Fiche 25 : Le PLA détail de la répartition analytique des comptes 1. PILOTAGE 1-1 La fonction direction (2 ETP maxi) Séminaires et conférences (6185) Frais de recrutement du personnel (6284) Charges de personnel maxi 2 ETP (631, 633, 6411, 6412, 645 et 647) Dotation aux provisions provisions pour départ en retraite, licenciement (6815)
1-2 La fonction d accueil (2 ETP maxi) Cette fonction se compose de : l écoute, la médiation : faciliter la communication, les échanges, les relations avec l équipe du centre, la contribution au diagnostic social et à l observation l orientation, la documentation et l information générale. Les comptes comptables concernés sont : Publicité et relations publiques (623) Charges de personnel maxi 2 ETP (631, 633, 6411, 6412, 645 et 647) Dans les petites structures, la personne qui assure l accueil peut-être associée à celle de secrétariat voire de comptabilité. 1-3 La fonction comptabilité-gestion (1/2 ETP maxi) Crédit-bail (612) (Uniquement pour le logiciel de gestion, comptabilité ou paie) Rémunérations d intermédiaires, honoraires (622) (Frais de commissariat aux comptes, d expertise comptable et frais de contentieux) Charges de personnel maxi 0.5 ETP (631, 633, 6411, 6412, 645 et 647)
1-4 La fonction instances de décision et dépenses servant le projet social Sont prises en compte les dépenses de : fonctionnement des instances de décisions politiques : l Assemblée Générale, le Conseil d Administration, les colloques, la documentation, le fonctionnement du comité d usagers formation des bénévoles, les frais de déplacements des administrateurs les logiciels de gestion informatique les cotisations auprès de la fédération des centres sociaux les frais d experts : audit interne, expert indépendant de l évaluation Les comptes comptables concernés sont : Formation des bénévoles (6186) Rémunérations d intermédiaires, honoraires (622) (Sauf honoraires de commissaire aux comptes, expert-comptable) Publicité et relations publiques (623) Frais liés aux instances associatives CA, AG (6258) (y compris les frais de déplacement, hébergement, restauration et missions des administrateurs) Cotisations affiliations aux fédérations, conventions collectives (6281) Autres charges de gestion courante (6523 et 658) Charges exceptionnelles spécifiquement liées au pilotage (671 et 672) (Pénalités et amendes) 2. LOGISTIQUE Elle comporte plusieurs types de dépenses : Les charges liées au personnel excédant le maximum d ETP de la fonction PILOTAGE Les charges liées aux locaux : charges salariales du personnel d entretien et de gardiennage des locaux, assurances, location immobilière ou locaux mis à disposition Les charges liées au fonctionnement général : - Les charges liées au secrétariat lorsque ces dépenses sont liées à des tâches bien identifiées, elles sont comptabilisées préalablement au prorata de ces tâches (direction, accueil, fonction projet social ou activités) - Les charges liées aux immobilisations, matériels, investissements - Les charges liées à la gestion courante de la structure lorsque ces dépenses sont liées à des activités bien précises, elles sont comptabilisées préalablement au prorata des dépenses d activité.
2-1 Charges liées au personnel excédant le maximum d ETP de la fonction PILOTAGE Charges de personnel (631, 633, 6411, 6412, 645 et 647) Dotation aux provisions provisions pour départ en retraite, licenciement(6815) 2.2 Charges liées aux locaux Fournitures liées à l énergie (6061) Fournitures d entretien et petits équipements (6063) Crédit-bail (612) (matériels d entretien et de nettoyage uniquement) Locations (613) (matériels d entretien et de nettoyage uniquement) Entretien et réparations (615) (matériels d entretien et de nettoyage uniquement) (Agent d entretien mis à disposition facturée) (Agent d entretien) Charges liées au personnel d entretien et/ou de gardiennage (631, 633, 6411, 6412, 645 et 647) Autres charges de gestion courante (6521, 6522, 6523 et 658) 2.3 Les charges liées à la gestion courante de la structure Fournitures liées à l énergie (6061) Fournitures d entretien et petits équipements (6063) Fournitures de bureau, informatique (6064) Fournitures alimentaires (60682) Fournitures diverses (60688) Crédit-bail (612) Locations (613) Entretien et réparations (615) Assurances (616) Rémunérations d intermédiaires, honoraires (622) Frais postaux et télécommunications (626) Services bancaires et assimilés (627)
Autres impôts et taxes (635) (Taxes d enlèvement des ordures ménagères, redevance TV ) Autres charges de gestion courante (6523 et 658) Charges financières (6611, 6616 et 668) Charges exceptionnelles (671, 672 et 675) Dotation aux amortissements et aux provisions (6811 et 6815) (concerne l ensemble du matériel dont l association est propriétaire) 3. ACTIVITES Elle comporte 2 types de dépenses : les charges liées au référent famille lorsqu il existe Les charges liées aux autres activités Achats et fournitures consommables (6061, 6063, 6064, 60681, 60682, 60688 et 607) Sous-traitance (611) Crédit-bail (612) Locations (613) Entretien et réparations (615) Assurances (616) Documentations technique et générale (6181) Rémunérations d intermédiaires, honoraires Intervenants extérieurs (622) Restauration collective (6283) Prestations pour activités (6287) Charges de personnel (631, 633, 6411, 6412, 645 et 647) Autres charges de gestion courante (6521, 6522, 6523 et 658) Charges exceptionnelles (671 et 672) Dotation aux provisions provisions pour départ en retraite, licenciement (6815).