quais et abris à bateaux

Documents pareils
RESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE POUR UN TERRITOIRE DANS LA REGION ADMINISTRATIVE DE L ABITIBI-TEMISCAMINGUE

Règlement type relatif à l abattage d arbres

PARACHÈVEMENT DE L AUTOROUTE 35. Consultation publique sur les enjeux fédéraux dans le cadre de la Loi canadienne sur l évaluation environnementale

Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives

DEMANDE DE CERTIFICAT D AUTORISATION IMPLANTATION D UNE STRUCTURE DE CONTRÔLE

RÈGLEMENT Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville

PLAN GÉNÉRAL D AMÉNAGEMENT FORESTIER SEIGNEURIE DE PERTHUIS RÉSUMÉ NOTE AU LECTEUR

Fiche technique sur la stabilisation des rives

ACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES

Systèmes de stockage simples à installer et économiques

CHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations

UNE MEILLEURE CONNAISSANCE

Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu

Changement du trait de côte et images satellites. Tempêtes 2014, plage de la Salie, côte atlantique française

Muret Laurentien MC. Classique et Versatile

Rapport annuel de monitoring automatisé de la qualité de l eau

Gestion des stériles des mines d uranium et des résidus des usines de concentration d uranium RD/GD-370

Une espèce exotique envahissante: Le Roseau commun. ou Phragmites australis

LOG 8869 Residential Brochure_FR:Layout 1 6/4/08 11:53 AM Page 1. Construire vert ne devrait pas être un casse-tête

LES PNEUS SONT-ILS DANGEREUX POUR LA SANTÉ ET L ENVIRONNEMENT? Les pneus sont dangereux dans des piles, pas dans des Earthships.

RAPPORT SUR L INSPECTION DES BANDES RIVERAINES 2014 Portrait de la MRC Brome-Missisquoi

Fiche Technique d Évaluation sismique : Construction basse en Maçonnerie Non-armée, Chaînée, ou de Remplissage en Haïti

conservation volontaire : différence vous pouvez faire la Principales options de conservation légales pour les propriétaires de terrains privés

Recommandation M96-04 du Bureau (le 25 avril 1996)

DOCUMENT PRÉLIMINAIRE DE CONSULTATION VISANT À ENCADRER LA GESTION DES EAUX DE RUISSELLEMENT, DU CONTRÔLE DE L ÉROSION ET LA CONSERVATION DES SOLS

RÈGLEMENT 569. Et résolu à l unanimité des conseillers présents que le règlement suivant soit adopté :

URBASOFT-AUTORISATION Gestion des processus des permis et autorisations

Développement durable au Bas-Saint-Laurent

KEIM Optil Plus. Peinture d intérieur écologique pour un habitat sain

16- Grand lac Shaw Portrait 2006

Partie 3 Mise au point des solutions d aménagement. Rapport du Groupe de travail sur la diversité forestière et l approvisionnement en bois

Pascale Biron, Thomas Buffin-Bélanger, Marie Larocque, Joanna Eyquem, Claude Desjarlais

LIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON

Évaluation des terrains contaminés et des milieux humides par Me Luc Villiard

Amélioration de la continuité écologique sur la rivière Aveyron

Dans le présent règlement, les mots suivants signifient :

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains 28 novembre 2011

CENTRALES HYDRAULIQUES

$ Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles (Montréal) Quartier Rivière-des-Prairies

Annexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets

5 Applications. Isolation intérieure des murs de fondation. ISOFOIL est un panneau isolant rigide laminé d un pare-vapeur d aluminium réfléchissant.

Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes

MISSION DE L ENTREPRISE. Fabriquer grâce à son savoir faire, des produits en acier, aluminium et polymères pour les vendre sur le marché mondial

Dans cette directive, «autorisé(s) ou autorisée(s)» signifie autorisé(s) ou autorisée(s) en vertu de la Loi sur les terres publiques;

Estimation, 2 e édition

Nous vous souhaitons un agréable séjour sur nos quais. L équipe du Port d escale. Page 2 of 25

Jeu de l ingénierie écologique. mémo du joueur

2 Pour les puits de lumière :

Le Crabe commun des eaux côtières du Québec

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC

POURQUOI ET COMMENT ARRIMER LES PDE ET LES SAD? LE CAS CONCRET DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ ET DE L OBV CHARLEVOIX-MONTMORENCY.

Références : Loi n du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n du 2 février 1996 (article 53).

Toitures vertes : bien commun ou bien privé?

«La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE

Nom de l institution : Adresse : Ville : Province : Code postal : Adresse de livraison : (si autre que ci-dessus) Ville :

Stratégie de gestion du bassin hydrographique du Bas-Rideau Résumé

5 555 $ (2015) $ (2015)

Comment valoriser sa toiture plate en milieu urbain

RAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE

Taxes (annuelles) Dépenses/Énergie (annuelles) Évaluation (municipale) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris (En vigueur)

Comparaison des régimes d épargne-retraite :

Dossier de presse Treppenmeister

Ce projet pourrait être

LE GOUVERNEUR CUOMO ANNONCE UNE BARRIERE BRISE-LAMES VIVANTE DE 60 MILLIONS DE DOLLARS POUR PROTEGER LE LITTORAL ET L HABITAT DE STATEN ISLAND

A unique sol ution for yo ur i

Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare

Résumé du projet de loi n 43 visant à modifier la Loi sur les mines

Décrets, arrêtés, circulaires

Les opportunités pour l aluminium dans les ponts routiers du Nord-Est de l Amérique

TABLE DES MATIÈRES DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES...1-1

SÉANCE ORDINAIRE DU 5 AOÛT 2013

Guide d installation

Exemples de réclamations Assurance pollution pour entrepreneurs

Renaturation de l embouchure de la Broye

Congrès INFRA Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal

RELEVE D ETAT DU PONT DES GRANDS-CRÊTS. On a procédé une auscultation visuelle entre le 23 et le 29 mars 2007.

Le monitoring de la qualité

DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL GLOBAL

1. Administration du Salon

Une nouvelle vision de l épargne-retraite collective ÉPARGNE-RETRAITE COLLECTIVE. Produits d épargne-retraite collective

Les Cheminements piétons

Le mardi 25 mai à 19 heures Présentation de la problématique, actions mises en place, ce que vous pouvez faire et période de questions.

Guide Technique Pour la Charpente de Mur. LSL et LVL SolidStart LP

Guide des autorisations d urbanisme

GUIDE D INSTALLATION. La première enveloppe pare air et perméable à la vapeur d eau AVANTAGES

3/11_WHEEL ROADER/KE's仏語 :13 PM ページ 3 KUBOTA WHEEL LOADER

Cadre stratégique pour l agriculture du Canada Programmes d intendance environnementale

Revenus mensuels (résidentiel) - 3 unité(s)

Province de Québec. Municipalité Régionale de Comté de L Amiante. Règlement intitulé :

Que faire en cas d incendie?

Question Qu est-ce qu est qu une preuve de protection? Devrais-je voir un document quelconque?

acceptée Cadastre acceptée Zonage Nbre pièces 9 Nbre chambres 3+0 Nbre salles de bains + salles d'eau 4+1

POLITIQUE DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DES MILIEUX NATURELS

Août Résumé de l étude d impact sur l environnement

Les dimensions mentionnées sont pour la plupart reprises dans la réglementation (STS54, NBN EN 3509), RGPT, arrêté royal du 07/07/97)

Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

INSTRUCTIONS COMPLÉTES

Pagaie rouge. Lieu de pratique Plan d eau calme ou piscine comprenant un parcours sur deux buts (terrain 36 mètres par 20 mètres).

Transcription:

Guide pratique pour les quais et abris à bateaux Édition 2012

sommaire 3 Le littoral et la rive 4 Où construire un quai? 5 La réglementation 6 Les quais flottants 7 Les quais sur pieds tubulaires et sur pieux 8 Les quais spéciaux 9 Les matériaux à utiliser 10 Les abris à bateaux

Le littoral et la rive riches en biodiversité Ils constituent des habitats fauniques et floristiques importants. Ce sont des zones sensibles aux perturbations. Un aménagement respectueux permettra : w de conserver la libre circulation des eaux et des poissons; w de prévenir l érosion de la rive en conservant au maximum son caractère naturel et en la végétalisant; w de réduire au minimum la superficie des structures sur le littoral pour conserver les habitats naturels présents. rive 3 Le littoral et la rive

Où construire un quai? en minimisant les impacts sur le milieu aquatique Au moment du choix de l emplacement du quai ou de l abri, il faut tenir compte des caractéristiques du site : w la topographie; w la profondeur de l eau; w les courants et le mouvement des glaces; w les herbiers aquatiques. Prévoyez un accès au plan d eau : w d une ouverture maximale de 5 mètres de largeur lorsque la pente est inférieure à 30 %, w d une ouverture plus restreinte et en biais avec le rivage lorsque la pente excède 30 %. impact Attention! Aucune modification du milieu naturel n est permise dans le littoral. (dragage, creusage, remblayage, etc.). Plusieurs ouvrages ou structures sont également interdits dans la rive. 4 Où construire un quai?

La réglementation municipale et provinciale Vous devez demander un permis à votre municipalité pour effectuer les travaux suivants sur un quai ou un abri à bateau: w la construction; w l entretien; w la réparation; w la démolition. La mise en place doit se faire en dehors des périodes de frai du poisson. permis L obtention d un permis provincial, en vertu de la Loi sur le régime des eaux et du Règlement sur le domaine hydrique de l État, peut être nécessaire si la structure : w excède 20 m 2 de superficie; w occupe plus du dixième de la largeur totale du cours d eau. D autres autorisations préalables peuvent également être requises, par exemple, celle du ministère des Ressources naturelles et de la Faune lorsqu on intervient dans l habitat du poisson (littoral). 5 La réglementation

Les quais flottants Il est conseillé de retirer les installations flottantes à la fin de la saison estivale. Les avantages : w faibles répercussions sur le littoral, la faune et ses habitats; w peu coûteux et faciles à construire; w s adaptent bien à la plupart des rivages; w s installent sans égard à la profondeur de l eau. Les inconvénients : w diminuent la luminosité sous la structure; w modifient le régime hydrique (écoulement de l eau et érosion); w peu appropriés dans les zones de fortes vagues ou aux endroits où le courant est important en raison de leur faible poids. Quai flottant flottants Attention! L utilisation de ces structures doit être réservée uniquement aux pratiques nautiques. En aucun cas ces structures flottantes ne peuvent servir de patio. 6 Les quais flottants

Les quais sur pieds tubulaires et sur pieux Quai sur pieds tubulaires pieux Quai sur pieux Les avantages : w plus stables et plus solides que les quais flottants; w faibles répercussions sur l écosystème aquatique (la structure permet une plus grande pénétration de la lumière dans l eau et cause moins de perturbation du régime hydrique que les quais flottants). Les inconvénients : 1. Quais sur pieds tubulaires : w peu appropriés dans les zones de fortes vagues ou aux endroits où le courant est important en raison de leur faible poids. 2. Quais sur pieux : w mise en suspension possible des sédiments dans l eau lors d opérations de mise en place des pieux; w période de mise en place plus restreinte. 7 Les quais sur pieds tubulaires et sur pieux

Les quais spéciaux ne perturbent ni l eau, ni les terres immergées Les particularités : w moins courants et plus coûteux; w requièrent une connaissance approfondie des techniques d installation; w expertise pour l installation rare en région. Quai sur roues Quai en porte-à-faux Quai suspendu Quai levant avec treuil 8 Les quais spéciaux

Les matériaux à utiliser Le matériel par excellence est le bois non traité (cèdre, mélèze, pruche). Il résiste bien à la décomposition et contient des agents de conservation naturels. Les matériaux à éviter : w le bois traité : contient des substances toxiques nocives pour les organismes aquatiques et la santé humaine; w le béton et les éléments en polystyrène : résistent mal aux hivers rigoureux et à l action des vagues; w les barils de métal et les pneus usagés : peuvent contenir des polluants. cèdre mélèze pruche les matériaux écologiques sont à privilégier Types d infrastructures à proscrire : w Quai à encoffrement w Quai sur piliers de béton w Quai en béton 9 Les matériaux à utiliser

Les abris à bateaux permettent de maintenir l embarcation hors de l eau Comme pour les quais, les abris à bateaux doivent être exclusivement flottants, sur pieux ou sur pilotis. w l abri à bateau peut être rattaché au quai; w il ne doit pas posséder de murs latéraux; w les armatures doivent être faites de bois ou de métal. abris à noter! Les hangars à bateau, ces grosses structures s apparentant à des garages ou des remises, ne sont plus permis dans le littoral. 10 Les abris à bateaux

Références w MDDEP (2012) Guide d analyse des projets d intervention dans les écosystèmes aquatiques, humides et riverains assujettis à l article 22 de la Loi sur la qualité de l environnement. Section Quais et abris à bateaux. w PÊCHES ET OCÉANS CANADA (2011) L ABC des quais. Programme de gestion de l habitat du poisson. Édition du Québec. http://www. qc.dfo-mpo.gc.ca/publications/les-quais-dock-primer/documents/quaisdocks-fr.pdf w MDDEP (2007) Guide d interprétation, Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables. Direction des politiques de l eau. 148 pages. crédits w Recherche et rédaction : Bianca Bédard w Coordination : Geneviève Trudel et Marilou Thomas w Photos : Bianca Bédard, Émilise Lessard-Therrien (page 3) w Illustrations : Pêches et Océans Canada (MPO) w Design graphique : Ruth Pelletier, graphiste

Ce document a été produit par le Service de l aménagement du territoire de la Ville de Rouyn-Noranda et l Organisme de bassin versant du Témiscamingue Ville de Rouyn-Noranda 100, rue Taschereau Est C.P. : 220, Rouyn-Noranda (Qc) J9X 5C3 Téléphone : 819 797-7110 Télécopieur : 819 797-7152 www.ville.rouyn-noranda.qc.ca Organisme de bassin versant du Témiscamingue 1C, rue Notre-Dame Nord Ville-Marie (Qc) J9V 1W6 Téléphone : 819 629-5010 Télécopieur : 819 629-6256 Info@obvt.ca www.obvt.ca