Rectorat de l académie de Besançon Secrétariat Général Le 10.04.2015 CALENDRIER des COMMISSIONS du 3 ème TRIMESTRE de l année année scolaire 2014/2015 DATE 11 mai 2015 14h00 GT sur l Indemnité IFSE 12 mai 2015 14h00 13 mai 2015 14h00 14h15 GTC examen des demandes de priorité au titre du handicap CAPA PEGC : tableau d avancement ; notation administrative ; congés formation professionnelle ; affectation sur postes adaptés ; adaptation / reconversion ; mouvement intra-académique (si candidat). 19 mai 2015 9h00 Section permanente Action sociale 20 mai 2015 16h15 16h30 CAPA des personnels de direction : titularisation 1h30 21 mai 2015 9h00 21 mai 2015 14h00 21 mai 2015 14h00 14h30 22 mai 2015 9h00 GT EPS : barèmes et vœux mouvement intraacadémique GT PLP : barèmes et vœux mouvement intraacadémique CAPA des AAE : mouvement, congés de formation, titularisation GT COP : barèmes et vœux mouvement intraacadémique 30 1h Page 1 sur 5
22 mai 2015 10h00 22 mai 2015 14h00 GT CPE : barèmes et vœux mouvement intraacadémique GT disciplines type lycée (hors EPS) : barèmes et vœux mouvement intra-académique 28 mai 2015 9h45 10h00 CAPA des INFENES : mouvement, titularisation, congés de formation professionnelle, détachement 1h15 28 mai 2015 11h15 11h30 CAPA des ASSAE : mouvement, titularisation, congés de formation professionnelle, détachement 45 min 28 mai 2015 14h00 GTC ATSS 29 mai 2015 14h30 1 er juin 2015 14h00 14h15 Réunion d harmonisation : hors-classe des professeurs certifiés CCP des agents non titulaires enseignants : avancement d échelon des MA, congés de formation professionnelle, gestion des agents bénéficiant d un CDI 2 juin 2015 14h00 Commission académique des langues vivantes 4 juin 2015 14h30 CCMA enseignement privé : mouvement 5 juin 2015 14h00 CTS 8 juin 2015 14h00 CHSCTA 9 juin 2015 14h00 14h30 CAPA des ADJAENES : mouvement, titularisation, congés de formation professionnelle, détachement, tableau d avancement 30 Page 2 sur 5
12 juin 2015 14h00 14h30 16 juin 2015 9h00 9h30 CAPA des SAENES : mouvement, titularisation, congés de formation professionnelle, détachement, tableau d avancement, liste d aptitude CAPA des COP : mouvement intra, notation administrative, congés formation professionnelle, affectation sur postes adaptés, adaptation / reconversion 16 juin 2015 14h00 CAEN du privé 16 juin 2015 14h00 14h30 17 juin 2015 9h00 9h30 17 juin 2015 14h00 14h15 CAPA CPE : mouvement intra, tableau d avancement à la hors classe, notation administrative, congés de formation professionnelle, affectation sur postes adaptés, adaptation / reconversion CAPA des PLP : mouvement intra, tableau d avancement à la hors-classe, affectations sur postes adaptés, adaptation / reconversion CAPA des Adjoints techniques de recherche et de formation - Mutations 18 juin 2015 9h00 FPMA disciplines type lycée avec agrégation Toute la journée 19 juin 2015 9h00 FPMA disciplines type lycée sans agrégation 19 juin 2015 14h00 14h15 CAPA P.EPS : tableau d avancement à la hors classe des P.EPS et à la classe exceptionnelle des CE.EPS, affectations sur postes adaptés, adaptation / reconversion 45 min 19 juin 2015 15h00 FPMA EPS 22 juin 2015 8h30 Visioconférence : bilan et régulation de l affectation Post 3 ème et entrée en 1ère 30 22 juin 2015 14h30 CTA 23 juin 2015 9h00 Section permanente action sociale Page 3 sur 5
23 juin 2015 14h00 15h00 GT des personnels ITRF de l enseignement scolaire : tableaux d avancement de grade catégories A, B et C et titularisations. 25 juin 2015 14h00 14h30 CAPA certifiés : Tableau d avancement à la hors-classe, affectation sur postes adaptés, adaptation / reconversion 26 juin 2015 14h00 GT PLP : révisions d affectation + RAD définitifs 29 juin 2015 9h00 GT EPS : révisions d affectation + RAD définitifs 29 juin 2015 14h00 GT disciplines type lycée (hors EPS) : révisions affectation + affectations définitives sur postes LP restés vacants + RAD définitifs 3 juillet 2015 15h00 CAEN 7 juillet 2015 14h00 8 juillet 2015 9h00 CAPA(s) de titularisation (uniquement corps pour lesquels avis défavorable) GT COP : révisions d affectation + RAD définitifs + affectations provisoires 8 juillet 2015 10h00 Réunion de travail : personnels de direction : affectation des stagiaires 2015 8 juillet 2015 14h00 CAEN de repli 8 juillet 2015 14h00 10 juillet 2015 14h00 GT CPE : révisions d affectation + RAD définitifs + affectations provisoires CAPA(s) de titularisation (uniquement corps pour lesquels avis défavorable) 20 août 2015 9h00 GT PLP : phase ajustement Page 4 sur 5
20 août 2015 14h00 GT EPS : phase ajustement 21 août 2015 9h00 GT disciplines type lycée (hors EPS) : phase ajustement Toute la journée 25 août 2015 14h00 CCMA enseignement privé : affectation des personnels stagiaires et des délégués auxiliaires. Divisions organisatrices Division des Personnels Enseignants (DPE) Division de l'organisation Scolaire (DOS) Division des Personnels d'administration et d'éducation (DPAE) Division de l enseignement supérieur (DES) Secrétariat Général DRRH SAIO Page 5 sur 5