COMMENTAIRES GÉNÉRAUX SUR LES MODÈLES D ÉTATS FINANCIERS Application... 1 Normes comptables canadiennes pour les entreprises à capital fermé... 2 Applicabilité pour toutes les entreprises à capital fermé... 3 Informations à fournir... 4 Autres éléments... 4 Signe décimal, mille, million... 4 Utilisation des parenthèses... 5 Utilisation du terme exercice... 5 États financiers consolidés et non consolidés... 6 PARTIE 1 : ANALYSE DES NORMES COMPTABLES SELON LA STRUCTURE DES ÉTATS FINANCIERS Présentation Tableaux de concordance 1 Analyse des normes par états financiers 1.1 Introduction... 1 1.2 Bilan... 10 1.3 État des résultats et état des bénéfices non répartis... 21 1.4 État des flux de trésorerie... 27 1.5 Contexte particulier états financiers consolidés... 31 1.6 Contexte particulier réévaluation intégrale des actifs et des passifs... 35 1.7 Contexte particulier entreprises sans personnalité morale... 40 2 Analyse des normes par postes d actif 2.1 Actifs financiers... 1 2.2 Stocks... 18 2.3 Frais payés d avance... 25 2.4 Impôts futurs (court ou long terme)... 26 2.5 Actifs destinés à la vente... 39 2.6 Placements... 46 2.7 Participations dans des coentreprises (partenariats)... 63 2.8 Participations dans des filiales... 73 2.9 Actifs liés à des contrats de location... 84 2.10 Immobilisations corporelles... 93 2.11 Écarts d acquisition et actifs incorporels... 102 3 Analyse des normes par postes de passif et de capitaux propres 3.1 Passifs financiers et instruments de capitaux propres... 1 3.2 Autres dettes à court terme... 25 3.3 Passif éventuel... 26 3.4 Passifs liés à des contrats de location... 31 3.5 Obligations liées à la mise hors service d immobilisations... 33 3.6 Autres dettes à long terme... 39 PAGE XVI
3.7 Avantages sociaux futurs... 40 3.8 Capital-actions... 49 3.9 Surplus d apport et autres éléments de capitaux propres... 56 3.10 Bénéfices non répartis... 64 4 Analyse des normes sur les produits 5 Autres analyses des normes par notes aux états financiers 5.1 Application initiale des normes... 1 5.2 Information à fournir sur les méthodes comptables... 7 5.3 Modifications comptables... 9 5.4 Incertitude relative à la mesure... 21 5.5 Regroupements d entreprises... 24 5.6 Conversion de devises... 33 5.7 Engagements contractuels... 37 5.8 Abandon d activités... 39 5.9 Événements postérieurs à la date du bilan... 42 5.10 Opérations non monétaires... 47 5.11 Opérations entre apparentés... 50 5.12 Dépendance économique... 60 5.13 Aide gouvernementale et crédits d impôt à l investissement... 61 5.14 Intérêts capitalisés... 70 5.15 Rémunérations et autres paiements à base d actions... 71 5.16 Informations à fournir sur les garanties... 79 5.17 Entités assujetties à la réglementation des tarifs... 82 PARTIE 2 : ÉTATS FINANCIERS MODÈLES MODÈLE A États financiers consolidés... 1 Commentaires sur le rapport de l auditeur indépendant... 2 Rapport de l auditeur indépendant... 3 Commentaires sur le rapport de mission d examen... 4 Rapport de mission d examen... 5 Résultats consolidés... 6 Bénéfices non répartis consolidés... 7 Bilan consolidé... 8 Flux de trésorerie consolidés... 10 Notes complémentaires... 13 1. Méthodes comptables... 15 2. Acquisition d'entreprise... 22 3. Activités abandonnées... 23 4. Informations sur les résultats consolidés... 24 5. Comptes clients et autres créances... 26 6. Stocks... 26 PAGE XVII
7. Participation dans une entité sous influence notable... 26 8. Autres placements... 27 9. Immobilisations corporelles... 27 10. Actifs incorporels... 28 11. Découvert et emprunt bancaires... 28 12. Créditeurs... 29 13 Provisions pour garanties... 29 14. Obligations découlant de contrats de location-acquisition... 30 15. Dette à long terme... 31 16. Avantages sociaux futurs... 33 17. Capital-actions émis... 33 18. Surplus d apport... 37 19. Engagements contractuels... 37 20. Éventualités... 38 21. Opérations entre apparentés... 38 22. Dépendance économique... 39 23. Événements postérieurs à la date du bilan... 39 24. Opérations non monétaires... 39 25. Instruments financiers... 40 Annexes consolidées... 43 ANNEXE A... 45 ANNEXE B... 46 ANNEXE C... 47 ANNEXE D... 48 MODÈLE B États financiers non consolidés MODÈLES ADDITIONNELS DE NOTES ET DE PRÉSENTATION 1 PRINCIPALES MÉTHODES COMPTABLES... 1 A. MÉTHODES COMPTABLES OBLIGATOIRES... 1 1.1 Trésorerie et équivalents de trésorerie... 1 1.2 Stocks... 1 1.3 Comptabilisation des dépenses relatives à des actifs incorporels générés en interne... 2 1.4 Placement comptabilisé à la valeur de rachat... 2 1.5 Participations... 2 1.6 Avantages sociaux futurs Régimes à prestations définies (selon 3462)... 3 1.7 Comptabilité de couverture... 4 1.8 Impôts sur les bénéfices... 5 1.9 Crédits d impôts pour la Recherche scientifique et le développement expérimental. 5 1.10 Instruments financiers cas particuliers... 6 PAGE XVIII
1.11 Méthode de constatation des produits... 7 B. MÉTHODES COMPTABLES AYANT UN EFFET IMPORTANT SUR LES ÉTATS FINANCIERS (1505.03)... 10 1.12 Immeubles productifs de revenus... 10 1.13 Travaux en cours... 11 1.14 Contrats de location Coûts... 11 1.15 Coût des marchandises vendues... 11 1.16 Charges pour la création de franchises... 11 1.17 Regroupements d entreprises... 12 1.18 Obligations liées à la mise hors service d immobilisations... 13 C. MODIFICATIONS COMPTABLES (1506)... 14 1.19 Application initiale du chapitre 3462, Avantages sociaux futurs... 14 1.20 Redressement des exercices antérieurs... 19 1.21 Révision d'estimations comptables... 20 2 POSTES AUX ÉTATS FINANCIERS NOTES ET EXEMPLES DE PRÉSENTATION... 21 2.1 Comptes clients et autres créances... 21 2.2 Avances à l actionnaire... 21 2.3 Écart d acquisition... 21 2.4 Immobilisations non amorties... 21 2.5 Actifs incorporels générés en interne Intérêts capitalisés... 21 2.6 Participation dans une entité sous influence notable (satellite)... 22 2.7 Placements... 23 2.8 Marge de crédit... 25 2.9 Avances bancaires et lettres de garanties... 25 2.10 Créditeurs... 25 2.11 Instruments financiers dérivés (avec et sans comptabilité de couverture)... 26 2.12 Méthode des impôts exigibles Rapprochement... 28 2.13 Dette à long terme à demande et renouvelable (dettes présentées à court terme). 29 2.14 Dette à long terme Prêt sans intérêt... 32 2.15 Dette à long terme option de conversion... 33 2.16 Dette à long terme Clauses restrictives (dettes présentées à court terme)... 34 2.17 Dette à long terme Clauses restrictives (dettes présentées à long terme)... 35 2.18 Subvention reportée relative aux immobilisations... 36 2.19 Obligations liées à la mise hors service d immobilisations... 36 2.20 Régimes à prestations définies (selon 3462)... 37 2.21 Dû à l actionnaire... 38 2.22 Capital-actions... 39 2.23 Participation ne donnant pas le contrôle... 40 3 AUTRES NOTES ET EXEMPLES DE PRÉSENTATION... 42 3.1 États financiers non consolidés (jeux supplémentaires)... 42 3.2 Entreprise sans personnalité morale... 42 3.3 Continuité d exploitation Abandon ou doute sur l hypothèse de la continuité d exploitation... 42 3.4 Instruments financiers Risques financiers... 44 PAGE XIX
3.5 Avantages sociaux futurs Cas particuliers... 45 3.6 Sorties d actifs (ne répondant pas à la définition d une activité abandonnée selon 3475.03 e)... 46 3.7 Sorties d actifs (répondant à la définition d une activité abandonnée selon 3475.03 e)... 48 3.8 Engagements et éventualités... 53 3.9 Événements postérieurs... 55 3.10 Incertitude relative à la mesure... 57 3.11 Opérations entre apparentés... 60 3.12 Réorganisation d entreprises... 63 3.13 Regroupement d entreprises... 69 3.14 Dépendance économique... 72 3.15 Report de pertes fiscales et écarts temporaires déductibles... 72 3.16 Chiffres comparatifs... 72 MODÈLE C États financiers consolidés... 1 Commentaires sur le rapport de l auditeur indépendant Première année d application des NCECF... 2 Rapport de l auditeur indépendant... 3 Commentaires sur le rapport de mission d examen Première année d application des NCECF... 4 Rapport de mission d examen... 5 Résultats consolidés... 6 Bénéfices non répartis consolidés... 7 Bilan consolidé... 8 Flux de trésorerie consolidés... 10 Extraits des notes complémentaires... 13 2. Incidence de l application initiale des normes comptables canadiennes pour les entreprises à capital fermé... 14 A. Placements... 18 B. Immobilisations corporelles... 18 C. Biens loués et obligations découlant de contrats de location-acquisition... 19 D. Impôts futurs... 20 E. Rapprochement des bénéfices non répartis figurant dans les états financiers consolidés au 1 er janvier 20X0... 20 F. Rapprochement de la perte nette figurant dans les états financiers consolidés au 31 décembre 20X0... 21 G. Rapprochement des bénéfices non répartis consolidés figurant dans les états financiers consolidés au 31 décembre 20X0... 21 9. Immobilisations corporelles... 22 PAGE XX
MODÈLE D (supplément d information application initiale) Modèle D... 1 Commentaires sur le rapport de l auditeur indépendant Première année d application des NCECF... 2 Rapport de l auditeur indépendant... 3 Commentaires sur le rapport de mission d examen Première année d application des NCECF... 4 Rapport de mission d examen... 5 Commentaires sur les états financiers comparatifs... 6 Notes complémentaires... 7 11. Immobilisations corporelles... 8 INDEX BIBLIOGRAPHIE PAGE XXI