GEME Management environnemental : ISO 14001 Arnaud Hélias arnaud.helias@supagro.inra.fr
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Plan Introduction Généralités & grandes lignes de la normes Démarche Quelques chiffres les coûts, les entreprises ISO 14001
Enjeux pour l'entreprise financier réglementaire image bonnes relations avec le public, les associations, les instances & en interne relation de confiance avec les clients améliorer la gestion économies emprunts et assurances diminution des risques d'accident
La norme ISO 14001 Mettre en place, améliorer un Système de Management Environnemental (SME): «Composante du système de management global qui inclut la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources pour établir, mettre en œuvre, réaliser, passer en revue et maintenir la politique environnementale» (ISO 14050)
Avantage et critique Avantages prise en compte de l'environnement dans l'entreprise structurer le fonctionnement vis-à-vis de la réglementation outil de gestion preuve : certification par un bureau accrédité Critiques ISO 14001 pas de pollution! pas d'obligation sur la communication des résultats
Les caractéristiques d'un SME Identifier les aspects environnementaux des activités, produits ou services, Déterminer les impacts significatifs Définir la politique Définir les moyens de maîtriser ces impacts Documenter et tenir ces informations à jour Mettre en œuvre la politique, Mesurer les résultats Engager les actions de progrès En prenant en compte les exigences légales et réglementaires
Politique environnementale Trois grands principes : Amélioration continue Prévention des pollutions Engagement de la conformité réglementaire Caractéristiques Appropriée Approuvée par la direction Documentée Mise en œuvre et maintenue Communiquée & disponible
Roue de Deming Plan Do Check Act (react) A ion t a r o méli D P "Commençons par améliorer ce que nous savons faire, mais pas encore assez bien. Ensuite nous innoverons. Mais pas l'inverse". A C
Les normes ISO 14000 source: Ademe
Les normes 14001 SME : spécifications et lignes directrices pour son utilisation. 14004 SME : lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre ( un guide). 14010 Lignes directrices pour l'audit environnemental - principes généraux 14011 Lignes directrices pour l'audit environnemental - procédures d'audit - audit des SME 14012 Lignes directrices pour l'audit environnemental - critères de qualification pour les auditeurs environnementaux
EMAS EMAS (Eco Management and Audit Scheme) = Eco-Audit norme européenne révisée en 2004 reconnaît explicitement la norme ISO 14001 ISO 14001 : mettre à la disposition des parties intéressées une déclaration environnementale. Elle sera composée de la politique, des programmes d améliorations environnementales et de la description du SME mis en place. Accessibles au public : non techniques. Les moyens de diffusion peuvent être sous forme papier et électronique. http://ec.europa.eu/environment/emas/index_en.htm
Déclaration environnementale Composition description des activités (de l'entreprise sur le site) évaluation des problèmes environnementaux importants liés aux activités concernées, résumé des données chiffrées (émissions de polluants, la production de déchets, la consommation de matières premières, d'énergie, d'eau et, le cas échéant, sur d'autres aspects environnementaux importants) autres facteurs caractérisant les résultats en matière d'environnement, présentation de la politique, du programme et du système de management environnementaux, date limite pour la présentation de la déclaration suivante et le nom du vérificateur environnemental.
Plan Introduction Généralités & grandes lignes de la normes Démarche Quelques chiffres les coûts, les entreprises ISO 14001
14001(2004) : chapitre 4 Chapitre 4 exigences du SME 4.1 : Exigences générales = définir le domaine d application 4.2 : Politique environnementale 4.3 : Planification 4.3.1 Aspect environnementaux 4.3.2 Exigences légales 4.3.3.Objectifs + cibles + programmes (Ressources/responsabilités/calendrier) 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement 4.4.1 Ressources, rôles, responsabilité et autorité + nommer un Resp. Environnement 4.4.2 Compétence, formation (y compris S/T) et sensibilisation 4.4.3 Communication (interne et externe) 4.4.4 Documentation 4.4.5 Maîtrise de la documentation 4.4.6 Maîtrise opérationnelle ( y compris S/T) 4.4.7 Préparation et réponse aux situations d'urgence et test 4.5 Contrôle 4.5.1 Surveillance et mesurage (y compris ECME*) 4.5.2 Évaluation de la conformité 4.5.2.1 conformité aux exigences légales applicables 4.5.2.2 conformité aux autres exigences 4.5.3 Non-conformité, action corrective et action préventive 4.5.4 maîtrise des enregistrements 4.5.5 audits internes 4.6 Revue de direction *Equipement de Contrôle, de Mesure et d'essai
Analyse environnementale Fondement technique de la démarche Performance environnementale de l'entreprise pour 3 modes d'opération: normal anormal ou dégradé accidentel (situation d'urgence) Liste exhaustive des : activités produits services
Les aspects Rejet dans l'air: fumées Production & gestion des déchets Production de ferrailles Bruit d'un compresseur Ressources: pompage dans la nappe Identifier ce qui peut avoir des effets Rejet dans l'eau
Les impacts particules Rejet dans l'air: fumées atmospheriques stockage Production & gestion des pollution du déchets sol Production de ferrailles Recyclage Bruit d'un nuisance pour compresseur le voisinage Ressources: épuisement pompage dans de la nappe la nappe Identifier les conséquences destruction Rejet dans faunes l'eau& flores
Activités, produits & services Référencement exhaustif des processus de fabrication (ISO 9000 => base de données existante) achats, exploitation maintenance, magasins & stockages nettoyage, main-d'œuvre & personnel infirmerie, bureautique centre d'essais, déchetteries ateliers divers, infrastructures bâtiments, reseaux séparatifs et non séparatifs transport, intervenant extérieur etc...
Matrice Activités Soufre (stockage) Laboratoire (hottes aspirantes) Maintenance (nettoyage)
Matrice Activités Aspects Soufre (stockage) Production soufre résiduaire Laboratoire Émission (hottes aspirantes) effluents gazeux Maintenance (nettoyage) Élimination eau de nettoyage
Les impacts environnementaux Identifier le plus grand nombre possible réels & potentiels bénéfiques & négatifs à chaque aspect pas d'impact sur hygiène, sécurité & condition de travail (OHSAS 18001) Envisager les différentes catégories de pollution : Bruit, Air, Déchets ( types), Eau, Sol, Visible
Matrice Activités Aspects Impacts Soufre (stockage) Production soufre résiduaire Pollution sol Laboratoire Émission (hottes aspirantes) effluents gazeux Qualité air Maintenance (nettoyage) Contamination sol & eau Élimination eau de nettoyage
Évaluer les impacts Quantifier => fixer les objectifs Plusieurs méthodes Pour les différents mode d'opération (normal, dégradé, accidentel) => 3 matrices
Matrice Méthode d'analyse F V G M Activités Aspects Impacts Soufre (stockage) Production soufre résiduaire Pollution sol 2 0 1 2 Laboratoire Émission (hottes aspirantes) effluents gazeux Qualité air 2 0 1 1 Maintenance (nettoyage) Contamination sol & eau 2 0 2 3 Élimination eau de nettoyage Fréquence 0 : <1/an 1 : 1 à 4 /an 2 : régulièrement 3 : permanent Gravité 0 : pas d'effet 1 : faible pollution 2 : pollution importante 3 : pollution irréversible Voisinage 0 : pas de plainte 1 : 1 plainte 2 : 2 plaintes 3 : > à 2 plaintes Maîtrise 0 : totale 1 : bonne 2 : moyenne 3 : aucune
Méthode d'analyse F V G M Réglementation Matrice Activités Aspects Impacts Soufre (stockage) Production soufre résiduaire Pollution sol 2 0 1 2 OK Laboratoire Émission (hottes aspirantes) effluents gazeux Qualité air 2 0 1 1 OK Maintenance (nettoyage) Contamination sol & eau 2 0 2 3 OK Élimination eau de nettoyage Fréquence 0 : <1/an 1 : 1 à 4 /an 2 : régulièrement 3 : permanent Gravité 0 : pas d'effet 1 : faible pollution 2 : pollution importante 3 : pollution irréversible Voisinage 0 : pas de plainte 1 : 1 plainte 2 : 2 plaintes 3 : > à 2 plaintes Maîtrise 0 : totale 1 : bonne 2 : moyenne 3 : aucune
Méthode d'analyse F V G M Réglementation Matrice Activités Aspects Impacts Soufre (stockage) Production soufre résiduaire Pollution sol 2x [0] 1x 2=4 OK Laboratoire Émission (hottes aspirantes) effluents gazeux Qualité air 2x [0] 1x 1=2 OK Maintenance (nettoyage) Contamination sol & eau 2x [0] 2 x 3 = 12 OK Élimination eau de nettoyage Fréquence 0 : <1/an 1 : 1 à 4 /an 2 : régulièrement 3 : permanent Gravité 0 : pas d'effet 1 : faible pollution 2 : pollution importante 3 : pollution irréversible Voisinage 0 : pas de plainte 1 : 1 plainte 2 : 2 plaintes 3 : > à 2 plaintes Maîtrise 0 : totale 1 : bonne 2 : moyenne 3 : aucune ex : significatif si - score >10 - non conforme
Audit http://www.bureauveritas.fr/
Audit http://www.bureauveritas.fr/
Plan Introduction Généralités & grandes lignes de la normes Démarche Quelques chiffres les coûts, les entreprises ISO 14001
Coût Min. (K ) Moy. (K ) Max. (K ) Analyse environnementale 4,3 8 12 Mise en place du SME 13,5 22 28 Certification 5 12,5 30 TOTAL 22,8 42,5 70 source: CCI Paris, http://www.environnement.ccip.fr/management/management-environnement/mise-en-place-du-sme.htm
Subvention source: http://www.limousin.drire.gouv.fr/publications/2t2006/creuse/colloqueiso/6.pdf
Nombre d'entreprises certifiées France (2006) : env. 3000 sites 6 ème en Europe Espagne, Royaume-Uni > 6000 Allemagne, Italie > 4000 Suède > 3500 http://lb6.reedexpo.fr/data/kmreed_pollutec/block/f_26291ff39cae4b125e886c40a36bc30f474be6482d04.pdf
Nombre d'entreprises certifiées http://a21l.qc.ca/9638_fr.html
Répartition en France? http://lb6.reedexpo.fr/data/kmreed_pollutec/block/f_26291ff39cae4b125e886c40a36bc30f474be6482d04.pdf
Secteur d'activité http://lb6.reedexpo.fr/data/kmreed_pollutec/block/f_26291ff39cae4b125e886c40a36bc30f474be6482d04.pdf
Taille des entreprises http://lb6.reedexpo.fr/data/kmreed_pollutec/block/f_26291ff39cae4b125e886c40a36bc30f474be6482d04.pdf
Exemples d'aspects positifs http://lb6.reedexpo.fr/data/kmreed_pollutec/block/f_26291ff39cae4b125e886c40a36bc30f474be6482d04.pdf
Exemples d'aspects positifs http://lb6.reedexpo.fr/data/kmreed_pollutec/block/f_26291ff39cae4b125e886c40a36bc30f474be6482d04.pdf