SOMMAIRE - INTRODUCTION - PREMIERE PARTIE : REGISTRES D'ETAT CIVIL ET TABLES DECENNALES : - Observations et conséquences.. - Naissances, mariages et décès (1792.An XII) (1E).... - Naissances (An XIII.1982) (2E).... - Mariages (An XIII.1982) (3E).... - Décès (An XIII.1982) (4E)... - Décès de militaires. Guerre 1939.45. transcriptions.... - Tables décennales (5E).... Page 1 Page 2 Pages 2-3 Pages 3-4 Pages 4-5 Page 5 Page 6 - DEUXIEME PARTIE : PIECES ANNEXES D'ETAT CIVIL : - Comptabilité.... - Correspondance.... - Décès : mandats de visite des médecins (constatations).... - Décès : correspondance.... - Décès : enregistrement par numéro d'ordre..... - Décès : rectifications administratives... - Décès : relevés des constatations de décès.... - Etrangères : déclarations en vue de réclamer la nationalité française du mari - Etrangers : Etat.situation et notices de renseignements (naissances, mariages et décès)..... - Nationalité : circulaires..... - Naturalisations et réintégrations.... - INSEE : vérifications..... - Instructions -iverses.... - Livrets de famille non retirés.... - Mariages : livres de quêtes..... - Mariages : Déclarations du 1er établissement de domicile conjugal.... - Mariages : Déclarations de mariages pour régularisation de l'état civil des citoyens français musulmans originaires d'algérie.... - Mariages : enregistrement des divorces, légitimations, jugements et rectifications - Mariages : enregistrement des mariages par numéro d'ordre..... - Mariages : jugements... - Mariages : mariages annulés.... - Naissances : enregistrement des naissances par numéro d'ordre..... - Naissances : jugements et répertoires civils (doubles)... - Registres d'état civil : commandes, envois au greffe et restauration... - Statistiques générales : mariages, naissances et décès... Page 8 Page 8 Pages 8-9 Page 11 - Index..... Pages 12-13
1 VILLE D'ASNIERES-SUR-SEINE ARCHIVES MUNICIPALES REPERTOIRE NUMERIQUE DE LA SERIE E ETAT CIVIL (supplément jusqu en 1982) Janvier 1995 Nouvelle édition corrigée, Décembre 1998
2 INTRODUCTION Ce répertoire a été réalisé suivant la réglementation archivistique en vigueur, concernant les archives définitives, antérieures à 1983 (arrêté du 31 décembre 1926, portant règlement des Archives communales). Il s'agit d'un supplément, complémentaire au répertoire des archives communales antérieures à 1930, à lequel on se reportera le cas échéant. Il concerne l'état civil, jusqu'en 1982. Les documents classés en série E proviennent exclusivement du service Etat-civil-élections et affaires générales (bureau de l'état civil). Comme son nom l'indique cet inventaire ne concerne que des documents d'état civil. Pour les autres documents émanant des autres bureaux du service producteur il faudra se reporter le cas échéant aux séries ou sous-séries suivantes : sous-série 1F (Population), série H (Affaires militaires), série I (Police et notamment les pompes funèbres et la police des inhumations), sous-série 1K (Elections), série N (Biens communaux et notamment les concessions aux cimetières). Dans la grande majorité des cas, les documents ou dossiers sont clôturés à la fin de l'année 1982. Cependant, pour ne pas tronquer des dossiers, débutant avant 1983, on pourra trouver des dossiers dépassant de 3 à 4 ans cette date charnière. Tous les registres d'état civil ont été cotés sur cet inventaire, mais il est important de préciser que seuls les registres centenaires sont versés et consultables aux Archives municipales. (Voir l'introduction de la première partie). Parmi les documents des "pièces annexes d'état civil" on peut particulièrement noter les mandats de constatations de décès depuis 1914, qui comportent les causes des décès systématiquement jusqu'en 1960. Ceuxci peuvent être intéressants pour une étude statistique non-nominative de la mortalité à Asnières. D'autre part, les déclarations de l'état civil des étrangers depuis 1929 (état-situation puis notices de renseignements) peuvent être précieuses pour l'étude de la population étrangère, ainsi que les registres de naturalisations et réintégrations de 1880 à 1947
3 PREMIERE PARTIE REGISTRES D'ETAT CIVIL ET TABLES DECENNALES Observations : D'après l'instruction générale relative à l'etat civil du 21 septembre 1955 (JO du 22 septembre 1955, pages 9322 et suivantes), modifiée par la circulaire du 10 juillet 1987 (JO du 15 septembre 1987, pages 10663 et suivantes), le décret 62-921 du 3 août 1962 (JO du 9août 1962 pages 7918-7919) modifiant certaines règles relatives aux actes de l'état civil et la loi 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives, les actes d'état civil sont consultables librement après un délai de 100 ans (sauf pour les décès, communicables sans délai). En revanche, les extraits d'actes de naissance, ou de mariage sont délivrés "à tout requérant", puiqu'ils ne comportent pas, comme leur nom l'indique l'intégralité des informations nominatives contenues dans les registres d'etat civil. Il est en particulier interdit de donner dans un extrait des éléments sur la filiation des personnes concernées. Les copies intégrales sont réservées à l'intéressé, à ses ayants droits (ascendants, descendants, conjoint, représentant légal) ou au Procureur de la République. La communication des actes d'etat civil ne peut se faire sur la base de la loi du 17 juillet 1978 d'accès aux documents administratifs. La loi 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives régit la seule communication des documents de plus de 100 ans. Le décret du 3 août 1962 régit la communication des documents de moins de 100 ans. Conséquences : Les registres d'etat civil de moins de 100 ans relevant du décret du 3 août 1962, sont conservés au service de l'etat civil qui est qualifié pour dresser des extraits et copies des actes Au delà des 100 ans réglementaires, les registres d'état civil dont la communicabilité est régie par la loi du 3 janvier 1979 sur les Archives sont versés au service municipal des Archives. D'autre part il est important de préciser que la photocopie des registres centenaires est prohibée (circulaires des Archives de France du 16 juin et 4 novembre 1983) et que le service des Archives peut donner à consulter leurs copies (sous forme de microfilms) afin d'éviter une dégradation éventuelle REGISTRES PAROISSIAUX : Voir répertoire des archives antérieures à 1930, archives anciennes GG1 à GG6 (années 1600 à 1791) REGISTRES D'ETAT CIVIL Naissances, mariages et décès : (1E) - 1E1 1792-An VIII. - 1E2 An IX-An XII. Naissances : (2E) - 2E1 An XIII-1822. - 2E2 1823-1834. - 2E3 1835-1844. - 2E4 1845-1855. - 2E5 1856-1865. - 2E6 1866-1868. - 2E7 1869-1871. - 2E8 1870-2E9 1872-1874. - 2E10 1875-1877. - 2E11 1878-1879. - 2E12 1880-1881. - 2E48 1924. - 2E49 1925. - 2E50 1926. - 2E51 1927. - 2E52 1928-2E53 1929-2E54 1930. - 2E55 1931. - 2E56 1932. - 2E57 1933. - 2E58 1934. - 2E59 1935.
4-2E13 1882-1883. - 2E14 1884-1885. - 2E15 1886-1887. - 2E16 1888-1889. - 2E17 1890-1891. - 2E18 1892-1893. - 2E19 1894-1895. - 2E20 1896-1897. - 2E21 1898-2E22 1899-2E23 1900. (1) - 2E24 1900. (2) - 2E25 1901-2E26 1902. - 2E27 1903. - 2E28 1904. - 2E29 1905. - 2E30 1906. - 2E31 1907. - 2E32 1908. - 2E33 1909. - 2E34 1910. - 2E35 1911. - 2E36 1912. - 2E37 1913. - 2E38 1914. - 2E39 1915. - 2E40 1916. - 2E41 1917. - 2E42 1918-2E43 1919-2E44 1920-2E45 1921-2E46 1922-2E47 1923-2E60 1936. - 2E61 1937. - 2E62 1938. - 2E63 1939. - 2E64 1940. - 2E65 1941. - 2E66 1942-2E67 1943. - 2E68 1944. - 2E69 1945. - 2E70 1946-2E71 1947. - 2E72 1948. - 2E73 1949. - 2E74 1950. - 2E75 1951. - 2E76 1952-2E77 1953. - 2E78 1954. - 2E79 1955. - 2E80 1956-2E81 1957. (1) - 2E82 1957. (2) - 2E83 1958. - 2E84 1959. - 2E85 1960. - 2E86 1961. - 2E87 1962. (1) - 2E88 1962. (2) - 2E89 1963. (1) - 2E90 1963. (2) - 2E91 1964. (1) - 2E92 1964. (2) - 2E93 1965. (1) - 2E94 1965. (2) - 2E95 1966. (1) - 2E96 1966. (2) - 2E97 1967. - 2E98 1968. - 2E99 1969-2E100 1970-2E101 1971. - 2E102 1972. (1) - 2E103 1972. (2) - 2E104 1973. (1) - 2E105 1973. (2) - 2E106 1974. - 2E107 1975. - 2E108 1976. - 2E109 1977. - 2E110 1978. - 2E111 1979. - 2E112 1980. - 2E113 1981-2E114 1982. (1) - 2E115 1982. (2)
5 Mariages : (3E) - 3E1 An XIII-1822. - 3E2 1823-1834. - 3E3 1835-1844. - 3E4 1845-1855. - 3E5 1856-1865. - 3E6 1866-1868. - 3E7 1869-1871. - 3E8 1872-1874. - 3E9 1875-1876. - 3E10 1877-1878. - 3E11 1879. - 3E12 1880. - 3E13 1881. - 3E14 1882. - 3E15 1883. - 3E16 1884. - 3E17 1885. - 3E18 1886. - 3E19 1887. - 3E20 1888. - 3E21 1889. - 3E22 1890. - 3E23 1891. - 3E24 1892. - 3E25 1893. - 3E26 1894. - 3E27 1895. - 3E28 1896. - 3E29 1897. - 3E30 1898. - 3E31 1899. - 3E32 1900. - 3E33 1901. - 3E34 1902. - 3E35 1903. - 3E36 1904-3E37 1905-3E38 1906. - 3E39 1907. - 3E40 1908. - 3E41 1909. - 3E42 1910. - 3E43 1911. - 3E44 1912. - 3E45 1913. - 3E46 1914. - 3E47 1915. - 3E48 1916. - 3E49 1917. - 3E50 1918. - 3E51 1919. - 3E52 1920-3E53 1921-3E54 1922. - 3E55 1923. - 3E56 1924. - 3E57 1925. - 3E58 1926. - 3E59 1927. - 3E60 1928. - 3E61 1929. - 3E62 1930.
6-3E63 1931. - 3E64 1932. - 3E65 1933. - 3E66 1934-3E67 1935. - 3E68 1936. - 3E69 1937. - 3E70 1938-3E71 1939. - 3E72 1940. - 3E73 1941. - 3E74 1942. - 3E75 1943. - 3E76 1944-3E77 1945. - 3E78 1946. (1) - 3E79 1946. (2) - 3E80 1947. (1) - 3E81 1947. (2) - 3E82 1948. (1) - 3E83 1948. (2) - 3E84 1949. (1) - 3E85 1949. (2) - 3E86 1950. - 3E87 1951. - 3E88 1952. - 3E89 1953. - 3E90 1954. - 3E91 1955. - 3E92 1956. - 3E93 1957. - 3E94 1958. - 3E95 1959. - 3E96 1960. - 3E97 1961. (1) - 3E98 1961. (2) - 3E99 1962. - 3E100 1963. - 3E101 1964. - 3E102 1965. (1) - 3E103 1965. (2) - 3E104 1966. - 3E105 1967. - 3E106 1968. - 3E107 1969. - 3E108 1970. - 3E109 1971. (1) - 3E110 1971. (2) - 3E111 1972. (1) - 3E112 1972. (2) - 3E113 1973. (1) - 3E114 1973. (2) - 3E115 1974. (1) - 3E116 1975. - 3E117 1976. - 3E118 1977. - 3E119 1978-3E120 1979. - 3E121 1980. - 3E122 1981. - 3E123 1982. Décès : (4E) - 4E1 An XIII-1822. - 4E2 1823-1834. - 4E3 1835-1844. - 4E4 1845-1855. - 4E5 1856-1865. - 4E6 1866-1868. - 4E7 1869-1871. - 4E8 1872-1874. - 4E9 1875-1877. - 4E10 1878-1879. - 4E11 1880-1881. - 4E12 1882-1883. - 4E13 1884-1885. - 4E14 1886-1887. - 4E15 1888-1889. - 4E16 1890-1891. - 4E17 1892-1893. - 4E18 1894. - 4E19 1895. - 4E20 1896. - 4E21 1897. - 4E22 1898. - 4E23 1899. - 4E24 1899. - 4E25 1900. - 4E26 1900. - 4E27 1901. - 4E28 1901. - 4E29 1902. - 4E30 1903. - 4E31 1904. - 4E32 1905. - 4E33 1906. - 4E34 1907. - 4E35 1908. - 4E36 1909-4E37 1910-4E38 1911. - 4E39 1912. - 4E40 1913. - 4E41 1914.
7-4E42 1915. - 4E43 1916. - 4E44 1917. - 4E45 1918. - 4E46 1919. - 4E47 1920. - 4E48 1921. - 4E49 1922. - 4E50 1923. - 4E51 1924. - 4E52 1925-4E53 1926-4E54 1927. - 4E55 1928. - 4E56 1929. - 4E57 1930. - 4E58 1931. - 4E59 1932. - 4E60 1933. - 4E61 1934. - 4E62 1935. - 4E63 1936. - 4E64 1937. - 4E65 1938. - 4E66 1939-4E67 1940. - 4E68 1941. - 4E69 1942. - 4E70 1943-4E71 1944. - 4E72 1945. - 4E73 1946. - 4E74 1947. - 4E75 1948. - 4E76 1949-4E77 1950. - 4E78 1951. - 4E79 1952. - 4E80 1953. - 4E81 1954. - 4E82 1955. - 4E83 1956. - 4E84 1957. - 4E85 1958. - 4E86 1950. - 4E87 1959. - 4E88 1960. - 4E89 1961. - 4E90 1962. - 4E91 1963. - 4E92 1964. - 4E93 1965. - 4E94 1966. - 4E95 1967. - 4E96 1968. - 4E97 1969. - 4E98 1970. - 4E99 1971-4E100 1972. (1) - 4E101 1972. (2) - 4E102 1973. (1) - 4E103 1973. (2) - 4E104 1974. (1) - 4E105 1974. (2) - 4E106 1975. (1) - 4E107 1975. (2) - 4E108 1976-4E109 1977-4E110 1978. - 4E111 1979. - 4E112 1980. - 4E113 1981. - 4E114 1982. - 4E115 Décès de militaires Guerre 1939-1945, du 11.1.1940 au 16.11.1950. Registre des transcriptions de décès. TABLES DECENNALES : (5E)
8 Naissances, mariages et décès : - 5E1 1792-1859. - 5E2 1860-1872. - 5E3 1873-1882. - 5E4 1883-1892. Naissances et mariages : - 5E5 1893-1902. - 5E6 1903-1912. - 5E7 1913-1922. Naissances : - 5E8 1923-1932. - 5E9 1933-1942. - 5E10 1943-1952. - 5E11 1953-1962. (1) - 5E12 1953-1962. (2) - 5E13 1963-1972. (1) - 5E14 1963-1972. (2) - 5E15 1973-1982. Mariages : - 5E16 1923-1932. - 5E17 1933-1942. - 5E18 1943-1952. (1) - 5E19 1943-1952. (2) - 5E20 1953-1962. (1) - 5E21 1953-1962. (2) - 5E22 1963-1972. (1) - 5E23 1963-1972. (2) - 5E24 1973-1982. Décès : - 5E25 1893-1902. - 5E26 1903-1912. - 5E27 1913-1922. - 5E28 1923-1932. - 5E29 1933-1942. - 5E30 1943-1952. (1) - 5E31 1943-1952. (2). - 5E32 1953-1962. (1). - 5E33 1953-1962. (2). - 5E34 1963-1972. (1). - 5E35 1963-1972. (2). - 5E36 1973-1982.
9 DEUXIEME PARTIE PIECES ANNEXES D'ETAT CIVIL - COMPTABILITE ET COURRIER E9 Comptabilité du service 1944-1979 E10 Correspondance concernant les cas spéciaux traités en relation avec le procureur de la République 1901-1978 Correspondance E11 1955-1957 E12 1958-1960 E13 1961-1965 Correspondance générale : naissances, mariages et décès E14 1971-1981 1982-1987 Voir série W, 1W382 - DECES Mandats de visite des médecins (constatation et cause des décès) : carnets (manque 1933, cause des décès indiquée systématiquement jusqu'en 1960, puis indication uniquement en cas de mort violente) E15 1914 E16 1915 E17 1916 E18 1917 E19 1918 E20 1919 E21 1920 E22 1921 E23 1922 E24 1923 E25 1924 E26 1925 E27 1926 E28 1927 E29 1928 E30 1929 E31 1930 E32 1931 E33 1932 E34 1934 E35 1935 E36 1936 E37 1937 E38 1938 E39 1939 E40 1940 E41 1941 E42 1942 E43 1943
10 E44 1944 E45 1945 E46 1946 E47 1947 E48 1948 E49 1949 E50 1950 E51 1951 E52 1952 E53 1953 E54 1954 E55 1955 E56 1956 E57 1957 E58 1958 E59 1959 E60 1960 E61 1961 E62 1962 E63 1963 E64 1964 E65 1965 E66 1966 E67 1967 E68 1968 E69 1969 E70 1970 E71 1971-1972 E72 1973-1974 E73 1975-1977 E74 1978-1980 E75 1981-1983 Correspondance (décès) E76 1974-1980 E77 1981-1983 Enregistrement des décès par numéro d'ordre (cahiers) E78 1971-1976 1976-1989 Voir série W, 1W380 Rectifications administratives 1961-1991 Voir série W, 34W39) E79 Relevés des constatations de décès faites par le médecin de l'état civil 1973-1986 ETRANGERES ET ETRANGERS, NATIONALITE, NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS E80 Déclarations en vue de réclamer la nationalité française du mari 26.03.1932-17.05.1949 Etat-situation des étrangers (naissances, mariages et décès) E81 1929-1946 E82 1947-1958 Etat-situation des étrangers (1959-67) et notices de renseignements (1968-73) (Naissances, mariages et décès) E83 1959-1973 E84 1974-1979 1980-1985 Voir série W, 47W17
11 E85 Nationalité : circulaires diverses et déclarations sur la nationalité 1927-1940 Naturalisations et réintégrations : registres E86 1880-1937 E87 1937-1947 E88 INSEE : Vérifications 1962-1975 Instructions diverses E89 1900 E90 1916-1958 E91 1966-1970 E92 Livrets de famille non délivrés 1950-1980 MARIAGES E93 Cahiers des livres de quêtes 1945-1946 E94 Déclarations du 1er établissement de domicile conjugal 15.12.1928-19.05.1934 E95 Déclarations de mariages pour régularisation de l'état civil des citoyens français musulmans originaires d'algérie 1950-1952 E96 Délégations pour célébration des mariages 1948-1971 E97 Enregistrement des divorces, légitimations, jugements et rectifications (cahiers) 1976-1982 E98 Enregistrement des mariages et naissances par numéro d'ordre (cahiers) 1971-1986 E99 Jugements (doubles) 1977-1984 Mariages annulés : dossiers de préparation 1980-1988 Voir série W, 1W219 et 1W220 NAISSANCES E98 Enregistrement des mariages et naissances par numéro d'ordre (cahiers) 1971-1986 Jugements et répertoires civils (doubles) E100 1972-1978 E101 1979-1980 E102 1981-1982 REGISTRES E103 Registres d Etat civil : commandes, envois au greffe et restauration 1910-1965 E104 Registres d Etat civil et feuillets mobiles : commandes, envois au greffe et restauration 1968-1980
12 STATISTIQUES Statistiques générales : naissances, mariages et décès E105 1930-1971 E106 1953-1962 E107 1963-1970 E108 1971-1980 1981-1988 Voir série W, 1W386
13 INDEX - Célébration de mariage... - Circulaires... - Commande de papier timbré... - Comptabilité..... - Constatation de décès..... - Courrier administratif... - Décès.... - Déclaration de mariage.... - Déclaration de nationalité... - Délégation de mariage.... - Divorce.... - Domicile conjugal..... - Dossier de jugement d'etat civil... - Enregistrement des décès.... - Enregistrement des divorces.... - Enregistrement des mariages... - Enregistrement des naissances... - Etat des étrangers..... - Etranger.... - Feuillet mobile..... - Greffe.... - Guerre 1939-1945 (décès de militaires)...... - INSEE.... - Instruction d'etat civil..... - Jugement d'etat civil...... - Livret de famille...... - Mandats de visite du médecin de l'etat civil... - Mariages.... - Médecin de l'etat civil...... - Militaires (décès)..... - Naissances.... - Nationalité.... - Nationalité étrangère...... - Nationalité française..... - Naturalisation.... - Notice de renseignements d'etat civil des étrangers - Quête municipale (mariages)... - Rectifications administratives (décès)...... - Registres d'état civil.... - Registres paroissiaux..... - Régularisation d'état civil...... - Réintégration.... - Répertoire civil.... Pages 9-10 Page 8 Pages 8-9 Pages 8-9 Pages 2, 4-9, 11 Page 5 Pages 8-9 Pages 2.4, 6, 10, 11 Pages 8.9 Page 5 Pages 2.3, 6, 10, 11 Pages 1.6, 10 Page 2
14 - Restauration de registre d'état civil.... - Statistiques d'état civil... - Tables décennales.... - Transcription de décès (militaires)... - Vérifications d'état civil..... Page 11 Page 6 Page 5