ANGOULEME SPORTS DE GLACE

RÉGLEMENT INTÉRIEUR ANGOULÊME SPORTS DE GLACE Modifié et approuvé le 07/07/2015 par le Comité Directeur TITRE 1 : FONCTIONNEMENT L adhésion au Club de patinage artistique entraîne automatiquement l acceptation sans réserve du présent règlement intérieur (ce règlement a été adopté par le Comité Directeur lors de l Assemblée Générale Constitutive du 29 avril 2012). L adhérent se doit de respecter le règlement intérieur de NAUTILIS. Chaque adhérent est licencié ; le prix de la licence fixé annuellement par la Fédération Françaises des Sports de Glace s ajoute à l adhésion et la cotisation dont le montant est fixé annuellement par le Bureau. Le bureau de la section patinage comprend : - Un(e) Président(e) - Un(e) Secrétaire - Un(e) Trésorier(e) Les membres du Comité Directeur ne peuvent être rémunérés par le Club. Le Bureau du Club se réunit une fois par mois sur convocation du Président. Il peut éventuellement faire appel, avec voix consultative, au Comité Directeur, à un ou plusieurs membres de la technique ou à toute autre personne pour assister à cette séance de travail. Le Bureau doit statuer à chaque réunion sur les demandes de nouvelles adhésions. Article 7 : Un adhérent du Club de patinage artistique ne peut pratiquer une autre discipline des sports de glace dans un autre Club affilié à la F.F.S.G sans autorisation écrite des deux Présidentes des deux Clubs concernés. (cf. Titre II 6.6 du règlement des licences). 1/13

Article 8 : Seuls les adhérents du Club ont accès à la piste durant les heures de fonctionnement du Club. Article 9 : Pour des raisons de sécurités, les bénévoles devront s acquitter de la carte Nautilis + la licence Fédérale + l adhésion au Club. Article 10 : Tout adhérent du Club désirant patiner en séance publique, après sa séance d entraînement ou à tout autre moment, doit s acquitter du droit d entrée de la patinoire et en respecter le règlement. TITRE 2 : COTISATIONS Une séance d essai gratuite est proposée au nouvel adhérent. Si celle-ci est concluante, il sera remis à l intéressé(e) le dossier d inscription dans sa totalité. Les cotisations sont payables à l inscription dans sa totalité avec facilité de paiement dont l ultime encaissement sera le 1 er avril de la saison en cours. Le montant de la cotisation annuelle comprend la licence F.F.S.G. (assurance F.F.S.G. incluse) + le montant du droit d adhésion ainsi que le tarif correspondant aux heures de cours suivis. L adhérent ne peut accéder à la piste qu à la condition de s être acquitté du montant total de la cotisation annuelle et après avoir remis le dossier complet (délai maximum accepté : 15 jours après la première séance). La location de patin est facturée 2 euros par séance. Cette location est payable dans son intégralité à l inscription. Le montant total correspond aux cours, passages de tests, répétitions de galas et manifestations 2/13

Les cours annulés pour des raisons indépendantes du Club ne seront ni remplacés ni remboursés. En cas de départ au cours de la saison, il ne sera accordé aucun remboursement. Article 7 : Tout mois commencé est dû dans sa totalité. Article 8 : La demande d attestation de paiement pour les Comités d Entreprises fera l objet d une demande écrite notifiant les coordonnées précises (nom du Responsable, adresse et téléphone du C.E.). Dans le cas où le pratiquant arrêterait la pratique sportive au sein d Angoulême Sports de Glace, l Association se réserve le droit d en informé le Comité d Entreprise concerné. Article 9 : Les rendus monnaies ne seront pas effectués sur les coupons sport, Chèques vacances et tout autre titre ANCV. Article 10 : Conditions d accueil du pratiquant : - Il doit être à jour de ses cotisations de la saison précédente auprès d Angoulême Sports de Glace et d autres d associations. - Il doit avoir fait preuve de bonne moralité auprès des structures côtoyées. 3/13

TITRE 3 : TENUES Tous les patineurs doivent avoir une tenue correcte. Les patineurs doivent se présenter correctement chaussés sur la piste, les patins affûtés. Le port des gants est obligatoire sauf sur demande de l entraîneur (mise en condition de répétition de programme en vue d une compétition, répétition de gala, ). Les cheveux des pratiquants doivent être attachés. Il est strictement interdit de porter des hauts de maillot, des tee-shirts au dessus du nombril. La tenue de ville est formellement interdite. Les filles devront se vêtir d une tenue adéquate (collant, tunique de patinage, polaire). Pour les garçons, un pantalon en lycra sera de rigueur. Les bijoux (pendentifs, boucles d oreilles, ) sont interdits. Article 7 : Les chewing-gums et nourriture sont interdits sur la piste à l exception de la bouteille d eau en plastique. Article 8 : Les patineurs possédant leurs patins, les protèges - lames sont obligatoires en dehors de la glace. 4/13

TITRE 4 : ENTRAÎNEMENTS Pour des raisons de longévité de patins, les patineurs ne doivent pas arriver à la patinoire les patins aux pieds. Les vestiaires sont exclusivement réservés aux patineurs. Le Club ne peut être tenu responsable des effets ou objets perdus, volés ou détériorés dans l enceinte de la patinoire ou lors des déplacements. Il est formellement interdit de monter sur la piste sans l accord de l Entraîneur. Pendant les entraînements, les parents ne sont pas admis en bord de piste. Les portables (éteints) et tous les objets de valeur seront déposés dans une boîte qui se situe en bord de piste prévue à cet effet. Les patineurs doivent suivre les directives de l Entraîneur. Aucune personne licenciée ou non ne devra intervenir durant les cours. Seul, l Entraîneur est habilité à donner des directives sur la piste et à autoriser le changement de catégorie. Article 7 : Seul, l Entraîneur est habilité à changer un patineur de groupe d entraînement. Article 8 : Les horaires de cours doivent être respectés par les patineurs (début et fin de cours). Le Club est responsable des patineurs durant les heures d entraînement. C est pourquoi, un patineur mineur est prié de rester à l intérieur de la patinoire pendant le durée du cours et ce jusqu à l arrivée de son tuteur dans la patinoire. L Entraîneur, le Président ou un membre du bureau doit être informé du départ du patineur par le tuteur. 5/13

Article 9 : En cas de conflit entre l Entraîneur et un pratiquant, un entretien avec le patineur, le(s) parent(s), l Entraîneur et un membre du Bureau sera proposé. Article 10 : Pendant les séances d entraînement, les patineurs sont pris par groupe de même niveau. Article 11 : Durant l entraînement, le patineur devra avoir des mouchoirs en papier et une bouteille d eau en bord de piste. Celle-ci devra porter son prénom. Article 12 : Les groupes de patineurs seront formés par l Entraîneur. Aucun changement en cours de saison ne sera possible sans son accord. Article 13 : Seuls, les patineurs n ayant jamais été licenciés au Club pourront bénéficier d une séance d essai. TITRE 5 : COMPÉTITIONS PASSAGES DE TESTS STAGES En déplacement, tout adhérent est tenu de se conformer au règlement de l établissement dans lequel il est invité, ainsi qu aux consignes donnée par les responsables accompagnateurs. Tout adhérent est tenu d observer une attitude strictement correcte dans ses gestes et ses propos, tant envers ses dirigeants et camarades qu envers les spectateurs et juges. Aucune dérogation ne sera tolérée et chaque infraction sera sanctionnée. Chaque année ; des épreuves sont organisées pour permettre aux patineurs d acquérir les tests et médailles reconnus par la Fédération Française des Sports de Glace. En fonction des résultats obtenus sur la glace, seul, l Entraîneur détermine les enfants susceptibles d être présentés aux sessions de tests, de médailles ou aux compétitions. 6/13

Lorsque l Entraîneur a établi la liste, il prévient les intéressés. La liste est remise entre les mains du Président du Club, ou de la personne responsable des tests et compétitions qui reçoit l accord des parents en même temps que le règlement des droits d inscription, un mois avant la date de l épreuve. En cas de désistement ou de non présentation à un test (passage de médailles) ou à une compétition de la part du patineur, et ce quelque soit la raison, les frais d inscription ne seront pas remboursés et resteront à la charge des parents. Les parents assument la responsabilité de leurs enfants pendant les déplacements. Les frais (transport, hôtel, restaurant, etc.) nécessaires aux passages de médaille(s) ou aux compétitions sont également à leur charge. Article 7 : Pendant les compétitions ou test (passage de médailles), l Entraîneur ou son représentant assiste le patineur durant les séances d entraînement, d échauffement, de compétition. Article 8 : Lors des médailles, tests ou compétitions, les patineurs doivent exécuter leur programme intégralement, saluer les juges avant de sortir de la piste et se conformer aux directives de l Entraîneur. Ils ont l obligation d assister au podium en tenue. Article 9 : Durant les cours, les compétitions ou les passages de tests, il est recommandé aux parents et à tous les spectateurs de rester dans les gradins et de ne pas intervenir auprès de l Entraîneur. Article 10 : Les patineurs souhaitant participer à des stages organisés en dehors de ceux du Club doivent en demander l autorisation par écrit au Comité Directeur. Article 11 : La tenue de patinage doit être en accord avec le thème du programme. La consultation auprès de l Entraîneur est indispensable. Article 12 : L intégralité des frais inhérents aux passages de tests ou aux compétitions sera prise en charge dans son intégralité par le Club pour l Entraîneur. 7/13

TITRE 6 : COMMANDE DE MATÉRIEL Pour tout achat de patins ou autres, l Entraîneur se tient à la disposition des patineurs pour les orienter dans leur choix. Pour les commandes de matériel, les parents peuvent s orienter sur le site de promoglace. TITTRE 7 : MANIFESTATIONS Pendant les congés scolaires et certains week-ends, le Club, la ligue, le Comité Départemental ou la Fédération Française des Sports de Glace peut organiser des stages. Pour y participer, une fiche d inscription et une demande de règlement seront remises au(x) patineur(s). Elles devront être retournées dans les plus brefs délais. Pour tous les patineurs, un stage d été peut être organisé. Pour l organisation de celui-ci, les inscriptions sont à faire durant de la saison sportive. La viabilité du stage dépendra du nombre d inscrits. Pour plus de renseignement, s adresser au bureau. TITRE 8 : DISCIPLINE Tout patineur, de quelque niveau qu il soit, se doit d observer la plus grande politesse vis-àvis d un autre patineur ou de toute autre personne responsable ou non du Club ainsi qu envers le personnel de la patinoire. Tout adhérent est tenu d assister régulièrement aux séances d entraînement et de montrer une obéissance stricte envers son Entraîneur. Tout adhérent est tenu de prendre part à tous les tests, stages ou championnats pour lequel il sera convoqué. 8/13

En cas d impossibilité majeure (maladie, accident, réunion de famille, etc..) il devra prévenir en temps utile, le plus rapidement possible, les responsables et justifier son absence. Tout adhérent est tenu de se conformer au règlement intérieur du Club. En déplacement, tout adhérent est tenu de se conformer au règlement de l établissement dans lequel il est invité, ainsi qu aux consignes données par les responsables accompagnateurs. Tout adhérent est tenu d observer une attitude strictement correcte dans ses gestes et ses propos, tant envers ses dirigeants et camarades qu envers les spectateurs et juges. Aucune dérogation ne sera tolérée et chaque infraction sera sanctionnée. Les altercations et les rixes sont formellement interdites entre les adhérents ; en cas de mésententes, chaque adhérent est tenu d avertir son responsable qui prendra les mesures nécessaires. Toute dérogation à cette règle sera sanctionnée. Le non-respect des consignes et des recommandations peut entraîner l exclusion temporaire ou définitive du Club sans remboursement d aucune somme. L exclusion temporaire ou définitive peut être demandée par l Entraîneur et la décision revient au Comité Directeur du Club, après un entretien avec l adhérent ou son représentant légal si l adhérent est mineur. Article 7 : Les patineurs sont liés à leur Club : cet engagement leur interdit, ainsi qu à leurs parents, toute attitude ou tout propos visant à dévaloriser ou discréditer le Club en public. Le non-respect de cette règle peut faire l objet de sanctions prononcées par le Comité Directeur du Club. Article 8 : L Entraîneur et les patineurs doivent être à l heure et rester jusqu à la fin de l entraînement. Pour tout retard de plus de 15 minutes, l adhérent(e) ne sera pas autorisé(e) à monter sur la piste afin de ne pas perturber le cours. Article 9 : 9/13

Tout adhérent doit observer le plus grand respect des locaux et du matériel mis à disposition de l Association. Le vestiaire ainsi que les abords de la piste doivent être obligatoirement laissés tels qu ils ont été trouvés. Article 10 : Tout manquement aux règles citées dans les articles 8 et 9 ainsi que dans l encadrement du titre 7, sera sanctionné par l exclusion immédiate de la piste, ordonné par l Entraîneur. En cas de récidive, l Entraîneur pourra saisir le Président du Club qui prononcera la sanction établie par la Commission disciplinaire. Article 11 : L adhérent(e) ou un tiers, s engage à ne pas tenir de propos diffamatoires envers le club, les membres du bureau, l Entraîneur et autres bénévoles par voies orales, écrites, mail, Article 11 : Les sanctions peuvent aller du simple avertissement à la radiation pour le patineur ainsi qu à l interdiction d accès à la patinoire ou à la compétition à l encontre des parents et amis. Article 12 : L exclusion du patineur peut être prononcée dans le cas où le comportement ou l attitude adoptés tans par lui-même que par ses parents ou amis mettraient en péril l homogénéité du groupe, seraient antisportifs ou de nature à porter à l honorabilité du Club. Article 13 : Pour les épreuves fédérales, régionales ou nationales, il est souhaitable que les compétiteurs et les Entraîneurs arrivent une heure avant les passages (mise en condition). Article 14 : Pour les compétitions, les compétiteurs sont tenus de rester groupés avec l Entraîneur ou les Responsables en dehors du groupe familial. Article 15 : Les compétiteurs doivent obligatoirement rester jusqu à la fin de la compétition quelques soient leurs résultats (respect des autres compétiteurs et organisateurs). Article 16 : Quelques soient les résultats obtenus, il ne sera toléré aucune critique envers les organisateurs, juges et Entraîneur. Article 17 : 10/13

Quelle que soit la compétition, la tenue du Club est obligatoire (échauffement, podium, ). Pour les programmes, la tenue doit être en fonction de la musique et de la chorégraphie. Article 18 : Seuls les règlements de chaque discipline de Fédération Française des Sports de Glace sont applicables, en conformité avec ceux exigés par la section et seront en vigueur dans toutes les épreuves organisées par la Ligue, le Comité Départemental ou le Club. Article 19 : Toute réclamation doit être adressée par courrier au Président du Club qui transmettra. Ceci, afin d éviter toutes sanctions et amendes dont devrait s acquitter le Club. Article 20 : Le passage des tripodes est interdit aux personnes ne possédant pas de carte d accès. Pour les parents souhaitant chausser leur enfant, la carte d accès est à demander par formulaire auprès du club (coût de la carte : 7,5 + le montant de l adhésion : 15 + licence fédérale). TITRE 9 : CHANGEMENT DE CLUB Tout adhérent peut demander sont transfert dans un autre Club. - Entre le 1 er mai et le 30 juin, sans l accord du Club (transfert libre) - Entre le 1 er juillet et le 31 décembre avec l accord du Club (transfert autorisé) Le Bureau examinera la demande et le Président ne donnera son consentement que lorsque l adhérent se sera acquitté de toutes les sommes dues au jour de sa demande. Si le transfert est accepté, le Président et la Secrétaire signent l autorisation et remettent la licence portant la mention de l acceptation. Le patineur peut s inscrire dans l Association de son choix. Si le transfert est rejeté, l adhérent sera privé de licence jusqu à la fin de la saison. Il sera libre d adhérer à l Association de son choix lors de la saison suivante. 11/13

Après le 31 décembre de la saison en cours, aucun transfert ne sera admis (titre III 14-3 du règlement des licences). Un adhérent (ou ses parents s il est mineur) changeant de Club ne peut garder de responsabilités au sein du Club quitté. TITRE 10 : DROIT A L IMAGE Afin de promouvoir le patinage artistique, le Club pourra mettre en ligne la diffusion d événements sportifs par le biais de la vidéo sur son site Internet ainsi que des photographies de patineurs illustrant leurs activités sportives liées au Club (compétitions, manifestations diverses, entraînements, ). En application du droit de l image et dans le respect des principes protecteurs définis par la loi, toute personne désireuse de ne plus voir apparaître cette reproduction la concernant peur en demander le retrait. Droit à l image des tiers. Les parents et entourages proches pourront aussi être photographiés ou filmés, les termes et le conditions sont les mêmes qu à l article précédent. Ce droit peut s exercer en adressant votre demande par écrit au Président du Club. Durant les passages de tests et de médailles, cours, manifestations, galas, les prises de photos et de vidéos sont strictement interdites. Le Président La Secrétaire La Trésorière Eric JACQUELET Annick LE DOUSSAL Françoise JAUGIN 12/13

ATTESTATION DE PRISE DE CONNAISSANCE DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR (à remettre au Comité Directeur lors de l inscription) Je soussigné(e),. Parent de l enfant :. Atteste avoir pris connaissance du Règlement Intérieur de l Association A. S. G. Date et signature avec la mention «lu et approuvé» Le(s) parent(s) L adhérent(e) 13/13