/2]. Conseil d hygiène publique et de salubrité des Vosges, subvention du conseil général, 1858. F 8 175 Arrêtés municipaux sur la vidange des fosses d aisance : Bulgnéville (fumiers, 1849-1850), Neufchâteau (1847). F 8 177 [Dossier VI]. Enquête sur le classement des dépôts de pulpes de betterave : réponse négative du préfet des Vosges [pas d usines utilisant la betterave], 1878. F 8 178 [Dossier V]. Recherches hydrotimétriques du pharmacien Henry Bardy sur les eaux de l arrondissement de Saint-Dié, 1876-1877. F 8 207 [Dossier III]. Alimentation en eau des communes des Vosges : Bayecourt, Bruyères, Chantraine, Charmes, Charmois-l Orgueilleux, Châtenois, Cornimont, Damas-et-Bettegney, Darney, Dogneville, Épinal, Estrennes, Les Forges, Frain, Frénois, Frizon, Gironcourt-sur-Vraine, Golbey, Gorhey, Grignoncourt, Harsault, Jubainville, Lamarche, Médonville, Mirecourt, Montmotier, Moyenmoutier (croquis), Nomexy, Les Poulières, Rambervillers, Raon-l Étape, Remiremont, Rouvres-en-Xaintois, Saint-Amé, Saint-Dié, Saint-Étienne-lès- Remiremont, Saint-Gorgon, Saint-Menge, Saint-Ouen-lès-Parey, Saint- Pierremont, La Salle, Sans-Vallois, Sauville, Senaide, Thaon-les-Vosges, Theysous-Montfort, Thiéfosse, Trampot, Vaudoncourt, Xaffévillers, 1882-1902. F 8 211 Transmission aux préfets des rapports de la commission de Paris sur les logements insalubres, afin qu ils rendent compte de l exécution de la loi du 13 avril 1850 dans leurs départements : réponses du préfet des Vosges aux circulaires du 25 avril 1857 et du 9 septembre 1878. F 8 225 Alimentation en eau potable et évacuation des matières usées dans les Vosges, enquête de 1912 sur les communes de plus de 5000 habitants ou recevant un apport notable de population saisonnière, 1912-1914. /A La Bresse, Cornimont, Épinal, Gérardmer, Mirecourt, Moyenmoutier, Plainfaing, Rambervillers, Remiremont, Saint-Dié, Thaon-les-Vosges, Le Val-d Ajol. 16

/B Bains-les-Bains, Bussang, Contrexéville, Martigny-les-Bains, Plombières-les-Bains, Vittel. F 8 226 Enlèvement, destination et traitement des ordures ménagères dans les villes, réponse du préfet des Vosges à la circulaire du 3 octobre 1916. F 8 227-228 Statistiques sur le personnel médical et pharmaceutique des départements, 1876-1901, 1911-1918. F 8 231-232 Listes annuelles officielles du préfet des Vosges sur le personnel médical et pharmaceutique du département, 1919-1920. F 8 233-234 Attribution de médailles pour travaux de conseils d hygiène et de salubrité, 1874-1904. F 8 235 Attribution de médailles pour services en matière d hygiène publique, 1904-1911. F 8 236 Attribution de médailles pour travaux sur les eaux minérales, 1902-1913. F 8 237-238 Attribution de la médaille d honneur de l hygiène, 1911-1923. F 8 239 Hygiène en temps de guerre : logement des ouvriers civils étrangers ou coloniaux des usines de guerre, lutte contre la syphilis, 1917. F 8 240 Réglementation et surveillance de la vente des substances vénéneuses, 1843- F 8 251 F 8 252 1860. Demande d approbation par la veuve Thouvenot, de Vincey, d un remède contre la bronchite et la phtisie, 1891. Recours en grâce à la suite de condamnations pour exercice illégal de la médecine ou de la pharmacie, 1897-1907. F 10 Agriculture F 10 2225-2290 Subventions aux communes pour travaux d alimentation en eau potable, XIX e - XX e s. F 12 Commerce et industrie F 12 2409 Procédés d épuration des eaux, an V-1848. F 12 6742-6743 Eaux minérales et bains publics, créations de sociétés, 1831-1870. F 12 7609-7620 Statistiques, nomenclature, classements des établissements dangereux et insalubres, 1879-1920. F 14 Travaux publics F 14 8251-8255 Sources d eaux minérales des Vosges, XIX e s. 8251 Source de M. Mangeot à Contrexéville : rapports, demande d autorisation d exploitation sans suite (1881-1886). Sources de Bussang : recours contre MM. Tocquaine (s.d.). Source de la veuve Monbertier à Martigny-les-Bains : rapports, demande d autorisation d exploitation, arrêté du 20 avril 1859 (1858-1876). Source du général baron de Villatte à Bains-les-Bains : rapports, plans, déclaration d intérêt public, fixation d un périmètre de protection, décret du 9 janvier 1864 (1858-1864). Source de la Fontaine Valère à Saint-Vallier : rapports, demande d autorisation d exploitation, arrêté du 27 mars 1869 (1868-1869). Source de l établissement hydro-minéral de Contrexéville (1865). Sources de MM. Cailloué et Mocomble à Contrexéville : rapports, demande d autorisation d exploitation, arrêté du 22 juin 1861 (1861). 17

Sources de Marie et des Demoiselles de M. Bouloumié à Vittel : rapports, plan, demande d autorisation d exploitation, arrêté du 23 mars 1857 (1856-1859). Demande de fouille dans la propriété de M. Nosbaume près des thermes de Plombières : rapports (11 févier 1859). 8252 Sources du Pavillon, des Bains et du Quai à Contrexéville, demandes de M. Contal de creuser un puits dans le périmètre de protection : rapports (1890-1901). Eaux de Contrexéville, demande de M. Etienne de creuser un puits dans le périmètre : rapport, accord du 8 août 1864 (1862-1864). Même demande par MM. Cailloué et Mocomble : rapport, sans suite (1863-1864). Sources de la Fontaine de la Grande Source et de la Fontaine d en haut de Tocquaine et consorts à Bussang : rapports, plans, déclaration d intérêt public, demande de fixation d un périmètre de protection, décret du 7 avril 1866 (1859-1866). Sources de l établissement thermal de Contrexéville : rapports, plans, demande de fixation d un périmètre de protection, déclaration d intérêt public, décrets du 4 août 1860 et du 20 juin 1861 (1851-1861). Sources de M. Labarthe à Contrexéville : rapports, demande d autorisation d exploitation, rejet du 6 juin 1860 (1857-1860). Source de M. Grillet à Bains-les-Bains : rapports, demande de puits, refus du 16 août 1859 (1859). 8253 Sources de Plombières : Objets généraux sur les thermes : rapport, cahier des charges de la concession de l exploitation, textes de lois (1853-1862). Observations météorologiques (juillet-septembre 1850). Déclaration d intérêt public de l établissement thermal et des sources d eaux minérales de l Etat : rapports (1856-1857). Observations sur les sources (températures, analyses des eaux, roches, plantes et animaux des abords) : rapports (1850-1862). Projet de cahier des charges de la concession (1856). Cession gratuite à l Etat d une source découverte sous la maison Fournié : rapports (1859). Etablissement thermal : qualifications des employés locaux (1859-1860), travaux des architectes (1860), gratuité de bains pour les habitants (1863-1864), arrangements financiers avec l Etat (1871-1872), travaux de captage de sources (rapports, lans) (1856-1857, 1863). Procès-verbal de visite des sources (1867). Travaux de recherche et de captage de sources et d eaux minérales : rapports, plans (1856-1857). Emprunt de 600 000 francs par la Compagnie des thermes (1859-1870). Amélioration des thermes : rapports, plans (1856). Renseignements mensuels sur les travaux de captage des ingénieurs des thermes : rapports, photographies (1858-1863). Travaux de pavage de l Eaugronne : rapport, croquis (1859). Travaux de repavage de la rue de la Préfecture : rapports (1858-1859). Autorisation de fouilles près de l établissement thermal : rapports, plan (1857-1866). 8254 Établissement thermal de Plombières : révision des taxes (1857-1871), travaux et dépenses au Bain Napoléon (1857-1862), captage 18

et conduite des eaux des nouveaux établissements (1860), exhaussement et réfrigération des eaux thermales et minérales (1858-1862), travaux pour l alimentation des thermes Napoléon III (1859) : rapports, plans. 8255 Établissements thermaux de l État à Plombières : plan de la ville (1857). Établissement thermal : compagnie fermière (1857-1899), restauration d une piscine romaine (1864-1865), travaux de captage et d aménagement des sources (1858-1862), niveau d arrivée des eaux dans le Bain Napoléon (1857-1858), chute d eau pour la turbine (1858), approvisionnement en eau froide (1858), remplacement de l étuve Bassompierre par deux petites étuves (1858-1859), captage de la source ferrugineuse de Bourdeilles (1857-1859), correspondance (1857, 1868), travaux à l aqueduc du Thalweg (1857-1860), travaux sans autorisation (1857-1858) : rapports, plans. F 14 12407 Adduction d eaux et égouts dans le département des Vosges, 1844-1911. F 17 Instruction publique F 17 4536-4540 Statistique médicale. an XI-1874. F 17 4541-4556 2 Liste des médecins, officiers de santé dans les départements. 1853-1926. F 19 Cultes F 19 4378-4381 Culte catholique : cimetières. an XI-1909. F 20 Statistiques F 20 512 Tableaux numériques du personnel médical dans les départements. 1853-1854. 19

PLAN DE CLASSEMENT STATISTIQUES. 1835-1925 5 M 1 Décès (1835). 5 M 2 Mortalité et morbidité (1913-1914). 5 M 3-6 Décès par cause et par âge (1913-1925). 5 M 7 Personnel médical (1878-1883). 5 M 8 Écoles hospitalières (1879). PERSONNEL MÉDICAL ET PARAMÉDICAL. an XI-1939. 5 M 9*-11 Examens et diplômes (an XI-1888). 5 M 12-35 Personnel médical (an XI-1939). 5 M 36-39 Nominations et traitements (an XII-1939). CONSEILS D HYGIÈNE.1835-1940. 5 M 40-47 Conseil d hygiène publique et de salubrité (1835-1930). 5 M 48-54 Conseil départemental d hygiène (1912-1940). 5 M 55-77 Service sanitaire unique (1876-1919). 5 M 78-82 Fédération vosgienne des sociétés d hygiène sociale (1916-1939). CONTRÔLE DE L HYGIÈNE ET DE LA SANTÉ PUBLIQUE. 1810-1936. 5 M 83-84 Contrôle des substances vénéneuses (1823-1904). 5 M 85 Répression des fraudes et des falsifications (1907-1922). 5 M 86-92 Inspections annuelles des pharmacies et autres dépôts de médicaments (1820-1936). 5 M 93 Sociétés de pharmacie des Vosges (1859-1863). 5 M 94 Contrôle des remèdes nouveaux et secrets (1810-1902). 5 M 95-97 Mesures sanitaires liées à la guerre 1914-1918 (1914-1920). ÉPIDÉMIES ET MALADIES. an X-1940. 5 M 98-122 Service des épidémies (an X-1938). 5 M 123-124 Médecine gratuite dans les campagnes (1838-1871). 5 M 125-143 Épidémie de choléra (1831-1893). 5 M 144-145 Épidémie d hydrophobie (1850-1940). 5 M 146-147 Épidémies dans les hôpitaux et hospices (1884-1902). 5 M 148-151 Épidémies durant la guerre 1914-1918 (1871, 1914-1920). PROPHYLAXIE ET VACCINATIONS. 1834-1923. 20