Page 1 of 13 Série S Syndicats intercommunaux et fonds d'archives privées contemporains 7S Comité local des maisons de quartier et des centres sociaux Sommaire Fonctionnement général (1973-1993) - 7 S 8 à 19-7 S 1 à 7-7 S 20 à 81 Comptabilité Personnel Activités Documentation Fonctionnement général 7 S 1 Constitution : récépissé de déclaration (1983). Statuts. - Modification : extrait du journal officiel (1988), registre (1983-1991). Propositions (1992). Organisation interne et procédures de fonctionnement : guide administratif (1984-1992). 7 S 2 Assemblées générales constitutives du 20 octobre 1983 et du 3 juin 1985 : comptes-rendus, 1983-1990
Page 2 of 13 liste des membres du conseil d'administration, exposé sur l'association centre social de Saint- Chamond (1983-1985). Assemblées générales : comptes-rendus, ordres du jour, documents de travail, liste des membres actifs et des adhérents, demandes et bulletins d'adhésion, rapports financiers, rapports d'activité (1985-1990). Salles. - Location : tarif, règlement, modèle type de convention, liste des conventions en cours (1987-1990). 7 S 3 Conseil d'administration : comptes-rendus, convocations, documents de travail (1983-1990) (manque 1985), listes des membres (1985-1992). Conseil d'établissement. - Chèques déjeuner : tarifs, budget, liste des bénéficiaires (1986-1990). Règlement intérieur (1987). Règlement d'hygiène et de sécurité (1988). Représentations extérieures : listes (1987-1988). Association pour la démocratie et l'éducation locale et sociale. - Le système conventionnel local entre les collectivités territoriales et les opérateurs asociatifs à l'heure de la décentralisation : rapport intermédiaire (1984). 7 S 4 Correspondance : pelures courrier départ (1984, 1986-1988). Communicable en 2039 7 S 5 Correspondance : pelures courrier départ (janvier 1990 à août 1991), chrono du président (1988-1993). Communicable en 2044 7 S 6 Centres sociaux Pierre Joannon, Moulin Combat, Fonsala, Alsace-Lorraine, Saint-Julien, Crêt de l'oeillet. - Sinistres et vols : déclarations, factures, correspondance. Communicable en 2040 7 S 7 Centres sociaux Crêt de l'oeillet, Moulin Combat, Alsace-Lorraine, Fonsala, Pierre Joannon, Lavieu. - Sinistres : déclarations, correspondance, factures, fiches de constitution et de suivi de contrat annuel (1990-1992). Assurance des activités et des biens : note (1988). Cotisations et souscription de contrats : avis d'échéance, relevés de comptes, contrats, correspondance (1988-1991). Révision de contrat : documents préparatoires (1987-1990) 7 S 8 Synthèses bilans, synthèses comptes d'exploitation, balances, comptes de résultat au 31/12, bilans de clôture au 31/12/1986, journaux généraux, balances générales par centre, budgets exécutés par centre, synthèse analytique par centre, grands livres généraux, tableau de répartition par centre, justificatifs de trésorerie, tableau des besoins en équipement municipal. Procédures comptables : aide mémoire, bons de commande, pièces comptables. 7 S 9 Synthèse bilan, compte d'exploitation, balance analytique totale, balance, compte de résultat au 31/12, bilan de clôture au 31/12, journal général, balance générale par centre, budget exécuté par centre, synthèse analytique et tableau de bord budgétaire pour chaque centre, grand livre général, grand livre par centre. Centres sociaux Pierre Joannon, Moulin Combat, Saint-Julien, Lavieu, Crêt de l'oeillet : budgets exécutés (1988) Centre social du Crêt de l'oeillet : budget prévisionnel (1987-1989) 7 S 10 Synthèse bilan, compte d'exploitation, balance analytique totale, balance, compte de résultat au 31/12, journal général, tableau d'amortissement, budget exécuté par centre et récapitulatif, grands livres généraux, rapport financier, tableau de bord, budget primitif, révision comptable (1989). Opération prévention été : comptes analytiques (1989). Budgets prévisionnels : tableaux (1989-1990). 1984-1988 1990-1993 1984-1989 1987-1992 1986-1987 1987-1988 1987-1989 Salaires mensuels moyens. - Détermination et pourcentage théorique d'évolution : tableaux
Page 3 of 13 (1987-1989). 7 S 11 Synthèse bilan, compte d'exploitation, balance analytique totale, balance, compte de résultat au 31/12, bilan de clôture au 31/12, journal général, tableau d'amortissement, budget exécuté par centre et récapitulatif, grands livres généraux, synthèses analytiques, tableaux de bord 7 S 12 Budget (1992). Budgets prévisionnels (1990-1993). Rapport financier, budget exécuté, balances analytiques par programme, révision comptable, états de préparation, tableaux de bord (janvier à mai 1990), documents de travail, récapitulatif, clôture de l'exercice 1990 (aide mémoire). Opération prévention été : comptes analytiques (1990). 1990 1990-1993 Subventions FAS. - Répartition : tableaux (1990). Salaires. - Suivi budgétaire : tableau (1990). 7 S 13 Grands livres généraux, balance bilan, compte d'exploitation, balance analytique totale, balance, compte de résultat au 31/12, bilan de clôture au 31/12, tableaux de bord budgétaires, suivis, états préparatoires, notifications, budget exécuté, rapport financier. 7 S 14 Balance analytique. Synthèse de la balance des comptes. Compte général. Compte analytique. Journal banque. 7 S 15 Grand livre analytique. Compte analytique. 1985 7 S 16 Balance analytique (décembre 1985). Journaux (janvier à juin 1985 et août à décembre 1985). Journal banque (décembre 1985). Grand livre au 31 décembre 1985. Synthèse des balances au 31 décembre 1985. 7 S 17 Grands livres par centre. 1986-1988 7 S 18 Moulin Combat, Saint-Julien, Alsace Lorraine, Crêt de l'oeillet, siège, Pierre Joannon, Fonsala : journaux. 7 S 19 Pierre Joannon, Alsace Lorraine, Moulin Combat, Fonsala, Saint-Julien, siège, Crêt de l'oeillet : journaux. 1991 1984 1985 1986-1987 1988-1989 7 S 20 Brouillard de saisie 1991-1992 7 S 21 Brouillard de saisie. 1992-1993 7 S 22 Factures et pièces comptables n 2541 à 2760 1991-1992 7 S 23 Factures et pièces comptables n 2761 à 2861 1992 7 S 24 Factures et pièces comptables n 2862 à 2970 1992 7 S 25 Factures et pièces comptables n 2971 à 2980 et n 2080 à 2140 1992 7 S 26 Factures et pièces comptables n 2141 à 2236 1992 7 S 27 Banque française de crédit coopératif : relevés de comptes (1984-1993). 1984-1993 Gestion alternative et locale de l'épargne. - CIGALE : notice de présentation, dépliant. Garrigue : notice de présentation. Forum de l'épargne de proximité et de l'économie alternative : catalogue, articles de presse (1988). 7 S 28 Caisse d'epargne et CCP : relevés de comptes (1987-1993). 1984-1993 Activités du crédit coopératif : documentation (1985-1988). Carte bleue. - Demande : correspondance, imprimé (1984-1988). Compte annexe. - Gestion : procurations, extraits des délibérations du conseil d'administration, correspondance (1984-1986). 7 S 29 Personnel. - Entrées et sorties : registres (1983-1985, 1991) (2 registres). Registres uniques (dates d'entrées) () (3 registres). Personnel permanent : liste (1991). Effectifs : récapitulatif (1990). Mouvement : tableau (1990). Congés payés : note aux responsables de centre, planning (1988-1990). Adjoint de direction et agent coordonnateur centre social : profils de poste (1985-1986). Organigramme (1987). Horaires de travail : note (1988). Affichage obligatoire sur les lieux de travail : note (1988). 1983-1993 Emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés. - Déclarations : bulletins, listes nominatives, notes d'information (1988-1991).
Page 4 of 13 Mouvements de main d'oeuvre. - Déclarations mensuelles : bulletins, correspondance (1988-1993). Personnel permanent : liste (1991). Salaires : tableaux mensuels (1992). Salariés : liste (1992). Effort de construction. - Participation des employeurs : instructions, notes d'information, déclarations des investissements réalisés, quittances, correspondance (1984-1993). Logements de l'opac - Demande d'un salarié : correspondance (1987). Communicable en 2044 7 S 30 ASSEDIC. - Affiliation : bordereau, correspondance (1983). Cotisations : bordereaux de versements, déclarations annuelles, correspondance (). IRCOMMEC. - Cotisations : déclarations uniques des traitements, appels provisionnels, correspondance, récapitulatifs trimestriels, décomptes, justificatifs de calcul de régularisation, relevés de comptes de points de salariés (1984-1992). 7 S 31 AGRR. - Cotisations : notes d'information, correspondance, états d'appel, états des traitements annuels, états comptables trimestriels, relevés de comptes, états d'ajustement, états des salaires (1984-1992). Indemnisation des salariés : déclarations d'incapacité temporaires de travail, correspondance, bordereaux de règlement, fiche familiale d'état civil (1984-1987). 1984-1992 CAMEC. - Cotisations : bordereaux appels rectificatifs, correspondance, statuts, plaquette de présentation, bulletin d'adhésion (1991-1992). APICIL. - Cotisations : bordereaux, déclarations nominatives annuelles, correspondance, recueils des déclarations mensuelles de cotisations (1984-1992). Assemblée générale extraordinaire : ordre du jour, statuts (1988). 7 S 32 URSSAF. - Cotisations sociales : bordereaux de versement, correspondance (). Remboursement des frais de transport des salariés : attestations d'utilisations de véhicules personnels (1985-1992). Contrôle de redressement de l'indemnité de transport versée par l'employeur : correspondance, mise en demeure récapitulative, déclarations additives de salaires, rapport (1984-1985). Déclarations annuelles des données sociales : tableaux récapitulatifs, note, bilan de contrôle, correspondance (1984-1992). Emploi des salariés à temps partiel : état d'ajustement et de contrôle, instructions, correspondance (1985-1986). Emploi de jeunes de moins de 26 ans : notes d'information (1980). 1980-1992 Personnel bénévole. - Cotisations URSSAF : décomptes (1984-1992). Immatriculation à la sécurité sociale : déclarations, correspondance (1985-1990). 7 S 33 Centre social Alsace-Lorraine. - Médecine du travail : registre médical (1973-1992). 1973-1992 CLMQCS. - Médecine du travail : fiches médicales d'aptitude, correspondance, réglementation, listes nominatives des salariés (1988-1992). 7 S 34 Accidents du travail. - Déclarations (1985). Taux de risque de l'établissement : questionnaires, correspondance (1984-1990). Rémunération des moniteurs en cas d'accident : note (1987). Communicable en 2041 7 S 35 Elections au conseil des prud'hommes. - Déclarations nominatives des salariés et des employeurs : imprimés, instructions, liste des salariés (1992). 1984-1990 1986-1992 Réunions d'expression des salariés : calendrier, comptes-rendus (1987-1989).
Page 5 of 13 Délégués du personnel. - Elections : protocole d'accord électoral, liste des électeurs, note, procès-verbal (1987-1988). Rencontres avec des représentants de l'association : comptesrendus (1988). Oeuvres sociales. - Budget : état (1986). Chèques déjeuner : liste des bénéficiaires (1988). 7 S 36 Formation continue du personnel. - Stages : descriptifs, correspondance, demandes de formation, listes des stagiaires, notes manuscrites, documents de travail, conventions, attestations de fréquentation, bilans, état des formations effectuées, factures, bulletins d'inscription. Communicable en 2038 7 S 37 Formation continue du personnel. - Stages : descriptifs, factures, correspondance, demandes de formation, attestations, conventions, demande de remboursement, bulletins d'inscription, bilans, compte-rendu d'assemblée générale, programmes, instructions, plan de formation, bilan de formation. Communicable en 2041 7 S 38 Salaires. - Livre d'enregistrement des salaires, des traitements et des retenues effectuées (1984-1992). Bulletins de paye (1984-1985). Journaux de paye (1984-1985). Virements : demandes d'exécution, avis de débit, listes des bénéficiaires (1984-1985). Taxe : bordereaux de versement (1984-1992). 7 S 39 Salaires. - Journaux (1986). Charges sociales : états (1986). Virements : demandes d'exécution, avis de débit, listes des bénéficiaires, aides-mémoires (1986-1988). Etat des dix plus gros salaires (1986). Bulletins (1986). Livre individuel (1986). Fiches individuelles (1986). Communicable en 2039 7 S 40 Salaires. - Journaux. Charges sociales : états. Livre individuel. Fiches individuelles. Etat des dix plus gros salaires. Rémunérations : liste. Communicable en 2038 7 S 41 Salaires. - Virements : demandes d'exécution, avis de débit, liste des bénéficiaires. Bulletins. Caisses et comptes bancaires : liste. Personnel moniteur : feuilles de présence mensuelles. Communicable en 2038 7 S 42 Salaires. - Bulletins. Journaux. Charges sociales : états. Moniteurs : feuilles mensuelles de présence. Communicable en 2039 7 S 43 Salaires. - Bulletins. Journaux. Charges sociales : états. Moniteurs : feuilles mensuelles de présence (janvier à juillet 1989). Communicable en 2040 7 S 44 Salaires. - Bulletins (août à décembre 1989). Journaux (août à décembre 1989). Charges sociales : état (1989). Modalités de transfet des données sociales : correspondance, questionnaire (1988-1992). Etat des dix plus gros salaires (1989). Déclaration annuelle des données sociales : fichier (1989). Virements : demandes d'exécution, avis, listes des destinataires (1989). Moniteurs : feuilles mensuelles de présence (1989) 7 S 45 Salaires. - Bulletins. Journaux. Charges sociales : états. Tableaux mensuels. Virements : demandes d'exécution, avis, listes des destinataires. Moniteurs : feuilles mensuelles de présence. 1984-1987 1988-1990 1984-1992 1986-1988 1987 1987 1988 1989 1989-1992 1990 Communicable en 2041
Page 6 of 13 7 S 46 Salaires. - Bulletins. Journaux. Charges sociales : états. Virements : demandes d'exécution, avis, listes des destinataires. Moniteurs : feuilles mensuelles de présence (janvier à juin 1991). Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service de centres sociaux et socio-culturels : étude comparative des salaires et des charges de quelques postes des équipements sociaux selon six conventions collectives (1991). Communicable en 2042 7 S 47 Salaires. - Bulletins. Journaux. Charges sociales : états. Libellés : liste. Charges patronales et comptes d'imputation : tableau. Virements de salaires : demandes d'exécution, avis, listes des destinataires. Moniteurs : feuilles de présence mensuelles (juillet à décembre 1991). Communicable en 2042 7 S 48 Salaires. - Journaux. Charges sociales : états. Libellés : liste. Virements : demandes d'exécution, avis, listes des destinataires (janvier à juin 1992). Moniteurs : feuilles mensuelles de présence (1987). Automatisation des payes : fiches (1989). 7 S 49 Salaires : bulletins. 7 S 50 Personnel vacataire. - Cotisations et retenues pour mandatements : récapitulations. Bordereau journal de paie. Heures de travail : états récapitulatifs mensuels. Communicable en 2035 7 S 51 Personnel vacataire. - Cotisations et retenues pour mandatements : récapitulations. Heures de travail : relevés mensuels et récapitulatifs. Taux horaires prévisionnels : tableau. Communicable en 2039 7 S 52 Personnel vacataire. - Cotisations et retenues pour mandatements : récapitulations (janvier à février 1986). Bordereau-journal de paye. Heures de travail des moniteurs : récapitulatif, états mensuels individuels. Communicable en 2037 7 S 53 Personnel vacataire. - Heures de travail des moniteurs : états mensuels individuels et états récapitulatifs (janvier à mars 1987). Suivi des heures : aide mémoire (1987). Suivi de présence : instructions (1987). Evolution des taux horaires pour 1986 et 1987 : tableau. Répartition des heures moniteurs non affectées : tableaux (1987-1988). Journal de paie (mars 1987). Contrats de travail : compléments, avenants (1987). Modifications d'horaires : fiches individuelles (1987-1990). Lettres d'embauche : modèles (1987). Recrutement de moniteurs : fiches de renseignements, arrêtés municipaux, lettres d'embauche (1987). Communicable en 2041 7 S 54 TUC : dossiers individuels de Melle BOU... et de Melle LAN... (1988-1990). 1991 1991 1987-1992 1992 1984 1988 1986 1986-1990 1988-1992 Stage d'initiation à la vie professionnelle : dossier de M. KER... (1989). Contrat de qualification : dossier de M. KER... (1990-1992). CES. - Mutuelle formation : convention, règlement intérieur (1992). Recensement des chômeurs longue durée recrutés en CES : correspondance, tableau (1992). 7 S 55 Personnel : dossiers individuels A à CHE Communicable en 2093 7 S 56 Personnel : dossiers individuels CHO à D Communicable en 2093
Page 7 of 13 7 S 57 Personnel : dossiers individuels F à K Communicable en 2093 7 S 58 Personnel : dossiers individuels L à P Communicable en 2093 7 S 59 Personnel : dossiers individuels R à Z Communicable en 2018 7 S 60 Centres sociaux de Saint-Chamond. - Plaquette de présentation (1988). Séminaire des 4 et 5 novembre 1988 " Le projet des centres sociaux de Saint-Chamond " : note, programme, comptes-rendus de réunions, rapports (1987-1990). Audit du 30 octobre 1991 au 29 février 1992 : comptes-rendus, rapport (1991-1992). Communicable en 2018 7 S 61 Centre social de Moulin Combat. - Gestion : convention avec la CAF, rapport d'évaluation (1989). 1987-1992 1983-1990 Centre social Pierre Joannon. - Projet : rapport (1986). Gestion : rapports d'évaluation (1988-1990). Revue de presse (1989). Centre social de Lavieu. - Revue de presse (1989-1990). Projets : rapports (1988-1990). Inauguration des locaux du square Lavieu : invitation, programme, correspondance, liste des invités (1988). Centre social Alsace-Lorraine. - Historique et fonctionnement : note, comptes-rendus de réunions, calendrier et descriptifs des activités, coupures de presse (1983-1988). Demande de dérogation pour assurer les fonctions de directeur : correspondance, curriculum vitae (1983). Projet du centre : rapport (1987). Plainte des parents contre la fermeture pendant les vacances scolaires : correspondance (1986). Mise à disposition des locaux à une association : correspondance, convention (1985-1986). Signalisation routière : correspondance (1987). Déménagement de la rue Beaudelaire au square Lavieu : coupures de presse. Actions et orientation : notes (1985). Travaux à réaliser : rapport (1986). Noms des rues, places, ponts et rivières de Saint-Chamond : étude des élèves de l'école du Châtelard (vers 1985). Centre social du Crêt de l'oeillet. - Actions, moyens et objectifs : fiches d'évaluation (1990). Communicable en 2041 7 S 62 Centres sociaux. - Relations avec la municipalité : correspondance (1984-1990). Demandes de subventions municipales et départementales : correspondance, convention, factures, états des versements (1983-1984). Financement du conseil général de la Loire : correspondance, enquête sur les activités, fonctionnement et budgets (1985). 7 S 63 Matériel - Mise à disposition des centres sociaux : factures, accusés de réception de commandes, bons de livraison, certificats de garantie, dépliants (1984-1987). Equipement en photocopieur et fournitures de bureau : factures, catalogue, contrat d'entretien et de vente (1985-1992). Prêts : cahier (1988-1992). Machines à coudre : certificats de garantie (1984). Matériel des centres et matériel souhaité : listes (1984). 1983-1990 1984-1992 Véhicules. - Achat de carburant : note de service (1989). Utilisation et lieux de garage : notes, plannings (1986-1990). Photocopies. - Tarifs : note (1988). Fédération départementale des centres sociaux de la Loire. - Subvention d'équipement 1983 : note (1984). 7 S 64 FAS. - Attributions de subventions aux centres sociaux de Moulin Combat et du Crêt de l'oeillet : correspondance, descriptifs des actions, comptes-rendus d'activités, rapports d'activité, bilan des opérations, lettres de notifications, situation financière provisoire au 31/12/1988, budget exécuté, budget prévisionnel, budget récapitulatif, conventions, compte de 1982-1991
Page 8 of 13 résultat, bilan, avis de mise en paiement, avis d'opération, fiches signalétiques (1982-1991). Rejet de la demande de subvention du centre Pierre Joannon : descriptif de l'action (1988). Organisation de l'action sociale en faveur des travailleurs immigrés et de leur famille : circulaire (1983-1984). Programme 1989 et orientations : brochure (1989-1991). CNAF. - Aménagement du dispositif initial du contrat enfance : circulaire (1989). 7 S 65 FAS. - Attributions de subventions aux centres sociaux de Moulin Combat et du Crêt de l'oeillet : correspondance, rapport d'activité, budgets exécutés, compte d'exploitation, convention, bilan d'activités, fiche récapitulative des démarches de demande et de suivi de dossier (1984-1992). Demande de subvention du centre social de Saint-Julien : rapport d'activité, historique, budget prévisionnel (1983). 7 S 66 FAS. - Attributions de subventions aux centres sociaux Pierre Joannon, Moulin Combat et du Crêt de l'oeillet : avis de mise en paiement, correspondance, conventions, rapports d'activité, lettres de notification, descriptifs des actions, budgets exécutés, compte de résultat, guide des règles comptables et financières à l'attention des organismes financés par le FAS, descriptifs et grilles d'évaluation des animations éducatives péri-scolaires, circulaire, états financiers. 7 S 67 Travaux d'équipement et d'aménagement du siège et des centres sociaux Alsace-Lorraine, Moulin Combat, Fonsala, Pierre Joannon, Crêt de l'oeillet. - Attributions de subventions par la CAF : correspondance, factures, listes des besoins, devis. 7 S 68 Centres sociaux Alsace-Lorraine, Crêt de l'oeillet, Moulin Combat, Fonsala, Pierre Joannon, Lavieu. - Demandes d'habilitation de centre de loisirs sans hébergement : déclarations, récépissés de déclarations, correspondance, fiches de présence, programmes des centres aérés. Communicable en 2042 7 S 69 Centres de loisirs sans hébergement Alsace-Lorraine puis Lavieu, Moulin Combat, Fonsala, Pierre Joannon, Crêt de l'oeillet, Saint-Julien, Lavieu. - Déclarations : note (1988). Agrément jeunesse et sports : liste de références législatives (1988). Déclarations de présence des enfants : états récapitulatifs trimestriels, statistiques, correspondance, note (1984-1992). Calcul des prestations du Conseil général de la Loire : fiches statistiques, état de présence, fiche de constitution et de suivi de dossier (1988-1992). Attribution de bons vacances de la CAF : états récapitulatifs trimestriels de présences d'enfants, récépissés d'habilitation des centres, listes des bénéficiaires, correspondance, compte-rendu de réunion, aide aux vacances et tarifs : notes (1988-1992). 1989-1993 1984-1987 1983-1991 1984-1990 Centres sociaux de Lavieu et de Fonsala. - Centres aérés : programme, tarifs, bilans, coupures de presse, tableau de bord budgétaire (1990-1991). Inscription : fiche vierge (1990). Maison de quartier de Saint-Julien. - Activités : questionnaire vierge (s.d.). Centres sociaux. - Activités : calendriers (1986-1990). Ville de Saint-Chamond. - Loisirs quotidiens des jeunes : rapport sur les projets (1986-1987). Opération vacances en famille : compte-rendu de réunion, note de présentation, extrait de la revue "Ouvertures " (1985). 7 S 70 Réhabilitation du quartier de Moulin Combat. - Correspondance, coupures de presse, historique, notes, projet de la Société anonyme d'habitations à loyer modéré la Sauvegarde immobilière, convention entre le bureau de l'habitat de Saint-Chamond et le CLMQCS, avenant à la convention entre l'etat, la commune de Saint-Chamond et le CLMQCS, comptes-rendus de réunions, bande dessinée explicative, argumentaire du montage vidéo (1982-1987). Les contrats familles : circulaire du 1er juillet 1984, document préparatoire, bilan de la phase de précontrat, rapport d'enquête sociale, rapport de présentation, rapports d'évaluations, avenant à la convention entre la ville de Saint-Chamond et le CLMQCS (1984-1987). Opération expérimentale du groupe de recherche et d'études sociologiques " Trajectoires " à Lyon : rapport (1987). Plaquette du Fonds d'intervention sociale " Réhabilitation adaptée dans une situation marginale " (s.d). Eléments d'analyse sur le fonctionnement du centre social : note (1985). Projet d'aménagement des espaces extérieurs : note, fiches de liaison (1985-1989). Quartiers Alsace-Lorraine, Moulin Combat, et Crêt de l'oeillet. - Financements spécifiques des contrats famille : rapport (1986). 7 S 71 Réhabilitation du quartier de Moulin Combat. - Modalités d'intervention du service social départemental : rapport (s.d.). Etude du Comité de liaison pour l'alphabétisation et la 1982-1989 1977-1992
Page 9 of 13 promotion : rapport (avril 1988). Demandes de financement au titre du développement social urbain : dossiers (1989-1990). " La reconquête de la vie " : rapport de synthèse du groupe Cimaise architectes (février 1990). " Moulin Combat ou l'apprentissage de la négociation collective " : rapport de synthèse du groupe de recherche et d'études en anthropologie urbaine " Trajectoires " à Lyon (novembre 1989). Comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1988-1990). Mission confiée au centre social de Moulin Combat : rapport d'évaluation au 31 juillet 1988. Contrat familles de Moulin Combat : " Un contrat famille pour Moulin Combat 1985-1990 : évaluation d'une procédure " (octobre 1990), bilan (avril 1990), extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1990), avenant à la convention du 29 novembre 1985 (1991), perspectives 1992, fiches de liaison, tract de la Confédération syndicale du cadre de vie (1990-1992). Les contrats familles : rapports d'évaluation du Comité interministériel pour les villes (1986). Chauffage à Moulin Combat : étude du centre social de Moulin Combat et du bureau de l'habitat de Saint-Chamond (environ 1988). " Locataires à propriétaires, de la cité à la ville... un processus d'insertion? " : rapport (1990). Projet de construction du centre social guinguette de Moulin Combat : correspondance, note de synthèse, compte-rendu de réunion, plans, avant-projet sommaire, note de présentation, plan de financement, rapport " une guinguette au bord du Gier " (1986-1989). Etude comparative des loyers avant et après réhabilitation : tableaux (1987). Maîtrise d'oeuvre sociale : rapport de mission de la Société anonyme d'habitations à loyer modéré la Sauvegarde immobilière (1986-1990). Centre social Moulin Combat : rapport d'activité (1986-1987). Propositions d'opérations socio-culturelles : rapport (1989-1990). Vidéogrammes réalisés par l'association : liste (1991). Centres sociaux Valbenoîte, Rivière, Dame-Blanche à Saint-Etienne. - Besoins en équipement et en mobilier : devis (1988). Opérations de réhabilitations dans la Loire : bilans de la Direction départementale de l'equipement (1988-1989) (Quartiers du Crêt de l'oeillet et de Moulin Combat pour Saint- Chamond). Communicable en 2018 7 S 72 Rénovation urbaine du quartier d'izieux - le Creux. - Projet de Saint-Chamond habitat : rapport (octobre 1986). Aménagement d'un théâtre de verdure : descriptifs, plan de travail, compterendu de réunion, fiches de liaison, marché, dossier de demande de subvention à la Fondation de France. Subvention municipale à l'école Verlaine 2 et au collège Pierre Joannon pour leur projet d'action éducative sur le théâtre de verdure : délibération du conseil municipal, correspondance, descriptifs du projet (1988-1989), journal de l'école Verlaine 2 " le Petit Creux" (1989-1990). Groupe de pilotage théâtre de verdure : comptes-rendus de réunions (1989-1990). Petit mur du quartier du Creux : photo (octobre 1986). Réhabilitation de la place du Marché à Izieux : dessin, notes manuscrites (s.d.). 1983-1990 Bureau de l'habitat de Saint-Chamond : rapport d'activité (1985-1987). Echanges entre les experts du développement social des quartiers et les membres du secrétariat général de la commission nationale du développement social des quartiers : rapport "Du quartier à la ville, du quartier à l'agglomération" (1988). Fédération des centres sociaux et socio-culturels pour l'ile de France. - Rencontre " les centres sociaux, la ville, le développement social urbain " : programme, documents de travail (1989). Mairie de Romans-sur-Isère (Drôme). - Programme local de développement social du quartier de la Monnaie : bilans des opérations de réhabilitation, plans, journal de quartier, historique (1983-1988). Mesures du ministère de l'économie, des finances et du budget en faveur du logement social et des quartiers dégradés : rapport du Comité communal d'action sociale de Romans (1988). Syndicat intercommunal de gestion du contrat d'agglomération de la ville du Teil. - Journée sur l'habitat et les besoins sociaux : compte-rendu de journée (1988). " Jacques Badet : le grand réhabiliteur " : article du magazine Murs (février 1990). Colloque vivre la ville du 9 au 12 juin 1987. - Programme, projets de programmes, coupures de
Page 10 of 13 presse, journal d'informations municipales " Vivre ensemble à Saint-Chamond ", état budgétaire, notes manuscrites (1987). Concours de poésie : correspondance (1987). Réalisation d'un mur peint à l'entrée de la ville : mémoire, correspondance, bulletin de salaire (1987). Colloque art, actions dans la ville du 16 au 24 mai 1987. - Projet d'animation : note (1987). Programme, comptes-rendus de réunions, correspondance, note de frais, budget prévisionnel, affiche, carton d'invitation, coupures de presse, documentation sur les oeuvres des artistes (1987). Centre social du Crêt de l'oeillet. - Implantation d'un commerce : cahier des charges, correspondance, questionnaire (1986-1987). 7 S 73 Commission enfants : comptes-rendus de réunions, documents de travail (1989-1991). 1985-1990 Fédération des centres sociaux et socio-culturels du Haut-Rhin. - Petite enfance : dépliant (s.d.). Enfance et habitat. - Mission régionale sur la grande pauvreté : dossier annuel du mouvement ATD Quart-Monde (1989). Grande pauvreté et précarité économique : rapport du Conseil économique et social (1987). Contrats familles. - Journée du 4 juin 1987 à Roubaix " Optimisation des chances de l'enfant en milieu très défavorisé " : compte-rendu (1987). Présentation et programme du contrat famille du quartier du Pile à Roubaix : compte-rendu (1986). ANPASE. - Journée nationale de formation sur la petite enfance : compte-rendu (1988). Bulletins d'information n 4 et n 5 (1987-1988). Petite enfance. - Colloque au centre culturel Montreynaud : compte-rendu (1988). Accueil des jeunes enfants : chronique du Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (1989). Lettre de l'institut de l'enfance et de la famille (1990). Colloque de l'unesco " enfant de droit " : bulletin d'inscription, programme (1990). La naissance : note du pédiatre Titran (s.d.). Quartier du Crêt de l'oeillet. - Réhabilitation : comptes-rendus de réunions (1986). Appartements mères-enfants au Crêt de l'oeillet. - Demande de subvention : dossier, fiche de liaison, correspondance, statuts du CLMQCS, plans, budget prévisionnel, curriculum vitae, certificat médical et attestation de stage de l'animatrice, comptes-rendus de réunions (1985-1988). Orientations et modalités d'intervention du FAS : note (1987). Accueil à temps partiel des jeunes enfants hors de leur famille : étude du ministère des affaires sociales (1985). Association des collectifs enfants parents : plaquette de présentation (s.d.). Forum " l'enfant une responsabilité partagée" : programme, affiche (1988). COOP-ACEP (coopérative de consommation). - Fourniture d'articles pour les enfants : bon de commande, dépliant (1988). La Gazette des collectifs enfants-parents, n 23 à 25 (1988). Centre d'études et de recherches pour la petite enfance. - Programme : affiche (1989). Groupe de recherche et d'action petite enfance Rhône-Alpes. - 9ème journée régionale petite enfance : compte-rendu (1988). Association la Passerelle (Grenoble). - Acceuil enfant et parent : plaquette de présentation (s.d.) Association enfance et musique : bulletin d'adhésion (1988). Fondation de France. - L'enfant et les cours d'école : journal (mai 1986).
Page 11 of 13 Institut de l'enfance et de la famille : la lettre de l'idef (n 5 et 6, mai à juillet 1986 et n 15, mai 1987). 7 S 74 Opération prévention été : rapport, comptes-rendus de réunions, notes, bilans, coupures de presse, budgets, descriptifs des activités, programme, correspondance (1985-1988). Expériences réalisées dans la Loire : compte-rendu de la journée de travail organisée par la Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse (1990). Seconde rencontre du groupe d'appui prévention précoce : compte-rendu (1990). 1985-1991 Conseil communal de prévention de la délinquance. - Contrat d'action de prévention : compterendu d'exécution, compte-rendu de réunion (1988-1989). Fédération nationale des centres sociaux. - "L'animation des jeunes à la prévention" : étude (1988). Conseils communaux de prévention de la délinquance du Pays du Gier. - Colloque : compterendu, programme, correspondance, documents de travail (en particulier programme local de l'habitat dans la vallée du Gier, contrat de quartier d'izieux, la nature dans la vallée du Gier et ses environs, article de presse " Saint-Chamond bureau d'aide à l'amélioration de l'habitat ", coupures de presse sur la lutte contre la délinquance à Saint-Chamond (1988). Groupe de pilotage prévention précoce : comptes-rendus de réunions (1988-1989). 7 S 75 Centres sociaux de Fonsala et de Moulin Combat. - Echanges d'enfants de Saint-Chamond et de Tebessa (Algérie) : affiche, compte-rendu de réunion, facture, coupures de presse, correspondance, budget prévisionnel, lettre de notification de subvention, convention entre la commune de Chazelles-sur-Lyon et le CLMQCS, devis, programme, bilan de la seconde partie des échanges (1987). 1986-1990 Centres de loisirs Alsace-Lorraine, Moulin Combat, Pierre Joannon, Crêt de l'oeillet. - Opérations d'été : bilan (1987). Centre social de Fonsala. - Relais jeunes Saint-Chamond - Grevenbroich : bilans (1987). Centre social de Moulin Combat. - Postes à pourvoir : listes des tâches à accomplir (1989). Bilan et projet de l'animation dames : note (1990). Gestion de l'équipe, activités et travaux à réaliser : fiches de liaisons, comptes-rendus de réunions (1990). Travaux sur le local dit conciergerie : devis, correspondance (1986-1989). Activité "dialoguez avec le Maghreb" : programme (1989). Activités proposées pour enfants de 7 à 12 ans : fiche de liaison (1990). Evaluation des activités : fiches de liaison, convocation à une réunion (1989-1990). 7 S 76 Cycles d'animations éducatives périscolaires des centres sociaux Alsace-Lorraine, Crêt de l'oeillet, Moulin Combat, Lavieu, Saint-Julien. - Demandes de subventions : correspondance, liste des enfants participant, comptes-rendus d'activité, avis de paiement. Mise en place : circulaire (1984). Attestions de démarrage : notes d'opportunité (1983-1991). 1983-1991 Centre social de Moulin Combat. - Evaluation de l'aide aux devoirs : rapport (1990). Développement de la lecture et de l'aide aux devoirs : compte-rendu de réunion (1990). Aide scolaire : note d'informaton à destination des parents (1989). Lutte contre l'illétrisme et relation mère-enfants. - Journée de formation du 10 mai 1988 " l'enfant et son environnement dans la lutte contre l'échec scolaire " : compte-rendu, documentation. Projets et actions du CLMQCS : comptes-rendus de réunions, note. Demande de subvention au secrétariat d'etat chargé du droit des femmes : statuts du CLMQCS, budget primitif, liste des administrateurs, état nominatif des personnels (1987-1989). 7 S 77 Collectif immigration de Saint-Chamond. - Soirée débat, films et conférences sur l'afrique : programme, coupures de presse, compte-rendu (1986-1987). 1985-1990 Dispositions pour l'entrée et le séjour des étrangers en France : note, supplément de la revue Liaisons sociales, articles de presse (1986-1989). Centre national de documentation pédagogique : textes et documents pour la classe " cent cinquante ans d'immigration ".
Page 12 of 13 La lettre de migrations santé, n 2 et 3 (novembre 1989 et janvier 1990). Comité médico-social pour la santé des migrants : revue Migrations santé n 58, 61 et 62 (1989-1990), plaquette de présentation (1988). CLAP info réseau Rhône-Alpes, n 4, 5, 15, 21 à 24 (1988-1990). La lettre du CLAP Alpha promotion hebdo n 27, 54, 55, 57, 59, 64, 65 (1988-1989). Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale. - " Jeunes d'origine étrangère : quelques réponses aux questions que vous vous posez " : brochure (1990). Acquisition de la nationalité française : notices d'information (1989). Cimade service oecuménique d'entraide. - Des droits pour les sans-droits : dossier (1989). Commission migrants. - Comptes-rendus de réunions (1985-1990). Service social d'aide aux émigrants. - Questions éducatives et socio culturelles en Algérie : livret (juillet 1980). Images, spectacles, musiques du monde, n 20 à 23 (1989-1990). Paris plus, mensuel des arts et cultures du monde (novembre 1988). 7 S 78 Centre social de Moulin Combat. - Stages pour demandeurs d'emploi : liste des participants, appréciations, état du devenir des stagiaires, bilan, convention, budget exécuté et prévisionnel, liste des objectifs, descriptif d'un exercice d'évaluation (1986-1988). Insertion sociale et professionnelle des jeunes. - Circulaires ministérielles, documentation, réglementation (1988-1991). Colloque UNCCASF : compte-rendu (1988). Agrément du CLMQCS pour recevoir et instruire les demandes de RMI : arrêté (1989). Activités mises en place par le CLMQCS pour les bénéficiaires du RMI : correspondance (1989-1990). La question sociale au Conseil général de la Loire : coupure de presse (1990). Régie de quartier. - Dossier de présentation de l'association pour la gestion d'entreprises de quartier (1987). Création dans le quartier du Crêt : note interne (1987). Expérience à Meaux : coupure de presse (1988). Enquête de l'association animation loisirs familiaux : compte-rendu de réunion (1988). Projet dans le quartier nord de Clermont-Ferrand. Installation d'une antenne du CIEDIL à Saint-Chamond : convention, coupures de presse, correspondance. Mise à disposition du CIEDIL de M. Zap... : correspondance, état du coût du poste, note de synthèse, note de présentation du CIEDIL, projet de formation. Création d'une entreprise socio-économique à Saint-Chamond : avant-projet, dossier de financement de DEF 42 (1983-1986). Création d'une entreprise intermédiaire par les centres sociaux de Saint-Chamond : correspondance, coupures de presse, programme, comptes-rendus de réunions, plaquette de présentation du CIEDIL (1984-1985). Projet de création d'une entreprise intermédiaire et d'insertion par l'économique en collaboration avec des retraités : correspondance, documentation (1985). Aide financière de l'etat aux entreprises d'insertion par l'économique : avenant à la convention d'insertion (1991). Stages individuels PROMOFAF : demandes de prise en charge (1988-1992). Programme d'insertion locale : plaquette de présentation (s.d.). Contrats de formation en alternance : plaquette de présentation (1987). Diplômes professionnels d'animation : plaquette de présentation (s.d.). Contrat de qualification en alternance, demande d'accord : imprimé vierge (1992). Organismes de formation : plaquettes de présentation (1989). Insertion sociale, culturelle, économique. - Journée d'étude régionale : programme (1989). Travaux d'utilité collective. - Demande d'aide au FAS : correspondance, avis de paiement, dossier de demande de subvention, guide de l'organisateur TUC, notice explicative, note, instructions, convention, plaquette de présentation (1987-1989). Non imposabilité des rémunérations des stagiaires : note (1989). Conventions, correspondance (1984-1990). 7 S 79 Association des centres sociaux du Chambon-Feugerolles. - Projet de stage d'insertion pour femmes seules : rapport (1992). 1982-1992
Page 13 of 13 Centre social de Fonsala. - Projet de stage d'insertion pour les femmes : rapport (juillet 1982). Mise à jour du dossier de stage de juillet 1982 : correspondance (1983). Projet de stage réactualisé : rapport (1984). Stage d'insertion sociale et professionnelle pour les femmes chefs de famille : rapport, budget, liste des stagiaires, conventions, comptes-rendus de réunions, correspondance, état budgétaire, bilan, coupures de presse (1984-1986). Lettre de Michèle André secrétaire d'etat chargée des droits des femmes. - Droits des femmes, n 14 et 15 (avril - mai 1990). Centre social Wilson à Reims. - Projet de formation femmes relais : note (s.d.). 7 S 80 Coupures de presse 1985-1990 7 S 81 Fédération des centres sociaux et socio-culturels de France. - Ouvertures n 1 à 4, 7 à 27, 29 à 34 (1983-1988). Repères (septembre et novembre1986, septembre 1988). Congrès national des centres sociaux : actes du congrès (23, 24 et 25 novembre 1984). Le centre social aujourd'hui (s.d.). Commission pour le développement social des quartiers. - Bulletin Ensembles, n 4, 5, 7 à 9, 11, 14 à 17 (1984-1987), questionnaire d'enquête (1987). 1985-1990 Formation CRIFRA. - Rhône-Alpes formation professionnelle, n 2 à 4, 9 à 20, 28 à 31 (mars 1986 à décembe 1988), n 31 (février 1989). Documentation du siège : liste des abonnements. Comptabilité Personnel Activités Documentation