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Résumé Ce document définit les dispositions d organisation de la surveillance et des secours adoptées par le centre nautique des Vallons de la Tour. Documents associés Note d organisation - Dispositions relatives au fonctionnement et à l organisation du centre nautique Règlement intérieur du centre nautique Note annexe - Poste de Secours Ce document a été validé par : Le Président de la Communauté de communes Le Directeur Général des Services Le Comité Technique Paritaire Date de la dernière révision : Novembre 2012 Date de la prochaine révision : Novembre 2013 Diffusion du POSS Tous les agents du Centre Nautique Monsieur le Président de la Communauté de communes Le Directeur Général des Services Le Directeur du Pôle Services à la population Les Associations utilisatrices Le Responsable du centre nautique La Direction Départementale Jeunesse et Sports Le Centre d Incendie et de Secours Poste de secours du Centre nautique niveau 3 Le POSS est à disposition du public : Dans le hall d entrée du centre nautique Sur le site internet de la Communauté de communes des Vallons de la Tour Affichage des consignes Panneaux des bassins 2/54
SOMMAIRE I. OBJET DE LA NOTE... 4 II. RENSEIGNEMENTS GENERAUX... 4 1) DESIGNATION DE L ETABLISSEMENT... 4 2) PERDIODE D OUVERTURE... 4 3) TYPE DE... 4 4) CONFIGURATION DE L ETABLISSEMENT... 5 5) NUMEROS D URGENCE... 6 6) ACCUEIL ET DECLENCHEMENT DES SECOURS... 7 7) PERIODES D OUVERTURE ET DE FERMETURE... 9 8) HORAIRES ET JOURS D OUVERTURE... 9 9) FREQUENTATION... 9 III. PRESENTATION DE L ETABLISSEMENT...11 1) PLANS DE L ETABLISSEMENT... 11 IV. ORGANISATION DE LA SECURITE ET DE LA SURVEILLANCE...12 1) LISTE DES CONSIGNES DE SECURITE... 12 2) LIEUX D AFFICHAGE DES CONSIGNES DE SECURITE... 12 3) PLANS DE SECURITE ET D EVACUATION... 13 4) FORMATION DU PERSONNEL... 18 5) EXERCICE DE SECURITE... 18 6) ALARME ET CONDUITE A TENIR EN CAS D ACCIDENT... 18 7) QUALIFICATION DU PERSONNEL DE SURVEILLANCE... 18 8) PLANNING DES AGENTS DU CENTRE NAUTIQUE... 18 V. INVENTAIRE DES EQUIPEMENTS DE SECURITE...19 1) INVENTAIRE DU SYSTEME D ALERTE... 19 2) INVENTAIRE DES MOYENS DE COMMUNICATION INTERNES... 19 VI. INVENTAIRE DES EQUIPEMENTS SPECIFIQUES...20 1) MATERIEL A DISPOSITION... 20 2) POSTE DE SECOURS... 21 3) INVENTAIRES DES GRILLES DE FOND DE BASSIN... 23 VII. REGLEMENT INTERIEUR...25 VIII. CONSIGNES DE SECURITE...25 IX. TABLE DES ANNEXES...43 3/54
I. OBJET DE LA NOTE Ce document a pour objet de situer le cadre des dispositions et des règles d organisation prises en application de l Arrêté du 16 juin 1998 relatif au plan d organisation de la surveillance et des secours dans les établissements de natation et d activités aquatiques d accès payant. Ce document doit être porté à la connaissance de chaque membre du personnel du centre nautique des Vallons de la Tour. II. RENSEIGNEMENTS GENERAUX 1) DESIGNATION DE L ETABLISSEMENT Nom de l établissement : Centre Nautique des Vallons de la Tour Adresse de l établissement : Avenue du Général de Gaulle - 38110 LA TOUR DU PIN Etablissement : Etablissement Recevant du Public Classement Type : X Catégorie : 3éme Effectif maximum : 596 Téléphone de l établissement : 04-74-97-42-75 Téléphone du chef de bassin : 04-74-83-38-05 Téléphone du responsable du centre nautique : 04-74-83-24-41 Téléphone du responsable des services à la population : 07-86-05-39-84 2) PERIODE D OUVERTURE Période scolaire : de mi-septembre à fin juin Période d été : juillet - août 3) TYPE DE Scolaire élémentaire : Scolaire secondaire : Clubs et Associations : Tout public : OUI OUI OUI OUI 4/54
4) CONFIGURATION DE L ETABLISSEMENT Caractéristiques des bassins : Description Situation Dimensions Surface Profondeur Grand Bassin couvert N 1 Niveau 4 25 m X 12,50 m 312,50 m² 2,00 m uniforme Petit Bassin couvert N 2 Niveau 2 15 m X 8,00 m 120,00 m² de 0,70 m à 1,40 m Grand Bassin Extérieur N 3 Niveau 2 25 m X 12,50 m 312,50 m² de 2,00 m à 4,20 m Pataugeoire Extérieure N 4 Niveau 2 5,80 m de diamètre 26,41 m² 0,26 m Plongeoir Plateforme Extérieur Niveau 2 Hauteur 3 m Et Hauteur 5 m Caractéristiques des autres équipements de l établissement : voir annexe n 1 5/54
5) NUMEROS D URGENCE SAPEURS POMPIERS 18 SAMU 15 CENTRE ANTI POISON LYON 04-72-11-69-11 GENDARMERIE 17 POLICE MUNICIPALE DE LA TOUR DU PIN 04-74-83-35-35 SERVICE DES EAUX DES VALLONS DE LA TOUR 04-74-97-44-23 GAZ DE FRANCE SECOURS 0810-433-038 ELECTRICITE DE FRANCE SECOURS 0810-333-338 COMMUNAUTE DE COMMUNES LES VALLONS DE LA TOUR 04-74-97-05-79 RESPONSABLE DU CENTRE NAUTIQUE 04-74-83-24-41 PERMANENCE COMMUNAUTE DE COMMUNES OU VICE- PRESIDENT Cf. numéros affichés au centre nautique 6/54
6) ACCUEIL ET DECLENCHEMENT DES SECOURS A. PERSONNEL DESIGNE POUR DECLENCHER LES SECOURS Soit un agent titulaire ou sous contrat de la Communauté de communes des Vallons de la Tour Soit un élu des Vallons de la Tour Soit un personnel associatif Soit un personnel encadrant scolaire 2 ème cycle Prioritairement à partir d un moyen de communication situé à sa proximité. En ouverture publique, cette personne est chargée d appeler la personne d accueil. B. PERSONNEL DESIGNE POUR L ACCUEIL DES SECOURS L agent d accueil ou à défaut le personnel technique Personnel associatif Le chemin d accès aux secours est équipé de 3 poteaux amovibles munis d un système de verrouillage accessible par les services de secours (clé triangulaire). Le personnel peut ouvrir le passage du chemin d accès aux secours avec la clé triangulaire qui se trouve dans le tiroir de la banque d accueil. C. DISPOSITIF DE SECOURS POUR MANIFESTATIONS Poste de secours au niveau 3 Matériel oxygénothérapie au bord des bassins D. DISPOSITIF DE SURVEILLANCE POUR MANIFESTATIONS Par le personnel associatif Lors des manifestations un personnel suffisant est chargé de prévoir une organisation pour les pratiquants, les spectateurs ou les accompagnants. E. DISPOSITIF POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE Fauteuil pour Personnes à Mobilité Réduite monte escalier, stocké au rez-de-chaussée, à l accueil. 7/54
F. ACCUEIL ET DECLENCHEMENT DES SECOURS Nombre de Maîtres-Nageurs Sauveteurs présents dans l établissement Personnes supplémentaires présentes 1 MNS - collèges - associations - 1 personnel accueil - 1 ou plusieurs professeurs EPS ou personnel d encadrement de l association - 1 agent technique 2 MNS - public - animations - 1 personnel accueil - 1 agent technique 3 ou 4 MNS - public - animations -scolaires primaires - 1 personnel accueil - 1 agent technique Intervention - MNS de surveillance Ou personnel habilité - MNS de surveillance - MNS de surveillance Déclenchement alerte interne (bouton poussoir) évacuation bassins - professeur EPS - toute autre personne désignée à cet effet - MNS ou toute autre personne désignée à cet effet - MNS ou toute autre personne désignée à cet effet Apport du matériel (DSA et Aspi) et appel des secours extérieurs - personnel accueil - toute autre personne désignée à cet effet - personnel accueil - tout autre personne désignée à cet effet - MNS ou personnel accueil - tout autre personne désignée à cet effet Accueil des secours - personnel accueil ou professeur EPS ou personnel technique ou toute autre personne désignée à cet effet - personnel accueil - personnel accueil 8/54
7) PERIODES D OUVERTURE ET DE FERMETURE Période Scolaire Période d été Vacances Toussaint Vacances de Noël Vacances d hiver Vacances de printemps Fermetures techniques Début de période Mi-septembre juillet Fin octobre Fin décembre Février / Mars Avril 1 er septembre Fin de période Fin juin Août Début novembre 1ére semaine de janvier Février / Mars Avril 15 septembre Fermetures Jours fériés Observations 1 er et 8 mai, Jeudi de l ascension Lundi de pentecôte 11 novembre 14 juillet, 15 août, 1 er novembre 1 semaine programmée 25 décembre 1 er janvier Suivant planification des travaux et de la maintenance (voir planification en annexe) Vidange des bassins Lundi de Pâques 15 jours programmés en septembre + 2 semaines en février Vidange des bassins Type de public Public payant Associations Scolaire Public payant Associations Public payant Associations Public payant Associations Public payant Associations Public payant Associations 8) HORAIRES ET JOURS D OUVERTURE Période scolaire : voir annexe n 5 Période été : voir annexe n 6 9) FREQUENTATION A. Détermination de la FMI Fréquentation Maximale Instantanée FMI : Fréquentation Maximale Instantanée des baigneurs dans le (les) bassin(s) et sur les plages. Ce calcul tient compte des contraintes sanitaires et techniques. Les valeurs de la FMI ci-après pourront être modifiées par le Président des Vallons de la Tour pour une occupation exceptionnelle après avis de la commission de sécurité compétente. B. Ouverture au public Selon le décret n 2003-462 du 21 mai 2003 : 1 personne par m² Grand bassin couvert N 1 de 312,5 m², FMI théorique : 312, FMI retenue : 220 personnes. Petit bassin couvert N 2 de 120 m², FMI théorique : 120, FMI retenue : 60 personnes. Grand bassin Extérieur N 3 de 312,5 m², FMI théorique : 312, FMI retenue : 220 personnes. Pataugeoire Extérieure N 4 de 26 m², FMI théorique : 26, FMI retenue : 20 personnes. 9/54
FMI retenue pour le public en période scolaire (ouverture du grand bassin couvert avec le petit bassin) : 280 FMI retenue pour le public en période d été (ouverture du grand bassin extérieur avec le petit bassin et la pataugeoire) : 300 C. Ouverture aux écoles élémentaires Selon la circulaire n 2011-090 du 7 juillet 2011 : 1 personne pour 4 m² Grand bassin couvert N 1 de 312,5 m², FMI théorique : 78, FMI retenue : 78 personnes. Petit bassin couvert N 2 de 120 m², FMI théorique : 30, FMI retenue : 30 personnes. Grand bassin Extérieur N 3 de 312,5 m², FMI théorique : 78, FMI retenue : 78 personnes. D. Ouverture aux écoles secondaires Selon la circulaire n 2011-090 du 7 juillet 2011: 1 personne pour 5 m² Grand bassin couvert N 1 de 312,5 m², FMI théorique : 63, FMI retenue : 63 personnes. Petit bassin couvert N 2 de 120 m², FMI théorique : 24, FMI retenue : 24 personnes. Grand bassin Extérieur N 3 de 312,5 m², FMI théorique : 63, FMI retenue : 63 personnes. E. Ouverture aux associations 1 personne par m² Grand bassin couvert N 1 de 312,5 m², FMI théorique : 312, FMI retenue : 100 personnes. Petit bassin couvert N 2 de 120 m², FMI théorique : 120, FMI retenue : 60 personnes. Grand bassin Extérieur N 3 de 312,5 m², FMI théorique : 312, FMI retenue : 100 personnes F. Ouverture aux manifestations 1 personne par m² Grand bassin couvert N 1 de 312,5 m², FMI théorique : 312, FMI retenue : 312 personnes. Petit bassin couvert N 2 de 120 m², FMI théorique : 120, FMI retenue : 60 personnes. Grand bassin Extérieur N 3 de 312,5 m², FMI théorique : 312, FMI retenue : 312 personnes 10/54
III. PRESENTATION DE L ETABLISSEMENT 1) PLANS DE L ETABLISSEMENT Page à venir 11/54
IV. ORGANISATION DE LA SECURITE ET DE LA SURVEILLANCE 1) LISTE DES CONSIGNES DE SECURITE 1. REGLEMENT INTERIEUR 2. MESSAGE D ALERTE (à l attention de tous) 3. ISSUES DE SECOURS (à l attention de tous) 4. CONSIGNES DE SECURITE ET D HYGIENE (à l attention de tous) 5. CONSIGNES DE SECURITE SPECIFIQUES (à l attention des scolaires) 6. CONSIGNES DE SECURITE SPECIFIQUES (à l attention des centres d accueil, CV,) 7. CONSIGNES DE SECURITE SPECIFIQUES (à l attention des clubs et des associations) 8. CONSIGNES DE SECURITE APNEES (à l attention de tous les utilisateurs) 9. CONSIGNES D UTILISATION DES PLONGEOIRS (à l attention de tous les utilisateurs) 10. RANGEMENT DES BUTS MOBILES ET DES LIGNES D EAU 11. REGLES DE SECURITE CONCERNANT LES APPAREILS DE SONORISATION SUR LE BORD DU BASSIN (à l attention des clubs et des associations) 12. UTILISATION DES TOBOGANS 13. BOUTEILLES DE GAZ 14. MENACE D INSECTES 2) LIEUX D AFFICHAGE DES CONSIGNES DE SECURITE Dans le hall d entrée : Document POSS et annexes à disposition du public Grand Bassin intérieur, au 2éme étage sur le mur du local MNS A l entrée du petit bassin intérieur (accès du grand bassin extérieur N 3) 12/54
3) PLANS DE SECURITE ET D EVACUATION A. Logigramme de la prise en charge d une victime Victime S agit-il d une Noyade? NON OUI - Installation de la personne en fonction des symptômes constatés SAUVETAGE - Surveillance au Poste de secours OUI La personne estelle consciente? - Appel des secours si nécessaire NON Libérez les voies aériennes Mise en PLS OUI La personne RESPIRE-t-elle? 10 insufflations NON OUI POULS? NON Donner l alerte ALLO 18 POULS? NON - Alternez 30 compressions thoraciques et 2 insufflations - Utilisation du DSA - Appel des secours 18 OUI NON Respiration? OUI DSA : Défibrillateur Semi-Automatique : voir utilisation dans l annexe POSS poste de secours PLS : Position Latérale de Sécurité 13/54
B. Logigrammes d alerte au centre nautique En cas d incendie Déclenchement de l alarme INCENDIE Bris de glace des boîtiers d alarme (répartis dans l ensemble de l établissement) Une personne de l accueil libère les accès vers les sorties, fait évacuer les vestiaires, dirige les personnes vers les Points de Rassemblements L autre personne de l accueil APPELLE LE 18 Reste en contact radio avec le MNS Les MNS font évacuer leurs bassins, dirigent les personnes vers les deux points de rassemblement La personne restée à l accueil réceptionne les Secours Le personnel se met à la disposition des Secours 14/54
Par radio ou par un usager VICTIME (noyade, blessé,...) APPEL D UN BASSIN VERS L ACCUEIL Une personne de l accueil ou un MNS appelle le 18 et reste en contact radio avec le MNS Appel des secours depuis : -le téléphone sans fil situé dans le Poste de Secours (ligne de secours) - un téléphone portable - le téléphone de l accueil L autre personne de l accueil se met à la disposition du MNS Les MNS font évacuer leurs bassins et dirigent les personnes vers les vestiaires La personne restée à l accueil réceptionne les secours Le personnel se met à la disposition des secours et informe la Communauté de communes 15/54
C. Plan d évacuation Evacuation du petit bassin intérieur (niveau 2) vers le poste des secours (niveau 3) Evacuation du grand bassin extérieur (niveau 2) vers le poste des secours (niveau 3) Evacuation du poste des secours vers l extérieur Point de Regroupement n 1 (PRV1) Légende : Evacuation des blessés à partir du poste de secours vers l extérieur : Evacuation des blessés à partir des bassins vers le poste de secours : Evacuation des indemnes : Points de regroupement : Escaliers : 16/54
Evacuation du grand bassin intérieur (niveau 4) vers le poste des secours (niveau 3) Légende : Evacuation des blessés à partir du poste de secours vers l extérieur : Evacuation des blessés à partir des bassins vers le poste de secours : Evacuation des indemnes : Points de regroupement : Escaliers : 17/54
4) FORMATION DU PERSONNEL Les personnels du centre nautique participent à des sessions d information, de formation, de recyclage ou d exercice portant sur : La présentation des installations à risques du centre nautique Les modalités d accès et le personnel autorisé La connaissance des matériels de secours La connaissance du plan d organisation de la surveillance et des secours (POSS) Les recyclages périodiques de secourisme Les exercices avec des mises en situation du POSS Les participations pour les Maîtres-Nageurs Sauveteurs (MNS) au stage du certificat d aptitude à la fonction de la profession de maître-nageur (CAEPMNS) Le perfectionnement des compétences et des connaissances. Certaines formations ou exercices peuvent être externes ou dispensées par des prestataires extérieurs. 5) EXERCICES DE SECURITE Les exercices de sécurité sont réalisés à chaque changement de période ou à la demande si nécessaire. Exercice 1 : avant la période dite scolaire en septembre Exercice 2 : avant la période d été en juin Pour chaque exercice un plan décrit les actions engagées et un recueil des améliorations est réalisé. 6) ALARME ET CONDUITE A TENIR EN CAS D ACCIDENT Mise en application de la consigne des pages 13 et 14. 7) QUALIFICATION DU PERSONNEL DE SURVEILLANCE Voir annexe n 4 8) PLANNING DES AGENTS DU CENTRE NAUTIQUE Voir annexes n 5 et n 6 18/54
V. INVENTAIRE DES EQUIPEMENTS DE SECURITE 1) INVENTAIRE DU SYSTEME D ALERTE Ligne de secours Le téléphone sans fil d appel des secours est situé dans le poste de secours au niveau 3 (composer le 18). Les secours peuvent être appelés également par le téléphone situé dans : Le hall d entrée à l accueil Dans le bureau du chef de bassin Avec le téléphone portable de l établissement Système d alerte générale Alarme générale transmise par sirènes aux niveaux des bassins et dans le hall d entrée Coups de poing de déclenchement de l alarme A l entrée de chaque bassin Dans la montée d accès aux bassins 2) INVENTAIRE DES MOYENS DE COMMUNICATION INTERNES Matériel de communication 1 talkie-walkie pour le MNS au grand bassin 1 talkie-walkie pour le MNS au petit bassin 1 talkie-walkie pour le personnel d accueil 1 talkie-walkie pour le personnel technique + 1 téléphone portable GSM pour le responsable technique 1 talkie-walkie en réserve à disposition des sapeurs-pompiers Les talkie-walkie sont stockés et mis en charge dans le vestiaire du personnel (4) et dans le local technique (1). Un essai de fonctionnement et de communication est réalisé à chaque prise de poste. 19/54
VI. INVENTAIRE DES EQUIPEMENTS SPECIFIQUES 1) MATERIEL A DISPOSITION GRAND BASSIN COUVERT N 1 (Niveau 4) Au bord des bassins : 5 perches Une pharmacie 1 bouteille d oxygène Voir plan en annexe n 7 PETIT BASSIN COUVERT N 2 (Niveau 2) Au bord des bassins : 4 perches Une pharmacie 1 bouteille d oxygène Voir plan en annexe n 8 GRAND BASSIN EXTERIEUR N 3 (Niveau 2), en période d été Au bord des bassins : 5 perches Une pharmacie Un Défibrillateur Semi-Automatique 1 bouteille d oxygène Voir plan en annexe n 9 20/54
2) POSTE DE SECOURS Accessoires O2 DSA Table d examen Table Légende : Téléphone d appel des secours : Téléphone : Pharmacie : DSA : Défibrillateur Semi-Automatique O2 : Oxygène 21/54
Conformément à l arrêté du 16 juin 1998 concernant les établissements de natation et d activités aquatiques d accès payants, le matériel de secourisme comprend : DESIGNATION TAILLE BAVU Adulte + masques 2 3 BAVU Enfant + masques 1 BAVU Néo - nat + masques 0 Aspirateur de Mucosité + sondes oro-pharyngée Aspirateur de Mucosité Enfant Table de Soin Plan dur Civière Bouteille O 2 5 Litres 3 de 5 litres DSA + ciseau + stylo Electrodes Rasoir Chamoisine Carte mémoire Batterie Masques Haute Concentration Colliers Cervicaux Adultes Enfant Adulte Enfant 3 2 1 Enfant Pour plus de détail, voir la note annexe poste de secours. 22/54
3) INVENTAIRES DES GRILLES DE FOND DE BASSIN Inventaire et positionnement des grilles de fond de bassin sur les Schémas des bassins Grand bassin couvert N 1, (Niveau 4) grille Entrée Petit bassin couvert N 2, (Niveau 2) Entrée 23/54
Grand bassin Extérieur N 3, (Niveau 2) Entrée Pataugeoire Extérieure N 4, (Niveau 2) Grand Bassin extérieur Pataugeoire 24/54
VII. REGLEMENT INTERIEUR ARRETE n 218-2012 Portant règlement intérieur du Centre Nautique Le Président de la Communauté de communes des Vallons de la Tour, VU l avis favorable du Comité Technique Paritaire réuni en séance exceptionnelle le 31 octobre 2012, CONSIDÉRANT que suite au transfert du Centre Nautique, intervenu le 1 er janvier 2012, et suite à la mise à jour du Plan d Organisation de la Surveillance et des Secours, il convient de mettre à jour le règlement intérieur du Centre Nautique des Vallons de la Tour, ARRETE Article 1 er Le présent règlement a pour objet de définir les conditions d accès et d usage du centre nautique des Vallons de la Tour. Il complète et remplace le précédent règlement en vigueur. Article 2 Le centre nautique est accessible aux baigneurs aux jours et heures arrêtés par la Communauté de communes et affichés à l entrée du centre. Article 3 Le Conseil communautaire fixe les conditions et les tarifs du droit d accès des différents utilisateurs de l établissement. Ces tarifs sont affichés à l entrée du centre. Article 4 Le centre nautique est destiné au public, aux élèves des établissements scolaires, aux associations et clubs sportifs, aux animations intercommunales et aux centres d accueils de loisirs ou colonies de vacances, selon des horaires et un planning définis pour chaque catégorie de baigneurs. Article 5 L accès au centre nautique se fait par les allées matérialisées et l entrée principale. Les escaliers extérieurs sont réservés aux évacuations et aux services de secours. Article 6 Le stationnement de personnes ou de véhicules est formellement interdit sur la voie d accès au centre réservée aux véhicules de secours et sur la voie d accès à la galerie technique. Le stationnement des véhicules et des personnes se fait sur le parking et ses abords aménagés à cet effet. Article 7 La surveillance de la baignade est assurée par un personnel titulaire d un diplôme conférant le titre de Maître-Nageur Sauveteur (MNS) ou d un Breveté National de Sécurité de Sauvetage Aquatique (BNSSA). Il est reconnaissable au port d un tee-shirt ou/et d une casquette, qu il est le seul autorisé à porter. Article 8 Les groupes (centres d accueils de loisirs, colonies de vacances ou autres que scolaires) devront solliciter une autorisation préalable auprès des Services à la population de la Communauté de communes. Le responsable du groupe doit signaler la présence de son groupe au MNS ou BNSSA chargé de la surveillance des bassins, respecter les consignes et signaux de sécurité et s assurer de la présence d un animateur pour : 25/54
5 enfants de moins de 6 ans dans l eau 8 enfants de 6 ans et plus dans l eau Une liste nominative des enfants doit être fournie au MNS ou au chef de bassin. Les enfants sont répartis par les MNS entre nageurs et non-nageurs. Les enfants doivent être distingués à l aide d un signe particulier (bonnets de couleurs) qui sera précisé au responsable du groupe lors de la demande d autorisation préalable. Article 9 Les élèves des maternelles et primaires pratiquant des activités sportives organisées par les établissements pendant le temps scolaire devront être encadrés selon la réglementation en vigueur. Les MNS affectés à la surveillance des bassins ne peuvent en aucun cas être comptabilisés dans l effectif d encadrement. Article 10 En cas de retard ou d absence des personnels encadrants, les groupes, les scolaires, les associations ne sont pas autorisés à accéder aux installations sportives (vestiaires et bassins). Article 11 Lorsque, en dehors des heures d ouverture au public, la piscine est mise à la disposition des clubs ou associations sportives pour l entraînement ou toutes autres activités aquatiques, elle est considérée comme étant mise à disposition à usage privé. Il appartient donc au responsable du club ou de l association de prendre toutes les dispositions utiles pour assurer la surveillance et l encadrement des personnes adhérentes de l association ou du club afin de garantir leur sécurité. Article 12 L activité privée d enseignement de leçon de natation est pratiquée par le personnel diplômé attaché à l établissement, en dehors des heures de service, ou par des intervenants extérieurs dûment autorisés par le président de la Communauté de communes. Article 13 Toute personne désirant accéder à l un des bassins ou plages devra : avoir acquitté un droit d entrée ou être munie d une autorisation dûment visée par les services de la Communauté de communes; être en tenue de bain décente. Les slips de bain sont seuls admis ; les shorts bermudas et caleçons sous-vêtements, sont formellement interdits. Pour les clubs de natation les tenues de natation et combinaisons homologuées sont les seules autorisées ainsi que les combinaisons de plongée. Il est strictement interdit de circuler sur les plages, dans les montées d escaliers en tenue de ville ou avec des chaussures ; utiliser les cabines de déshabillage tant à l arrivée qu au départ. Les portes de ces cabines doivent être verrouillées pendant l utilisation et rester ouvertes après usage ; utiliser la douche et passer au pédiluve avant d accéder aux bassins. L accès aux bassins pourra être interdit aux personnes en état de malpropreté évidente ou présentant une affection de l épiderme ou en état d ébriété. Article 14 Chaque utilisateur devra prendre connaissance et respecter les consignes de sécurité contenues dans le P.O.S.S. dont un extrait est disponible dans le hall d accueil. Chaque utilisateur devra respecter les ordres et les consignes délivrés par les personnels chargés de la surveillance. Les baigneurs devront notamment évacuer immédiatement les bassins à la sonnerie d alerte et veiller à ne pas gêner les opérations de sauvetage et l arrivée des secours. Article 15 Les baigneurs doivent évacuer les bassins 15 minutes avant les heures de fermeture du centre nautique, période d hiver (septembre à juin). Les baigneurs doivent évacuer les bassins 20 minutes avant les heures de fermeture du 26/54
centre nautique, période d été (juillet- aout). Article 16 La Communauté de communes ne peut être tenue pour responsable des objets perdus ou volés dans l établissement. Article 17 Les enfants de moins de 8 ans ne sont admis qu accompagnés par une personne majeure. Conformément aux dispositions de l article 371-2 du code civil «les pères et mères ont à l égard de l enfant droit et devoir de garde, de surveillance» Article 18 Il est formellement interdit : de pénétrer dans l établissement avec des chiens ou tout autre animal ; de se savonner ailleurs que dans les cabines de douche ; de courir le long des bassins, de crier, de pousser une personne à l eau et en général d accomplir tous les gestes susceptibles de blesser, voire même d importuner les autres usagers, tant à l extérieur des bassins que dans l eau ; d aller dans le grand bassin sans savoir parfaitement nager ; de plonger dans le petit bassin ; d entrer dans la partie réservée aux baignades avec des objets susceptibles de blesser ; de jeter quoi que ce soit dans l eau ou sur le sol ; de manger, de mâcher du chewing-gum ou de boire hors du hall d entrée et des pelouses ; de fumer et de cracher dans l établissement ; d apporter des transistors ou autres appareils bruyants ; de détériorer de quelque façon que ce soit l établissement et ses abords, ou tout matériel de l établissement mis à la disposition des usagers ; D une façon générale, une tenue et un comportement corrects sont de rigueur dans l enceinte de l établissement. Article 19 L apnée libre est strictement interdite Les plongeurs, dans le grand bassin, doivent s assurer qu aucun danger n existe, tant pour eux-mêmes que pour autrui, à proximité de leur point de chute. L interdiction d utiliser le plongeoir à certaines périodes devra être strictement respectée. Article 20 L accès de la pataugeoire extérieure est réservé aux enfants de moins de 6 ans. Ces derniers doivent être accompagnés par leur parent ou adulte avec qui ils sont entrés au centre nautique. La présence de ce parent est impérative aux abords de la pataugeoire, et non sur la pelouse située de l autre côté du grillage. Article 21 L utilisation des ceintures et brassards en eau profonde n est autorisée que sous la responsabilité d un adulte. Les bouées rondes sont interdites. L usage d un masque en verre ou d un tuba est formellement interdit pendant les heures d ouverture au public. Article 22 La responsabilité de la Communauté de communes n est engagée que pendant les heures d ouverture du centre nautique pour une utilisation publique, et seulement vis à vis des usagers respectant le présent règlement. Article 23 L utilisation du centre nautique par les clubs ou associations se fait selon un planning et des horaires établis par la Communauté de communes. Toute utilisation particulière (réunion, clôture de saison, etc.), même pendant les créneaux attribués, nécessite une autorisation de la Communauté de communes. Toute utilisation ponctuelle en dehors de ces créneaux nécessite une autorisation de la 27/54
Communauté de communes. Article 24 Les titres et diplômes des intervenants pour le compte des clubs et associations doivent être transmis au responsable du centre nautique. Article 25 L affichage mis à disposition des clubs et associations est strictement réservé aux informations ayant trait au club et aux compétitions ou résultats en cours. La Communauté de communes pourra retirer tout autre affichage. Article 26 L organisation de manifestations exceptionnelles (gala, compétitions, etc.) est soumise à autorisation de la Communauté de communes et du maire de la Tour du Pin et inscription au calendrier des fêtes et évènements municipaux. La demande doit parvenir à la Communauté de communes 4 mois avant la date souhaitée pour l événement. Article 27 Lors de manifestations exceptionnelles, le public peut être autorisé à accéder aux tribunes du grand bassin. L accès se fait pieds-nus depuis la sortie des vestiaires avec passage obligatoire par le pédiluve. Toute autre installation de public (chaises) est interdite. L accès à la sortie et aux sorties de secours devront être laissé totalement dégagé. Article 28 Le non-respect du présent règlement donnera lieu à expulsion immédiate sans remboursement et sans préjudice de la responsabilité qui pourrait incomber au contrevenant. L exclusion peut être temporaire ou définitive. Des poursuites judiciaires pourront être engagées contre les auteurs de dégradations. Les parents sont responsables de celles commises par leurs enfants mineurs. Article 29 Il pourra être dressé procès-verbal à l encontre de toute personne contrevenant aux dispositions édictées par le présent règlement. Les infractions sont punissables des peines d amende prévues pour les contraventions de 1 ère classe (art. R 610-5 du code pénal). Article 30 Le présent règlement est affiché dans le hall d accueil du centre nautique dans un endroit visible par tous. Il peut en être délivré copie sur simple demande. Article 31 : Conformément aux dispositions du Code des Tribunaux administratifs et des Cours administratives d appel, le Tribunal administratif de Grenoble peut être saisi, par voie de recours formé contre le présent arrêté pendant un délai de 2 mois dès sa publication. Article 32 : Le présent arrêté sera rendu exécutoire par dépôt en sous-préfecture et publication. Fait à La Tour-du-Pin, le Le Président Publication le : Pascal PAYEN 28/54
VIII. CONSIGNES DE SECURITE C O N S I G N E S DE S E C U R I T E 1 Se présenter: MESSAGE D ALERTE Piscine: Centre nautique Intercommunal des Vallons de la Tour Adresse : Avenue Charles de Gaulle - 38110 LA TOUR DU PIN Téléphone de l établissement : 04 74 97 42 75 2 Circonstances de l accident 3 Lieu exact dans l établissement 4 Nombre et état de la (les) victime(s) Age et sexe Conscience OUI NON Respiration OUI NON Circulation OUI NON Autres cas (expliquer) 5 Les premiers soins pratiqués 6 Dangers éventuels 7 Répétition du message pour compréhension (ne jamais raccrocher le premier) 8 Prévenir l accueil de l arrivée des secours (si l alerte n est pas donnée par l accueil) 9 Prévenir le chef de bassin ou son remplaçant C O N S I G N E S DE S E C U R I T E 29/54
C O N S I G N E S DE S E C U R I T E ISSUES DE SECOURS (à l attention de tous les responsables: enseignants, moniteurs ) (à l attention de tous les membres des équipes organisatrices ) (à l attention des utilisateurs ) * Repérer les issues de secours des locaux que vous utilisez * Veiller à laisser les issues de secours dégagées * Enlever tout objet se trouvant devant celles-ci: * chaises * bancs * cartons * équipements sportifs * tapis * Vérifier que les portes des sorties de secours ne sont pas verrouillées. * Si celles-ci sont verrouillées, demander à un agent de la Communauté de communes de les déverrouiller pendant toute la durée de l utilisation des locaux. C O N S I G N E S DE S E C U R I T E 30/54
C O N S I G N E S DE S E C U R I T E CONSIGNES DE SECURITE ET D HYGIENE (à l attention de tous les utilisateurs) Pour votre sécurité et par mesure d hygiène, il est nécessaire de respecter les consignes suivantes : - L accès au bassin d un enfant de moins de 8 ans n est accepté qu en présence d une personne majeure. - Tout témoin d un accident ou d un incident se doit de prévenir le MNS de permanence sur le bassin. - Avant d accéder au bassin, vous devez prendre une douche et passer par le pédiluve. - L utilisation des palmes, et autres matériels est soumise à l accord préalable du MNS de surveillance. - Vous devez évacuer le bassin à toute demande formulée par le personnel de surveillance. Il est interdit : * De manger, de mâcher du chewing-gum ou de boire hors du hall d entrée et des pelouses, * De fumer dans l établissement, * De courir et de pousser les personnes stationnant sur les plages et les tremplins, * De jouer à la balle ou au ballon et d une manière générale d importuner le public par des jeux ou des actes dangereux, bruyants ou immoraux, * D utiliser des radios ou autres appareils émetteurs de sons, * De cracher et d uriner en dehors des WC, * D introduire des animaux dans l enceinte de l établissement, * D accéder aux plages en tenue de ville et notamment en chaussures, et de porter des shorts, bermudas et caleçons sous-vêtements. C O N S I G N E S DE S E C U R I T E 31/54
C O N S I G N E S DE S E C U R I T E CONSIGNES DE SECURITE SPECIFIQUES (à l attention des scolaires) Pour la sécurité et le bon fonctionnement des séances de natation, il est nécessaire de connaître et de respecter les consignes suivantes. Partie prenante du Plan d Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS), les enseignants se doivent d en prendre connaissance. CONSIGNES : L absence du MNS de surveillance impose de différer la séance jusqu à son arrivée. Le respect des créneaux horaires impartis est impératif. Seuls sont acceptés dans l établissement les élèves de la classe participant à la séance de natation. Le comptage des élèves doit être systématiquement réalisé en début et fin de séance par le responsable de la classe. L évacuation du bassin par les élèves s effectue au signal prévu : SURFACE MINIMUM de 4m² d eau de bassin par élève TAUX D ENCADREMENT MINIMUM/ L encadrement de chaque classe doit être conforme à la circulaire n 2011-090 du 7 juillet 2011. MATERNELLE: 1 enseignant et 2 adultes agréés par classe, ELEMENTAIRE: 1 enseignant et 1 adulte agréé par classe MIXTE (maternelle + élémentaire) Alors taux d encadrement type maternelle Remarque: si le nombre d enfant est inférieur à 12, le taux d encadrement est fixé par l inspecteur d Académie. SECONDAIRE/ 1 P EPS / 30 élèves C O N S I G N E S DE S E C U R I T E 32/54
C O N S I G N E S DE S E C U R I T E CONSIGNES DE SECURITE DE D HYGIENE (à l attention des groupes : Centre d accueil de loisirs, Centre de vacances) Pour votre sécurité, nous vous rappelons les consignes suivantes: * L encadrement sera d un moniteur dans l eau pour 5 enfants de moins de 6 ans * L encadrement sera d un moniteur dans l eau pour 8 enfants de plus de 6 ans Dans le cas d un groupe mixte, le taux d encadrement appliqué est celui de 1 pour 5 enfants. * Les moniteurs doivent obligatoirement se présenter et remettre la liste nominative des enfants et la liste complète du personnel encadrant au MNS assurant la surveillance de la zone. * Les moniteurs doivent être très vigilants pendant la durée du séjour à la piscine. Ils sont responsables de la discipline et de la bonne tenue du groupe en complet respect du règlement intérieur de l établissement: * dans les vestiaires, * sur les plages, * dans le(s) bassin(s) en particulier: la douche obligatoire, l interdiction de courir, de pousser, de cracher, de manger sur les plages C O N S I G N E S DE S E C U R I T E 33/54
C O N S I G N E S DE S E C U R I T E CONSIGNES DE SECURITE SPECIFIQUES (à l attention des clubs et des associations) Pour la sécurité et le bon fonctionnement des séances de natation, il est nécessaire de connaître et de respecter les consignes suivantes : Partie prenante du Plan d Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS), le Président et l encadrement de l association ou du club se doivent d en prendre connaissance. * Toutes les consignes de sécurité et d hygiène destinées au public s appliquent aux clubs et aux associations Il est interdit : * De manger, de mâcher du chewing-gum ou de boire hors du hall d entrée et des pelouses, * De fumer dans l établissement, * De courir et de pousser les personnes stationnant sur les plages et les tremplins, * De jouer à la balle ou au ballon et d une manière générale d importuner le public par des jeux ou des actes dangereux, bruyants ou immoraux, * D utiliser des radios ou autres appareils émetteurs de sons, * De cracher et d uriner en dehors des WC, * D introduire des animaux dans l enceinte de l établissement, * D accéder aux plages en tenue de ville et notamment en chaussures, et de porter des shorts, bermudas et caleçons sous-vêtements. * La photocopie des pièces justifiant la qualification des divers intervenants devra être fournie par le Président du club ou de l association au responsable du centre nautique. *Pour toute utilisation de la pharmacie ou du matériel d oxygène, la main courante devra être remplie. * Le contrôle des entrées doit être réalisé par un responsable du club ou de l association utilisatrice. * Pour accéder au bassin, la présence du personnel qualifié requis est impérative. (cf. texte réglementant l activité considérée). 34/54
* En cas d accident, le non-respect de la réglementation en vigueur, entraîne de facto la responsabilité civile et pénale du Président du club ou de l association. Art 121-2 du nouveau Code Pénal portant sur la responsabilité civile du Président vis-à-vis des membres de l association et des tiers. * L effectif des adhérents présents sur le bassin, ne doit en aucun cas dépasser la fréquentation maximale autorisée. Réf réglementation : Arrêté du 20 septembre 1991 (JO du 05/11/1991 et BO-JS n 112 du 19/12/1991) relatif aux garanties techniques et de sécurité pour la pratique et l enseignement des activités subaquatiques sportives et de loisir. Arrêté n 75 141 B du 03 juin 1976 relatif à l encadrement et à la sécurité des activités aquatiques destinées aux très jeunes enfants (bébés nageurs). C O N S I G N E S DE S E C U R I T E 35/54
C O N S I G N E S DE S E C U R I T E APNEES (à l attention de TOUS LES UTILISATEURS)* Pour votre sécurité la pratique des apnées statiques ou dynamiques est Interdite * A l exception des clubs ou associations de plongée et d apnée. Sous réserve du respect de leur protocole d entraînement C O N S I G N E S DE S E C U R I T E 36/54
C O N S I G N E S DE S E C U R I T E CONSIGNES D UTILISATION DES PLONGEOIRS (à l attention de tous les utilisateurs) L utilisation des plongeoirs est obligatoirement soumise à l autorisation d un MNS (Maître- Nageur-Sauveteur). EN CAS D AUTORISATION Un MNS sera affecté à la surveillance de cette activité et veillera au respect des consignes de sécurité, en particulier: * La zone de réception sera clairement déterminée (voir annexe n 10) * La zone de réception devra rester libre, les nageurs ne sont pas autorisés à y évoluer. * Le nombre de plongeurs autorisés sera limité à 5 personnes par plateforme. * Avant de s élancer, le plongeur attendra obligatoirement le dégagement de la zone de réception. * Le plongeur devra libérer le plus rapidement possible la zone de réception, Le maître-nageur-sauveteur fermera l accès aux plongeoirs en cas de non-respect de ces consignes. C O N S I G N E S DE S E C U R I T E 37/54
C O N S I G N E S DE S E C U R I T E RANGEMENT DES BUTS MOBILES ET DES LIGNES D EAU (à l attention de tous) Un équipement d accrochage est réservé au stockage des buts mobiles. Les buts mobiles devront impérativement être ancrés à ce système d accrochage dès qu ils ne sont plus utilisés. Les lignes d eau devront impérativement être placées dans leurs enrouleurs (ligne de nage) et les lignes bouchons au système d accrochage dès qu ils ne sont plus utilisés. Il est rappelé que seuls : * les agents de la Communauté de communes, * les enseignants, * les responsables d associations, * les responsables de clubs, sont habilités à assurer la manipulation du matériel sportif. C O N S I G N E S DE S E C U R I T E 38/54
C O N S I G N E S DE S E C U R I T E REGLES DE SECURITE CONCERNANT LES APPAREILS DE SONORISATION SUR LE BORD DU BASSIN (à l attention des clubs et des associations) Les unités centrales sont généralement alimentées en monophasé 220 volts et la liaison aux périphériques (micros, haut-parleurs ) assurée sous des tensions inférieures à 50 volts. Si cette tension n est pas en très basse tension de sécurité (TBTS), les unités centrales doivent être alimentées par l intermédiaire d un transformateur de séparation conforme à la norme NF 52-742. Si les périphériques sont placés à une distance inférieure à 2m du bassin, la tension ne doit pas être supérieure à 12 volts Remarques : Les transformateurs de sécurité et de séparation ainsi que les socles de prises de courant doivent être placés à plus de 3,50m du bord du bassin. Dans tous les cas, les circuits devront être protégés par des dispositifs différentiels à haute sensibilité (30mA au plus). Pour plus de renseignements, contacter le responsable du centre nautique C O N S I G N E S DE S E C U R I T E 39/54
C O N S I G N E S DE S E C U R I T E TOBOGGANS ARTICLE 1 REGLEMENT D UTILISATION DES TOBOGGANS ET CONSIGNES DE SECURITE L utilisation des toboggans est soumise à l appréciation exclusive des maîtres-nageurssauveteurs. ARTICLE 2 L utilisation des toboggans est soumise aux règles suivantes : * L accès aux toboggans doit se faire obligatoirement par l escalier prévu à cet effet. Tout autre mode d accès est rigoureusement interdit. * L accès sur l escalier du toboggan ne pourra excéder 2 personnes simultanément. * Avant de s élancer, l usager devra s assurer obligatoirement du dégagement de la zone de réception. * Les usagers devront réaliser la descente de la piste du toboggan un par un et devront libérer très rapidement la zone de réception où il est interdit de stationner. ARTICLE 3 Il est interdit : * De pousser, * De s élancer à plusieurs en dehors d une activité organisée par les maîtres-nageurs * De se porter, * D utiliser la piste en position debout, couché tête en avant, assis à l envers, * De chahuter sur les toboggans, * De s asseoir ou de se mettre debout sur les garde-corps. D UNE FACON GENERALE IL EST INTERDIT D UTILISER LES TOBOGGANS SOUS UNE AUTRE FORME QUE CELLE DECRITE DANS L ARTICLE 2 DU PRESENT REGLEMENT C O N S I G N E S DE S E C U R I T E 40/54
C O N S I G N E S DE S E C U R I T E BOUTEILLES DE GAZ Conformément au règlement de sécurité contre l incendie relatif aux établissements recevant du public, il est stipulé à la section VII «installations au gaz», à l article X 21 que l emploi de bouteilles de gaz est interdit à l intérieur des bâtiments sportifs C O N S I G N E S DE S E C U R I T E 41/54
C O N S I G N E S DE S E C U R I T E Identification du type d insectes: MENACE D INSECTES (à l attention de tous) Abeille Guêpe Frelons (marron orangé) (rayée jaune et noire) (grande guêpe) Découverte d un essaim d abeilles : * Prévenir un agent du centre nautique * Attention l abeille est une espèce protégée, ne pas la détruire. * Faire intervenir un apiculteur. Découverte d un nid de guêpes ou de frelons : * Prévenir un agent du centre nautique * Si le nid est plus gros que le poing d un adulte, appeler les sapeurs-pompiers pour une intervention de neutralisation du nid * Si le nid est plus petit que le poing d un adulte, faire intervenir un agent technique (non allergique) équipé d une veste à manches longues, d un pantalon, de chaussures fermées, de gants de manutention et de lunettes de sécurité pour la destruction du nid plutôt en fin ou en tout début de journée. Si vous détectez la présence localisée d un grand nombre de guêpes ou de frelons : * Prévenir un agent du centre nautique * Aucun nid n est visible mais suspicion d une présence dissimulée, appeler les pompiers pour une intervention de recherche et de neutralisation du nid. * Attention l intervention n est justifiée qu en cas d un nombre important d insectes localisés. C O N S I G N E S DE S E C U R I T E 42/54
IX. Table des Annexes Annexe 1- Configuration de l établissement (autre) Annexe 2 - Validation et prise de connaissance du POSS Annexe 3 - Validation et prise de connaissance du POSS par les associations utilisatrices Annexe 4 - Qualification du personnel de surveillance Annexe 5 - Utilisations des bassins Période scolaire Annexe 6 - Utilisation des bassins Période d été Annexe 7 - Inventaire des équipements de secours GRAND BASSIN COUVERT N 1, (Niveau 4) Annexe 8 - Inventaire des équipements de secours PETIT BASSIN COUVERT N 2, (Niveau 2) Annexe 9 - Inventaire des équipements de secours GRAND BASSIN EXTERIEUR N 3, (Niveau 2) Annexe 10 - Zone de réception des plongeoirs 43/54
Annexe 1- Configuration de l établissement (autre) Description Situation Nombre Surface Capacité Vestiaires collectifs Femmes Vestiaires collectifs Hommes Niveau 0 2 1 de 28,88 m² 1 de 26,14 m² Niveau 0 2 1 de 22,15 m² 1 de 29,80 m² 38 19 19 38 Cabines individuelles Niveau 0 10 Femmes Casiers Femmes Niveau 0 98 Cabines individuelles Niveau 0 8 Hommes Casiers Hommes Niveau 0 92 Vestiaires collectifs Femmes Niveau 1 2 1 de 26,15 m² 1 de 15,09 m² 19 19 Vestiaires collectifs Hommes Niveau 1 1 26,91 m² 19 Cabines individuelles Niveau 1 11 Femmes Casiers Femmes Niveau 1 80 Cabines individuelles Niveau 1 17 Hommes Casiers Hommes Niveau 1 59 Sanitaires Femmes Sanitaires Hommes Sanitaires Femmes Niveau 0 Niveau 0 Niveau 1 2 WC 6 douches 4 lavabos 1 WC 2 urinoirs 6 douches 4 lavabos 2 WC 6 douches 4 lavabos 44/54
Sanitaires Hommes Niveau 1 1 WC 2 urinoirs 6 douches 4 lavabos Poste de secours Niveau 3 1 20m² 5 Cafétéria été Niveau 3 1 20 m² 38 Locaux de rangement de matériel d activités Niveau 3 3 20 m² 5 Vestiaires du personnel homme Niveau 1Bis 1 12,21m² 8 Vestiaires du personnel femme Niveau 1Bis 1 9,10 m² 8 Salle de réunion Niveau 0 1 26,86 m² 19 Hall d entrée Niveau 0 1 107,23 m² 57 Bureau Niveau 0 1 11,10 m² 5 du personnel Bureau chef de bassin Niveau 0 1 26,86 m² 5 Douches Municipales Locaux Technique Niveau 0 4 1 WC 4 Accès interdit au public 45/54
Annexe 2 - Validation et prise de connaissance du POSS Désignation Indice 2 Date Visa Président de la Communauté de communes Directeur Général des Services Directeur du Pôle services à la population Vice-Présidente à la Vie sociale Responsable du centre nautique Chef de bassin Réfèrent du POSS Maître-Nageur Maître-Nageur Maître-Nageur PAYEN Pascal DUPIN Florian ASTIER Gaël FRACHON Marie Christine REYBOZ Jean-Pierre GALIEN Gérard HAFSI Fatih BATAILLON Michel VOLLET Vanessa Maitre-Nageur Maître-Nageur Personnel d accueil Personnel d accueil Personnel d accueil Personnel Technique Personnel Technique Personnel Technique GATIER Maryline CHORIER Catherine SEGUIN Isabelle BOUTON Jean GUICHERD Franck LHERITIER Alain 46/54
Annexe 3 - Validation et prise de connaissance du POSS par les associations utilisatrices Désignation Nom Date Visa Présidente du club nautique de Morestel Présidente du Nautic-Club La Tour du Pin Président du Club de plongée ESNI Président du Club de plongée Les Dauphins de la Tour Aquagym Le Chemin de l Harmonie Vallons de La Tour Triathlon 47/54
Annexe 4 - Qualification du personnel de surveillance NOM PRENOM 1 GALLIEN Gérard Né(e) le 11/05/1960 Chef de bassin ETAPS Centre Nautique de la Tour du Pin 13/05/1982 Diplôme d'etat de Maître-Nageur Sauveteur n 388207 Brevet d'etat d'educateur Sportif du 1er degré des Activités de la Natation n 10/05/2007 Certificat d aptitude à l exercice de la profession de Maître-Nageur Sauveteur n 22/12/2008 Recyclage secourisme n 22/12/2008 DSA n 2 HAFSI Fatih Né(e) le 25/10/1971 ETAPS Centre Nautique de la Tour du Pin Diplôme d'etat de Maître-Nageur Sauveteur n 13/07/2004 Brevet d'etat d'educateur Sportif du 1er degré des Activités de la Natation n 069.04.0309 13/07/2004 Certificat d aptitude à l exercice de la profession de Maître-Nageur Sauveteur n 069.04.0309 17/12/2010 Recyclage secourisme n 17/12/2010 DSA n 3 BATAILLON Michel Né(e) le 05/05/1957 Centre Nautique de la Tour du Pin ETAPS Diplôme d'etat de Maître-Nageur Sauveteur n 21/02/1994 Brevet d'etat d'educateur Sportif du 1er degré des Activités de la Natation n 069.94.0064 12/06/2008 Certificat d aptitude à l exercice de la profession de Maître-Nageur Sauveteur n 22/12/2008 Recyclage secourisme n 22/12/2008 DSA n 4 VOLLET Vanessa Né(e) le 13/05/1986 Centre Nautique de la Tour du Pin Diplôme d'etat de Maître-Nageur Sauveteur n 15/06/2005 Brevet d'etat d'educateur Sportif du 1er degré des Activités de la Natation n 033.05.0220 Certificat d aptitude à l exercice de la profession de Maître-Nageur Sauveteur n 04/2004 DSA n 01/2008 Moniteur de secourisme au premier secours civique PAE3 et PAE1 n 48/54
Annexe 5 - Utilisations des bassins Période scolaire LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI DIMANCHE GB PB GB PB GB PB GB PB GB PB GB PB GB PB 9h POSS - Communauté 12h00 de communes des Vallons de la Tour 49/54 maj: 15/02/2013 10h 11h 12h 13h 14h 15h 16h 17h 18h 19h 20h 21h 21h30 22h 9h0 10h00 10h15 11h00 12h00 12h 13h45 13h45 16h00 17h00 18h00 18h00 20h00 20h 21h30 Collège Primaire COLLEGE PRIMAIRE SENIORS Ecole Nat. NAUTIC CLUB T riathlo n 1 MNS 3 MNS Encadrement club 1 MNS Enseignement Surveil, Enseig. Encadrement club 8h45 11h00 12h30 13h30 13h45 16h00 17h00 + 1 MNS 18h00 20h00 PRIMAIRE AG CHABAUX PRIMAIRE SENIORS Surveil, AF NAUTIC CLUB Encadrement club 1 M N S Encadrement club 1 MNS Enseignement 1 MNS Enseignement Surveil 8h45 11h00 12h00 13h45 16h00 16h15 19h30 (18h45 1 ligne) 21h30 PRIMAIRE COLLEGE PRIMAIRE NAUTIC CLUB Encadrement club 1 MNS Enseignement 1 MNS Enseignement 8h45 11h00 13h45 16h00 16h15 19h30 19h30 21h30 PRIMAIRE PRIMAIRE ENF NAUTIC CLUB Encadrement club 1 MNS Enseignement 1 MNS Enseignement 9h00 11h00 13h30 15h00 15h15 19h30 (18h45 1 ligne) 21h30 COLLEGE CLUB MORESTEL NAUTIC CLUB Encadrement club Encadrement club 9h30 10h30 10h30 11h30 15h15 19h30 21h30 Jardin Aq. 1 MNS IME 1 MNS AF NAUTIC CLUB Encadrement club Surveillance Surveillance 8h45 11h00 12h00 13h45 16h00 17h00 18h00 18h00 19h30 20h00 21h00 PRIMAIRE COLLEGE PRIMAIRE Ecole Nat. Club Morestel Plongée Malville 3 MNS Encadrement club Encadrement club 1 MNS Enseignement 1 MNS Enseignement Enseig. 8h45 11h00 12h30 13h30 13h45 16h00 + 1 MNS 18h00 20h00 PRIMAIRE AF NAUTIC CLUB PRIMAIRE Surveil, AF NAUTIC CLUB Encadrement club Encadrement club 1 MNS Enseignement 1 MNS Enseignement 8h45 11h00 12h00 13h45 16h00 16h15 19h30 (18h45 1 ligne) 21h15 (20h45 1 ligne) 22h30 PRIMAIRE COLLEGE PRIMAIRE NAUTIC CLUB Plongée Dauphins 1 M N S Surveillance Encadrement club 1 MNS Enseignement 1 MNS Enseignement 8h45 11h00 13h45 16h00 16h15 19h30 19h30 21h30 PRIMAIRE PRIMAIRE 1 M N S Surveillance AF NAUTIC CLUB Encadrement club 1 MNS Enseignement 1 MNS Enseignement 9h00 12h00 12h00 13h30 13h30 15h30 15h30 19h30 Triathlon les Vallons Club Morestel NAUTIC CLUB de La T o ur Encadrement club Encadrement club Encadrement club 10h00 11h00 11h30 12h30 13h30 15h30 15h30 19h30 Jardin Aq. AF NAUTIC CLUB Club Morestel NAUTIC-CLUB EC OLE N A T A T ION F R A N C A ISE 1 MNS Encadrement club Encadrement club Surveillance 9h00 12h00 9h00