A. Description de la personne morale concernée Raison sociale : OTIS S.A.S. Code NAF : 49B Code SIREN : 0 800 Numéro de SIRET : 40800 Nombre de salariés : 0 Adresse : place de la Pyramide La Défense 9 9800 Puteaux Description de l activité : - Conception et distribution de fourniture d équipements complets installés dans des bâtiments-locaux neufs ou existants, tel que les ascenseurs de personnes, les ascenseurs de charge, les monte-charges, les trottoirs roulants, les escaliers mécaniques, les monte-voitures, les portes et portails automatiques. - Maintenance, réparation et modernisation des équipements existants. Mode de consolidation : Contrôle opérationnel Périmètre organisationnel : Entités Siège Centre de produits Neuf Centre de produits Modernisation Centre de Distribution de pièces de rechange OTIS Constructions Neuves OTIS Région Région Ile-de-France Tertiaire OTIS Région Habitation OTIS Service Région Nord OTIS Service Région Sud-Est OTIS Service Région Grand Ouest OTIS Constructions Neuves Portis Localisation géographique Puteaux Gien Argenteuil Roissy-en-France Levallois-Perret Suresnes Clichy-la-Garenne Marcq-en-Barœul Meyreuil St Herblain France France
Périmètre opérationnel retenu (catégories/postes/sources : d'émissions N Poste d'émission Sources d'émissions des sources fixes de combustion Combustion de et de fioul domestique des mobiles à moteur Combustion de carburants de GES des procédés hors énergie Non applicable 4 fugitives Fuites lors de l utilisation de frigorigènes dans les systèmes de refroidissement issues de la biomasse (sols et forêts Non applicable liées à l'énergie liées à d'électricité liées à de vapeur, chaleur ou froid ** Différents usages de l électricité (chauffage, éclairage, production Non applicable ** Les émissions associées au transport et la distribution de l'électricité, de la vapeur, de la chaleur et du froid sont comptabilisées dans les référentiels internationaux dans la catégorie «s émissions de GES» (scope. B. Année de reporting de l exercice et année de référence Année de reporting : 0 Année de référence : 0
C. de GES, quantifiées séparément par poste et pour chaque GES en tonnes équivalent CO (tcoe Année de référence : 0 GES (en tcoe 4 des sources fixes de combustion des sources mobiles à moteur des procédés hors énergie CO (t COe N O CO b 0 0 0 0 04 0 0 0 9 0 498 0 0 0 0 8 0 80 fugitives issues de la biomasse (sols et forêts Sous total 0 0 0 90 0 94 Année de reporting : 0 GES (en tcoe 4 des sources fixes de combustion des sources mobiles à moteur des procédés hors énergie CO (t COe N O CO b 0 0 0 0 8 0 9,8 0 0 0 00 0 fugitives issues de la biomasse (sols et forêts Sous total 0 0 0 00 0
Différence années GES (en tcoe des sources fixes de combustion des sources mobiles à moteur des procédés hors énergie 4 fugitives issues de la biomasse (sols et forêts Sous total Pourcentage + 8 + 0,9 % -99 -, % D. de GES associées à d électricité, de chaleur ou de vapeur importée, quantifiées séparément par poste et en tonnes équivalent CO Année de référence : 0 GES (en tcoe associées à l énergie liées à d électricité CO (t COe N O CO b 0 0 0 0 0 9 liées à de vapeur, chaleur ou froid Sous total 0 0 0 0 0 9 Année de reporting : 0 GES (en tcoe associées à l énergie liées à d électricité CO (t COe N O CO b 0 0 0 0 8 0 4 liées à de vapeur, chaleur ou froid Sous total 0 0 0 0 8 0 4 4
associées à l énergie Différence années GES (en tcoe Pourcentage liées à la consommation d électricité +99 +,4 % liées à la consommation de vapeur, chaleur ou froid Sous total +99 +,4 % Ce bilan a été réalisé à partir : - des principes de pertinence, de complétude, de cohérence, d exact et de transparence tels que proposés par la norme ISO 404- - de la méthode pour la réalisation des bilans de à effet de serre conformément à l article L. 9- du code l environnement et à l article de la loi n 00-88 du juillet 00 portant engagement national pour l environnement (ENE 0 Version 4 - des facteurs, incerts et PRG de la base carbone ADEME Histogramme de comparaison des années 0 et 0 4000 000 0000 9 0 0 8000 t COe 000 0 4000 0 000 0 0 des sources fixes de combustion des sources mobiles à moteur 8 fugitives 8 liées à la consommation d'électricité TOTAL 0 : 99 t COe TOTAL 0 : 88 t COe
E. Plan d actions d'émissions de GES liées à l'énergie N Poste d'émission Actions des sources fixes de combustion (+ 0,9% des sources mobiles à moteur (-,% liées à d'électricité (+,4% La hausse est due au fait que la consommation de dans les locaux de Gien, Argenteuil et Roissy a été pris en compte, contrairement à l année 0 - Continuer les formations à l éco-conduite - Diffuser des messages de sensibilisations - Diffusion de messages de sensibilisation - Rappel des bons réflexes à adopter (La division Portis est maintenant prise en compte, ce qui n était pas le cas en 0. Cependant, cela n explique pas une telle augmentation F. Motivation pour l exclusion des sources de GES et de postes de GES lors de l évaluation des émissions de GES des sources fixes de combustion : Nous sommes locataires sur nos 00 sites et il n y a pas de systèmes centralisé pour récupérer les consommations de de ces sites. Il n a donc pas été possible de prendre en compte ces émissions. Seuls le siège et les usines sont pris en compte (pas d utilisation de au siège. fugitives : Les fuites de frigorigène des climatisations n ont pas pu être déterminées. En effet, ce sont les sociétés de climatisations qui s occupent de la maintenance. liées à d'électricité : Données de consommation d électricité du siège non-disponibles. Cette non-quantification n a que très peu d impact sur le bilan global, le poste lié à la combustion de carburants étant de loin le poste majoritaire et le plus significatif en termes. G. Résumé de la démarche environnementale d OTIS Otis fait partie du projet EEB (Energy Efficiency in Buildings - Efficacité énergétique des bâtiments. Ce projet a été lancé en mars 00 à l'initiative du Groupe Lafarge et du Groupe United Technologies Corporation (UTC, sous l'égide du WBCSD (World Business Council for Sustainable Development. Le projet EEB a une ambition : permettre un monde dans lequel l énergie nette consommée par les bâtiments serait nulle, comme le préconise le grenelle de l environnement pour 00.
Des usines «Green» De l énergie solaire à l eau recyclée, d un conditionnement plus intelligent à une chaîne logistique plus verte, Otis conçoit des solutions écologiques dans le respect de l environnement. Nos sites de production reflètent cet engagement : remplacement des anciens systèmes d éclairage, de chauffage et de climatisation par des systèmes plus efficaces ou optimisation des réglages de thermostat. Une exploitation «Green» Notre stratégie environnementale ne se cantonne pas au strict périmètre du produit seul. C est tout le cycle d exploitation qui a été pris en compte. Chaque geste quotidien participe à améliorer notre environnement. Otis est impliqué dans une démarche éco-citoyenne continue. Toutes nos opérations sont soumises à des audits réguliers et nous avons mis en place un système de surveillance de nos parcs de véhicules et de nos installations afin d évaluer nos performances environnementales sur les objectifs suivants : réduction des à effet de serre (GES, de d énergie et d eau. La démarche environnementale d'otis s inscrit dans un engagement en faveur de solutions respectueuses de l environnement : des produits et services innovants qui se démarquent par une réduction notoire de d énergie. Cet engagement se reflète dans nos initiatives destinées à réduire l emprunte carbone de chacune de nos opérations dans le monde entier. Plus d information sur le site internet d OTIS : http://www.otis.com/site/fr/pages/otisandtheenvironment H. Adresse du site internet où est mis à disposition le bilan GES