PROCÈS-VERBAL ASSEMBLÉE GÉNÉRALE CENTRE FRANCOPHONE DE TORONTO 20, Lower Spadina Toronto (Ontario) 16 juin 2009 18 h 30 1. MOT DE BIENVENUE La directrice générale du Centre francophone de Toronto, Lise Marie Baudry souhaite la bienvenue à l assemblée à 18h30. Madame Baudry présente Marc Beaulieu, trésorier du conseil d administration qui fera office de président d assemblée en l absence de Jean-Luc Bernard, président du conseil d administration, Careen Pharel, comme secrétaire d assemblée et Didier Pomerleau, secrétaire du conseil d administration. 2. CONSTAT DU QUORUM Marc Beaulieu confirme le quorum : il y a 21 membres dans la salle. 3. DÉCLARATION D'OUVERTURE DE LA DEUXIÈME ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE Marc Beaulieu déclare ouverte l assemblée générale annuelle du Centre francophone de Toronto du 16 juin 2009 à 18h35. 4. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Marc Beaulieu propose un amendement à l ordre du jour pour avancer la présentation du conférencier. PROPOSITION : 2009/06/16-01 «Il est résolu d adopter l ordre du jour de l assemblée générale annuelle du Centre francophone de Toronto tenue le 16 juin 2009 tel qu amendé.» PROPOSÉE PAR : André Lukinda Kabambi APPUYÉE PAR : Jeanne Sabourin ADOPTÉE Amendement : l article 8 (Allocution de M. François Boileau) devient article 5.
5. ALLOCUTION DE M. FRANÇOIS BOILEAU Marc Beaulieu présente le conférencier, M. François Boileau, commissaire aux services en français de l Ontario. Le commissaire souligne les services du Centre francophone de Toronto qu il considère comme «un acteur engagé dans la communauté francophone» et qui partage les valeurs du commissariat comme le respect de la personne et le travail de qualité. Le commissaire fait aussi référence au rapport qu il a préparé sur les Réseaux locaux d intégration des services de santé (RLISS) dans lequel il recommande de faire appel à la participation active de la communauté francophone dans la prise de décision sur les services. M. Boileau répond aux questions des membres de l assemblée sur la nouvelle définition du mot francophone apportée par l Office des affaires francophones qui permet l inclusion de plus de personnes dans cette catégorie. 6. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 26 JUIN 2008 Marc Beaulieu s assure que l assemblée a pris connaissance du procès-verbal du 26 juin 2008 et en sollicite l adoption de membres présents de l année précédente. PROPOSITION : 2008/06/26-02 «Il est résolu d adopter le procès-verbal de l assemblée générale du 26 juin 2008 du Centre francophone de Toronto tel qu amendé.» PROPOSÉE PAR : Jeanne Sabourin APPUYÉE PAR : Didier Pomerleau Amendement : enlever «2 e assemblée» du titre du document. 7. ÉLECTION A LA PRÉSIDENCE D ÉLECTION PROPOSITION : 2009/06/16-03 «Il est résolu de nommer France Dorion présidente d élections.» APPUYÉE PAR : Tonia Mori Marc Beaulieu invite la présidente d élections à faire le point sur la procédure des élections/ou mise en candidature. Par la suite, Madame Dorion propose la nomination de deux personnes non membres de l assemblée pour faire la scrutation des bulletins. PROPOSITION : 2009/06/16-04 «Il est résolu de nommer Ngalula Kalunda et Josette Rémi comme scrutateurs pour l assemblée générale annuelle du Centre francophone de Toronto du 16 juin 2009.» 2
PROPOSÉE PAR : Jean-Rock Boutin APPUYÉE PAR : Marie-France LeFort 7.1 CLARIFICATIONS : 7 postes sur le conseil sont sujets à élection. Critères d éligibilité :. Être membre en règle (depuis au moins 30 jours). Mandat de 1 an ou 2 ans. Formulaire de mise en candidature dûment complété. Appui de deux membres en règle 7.2 OUVERTURE DE LA PÉRIODE DE MISE EN CANDIDATURE France Dorion déclare ouverte la période de candidature pour une durée de 30 minutes (7h10 à 7h40 pm). «LA PÉRIODE DE CANDIDATURE EST DÉCLARÉE OUVERTE POUR UNE PÉRIODE DE 30 MINUTES.» Au nom du comité de nomination (comité exécutif), France Dorion présente les candidats soumis par le conseil d administration pour élection par l assemblée. Sept postes sont sujets à élection. Deux membres du conseil actuel, Jean-Luc Bernard et Didier Pomerleau sollicitent un renouvellement de leur mandat. Les cinq autres postes sont sollicités par huit candidats de la communauté qui atteignent les objectifs du Centre francophone quant à la représentativité du conseil et à leur adhésion soit : Fougère Adolphe Antoine Dérose Samba Diara Dada Gasirabo Marie-Monique Jean-Gilles Norlanda Joseph Mélissa Romulus Marlène Thélusma-Rémy Madame Dorion fait remarquer que six des sept postes ont un mandat de deux ans et un poste est à mandat d un an pour mener à terme le mandat d un membre qui ne le termine pas. Les six membres qui reçoivent le plus de votes obtiendront un mandat de deux ans et le septième membre avec le moins de votes, le mandat d un an. Ce membre pourra soumettre sa candidature l année prochaine pour un mandat de deux ans. Par la suite, madame Dorion invite les candidats présents à se présenter et faire part à l assemblée de leur intérêt à vouloir siéger au conseil d administration du Centre francophone de Toronto. Après une brève allocution de chaque candidat, la directrice générale lit une lettre envoyée par les deux candidats absents, M. Samba Diara et Madame Dada Gasirabo. 3
8. AMENDEMENTS AUX RÈGLEMENTS Après clarification de la directrice générale, sur le territoire desservi par le Centre francophone, Marc Beaulieu sollicite une proposition de l assemblée pour accepter les amendements proposés aux Règlements du Centre. PROPOSITION : 2009/06/16-05 «Il est résolu d adopter les amendements proposés au Règlement du Centre francophone de Toronto.» PROPOSÉE PAR : Marlène Thélusma-Rémy APPUYÉE PAR : Aimé Kabuya 9. PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS À titre de trésorier du conseil d administration, Marc Beaulieu présente à l assemblée les états financiers vérifiés au 31 mars 2009, préparés par la firme BDO Dunwoody. 9.1 ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS PROPOSITION : 2009/06/16-06 «Il est résolu d adopter les états financiers vérifiés au 31 mars 2009.» APPUYÉE PAR : Wesley Romulus 9.2 CHOIX DES VÉRIFICATEURS POUR L'EXERCICE FINANCIER 2009-2010 PROPOSITION : 2009/06/16-07 «Il est résolu d embaucher la firme d expert-comptable BDO Dunwoody pour procéder à la vérification des livres pour 2009-2010.» APPUYÉE PAR : Wesley Romulus 10. PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL Au nom du président du conseil d administration, le trésorier Marc Beaulieu et la directrice générale Lise Marie Baudry, présentent le rapport annuel du Centre francophone et répondent aux questions de l assemblée. Au nom du conseil d administration, Marc Beaulieu remercie les membres sortants, particulièrement Jeanne Sabourin, la seule membre présente, pour leur contribution au Centre francophone de Toronto. Un petit souvenir est présenté à madame Sabourin. 4
11. CLÔTURE DES MISES EN CANDIDATURE ET ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION. PRÉSENTATION DES CANDIDATS Après une pause de quelques minutes, la présidente d élection, France Dorion, met fin à la période de mise en candidature et annonce le résultat des votes. Après un tour de scrutin, les candidats suivants sont élus au conseil d administration du Centre francophone de Toronto : Jean-Luc Bernard (renouvellement de mandat pour 2 ans) Didier Pomerleau (renouvellement de mandat pour 2 ans) Antoine Dérose (mandat de 2 ans) Norlanda Joseph (mandat de 2 ans) Mélissa Romulus (mandat de 2 ans) Marlène Thélusma-Rémy (mandat de 2 ans) Dada Gasirabo (mandat d un an) PROPOSITION : 2009/06/16-08 Marc Beaulieu sollicite une proposition de l assemblée pour détruire les bulletins de vote. «Il est résolu de détruire les bulletins de vote.» PROPOSÉE PAR : Marlène Thélusma-Rémy APPUYÉE PAR : Jean-Rock Boutin 12. VARIA Marie-France LeFort lance une invitation de l Institut de développement professionnel en gouvernance pour une formation offerte gratuitement aux membres intéressés de la communauté francophone, le 27 juin. 13. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE Le président d assemblée, Marc Beaulieu sollicite une proposition pour lever la séance. PROPOSITION : 2009/06/16-09 «Il est résolu de lever la séance.» PROPOSÉE PAR : Jeanne Sabourin APPUYÉE PAR : Arthur Kalonda ADOPTÉE La séance est levée à 20h15. 5