REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil Hebdomadaire n 102 du 25 novembre 2016 Le contenu intégral des textes et/ou les documents et plans annexés peuvent être consultés auprès du service sous le timbre duquel la publication est réalisée SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES
SOMMAIRE Hebdomadaire n 102 du 25 novembre 2016 ARS - Arrêté ARS-PDL/DT/2016/496/85 du 03 octobre 2016 modifiant la composition du Conseil Pédagogique de l Institut de Formation en Soins Infirmiers du Centre Hospitalier Départemental de La Roche sur Yon - Arrêté ARS-PDL/DT/2016/497/85 du 03 octobre 2016 fixant la composition du conseil de discipline 2015-2016 de l Institut de Formation en Soins Infirmiers du Centre Hospitalier Départemental La Roche sur Yon - Arrêté ARS-PDL/DT/2016/475/85 du 10 octobre 2016 portant composition du Conseil Technique de l Institut de Formation d Ambulanciers du Centre Hospitalier Départemental de La Roche sur Yon - Arrêté ARS-PDL/DT/2016/508/85 du 19 octobre 2016 fixant la composition du Conseil Technique 2016/2017 de l Instition de Formation d Aides-Soignants du Centre Hospitalier Départemental de la Roche sur Yon - Arrêté ARS-PDL/DT/2016/510/85 du 19 octobre 2016 portant composition du Consei de Discipline de l Institut de Formation d Ambulanciers du Centre Hospitalier Départemental de La Roche sur Yon - Arrêté ARS-PDL/DAS/RHSS/592/2016 du 07 novembre 2016 fixant la composition du Conseil Technique 2016/2017 de «l Ecole de Puériculteurs» du CHU de Nantes - Arrêté ARS-PDL/DT/2016/536/85 du 08 novembre 2016 fixant la composition du Conseil Technique 2016/2017 de l Institut de Formation d Aides-Soignants du Centre Hospitalier des Sables d Olonne - Arrêté ARS-PDL/DAS/RHSS/755/2016 du 15 novembre 2016 relatif à la composition du Conseil Pédagogique de l Institut de Formation en masso-kinésithérapie de l IFM3R de Saint Sébastien sur Loire session 2016/2017 - Arrêté ARS-PDL/DT49/APT/2016/56 du 15 novembre 2016 relatif à la composition du Conseil Technique de l Intitut de Formation d Aides-Soignants de l Institut de Formation de Santé de l Ouest d Angers année 2016-2017 - Arrêté ARS-PDL/DAS/RHSS/756/2016 du 16 novembre 2016 fixant la composition du Conseil Pédagogique de l Institut de Formation de Manipulateurs d Electroradiologie Médicale du Centre Hospitalier Universitaire de Nantes pour la session 2016-2017 - Arrêté ARS-PDL-DT72-72/2016/75 du 17 novembre 2016 portant désignation d un directeur par intérim à l EHPAD LE PARADIS à Tennie - Arrêté ARS-PDL-DT85-537/2016/85 du 17 novembre 2016 portant désignation d un directeur par intérim à l EHPAD Ernest Guérin, à Saint jean de Monts - Arrêté ARS-PDL/DAS/AMS-PA N 57/2016-44 N CD 44/DPAPH/PA/EHPAD/N 6/2016 du 18 novembre 2016 portant réduction de capacité de 2 places d hébergement permanent à l Hôpital Intercommunal du Pays de Retz et autorisation d un Pôle d Activité et de Soins Adaptés (PASA) de 14 places et d une Unité d Hébergement Renforcée (UHR) de 14 places - Arrêté ARS-PDL/DAS/DAMS-PA/n 0058-2016/49 du 18 novembre 2016 portant transformation de 8 lits d hébergement permanent en 8 lits d hébergement temporaire de l EHPAD du Centre Hospitalier Layon-Aubance-Site de Brissac-Quincé - Arrêté ARS-PDL/DT44/APT/2016/1118 du 21 novembre 2016 fixant la composition du Conseil Technique 2016-2017 de l Institut de Formation d Aides-Soignants du Centre de Formation Professionnelle Privé d Ancenis - Arrêté ARS-PDL/DEO/GDR/2016/60 du 21 novembre 2016 modifiant la composition de l Instance Régionale d Amélioration de la Pertinence des Soins Pays de la Loire - Arrêté ARS-PDL-DT72-2016-73-72 du 22 novembre 2016 porant désignation d un directeur par intérim à EHPAD de Mansigné et Pontvallain - Arrêté ARS/PDL/DG/DADSPS/2016/0020 du 24 novembre 2016 porant agrément régional d une association représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique DRAAF - Arrêté DRAAF 2016/522 du 23 novembre 2016 relatif à la nomination des membres du comité régional des céréales des Pays de la Loire DRAC - Arrêté modification DRAC de l arrêté SGAR 2015/225 pris le 13 octobre 2015 portant nomination pour deux ans des membres de la commission consutlative chargée de donner un avis sur l attribution des aides déconcentrées au spectacle vivant collège musique collège théâtre, arts du cirque et arts de la rue DRDJSCS - Arrêté du 17 novembre 2016 modifiant l arrêté du 22 septembre 2016 fixant la dotation globale de financement 2016 du CADA géré par l association «France Horizon» - EJ : n 2101755630
DREAL - Arrêté modificatif SGAR/DREAL/2016/523 du 22 novembre 2016 portant composition de la commission régionale des sanctions administratives RECTORAT REGION ACADEMIQUES PAYS DE LA LOIRE ACADEMIE DE NANTES - Arrêté 2016/DESUP/073 du 18 novembre 2016 relatif aux résultats de l élection des représentants étudiants au conseil d administration du CROUS Nantes Pays de la Loire scrutin du 15 novembre 2016 SGAR BRETAGNE - Arrêté du 21 novembre 2016 portant désignation d une personnalité qualifiée au sein du conseil d administration de l établissement public de coopération culturelle «Ofis publik ar brezhoneg Office public de la langue bretonne» ZDSO - Arrêté 16-187 du 08 novembre 2016 portant nomination de conseillers techniques, de référents et de commandant des systèmes d information et de communication de zone - Arrêté 43/2016 du 21 novembre 2016 portant modification de la composition de l assemblée commerciale de la station de pilotage des Sables d Olonne
Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire
Direction Régionale de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt
Direction Régionale des Affaires Culturelles
Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale
Direction Régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement
Rectorat Région Académique Pays de la Loire Académie de Nantes
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR LES AFFAIRES RÉGIONALES Préfecture Région Bretagne
Préfecture de Zone de Défense et de Sécurité Ouest
Achevé d'imprimer au secrétariat général pour les affaires régionales