SOLEM ELECTRONIQUE. CATALOGUE Produits 2009. TÉLÉGESTION Lecteurs nomades RFID. TÉLÉASSISTANCE Transmetteur et médaillons

SOLEM ELECTRONIQUE CATALOGUE Produits 2009 TÉLÉGESTION Lecteurs nomades RFID TÉLÉASSISTANCE Transmetteur et médaillons GESTION DE TEMPS Lecteurs fixes

SOLEM ELECTRONIQUE Spéciasliste des solutions technologiques pour l Aide à Domicile TÉLÉGESTION / TÉLÉASSISTANCE 2

GRILLE DE REMISES GAMMES DE PRODUITS CATÉGORIE Gestion de temps - SB02/SB03 1 Télégestion - SB04/SB05 2 Téléassistance - ST02 3 Téléassistance - STC1 4 Socles et unité de programmation SH 5 Cartes d identification 6 Accessoires 7 Logiciels et services 8 3

TÉLÉGESTION Lecteur nomade SB05 RÉFÉRENCES PRODUITS Cat. REMISE SB05 SB05-M Lecteur nomade de carte RFID Ecran rétro-éclairé, boîtier ABS, 4 touches, alimentation secteur inclue, Pack batterie NimH Version ATMEL Version MIFARE 2 Socle de réception mono et multi-lecteurs 5 SS05U SS05UX SS05M SS05MX SS05GSM SS05 GPRS Version USB multi-lecteurs, cordon USB de 1.80 m founi Version USB avec mémoire, cordon USB de 1.80 m et alimentation secteur fournis (jusqu à 90 lecteurs gérés) Version Modem RTC mono lecteur, cordon téléphonique 2m et alimentation secteur fournis Version Modem RTC multi-lecteurs, cordon téléphonique 2m et alimentation secteur fournis (jusqu à 90 lecteurs gérés) Version GSM RTC multi-lecteurs, carte SIM et abonnement data non inclus Version GPRS multi-lecteurs, carte SIM et abonnement data non inclus Compatible SFR, Orange et Bouygues Disponibilité AVRIL 2009 Unité de programmation des badges Atmel et Mifare 5 SHR SHU SHU-M Version SH RS232, cordon RS232 1.80 m fourni - ATMEL Version USB, cordon USB fourni - ATMEL Version USB, portée 30 mm environ - MIFARE SL05KIT SL05KIT-M Kit de développement incluant formation et matériels Lecteur SB05 RFID (125 KHz ou 13.56 MHz) Socle de réception USB Unité de programmation des badges (125 KHz ou 13.56 MHz) 10 cartes sanc contact (125 KHz ou 13,56 MHz) 1 licence SL05Config Accès Hotline Assistance SOLEM (3 mois) CD contenant les logiciels SL05Config, SL05Synchro, SL05 Keys Valise de rangement avec mousse de protection Version ATMEL - 125 KHz - 1 journée de formation aux logiciels inclue Version MIFARE -13.56 MHz - 1 journée de formation aux logiciels inclue 8 4

TÉLÉGESTION Accessoires SB05 Badges d identification CARTE Housse de protection HOUSSE Alimentation voiture ALIMV Porte-cartes SUPCARTES Modem USB/RS232 MODEM Hub USB HUB Pack batterie BATT RÉFÉRENCES ACCESSOIRES Cat. REMISE CARTE CARTE-M PERSOCARTE Badges d identification Lot de 10 cartes sans contact Version ATMEL - 125 KHz Version MIFARE - 13.56 MHz Option sérigraphie pour carte format carte bancaire Impression 1 face recto, sérigraphie par lot de 100 cartes minimum (tarif carte non inclu) 6 Alimentation voiture 7 ALIMVSB04 Prise allume-cigare 12V Porte-cartes 7 SUPCARTE HOUSSE SB0405 Support individuel de badges - Lot de 100 supports Housse de protection 7 Housse pour lecteurs SB04 et SB05 - Simili cuir Pack batterie 7 BATT Connecteur femelle - 2,4V 750 m NiMH Modem 7 MODEMUSB MODEMRS232 Modèle USB Multitec Modèle RS232 Multitec Hub 7 HUBUSB Modèle USB 5

TÉLÉGESTION Lecteur nomade SB04 RÉFÉRENCES PRODUITS Cat. REMISE SB04 Lecteur nomade de carte RFID Ecran rétro-éclairé, boîtier ABS, 3 touches, alimentation secteur inclue Lecteur SB04, batteries NiMh 2 Socle de réception mono et multi-lecteurs 5 SS04U SS04UX SS04M SS04MX SS04R Version USB multi-lecteurs, cordon USB de 1.80 m founi Version USB avec mémoire, cordon USB de 1.80 m et alimentation secteur fournis (jusqu à 90 lecteurs gérés) Version Modem RTC mono lecteur, cordon téléphonique 2m et alimentation secteur fournis Version Modem RTC multi-lecteurs, cordon téléphonique 2m et alimentation secteur fournis (jusqu à 90 lecteurs gérés) Version RS232, réception/chargement multi-lecteurs, RS232-1.80 m et alimentation founis Unité de programmation des badges ATMEL 5 SHR SHU Version SH RS232, cordon RS232 1.80 m fourni - ATMEL Version USB, cordon USB fourni - ATMEL Logiciel de gestion des interventions - SL04 8 SL04-L5 MAINTSL04-L5 SL04-L15 MAINTSL04-L15 SL04-L1 5 licences Utilisation possible en réseau - base décentralisée et multi-bases possibles Maintenance 5 licences : mise à jour, accès Hotline Solem - Contrat annuel 15 licences Utilisation possible en réseau - base décentralisée et multi-bases possibles Maintenance 15 licences : mise à jour, accès Hotline Solem - Contrat annuel 1 licence additionnelle SL04 (disponible pour utilisateurs déjà équipés d une licence 5 ou 15) Utilisation possible en réseau - base décentralisée et multi-bases possibles 6

TÉLÉGESTION Accessoires SB04 Badges d identification CARTE - PORTECLE Housse de protection HOUSSE Alimentation lecteur ALIMSB04 Alimentation voiture ALIMVSB04 Modem USB/RS232 MODEM Hub USB HUB Porte-cartes SUPCARTES RÉFÉRENCES ACCESSOIRES Cat. REMISE CARTE PORTECLE PERSOCARTE Badges d identification Lot de 10 cartes sans contact Format carte version ATMEL - 125 KHz Format Porte-clefs version ATMEL - 125 KHz Option sérigraphie pour carte format carte bancaire Impression 1 face recto, sérigraphie par lot de 100 cartes minimum (tarif carte non inclu) 6 Alimentation 7 ALIMVSB04 ALIMSB04 Prise allume-cigare voiture - 12V Alimentation pour lecteur SB04-230V/12V Porte-cartes 7 SUPCARTE Support individuel de badges - Lot de 100 supports Housse de protection 7 HOUSSE SB0405 Housse pour lecteurs SB04 et SB05 - Simili cuir Modem 7 MODEMUSB MODEMRS232 Modèle USB Multitec Modèle RS232 Multitec Hub 7 HUBUSB Modèle USB 7

GESTION DE TEMPS Lecteur fixe SB02 RÉFÉRENCES PRODUITS Cat. REMISE SB02 SB02TI SB02E SB02ETI SBE2 Lecteur fixe de carte RFID Ecran LCD affichage heure et date, boîtier ABS, touches Entrée/Sortie, fixation murale Badgeuse utilisation en mode USB (avec cordon) Alimentation secteur, adaptateur USB fournis Offert : Logiciel SL01 Badgeuse RS232 avec touches Entrée/Sortie inactives - Utilisation en mode USB Alimentation secteur, adaptateur USB fournis Version Ethernet Alimentation secteur, cordon RJ45 2 m fournis Offert : Logiciel SL01 Version Ethernet avec touches Entrée/Sortie inactives Alimentation secteur, cordon RJ45 2 m fournis Version USB/Ethernet temps réel 4 touches, grand écran LCD, affichage nom/prénom, touches Entrée/Sortie désactivables 1 Disponibilité SEPT. 2009 Logiciel de traitement des données pour lecteur SB02 8 SL02 Compatible tout lecteur SB02 Contrat de maintenance 8 MAINTSL02 MAINTSLP Contrat de maintenance annuel SL02 avec mise à jour du logiciel SL02 Contrat de maintenance annuel SLP avec mise à jour du logiciel SLP RÉFÉRENCES PRODUITS Cat. REMISE SB03 SB03M SB03E SA03 Lecteur fixe de carte RFID Gestion intégrée par les objects communicants OLE Version RS232 - alimentation et cordon RS232 1.80 m fournis Version Modem RTC - alimentation et cordon RJ11 3 m fournis Version Ethernet - alimentation, cordon RJ45 2 m et carte réseau fournis Afficheur LCD optionnel - Ecran rétro-éclairé (2 lignes, 20 digits), cordon RJ45 2 m Lecteur fixe SB03 1 8

GESTION DE TEMPS Accessoires SB02/SB03 Badges d identification CARTE - PORTECLE Unité de programmation badges SH Support mural PCART Porte-cartes SUPCARTES Interface USB/RS232 INTFUSB Batterie de secours ALIMS RÉFÉRENCES ACCESSOIRES Cat. REMISE CARTE PORTECLE PERSOCARTE Badges d identification Lot de 10 cartes sans contact Format carte version ATMEL - 125 KHz Format Porte-clefs version ATMEL - 125 KHz Option sérigraphie pour carte format carte bancaire Impression 1 face recto, sérigraphie par lot de 100 cartes minimum (tarif carte non inclu) 6 Unité de programmation des badges ATMEL 5 SHR SHU Version SH RS232, cordon RS232 1.80 m fourni Version USB, cordon USB fourni Porte-cartes et supports muraux 7 SUPCARTE PCART25 PCART40 Porte carte individuel de badges - Lot de 100 supports Support mural - contenance 25 badges Support mural - contenance 40 badges Connectique 7 INTFUSB ALIMS Interface USB/RS232 Batterie de secours - Compatible avec tous les lecteurs SB02 / SB03 9

TÉLÉASSISTANCE Transmetteur ST02 RÉFÉRENCES PRODUITS Cat. REMISE ST02S ST02P Transmetteur de téléassistance Base de transmission téléphonique compatible avec les médaillons M01 et M02 Version Secteur Cordon téléphonique, prise gigogne 3 m, alimentation Desktop fournis 6 batteries rechargeables AA 1.2V LR6 (autonomie 15 jours en cas de coupure secteur) Version Piles Cordon téléphonique, prise gigogne 3 m, 4 piles LR14 (autonomie 3 ans) 3 Kit téléassistance (transmetteur + médaillon d appel) 3 ST02SKIT-M01 ST02PKIT-M01 ST02SKIT-M02 ST02PKIT-M02 Base ST02 version Secteur Livrée avec médaillon M01 étanche (grand format) monté sur clip de fixation montre Accessoires cordon et bracelet inclus Base ST02 version Piles Livrée avec médaillon M01 étanche (grand format) monté sur clip de fixation montre Accessoires cordon et bracelet inclus Base ST02 version Secteur Livrée avec médaillon M02 étanche (petit format), accessoires cordon et bracelet inclus Base ST02 version Piles Livrée avec médaillon M02 étanche (petit format), accessoires cordon et bracelet inclus Médaillons 3 M01 M02 Médaillon grand format étanche (IP67), pile changeable inclue (autonomie 3 ans) Livré avec support de fixation monté, accessoires montre et cordon inclus non montés Médaillon petit format étanche (IP67), pile non changeable soudée (autonomie 3 ans) Accessoires montre et cordon inclus non montés 10

TÉLÉASSISTANCE Accessoires ST02 SLA - INT Personnalisation base PERSO-ST02 CORDON BRACELET RÉFÉRENCES ACCESSOIRES Cat. REMISE Logiciel de paramétrage des bases 8 SLA-INT PERSO-ST02 CORDON BRACELET Logiciel de paramétrage des bases - Fonctionne sous PC Windows 2000, XP Unité de programmation et cordon USB inclus Personnalisation des bases 7 Configuration des bases, affectation du médaillon réalisé directement en usine par SOLEM Fiche de personnalisation à demander lors de votre commande Accessoires de fixation pour médaillon 7 Cordon anti-strangulation compatible médaillon M01 et M02 Bracelet nylon compatible médaillons M01 et M02 11

TÉLÉASSISTANCE Transmetteur STC1 Disponibilité de la totalité de la gamme en MARS 2009 RÉFÉRENCES PRODUITS Cat. REMISE STC1S STC1P Transmetteur de téléassistance Base de transmission téléphonique compatible avec les médaillons M1C1 et M2C1 Version Secteur Cordon téléphonique, prise gigogne 3 m, alimentation Desktop fournis 6 batteries rechargeables AA 1.2V LR6 (autonomie 15 jours en cas de coupure secteur) Version Piles Cordon téléphonique, prise gigogne 3 m, 4 piles LR14 autonomie 3 ans 4 Kit téléassistance (transmetteur + médaillon d appel) 4 STC1SKIT-M1C1 STC1PKIT-M1C1 STC1SKIT-M2C1 STC1PKIT-M2C1 Base STC1 version Secteur Livrée avec médaillon M1C1 bicolore étanche (grand format) monté sur fixation montre Accessoires cordon et bracelet inclus Base STC1 version Piles Livrée avec médaillon M1C1 bicolore étanche (grand format) monté sur fixation montre Accessoires cordon et bracelet inclus Base STC1 version Secteur Livrée avec médaillon M2C1 bicolore étanche (petit format), cordon et bracelet inclus Base STC1 version Piles Livrée avec médaillon M2C1 bicolore étanche (petit format), cordon et bracelet inclus Médaillons 4 M1C1 M2C1 Médaillon bicolore grand format étanche (IP67), pile changeable inclue (autonomie 3 ans) Livré avec support de fixation monté, accessoires montre et cordon inclus non montés Médaillon bicolore petit format étanche (IP67), pile non changeable (autonomie 3 ans) Accessoires montre et cordon inclus non montés 12

TÉLÉASSISTANCE Accessoires STC1 Disponibilité de la totalité de la gamme en MARS 2009 Logiciel de paramétrage des badges SLA-INT CORDON BRACELET Module GSM STC1 - MODULE GSM COMPATIBLE Détecteurs Capteur de fumée Finescur STC1 - CAPT-FUM Capteur universel STC1 - MODULE CAPT RÉFÉRENCES ACCESSOIRES Cat. REMISE Logiciel de paramétrage des bases 8 SLA-INT Logiciel de paramétrage des bases - Fonctionne sous PC Windows 2000, XP Unité de programmation et cordon USB inclus Module GSM 7 STC1 - MODULE GSM Module adaptable sur base STC1 - Carte SIM, abonnement data non inclus. Compatible SFR, Orange et Bouygues Capteurs 7 STC1 - MODULE CAPT STC1 - CAPT-FUM Module capteur universel à contact sec. Prise femelle Compatible avec détecteurs CIMIS à contact sec (Ex : Buddy 57000, Buddy Coplative, Buddy C058200...) Pour plus d information, contactez CIMIS au 04 72 69 70 80 ou www.cimis.fr Capteur de fumée FINESECUR - Calypso Capteur universel intégré, alimentation pile 9V - 6 LR61 Accessoires de fixation pour médaillon 7 CORDON BRACELET Cordon anti-strangulation compatible médaillon M1C1 et M2C1 Bracelet nylon compatible médaillons M1C1 et M2C1 13

SERVICES SOLEM RÉFÉRENCES PRODUITS Cat. REMISE Intervention sur site / Forfait journalier 8 MES FORM ASSTECH Forfait journalier d installation et de mise en service des logiciels SOLEM Formation aux logiciels et produits SOLEM Assistance technique et dépannage Frais de déplacement pour intervention sur site 8 DEPL-KM Frais kilométriques et péages Frais hôtel et restaurant 8 DEPL-1 DEPL-2 Déplacement - de 500 km A/R Déplacement + de 500 km A/R Extension de garantie 8 EXTGAR Extension annuelle de garantie des produits SOLEM Au delà de la garantie contractuelle de 2 ans et jusqu à 5 ans maximum Audit et formation sur installation existante 8 FORF-1J FORF-2J Forfait 1 jour tout compris Forfait 2 jours 14

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) s appliquent à l ensemble des transactions concernant soit de la fabrication, de l installation et de la vente de matériel, soit de la réalisation et de la mise en place de logiciels spécifiques audit matériel, effectuées par la société SOLEM (ci-après notre Société) et prévalent sur les conditions générales d achat du client. 1 Offres Notre Société propose plusieurs prestations dont notamment la vente de matériel sur étagère, la vente de matériel spécifique, la concession de licence logiciel spécifique ou non permettant le bon fonctionnement du matériel pour une utilisation particulière ou encore la mise ne place de service spécifique mettant en œuvre l ensemble des compétences de notre Société. En ce qui concerne le matériel sur étagère une plaquette ainsi qu un barème de prix annuel matérialiseront notre offre. Par contre, pour l ensemble des autres prestations de notre Société, nos offres seront présentées au client sous forme d offre commerciale, ces dernières ne seront valables que pendant un délai de trente jours sauf stipulation contraire dans l offre, à l expiration de ce délai une nouvelle offre sera présentée au client. 2 Commandes Le client accepte notre offre en passant une commande, à l exception des commandes passées pour les produits sur étagère qui ne seront alors pas considérées comme des acceptations mais comme des offres, notre Société pouvant alors accepter ou non ladite commande. Toute commande relative à une offre dont le délai est expiré ne pourra en aucun cas être considérée comme une acceptation de cette dernière, notre Société se réserve alors le droit de refuser ladite commande ou de proposer les modifications nécessaires au client. En outre, toute commande comportant des dérogations à l offre ou aux présentes CGV ne sera pas considérée comme une acceptation mais comme une contre offre nécessitant l établissement d un avenant préalablement accepté et dûment signé par un représentant légal de notre Société. Notre Société accusera réception de la commande du client, aucune commande ne pourra être prise en considération sans cette confirmation écrite émanant de notre Société. Le délai de livraison prendra effet à compter de l émission de l accusé de réception de la commande. Ce délai n est donné qu à titre indicatif sans qu il puisse en résulter des pénalités en cas de non-respect. 3 Prix Nos prix sur catalogues, barèmes ou devis s entendent en euros H.T., emballage compris, taxes et T.V.A sont en sus. Ils sont établis sur les bases économiques en vigueur. Sauf conditions commerciales particulières, les frais de livraison sont en sus. Il est expressement prévu que nos prix sur catalogue ou sur barème seront revus annuellement en fonction de l évolution de certains paramètres tels que notamment augmentation du coût des matières premières et augmentation du coût de la main d œuvre. Nos prix inscrits dans nos offres sont, sauf disposition contraire, variables en fonction du coût des matières premières ou du coût de la main d œuvre, la clause de variation de prix sera inscrite dans l offre en fonction de la prestation proposée par notre Société. A défaut, les parties s accordent pour renégocier de bonne foi les prix inclus dans l offre en cas de modification de l équilibre économique de la commande. A défaut d accord entre les parties, notre Société sera en droit de résilier ladite commande sans pénalité ni indemnité ni dommage-intérêt de quelque nature que ce soit. 4 Conditions de paiement Les paiements seront effectués à l ordre de : Société SOLEM, ZAE La Plaine, 5 Rue Georges Besse, 34830 Clapiers. Sauf conditions commerciales particulières, le règlement est toujours effectué à la commande par chèque ou virement bancaire. En cas de paiement par traites, celles-ci doivent être acceptées et retournées sous quinzaine à dater de leur expédition. Le non-respect d une échéance entraîne la suspension des commandes en cours et donnera lieu à la facturation de pénalités de retard calculées sur la base de 1,5 fois le taux d intérêt légal en vigueur à compter du premier jour de retard et sans mise en demeure préalable ainsi qu à l exigibilité de toutes sommes dues par le client outre les frais de recouvrement. 5- Livraison Tous nos produits expédiés, franco ou non, voyagent aux risques et périls des destinataires. En application de l article 106 du code du commerce, nous recommandons de vérifier les colis à leur arrivée. Seul le transporteur est responsable en cas de perte, casse, avarie ou mauvais acheminement. Les réclamations doivent être formulées, par écrit, sous pli recommandé, au transporteur et à notre Société, dans les 48 heures suivant la livraison. Les expéditions expresses, demandées par le client, seront à sa charge, quel que soit le montant de la facture. 6 Transfert de risques Le transfert des risques vers le client s opère au moment de la conclusion du contrat entre le client et notre Société. 7 Transfert de propriété 7.1 Clause de réserve de propriété concernant le matériel La propriété du matériel ne sera transférée au client qu après le paiement complet du prix. En cas de défaut de paiement par le client, de tout ou partie du matériel, notre Société se réserve le droit de reprendre possession du matériel sur simple ordonnance en référé, rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de Montpellier, dans les dix jours suivant la mise en demeure, sans préjudice des dommages-intérêts éventuellement dus à notre Société. En vertu de cette disposition, le client s engage à identifier le matériel concerné par cette clause afin que le matériel ne puisse pas induire en erreur les créanciers ou bailleurs du client. 7.2 Non transfert des droits de propriété intellectuel concernant les logiciels En ce qui concerne les logiciels édités par SOLEM SA, ainsi que leur documentation, aucun droit de propriété intellectuelle n est transféré au client. Notre Société concède au client une licence d utilisation pour la France non exclusive, non transférable, non cessible et non sous licenciable. Il est expressément prévu entre les parties que cette licence entrera automatiquement en vigueur à la date de réception du ou des logiciels objet de la commande, et qu ils ne pourront être utilisés qu exclusivement sur les lecteurs SOLEM. Le cas échéant notre Société décline toute responsabilité en cas de disfonctionnement, panne, défaut, dommage direct ou indirect que pourraient causer lesdits logiciels. Le client n est pas autorisé à reproduire ou modifié les logiciels ainsi que la documentation associée. Le client s interdit de communiquer à des tiers tout ou partie des logiciels ainsi que la documentation associée ou son contenu, sans accord préalable écrit de notre Société. 8 Garantie 8.1 Garantie du matériel Notre Société garantit les matériels présentant un défaut de fabrication et ce pendant une période de deux ans à compter de leur date de livraison, sauf stipulation contraire dans l offre. Elle ne s applique qu aux matériels livrés par notre société exclusivement (hors batteries rechargeables ou jetables livrées avec le produit). La présente garantie ne s appliquera pas en cas d utilisation non conforme à la notice d utilisation ou aux recommandation d usage ainsi qu en cas d utilisation inappropriée des matériels. Elle ne couvre pas les matériels ayant subi des efforts électriques ou mécaniques anormaux ainsi que les matériels ayant subi une modification, une altération, une intervention ou une tentative d intervention par le client ou par un tiers à notre Société. En tout état de cause notre garantie ne couvre que le remplacement du matériel défectueux. 15

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 8.2 Garantie logiciel Les logiciels concédés sont fournis sur un support CDROM qui est garanti 90 jours contre tous défauts de fabrication. Notre Société garantit que le logiciel concédé est conforme à celui commandé mais ne garantit pas son utilisation. 9 Responsabilité Notre Société exclue toute responsabilité en cas de dommage aux biens ou aux personnes en cas d utilisation non conforme, anormale, à d autre fins que celles pour lesquelles le matériel et le logiciel étaient destinés ou en cas de défaut d installation lorsque celle-ci n a pas été réalisée par notre Société. En cas de dommage causé par une erreur, une faute ou une négligence de notre Société, la responsabilité de notre Société ne saurait être engagée pour un montant supérieur à celui de la commande concernée par le matériel défectueux. En tout état de cause, notre Société ne sera pas responsable des dommages indirects, collatéraux ou consécutifs découlant d une panne sous garantie ou non ou d un défaut de notre matériel ou de notre logiciel. 10 Retour du matériel hors garantie Lorsque le client souhaite faire effectuer une réparation du matériel ou une mise à jour de celui-ci, un devis spécifique sera établi et ladite réparation ne pourra être effectuée qu après acceptation dudit devis, notre Société ne garantit pas le succès de cette réparation. L intégralité des frais de transport sera à la charge du client. 11 Dispositions diverses 11.1 Modification de commande Toute modification de commande devra avoir faire l objet d un avenant préalablement accepté et dûment signé par un représentant légal de notre Société. 11.2 Annulation/Suspension de commande Il est expressément prévu qu aucune annulation ou suspension de commande ne pourra être réalisée sans l accord préalable et écrit de notre Société. Toute annulation ou suspension de commande entraînera une facturation des frais encourus par notre Société dans le cadre de la réalisation de cette dernière ainsi que des pertes entraînées. 11.3 Nullité Si l une quelconque des dispositions présentes se révélait être nulle au terme de toute loi, cette disposition serait réputée non écrite sans altérer la validité des autres dispositions. 11.4 Environnement Conformément à la Directive européenne 2002/96/CE (DEEE), il est expressément prévu que le distributeur des produits SOLEM aura la charge pleine et entière de l ensemble des opérations de collecte et recyclage. 11.5 Références Le Client autorise SOLEM à faire figurer son nom sur une liste de références qui puisse être diffusée auprès de ses prospects ainsi que sur tout support de communication. 11.6 Droit applicable, règlement des litiges et Juridiction compétente Le présent contrat est régi par le Droit français. En cas de litige relatif à l exécution ou l interprétation des présentes CGV et de la commande, le tribunal de commerce de Montpellier sera seul compétent de convention expresse, même en cas d appel en garantie ou de pluralité de défendeurs. SOLEM Service Communication - Photos et document non contractuels MAJ le 22/12/2008 16