Année 2013 N d ordre Date Intitulé N DC2013.001 02.01.2013 Adoptant un contrat de bail commercial avec Madame GENIDI pour un local situé au centre commercial de l Echat à Créteil. N DC2013.002 07.01.2013 Adoptant le contrat de cession du droit d exploitation d un spectacle avec l association 45 Tour pour une rencontre musicale à la médiathèque d Alfortville. N DC2013.003 07.01.2013 Adoptant le contrat de cession du droit d exploitation d un spectacle avec l association enfance et musique pour deux représentations à la médiathèque de la Maison des Arts. N DC2013.004 08.01.2013 Adoptant la convention relative à l organisation d un spectacle avec l association Racont Art pour deux représentations à la médiathèque d Alfortville. N DC2013.005 08.01.2013 Adoptant le marché subséquent n S130011 relatif à une mission de coordination SPS concernant les travaux d aménagement de la rue Raspail (entre le boulevard Vaillant-Couturier et le quai Blanqui) à Alfortville. N DC2013.006 08.01.2013 Adoptant le marché n S130012 relatif à l entretien et au dépannage des matériels de restauration à la cuisine centrale d Alfortville. N DC2013.007 10.01.2013 Adoptant le contrat de cession du droit d exploitation d un spectacle avec L écrit du son pour un spectacle à la médiathèque d Alfortville. N DC2013.008 10.01.2013 Adoptant le contrat de cession du droit d exploitation d un spectacle avec POINTURE 23 pour une représentation à la bibliothèque des Bleuets. N DC2013.009 10.01.2013 Adoptant le contrat de cession avec l association ARTISTES A L HOPITAL pour une représentation à la bibliothèque Village. N DC2013.010 10.01.2013 Adoptant le contrat de cession avec l association ARTISTES A L HOPITAL pour sept représentations à la médiathèque et au conservatoire de Limeil-Brévannes. N DC2013.011 11.01.2013 Décision du Président d engager une procédure judiciaire à l encontre de la SARL Sasha. N DC2013.012 11.01.2013 Décision du Président d engager une procédure judiciaire à l encontre de la société So Presto. N DC2013.013 15.01.2013 Adoptant la convention avec l organisme CROIX ROUGE FRANCAISE relative au stage «Maintien et actualisation des compétences sauveteurs secouristes du travail».
N DC2013.014 15.01.2013 Adoptant la convention de partenariat entre la communauté d agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne et International Networking SARL. N DC2013.015 17.01.2013 Adoptant un contrat de bail de courte durée avec la société AMK pour un local situé au centre commercial du Palais à Créteil. N DC2013.016 21.01.2013 Adoptant le marché n F130018 relatif à l acquisition de véhicules utilitaires pour les services de Plaine Centrale Lot n 1 : Acquisition d un véhicule utilitaire aménagé pour le service production florale et arboricole. N DC2013.017 21.01.2013 Adoptant la convention de mise à disposition du stade Dominique Duvauchelle. N DC2013.018 23.01.2013 Adoptant le marché n S130019 relatif à une mission de coordination des systèmes de sécurité incendie concernant les travaux de construction d un pôle culturel à Limeil-Brévannes. N DC2013.019 24.01.2013 Adoptant les marchés n F130020, F130021, F130022 et F130023 relatifs à l achat de plastiques pour le centre horticole de Mandresles-Roses 2012-2016. N DC2013.020 24.01.2013 Adoptant le contrat de cession du droit d exploitation d un spectacle avec Cont Animés pour une représentation à la médiathèque de l Ile Saint Pierre. N DC2013.021 25.01.2013 Adoptant la convention de prestations de services entre la communauté d agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne et l association Proquartet Centre Européen de musique de chambre. N DC2013.022 28.01.2013 Portant création d une vacation pour une intervention au sein de la médiathèque d Alfortville. N DC2013.023 28.01.2013 Portant création d une vacation pour une intervention au sein de la médiathèque d Alfortville. N DC2013.024 28.01.2013 Adoptant le contrat de cession avec l association DJHKOOLOO pour un spectacle à la bibliothèque de la Habette à Créteil. N DC2013.025 28.01.2013 Adoptant la convention de prestations de services avec Monsieur Robin WALTER pour une intervention à la médiathèque d Alfortville. N DC2013.026 29.01.2013 Portant création d une vacation pour une intervention au sein de la médiathèque d Alfortville. N DC2013.027 30.01.2013 Adoptant le marché subséquent n S130024 relatif à une mission de coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs (S.P.S.) concernant les travaux d implantation des conteneurs enterrés pour la collecte des déchets ménagers sur les quartiers Motteaux, la Habette et Mont-Mesly à Créteil.
N DC2013.028 30.01.2013 Adoptant le contrat pour deux projections publiques non commerciales avec la société Swank Films Distribution France à la médiathèque d Alfortville. N DC2013.029 30.01.2013 Adoptant le contrat de cession du droit d exploitation d un spectacle avec l association Compagnie L hyperbole à trois poils pour une représentation à la médiathèque d Alfortville. N DC2013.030 31.01.2013 Adoptant la résiliation du bail conclu pour le local n 120 au sein de la copropriété du centre commercial du Palais à Créteil. N DC2013.031 31.01.2013 Adoptant un contrat de bail commercial avec la société Menil Nail pour un local situé au centre commercial du Palais à Créteil. N DC2013.032 01.02.2013 Adoptant la convention de mise à disposition du stade Dominique Duvauchelle. N DC2013.033 04.02.2013 Adoptant la convention de mise à disposition de locaux à l association Sotto Voce. N DC2013.034 06.02.2013 Approuvant la licence de réutilisation des données numériques relatives aux réseaux de transport collectif du STIF. N DC2013.035 07.02.2013 Adoptant le marché n S130025 relatif à la délivrance et à la gestion des cartes à puce destinées aux conducteurs de Plaine Centrale (contrat de services «NAE» n 0700089923AA). N DC2013.036 07.02.2013 Adoptant l avenant n 2 au marché n T100116 relatif aux travaux de sécurisation des accès au centre commercial de l Echat à Créteil. N DC2013.037 07.02.2013 Adoptant la convention de mise à disposition de locaux à l université Paris-Est Créteil Val-de-Marne. N DC2013.038 08.02.2013 Portant création d une vacation pour une intervention au sein de la médiathèque d Alfortville. N DC2013.039 08.02.2013 Portant création d une vacation pour une intervention au sein de la médiathèque d Alfortville. N DC2013.040 11.02.2013 Adoptant la convention avec l organisme de formation Ariam Ilede-France relative au stage «Enseigner la musique de chambre au conservatoire : 2 ème cycle». N DC2013.041 11.02.2013 Adoptant la convention avec l organisme de formation ADIAJ relative au stage «journée d étude : mise en œuvre des dispositifs de titularisation». N DC2013.042 12.02.2013 Numéro annulé. N DC2013.043 12.02.2013 Numéro annulé.
N DC2013.044 12.02.2013 Adoptant le marché n S130026 relatif à l entretien et au dépannage des éclairages scéniques de l auditorium du conservatoire de musique de Créteil 2013 à 2016. N DC2013.045 12.02.2013 Adoptant l avenant n 1 au marché n F100056 relatif à la fourniture, l installation, la mise en service et la maintenance d automates de prêt et d un système à technologie RFID d identification et de protection anti-vol des documents. N DC2013.046 14.02.2013 Décision du Président d engager une procédure judiciaire à l encontre de la société ABF Mariage. N DC2013.047 14.02.2013 Décision du Président d engager une procédure judiciaire à l encontre de la société SP Oved. N DC2013.048 14.02.2013 Décision du Président d engager une procédure judiciaire à l encontre de l association BHC. N DC2013.049 14.02.2013 Décision du Président d engager une procédure judiciaire à l encontre de la société Ménad. N DC2013.050 15.02.2013 Adoptant les marchés n F130024 et F130025 relatifs à l achat de consommables pour matériel bureautique et informatique. N DC2013.051 15.02.2013 Adoptant le marché subséquent N S130029 relatif à une mission de coordination de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (S.P.S.) concernant les travaux d aménagement de la place Jean Jaurès à Limeil-Brévannes. N DC2013.052 15.02.2013 Adoptant l avenant n 2 au marché N T2009138 relatif aux travaux de réalisation d un réseau d assainissement des eaux pluviales et d élargissement de la rue Albert Garry à Limeil-Brévannes. N DC2013.053 15.02.2013 Adoptant l avenant n 1 au marché N T120036 relatif aux travaux de réfection de l étanchéité de mise en conformité et de réparation de la charpente de la toiture de la tribune présidentielle au parc des sports Duvauchelle à Créteil. N DC2013.054 15.02.2013 Adoptant les marchés N F130030 et F130031 relatifs à l achat de documents sonores pour le réseau des médiathèques 2013-2014. N DC2013.055 18.02.2013 Adoptant la convention de mise à disposition de locaux à la ville de Créteil. N DC2013.056 18.02.2013 Adoptant la convention relative à la réalisation d un programme de formation autour des musiques du monde arabe. N DC2013.057 21.02.2013 Adoptant la convention de mise à disposition de locaux à la communauté d agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne. N DC2013.058 22.02.2013 Adoptant le contrat de cession de droits de représentation avec la Compagnie Les Mistons pour une représentation à la médiathèque d Alfortville.
N DC2013.059 22.02.2013 Adoptant le contrat de cession du droit d exploitation du spectacle Bollywood Boudha avec l association Coexistence pour une représentation à la bibliothèque de la Habette. N DC2013.060 22.02.2013 Adoptant le contrat de cession de droits d exploitation de représentation avec la Compagnie de la Tortue pour deux représentations à la bibliothèque des Bleuets. N DC2013.061 25.02.2013 Adoptant le marché n S130032 relatif à la mise en œuvre et la maintenance d un système de gestion des postes publics pour le réseau des médiathèques. N DC2013.062 25.02.2013 Adoptant le marché n S130033 relatif à l accueil en fourrière des animaux errants, dangereux ou morts pour les années 2013 à 2016. N DC2013.063 27.02.2013 Adoptant le marché n S130035 relatif à l entretien de la thermoscelleuse de la cuisine centrale d Alfortville. N DC2013.064 27.02.2013 Adoptant le marché n S130036 relatif à l entretien d un nettoyeur haute pression de la cuisine centrale d Alfortville. N DC2013.065 27.02.2013 Aoptant le marché n S130037 relatif à l entretien d une monobrosse de la cuisine centrale d Alfortville N DC2013.066 28.02.2013 Adoptant l avenant n 2 au bail conclu avec l EURL NAWEL S pour un local au centre commercial du Palais à Créteil. N DC2013.067 28.02.2013 Adoptant les conventions de mise à disposition de locaux au centre social Petit Pré-Sablières. N DC2013.068 01.03.2013 Adoptant la convention de reprise de véhicule épave réformé. N DC2013.069 01.03.2013 Adoptant la convention avec l organisme de formation centre d études supérieures de musique et de danse (CESMD) relative au stage «Analyse fonctionnelle du corps dans le mouvement danse». N DC2013.070 01.03.2013 Adoptant la convention avec l organisme de formation Ariam Ilede-France relative au stage «Apport des musiques africaines en classe de formation musicale». N DC2013.071 04.03.2013 Adoptant la convention de mise à disposition de la boîte à clous à la communauté d agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne par la ville de Limeil-Brévannes. N DC2013.072 04.03.2013 Adoptant l avenant n 2 au bail conclu avec la SARL BIOLEV pour un local au centre commercial de l Echat à Créteil. N DC2013.073 04.03.2013 Adoptant les marchés n F130038, F130039 et F130040 relatifs à l achat de documents audiovisuels pour le réseau des médiathèques (2013 2015).
N DC2013.074 04.03.2013 Numéro annulé. N DC2013.075 04.03.2013 Numéro annulé. N DC2013.076 04.03.2013 Numéro annulé. N DC2013.077 04.03.2013 Numéro annulé. N DC2013.078 11.03.2013 Adoptant le marché n S130041 relatif à la mise à disposition de prestations statutaires. N DC2013.079 11.03.2013 Adoptant le marché n S130042 relatif à l entretien et au dépannage des contrôles d accès dans les bâtiments communautaires (2013-2016). N DC2013.080 15.03.2013 Adoptant la convention de mise à disposition du stade Dominique Duvauchelle. N DC2013.081 15.03.2013 Adoptant la convention de partenariat entre la communauté d agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne et l association Ventil actions. N DC2013.082 15.03.2013 Adoptant l avenant n 3 au bail commercial du 30 mai 2006 relatif aux lots n 124-148 du centre commercial du Palais à Créteil. N DC2013.083 18.03.2013 Adoptant un contrat de bail commercial avec la société O P TIT GOURMAND pour un local situé au centre commercial du Palais à Créteil. N DC2013.084 19.03.2013 Adoptant un contrat de bail commercial avec la société PHONE.COM pour un local situé au centre commercial du Palais à Créteil. N DC2013.085 19.03.2013 Adoptant le marché n F13043 relatif à l achat de produits papetiers Lot n 1 : Papiers pour photocopieurs et imprimantes de Plaine Centrale. N DC2013.086 20.03.2013 Adoptant le marché n S130044 relatif à une mission de maîtrise d œuvre concernant les travaux d aménagement d une bibliothèque dans le quartier Village à Créteil. N DC2013.087 20.03.2013 Adoptant le contrat de cession de droits de représentation d un spectacle avec l association Agence France Promotion pour une représentation à la bibliothèque Village. N DC2013.088 20.03.2013 Adoptant le contrat de cession de droit d exploitation d un spectacle avec Gingko Biloba pour une représentation à la bibliothèque Village.
N DC2013.089 20.03.2013 Adoptant le contrat de cession avec la Compagnie Le pli de la voix pour une représentation à la bibliothèque des Bleuets. N DC2013.090 20.03.2013 Adoptant la convention de co-réalisation entre la médiathèque d Alfortville et l association indisciplinaire(s) pour accueillir une création du festival Concordan(s)e. N DC2013.091 20.03.2013 Adoptant la convention de prestations de services avec Madame Frédérique BERTRAND pour l animation de rencontres avec des élèves des écoles d Alfortville. N DC2013.092 20.03.2013 Adoptant la convention de mise à disposition de l atelier Barbara à la communauté d agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne par la ville de Limeil-Brévannes. N DC2013.093 22.03.2013 Adoptant le contrat de cession de droits de représentations avec l association Entre les Encres pour un spectacle à la Maison des Arts de Créteil. N DC2013.094 22.03.2013 Adoptant la convention de prestations de services avec l atelier de la Maison en papier pour animer des ateliers dans le cadre de l opération AM STRAM GRAM dans les médiathèques de Créteil et de Limeil- Brévannes. N DC2013.095 22.03.2013 Adoptant la convention de prestations de services avec Madame Florie Saint-Val pour l animation de rencontres avec des élèves des écoles maternelles et élémentaires d Alfortville. N DC2013.096 22.03.2013 Adoptant un contrat de bail commercial avec la société DETROIT pour un local situé au centre commercial du Palais à Créteil. N DC2013.097 22.03.2013 Adoptant la convention avec l organisme de formation Ariam Ile-de- France relative au stage «Aborder les musiques actuelles amplifiées pour les professeurs». N DC2013.098 22.03.2013 Adoptant le contrat n S130055 concernant la distribution du journal de la communauté d agglomération du mois de mars 2013 dans les boîtes aux lettres des trois communes membres. N DC2013.099 27.03.2013 Numéro annulé. N DC2013.100 27.03.2013 Adoptant le contrat de cession de spectacle vivant avec l association Créadiffusion pour une représentation à la médiathèque de Limeil- Brévannes. N DC2013.101 02.04.2013 Adoptant le contrat de cession du droit d exploitation d un spectacle avec l association 45 Tour pour animer une soirée musicale avec Julien DUMAINE. N DC2013.102 02.04.2013 Adoptant la convention de prestation de services avec la société Cinquième sens pour animer des ateliers de création de parfums à la médiathèque de Limeil-Brévannes. N DC2013.103 02.04.2013 Numéro annulé. N DC2013.104 05.04.2013 Adoptant l avenant n 1 au marché n S110057 relatif à une mission de contrôle technique concernant les travaux d aménagement d une pépinière / hôtel d entreprises au centre commercial de l Echat à Créteil.
N DC2013.105 05.04.2013 Adoptant l avenant n 1 au marché n T120035 relatif à des travaux d étanchéité, de mise en conformité et de réparation de charpente concernant la toiture de la tribune présidentielle au Parc des sports Duvauchelle Lot n 1 : Etanchéité et mise en conformité. N DC2013.106 05.04.2013 Adoptant le marché n F130056 relatif à l achat de jeux et jouets de noël pour les enfants du personnel de Plaine Centrale (2013-2014). N DC2013.107 08.04.2013 Adoptant la convention de mise à disposition de locaux à l Ariam Ile-de- France. N DC2013.108 09.04.2013 Adoptant l avenant n 1 au bail conclu avec la société PHONE.COM pour le local n 130 au centre commercial du Palais à Créteil. N DC2013.109 09.04.2013 Adoptant le marché n S130057 relatif aux analyses microbiologiques à la cuisine centrale d Alfortville 2013-2016 Lot n 1 : Analyses microbiologiques des denrées alimentaires. N DC2013.110 10.04.2013 Adoptant l avenant n 1 au marché n F120137 relatif à la location de véhicules réfrigérés pour la livraison des repas fabriqués par la cuisine centrale. N DC2013.111 12.04.2013 Adoptant l avenant n 2 au bail conclu avec la SARL LE ROY & SONS pour un local au centre commercial de l Echat à Créteil. N DC2013.112 15.04.2013 Adoptant la convention avec l organisme Hako Formation relative au stage «Balayeuse». N DC2013.113 15.04.2013 Adoptant la convention d intervention en danse hip hop avec le centre chorégraphique national de Créteil et du Val-de-Marne pour animer un bal à la bibliothèque de la Maison des Arts. N DC2013.114 15.04.2013 Adoptant la convention entre la Muse en Circuit et la communauté d agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne. N DC2013.115 17.04.2013 Portant création de vacation pour une mission de rédacteur. N DC2013.116 22.04.2013 Adoptant l avenant n 2 au bail conclu avec la société POINT.COM pour le local n 130 au centre commercial du Palais à Créteil. N DC2013.117 22.04.2013 Adoptant l avenant n 1 au bail conclu avec la société DETROIT pour le local n 122 au centre commercial du Palais à Créteil. N DC2013.118 22.04.2013 Adoptant la convention de mise à disposition de locaux à la maison de la solidarité.
N DC2013.119 23.04.2013 Adoptant l avenant n 1 au marché n T120136 relatif à des travaux de réfection du support d étanchéité en bois de la toiture de la tribune présidentielle au parc des sports Duvauchelle. N DC2013.120 23.04.2013 Adoptant l avenant n 1 au marché n S110154 relatif à l entretien et au dépannage des portes automatiques, des rideaux et des grilles motorisées (2011 2015). N DC2013.121 23.04.2013 Adoptant le marché n S130058 relatif à la mise à disposition de deux distributeurs de boissons et confiseries pour la pépinière-hôtel d entreprises Bio&D au centre commercial de l Echat à Créteil. N DC2013.122 24.04.2013 Adoptant le marché n S130059 relatif à la location et la maintenance d un copieur couleur Toshiba avec la centrale d achat UGAP. N DC2013.123 26.04.2013 Adoptant la convention avec l union sportive d Alfortville Handball. N DC2013.124 26.04.2013 Adoptant le marché n F130060 relatif à l acquisition de véhicules utilitaires pour les services de Plaine Centrale Lot n 2 : Acquisition d un véhicule utilitaire aménagé pour les conservatoires de musique. N DC2013.125 26.04.2013 Adoptant le marché n F130061 relatif à l achat de denrées alimentaires pour les années scolaires 2012 à 2016 s inscrivant dans une démarche de développement durable Lot n 28 «Pâtisseries artisanales». N DC2013.126 29.04.2013 Numéro annulé. N DC2013.127 29.04.2013 Adoptant l avenant n 1 à la convention de numérisation du cadastre de la ville de Créteil et la convention de partenariat pour la diffusion du PCI et des fichiers fonciers standards. N DC2013.128 02.05.2013 Sollicitant une subvention auprès du conseil régional d Ile-de-France au titre du renouvellement urbain pour les travaux d aménagement de la rue de Toulon à Alfortville. N DC2013.129 02.05.2013 Adoptant la convention avec l organisme de formation Groupe Moniteur relative au stage «Rénovation énergétique des copropriétés : C est maintenant!» N DC2013.130 02.05.2013 Adoptant les marchés n S130062, S130063, S130064, S130065, S130066, S130067 et S130068 relatifs à des prestations juridiques de conseil, d assistance et de représentation. N DC2013.131 02.05.2013 Adoptant les marchés n T130069 et T130070 relatifs aux travaux d aménagement de la rue Raspail à Alfortville.
N DC2013.132 02.05.2013 Adoptant le marché n S130071 relatif à un service de qualification et d insertion professionnelle réalisé sous la forme de prestations d appui et d accompagnement à l emploi pour les années 2013 à 2016 : Nettoyage des vitreries des équipements du réseau lecture publique à Alfortville et Limeil-Brévannes. N DC2013.133 03.05.2013 Adoptant le contrat de cession avec l association Artistes à l hôpital pour une représentation à la bibliothèque Biblimesly. N DC2013.134 03.05.2013 Adoptant le marché n S130072 relatif à l étude de faisabilité concernant des travaux de rénovation et de création d un itinéraire cyclable sur la passerelle reliant Alfortville à Charenton-le-Pont. N DC2013.135 03.05.2013 Adoptant l avenant n 1 au bail conclu avec la socuété BNP Paribas pour un local au centre commercial de l Echat à Créteil. N DC2013.136 07.05.2013 Exerçant le droit de préemption, au nom de la communauté d agglomération, sur un local commercial, sis rue de Londres à Alfortville. N DC2013.137 07.05.2013 Adoptant la convention de parrainage avec l union sportive d Alfortville Basket-ball. N DC2013.138 07.05.2013 Adoptant la convention de parrainage avec la société d économie mixte union sportive de Créteil handball. N DC2013.139 07.05.2013 Adoptant l avenant n 2 au marché n T120060 relatif aux travaux de reprise d une verrière et de différents désordres au conservatoire à rayonnement départemental Marcel Dadi à Créteil Lot n 2 : Menuiseries extérieurs. N DC2013.140 13.05.2013 Adoptant l avenant n 3 au bail conclu avec la société Lili K pour un local au centre commercial de l Echat à Créteil. N DC2013.141 13.05.2013 Adoptant les marchés n F130073, F130074, F130075, F130076, F130077, F130078 et F130079 relatifs à l achat de substrats pour le service production florale et arboricole de Plaine Centrale (2013-2016). N DC2013.142 13.05.2013 Adoptant le contrat de cession du droit d exploitation d un spectacle avec l association Lulu Prod pour un spectacle à la bibliothèque de la Habette. N DC2013.143 13.05.2013 Adoptant la convention de représentation publique de groupe de musique amateur avec l association ZGALA pour une représentation à l hôpital intercommunal de Créteil. N DC2013.144 15.05.2013 Adoptant la convention de prêt à usage d une place de parking et d un local à l association Voiture & Co. N DC2013.145 16.05.2013 Adoptant les contrats de cession du droit d exploitation d un spectacle avec la compagnie Porte Lune pour animer des installations-spectacles.
N DC2013.146 21.05.2013 Adoptant le marché n S130081 relatif au diagnostic du service public d élimination des déchets sur le territoire de Plaine Centrale dans le cadre du plan de prévention des déchets et des études d opportunité sur la mise en place de la redevance spéciale et de la tarification incitative. N DC2013.147 21.05.2013 Adoptant le marché n S130082 relatif à une mission de maîtrise d œuvre concernant les travaux d aménagement de trois bases de vie pour les cantonniers du service propreté urbaine de Créteil. N DC2013.148 21.05.2013 Adoptant l avenant n 1 au marché n F2005140 (contrat de vente n 20040203- P2958) relatif à la livraison de gaz naturel à la pépinière du centre horticole de Mandres-les-Roses. N DC2013.149 21.05.2013 Adoptant le marché n S130083 relatif à une mission de maîtrise d ouvrage pour le suivi et le contrôle des marchés d exploitation de chauffage, des installations et connexes dans les bâtiments communautaires. N DC2013.150 22.05.2013 Adoptant la convention de parrainage avec la société Anonyme à objet sportif union sportive de Créteil Lusitanos Football. N DC2013.151 22.05.2013 Annulée N DC2013.152 23.05.2013 Adoptant le contrat de participation au salon AP INNOV. N DC2013.153 29.05.2013 Adoptant le marché n S130084 relatif à une mission d étude pour l établissement du bilan de gaz à effet de serre portant sur le territoire de la communauté d agglomération. N DC2013.154 29.05.2013 Adoptant la convention de mise à disposition d une salle de la maison des Arts de Créteil à la communauté d agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne. N DC2013.155 30.05.2013 Adoptant le marché n T130085 relatif aux travaux de remplacement des crémaillères d aération des anciennes serres du centre horticole de Mandres-Les-Roses. N DC2013.156 30.05.2013 Adoptant l avenant n 1 au marché n F120148 relatif aux fournitures et au maintient en conditions opérationnelles d une solution d archivage pour fichiers bureautiques et boîtes aux lettres. N DC2013.157 31.05.2013 Adoptant la convention avec l organisation de formation ADIAJ relative au stage «rémunération des agents : perfectionnement». N DC2013.158 31.052.013 Adoptant la convention avec l organisme de formation APAVE relative au stage «habilitation électrique du personnel effectuant des opérations simples et des manouvres BS-BE et HE manœuvre (ELB081)». N DC2013.159 31.05.2013 Adoptant le marché n T130086 relatif aux travaux de modification du réseau d arrosage au parc des sports Duvauchelle à Créteil. N DC2013.160 31.05.2013 Adoptant des demandes d autorisations d urbanisme nécessaires à la réalisation du projet d aménagement d une bibliothèque dans le quartier village à Créteil. N DC2013.161 31.05.2013 Déposant des demandes d autorisations d urbanisme nécessaires à la réalisation du projet de construction d un pôle culturel à Limeil-Brévannes. N DC2013.162 06.06.2013 Adoptant le marché n F130087 relatif à la fourniture et la pose d armoires-vestiaires pour le parc des Sports Duvauchelle à Créteil. N DC2013.163 10.06.2013 Adoptant l avenant à la convention de numérisation du cadastre de la ville d Alfortville et la convention de partenariat pour la diffusion du PCI et des fichiers fonciers standards.
N DC2013.164 10.06.2013 Adoptant la convention avec l organisme Croix Rouge Française relative au stage «sauveteurs secouristes du travail». N DC2013.165 10.06.2013 Adoptant une convention d occupation précaire avec la société CITRAGE pour les lots n 201-202 situés à la pépinière-hôtel d entreprises BIO&D. N DC2013.166 11.06.2013 Adoptant la convention de partenariat entre la communauté d agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne et l association musique de Créteil. N DC2013.167 11.06.203 Adoptant l avenant n 2 au bail conclu avec la société Centrale de Conduite sur Route le Montaigut pour un local centre commercial de l Échat à Créteil. N DC2013.168 11.06.201 Adoptant le marché n S130088 relatif à la photogravure et à l impression du journal «Plaine Centrale». N DC2013.169 11.06.2013 Adoptant le marché n S130089 relatif à un service de qualification et d insertion professionnelle réalisé sous forme de prestations d appui et d accompagnement à l emploi pour les années 2013 à 2016: nettoyage des vitreries des équipements du réseau lecture publique à Créteil et médiation à la bibliothèque des Bleuets. N DC2013.170 13.06.2013 Adoptant le marché n S130090 relatif à l entretein, à la mise en conformité et au dépannage des ascendeurs et monte-charges dans les bâtiments communautaires- 2013-2016. N DC2013.171 17.06.2013 Adoptant de l avenant n 1 au marché n S110148 relatif à la mission de maîtrise d œuvre concernant les travaux de réhabilitation de la halle du centre ancien à Créteil. N DC2013.172 17.06.2013 Sollicitant des subventions pour la construction du pôle culturel à Limeil-Brévannes. N DC2013.173 17.06.2013 Adoptant l avenant n 3 au marché n S2009136 relatif à l entretien et l exploitation des installations de chauffage et connexes des bâtiments communautaires avec fournitures et gestion de combustibles pour les années 2009 à 2014. N DC2013.174 17.06.2013 Déposant des demandes d autorisations d urbanisme nécessaires à la réalisation du projet d aménagement de trois bases de vie pour les cantonniers du service propreté urbaine à Alfortville. N DC2013.175 19.06.2013 Adoptant le marché n F130091 relatif à la fourniture d aspirateurs électriques de déchets urbains pour l année 2013. N DC2013.176 19.06.2013 Adoptant le marché n S130092 relatif à la collecte, au recyclage et à la revalorisation des matériels informatiques (DEEE) et des téléphones mobiles. N DC2013.177 24.06.2013 Sollicitant une subvention pour la création d un conservatoire numérique au conservatoire de Créteil. N DC2013.178 26.06.2013 Adoptant le marché n F130093 relatif à la fourniture et la pose d abris de touche pour le terrain d honneur du Parc des Sports Duvauchelle à Créteil. N DC2013.179 27.06.2013 Adoptant le marché n F130094 rrelatif à l achat d un lave-batterie pour la cuisine centrale d Alfortville. N DC2013.180 28.06.2013 Adoptant les marchés n F130096 relatifs à la fourniture, l installation et la maintenance de panneaux d affichage électrique à LED pour usage en extérieur pour le Parc des sports Duvauchelle à Créteil. N DC2013.181 02.07.2013 Adoptant l avenant n 1 au marché n S110102 relatif à la fourniture et la mise en ouvre de Web SIG lot 2 «Mise en œuvre d un portail géographique Web 2.0 pour les usagers». N DC2013.182 03.07.2013 Adoptant le marché n F130097 relatif à l achat de rolls, bacs et cagettes pour la cuisine centrale d Alfortville. N DC2013.183 03.07.2013 Adoptant le marché n F130098 relatif à une étude de faisabilité pour une création
d une nouvelle voirie boulevard Oudry à Créteil. N DC2013.184 08.07.2013 Adoptant la convention avec l organisme institut supérieur Arts Afro Caribeens (ISAAC) relative au stage «Arrangement et Direction d orchestre Salsa». N DC2013.185 08.07.2013 Adoptant une convention d occupation précaire avec la société Anygènes pour les lots n 112, L1 et L2 situés à la Pépinière-Hôtel d entreprises Bio&D. N DC2013.186 08.07.2013 Autorisation la mise à disposition à titre gratuit d un aspirateur électrique de déchets urbains à la commune de Bonneuil-sur-Marne. N DC2013.187 10.07.2013 Prolongation le délai de garantie du marché n T110077 relatif aux travaux d aménagement de la dalle Félix Éboué à Créteil «lot 1 : démolition - étanchéité - réseaux divers - revêtements de sols mobilier urbain signalisation». N DC2013.188 11.07.2013 Adoptant le marché n S130102 relatif à la maintenance et à l assistance à l utilisation du portail géographique intranet avec le progiciel «AIGLE». N DC2013.189 11.07.2013 Adoptant le marché n S130103 relatif à la fourniture de service de télécommunications et d hébergement de sites Web lot n 1 : abonnements téléphoniques, raccordements de type accès primaire, de base et analogique, trafic téléphonique entrant et acheminement des communications téléphoniques sortantes de l ensemble des sites du groupement. N DC2013.190 11.07.2013 Adoptant le marché n S130104 relatif à la fourniture de services de télécommunications et d hébergement de sites Web lot n 2 : services de téléphonie mobile. N DC2013.191 11.07.2013 Adoptant le marché n S130105 relatif à la fourniture de services de télécommunications et d hébergement de sites Web lot n 3 : services d interconnexion de sites et d accès internet avec de services complémentaires. N DC2013.192 11.07.2013 Adoptant le marché n S130106 relatif à la fourniture de services de télécommunications et d hébergement de sites Web lot n 4 : services d accès internet et prestations associées. N DC2013.193 11.07.2013 Adoptant le marché n S130107 relatif à la fourniture de services de télécommunications et d hébergement de sites Web lot n 5 : prestations d hébergement de sites Web et services complémentaires associés. N DC2013.194 N DC2013.195 12.07.2013 Adoptant le marché n F130099 relatif à l achat de fournitures de bureau pour les années 2013 à 2016 lot n 1. N DC2013.196 12.07.2013 Adoptant le marché n F130100 relatif à l achat de fournitures de bureau pour les années 2013 à 2016 lot n 2. N DC2013.197 15.07.2013 Adoptant une convention d occupation précaire avec la société Fluidion pour les lots n 211. 214. 107 et L4 situés à la Pépinière-Hôtel d entreprises Bio&D. N DC2013.198 16.07.2013 Adoptant le marché n S130108 relatif à l entretien d une horloge mère et d un cadran installés au conservatoire de musique de Limeil-Brévannes. N DC2013.199 24.07.2013 Adoptant un contrat de bail de courte durée avec la société MENAD pour un local situé au centre commercial du Palais à Créteil. N DC2013.200 24.07.2013 Achat de produits et accessoires d entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016 Lot n 1 : Brosserie, accessoires et petit matériel divers d entretien. N DC2013.201 24.07.2013 Adoptant le marché n F130110 relatif à l achat de produits et accessoires d entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016 Lot n 2 : Produits nettoyants divers.
N DC2013.202 24.07.2013 Adoptant le marché n F1301111 relatif à l achat de produits et accessoires d entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016 Lot n 3 : Produits d entretien spécifiques pour la cuisine centrale. N DC2013.203 24.07.2013 Adoptant le marché n F130112 relatif à l achat de produits et accessoires d entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016 Lot n 4 : Papier toilette et essuie-mains. N DC2013.204 24.07.2013 Adoptant le marché n F130113 relatif à l achat de produits et accessoires d entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016 Lot n 5 : Sacs plastiques divers. N DC2013.205 24.07.2013 Adoptant le marché n F130114 relatif à l achat de produits et accessoires d entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016 Lot n 6 : Sacs plastiques pour la collecte des déchets verts. N DC2013.206 24.07.2013 Adoptant le marché n F130115 relatif à l achat de produits et accessoires d entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016 Lot n 7 : Sacs papier pour la collecte des déchets verts. N DC2013.207 24.07.2013 Adoptant le marché n F130116 relatif à l achat de produits et accessoires d entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016 Lot n 8 : Produits chimiques divers. N DC2013.208 24.07.2013 Adoptant le marché n F130117 relatif à l achat de produits et accessoires d entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016 Lot n 9 : Cabas réutilisable favorisant le tri des déchets par bornes de collecte enterrées. N DC2013.209 24.07.2013 Adoptant le marché n S130133 relatif à l entretien et au dépannage des installations de vidéosurveillance dans les bâtiments communautaires pour les années 2013 à 2016. N DC2013.210 24.07.2013 Adoptant l avenant n 1 au marché n S120117 relatif aux contrôles périodiques règlementaires de conformité et de sécurité des bâtiments et équipements communautaires 2011-2015. N DC2013.211 25.07.2013 Adoptant la convention de résiliation amiable du bail conclu pour le local n 119 au sein de la copropriété du centre commercial du Palais à Créteil. N DC2013.212 25.07.2013 Adoptant un contrat de bail commercial avec la société COFFEE TIME @ PALAIS pour le local n 119 situé au centre commercial du Palais à Créteil. N DC2013.213 26.07.2013 Déclarant sans suite la consultation relative aux travaux de déconstruction de la tribune en bois au parc des sports Dominique Duvauchelle à Créteil. N DC2013.214 26.07.2013 Adoptant le marché n F130134 relatif à la fourniture de gaz à la pépinière du centre horticole de Mandres-les-Roses (contrat de vente de gaz n 20130723-76835). N DC2013.215 31.07.2013 Sollicitant une subvention auprès du SIPPEREC pour les travaux d aménagement de la rue de Toulon à Alfortville. N DC2013.216 31.07.13 Adoptant le marché n S130135 relatif à la conception d une nouvelle ligne graphique pour le réseau de lecture publique de Plaine Centrale. N DC2013.217 01.08.13 Adoptant le marché n S130136 relatif à la collecte et la remise de courrier pour la médiathèque d Alfortville. N DC2013.218 02.08.13 Adoptant le marché n T130137 relatif aux travaux de remplacement du liner de la
cuve de récupération des eaux de pluie au centre horticole de Mandres-les-Roses. N DC2013.219 12.08.13 Adoptant le marché subséquent n S130138 relatif à une mission de coordination SPS concernant les travaux d aménagement d une médiathèque située 8, passage de l image saint-martin à Créteil. N DC2013.220 12.08.13 Adoptant le marché n S130139 relatif au déménagement et à l agencement des collections, du mobilier et du matériel des bibliothèques de Créteil vers la nouvelle médiathèque de l Abbaye à Créteil. N DC2013.221 13.08.13 Adoptant le marché n S130140 relatif à une mission de maîtrise d œuvre concernant les travaux de réaménagement du chemin latéral et du chemin de la déportation à Alfortville. N DC2013/222 13/08/13 DEPOSANT DES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME NECESSAIRES A LA REALISATION DU PROJET D'AMENAGEMENT DE BASES VIE A ALFORTVILLE N DC2013/223 14/08/13 ADOPTANT LE MARCHE N T130141 RELATIF A LA FOURNITURE ET A LA POSE D'UN BATIMENT MODULAIRE A USAGE DE BOUTIQUE, DE BILLETTERIE ET DE CONSIGNE AU PARC DES SPORTS DUVAUCHELLLE A CRETEIL N DC2013/224 14/08/13 RETIRANT LA DECISION N 2013/189 DU 11 JUILLET 2013 ET ADOPTANT LE MARCHE N S130103 RELATIF A LA FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS ET D'HEBERGEMENT DE SITES WEB - LOT N 1 N DC2013/225 14/08/13 RETIRANT LA DECISION N DC2013/190 DU 11 JUILLET 2013 ET ADOPTANT LE MARCHE N S130104 RELATIF A LA FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS ET D'HEBERGEMENT DE SITES WEB - LOT N 2 : SERVICES DE TELEPHONIE MOBILE N DC2013/226 14/08/13 RETIRANT LA DECISION N DC2013/191 DU 11 JUILLET 2013 ET ADOPTANT LE MARCHE N S130105 RELATIF A LA FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS ET D'HEBERGEMENT DE SITES WEB - LOT N 3 : INTERCONNEXION DE SITES ET D'ACCES INTERNET N DC2013/227 14/08/13 RETIRANT LA DECISION N DC2013/192 DU 11 JUILLET 2013 ET ADOPTANT LE MARCHE N S130106 RELATIF A LA FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS ET D'HEBERGEMENT DE SITES WEB - LOT N 4 : SERVICES D'ACCES INTERNET ET PRESTATIONS ASSOCIEES N DC2013/228 14/08/13 RETIRANT LA DECISION N DC2013/193 DU 11 JUILLET 2013 ET ADOPTANT LE MARCHE N S130107 RELATIF A LA FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS ET D'HEBERGEMENT DE SITES WEB - LOT N 5 : HEBERGEMENT DE SITES WEB ET SERVICES COMPLEMENTAIRES N DC2013/229 14/08/13 ADOPTANT LE MARCHE N S130144 RELATIF A L'ACQUISITION D'UNE SOLUTION WEB SIG HEBERGEE (EN MODE SAAS) N DC2013/230 21/08/13 ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE AVEC LE THEATRE CARPE DIEM POUR UNE REPRESENTATION A LA MEDIATHEQUE D'ALFORTVILLE N DC2013/231 21/08/13 ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE AVEC L'ASSOCIATION ARTISTES A L'HOPITAL POUR UNE REPRESENTATION A LA MEDIATHEQUE DE LIMEIL-BREVANNES N DC2013/232 21/08/13 ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE DES 3 PAS POUR UNE REPRESENTATION A LA MEDIATHEQUE DE LA CROIX DES MECHES N DC2013/233 21/08/13 ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE AVEC L'ASSOCIATION ARTEMUSE POUR UNE REPRESENTATION A LA MEDIATHEQUE D'ALFORTVILLE N DC2013/234 26/08/13 D'ENGAGER UNE PROCEDURE JUDICIAIRE A L'ENCONTRE DE LA SOCIETE BOSPHORE N DC2013/235 03/09/13 ADOPTANT LE MARCHE N S130145 RELATIF A UNE MISSION D'ENRICHISSEMENT DES FICHIERS DES ETABLISSEMENTS DU TERRITOIRE : DIFFUSION D'INFORMATIONS ' ANNONCES LEGALES ' ET ACCES AUX DONNEES JURIDIQUES ET FINANCIERES DES ENTREPRISES N DC2013/236 02/09/13 ADOPTANT LE MARCHE N F130142 RELATIF A LA FOURNITURE D'ENVELOPPES PERSONNALISEES ET D'IMPRIMES DIVERS POUR LES ANNEES 2013 A 2016 - LOT N 1 : FOURNITURE D'ENVELOPPES ET POCHETTES PERSONNALISEES N DC2013/237 02/09/13 ADOPTANT LE MARCHE N F130143 RELATIF A LA FOURNITURE D'ENVELOPPES
PERSONNALISEES ET D'IMPRIMES DIVERS POUR LES ANNEES 2013 A 2016 - LOT N 2 : FOURNITURE D'IMPRIMES DIVERS N DC2013/238 03/09/13 ADOPTANT LA CONVENTION D'UTILISATION DES DONNEES FOURNIES PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PLAINE CENTRALE DU VAL-DE-MARNE N DC2013/239 03/09/13 DEPOSANT DES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME NECESSAIRES A LA REALISATION DU PROJET DE MISE EN OEUVRE D'UN ECRAN PHONIQUE EN LIMITE DE PROPRIETE OUEST DE LA DECHETERIE D'ALFORTVILLE N DC2013/240 05/09/13 ADOPTANT L'AVENANT N 1 AU MARCHE N T120063 RELATIF AUX TRAVAUX DE REPRISE D'UNE VERRIERE ET DE DIFFERENTS DESORDRES AU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL MARCEL DADI A CRETEIL LOT N 5 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS N DC2013/241 05/09/13 ADOPTANT LE MARCHE N S130146 RELATIF A L'ENTRETIEN ET AU DEPANNAGE D'UN EQUIPEMENT DE BALNEOTHERAPIE AU PARC DES SPORTS DUVAUCHELLE A CRETEIL POUR LES ANNEES 2013 A 2016 N DC2013/242 09/09/13 ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME HAKO FORMATION RELATIVE AU STAGE «CONDUITE EN SECURITE DES GRUES AUXILIAIRES DE CHARGEMENT» N DC2013/243 09/09/13 ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME DE FORMATION ARCHIVISTES FRANÇAIS FORMATION RELATIVE AU STAGE 'ROLE ET MISSIONS D'UN SERVICE D'ARCHIVES' N DC2013/244 17/09/13 RETIRANT LA DECISION N DC2013/185 DU 8 JUILLET 2013 ADOPTANT UNE CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC LA SOCIETE ANYGENES POUR LES LOTS N 112, L1 ET L2 SITUES A LA PEPINIERE - HOTEL D'ENTREPRISES BIO&D N DC2013/245 17/09/13 ADOPTANT L'AVENANT N 1 AU MARCHE N S2008028 RELATIF A LA FOURNITURE D'ACCES AU SITE INTERNET INSITO POUR LA GESTION ACTIVE DE LA DETTE N DC2013/246 17/09/13 SOLLICITANT UNE SUBVENTION AU FONDS SOCIAL EUROPEEN DANS LE CADRE DE L'ACTION INNOVANTE DU PACTE TERRITORIAL POUR L'EMPLOI, LA FORMATION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE N DC2013/247 20/09/13 DEPOT D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE RELATIVE A LA REALISATION D'UN BATIMENT MODULAIRE A DESTINATION DE BILLETTERIE, CONSIGNE ET BOUTIQUE AU PARC DES SPORTS DOMINIQUE DUVAUCHELLE A CRETEIL. N DC2013/248 20/09/13 ADOPTANT LES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LA BOITE A CLOUS ET DE L'ATELIER BARBARA PAR LA VILLE DE LIMEIL-BREVANNES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PLAINE CENTRALE DU VAL-DE-MARNE POUR DIVERS SPECTACLES N DC2013/249 20/09/13 ADOPTANT LE MARCHE N T130148 RELATIF AUX TRAVAUX DE VIDANGE ET DE NETTOYAGE D'UN BASSIN DE RECUPERATION DES EAUX PLUVIALES AU CENTRE HORTICOLE DE MANDRES-LES-ROSES N DC2013/250 20/09/13 ADOPTANT L'AVENANT N 1 AU MARCHE N S130044 RELATIF A UNE MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE CONCERNANT LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL N DC2013/251 20/09/13 ADOPTANT LE MARCHE N S130147 RELATIF A UNE ETUDE GEOTECHNIQUE CONCERNANT LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN POLE CULTUREL A LIMEIL- BREVANNES N DC2013/252 20/09/13 ADOPTANT LE MARCHE N F130149 RELATIF A LA FOURNITURE DE GAZ AU CENTRE TECHNIQUE DE LA PROPRETE URBAINE A ALFORTVILLE (CONTRAT DE VENTE DE GAZ N 20130801-78816) N DC2013/253 24/09/13 ADOPTANT LE MARCHE N S130151 RELATIF A UNE PRESTATION DE DESHERBAGE BIOLOGIQUE THERMIQUE PAR MOUSSE CHAUDE N DC2013/254 25/09/13 ADOPTANT L'AVENANT N 1 AU MARCHE N F130112 RELATIF A L'ACHAT DE PRODUIT D'ENTRETIEN POUR LES ANNEES 2013 A 2016 LOT N 4 : PAPIER TOILETTE, ESSUIE- MAINS N DC2013/255 27/09/13 ADOPTANT LA RESILIATION DU BAIL CONCLU POUR LE LOCAL N 127 AU SEIN DE LA COPROPRIETE DU CENTRE COMMERCIAL DU PALAIS A CRETEIL N DC2013/256 27/09/13 ADOPTANT UN CONTRAT DE BAIL COMMERCIAL AVEC LA SOCIETE MAJESTIC 94 POUR LE LOCAL N 127 SITUE AU CENTRE COMMERCIAL DU PALAIS A CRETEIL N DC2013/257 30/09/13 ADOPTANT LA CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC LA VILLE D'ALFORTVILLE POUR L'INSTALLATION DE TROIS BASES DE VIE DE CANTONNIERS N DC2013/258 30/09/13 PORTANT CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE TEMPORAIRE AU PROFIT DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCE SUR LES PARCELLES
CADASTREES SECTION AL N 124 ET 127 SITUEES 7 DIGUE D'ALFORTVILLE A ALFORTVILLE N DC2013/259 02/10/13 ADOPTANT LE MARCHE N S130150 RELATIF A UNE MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS (S.P.S.) CONCERNANT LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA RUE DE TOULON, DE LA PLACE DE L'EUROPE ET DE LA RUE DE ROME A ALFORTVILLE N DC2013/260 03/10/13 ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION DE SPECTACLES AVEC LA COMPAGNIE DES EPICES POUR UNE REPRESENTATION A LA BIBLIOTHEQUE DES BLEUETS N DC2013/261 03/10/13 ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION DE SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE PALEMANLOU POUR UN SPECTACLE A LA MJC MADELEINE REBERIOUX A CRETEIL N DC2013/262 03/10/13 ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRESENTATION D'UN SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE DE LA TORTUE POUR UN SPECTACLE A L'HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CRETEIL N DC2013/263 03/10/13 ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRESENTATION AVEC L'ASSOCIATION DE-CI, DE-LA POUR UNE REPRESENTATION A LA MEDIATHEQUE D'ALFORTVILLE N DC2013/264 03/10/13 ADOPTANT LE CONTRAT D'ENGAGEMENT AVEC L'ASSOCIATION CROMATIC POUR ANIMER UN ATELIER CREATIF A LA MEDIATHEQUE D'ALFORTVILLE N DC2013/265 03/10/13 ADOPTANT LE CONTRAT AVEC L'ASSOCIATION COULEURS DU MONDE POUR LA LOCATION D'UNE EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE PRESENTEE A LA MEDIATHEQUE D'ALFORTVILLE N DC2013/266 03/10/13 ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE DU 13.10 POUR UNE REPRESENTATION A LA MEDIATHEQUE D'ALFORTVILLE N DC2013/267 04/10/13 ADOPTANT LE MARCHE N S130101 RELATIF A LA LOCATION ET LA MAINTENANCE D'UN COPIEUR COULEUR ET D'UN COPIEUR MONOCHROME POUR LA PEPINIERE-HOTEL D'ENTREPRISES BIO & D A CRETEIL N DC2013/268 04/10/13 ADOPTANT LE MARCHE N S130152 RELATIF A UNE ETUDE DE SURETE ET DE SECURITE PUBLIQUE CONCERNANT LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN POLE CULTUREL A LIMEIL-BREVANNES N DC2013/269 07/10/13 ADOPTANT LA CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC LA VILLE D'ALFORTVILLE N DC2013/270 10/10/13 ADOPTANT LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ORGANISME CFA FORMASUP RELATIVE A LA FORMATION D'UN APPRENTI 'MASTER 2 JURISTE CONSEIL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES' N DC2013/271 10/10/13 ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME SAIGA INFORMATIQUE RELATIVE AU STAGE 'UTILISATION DE L'APPLICATION IMUSE' N DC2013/272 10/10/13 ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME A SENATUS CONSULTO RELATIVE AU STAGE ' MEDIA TRAINING : REUSSIR SON INTERVIEW A LA RADIO, A LA TELEVISION ' N DC2013/273 15/10/13 ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ASSOCIATION CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE CRETEIL ET DU VAL-DE-MARNE / COMPAGNIE KÄFIG N DC2013/274 15/10/13 ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION EXCEPTIONNELLE DE L'ATELIER BARBARA A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PLAINE CENTRALE DU VAL-DE- MARNE N DC2013/275 15/10/13 ADOPTANT LE MARCHE N S130154 RELATIF A DES ETUDES DE FAISABILITE POUR LA CREATION D'ITINERAIRES CYCLABLES A ALFORTVILLE ET LIMEIL-BREVANNES N DC2013/276 18/10/13 ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PLAINE CENTRALE DU VAL-DE-MARNE N DC2013/277 18/10/13 ADOPTANT LE MARCHE N F130155 RELATIF A LA FOURNITURE DE CORBEILLES DE PROPRETE LOT N 1 : FOURNITURE DE CORBEILLES ENTIEREMENT METALLIQUES N DC2013/278 18/10/13 ADOPTANT LE MARCHE N F130156 RELATIF A LA FOURNITURE DE CORBEILLES DE PROPRETE LOT N 2 : FOURNITURE DE CORBEILLES METALLIQUES AVEC HABILLAGE BOIS OU MATERIAU DE SYNTHESE FACON BOIS N DC2013/279 18/10/13 ADOPTANT LE MARCHE N F130157 RELATIF A LA FOURNITURE DE CORBEILLES DE
PROPRETE LOT N 5 : FOURNITURE DE CORBEILLES AVEC CUVE ENTERREE N DC2013/280 18/10/13 ANNULANT LA DECISION N DC2013/214 DU 26 JUILLET 2013 ET ADOPTANT LE MARCHE N F130158 RELATIF A LA FOURNITURE DE GAZ A LA PEPINIERE DU CENTRE HORTICOLE DE MANDRES-LES-ROSES N DC2013/281 24/10/13 ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE DES 3 PAS POUR DEUX REPRESENTATIONS DANS LES MEDIATHEQUES D'ALFORTVILLE N DC2013/282 24/10/13 ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION DE SPECTACLES AVEC L'ECRIT DU SON POUR DES REPRESENTATIONS A LA MEDIATHEQUE D'ALFORTVILLE N DC2013/283 24/10/13 ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE ISSUE DE SECOURS POUR UNE REPRESENTATION A LA MEDIATHEQUE D'ALFORTVILLE N DC2013/284 24/10/13 AUTORISANT LA DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU VAL-DE-MARNE POUR LE FINANCEMENT DU FONCTIONNEMENT DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE CRETEIL POUR L'ANNEE 2013 N DC2013/285 25/10/13 ADOPTANT LE MARCHE N S130159 RELATIF A DES PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCE «DOMMAGES OUVRAGE» CONCERNANT LES TRAVAUX DE RENOVATION ET DE MISE EN VALEUR DE LA HALLE DU CENTRE ANCIEN A CRETEIL N DC2013/286 29/10/13 ADOPTANT L'AVENANT N 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE CONCLUE AVEC LA SOCIETE CITRAGE LE 24 JUIN 2013 N DC2013/287 30/10/13 PORTANT CREATION D'UNE VACATION POUR L'INTERVENTION D'UN JOURNALISTE DANS LE CADRE DU FORUM «ENTREPRENDRE ET TRAVAILLER AUTREMENT» N DC2013/288 30/10/13 MARCHE N S130160 RELATIF A UNE MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE CHOIX DU MOBILIER DU POLE CULTUREL DE LIMEIL- BREVANNES N DC2013/289 30/10/13 ADOPTANT L'AVENANT N 1 AU MARCHE N F100043 RELATIF A L'ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LES ANNEES 2010 A 2013 N DC2013/290 30/10/13 ADOPTANT L'AVENANT N 1 AU MARCHE N F110001 RELATIF A L'ACQUISITION DE LICENCES D'UTILISATION DE LOGICIELS DE GRANDE DIFFUSION N DC2013/291 04/11/13 RETIRANT LA DECISION N DC2013/116 DU 22 AVRIL 2013 ET ADOPTANT L'AVENANT N 2 AU BAIL CONCLU AVEC LA SOCIETE POINT.COM POUR LE LOCAL N 130 AU CENTRE COMMERCIAL DU PALAIS A CRETEIL N DC2013/292 04/11/13 ADOPTANT LE MARCHE N F130161 RELATIF A L'ACHAT D'UN CLAVECIN POUR LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE D'ALFORTVILLE N DC2013/293 07/11/13 ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ARIAM ILE-DE- FRANCE PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PLAINE CENTRALE DU VAL-DE- MARNE N DC2013/294 07/11/13 ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ASSOCIATION UNIVERSITE INTER-AGES N DC2013/295 07/11/13 ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME DE FORMATION APAVE RELATIVE AU STAGE «HABILITATION ELECTRIQUE : RECYCLAGE DU PERSONNEL NON ELECTRICIEN HABILITE VERS LES NOUVEAUX NIVEAUX BS ET/OU BE/HE MANŒUVRE» N DC2013/296 08/11/13 ADOPTANT LE MARCHE N F130162 (CONTRAT N 1-GNJ21Q) AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE D'ELECTRICITE - TARIF JAUNE - POUR LA FUTURE MEDIATHEQUE DE L'ABBAYE A CRETEIL N DC2013/297 08/11/13 ADOPTANT LE MARCHE N F130164 RELATIF A LA FOURNITURE/POSE ET DEPOSE/DEPLACEMENT ET EVACUATION D'ACCROCHE-VELOS ET DE PANNEAUX DE SIGNALISATION SUR LE TERRITOIRE DE PLAINE CENTRALE POUR LES ANNEES 2013 A 2015 N DC2013/298 08/11/13 ADOPTANT LE MARCHE N S130163 RELATIF A LA MISE EN LIGNE D'OFFRES D'EMPLOI DANS LE SECTEUR DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (ESS) EN ILE- DE-FRANCE ET A L'ANIMATION D'ATELIERS EMPLOI DURANT LE MOIS DE L'ESS N DC2013/299 14/11/13 ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME DE FORMATION ARIAM ILE-DE- FRANCE RELATIVE AU STAGE «DIRECTION DE CHŒUR ET MOUVEMENT DANSE» N DC2013/300 14/11/13 ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE
L'INSPECTION ACADEMIQUE DU VAL-DE-MARNE N DC2013/301 14/11/13 ADOPTANT L'AVENANT A LA CONVENTION DE NUMERISATION DU CADASTRE DE LA VILLE DE LIMEIL-BREVANNES ET LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA DIFFUSION DU PCI ET DES FICHIERS FONCIERS STANDARDS N DC2013/302 15/11/13 ADOPTANT LE MARCHE N F140006 RELATIF A LA FOURNITURE DE CARBURANTS PAR CARTES ACCREDITIVES POUR LES VEHICULES COMMUNAUTAIRES POUR LES ANNEES 2014 A 2017 N DC2013/303 15/11/13 ADOPTANT LE MARCHE N F130168 RELATIF LA FOURNITURE D'ENERGIE CALORIFIQUE A LA MEDIATHEQUE DE L'ABBAYE A CRETEIL N DC2013/304 15/11/13 ADOPTANT L'AVENANT N 1 AU MARCHE N T130069 RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA RUE RASPAIL A ALFORTVILLE LOT N 1 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS N DC2013/305 15/11/13 ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME DE FORMATION APAVE RELATIVE AU STAGE «HABILITATION ELECTRIQUE DU PERSONNEL EFFECTUANT DES OPERATIONS SIMPLES ET DES MANŒUVRES BS-BE ET HE MANŒUVRE (ELB081)» N DC2013/306 18/11/13 ADOPTANT LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC L'ORGANISME CNFPT N DC2013/307 19/11/13 ADOPTANT LE MARCHE N S130169 RELATIF A LA RECEPTION DES VŒUX DU PRESIDENT AU PERSONNEL DE PLAINE CENTRALE N DC2013/308 20/11/13 ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ASSOCIATION LA CIGALE N DC2013/309 20/11/13 ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DES PETIT PRE-SABLIERES PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PLAINE CENTRALE DU VAL-DE-MARNE. N DC2013/310 22/11/13 ADOPTANT LA CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE FETES GALANTES POUR UNE REPRESENTATION A LA MEDIATHEQUE D'ALFORTVILLE N DC2013/311 22/11/13 ADOPTANT LE CONTRAT POUR UNE PROJECTION PUBLIQUE NON COMMERCIALE AVEC LA SOCIETE IOTA DISTRIBUTION A LA MEDIATHEQUE D'ALFORTVILLE N DC2013/312 22/11/13 ADOPTANT LA CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC LA SOCIETE IOTA DISTRIBUTION POUR ANIMER UNE RENCONTRE AVEC LE PUBLIC A LA MEDIATHEQUE D'ALFORTVILLE N DC2013/313 22/11/13 ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UNE PRESTATION DE SPECTACLE VIVANT AVEC LA COMPAGNIE DES 3 QUESTIONS POUR UNE REPRESENTATION A LA BIBLIOTHEQUE BIBLIMESLY N DC2013/314 22/11/13 ADOPTANT LE MARCHE N S130174 RELATIF A UNE MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE PROJET D'AMENAGEMENT DU SITE DIT EX-BHV A ALFORTVILLE N DC2013/315 22/11/13 ADOPTANT LE MARCHE N S130175 RELATIF A LA DISTRIBUTION DU JOURNAL DE PLAINE CENTRALE SUR LE TERRITOIRE DES 3 COMMUNES MEMBRES (ALFORTVILLE, CRETEIL ET LIMEIL-BREVANNES) N DC2013/316 27/11/13 ADOPTANT L'AVENANT N 1 AU MARCHE N S110150 RELATIF AUX SERVICES D'ASSURANCES LOT N 2 «RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES» N DC2013/317 27/11/13 ADOPTANT LE MARCHE N F140007 RELATIF A LA FOURNITURE D'ABONNEMENTS A DES PUBLICATIONS PERIODIQUES POUR LES ANNEES 2014 A 2017 N DC2013/318 27/11/13 ADOPTANT LE MARCHE N F130176 RELATIF A L'ACHAT D'UN TURBO-BROYEUR POUR LA CUISINE CENTRALE D'ALFORTVILLE N DC2013/319 29/11/13 ADOPTANT LE MARCHE N F130177 RELATIF A L'ACHAT D'UN TRACTEUR AGRICOLE POUR LE SERVICE PRODUCTION FLORALE ET ARBORICOLE N DC2013/320 29/11/13 ADOPTANT L'AVENANT N 2 AU MARCHE N S110029 RELATIF A L'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS TELEPHONIQUES DES SERVICES DE PLAINE CENTRALE N DC2013/321 02/12/13 ADOPTANT LE CONTRAT DE LOCATION D'UNE EXPOSITION DE MONSIEUR ERIC BROSSIER A LA MEDIATHEQUE DE LIMEIL-BREVANNES N DC2013/322 02/12/13 ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE PORTE LUNE POUR INSTALLER ' LA BIBLIOTHEQUE FORAINE ' A LA MEDIATHEQUE DE LIMEIL-BREVANNES N DC2013/323 02/12/13 ADOPTANT LE MARCHE N F130178 RELATIF A LA FOURNITURE ET A LA POSE D'UNE CELLULE DE REFROIDISSEMENT RAPIDE POUR LA CUISINE CENTRALE SITUEE A
ALFORTVILLE N DC2013/325 06/12/13 ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME DE FORMATION APAVE RELATIVE AU STAGE ' HABILITATION ELECTRIQUE DU PERSONNEL EFFECTUANT DES OPERATIONS SIMPLES ET DES MANŒUVRES BS-BE ET HE MANŒUVRE (ELB081) ' N DC2013/326 06/12/13 ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME CROIX ROUGE FRANCAISE RELATIVE AU STAGE ' MAINTIEN ET ACTUALISATION DES COMPETENCES SAUVETEURS SECOURISTES DU TRAVAIL ' N DC2013/324 06/12/13 ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ASSOCIATION CULTURELLE ISRAELITE DE CRETEIL N DC2013/327 06/12/13 ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME DE FORMATION APAVE RELATIVE AU STAGE ' HABILITATION ELECTRIQUE DU PERSONNEL EFFECTUANT DES OPERATIONS SIMPLES ET DES MANŒUVRES BS-BE ET HE MANŒUVRE (ELB081) ' N DC2013/328 10/12/13 ADOPTANT LE MARCHE N T130179 RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL LOT N 1 : DEMOLITION MACONNERIE PLATRERIE - CARRELAGE N DC2013/329 10/12/13 ADOPTANT LE MARCHE N S140008 RELATIF A LA LOCATION ET A L'ENTRETIEN DE VETEMENTS DE TRAVAIL DESTINES AU PERSONNEL DE RESTAURATION 2014-2017 N DC2013/330 10/12/13 ADOPTANT LE MARCHE N T130180 RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL LOT N 2 : MENUISERIE EXTERIEURE SERRURERIE N DC2013/331 10/12/13 ADOPTANT LE MARCHE N T130181 RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL LOT N 3 : MENUISERIE BOIS N DC2013/332 10/12/13 ADOPTANT LE MARCHE N T130182 RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL LOT N 4 : REVETEMENT DE SOL SOUPLE - PEINTURE N DC2013/333 10/12/13 ADOPTANT LE MARCHE N T130183 RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL LOT N 5 : FAUX- PLAFONDS N DC2013/334 10/12/13 ADOPTANT LE MARCHE N T130184 RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL - LOT N 6 : PLOMBERIE VMC CHAUFFAGE - RAFRAICHISSEMENT N DC2013/335 10/12/13 ADOPTANT LE MARCHE N T130185 RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL LOT N 7 : EQUIPEMENTS ELECTRIQUES N DC2013/336 10/12/13 ADOPTANT L'AVENANT N 1 AU MARCHE N F120111 RELATIF A LA FOURNITURE ET A LA MISE EN ŒUVRE DES MATERIELS INFORMATIQUES ET MULTIMEDIA DE LA NOUVELLE MEDIATHEQUE DE CRETEIL LOT N 1 : MATERIELS ET LOGICIELS INFORMATIQUES ET MULTIMEDIA N DC2013/337 10/12/13 ADOPTANT LE MARCHE N S140010 RELATIF A LA REALISATION DE PRESTATIONS DE LUTTE CONTRE LES RONGEURS, DE DESINSECTISATION, DE DESINFECTION ET DE NETTOYAGE INDUSTRIEL DE CONTENEURS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE ET DANS LES BATIMENTS DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CRETEIL N DC2013/338 12/12/13 ADOPTANT LE MARCHE N S140009 RELATIF A L'ASSISTANCE A L'UTILISATION ET AU SUIVI DU LOGICIEL AGDE 2014-2016