Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sousdirection de l'administration générale ; Bureau oeuvres sociales (1948-1985) Répertoire (20020223/1-20020223/6) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2002 1
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INTRODUCTION Référence 20020223/1-20020223/6 Niveau de description fonds Intitulé Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sousdirection de l'administration générale ; Bureau oeuvres sociales Date(s) extrême(s) 1948-1985 Présentation du contenu Sommaire Comité des oeuvres Sociales (COS) du ministère des Affaires Sociales, 1948-1985. Art 1-3 : Procèsverbaux des réunions des délégations régionales du COS (classement chronologique puis par région), 1972-1977. Art 3 (suite) : Fonctionnement du cos, 1956-1969. Art 4-5 : Colonie de Mosnes (Indre-et-Loire). Organisation générale, gestion du personnel, 1948-1971. Art 6 : Colonie de vacances de Pâques et Noël : Notes, 1954-1966. Art 6 (suite) : Dossiers de personnel, 1984-1985. Nom du producteur Bureau des œuvres sociales (direction de l'administration générale, du personnel et du budget, ministères chargés des affaires sociales) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation colonie de vacances; action sociale; mosnes (indre-et-loire); indre-et-loire (centre, département); document graphique; gestion logistique; gestion du personnel 3
Répertoire (20020223/1-20020223/6) 20020223/1-20020223/3 Procès-verbaux de réunions des délégations régionales du Comité de gestion des oeuvres sociales (CGOS) (Classement chronologique). 1972-1977 20020223/1 Année 1972. - Commission nationale des retraités du CGOS. 12 janvier 1972. - Lorraine, Champagne. 6 janvier 1972. - Languedoc-Roussillon. 7 janvier 1972. - Pays-de-Loire. 3 mars 1972. - Nord, Picardie. 9 mars 1972. - Centre. 20 mars 1972. - Lorraine, Champagne. 22 mars 1972. - Midi-Pyrénées. 23 mars 1972. - Normandie. 1 avril 1972. - Alsace, Moselle. 12 avril 1972. - Provence-Côte-d'Azur, Corse. 15 avril 1972. - Languedoc-Roussillon. 27 avril 1972. - Bretagne. 4 mai 1972. - Aquitaine. 4 mai 1972. - Midi-Pyrénées 5 mai 1972. - Paris. 8 mai 1972. - Limousin, Poitou-Charentes. 16 mai 1972. - Bourgogne, Franche-Comté. 19 mai 1972. - Nord, Picardie. 25 mai 1972. - Pays-de-Loire. 29 mai 1972. - Auvergne. 31 mai 1972. - Centre. 20 juin 1972. - Limousin, Poitou-Charentes. 20 juin 1972. - Languedoc-Roussillon. 28 juin 1972. - Alsace, Moselle. 14 septembre 1972. - Normandie. 21 et 22 septembre 1972. - Pays-de-Loire. 21 septembre 1972. - Bretagne. 29 septembre 1972. - Limousin, Poitou-Charentes. 4 octobre 1972. - Aquitaine. 16 octobre 1972. - Auvergne. 23 octobre 1972. - Auvergne. 11 décembre 1972. - Limousin, Poitou-Charentes. 12 décembre 1972. - Nord, Picardie (agents affiliables). 1er semestre 1972. - Île-de-France. 13 décembre 1972. - Lorraine, Champagne. 13 décembre 1972. - Pays-de-Loire. 13 décembre 1972. - Midi-Pyrénées. 14 décembre 1972. 4
- Normandie. 14 décembre 1972. - Alsace, Moselle. 14 décembre 1972. - Aquitaine. 14 décembre 1972. - Bourgogne, Franche-Comté. 15 décembre 1972. - Provence-Côte-d'Azur, Corse. 15 décembre 1972. - Centre. 20 décembre 1972. - Bretagne. 21 décembre 1972. - Midi-Pyrénées. 21 décembre 1972. - Languedoc-Roussillon. 21 décembre 1972. Année 1973. - Nord, Picardie. 5 janvier 1973. - Midi-Pyrénées. 27 février 1973. - Rhône-Alpes. 8 mars 1973. - Midi-Pyrénées. 8 mars 1973. - Centre. 13 mars 1973. - Limousin, Poitou-Charentes. 15 mars 1973. - Lorraine, Champagne. 15 mars 1973. - Pays-de-Loire. 28 mars 1973. - Lorraine, Champagne. 28 mars 1973. - Nord-Picardie. 31 mars et 4 avril 1973. - Provence, Côte-d'Azur, Corse. 6 avril 1973. - Bourgogne, Franche-Comté. 6 avril 1973. - Alsace, Moselle. 11 avril 1973. - Paris. 13 avril 1973. - Midi-Pyrénées. 25 avril 1973. - Aquitaine. 3 mai 1973. - Pays-de-Loire. 24 mai 1973. - Auvergne. 25 mai 1973. - Nord, Picardie. 1 juin 1973. - Limousin, Poitou-Charentes. 19 juin 1973. - Rhône-Alpes. 19 juin 1973. - Normandie. 27 août 1973. - Midi-Pyrénées. 20 septembre 1973. - Limousin, Poitou-Charentes. 20 septembre 1973. - Alsace, Moselle. 20 septembre 1973. - Bretagne. 26 septembre 1973. - Normandie. 26 et 27 septembre 1973. - Bourgogne, Franche-Comté. 28 septembre 1973. - Pays-de-Loire. 28 septembre 1973. - Rhône-Alpes. 4 octobre 1973. - Lorraine, Champagne. 4 octobre 1973. - Centre. 4 octobre 1973. - Nord, Picardie. 5 octobre 1973. - Auvergne. 5 octobre 1973. - Languedoc-Roussillon. 9 octobre 1973. - Ile-de-France. 12 octobre 1973. - Aquitaine. 16 octobre 1973. 5
- Normandie. 14 novembre 1973. - Lorraine, Champagne. 11 décembre 1973. - Normandie. 13 décembre 1973. - Limousin, Poitou-Charentes. 19 décembre 1973. - Midi-Pyrénées. 19 décembre 1973. - Rhône-Alpes. 20 décembre 1973. - Aquitaine. 20 décembre 1973. - Centre. 20 décembre 1973. - Bourgogne, Franche-Comté. 21 décembre 1973. - Pays-de-Loire. 21 décembre 1973. - Lorraine, Champagne. 21 décembre 1973. 20020223/2 Année 1974. - Ile-de-France. 7 janvier 1974. - Nord, Picardie. 8 janvier 1974. - Alsace, Moselle. 9 janvier 1974. - Languedoc-Roussillon. 9 janvier 1974. - Auvergne. 10 janvier 1974. - Provence-Côte-d'Azur, Corse. 11 janvier 1974. - Normandie. 22 mars 1974. - Lorraine, Champagne. 26 mars 1974. - Centre. 28 mars 1974. - Bourgogne, Franche-Comté. 29 mars 1974. - Toulouse. 31 mars 1974. - Nord, Picardie. 3 avril 1974. - Alsace, Moselle. 4 avril 1974. - Bretagne. 9 avril 1974. - Midi-Pyrénées. 10 avril 1974. - Pays-de-Loire. 11 avril 1974. - Provence-Côte-d'Azur, Corse. 19 avril 1974. - Aquitaine. 2 mai 1974. - Limousin, Poitou-Charentes. 16 mai 1974. - Auvergne. 22 mai 1974. - Languedoc-Roussillon. 27 mai 1974. - Nord, Picardie. 29 mai 1974. - Midi-Pyrénées. 21 juin 1974. - Rhône-Alpes. 27 juin 1974. - Pays-de-Loire. 25 septembre 1974. - Centre. 3 octobre 1974. - Alsace, Moselle. 3 octobre 1974. - Languedoc-Roussillon. 3 octobre 1974. - Auvergne. 4 octobre 1974. - Ile-de-France. 7 octobre 1974. - Lorraine, Champagne. 8 octobre 1974. - Midi-Pyrénées. 8 octobre 1974. - Bretagne. 9 octobre 1974. 6
- Aquitaine. 10 octobre 1974. - Normandie. 10 et 11 octobre 1974. - Midi-Pyrénées. 10 décembre 1974. - Pays-de-Loire. 18 décembre 1974. - Centre. 18 décembre 1974. - Aquitaine. 20 décembre 1974. - Normandie. 20 décembre 1974. - Bourgogne, Franche-Comté. 20 décembre 1974. Année 1975. - Ile-de-France. 6 janvier 1975. - Auvergne. 7 janvier 1975. - Lorraine, Champagne. 7 janvier 1975. - Alsace, Moselle. 7 janvier 1975. - Limousin, Poitou-Charentes. 8 janvier 1975. - Nord, Picardie. 8 janvier 1975. - Bretagne. 8 janvier 1975. - Provence-Côte-d'Azur, Corse. 9 janvier 1975. - Languedoc-Roussillon. 9 janvier 1975. - Provence-Côte-d'Azur, Corse. 10 janvier 1975. - Rhône-Alpes. 6 mars 1975. - Centre. 12 mars 1975. - Lorraine, Champagne. 20 mars 1975 - Pays-de-Loire. 21 mars 1975. - Midi-Pyrénées. 25 mars 1975. - Bourgogne, Franche-Comté. 4 avril 1975. - Nord, Picardie. 8 avril 1975. - Normandie. 11 avril 1975. - Bretagne. 14 avril 1975. - Limousin, Poitou-Charentes. 18 avril 1975. - Languedoc-Roussillon. 23 avril 1975. - Alsace, Moselle. 24 avril 1975. - Limousin. 25 avril 1975. - Aquitaine. 22 mai 1975. - Auvergne. 23 mai 1975. - Languedoc-Roussillon. 11 juin 1975. - Nord, Picardie. 19 juin 1975. - Rhône-Alpes. 1 septembre 1975. - Pays-de-Loire. 16 septembre 1975. - Rhône-Alpes. 22 septembre 1975. - Midi-Pyrénées. 23 septembre 1975. - Rhône-Alpes. 30 septembre 1975. - Normandie. 2 et 3 octobre 1975. - Lorraine, Champagne. 6 octobre 1975. - Nord, Picardie. 6 octobre 1975. - Limousin, Poitou-Charentes. 8 octobre 1975. - Bretagne. 8 octobre 1975. - Centre. 15 octobre 1975. 7
- Aquitaine. 23 octobre 1975. - Languedoc-Roussillon. 24 octobre 1975. - Midi-Pyrénées. 16 décembre 1975. - Limousin, Poitou-Charentes. 17 décembre 1975. - Pays-de-Loire. 18 décembre 1975. - Bourgogne, Franche-Comté. 19 décembre 1975. - Provence-Côte-d'Azur, Corse. 19 décembre 1975. 20020223/3 Année 1976. - Alsace, Moselle. 7 janvier 1976. - Rhône-Alpes. 7 janvier 1976. - Bretagne. 7 janvier 1976. - Normandie. 8 janvier 1976. - Nord, Picardie. 8 janvier 1976. - Lorraine, Champagne. 9 janvier 1976. - Languedoc-Roussillon. 9 janvier 1976. - Ile-de-France. 9 janvier 1976. - Auvergne. 14 janvier 1976. - Aquitaine. 15 janvier 1976. - Midi-Pyrénées. 18 mars 1976. - Centre. 25 mars 1976. - Lorraine, Champagne. 26 mars 1976. - Bourgogne, Franche-Comté. 2 avril 1976. - Provence-Côte-d'Azur, Corse. 5 avril 1976. - Pays-de-Loire. 6 avril 1976. - Bretagne. 8 avril 1976. - Normandie. 8 avril 1976. - Nord, Picardie. 8 avril 1976. - Alsace, Moselle. 22 avril 1976. - Provence-Côte-d'Azur, Corse. 30 avril 1976. - Languedoc-Roussillon. 7 mai 1976. - Paris. 11 mai 1976. - Auvergne. 24 mai 1976. - Nord, Picardie. 25 mai 1976. - Pays-de-Loire. 17 juin 1976. - Rhône-Alpes. 17 juin 1976. - Aquitaine. 30 juin 1976. - Pays-de-Loire. 15 septembre 1976. - Bourgogne, Franche-Comté. 16 septembre 1976. - Limousin, Poitou-Charentes. 21 septembre 1976. - Bretagne. 22 septembre 1976. - Alsace, Moselle. 23 septembre 1976. - Rhône-Alpes. 29 septembre 1976. - Lorraine, Champagne. 30 septembre 1976. - Normandie. 7 et 8 octobre 1976. - Languedoc-Roussillon. 11 octobre 1976. 8
- Nord, Picardie. 11 octobre 1976. - Auvergne. 12 octobre 1976. - Ile-de-France. 13 octobre 1976. - Centre. 13 octobre 1976. - Midi-Pyrénées. 13 octobre 1976. - Aquitaine. 14 octobre 1976. - Limousin, Poitou-Charentes. 15 décembre 1976. - Pays-de-Loire. 17 décembre 1976. - Bourgogne, Franche-Comté. 17 décembre 1976. - Normandie. 22 décembre 1976. Année 1977. - Bretagne. 7 janvier 1977. 20020223/3 Fonctionnement du COS. - Compte rendu de l'accident (blessure à l'œil) de Alain Dronchat, 9 ans, fils d'une employée des SETMO, accident survenu à la colonie de vacances les Thomeaux, à Mosnes (Indre-et-Loire) le 29 juillet 1956. - Dossiers relatifs à de la cantine " Fontenoy " : gestion de 1959 à 1969. - Prospections immobilières nationales : offres immobilières pour le ministère du Travail, non retenues de 1962 à 1964. - Correspondances relatives aux vacances. 1963. - Idem. 1964. - Prospections immobilières pour les colonies de vacances. 1960 à 1965. 1956-1969 20020223/4-20020223/5 Colonie de vacances de Mosnes (Indre-et-Loire). 1948-1971 20020223/4-20020223/5 Personnel de la colonie de Mosnes : salaires, encadrement, service, fiches de candidature, rapports concernant les moniteurs. 20020223/4-1966. - 1969. - 1970. 20020223/5-1971. 20020223/5 Colonie de Mosnes (Indre-et-Loire) : albums photographiques. 1948-1954, 1959. - Journal rédigé par le directeur du 3 juillet au 3 septembre 1959 : classeur manuscrit avec photographies. 1959. - Sept albums photographiques sur le fonctionnement de la colonie. 1948-1954. 9
20020223/6 Colonies de vacances de Pâques et de Noël. - Note sur les conditions de fonctionnement des colonies de vacances. 15 mars 1954. 14 mars 1955. 24 février 1956. 12 mars 1957. 24 février 1958. 19 février 1959. 26 février 1960. 15 février 1961. 9 février 1962. 1963. 1964. 1965. 1966. 1954-1966 Dossiers de personnel et divers. - Dossiers de personnel éducatif (lettres d'engagement) centre de vacances " les Angles ". 1984. - Registre de présence du personnel éducatif de service. Avril 1985. - Registre de présence du personnel éducatif et de service au Pelvoux (05). Juillet 1985. - Registre de présence des enfants et du personnel éducatif et de service au Maroc. Juillet 1985. - Fiches de renseignements pour les colonies des parents. - Inscription des enfants (photos) pour les colonies de Notre-Dame-de-Bellecombe, le Pelvoux II (Hautes-Alpes), Montmorillon. 1985. - Contrats d'engagement du personnel de service pour la colonie de Mosnes. Juillet 1985. - Contrats d'engagement du personnel d'encadrement pour la colonie de Montmorillon. Juillet 1985. - Idem. Août 1985. - Idem pour le Maroc. Juillet 1985. - Fiches d'inscription des enfants du personnel pour le Maroc. Juillet 1985. - Personnel d'encadrement du centre de vacances itinérant en Italie. Août 1985. - Rapport d'activité de l'adascas. 1984-1985. 1984-1985 10