SALON CHASSE ET PÊCHE SUD RHONE ALPES les 29, 30 et 31 Mai 2015 RUBRIQUE CATALOGUE EXPOSANT 1: CATEGORIE 100: Chasse 101: Pêche 2: ANIMAUX 200: Elevages 201: Alimentation pour animaux 202: Taxidermistes 203: Artistes Peintres, Sculpteurs, Photographes 3: EQUIPEMENT 300: Armes 301: Archeries 300: Gps 301: Optiques, Lunettes, Jumelles 302: Coutelleries 303: Véhicules 304: Canne 305: Appât 4: EQUIPEMENT DE LA PERSONNE 400: Bottes, Chaussures 401: Pantalons 402: Vestes 403: Casquettes, Chapeaux 5: FINANCES - SERVICES 501: Banques 502: Administrations 503: Assurances 404: Gants 405: Cires 406: Matériel de Sécurité 407: Bagageries 504: Organismes de Crédit 505: Associations de Chasseurs 506: Formations 507: Agence de Voyage 6: ORGANISMES DIVERS 600: Revue 601: Associations 602: Syndicats Professionnels 603: Librairies - Editions SAS Lac Évènements Lac d Aiguille Quartier des Communaux 26300 Châteauneuf-sur-Isère Siren : 753 159 847 00015 Code APE : 93292
1 ER exemplaire A RETOURNER à Palais des Congrès sud Rhône Alpes. 2 e exemplaire A CONSERVER DEMANDE D ADMISSION SALON CHASSE ET PECHE SUD RHONE ALPES LES 29, 30 ET 31 MAI 2015 1 ER exemplaire A RETOURNER à Palais des Congrès sud Rhône Alpes. 2 e exemplaire A C EXPOSANT RETOUR DU DOSSIER COMPLET POUR LE 30 AVRIL 2015 Raison Sociale :. N TVA Intracommunautaire :... RESERVE A L ADMINISTRATION Date de retour : N Client : Acompte : Surface : Joindre IMPERATIVEMENT une photocopie de l inscription au Registre du commerce de moins de 3 mois. ENSEIGNE Adresse Catalogue CP Ville Pays Tel Portable Fax Email Site Internet Responsable du Dossier Produits: Rubriques Catalogues TARIF MONTANT UNITAIRE H.T QUANTITE TOTAL H.T DROIT D INSCRIPTION OBLIGATOIRE : Frais de dossier, Badges, Parking gratuit, Prise de Courant 1 KW, Enseigne, Présence dans le guide du visiteur, 50 Cartes Invitations. Offert pour la première édition 1 0 STAND INTERIEUR NU 6m 2 sans moquette (avec cloison de séparation de Stand) 300 STAND INTERIEUR NU 9m 2 sans moquette (avec cloison de séparation de Stand) 450 ANGLE 50 BADGE EXPOSANT SUPPLEMENTAIRE 5 CARTE PARKING SUPPLEMENTAIRE 10 CARTES D INVITATIONS Remises gratuitement sur demande, elles devront obligatoirement porter votre cachet pour donner droit à l entrée gratuite. Ne seront facturées que les entrées réellement constatées aux prix unitaire de 2 H.T (TVA 7%). NOS CONDITIONS DE PAIEMENTS : Je joins 50% du montant TOTAL TTC à la signature Je joins un chèque de caution de 500 Le solde restant dû au plus tard 21 jours avant l ouverture du Salon de Chasse et Pêche Sud Rhône Alpes 2015. Un Contrat de participation retourné sans acompte ne pourra pas être enregistré Modes de règlement acceptés : Nombre de cartes souhaitées Total H.T TVA 20% Total TTC Montant de l Acompte TTC Solde restant dû TTC Chèque bancaire libellé à l ordre de «SAS LAC EVENEMENTS» Virement bancaire sur notre compte : Règlement par carte bancaire du solde en nos bureaux Après avoir pris connaissance du règlement intérieur, de la charte de l exposant, des règles de sécurité et d hygiène, l exposant s engage à les respecter sans restriction ni réserve. CODE BANQUE CODE AGENCE NUMERO DE COMPTE CLE RIB 10096 18520 00039650301 75 IBAN FR76 1009 6185 2000 0396 5030 175 BIC Cachet de la société exposante Signature précédée de la mention «lu et approuvé» A :..Date :. Palais des Congres Sud Rhône Alpes SAS Lac évènements 430, route des communaux-lac d Aiguille-26300 Châteauneuf sur Isère- Tél.04 75 71 97 10 contact@palaisdescongressudrhonealpes.com www.palaisdescongressudrhonealpes.com
2.94 1.78 5 4.00m 2.03m 4.00m 8.00m C C C B A A 61 2.00m B B 4.00m 8.00m A1 8.00m 4.00m C1 4.00m B2 C2 C1.1 C4 C1.2 C16 C8 C6 C10 C12 C14 C7 C5 C3 C5.1 C3.1 B8.2 B10.1 B10 B4.2 B4.1 B4 B6.1 B8 B6 A3 C18 C20 C22 C24 C26 C9 C11 C13 C15 C11.1 C9.1 B14.1 B14.1 B16 B18 B14 B12 B13 B15 B17 A4 A6 A8 C17 B20 B C28 C30 C30.1 B22.1 B22 A9 1.20
SALON CHASSE ET PÊCHE SUD RHONE ALPES les 29, 30 et 31 Mai 2015 CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D ESPACE ENTRE LES SOUSSIGNES La société Lac Evènements, société à responsabilité limitée au capital de 1 515 000 euros, dont le siège social est à CHATEAUNEUF SUR ISERE (26300) quartier des Communaux Lac d Aiguille, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ROMANS sous le numéro 753 159 847, Représentée par Mylène et David Frauciel, agissant en qualité de gérants. Et La société.. ARTICLE 1 OBJET DU CONTRAT Ci-après dénommée par abréviation «LE BAILLEUR» D UNE PART Ci-après dénommée «LE PRENEUR» D AUTRE PART Le présent contrat est conclu entre les parties ci-dessus visées en vue de la mise à disposition de divers espaces d évènement comprenant un espace intérieur : STAND. ARTICLE 2 DUREE La mise à disposition de l espace pour la durée de la manifestation, c est-à-dire le : les 29, 30 et 31 Mai 2015 ARTICLE 3 PRIX ET CAUTION La mise à disposition de l espace est offerte néanmoins LE PRENEUR s engage à verser entre les mains du BAILLEUR à titre de caution la somme de 500. Cette somme de 500 versée par LE PRENEUR sert à titre de caution en cas de dégât ou dégradation du matériel, elle lui sera rendue à la fin de la manifestation. Les frais de participation son du dès l admission de l exposant par le BAILLEUR, ils sont payable comme suit : 50% du montant total TTC à la signature du contrat + chèque de caution Le solde restant dû au plus tard 21 jours avant l ouverture du Salon. Dans l hypothèse où des prestations feraient l objet d une facture complémentaire, celle-ci devra être honorée dans les 5 (cinq) jours calendaire de sa réception. Toute somme due et non réglée à son échéance portera intérêt de plein droit, à un taux égal à 2 (deux) fois le taux d intérêt légal en vigueur à la date de l exigibilité. SAS Lac Evènements Lac d Aiguille Quartier des Communaux 26300 Châteauneuf-sur-Isère Siren : 753 159 847 00015 Code APE : 93292
SALON CHASSE ET PÊCHE SUD RHONE ALPES les 29, 30 et 31 Mai 2015 ARTICLE 4 HORAIRES L aménagement des stands se fera le Jeudi 28 Mai de 9h00 à 18h00 et le Vendredi 29 Mai de 9h à 12h00 la présentation des stands devra être terminée, et leurs abords devront être laissés propres le Vendredi à 12H00. Le déménagement des marchandises exposées dans les stands ne sera autorisé qu a partir de 17h00 le dimanche 31 Mai ainsi que le lundi 1 er Juin de 9h00 à 12h00. Jours et Heures d ouverture : 29 Mai 2015 de 14h00 à 19h00 30 Mai 2015 de 10h00 à 19h00 31 Mai 2015 de 10h00 à 17h00 ARTICLE 5 OBLIGATION DES PARTIES Obligations du PRENEUR : La responsabilité totale incombe au PRENEUR tant pour les biens immobiliers que mobiliers ainsi que pour l ensemble des dommages causés à des tiers. LE PRENEUR s engage à faire parvenir une semaine avant la manifestation au BAILLEUR une Attestation d Assurance Responsabilité Civile ainsi qu un justificatif de domicile Obligations du BAILLEUR : Le BAILLEUR s engage à mettre à disposition du PRENEUR l ensemble des éléments mentionnés à l article 1 du présent contrat. Il s engage à ne pas faire entrave à la jouissance du PRENEUR pendant toute la durée de la manifestation. ARTICLE 6 CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DES LIEUX Dans l ensemble du bâtiment il est interdit de se servir de confettis, serpentins, guirlandes, fumigènes, laser ou autres dispositifs spéciaux. Il est interdit de fumer à l intérieur des bâtiments en application du décret numéro 2006-1386 du 15 Novembre 2006. S agissant des espaces extérieurs, LE PRENEUR est tenu de les maintenir dans lequel ils étaient en prenant possession des lieux. Les déchets devront être jetés dans les poubelles prévues à cet effet. Le PRENEUR doit traiter directement avec la société des Auteurs et Compositeurs de Musique (SACEM), 157 avenue Maurice Faure 26000 VALENCE au 04 75 41 84 30 ou 04 75 41 84 31 s il fait usage de musique (audio ou vidéo) à l intérieur du domaine «PALAIS DES CONGRES SUD RHONE-ALPES», même pour de simples démonstrations de matériel sonore. SAS Lac Evènements Lac d Aiguille Quartier des Communaux 26300 Châteauneuf-sur-Isère Siren : 753 159 847 00015 Code APE : 93292
SALON CHASSE ET PÊCHE SUD RHONE ALPES les 29, 30 et 31 Mai 2015 ARTICLE 7 : ETATS DES LIEUX Les locaux intérieurs et les espaces verts extérieurs étant mis à disposition du PRENEUR en parfait état, ils devront être rendus dans les mêmes conditions d aménagement et de conservation. Un état des lieux entrant sera réalisé à cette occasion. A la fin de la manifestation il sera réalisé un état des lieux sortant signés des 2 parties. LE BAILLEUR se réserve le droit de conserver le dépôt de garantie dans le cas où il constaterait d éventuels dégâts ou manquements occasionnés par le PRENEUR durant l occupation des lieux. ARTICLE 8 REMISE EN ETAT DES LOCAUX LE PRENEUR se doit de libérer les espaces intérieurs et extérieurs de tous déchets en les déposant dans des containers à cet effet mis à sa disposition. LE BAILLEUR prenant en charge le nettoyage des différents espaces. En cas de dégradations ou de manquement aux enlèvements de déchets ou de mégots de cigarettes, le bailleur se réserve le droit de prendre sur le chèque de dépôt de garantie tout montant nécessaire à la remise en état et/ou nettoyage des locaux et des espaces verts. ARTICLE 9 DEPOT DE GARANTIE LE PRENEUR s engage à verser à titre de dépôt de garantie la somme de 500 par chèque, une semaine avant la prise de possession des lieux. En l absence de constatation de dégât ou de manquement, cette somme sera restituée au PRENEUR par le BAILLEUR après un délai de 30 jours ouvrés. LE BAILLEUR se réserve le droit de conserver la somme dans le cas où il constaterait d éventuels dégâts occasionnés par le PRENEUR. ARTICLE 10 RESPONSABILITE Le BAILLEUR décline toute responsabilité d un éventuel accident survenu lors de la manipulation ou l utilisation des produits vendus ou présentés par le PRENEUR et ne peut être tenu responsable des vols et dégradations sur les biens du PRENEUR. ARTICLE 11 CONDITION RESOLUTOIRE Le présent contrat sera résolu de plein droit à défaut de communication au BAILLEUR une semaine avant la prise de jouissance des espaces les documents suivants : - Attestation d assurance responsabilité civile - Justificatif de domicile - Chèque de dépôt de garantie Dans cette hypothèse, LE BAILLEUR conservera le montant du dépôt de garantie. SAS Lac Evènements Lac d Aiguille Quartier des Communaux 26300 Châteauneuf-sur-Isère Siren : 753 159 847 00015 Code APE : 93292
SALON CHASSE ET PÊCHE SUD RHONE ALPES les 29, 30 et 31 Mai 2015 Fait à Chateauneuf-sur-Isère le 12 Janvier 2015. En 2 exemplaires. Pour la société LAC Evènements Pour la société David FRAUCIEL - La direction SAS Lac Evènements Lac d Aiguille Quartier des Communaux 26300 Châteauneuf-sur-Isère Siren : 753 159 847 00015 Code APE : 93292