MANUEL DE MANAGEMENT DE Edition 6 LA QUALITE ET DE LA SECURITE Avril 2012 DIFFUSION INTERNE CONTROLEE Rédaction Valérie MINSENTI Responsable Management de la Qualité et de la Sécurité Date : 18/05/12 Visa : Approbation M. Vincent DE NADAÏ Président Date : 18/05/12 Visa :
QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 2 / 17 0 SOMMAIRE 1 GESTION DU MANUEL DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE 1.1 CLAUSE DE CONFIDENTIALITE 1.2 DOCUMENTS DE REFERENCE 1.3 TABLEAU DES MODIFICATIONS 2 OBJET ET DOMAINE D APPLICATION 3 SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE 3.1 EXIGENCES GENERALES 3.2 EXIGENCES RELATIVES A LA DOCUMENTATION 4 LES PROCESSUS DE DE NADAÏ S.A. 4.1 PROCESSUS MANAGEMENT 4.1.1 ENGAGEMENT DE LA DIRECTION 4.1.2 ECOUTE CLIENT 4.1.3 POLITIQUE QUALITE ET SECURITE 4.1.4 PLANIFICATION 4.1.5 RESPONSABILITE, AUTORITE ET COMMUNICATION 4.1.6 REVUE DE DIRECTION 4.2 PROCESSUS GESTION DES RESSOURCES 4.2.1 RESSOURCES HUMAINES 4.2.2 INFRASTRUCTURES 4.2.3 ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL 4.3 PROCESSUS CLIENT 4.3.1 DETERMINATION DES EXIGENCES RELATIVES AU PRODUIT 4.3.2 REVUE DES EXIGENCES RELATIVES AU PRODUIT 4.3.3 COMMUNICATION AVEC LE CLIENT 4.4 PROCESSUS METHODES 4.5 PROCESSUS ACHATS 4.5.1 INFORMATIONS RELATIVES AUX ACHATS 4.5.2 VERIFICATION DU PRODUIT ACHETE 4.6 PROCESSUS PRODUCTION 4.6.1 MAITRISE DE LA PRODUCTION 4.6.2 LES PROCEDES SPECIAUX 4.6.3 IDENTIFICATION ET TRACABILITE 4.6.4 PROPRIETE DU CLIENT 4.6.5 PRESERVATION DU PRODUIT 4.7 PROCESSUS AMELIORATION 4.7.1 SATISFACTION DU CLIENT 4.7.2 AUDIT INTERNE 4.7.3 SURVEILLANCE ET MESURE DES PROCESSUS 4.7.4 SURVEILLANCE ET MESURE DU PRODUIT 4.7.5 MAITRISE DES NON CONFORMITES 4.7.6 ANALYSE DES DONNEES 4.7.7 AMELIORATION CONTINUE 1 GESTION DU MANUEL DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE Diffusion interne CONTROLEE : Chaque modification du manuel de management de la qualité et de la sécurité fait l objet d une diffusion auprès de l ensemble du personnel Diffusion externe NON CONTROLEE : La diffusion des mises à jour est effectuée à la demande du destinataire. 1.2 Clause de confidentialité Ce manuel est la propriété de DE NADAÏ S.A. et les informations y figurant sont diffusées à titre confidentiel. Le destinataire de ce document s engage à en assurer la surveillance afin qu il ne soit ni reproduit sous quelque forme que ce soit, ni communiqué à un tiers sans autorisation préalable. 1.3 Documents de référence Ce manuel couvre les exigences du référentiel ISO 9001 version 2008
1.4 Tableau des modifications Chapitres Edition Révision Date concernés 1 A 01/09/88 Tous QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 3 / 17 Création Modifications 2 A 10/05/94 Tous Prise en compte de la note technique n 85/114 concernant les dispositions particulières en matière d assurance qualité entre EDF et ses prestataires de service dans les centrales nucléaires REP 3 A 25/05/00 Tous Refonte suivant les exigences de la norme ISO 9002 édition 1994 3 B 06/11/01 MAQ0 MAQ2 MAQ12 Mise à jour historique Tableau de corrélation documentaire enregistré sur EN 2.1 Changement d identification pour les matières premières et composants contrôlés conformes suite audit interne n 3 4 A 19/03/03 N.A. Refonte suivant les exigences de la norme ISO 9001 édition 2000 4 B 12/01/04 N.A. Intégration de la politique qualité sécurité 2004 Mise à jour présentation / Obtention de la certification ISO 9001 Version 2000 4 C 31/08/04 Audit interne du 06/08/04 - Remplacement de la revue de direction annuelle par des réunions de directions hebdomadaires 4 D 18/10/05 Audit interne du 17/10/05 Mise en annexe de la politique qualité sécurité. Mise à jour de la présentation de l entreprise. 4 E 15/01/07 Audit interne du 12/01/2007 - Remise en place d une revue de direction annuelle. Modification de l équipe d encadrement. La mise à jour du tableau «d aptitude et de polyvalence» est désormais effectuée par le responsable Qualité Sécurité ou le responsable Planification. 4 F 13/03/08 Suppression de la présentation de l entreprise. Modification de la terminologie concernant le management des équipes. Ajout du plan de formation. 5 A 11/01/10 Ajout des précisions apportées par la version 2008 de la norme ISO 9001. 6 A 27/04/12 Mise à jour complète suite révision de la documentation qualité, de l organigramme et mise en place d un nouvel ERP
QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 4 / 17 2 OBJET ET DOMAINE D APPLICATION Le présent Manuel Qualité et Sécurité (MMQS) décrit les dispositions générales mises en œuvre par DE NADAÏ SA pour manager la qualité conformément à la norme internationale ISO 9001/2008, et la sécurité suivant les exigences du code du travail. De ce fait, le Système de Management de la Qualité et de la Sécurité s appuie sur des procédures, des instructions et des enregistrements. Il tient compte de l environnement de l entreprise, des modifications de cet environnement, ou des risques qui y sont associés et couvre l ensemble des activités de notre société. Toutefois, les exigences relatives à la conception et au développement ne sont pas applicables compte tenu de notre activité de fabrication de pièces et d ensembles mécaniques de précision. 3 SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE 3.1 Exigences générales Le SMQS est garanti par la mise en œuvre de processus. Ces derniers sont planifiés et sont liés logiquement (la fin d un processus, d une étape précise, autorise le démarrage d un autre) dans le respect des règles de sécurité. La cartographie ci-après présente les processus de DE NADAÏ S.A. ainsi que leurs interactions. Les séquences sont définies dans les documents applicables. En effet, la fin d une étape d un processus, ou l atteinte d un résultat planifié autorise le démarrage d un nouveau processus. Cette logique appliquée de la phase d appel d offre jusqu à la livraison du produit garantit la satisfaction des exigences et l atteinte des objectifs. 3 types de processus apparaissent : les «processus opérationnels» (en jaune) Ils contribuent directement à la réalisation du produit, de la détection du besoin du client à sa satisfaction. les «processus support» (en vert) Ils contribuent au bon déroulement des processus opérationnels en leur apportant les ressources nécessaires.. Ils recouvrent en particulier : - les ressources humaines ; - les ressources financières ; - les installations et leur entretien (locaux, équipements, matériels, logiciels, etc.) ; - l information et le savoir-faire, etc. le «processus de management» (en bleu) Il contribue à la détermination de la politique et au déploiement des objectifs dans l entreprise. Sous la responsabilité de l équipe dirigeante, ils permettent d orienter et d assurer la cohérence des processus de réalisation et de support. Parmi les exemples de processus de direction : - élaboration de la stratégie de l organisme ; - management de la qualité de l organisme ; - communication interne et mobilisation du personnel ; - etc. De ce fait, l ensemble du SMQS est surveillé, mesuré, analysé et amélioré. Il en est de même pour les processus éventuellement sous-traités.
QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 5 / 17
3.2 Exigences relatives à la documentation QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 6 / 17 La documentation du SMQS de DE NADAI s appuie sur la pyramide documentaire ci-dessous. POLITIQUE QUALITE SECURITE OBJECTIFS MANUEL MANAGEMENT QUALITE PROCEDURES, INSTRUCTIONS DOCUMENTS CLIENTS, NORMES, DOCUMENTS FOURNISSEURS PLAN QUALITE SECURITE ENREGISTREMENTS Maîtrise des documents La maîtrise de la gestion des documents utilisés par DE NADAI et qui vise à garantir l identification, la revue (révision), l approbation, la modification, la diffusion des documents nécessaires au bon fonctionnement du SMQS est décrite dans la procédure «MAITRISE DES DOCUMENTS» Maîtrise des enregistrements DE NADAÏ décrit dans la procédure «CLASSEMENT - ARCHIVAGE» les méthodes et les ressources utilisées pour conserver les enregistrements nécessaires au bon fonctionnement du SMQS. 4 LES PROCESSUS DE NADAÏ S.A. 4.1 Processus «MANAGEMENT» 4.1.1 Engagement de la direction La direction de DE NADAI S.A. s engage activement au développement, à la mise en œuvre et à l amélioration de son SMQS en communiquant à l ensemble du personnel l importance à satisfaire les exigences clients, réglementaires, légales et internes. Ces dernières portent autant sur la qualité que sur la sécurité. Pour ce faire, la direction a défini une politique qualité et sécurité et fixé des objectifs afin de suivre l efficacité de l organisation. Périodiquement des revues de direction sont planifiées et organisées afin de suivre les évolutions et les résultats du SMQS. La direction met à disposition les ressources nécessaires au fonctionnement efficient des processus. 4.1.2 Ecoute client Afin d assurer la satisfaction de ses clients, DE NADAI S.A. met en œuvre des moyens d écoute client. Ils permettent la prise en compte de leurs exigences (processus «CLIENT») ainsi que la mesure de leur niveau de satisfaction (processus «AMELIORATION»).
QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 7 / 17 4.1.3 Politique qualité et sécurité (affichée et communiquée dans l entreprise) De Nadaï SA est une PMI fortement implantée sur son territoire Lot-et-Garonnais et qui s implique dans la dynamique économique et industrielle locale mais qui a vocation à offrir ses services sur l ensemble du territoire national voire européen. Nos objectifs sont : Assurer la pérennité de l entreprise et des emplois (en particulier en période de crise économique) sans négliger la rentabilité afin de favoriser son développement tant au niveau des ressources matérielles qu humaines pour mieux répondre aux exigences de ses clients. L organisation en 2 unités autonomes de production spécialisées (Tournage et Fraisage) appuyées par les services supports s inscrit dans notre démarche d amélioration continue qui se doit d être permanente et structurée afin d augmenter la satisfaction de nos clients. Pour cela nous avons défini plusieurs axes stratégiques prioritaires : 1. Maîtriser la qualité de nos produits, respecter les délais Garantir la qualité des produits Continuer à réduire le nombre des non-conformités et de réclamations client Accroître le respect des délais 2. Impliquer le personnel dans la réussite de l entreprise Communiquer sur les objectifs, les performances et projets de l entreprise Mobiliser le personnel sur la démarche qualité, responsabiliser et déléguer Sensibiliser l ensemble du personnel à la sécurité, au rangement et la propreté 3. Rechercher l efficience et la compétitivité Optimiser nos processus et réduire ainsi nos coûts 4. Travailler dans une logique de flexibilité et de réactivité Permettre une meilleure flexibilité de nos services et de nos équipements de production pour mieux satisfaire nos clients Développer le travail en équipe, la polyvalence du personnel au service d une meilleure réactivité Pour atteindre ce but, je souhaite que chacun dans l entreprise s implique individuellement et collectivement au sein de son unité ou de son service support dans la recherche permanente d amélioration en faisant appel à son bon sens.
QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 8 / 17 4.1.4 Planification Objectifs qualité et sécurité Les objectifs Qualité et Sécurité définis par la Direction dans la politique qualité sont déclinés dans le «tableau de bord» en indicateurs quantifiables définis par les responsables de service. Leur suivi permet à l entreprise de mesurer l efficacité de son SMQS et d apporter les améliorations nécessaires. Planification du système de management de la qualité et de la sécurité La planification de la qualité et de la sécurité est assurée au moyen du «planning qualité» mis à jour lors.des revues de direction 4.1.5 Responsabilité, autorité et communication Responsabilité et autorité DE NADAÏ SA précise les relations hiérarchiques et fonctionnelles au travers de l Organigramme et spécifie les responsabilités et les activités de l ensemble du personnel dans les fiches de poste individuelles. La connaissance et la compréhension par tous est indispensable. De ce fait, une diffusion maîtrisée de ces documents et une sensibilisation sont réalisées. Il est important de rappeler que les différents managers peuvent déléguer temporairement l exécution de missions dont ils ont la charge à condition : d en conserver la responsabilité que la personne désignée soit compétente (cf. «tableau d aptitude et de polyvalence») Ces délégations ne font pas l objet de formalisme, mais sont de fait par la position dans l Organigramme. (organigramme en annexe) Représentant de la direction Le Responsable Qualité Sécurité a été désigné par la direction de DE NADAI S.A. pour s assurer que les exigences de la norme ISO 9001 version 2008 et les dispositions en matière de sécurité sont définies et systématiquement appliquées. Il rend compte sur le fonctionnement du SMQS à la direction lors des revues de direction. C est un élément actif dans la dynamique d amélioration. Il a l autorité et le pouvoir nécessaire pour mener à bien ses missions, y compris la sensibilisation de l ensemble du personnel sur la satisfaction client et l approche sécurité. Communication interne DE NADAI S.A. met en œuvre différents outils de communication afin d optimiser le transfert de l information. La diffusion documentaire et les réunions sont les moyens les plus répandus (affichage, mise à disposition sur réseau informatique, courrier, sensibilisation,.). La communication interne est assurée dans le but de transmettre une information importante y compris le compte rendu de l efficacité du Système de Management de la Qualité et Sécurité à tout le personnel.
QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 9 / 17 4.1.6 Revue de direction L ensemble du fonctionnement du SMQS est abordé au cours des revues de direction (1 à 2 par an) afin de statuer sur sa pertinence et son efficacité. Ces réunions sont les moments privilégiés pour valider la politique et les objectifs Qualité Sécurité et définir les axes opportuns d amélioration. Dans un souci de traçabilité et de communication, les comptes-rendus de revue de direction sont rédigés sur l enregistrement «compte-rendu de réunion». La revue de direction annuelle est planifiée sur le «planning qualité» afin d assurer que tous les éléments d entrée énoncés sont traités. La direction assistée du responsable qualité sécurité prépare la revue de direction (établissement de l ordre du jour, collecte des informations, ). Eléments d entrée de la revue Résultats des audits internes et externes Résultat de l évaluation des risques/du Bilan Indicateurs de processus et objectifs qualité Non-conformités et Réclamations clients Satisfaction client Actions correctives et préventives Plan de formation / Bilan des entretiens individuels Evaluation des fournisseurs Changements pouvant affecter le SMQS Bilan sur les actions des revues de Direction précédentes Eléments de sortie de la revue Point sur le fonctionnement du SMQS Point sur les ressources matérielles, humaines, sur les formations Point sur indicateurs, politique qualité et organisation Plan d actions Les revues de direction permettent de faire un point sur le fonctionnement du Système de Management de la Qualité et de la Sécurité. De ce fait, les conclusions sont orientées vers l amélioration des performances du SMQS y compris celles des processus. L accroissement de la satisfaction du client étant un objectif primordial, les opportunités d amélioration des produits et services sont systématiquement abordés. De plus, les besoins en ressources matérielles, humaines, en formation sont traités. Les éléments de sortie peuvent donner lieu à des actions, à la mise en place d indicateurs, à la modification de dispositions, à la programmation d investissements,
QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 10 / 17 4.2 PROCESSUS «GESTION DES RESSOURCES» L amélioration continue des performances implique la prise en compte des méthodes mais aussi des compétences de chacun et des capacités de chaque machine. C est pourquoi DE NADAI S.A. attache une importance à la gestion de ses ressources dans le but de garantir les évolutions orientées vers l efficacité du SMQS et l accroissement de la satisfaction du client. Le processus «GESTION DES RESSOURCES» comprend : La maintenance des équipements de production La gestion des ressources matérielles La maîtrise des équipements de contrôle et de mesure La gestion des compétences et la formation L évaluation des risques professionnels La mise à disposition des ressources est réalisée suivant les dispositions définies dans le processus «METHODES» qui garantit l adéquation HOMMES / MACHINES / ACTIVITE. En l absence de moyens matériels, ou de personnel compétent pour réaliser certaines tâches bien spécifiques, DE NADAI S.A. fait appel à la sous-traitance, ou engage une formation pour son personnel. 4.2.1 Ressources humaines Les domaines de compétences de l équipe de management et des équipiers sont précisés dans le tableau «d aptitude et de polyvalence» en fonction de leur formation initiale et continue, de leurs expériences et savoir-faire acquis (n apparaissent dans ce tableau que les tâches ayant une incidence sur la qualité ou la sécurité). Le tableau «d aptitude et de polyvalence» est mis à jour par la direction ou les responsables des unités autonomes de production (UAP) suite aux évaluations réalisées et à chaque fois qu une compétence nouvelle est reconnue à un équipier. La direction de DE NADAÏ S.A. organise des entretiens individuels annuels afin d établir un bilan d activité et d évolution avec chaque salarié. Ces entretiens permettent : Au responsable : De rappeler les missions et objectifs de chacun De faire le point sur l année écoulée D être à l écoute D aider à devenir plus efficace Au salarié : De savoir ce que le responsable pense de lui pour mieux se positionner De s améliorer D exprimer ses propositions De penser à son évolution Le résultat des entretiens est enregistré dans le «bilan d activité et d évolution».
QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 11 / 17 Compétence, sensibilisation et formation Pour chaque salarié, un dossier personnel est constitué afin de conserver l ensemble des documents permettant de justifier son niveau de compétences (diplômes, justificatifs de formation, permis et habilitations diverses). De plus un dossier commun est établit afin d assurer la conservation des documents relatifs aux formations de groupes. Généralement les besoins en formation sont décidés en revue de direction suivant : L orientation de l entreprise L évolution des technologies La stratégie commerciale L évolution des marchés Les compétences disponibles dans l entreprise Les obligations réglementaires et légales Les formations validées par la direction sont planifiées sur le «Plan de formation» par le responsable administratif et effectuées : Soit en interne sur le mode de l apprentissage, de l information, de la sensibilisation aux outils développés par DE NADAI S.A. Soit en externe par des prestataires de service retenus suivant le processus «ACHATS». Les nouveaux embauchés sont systématiquement formés aux dispositions applicables suivant les principes énoncés ci-dessus. Les intérimaires sont sensibilisés de la même manière mais n apparaissent pas dans le tableau «d aptitude et de polyvalence». Dans tous les cas, le personnel est formé suivant l importance des activités et de la manière dont il contribue à la réalisation des objectifs qualité et sécurité. Evaluation des formations Lors des entretiens individuels, les managers des unités autonomes de production établissent le bilan des formations réalisées avec chaque équipier (impressions sur le contenu et l approche) puis valident les acquis et la mise en application. Le bilan de ces formations est abordé en revue de direction pour statuer sur l efficacité et la pertinence des actions entreprises. Compétence et évaluation des auditeurs La compétence requise pour les auditeurs qualité du SMQS de DE NADAÏ SA est fondée sur les qualités personnelles, sur la formation à l audit et sur l expérience professionnelle de l auditeur. Les critères de compétences et l évaluation sont définis dans la procédure «AUDITS INTERNES».
QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 12 / 17 4.2.2 Infrastructures Les moyens matériels sont déterminés, fournis et entretenus de manière suffisante pour obtenir la conformité du produit et rechercher l efficience (résultats obtenus / moyens mis en œuvre). La disponibilité des ressources matérielles qu elles soient un bâtiment, un espace de travail, un équipement ou un service support est garantie par une acquisition suivant le processus «ACHATS» et par la maintenance préventive réalisée. Equipements de production La validation de la maintenance des équipements de production est réalisée suivant les dispositions décrites dans la procédure «MAITRISE DES EQUIPEMENTS DE PRODUCTION». Toutefois les montages d usinage font partie intégrante de la production étant donné qu ils sont directement rattachés au produit. C est pourquoi leur gestion est traitée dans le processus «METHODES». Equipements de mesure Les moyens de mesure sont déterminés en fonction des exigences relatives au produit. Ce choix conditionne la confirmation de la conformité du produit. C est pourquoi il est important que les équipiers et le contrôleur emploient des moyens et des méthodes adéquats, vérifiés et validés. La procédure «MAITRISE DES EQUIPEMENTS DE MESURE» décrit : Les méthodes de vérification ou d étalonnage et la fréquence Les réglages à réaliser avant utilisation d un instrument Les règles de sélection d un équipement de contrôle L identification, les critères d acceptation et le marquage de la validité ou de l invalidité de l instrument Les conditions d utilisation, de manutention et de stockage Les actions à entreprendre en cas de résultats insatisfaisants Les enregistrements permettant d assurer la traçabilité Vérifications réglementaires Certaines infrastructures doivent être contrôlées suivant les dispositifs réglementaires et légaux existants. Ces activités sont sous la responsabilité de la fonction maintenance. L ensemble des enregistrements relatifs aux vérifications réglementaires est intégré dans chaque dossier INFRASTRUCTURE. 4.2.3 Environnement de travail Les conditions dans lesquelles sont réalisées les activités de DE NADAÏ S.A. prennent en compte l approche humaine. En effet, l environnement de travail est déterminé en fonction des besoins du processus, de l ergonomie et de la sécurité. Périodiquement une évaluation des risques professionnels est effectuée suivant les techniques de l audit pour mettre en évidence les axes d amélioration de l environnement de travail. Les résultats sont enregistrés sur le «Document unique» conformément à la réglementation en vigueur.
QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 13 / 17 4.3 PROCESSUS «CLIENT» 4.3.1 Détermination des exigences relatives au produit La procédure «REVUE DE CONTRAT» précise les dispositions mises en œuvre par le service commercial pour définir les exigences du produit : Les exigences spécifiées par le client, y compris celles relatives à la livraison Les exigences implicites Les exigences réglementaires et légales Les exigences internes de DE NADAÏ S.A. 4.3.2 Revue des exigences relatives au produit La procédure «REVUE DE CONTRAT» précise les étapes de revue mises en œuvre pour valider : La définition des consultations ou appels d offres L aptitude de l entreprise à satisfaire les exigences définies avant de soumettre une offre au client. 4.3.3 Communication avec le client Les moyens de communication mis à disposition dans le cadre de la «revue de contrat» permettent d assurer la traçabilité des informations relatives au produit et des négociations. DE NADAÏ SA obtient un retour d information sur la satisfaction des clients, par la mise en œuvre du processus «D AMELIORATION». Celui-ci permet d évaluer le niveau de satisfaction des clients et traiter leurs réclamations. 4.4 PROCESSUS «METHODES» Les étapes nécessaires à la réalisation du produit sont préparées et planifiées de manière cohérente avec les autres processus du Système de Management de la Qualité et de la Sécurité au travers de la procédure «PREPARATION DE LA FABRICATION» qui détermine : La prise en compte des exigences du client Les liens avec les autres processus du système qualité L établissement de documents spécifiques à la réalisation du produit Les opérations de contrôle spécifiques au produit et les critères d acceptation du produit Les enregistrements nécessaires pour apporter la preuve que les processus de réalisation et le produit résultant satisfont aux exigences du client
QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 14 / 17 4.5 PROCESSUS «ACHATS» 4.5.1 Informations relatives aux achats Les dispositions définies dans la procédure «ACHATS» et mises en œuvre par DE NADAI garantissent que le produit acheté est conforme aux exigences spécifiées. Elles sont appliquées quelle que soit l incidence des achats sur la réalisation ultérieure du produit. Toutefois, l importance du produit acheté est prise en compte lors de la sélection d un fournisseur dans le respect des résultats d évaluation. la procédure «ACHATS»précise : - La prise en compte des exigences relatives au produit/service acheté - Les différentes étapes de la demande de prix à la commande fournisseurs - Les responsabilités pour chaque étape - Le produit entrant n est ni utilisé, ni mis en œuvre tant qu il n a pas été contrôlé ou tant que sa conformité aux exigences spécifiées n a pas été vérifiée. L instruction «réception des produits» précise les dispositions de contrôle à réception ainsi que les conditions d identification, de stockage ou de mise à disposition. De plus, elle inclut quand nécessaire la vérification de la conformité du produit/service effectuée chez les fournisseurs/sous-traitants. 4.5.2 Evaluation des fournisseurs Le fournisseur est évalué et sélectionné sur la base de ses aptitudes à satisfaire aux exigences des commandes, y compris les exigences de système de management de la qualité et de la sécurité. Evaluation initiale L évaluation initiale d un fournisseur est établie à partir de l analyse de la première commande traitée et, selon suivant les réponses au «Questionnaire SMQS du fournisseur». Ils sont notés suivant les dispositions de l évaluation périodique définies ci-dessous et sont affectés au maximum en classe B. Evaluation périodique L évaluation périodique des fournisseurs critiques est réalisée par le responsable achats et le responsable qualité sécurité sur la base des critères qualité, prix, délais et services. Elle permet d attribuer une note à chaque fournisseur afin de le classer dans une des catégories suivantes : A - Fournisseur excellent B - Fournisseur satisfaisant C - Fournisseur insatisfaisant D - Fournisseur à problèmes (interdit- Fournisseur bloqué sous l ERP par le responsable achats) Le système de notation est défini sur la «Fiche d évaluation fournisseur» qui est remplie à chaque évaluation périodique soit une fois tous les deux ans. Le classement de chaque fournisseur est enregistré dans l ERP. L évaluation réalisée et les commentaires établis peuvent être communiqués au fournisseur par le responsable achats ou le responsable qualité.
QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 15 / 17 4.6 PROCESSUS «PRODUCTION» 4.6.1 Maîtrise de la production La préparation de la fabrication est réalisée dans le processus «METHODES» afin d analyser les éléments d entrée de la production et de fournir toutes les informations, les instructions, les ressources appropriées à la production. La procédure «FABRICATION» est mise en œuvre afin de garantir l atteinte des résultats en matière de qualité, de coût et de délai, dans le respect des règles de sécurité. Elle précise également les activités de contrôle à réaliser pour statuer sur la conformité du produit et autoriser sa libération. Les résultats des contrôles effectués sont enregistrés sur la fiche suiveuse et selon le cas sur la «fiche de contrôle». Les critères d acceptation, les informations relatives aux moyens, aux méthodes sont consignés sur la fiche suiveuse et / ou sur les documents de travail. 4.6.2 Procédés spéciaux La soudure d angle est à ce jour le seul et unique procédé spécial de DE NADAI. Il est mis en œuvre par un personnel habilité selon les critères et méthodes décrits dans l instruction «Soudure d angle». Ce processus est validé par un prestataire extérieur agréé selon le référentiel AWS D1.1 4.6.3 Identification et traçabilité A chaque stade de sa réalisation le produit est identifié par la fiche suiveuse et les documents techniques associés. Les modalités de son identification sont précisées dans la procédure «Identification et traçabilité». L instruction «référencement des articles en ERP» spécifie la manière de codifier en interne tous les produits. La traçabilité est garantie par la conservation des documents conformément aux dispositions de la procédure «CLASSEMENT-ARCHIVAGE». 4.6.4 Propriété du client Les produits fournis par le client sont gérés comme des achats, ceci implique des contrôles à réception et une identification propre. La propriété intellectuelle du client correspond à l ensemble des données fournies par ce dernier. Afin de préserver cette propriété, DE NADAI s engage, lorsque cela est une exigence spécifiée, à définir des règles de confidentialités. 4.6.5 Préservation du produit La préservation du produit, des composants est assurée par l identification du produit et la mise en œuvre des dispositions de manutention, stockage, conditionnement et protection. L identification est définie de la réception des composants jusqu à la livraison du produit. Les moyens et méthodes de conditionnement sont adaptés aux produits. Les différentes zones sont définies sur le «plan des zones d accès et de stockage».
QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 16 / 17 4.7 PROCESSUS «AMELIORATION» 4.7.1 Satisfaction du client DE NADAI mesure la satisfaction client vis-à-vis des prestations et des produits qu elle leur fournit par la mise en œuvre d indicateurs. De plus les objectifs qui y sont associés permettent d orienter le SMQS vers l amélioration continue. Ils sont consignés dans le «tableau de bord». 4.7.2 Audit interne DE NADAI planifie et réalise des audits internes pour vérifier si les activités et les résultats relatifs à la qualité et à la sécurité sont conformes aux attentes et dispositions prévues. La procédure «AUDITS INTERNES» décrit les modalités de mise en œuvre des audits. L activité d audit, ainsi que les résultats correspondants sont traités en revue de direction. 4.7.3 Surveillance et mesure des processus La surveillance et la mesure des processus sont effectuées par la mise en place d indicateurs pour chacun des processus. Ces indicateurs sont définis dans le «tableau de bord». Lorsque les résultats planifiés ne sont pas atteints, des actions correctives sont entreprises afin de rétablir l aptitude des processus à les atteindre. 4.7.4 Surveillance et mesure du produit Les activités de surveillance et de mesure du produit sont réalisées à des phases précises intégrées au processus «ACHATS» pour le contrôle réception et au processus «PRODUCTION» pour les contrôles des produits fabriqués. Pour ces derniers, l instruction «Contrôles en cours et finals» définit les consignes générales pour l exécution des opérations de contrôles. L ensemble des enregistrements apportant la preuve de la conformité du produit ainsi que les critères d acceptation sont conservés. Le produit n est libéré que lorsque l ensemble des dispositions planifiées ont été exécutées et sont satisfaisantes. Toutefois, pour des raisons particulières (exemple : urgence) le produit peut être libéré sans réponse conforme aux dispositions précédentes à condition qu une autorité compétente l ait ordonné (le client ou la direction de DE NADAÏ). 4.7.5 Maîtrise des non conformités Non conformités produit DE NADAI prend les mesures nécessaires pour assurer que tout produit non conforme aux exigences spécifiées ne puisse être utilisé ou livré de façon non intentionnelle. La maîtrise des non conformités implique l identification, l évaluation, l isolement ou le marquage, la notification aux services concernés et la définition des responsabilités relatives à l examen et la décision pour le traitement du produit non conforme. L ensemble de ces dispositions est décrit dans la procédure «MAITRISE DU PRODUIT NON CONFORME».
QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 17 / 17 Non conformités processus / Système Lorsqu une non conformité relative à un processus ou au système qualité ou pouvant affecter la conformité du produit de façon récurrente est détectée, la procédure «ACTION» est déclenchée. Toutefois, des dispositions de marquage sont mises en œuvre pour identifier un processus, un moyen,, non conforme (ex : machine dangereuse) en attente de correction. 4.7.6 Analyse des données L analyse des données réalisée par DE NADAÏ résulte de l écoute client, des activités de mesure et de surveillance, des informations fournisseurs et tiers Cette analyse permet de statuer sur la pertinence et l efficacité du SMQS et de déterminer les opportunités d amélioration. Elle est généralement réalisée en revue de direction. 4.7.7 Amélioration continue L analyse des indicateurs du tableau de bord, les suggestions,, sont les éléments d étude pour la mise en place d actions d amélioration du SMQS conformément aux dispositions de la procédure «ACTION». L ensemble des actions entreprises par DE NADAI sont synthétisées dans le «plan d actions» de l année régulièrement mis à jour par le RQS. Action corrective La procédure «ACTION» est mise en œuvre pour éliminer les causes des non-conformités afin d éviter qu elles ne se reproduisent. Les actions correctives permettent de procéder à la revue des non-conformités et d en déterminer les causes. Systématiquement les besoins d entreprendre des actions sont évalués pour décider d une mise en œuvre adaptée et adéquate. Les actions correctives impliquent une traçabilité des résultats, des responsabilités consignées sur la «fiche d action». Toute action corrective entreprise est suivie et revue pour valider l atteinte des résultats escomptés. Les réclamations client sont intégrées à l analyse globale des non-conformités. Action préventive ou d amélioration Les actions préventives reprennent les principes énoncés ci-dessus à la différence près que les causes de non- conformités ne sont pas réelles mais potentielles. Les actions d amélioration permettent de faire évoluer le SMQS en adéquation avec sont environnement. La procédure «ACTION» et la «fiche d action» sont utilisées pour la mise en œuvre d actions préventives ou d amélioration.