Programme d'émission de titres structurés (Structured Euro Medium Term Note Programme) de d'euros

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Transcription:

SUPPLEMENT AU PROSPECTUS DE BASE EN DATE DU 22 JUILLET 2011 (société anonyme à Conseil d Administration dont le siège social est au 9, quai du Président Paul Doumer, 92920 Paris La Défense Cedex, France, immatriculée sous le numéro Siren 304 187 701 au Registre du Commerce des Sociétés de Nanterre) CREDIT AGRICOLE CIB FINANCIAL PRODUCTS (GUERNSEY) LIMITED (société de droit de l île de Guernesey) CREDIT AGRICOLE CIB FINANCE (GUERNSEY) LIMITED (société de droit de l île de Guernesey) CREDIT AGRICOLE CIB FINANCIAL SOLUTIONS (société de droit français) Programme d'émission de titres structurés (Structured Euro Medium Term Note Programme) de 25.000.000.000 d'euros Inconditionnellement irrévocablement garanti par Ce supplément (le Premier Supplément ou le Supplément) complète doit être lu conjointement avec le Prospectus de Base du 22 juill 2011 (le Prospectus de Base) relatif au programme d'émission de titres structurés (Structured Euro Medium Term Note Programme) de 25.000.000.000 d'euros de Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Crédit Agricole CIB Financial Products (Guernsey) Limited, Crédit Agricole CIB Finance (Guernsey) Limited Crédit Agricole CIB Financial Solutions (chacun un Emteur ensemble les Emteurs). Le 22 juill 2011, la Commission de Surveillance du Secteur Financier a approuvé le Prospectus de Base comme prospectus de base au sens de l article 5.4 de la directive 2003/71/EC de la réglementation applicable dans le Grand Duché de Luxembourg. Ce Premier Supplément constitue un supplément au Prospectus de Base au sens de l article 16 de la Directive 2003/71/EC de l article 13 de la loi luxembourgeoise du 10 juill 2005 relative aux prospectus pour valeurs mobilières. Hormis ce qui est énoncé dans ce Supplément, il n existe pas d autre nouvel élément significatif, d erreur manifeste ou d inexactitude relatifs aux informations incluses dans le Prospectus de Base depuis sa publication. Des copies du Prospectus de Base du Supplément peuvent être obtenues gratuitement au siège social de Crédit Agricole Corporate and Investment Bank dans les bureaux désignés de l (des) Agent(s) Payeur(s) à Paris à Luxembourg sont publiées sur le site Intern de la Bourse de Luxembourg, www.bourse.lu ainsi que sur celui de Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, www.ca-cib.com. Conformément à l article 13 paragraphe 2 de la loi luxembourgeoise du 10 juill 2005, les investisseurs qui ont déjà accepté d acher des valeurs mobilières ou d y souscrire avant que ce Supplément ne soit publié ont le droit de rirer leur acceptation pendant au moins deux jours ouvrables après sa publication. 1

L'obj de ce Supplément est d incorporer par référence : I. Etats financiers semestriels au 30 juin 2011 de Crédit Agricole Corporate and Investment Bank (actualisation du document de référence 2010) II. III. IV. Etats financiers semestriels au 30 juin 2011 de Crédit Agricole CIB Financial Products (Guernsey) Limited Etats financiers semestriels au 30 juin 2011 de Crédit Agricole CIB Finance (Guernsey) Limited Etats financiers semestriels au 30 juin 2011 de Crédit Agricole CIB Financial Solutions Les termes définis dans le Prospectus de Base auront le même sens que ceux utilisés dans ce Supplément au Prospectus. Dans l'hypothèse ou apparaitrait des incohérences entre (a) toute déclaration dans ce Supplément au Prospectus (b) toute autre déclaration dans ou incorporées par référence dans le Prospectus de Base, les déclarations dans le (a) ci-dessus prévaudront. Arrangeur Agents Placeurs CREDIT LYONNAIS Date de ce Supplément : 7 Octobre 2011 2

RESPONSABILITE Les Emteurs acceptent leur responsabilité pour les informations contenues au présent Supplément. A leur connaissance pour autant qu ils soient en mesure de l assurer à la lumière des informations à leur disposition, aucun fait n a été omis qui rendrait les informations incluses dans le présent Supplément inexactes ou trompeuses. 3

I. Eléments financiers au 30 juin 2011 de CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK (actualisation du document de référence 2010) La table de concordance ci-dessous renvoie aux principales rubriques exigées par le Règlement européen N 809/2004 pris en application de la Directive dite «Prospectus». N de page de l actualisation du (annexe XI du Règlement européen N 809/2004) document de référence 2010 1. Personne responsable 78 2. Contrôleurs légaux des comptes 79 3. Facteurs de risques 15 à 30 4. Informations concernant l émteur 4.1 Histoire évolution de la Société 5. Aperçu des activités 5.1 Principales activités 5.1.3 Principaux marchés 6. Organigramme 6.1 Description sommaire du Groupe place de l émteur 6.2 Liens de dépendance entre les entités du Groupe 45 7. Informations sur les tendances 31 9. Organes d administration, de direction de surveillance 9.1 Informations concernant les membres des organes d'administration de direction 9.2 Conflits d'intérêts au niveau des organes d administration, de direction de surveillance 10. Principaux actionnaires 61 11. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière les résultats de l émteur 11.1 Informations financières historiques Informations (1) 11.2 États financiers consolidés - notes annexes aux états financiers consolidés 11.3 Vérifications des informations financières historiques annuelles 11.4 Dates des dernières informations financières 11.5 Informations financières intermédiaires 33 à 73 11.6 Procédures judiciaires d'arbitrage 30 11.7 Changement significatif de la situation financière ou commerciale 12. Contrats importants 13. Documents accessibles au public (1) En application des articles 28 du Règlement (CE) N 809/2004 212-11 du Règlement général de l AMF, sont incorporés par référence les comptes consolidés de l exercice clos le 31 décembre 2010, le rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés au 31 décembre 2010, le rapport de gestion du Groupe, présentés aux pages 77 à 138, 139 à 213 du document de référence 2010 de Crédit Agricole CIB enregistré par l AMF le 23 mars 2011 sous le numéro D.11-0170 disponible sur le site intern de Crédit Agricole CIB (www.ca-cib.fr). 4

Ce document sera publié sur le site intern de la Bourse du Luxembourg www.bourse.lu II. Etats financiers semestriels au 30 juin 2011 de CREDIT AGRICOLE CIB FINANCIAL PRODUCTS (GUERNSEY) LIMITED Bilan Page 4 Tableau de variation des capitaux propres Page 5 Tableau de flux de trésorerie Page 6 Ce document sera publié sur le site intern de la Bourse du Luxembourg www.bourse.lu III. Etats financiers semestriels au 30 juin 2011 de CREDIT AGRICOLE CIB FINANCE (GUERNSEY) LIMITED Bilan Page 4 Tableau de variation des capitaux propres Page 5 Tableau de flux de trésorerie Page 6 Ce document sera publié sur le site intern de la Bourse du Luxembourg www.bourse.lu IV. Etats financiers semestriels au 30 juin 2011 de CREDIT AGRICOLE CIB FINANCIAL SOLUTIONS Bilan Page 1-2 Tableau de variation des capitaux propres Page 4 Tableau de flux de trésorerie Page 5 Ce document sera publié sur le site intern de la Bourse du Luxembourg www.bourse.lu 5