FICHE INFO FINANCIERE ASSURANCE-VIE POUR LA BRANCHE 23

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Transcription:

Post Optima Invest lié au fonds Post Optima Dynamic Deep Value 12/2027 1 Exposition à 100 % de la prime nette investie via un EMTN 2 émis par BNP Paribas Fortis Type d'assurance-vie Un produit d assurance-vie individuelle (branche 23) d AG Insurance soumis au droit belge dont le rendement est lié à un fonds d investissement. Garanties En cas de vie Le nombre d unités multiplié par la valeur au terme d une unité est versé au bénéficiaire en cas de vie si l assuré est en vie au terme du contrat. Public cible En cas de décès Le nombre d unités multiplié par la valeur d une unité est payé au bénéficiaire en cas de décès si l assuré décède avant le terme. Cette assurance s adresse aux investisseurs qui souhaitent investir leur argent dans un produit d assurance-vie lié à un fonds d investissement dans la perspective d obtenir un rendement potentiellement intéressant combiné au remboursement minimum de 100 % de la prime nette (hors taxe et frais d entrée) au terme sauf en cas de faillite ou risque de faillite de BNP Paribas Fortis SA 3. Fonds Les investissements du fonds seront organisés en vue de chercher à atteindre les objectifs suivants: créer une plus-value au terme et remboursement minimum de 100 % de la prime nette investie (hors taxe et frais d entrée) au terme sauf en cas de faillite ou risque de faillite de BNP Paribas Fortis SA. Si le fonds réalise une plusvalue au terme, cette plus-value est alors versée en plus de la prime nette investie. En l absence de plus-value au terme, minimum 100 % de la prime nette investie est alors versée. Cette plus-value potentielle dépend de l évolution de l indice «Dynamic Deep Value Equity Europe (Price EUR)» (Bloomberg code: ENHADEEP Index). Il s agit d une stratégie d investissement qui réalise un rendement potentiellement intéressant, par le biais d une sélection rigoureuse d actions prometteuses. Cellesci maintiennent un résultat économique solide même dans des périodes de conditions de marché défavorables. Via ce produit, un investisseur peut viser le potentiel boursier de ce type d actions, sans devoir investir directement dans ces mêmes actions. La méthode de sélection pour cet indice est basé sur des critères de sélection rigoureux et objectifs : des entreprises qui bénéficient d une appréciation boursière intéressante, une santé financière solide et un clair potentiel de plus-value grâce à la sélection sur base des critères Low Volatility et High Dividend. De plus, via le remboursement minimum de 100 % de la prime nette investie, l investisseur peut neutraliser en partie le risque inhérent à un investissement lié à l évolution d un indice constitué d actions européennes. L indice est de type «Price Return» Cela signifie que les dividendes, distribués par les sociétés qui composent l indice, ne sont pas réinvestis dans l indice. Ils n influencent donc pas directement la valeur de l indice. La plus-value ou moins-value par unité au terme est définie dans ce fonds de la manière suivante : 1. Le niveau final de l indice «Dynamic Deep Value Equity Europe (Price EUR)» est calculé sur base de 31 observations relevées à 31 dates prédéterminées, mensuellement réparties entre le 30/05/2025 et le 30/11/2027. 2. Calcul de la prestation de l indice par rapport à sa valeur de départ au 20/12/2017. 3. Multiplication de cette prestation par 75 % en cas de hausse de l indice. Cela signifie que si le niveau de l indice au 20/12/2027, comme défini ci-dessus, est plus haut que sa valeur de départ au 20/12/2017, la plus-value sera de 75 % de la hausse de cet indice au 20/12/2027. Si l indice au 20/12/2027 n est pas plus haut que sa valeur de départ au 20/12/2017, le bénéficiaire, en cas de vie, sera remboursé au minimum à 100 % de la prime nette investie (hors taxe et frais d entrée). AG Insurance SA Bd. E. Jacqmain 53, 1000 Bruxelles RPM Bruxelles TVA BE 0404.494.849 - www.aginsurance.be Entreprise d assurance belge agréée sous code 0079, sous le contrôle de la Banque nationale de Belgique, Bd. de Berlaimont 14, 1000 Bruxelles bpo8812f - 06/11/2017 1/6

Exemple négatif : 1. L exemple ci-dessous n offre aucune garantie sur les rendements futurs et a simplement été ajouté pour illustrer le fonctionnement du produit. Les chiffres donnés dans cet exemple sont donc fictifs. 2. L évolution de l indice sous-jacent est calculée comme étant la différence entre le niveau final et le niveau initial divisée par le niveau initial : Post Optima Dynamic Deep Value 12/2027 ENHADEEP Index Niveau au départ : 20/12/2017 1500 Niveau au terme* au 20/12/2027 1275 Evolution au terme au 20/12/2027-15,00 % Evolution au terme avec 100 % de remboursement 0,00 % minimum au 20/12/2027 *Le niveau final est égal à la moyenne des 31 dernières observations mensuelles de l indice sous-jacent. Au terme, la plus-value serait alors de 0,00 %. Le remboursement en cas de vie se fait donc à 100,00%. Ce qui signifie un rendement actuariel de -0,20 % (hors taxe et frais d entrée inclus). Exemple neutre : L exemple ci-dessous n offre aucune garantie sur les rendements futurs et a simplement été ajouté pour illustrer le fonctionnement du produit. Les chiffres donnés dans cet exemple sont donc fictifs. L évolution de l indice sous-jacent est calculée comme étant la différence entre le niveau final et le niveau initial divisée par le niveau initial : Post Optima Dynamic Deep Value 12/2027 ENHADEEP Index Niveau au départ : 20/12/2017 1500 Niveau au terme* au 20/12/2027 1800 Evolution au terme au 20/12/2027 20,00 % Evolution au terme avec la participation de 75 % au 15,00 % 20/12/2027 *Le niveau final est égal à la moyenne des 31 dernières observations mensuelles de l indice sous-jacent. Au terme, la plus-value serait alors de 15,00 %. Le remboursement en cas de vie se fait donc à 115,00 %. Ce qui signifie un rendement actuariel de 1,21 % (hors taxe et frais d entrée inclus). 2/6

Exemple positif : L exemple ci-dessous n offre aucune garantie sur les rendements futurs et a simplement été ajouté pour illustrer le fonctionnement du produit. Les chiffres donnés dans cet exemple sont donc fictifs. L évolution de l indice sous-jacent est calculée comme étant la différence entre le niveau final et le niveau initial divisée par le niveau initial : ENHADEEP Index Post Optima Dynamic Deep Value 12/2027 Niveau au départ : 20/12/2017 1500 Niveau au terme* au 20/12/2027 2400 Evolution au terme au 20/12/2027 60,00 % Evolution au terme avec la participation de 75 % au 45,00 % 20/12/2027 *Le niveau final est égal à la moyenne des 31 dernières observations mensuelles de l indice sous-jacent. Au terme, la plus-value serait alors de 45,00 %. Le remboursement en cas de vie se fait donc à 145,00 %. Ce qui signifie un rendement actuariel de 3,58 % (hors taxe et frais d entrée inclus). Ce fonds a une classe de risque 3, sur une échelle de 1 à 7, sur laquelle 7 représente le niveau de risque le plus élevé. Type d'investisseur Post Optima Dynamic Deep Value 12/2027 est conçu pour répondre aux attentes de l'investisseur qui : veut investir au minimum 1.000 EUR (hors taxe et frais d'entrée) ; dispose d'un horizon de placement suffisamment long (10 ans) pour viser un rendement potentiellement intéressant ; souhaite viser le potentiel boursier des actions européennes sous-évaluées par le marché, sans y investir directement et sans en percevoir les dividendes, tout en contrôlant le risque inhérent à un investissement en actions entend néanmoins retrouver 100 % du montant net investi (hors taxe et frais d entrée) au terme du fonds, sauf en cas de faillite ou risque de faillite de BNP Paribas Fortis SA. Le fonds Post Optima Dynamic Deep Value 12/2027 s'adresse à l'investisseur avec un profil à partir de défensif jusqu à dynamique. Ce fonds d'investissement est offert à la souscription dans le cadre d'un contrat d assurance Post Optima Invest. Si bpost banque SA vous recommande un produit dans le cadre d'un conseil en investissement, elle devra évaluer si ce produit est adéquat en tenant compte de vos connaissances et expérience de ce produit, de vos objectifs d'investissement et de votre situation financière. Rendement Le rendement dépend de la plus-value réalisée dans le fonds Post Optima Dynamic Deep Value 12/2027 (comme expliqué ci-dessus). Dans l'intervalle, la valeur du fonds peut fluctuer en fonction des évolutions sur les marchés financiers. Aucune participation bénéficiaire n'est octroyée par la compagnie d assurance. La valeur d une unité dépend de la valeur de l actif sous-jacent et n est jamais garanti. Le risque financier est entièrement et à chaque moment supporté par le preneur d assurance. L assureur ne s engage pas vis-à-vis du preneur d assurance quant à la durée et le montant ou le taux du rendement. Au terme, au minimum 100 % de la prime nette investie (hors taxe et frais d entrée) sont remboursés sauf en cas de faillite ou risque de faillite de BNP Paribas Fortis SA. Le remboursement au terme de minimum 100 % de la prime nette investie est organisé au moyen d un EMTN émis par BNP Paribas Fortis SA. L entreprise d assurances ne répond pas de la défaillance éventuelle de l entreprise auprès de laquelle les primes nettes ont été déposées, ni de la défaillance éventuelle de toute autre contrepartie tenue à une obligation de paiement en faveur du fonds. Les conséquences éventuelles sont à charge du preneur d assurance du Post Optima Invest lié à ce fonds. Les contreparties tenues à une obligation de paiement en faveur du fonds ont au minimum un rating «investment grade» lors de la conclusion des contrats. (Investment grade : minimum Baa3 chez Moody s, BBBchez Standard & Poor s et BBB- chez Fitch). 3/6

Rendement du passé Pas d application. Frais : Frais d'entrée Ces frais s élèvent à 2 % de la prime nette investie. Frais de sortie Pas de frais de sortie au terme ou en cas de décès de l assuré. L indemnité de rachat s élève à 1 % de la valeur de rachat théorique du contrat. Aucune indemnité de rachat n est toutefois due lorsque le rachat prend effet au cours de la dernière année du contrat. Aucune indemnité n est due en cas de résiliation dans les 30 jours qui suivent l entrée en vigueur du contrat. Frais de gestion Les frais de gestion s élèvent au maximum à 1,50 % de la valeur nominale du fonds, du fonds c est-à-dire la valeur du fonds au moment de sa création, en ce compris une directement indemnité pour l assureur. Si des rachats d unités sont effectués pendant la durée de imputés au vie du fonds, cette valeur nominale est réduite proportionnellement. Ces frais sont contrat sur base automatiquement imputés dans la valeur d unité du fonds Post Optima Dynamic Deep annuelle Value 12/2027. Indemnité de rachat / indemnité de reprise Frais en cas de transfert entre fonds Voir rubrique Frais de sortie. Pas d application. Adhésion/inscription La période de souscription s'étend du 06/11/2017 au 08/12/2017 inclus (possibilité de clôture anticipée). Date ultime de paiement de la prime : 11/12/2017. Durée 10 ans. Date de constitution du fonds : 20/12/2017. Terme du fonds : 20/12/2027. En cas de décès de l assuré, l assurance prend fin. Valeur d'inventaire Au moment de la constitution du fonds, le 20/12/2017, la valeur par unité est de 100 EUR. La valeur d'unité est calculée mensuellement le premier jour ouvrable bancaire du mois. Cette valeur d'unité peut être consultée gratuitement dans chaque bureau de poste et dans la presse financière et est publiée sur le site www.bpostbanque.be ainsi que sur www.aginsurance.be. Prime Au minimum 1.000 EUR (hors taxe et frais d entrée). Des primes complémentaires sont uniquement possibles pendant la période de souscription, et ce via la conclusion d un nouveau contrat d assurance-vie. Fiscalité Il n y a pas d avantage fiscal sur les primes versées. Une taxe sur la prime de 2 % 4 est due. Compte tenu du fait que l assureur du Post Optima Dynamic Deep Value 12/2027 ne donne pas de garantie pour ce qui est déterminé en ce qui concerne la durée et le montant ou le rendement, l assureur ne retient pas de précompte mobilier sur les prestations d assurance en cas de rachat avant terme et sur le capital vie ou décès 5. En cas de décès, des droits de successions peuvent être dus. Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle de chaque client et est susceptible d être modifié ultérieurement. Rachat/reprise partiel(e) Pas possible. total(e) Le preneur d assurance peut demander un rachat total. Ce rachat doit être demandé par écrit. Les conditions particulières originales de ce contrat doivent être remises. Transfert de fonds Pas possible. Information Chaque année, le preneur d assurance reçoit un relevé complet de son contrat avec, entre autre, la mention de la valeur des unités qui sont liées à son contrat. Le règlement de gestion de chaque fonds est disponible gratuitement dans tous les agences de bpost banque et sur le site www.bpostbanque.be. Le preneur d assurance peut en outre, à tout moment, demander la situation actuelle de son contrat dans chaque agence de bpost banque. 4/6

Les conditions générales sont également disponibles gratuitement dans tous les agences de bpost banque et sur le site www.bpostbanque.be. De plus amples informations concernant les Final Terms de l EMTN et le Prospectus de base sont également disponibles gratuitement à la demande chez votre intermédiaire ou au siège social de la société. Cette obligation EMTN n est pas accessible aux investisseurs particuliers. Risques Les risques suivants ne doivent pas être perdus de vue lorsqu il s agit d une assurancevie liée à des fonds d investissements (branche 23) : Risque de crédit : le remboursement minimum de 100 % de la prime nette au terme est organisé au moyen d un EMTN émis par de BNP Paribas Fortis SA. AG Insurance SA ne répond pas de la défaillance éventuelle de cette entreprise. En cas de faillite ou de risque de faillite de BNP Paribas Fortis SA (émetteur de l EMTN), l investisseur s expose au risque de ne pas récupérer son capital à l échéance. Si, sur base de la législation en matière de redressement ou de résolution des établissements de crédit, l autorité de résolution venait à établir la défaillance avérée ou prévisible de l émetteur, elle pourrait prendre des mesures de renflouement interne («bail in») impactant le EMTN. Par conséquent, l investisseur s expose au risque de ne pas récupérer, partiellement ou totalement, son capital à l échéance. Risque d investissement : des investissements en produits dérivés sont également effectués. Ces produits dérivés consistent en l échange (via des contrats de swap conclus avec des partenaires financiers spécialisés) de la majeure partie du coupon de l EMTN émis par BNP Paribas Fortis SA. AG Insurance SA ne répond pas de la défaillance éventuelle de toute contrepartie tenue à une obligation de paiement en faveur du fonds. Les conséquences éventuelles sont à charge du preneur d assurance. Les contreparties tenues à une obligation de paiement en faveur du fonds ont au minimum un rating investment grade (minimum Baa3 chez Moody s, BBB chez Standard & Poor s et BBB chez Fitch) lors de la conclusion des contrats. Risque de liquidité : dans certaines circonstances exceptionnelles (telles que décrites dans le règlement de gestion), la liquidation des unités du fonds pourrait être retardée ou suspendue. Risque sur le sous-jacent : l indice Dynamic Deep Value Equity Europe (Price EUR) est un nouvel indice. Il ne dispose donc que d un historique limité. Risque de fluctuation de la valeur du contrat : la valeur d une unité dépend de l évolution de la valeur de l actif sous-jacent, des taux d intérêt et de la volatilité, et n est jamais garantie. Le risque financier est, entièrement et à chaque moment, supporté par le preneur d assurance. Par conséquent, cette valeur d unité pourra être tant supérieure qu inférieure à sa valeur de départ. De ce fait, en cas de rachat avant le terme, le preneur d assurance doit être conscient qu il ne récupérera éventuellement pas l entièreté de sa prime nette investie. Faillite de l assureur : les actifs du fonds lié au contrat d assurance-vie souscrit par le preneur d assurance font l'objet par gestion distincte d'un patrimoine spécial géré séparément au sein des actifs de l assureur. En cas de faillite de l'assureur, ce patrimoine est réservé prioritairement à l'exécution des engagements envers les preneurs d'assurance et/ou bénéficiaires concernés par ce fonds. Coordonnées Ceci concerne un produit d assurance de AG Insurance, distribué par bpost banque SA de droit public (siège social Centre Monnaie, 1000 Bruxelles), agréée comme intermédiaire d assurances sous le n FSMA 25.2100cA-cB. AG Insurance SA (bd E. Jacqmain 53, 1000 Bruxelles, RPM Bruxelles, TVA BE 0404.494.849 - www.aginsurance.be). Entreprise d'assurances belge agréée sous code 0079, sous le contrôle de la Banque nationale de Belgique, Bd. de Berlaimont 14, 1000 Bruxelles. bpost banque SA (Rue du Marquis 1 bte 2, 1000 Bruxelles, TVA BE 0456.038.471, RPM Bruxelles, IBAN BE49 0000 0007 5071), agréée sous le n FSMA 016.290A, intervient comme intermédiaire d assurances pour AG Insurance SA (Bd. E. Jacqmain 53, 1000 Bruxelles). 5/6

Plaintes Pour toute question vous pouvez, en première instance, vous adresser à votre intermédiaire. Les plaintes peuvent être introduites auprès de bpost banque Customer Services, rue du Marquis 1 bte 2 à 1000 Bruxelles ou via e-mail (quality@bpostbanque.be) ou auprès d AG Insurance SA, Service de Gestion des Plaintes, bd. E. Jacqmain 53 à 1000 Bruxelles ou via e-mail : customercomplaints@aginsurance.be (tel.02/664.02.00). Si la solution proposée par bpost banque ou AG Insurance ne vous donne pas satisfaction, vous pouvez soumettre votre plainte à l'ombudsman des Assurances (info@ombudsman.as), Square de Meeûs 35 à 1000 Bruxelles, www.ombudsman.as. 1 Cette fiche info financière assurance-vie décrit les modalités du produit qui sont d'application le 06/11/2017. 2 EMTN: Euro Medium Term Note: code ISIN BE6298805134, series 967, émis par BNP Paribas Fortis SA. 3 Rating de BNP Paribas Fortis SA : A2 (stable outlook) chez Moody s, A (stable outlook) chez Standard & Poor s et A+ (stable outlook) chez Fitch 4 La taxe sur la prime de 2 % est due si le preneur d assurance est une personne physique ayant sa résidence habituelle en Belgique. 5 Conformément au régime fiscal d application au 01/11/2017 et sous réserve de modifications ultérieures. 6/6