03.00.64 Algues de culture, destinées à l'alimentation humaine Produits de l'aquaculture biologique 27.51 Appareils électroménagers Lampes à décharge, comme les lampes à basse pression (par exemple lampes fluorescentes compactes) et les appareils électroménagers les plus efficients 28.29.12 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides Instruments, machines et appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz 02.1 Arbres forestiers et services des pépinières Bois conformes aux mesures de durabilité (pas pour la combustion) 27.52.12 Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides Equipement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables: chaudières à bois et autres appareils 28.14 Autres articles de robinetterie Equipement pour l'économie et la gestion de la chaleur/énergie: valves thermostatiques 22.29.29 Autres articles en matières plastiques Bacs, boîtes, conteneurs et autres récipients destinés au stockage et au transport des déchets 25.99.29 Autres articles en métaux communs n.c.a. Seaux perforés et articles similaires servant à filtrer l'eau à l'entrée des tuyaux 22.22.19 Autres emballages en matières plastiques Bacs, boîtes, conteneurs et autres récipients destinés au stockage et au transport des déchets 30 Autres matériels de transport Matériel de transport électrique / plus économe en ressources 03.00.42 Autres mollusques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages Produits de l'aquaculture biologique 03.00.44 Autres mollusques, vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage Produits de l'aquaculture biologique 03.00.14 Autres poissons vivants, d'élevage, non destinés à l'alimentation humaine, y compris les graines et aliments pour l'aquaculture Produits de l'aquaculture biologique 28.13 Autres pompes et compresseurs Pompes pour le traitement des eaux usées 20.14 Autres produits chimiques organiques de base Biocarburants 25.29 Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques Bacs, boîtes, conteneurs et autres récipients destinés au stockage et au transport des déchets 25.29 Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques Conteneurs en plomb pour les déchets faiblement ou hautement radioactifs 20.16.56 Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires 39.00.2 Autres services de dépollution et de contrôle spécialisé de la pollution Autres services d'assainissement et de contrôle de la pollution de l environnement Page 1 de 9
85.5 Autres services d'enseignement Services de formation dans des activités de protection de l environnement 85.5 Autres services d'enseignement Services de formation dans des activités de gestion efficace des ressources 43.99 Autres travaux de construction spécialisés n.c.a. Travaux d'insonorisation 41.00.2 Bâtiments non résidentiels Bâtiments passifs et à faible consommation d'énergie 16.23.20 Bâtiments préfabriqués en bois Bâtiments passifs et à faible consommation d'énergie 41.00.1 Bâtiments résidentiels Bâtiments passifs et à faible consommation d'énergie 02.20.14 Bois de chauffage, de conifères Bois de chauffage 16.10.23 16.10.22 Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), d'autres bois Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), en bambou Bois de chauffage autres éléments des bâtiments, comme les matériaux en fibre de verre, laine de roche, cellulose, polymères, polyuréthane et autres 22.19.1 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 01.29.10 Catoutchouc naturel brut 42.22.13 Centrales électriques Centrales électriques utilisant des énergies renouvelables 20.14.72 Charbon de bois Charbon de bois conformes aux mesures de durabilité 20.59.54 Charbons actifs Charbon actif destiné au filtrage des eaux 25.21.12 Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur Equipement pour l'économie et la gestion de la chaleur/énergie: chaudières à condensation 27.52.14 Chauffe eau à accumulation ou instantanés, non électriques Equipement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables: chauffe eaux solaires 37 Collecte et traitement des eaux usées; boues d'épuration 03.00.32 Crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage Produits de l'aquaculture biologique Services d'assainissement: par exemple, collecte, transport et traitement des eaux usées, exploitation, maintenance et nettoyage des réseaux d'égouts 01.1 Cultures non permanentes Produits (végétaux et animaux) de l'agriculture biologique Page 2 de 9
01.2 Cultures permanentes Produits (végétaux et animaux) de l'agriculture biologique 38.1 Déchets; collecte des déchets Services de collecte, de traitement et d'élimination des déchets non dangereux et dangereux 39.00.13 Dépollution et nettoyage de l'air Services d'assainissement et d'épuration de l'air 39.00.12 Dépollution et nettoyage des eaux de surface Services d'assainissement et d'épuration des eaux de surface 39.00.11 Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines Services de réhabilitation des mines 39.00.11 Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines Services de collecte des déchets résultant de l'extraction des matières premières 39.00.11 Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines Services de récupération des eaux de drainage en vue de prévenir la contamination des eaux souterraines 39.00.11 Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines Services d'assainissement et d'épuration du sol ou des eaux souterraines 26.11.22 Dispositifs à semi conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézoélectriques montés, et leurs parties Equipement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables: panneaux solaires et cellules photovoltaïques 36 Eau naturelle; traitement et distribution d'eau Services et biens pour le dessalement des eaux et le captage des eaux pluviales 35.11.10 Électricité Electricité, gaz et chauffage produits à partir de sources renouvelables 23.61 Éléments en béton pour la construction Tubes et tuyaux pour les stations d'épuration des eaux usées 23.61 Éléments en béton pour la construction Tubes et tuyaux pour la minimisation de l'utilisation en eau 23.62.10 Éléments en plâtre pour la construction 23.61.12 Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle 38.22.21 Élimination des déchets nucléaires Services de traitement et d'élimination des déchets nucléaires 16.24 Emballages en bois Conteneurs en bois reconditionnés 85.4 Enseignement supérieur et post secondaire non supérieur Services de formation dans des activités de protection de l environnement 85.4 Enseignement supérieur et post secondaire non supérieur Services de formation dans des activités de gestion efficace des ressources Page 3 de 9
28.25.13 Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur Equipement pour l'économie et la gestion de la chaleur/énergie: pompes à chaleur 16.23.11 Fenêtres, portes fenêtres, portes et huisseries, en bois Produits destinés à l'isolation phonique/thermique: fenêtres à triple vitrage 23.14.1 Fibres de verre 13.96.1 Fils et filés métallisés; tissus en fils métalliques et filés métallisés; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile; produits et articles textiles pour usages techniques Equipement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables: systèmes de stockage de biogaz à base de textiles de haute technologie 28.21.12 22.29.26 Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l'exclusion des fours de boulangerie Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d'ornement en matières plastiques Incinérateurs et équipement de traitement des déchets (par exemple utilisés sur les sites de décharge) Seaux perforés et articles similaires servant à filtrer l'eau à l'entrée des tuyaux 35.21 Gaz manufacturé Electricité, gaz et chauffage produits à partir de sources renouvelables 33.2 Installation de machines et d'équipements industriels des activités de protection de l environnement 33.2 Installation de machines et d'équipements industriels des activités de gestion de ressources 26.51.41 Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes Autre équipement produit à des fins de protection contre les radiations 26.51.53 Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a. Instruments, machines et appareils d'analyse des polluants atmosphériques 27.40.15 Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc Lampes à décharge, comme les lampes à basse pression (par exemple lampes fluorescentes compactes) et les appareils électroménagers les plus efficients 28.41 Machines de formage des métaux Equipement de récupération des métaux 28.49 Machines de formage des métaux Equipement de récupération de bois et papier Page 4 de 9
28.49 Machines de formage des métaux Equipement de récupération de plastiques et de caoutchoucs 28.25.14 Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a. Instruments, machines et appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz 38.32.2 Matières premières secondaires métalliques Matières premières secondaires à partir de métaux 38.32.3 Matières premières secondaires non métalliques Matières premières secondaires à partir de bois et papier 38.32.3 Matières premières secondaires non métalliques Matières premières secondaires à partir de plastiques et de caoutchoucs 08.12.13 Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction 23.12.13 Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples Produits destinés à l'isolation phonique/thermique: fenêtres à triple vitrage 16.29.2 Objets en liège, vannerie et sparterie Produits destinés à l'isolation phonique: articles en liège 16.29.2 Objets en liège, vannerie et sparterie Produits destinés à l'isolation thermique: articles en liège 42.21.1 Ouvrages de réseaux pour fluides Services de maintenance et de réparation des réseaux hydrographiques 42.99 Ouvrages et travaux de construction relatifs aux autres projets de génie civil n.c.a. Installations de traitement des déchets 42.21 Ouvrages et travaux de construction relatifs aux réseaux pour fluides Stations d'épuration des eaux usées et réseaux d'assainissement 24.33.30 Panneaux sandwichs en tôle d'acier revêtue 17 Papier et carton 28.29.82 Parties de centrifugeuses; parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz Instruments, machines et appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz 25.21.13 Parties de chaudières pour le chauffage central Equipement pour l'économie et la gestion de la chaleur/énergie: chaudières à condensation 28.11.32 Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs Equipement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables: turbines hydrauliques et roues hydrauliques 28.25.30 Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur Equipement pour l'économie et la gestion de la chaleur/énergie: pompes à chaleur Page 5 de 9
29.32.30 Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles Tuyaux d'échappement et leurs éléments (y compris les filtres à particules) pour la protection de l air ambiant et du climat / réduction du bruit et des vibrations 23.65.11 Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de Planches, blocs et articles similaires en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés bois, agglomérés avec des liants minéraux avec des liants minéraux 22.11.2 03.00.23 Pneumatiques rechapés Poissons de mer, d'élevage, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine 20.16.2 Polymères du styrène, sous formes primaires Produits de l'aquaculture biologique 25.12 Portes et fenêtres en métal Produits destinés à l'isolation phonique/thermique: fenêtres à triple vitrage 22.23.14 Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques 01.4 Produits de l'élevage Produits (végétaux et animaux) de l'agriculture biologique 23.99.19 Produits minéraux non métalliques n.c.a. 72.1 Recherche et développement en sciences physiques et naturelles Recherche et développement relatif à la protection de l environnement 72.1 Recherche et développement en sciences physiques et naturelles Recherche et développement relatif à la gestion efficace des ressources 38.32.11 Récupération de matériaux métalliques triés Services de récupération des métaux 38.32.12 Récupération de matériaux non métalliques triés Services de récupération de bois et papier 38.32.12 Récupération de matériaux non métalliques triés Services de récupération de plastiques et de caoutchoucs 33.1 Réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements 33.1 Réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements 33.12.12 22.23.13 Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques des activités de protection de l environnement des activités de gestion de ressources la minimisation de l'utilisation en eau Fosses septiques Page 6 de 9
13.92.21 Sacs et sachets d'emballage Sacs et sachets durables destinés à remplacer les sacs en plastique 22.22.12 Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques Sacs et sachets en bioplastique 22.22.11 Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène Sacs et sachets durables destinés à remplacer les sacs en plastique 84.1 Services d'administration générale, économique et sociale Services d'administration dans des activités de protection de l environnement 84.1 Services d'administration générale, économique et sociale Services d'administration dans des activités de gestion efficace des ressources 71.11 Services d'architecture Services d'ingénierie et architecture destinés aux bâtiments passifs et à faible consommation d'énergie et réfection énergétique des constructions existantes 71.11 Services d'architecture Services d'ingénierie et architecture pour les projets axés sur les énergies renouvelables 71.11 Services d'architecture Services d ingénierie et architecture pour les projets des eaux usées 71.11 Services d'architecture Services d ingénierie et architecture pour les projets axés sur la minimisation de l'utilisation de l'eau 81.29.12 Services de balayage et de déneigement Détritus et ramassage des ordures dans les rues 74.90.13 Services de conseil en environnement Services de conseil dans des activités de protection de l environnement 74.90.13 Services de conseil en environnement Services de conseil dans des activités de gestion efficace des ressources 01.62 Services de soutien à la production animale 2.4 Services de soutien à l'exploitation forestière 03.00.72 Services de soutien à l'aquaculture Services d appui à l agriculture biologique pour la protection et l assainissement de sols, des eaux souterraines et de surface Services d appui à l aquaculture biologique pour la protection et l assainissement de sols, des eaux souterraines et de surface 85.6 Services de soutien à l'enseignement Services de formation dans des activités de protection de l environnement 85.6 Services de soutien à l'enseignement Services de formation dans des activités de gestion efficace des ressources 01.61 Services de soutien aux cultures 09 Services de soutien aux industries extractives Services de réhabilitation des mines Services d appui à l agriculture biologique pour la protection et l assainissement de sols, des eaux souterraines et de surface 91.04.12 Services des réserves naturelles, y compris services de préservation de la faune Services des réserves naturelles, y compris protection de la faune Page 7 de 9
71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage Services d ingénierie et architecture pour les projets des eaux usées 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage Services d ingénierie et architecture pour les projets axés sur la minimisation de l'utilisation de l'eau 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions Services d'ingénierie et architecture destinés aux bâtiments passifs et à faible consommation d'énergie et réfection énergétique des constructions existantes 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non) Services d'ingénierie et architecture pour les projets de gestion des déchets 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques Services d'ingénierie et architecture pour les projets axés sur les énergies renouvelables 71.20.14 Services d'inspection technique des véhicules de transport routier Services d'inspection technique des véhicules de transport routier en ce qui concerne les rejets dans l'air 94 Services fournis par des organisations associatives Services fournis par des organisations membres dans des activités de protection de l environnement 94 Services fournis par des organisations associatives Services fournis par des organisations membres dans des activités de gestion efficace des ressources 26.51.70 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques Equipement pour l'économie et la gestion de la chaleur/énergie: thermostats pour le réglage du chauffage et du refroidissement 38.22.11 Traitement des déchets nucléaires Services de traitement et d'élimination des déchets nucléaires 38.2 Traitement et élimination des déchets Services de collecte, de traitement et d'élimination des déchets non dangereux et dangereux 41.00.4 Travaux de construction relatifs aux bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation) Travaux d'insonorisation 41.00.3 Travaux de construction relatifs aux bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation) Travaux d'insonorisation 42.22.23 Travaux de construction relatifs aux centrales électriques Centrales électriques utilisant des énergies renouvelables 42.99.29 Travaux de construction relatifs aux ouvrages de génie civil n.c.a. Installations de traitement des déchets 43.99.7 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués Bâtiments passifs et à faible consommation d'énergie 43.22.12 Travaux d'installation de chauffage, de ventilation et de climatisation 43.22.12 Travaux d'installation de chauffage, de ventilation et de climatisation 43.21.10 Travaux d'installation électrique Installation de panneaux photovoltaïques des activités de protection de l environnement des activités de gestion de ressources 43.29.11 Travaux d'isolation Réfection énergétique des constructions existantes Page 8 de 9
22.21.2 Tubes, tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques Tubes et tuyaux pour les stations d'épuration des eaux usées 22.21.2 Tubes, tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques Tubes et tuyaux pour la minimisation de l'utilisation en eau 24.51.20 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte Tubes et tuyaux pour les stations d'épuration des eaux usées 24.51.20 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte Tubes et tuyaux pour la minimisation de l'utilisation en eau 28.11.24 Turbines éoliennes Equipement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables: éoliennes 28.11.22 Turbines et roues hydrauliques Equipement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables: turbines hydrauliques et roues hydrauliques 35.30.1 Vapeur et eau chaude; production et distribution de vapeur et d'eau chaude Electricité, gaz et chauffage produits à partir de sources renouvelables 29 Véhicules automobiles, remorques et semi remorques Matériel de transport électrique / plus économe en ressources 29.10.59 Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a. Véhicules servant à la collecte des eaux usées ou au nettoyage des égouts ou des déchets Source: Adapté par le Bureau fédéral du Plan, 2016 sur base de la liste des produits environnementaux d'eurostat Page 9 de 9