SERVICE DE GARDE L'ATELIER DES TROIS POMMES ÉCOLE DE LA SAUMONIÈRE

COMMISSION SCOLAIRE DE PORTNEUF SERVICE DE GARDE L'ATELIER DES TROIS POMMES ÉCOLE DE LA SAUMONIÈRE RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2015-2016 PAVILLON JACQUES-CARTIER (maternelle à la 2e année) 451, AVENUE JACQUES-CARTIER DONNACONA, G3M 2C1 Tél. : (418)285-2666 (3) PAVILLON ST-LAURENT(3e à la 6e année) 250, AVENUE CÔTÉ DONNACONA, G3M 2V7 Tél. : (418)285-2666 (4) tpommes@csdp.qc.ca Responsable-technicienne : Donia Trépanier

TARIFICATION RÉGULIERS : Programme des places à 8 $ (3 jours et plus par semaine à deux périodes par jour et un maximum de 5h par jour). Les présences sont compilées au 30 septembre de chaque année, votre enfant doit donc être inscrit et présent à cette date pour que le service de garde bénéficie de la subvention du Ministère. Frais de garde 8,00 $ Besoins alimentaires (repas chaud+ collation) 5,50 $ Entrée progressive (8h05 à 11h10) 5,00 $ Entrée progressive (12h45 à 15h10) 5,00 $ Préscolaire du mercredi 5,00 $* Journée pédagogique 8,00 $ Relâche 16,00$ SPORADIQUES : (moins de trois jours par semaine ou moins de deux périodes par jour). Matin (7h00 à 8h05) 3,00 $ Midi (11h10 à 12h45) 5,50 $ Besoins alimentaires (repas chaud+collation) 5,50 $ Après-midi (15h10 à 18 h) 6,00 $ Entrée progressive (8h05 à 11h10) 5,00 $ Entrée progressive (12h45 à 15h10) 5,00 $ Préscolaire du mercredi 5,00 $ Journée pédagogique 8,00 $ Relâche 16,00$ * Ce montant sera chargé uniquement si l enfant (régulier) est toujours présent à 16h15. IMPORTANT : le statut est donné selon la fréquentation de l enfant; ce n est pas un choix. La tarification est sujette à changement avec l approbation du conseil d établissement. Approuvé par le conseil d établissement le 19 mai 2015. Page 2

OBJECTIFS DU SERVICE DE GARDE a) Veiller au bien-être général des élèves et poursuivre, dans le cadre du projet éducatif de l école, le développement global des élèves par la réalisation d activités qui tiennent compte des intérêts et besoins de chacun. b) Assurer la santé et la sécurité des élèves, dans le respect des règles de conduite et des mesures de sécurité approuvées par le conseil d établissement. c) Assurer un soutien aux familles en offrant une période de devoirs après la classe. 1. HEURES D'OPÉRATION Le service de garde est ouvert tous les jours de 7h00 à 8h05, de 11h10 à 12h40 et de 15h10 à 18h. Le service est également offert aux élèves du préscolaire de 12h40 à 15h10, le mercredi après-midi. La période d opération débute à la journée d accueil et se termine la dernière journée de classe (voir votre calendrier scolaire). 2. FOURNITURE Le parent peut fournir une brosse à dents et un étui identifiés au nom de l enfant. Le dentifrice est offert par le service de garde. Des vêtements de rechange pour les élèves de maternelle et de 1 ière année doivent également être fournis. 3. REPAS BOÎTE À LUNCH a) Nous favorisons une saine alimentation, donc le chocolat, les croustilles, les boissons gazeuses et les bonbons sont interdits dans les boîtes à lunch. LE BEURRE D ARACHIDE ET LES NOIX SONT INTERDITS EN TOUT TEMPS EN RAISON DES ALLERGIES. b) Nous demandons aux parents de fournir un contenant réfrigérant dans la boîte à lunch et de donner des plats décongelés afin de ne pas ralentir le service. c) Nous vous demandons d identifier les contenants à chauffer afin d en faciliter la distribution. d) La boîte à lunch doit contenir les ustensiles et condiments (ketchup, moutarde, etc.) nécessaires à votre enfant. e) Un service de traiteur offre des repas équilibrés tous les jours (sauf lors des journées pédagogiques et de la relâche). Le menu change tous les mois. Le mode de repas (lunch ou traiteur) peut varier, à condition d en aviser la responsable à la réception du menu au début du mois. La clientèle sur appel devra nous préciser à chaque présence son mode de repas. Pour annuler un repas (en cas d absence seulement) ou pour en ajouter (clientèle sur appel), vous devez nous aviser au plus tard avant 8h le matin. f) Il y a des micro-ondes dans chacun des locaux opérés par les éducatrices. g) Les utilisateurs réguliers qui apportent une boîte à lunch doivent fournir leur collation après l école ainsi que ceux qui utilisent uniquement la période de 15h10 à 18h. **NOUVEAUTÉ** Pour recevoir le menu tous les mois en version électronique, visitez le site internet de l école. Dans l onglet «Service de garde», allez dans la section «Abonnez-vous à nos nouvelles» et sélectionnez «Menus service de garde». Approuvé par le conseil d établissement le 19 mai 2015. Page 3

4. ARRIVÉE ET DÉPART a) Le matin, le parent doit entrer dans le service de garde pour donner la présence de son enfant à l éducatrice. b) Au pavillon St-Laurent (3 e à 6 e année), vous devez toujours vous identifier à l interphone dès votre arrivée (même si la porte est déverrouillée). c) Le parent, à son arrivée en fin de journée, doit se référer à l éducatrice présente pour faire appeler par radio son enfant. d) Au pavillon St-Laurent, à 17h05, les enfants quitteront avec leur éducatrice pour rejoindre le point de service du pavillon Jacques-Cartier. Les parents devront donc venir chercher leur enfant à ce dernier pavillon après 17h05. e) Le parent doit toujours aviser l éducatrice lorsqu il quitte avec son enfant. f) Les parents doivent signer l'autorisation écrite si l'enfant se rend seul à la maison. g) Lorsqu'une personne, autre que le parent, doit venir chercher l'enfant, le parent doit aviser le service de garde à moins que le nom de cette personne figure déjà sur la liste des personnes autorisées à venir chercher l enfant. Le service de garde est responsable de l élève à partir du moment où il entre au local, jusqu à son départ. Toute circulation entre la maison et le service de garde est sous la responsabilité du parent. 5. DEVOIRS ET LEÇONS a) Selon les directives du MEESR, un soutien aux travaux scolaires est offert aux enfants après la période d'activités soit, de 16h30 à 17h.cet atelier est offert aux élèves de la 2 e à la 6 e année. b) L enfant qui ne fait pas ses devoirs peut lire ou écrire en silence à sa table. c) La vérification du travail réalisé lors de la période de devoirs demeure la responsabilité du parent. d) L enfant doit apporter son crayon et sa gomme à effacer lors de cette période. Approuvé par le conseil d établissement le 19 mai 2015. Page 4

6. MÉDICATION a) Seuls les médicaments sur ordonnance (prescription) et dans leur contenant original seront distribués avec l'autorisation écrite du parent (feuille jointe au présent document). De plus, le médicament doit être prêt à distribuer selon la prescription (ex. : seringue remplie de sirop) et transporter PAR LE PARENT au service de garde. Si votre enfant a tendance à prendre une médication en vente libre de façon régulière (ex. : Tylénol), veuillez vous la faire prescrire en début d année scolaire. b) Le parent dont l enfant doit prendre une médication quotidienne a la responsabilité de comptabiliser les doses requises. c) Nous ne donnons aucune médication qui demande une évaluation de l état de l enfant (Bénadryl ou autre). d) Le personnel du service de garde doit posséder une formation en secourisme. 7. MODALITÉS DE PAIEMENT 7.1 TYPE DE PAIEMENT Par chèque (aux deux semaines) émis à l'ordre de la Commission scolaire de Portneuf avec mention au verso du nom de l'enfant de même que la période payée. Il y a une boîte à l'entrée du service de garde, dans laquelle vous pouvez déposer vos chèques. Par Internet, guichet automatique ou téléphone (Desjardins et banques). Nous vous recommandons fortement de programmer vos paiements de façon automatique afin d éviter des retards. 7.2 FRÉQUENCE DE PAIEMENT a) Par chèque, Internet, guichet automatique ou par téléphone Les institutions financières participantes sont : -Caisse Desjardins -Banque Nationale -Banque Scotia -Banque Royale du Canada (RBC) -Banque de Montréal(BMO) Aux deux semaines, à la réception de l état de compte (voir le tableau de paiement). Les utilisateurs sur appel doivent régler à chacune des présences de l enfant. Approuvé par le conseil d établissement le 19 mai 2015. Page 5

7.3 RETARD DE PAIEMENT ET PÉNALITÉS IMPORTANT DANS LE CAS DU NON-PAIEMENT À LA DATE PRESCRITE, UN SUPPLÉMENT DE 5$ SERA EXIGÉ LE MERCREDI SUIVANT. SI LE SOLDE N EST TOUJOURS PAS RÉGLÉ, UN ARRÊT DE SERVICE S EN SUIVRA LE LUNDI D APRÈS. Pour un retard après la fermeture du service (18h) : 7,50 $ par famille par 15 minutes. Les parents auront une fiche à signer indiquant l'heure de départ. La Commission scolaire de Portneuf offre les services d une agence de recouvrement pour les comptes en souffrance. 7.4 IMPÔT Le service de garde délivre une fois par année les reçus d impôt reliés aux frais de garde. Ces derniers sont remis avant le 28 février et ÉMIT À LA PERSONNE QUI EFFECTUE LES PAIEMENTS. Cette personne doit obligatoirement nous fournir son N.A.S. ou signer sur la fiche d inscription, le refus de fournir cette information. Frais admissibles Provincial Fédéral Frais de garde à 8$ Frais de garde sporadiques Frais de garde journées pédagogiques (8$) Entrée progressive Préscolaire du mercredi après 5h de garde Frais de garde semaine de relâche Frais de retard après fermeture Frais de repas Non admissibles Approuvé par le conseil d établissement le 19 mai 2015. Page 6

TABLEAU DES PAIEMENTS État de compte Date du chèque, du paiement et du dépôt Période couverte État de compte Date du chèque du paiement, et du dépôt Période couverte 8 Septembre 10 Septembre 31 Août au 4 Septembre 11 Janvier 14 Janvier 14 Décembre au 8 Janvier 21 Septembre 24 Septembre 8 au 18 Septembre 25 Janvier 28 Janvier 11 au 22 Janvier 5 Octobre 8 Octobre 21 Septembre au 2 Octobre 8 Février 11 Février 25 Janvier au 5 Février 19 Octobre 22 Octobre 5 au 16 Octobre 22 Févier 25 Février 8 au 19 Février 2 Novembre 5 Novembre 19 au 30 Octobre 14 Mars 17 Mars 22 Février au 11 Mars (3 semaines) 16 Novembre 19 Novembre 2 au 13 Novembre 29 Mars 31 Mars 14 au 24 Mars 30 Novembre 3 Décembre 16 au 27 Novembre 11 Avril 14 Avril 29 Mars au 8 Avril 14 Décembre 17 décembre 30 Novembre au 11 Décembre 25 Avril 28 Avril 11 au 22 Avril 9 Mai 12 Mai 25 Avril au 6 Mai 24 Mai 26 Mai 9 au 20 Mai 6 Juin 9 Juin 24 Mai au 3 Juin 20 Juin 23 Juin 6 au 23 Juin (3 semaines) Approuvé par le conseil d établissement le 19 mai 2015. Page 7

8. RÉGULIERS SUR APPEL (Politique des places à 7,30 $) Le parent doit fournir l'horaire de l'enfant chaque semaine au plus tard le jeudi de la semaine précédente. De plus, le lundi, le mardi et le mercredi seront à la charge du parent tant que celui-ci n aura pas fourni l horaire de la semaine en cours. Les modalités concernant le départ s'appliquent. 9. MODIFICATION DE FRÉQUENTATION ET DE DÉPART a) Pour modifier la fréquentation de votre enfant ou lors d un départ, la responsable du service de garde doit être avisée, PAR ÉCRIT, 10 jours ouvrables à l'avance sinon, le coût de ces journées sera exigé. b) Pour toute modification à l'horaire, c'est le parent et non l'enfant qui doit aviser la responsable sinon le changement ne sera pas pris en considération. c) Pour les réguliers sur appel, lors d un départ, les premières journées de la semaine seront prises en considération. 10. ABSENCE DE FRÉQUENTATION ET MALADIE a) Si l'enfant ne se présente pas une journée pour laquelle il était inscrit, les frais de garde doivent être payés et le parent doit téléphoner au service de garde avant 8h le matin même pour prévenir, sinon le coût du repas sera également exigé. b) Au pavillon St-Laurent (3 e à 6 e année), tous les messages se rapportant à cette clientèle (absences, ajouts, particularité, etc.) doivent être communiqués directement à ce pavillon. Toutefois pour les modifications de fréquentation ainsi que les questions relatives à la facturation vous devez rejoindre la responsable au pavillon Jacques-Cartier. c) Lorsqu'un enfant est malade plus d'une journée, un maximum de trois jours consécutifs de frais de garde sera exigé si un billet médical est fourni. d) Activité-école : lors des activités parascolaires ou scolaires, sur l'heure du midi ou en fin de journée, la garde doit être défrayée et le parent doit aviser. Le repas sera crédité si le parent avise avant 8h au plus tard le matin de l activité. e) Classe-neige : la garde doit être défrayée sauf lors des journées de compensation (congés suivants la classe-neige). **À RETENIR** Lors d une absence, le parent doit aviser l école ET le service de garde afin d éviter des recherches inutiles. 11. JOURNÉES PÉDAGOGIQUES ET RELÂCHE À la réception du document d inscription pour ces journées, vous devez confirmer la présence de votre enfant en nous retournant le coupon avant la date indiquée. Le service est offert de 7h à 18h. Vous pouvez inscrire automatiquement votre enfant à TOUTES les journées pédagogiques de l année sans avoir à confirmer chaque fois sa présence. Vous recevrez un document à cette fin en début d année. Toutefois, ces journées vous seront facturées même si vous nous avisez à l avance de l absence de votre enfant. L INSCRIPTION AUTOMATIQUE NE S APPLIQUE PAS POUR LA RELÂCHE, LES TEMPÊTES ET TOUT AUTRE CONGÉ QUI N EST PAS PÉDAGOGIQUE SUR LE CALENDRIER SCOLAIRE (CARRÉS NOIRS). Approuvé par le conseil d établissement le 19 mai 2015. Page 8

JOURNÉES PÉDAGOGIQUES ET RELÂCHE (SUITE) La politique des places à 8 $ (16 $ à la relâche) s'applique pour tous les enfants (réguliers et sporadiques). Le service de traiteur n étant pas en fonction lors de ces journées, vous devez fournir un lunch ainsi que deux collations à votre enfant. Place et activité réservées, place et activité payées. **NOUVEAUTÉ** Pour recevoir la fiche d inscription aux journées pédagogiques en version électronique, visitez le site internet de l école. Dans l onglet «Service de garde», allez dans la section «Abonnez-vous à nos nouvelles» et sélectionnez «Journées pédagogiques (sdg)». 12. TEMPÊTE Le service de garde sera ouvert lorsqu'il y aura fermeture de l'école pour la journée et durant la journée pour les enfants préalablement inscrits. En effet, un document vous sera remis à l automne vous permettant d inscrire à l avance votre enfant pour ces journées. La tarification à contribution réduite s applique soit 8$. LES ENFANTS NON INSCRITS PRÉALABLEMENT POURRONT ÊTRE REFUSÉS LORS DE CES JOURNÉES. 13. CONGÉS FÉRIÉS Le service de garde est fermé lors des congés fériés et du congé de Noël. Il n'y a aucuns frais pour les parents. 14. HEURES DE BUREAU Pour toutes questions relatives à votre compte ou au fonctionnement, vous pouvez rejoindre la responsable le lundi, mardi et mercredi entre 8h30 et 15h30 et le jeudi de 10h à 17h. 15. RÈGLES DE VIE Les règles de vie de l école s appliquent et chacun doit s y conformer. Tout enfant qui met en danger la sécurité des autres enfants, peut être suspendu immédiatement et ne peut réintégrer le service de garde qu après une rencontre avec les parents et un accord avec la direction de l école et les éducatrices impliquées. 16. INFORMATIONS GÉNÉRALES Les cartes de collection telles que Pokémon, hockey, etc. ainsi que les jouets, jeux électroniques, I-Pod et cellulaire sont interdits sauf sur demande de l éducatrice, lors d activités spéciales ou des journées pédagogiques. Approuvé par le conseil d établissement le 19 mai 2015. Page 9