CHATEAU - CHERVIX. E dépôt 39. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

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CHATEAU - CHERVIX E dépôt 39 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1671-1939 (Recensement 1999 : 725 habitants) 2004

Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

Série D - Administration générale de la commune E dépôt 39 / D 1 Délibérations du conseil municipal : extraits des registres visés par la Préfecture (1810, 1837, 1843, 1848, 1850-1851, 1854-1855, 1862, 1864-1867, 1869, 1875-1876, 1881-1882, 1886, 1890-1891, 1894-1895). 1810-1895 E dépôt 39 / D 2-4 Correspondance reçue en maire. an XI - 1899 D 2 an XI, 1817, 1821-1836, 1838-1842, 1844-1845 D 3 1846-1851 D 4 1852-1855, 1858, 1860-1861 D 5 1862, 1864-1870, 1873-1878 D 6 1880-1896, 1898-1899 E dépôt 39 / D 7 Archives et objets mobiliers : inventaires (1843, 1880). 1843-1880

Tableau pour faciliter la lecture chronologique des actes des paroisses de Château et de Chervix Paroisse de Château-hors-Chervix dates des actes cotes des registres 1688 1690 E 7 1691 1692 E 7 1696 1698 E 7 1700 1702 E 8 1717 1718 E 7 1724 1733 E 1 1733 1737 E 8 1737 E 1 1738 1739 E 1 1740 1752 E 2 1750 E 4 1751 E 10 1753 1765 E 3 1766 1768 E 4 1768 1770 E 4 1770 E 4 1771 1781 E 4 1783 E 5 1784 1787 E 5 1785 E 3 1787 1792 E 5 Paroisse de Chervix-hors-Château dates des actes cotes des registres 1671 1673 E 6 1674 1710 E 7 1710 1737 E 8 1737 1738 E 1 1738 1751 E 9 1751 E 10 1752 1767 E 10 1768 E 4 1770 E 4 1771 1779 E 10 1780 1785 E 11 1782 1783 E 5 1783 1784 E 5 1786 1792 E 12 1787 1792 E 5

Série E - Etat civil Paroisse de Château - hors Chervix (1688 1792) E dépôt 39 / E 1* E dépôt 39 / E 2* E dépôt 39 / E 3* E dépôt 39 / E 4* Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes, mariages et sépultures (1 er janv. 1724-2 janv. 1733, 1737 1 ). Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes et sépultures (6 mai- 19 déc. 1737, 17 avril-30 avril 1738, 8 janv.-2 avril 1737). Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes, mariages et sépultures (1738-1739). Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes, mariages et sépultures (3 fév. 1740-7 fév. 1749, 26 mars-30 déc. 1749, 9 fév.-22 mars 1749, 2 janv.-7 avril 1750 2, 29 juil.-21 nov. 1750, 10 mars-28 juil. 1750, 4 janv.-22 fév. 1751 3, 1752 4 ). Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes, mariages et sépultures (1753-1757, 6 fév.-6 avril 1758, 7-28 déc. 1785, 8 avril-1 er mai 1758, 1 er janv.-6 fév. 1758, 7 mai 1758-1759, 14 avril-26 déc. 1760, 1761, 23 oct. 1762-7 janv. 1763, 1 er janv.-21 oct. 1762, 10 janv. 1763-1765 5 ). Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes, mariages et sépultures (1766-9 fév.1768, 14 nov. 1768). Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes et sépultures (19 janv.-6 déc. 1768). Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes, mariages et sépultures (16 fév.-24 déc. 1768, 6 fév.-20 mars 1769, 6 nov. 29 déc. 1769 6, 21 sept.-19 nov. 1769, 19 mars-30 juil. 1769, 1 er janv.-6 fév. 1769, 8-23 fév.1770, 24 nov.-24 déc. [1750], 4 août 1769-18 sept. 1769, 20 oct. 1769, 13 déc. 1769, 22 déc. 1769). Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes et sépultures (27 juin-29 nov. 1770). Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes, mariages et sépultures (18 avril-30 mai 1770, 19 mars-18 avril 1770, 26 fév.-17 mars 1770, 25 nov.-25 déc. 1770, 3 oct.-24 nov. 1770, 20 juil.-2 oct. 1770, 3 juin-17 juil. 1770). Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes et sépultures (10 janv.-26 juin 1770). Paroisse de Châteauhors-Chervix, baptêmes, mariages et sépultures (1771-1781 7 ). 1724 1739 1740 1752 1753 1765, 1785 1750, 1766 1781 1 Acte de naissance du 24 frimaire (s.d.). 2 Lacunes : quelques actes de janv. 1750. 3 Lacunes : quelques actes de janv. 1751. 4 A la fin du cahier 1752 : répertoire des actes de baptêmes, mariages, sépultures par villages (s.d.). 5 Certaines pages reliées dans le désordre ; répertoires des baptêmes, mariages et sépultures (1753-1754). 6 Lacunes de quelques actes. 7 Certaines pages reliées dans le désordre ; à la fin du cahier de 1781 : répertoire des baptêmes, mariages et sépultures (s.d.).

E dépôt 39 / E 5* Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes, mariages et sépultures (4 janv.-16 juil. 1782). Paroisse de Châteauhors-Chervix, baptêmes, mariages et sépultures (5 fév.-29 déc. 1782 8 ). Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes, mariages et sépultures (17 août 21 déc. sans date, 6 fév.-24 mars sans date, 2 janv.-13 juin 1783). Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes, mariages et sépultures (3 janv.-29 déc. 1783 9 ). Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes, mariages et sépultures [19 juin-14 déc. 1783], 4 janv.-26 fév.1784). Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes, mariages et sépultures (23 fév.-19 oct. 1784, 6 janv. 23 fév. 1784, 28 oct.-28 déc. 1784 10, 15 sept.-11 oct. 1785, 4 janv.-2 mai 1785, 11 oct.-7 déc. 1785, 5 mai-13 sept. 1785, 1786 11-8 janv. 1787, 11 nov.-7 déc. 1787, 24-30 déc. 1787, 9-24 déc. 1787). Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes, mariages et sépultures (9 jan.-12 sept. 1787, 29 mars-30 sept. [1791], 9 juin-31 déc. [1790], 12 oct. 1791-1 er janv. 1792, 25 sept.-11 déc. (s.d.). Paroisse de Château-hors- Chervix, baptêmes, mariages et sépultures (10 janv.-10 nov. 1787, 1788-1792). 1782 1792 Paroisse de Chervix hors Château (1671 1792) E dépôt 39 / E 6* Paroisse de [Chervix-hors-Château] 12, mariages (18-25 janv. 1671) ; baptêmes (11-20 janv. 1671, 30 juin-22 sept. 1671, 22 janv.-8 juin 1671) ; mariages (25 janv.-20 avril 1671, 17 janv.-24 fév. 1672, 26 avril-30 juin 1671, fév. 1672, 29 juin 1671, 2 juil. 1671, 5-26 juil. 1671, 28 nov. 1671) ; baptêmes (31 sept. 1671-23 oct. 1673). E dépôt 39 / E 7* Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes, mariages, sépultures (oct. 1674-20 oct. 1675) ; baptêmes (17 nov. 1675-27 fév. 1679) ; sépultures (17 sept. 1675-6 mai 1676, 3 mars-16 nov. 1686, 16 mai 1676-23 janv. 1678) ; mariages (17 oct. 1678-4 mars 1680) ; sépultures (4 avril 1678-1 er janv. 1679) ; mariages (17 oct. 1678, 7 fév. 1679) ; sépultures (9 mars 1679-12 janv. 1680) ; baptêmes (25 [déc.] 1678-nov. 1684, 20 sept. 1675-22 mars 1676) ; mariages (janv.1676-juin 1682, 19 sept. 1684-10 fév. 1687) ; sépultures (déc. 1689-23 avril 1691) ; baptêmes (8 nov.-26 déc. 1690) ; mariages (11 fév.-16 sept. 1687) ; sépultures (16 mars 1685-janv. 1686, janv.-7 juil. 1678) ; baptêmes (21 nov. 1688-10 août 1690). Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes (10 sept.-5 nov. 1690, 29 déc. 1686-8 juil. 1688). Paroisse de Chervix-hors- Château, baptêmes (11 oct. 1687-21 nov. 1688). Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes (11 juil. 1717-8 fév. 1671-1673 1674 1718 1738 8 A la fin de ce cahier : répertoire des baptêmes, mariages, sépultures (s.d.). 9 A la fin de ce cahier : répertoire des baptêmes et sépultures (s.d.). 10 A la fin de ce cahier : répertoire des baptêmes, mariages et sépultures (1784). 11 A la fin de ce cahier : répertoire des baptêmes, mariages et sépultures (1786) 12 Incertitude quant à la paroisse, car les actes sont signés du curé de Château.

E dépôt 39 / E 8* E dépôt 39 / E 9* 1718, janv. 1691-12 juin 1692). Paroisse de Chervixhors-Château, baptêmes (21 mars-2 oct. 1687). Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes (10-26 juil. 1688). Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes (12 déc. 1684-déc. 1685). Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes, sépultures (janv. 1738). Paroisse de [Chervixhors-Château], baptêmes, sépultures (mai-7 sept. 1686) ; baptêmes (mai-1 er sept. 1686). Paroisse de Châteauhors-Chervix, baptêmes (30 juil.-nov. 1689). Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes (7 sept. 1690-4 avril 1691). Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes (21 fév. 1696-7 juil. 1698). Paroisse de Chervix-hors- Château, sépultures (13 mai-déc. 1691) ; baptêmes (15 juil. 1691-13 avril 1692) ; mariage (18 août 1691) ; baptêmes, mariages, sépultures (19 mai 1692-6 mai 1696, 13 août 1696-17 mai 1710). Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes (5-22 oct. 1700) ; sépultures (janv. 1701) ; baptêmes (8-22 déc. 1700, 30 oct.-14 nov. 1700, 10 janv.-2 sept. 1701, 20 oct. 1701-1 er mars 1702) ; sépultures (20 août-25 nov. 1701). Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes, mariages et sépultures (23 mai 1710-27 juin 1714, 3 déc. 1715-7 fév. 1717, 30 oct. 1714-29 nov. 1715, 11 fév. 1717-14 fév. 1737). Paroisse de Château-hors-Chervix, baptêmes, mariages et sépultures (8 fév. 1733-6 déc. 1737). Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes, mariages et sépultures (1738-8 mai 1751). 1700 1737 1738 1751 E dépôt 39 / E 10* Paroisse de Chervix hors-château, baptêmes et sépultures (5 janv.-2 juin 1751). Paroisse de Châteauhors-Chervix, baptêmes, mariages et sépultures (22 fév.- 27 déc. 1751 13 ). Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes et sépultures (1752-1767, 1771-1779 14 ). 1751-1779 E dépôt 39 / E 11* E dépôt 39 / E 12* Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes, mariages et sépultures (2 janv.-8 déc. 1780, 7 mars-30 déc. sans date, fin déc. 1780-18 nov. 1781, 24 fév.-30 juin sans date, 19 janv.-18 oct. 1785 15, 18 oct.-10 déc. 1785). Paroisse de Chervix-hors-Château, baptêmes, mariages et sépultures (1786, 1 er mars-12 déc.1787, 1788-1792). 1780-1785 1786 1792 13 A la fin du cahier de 1751 : répertoire des baptêmes, mariages, sépultures inscrits par villages. 14 A la fin du cahier de 1779 : noms des paroissiens confirmés dans l église de Vicq par Monseigneur l Evêque de Limoges en 1779. 15 Actes de la paroisse de Chervix et non celle de Château-hors-Chervix, comme cela a été mentionné dans l entête du cahier.

Registres d état civil E dépôt 39 / E 13* Naissances 16. 1793 an X E dépôt 39 / E 14* Mariages (1793 - an IV, an VI - an X). 1793 an X E dépôt 39 / E 15* Décès (an II, 1793, an III-an X). 1793 an X E dépôt 39 / E 16* Naissances. an XI 1812 E dépôt 39 / E 17* Mariages. an XI 1812 E dépôt 39 / E 18* Décès. an XI 1812 E dépôt 39 / E 19* Naissances. 1813 1822 E dépôt 39 / E 20* Mariages. 1813 1822 E dépôt 39 / E 21* Décès. 1813 1822 E dépôt 39 / E 22* Naissances. 1823 1832 E dépôt 39 / E 23* Mariages. 1823 1832 E dépôt 39 / E 24* Décès. 1823 1832 E dépôt 39 / E 25* Naissances. 1833 1842 E dépôt 39 / E 26* Mariages. 1833 1842 E dépôt 39 / E 27* Décès. 1833 1842 E dépôt 39 / E 28* Naissances. 1843 1852 E dépôt 39 / E 29* Mariages. 1843 1852 E dépôt 39 / E 30* Décès. 1843 1852 E dépôt 39 / E 31* Tables décennales des actes de naissances, mariages, décès. 1793 1852 16 Actes retrouvés en cours de classement : naissances (20-29 fructidor an II) ; registre restauré par la municipalité en 1990.

Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 39 / F 1 Mouvements de la population : tableaux annuels (1854-1858, 1860, 1864, 1867, 1869, 1871-1881). 1854 1881 E dépôt 39 / F 2-3 E dépôt 39 / F 4 E dépôt 39 / F 5 Recensements de la population : listes nominatives (1836-1846, 1866-1926 17 ) et états récapitulatifs (1836, 1872-1901, 1926). F 2 1836 1881 F 3 1886 1926 Statistiques et enquêtes agricoles : rapport sur les questions agricoles à Château-Chervix [1850] ; questionnaires (1852-1853, 1855, 1862, 1868, 1873, 1880-1881) ; Statistique annuelle (agriculture, prix et salaires) : registre (1857-1860, 1865-1868). Concours agricoles (Bordeaux, Mende, Niort, Paris, la Rochelle) : arrêtés du ministère de l Agriculture (1856-1860) ; concours d agriculture sur l arrondissement de Saint-Yrieix : détail des primes (1851). 1836 1926 1850-1881 1851-1860 E dépôt 39 / F 6 Livrets d ouvriers : registre d inscription. 1856 1882 17 Lacunes : première et dernière pages des recensements de 1911 et 1921.

Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 39 / G 1* Etat général des fonds 18 de la paroisse de [Château hors-chervix] : feuilles de mutations 19 (art.3-326). E dépôt 39 / G 2* Etat général des fonds 20 de la paroisse de Chervix Hors - Château : feuilles de mutations 21 (art. 1 er bis-63). E dépôt 39 / G 3 Contributions directes : matrices générales (1818-1828, 1833-1848, 1870-1873 22 ). E dépôt 39 / G 4 Contributions directes : mandements (1838-1840, 1842-1843, 1845, 1848, 1851, 1861, 1863, 1867-1869, 1872-1875, 1877-1878, 1882-1885, 1887-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1912, 1917, 1923-1925, 1927-1928) ; états récapitulatifs des quatre contributions (1851, 1862-1863, 1866-1868, 1870-1873, 1877, 1883-1890, 1892-1896, 1898-1899). E dépôt 39 / G 5 Rétribution scolaire : fixation du taux (1841, 1852-1853, 1855-1863) ; rôles (1862, 1867-1872). E dépôt 39 / G 6 Chemins vicinaux : rôles de prestations (1867-1871, 1877-1880, 1883-1891, 1894-1895, 1897-1898, 1906, 1917-1920). [1750] [1750] 1818 1873 1838-1928 1841 1872 1867 1920 E dépôt 39 / G 7 Contribution sur les voitures et les chevaux : souches des déclarations (1872-1873, 1876, 1878, 1881). 1872 1881 18 Ou arpentement. 19 Avec des mises à jour jusqu en 1817. Articles 3-16, 18, 36, 17, 19-23, 25-33, 35, 37-39, 42-44, 47-67, 69-74, 76-78, 80, 82-101, 103-105, 113, 107, 106, 108, 109-112, 114-124, 126, 125, 127-130, 135-140, 143, 142, 144-156, 158-178, 181, 183-187, 190-199, 201-211, 213-253, 255-261, 263-273, 275-279, 281-297, 299, 298, 300-305, 41, 310-321, 324, 326. 20 Ou arpentement. 21 Avec des mises à jour jusqu en 1819. Articles 1 er bis-61, 63. 22 Matrice 1870-1873 : seules 2 pages ont été retrouvées.

Série H - Affaires militaires E dépôt 39 / H 1 2 Recensements militaires : tableaux nominatifs de recensement par classes. 1816 1899 E dépôt 39 / H 3 E dépôt 39 / H 4 H 1 1816 1849 H 2 1850 1899 Recrutement militaire : vétéran de l Armée du Rhin (1852) ; soutien de famille (1879) ; congé militaire (1890) ; état nominatif des hommes mariés, veufs avec enfants de 21 à 40 ans (s.d.). Armée territoriale : tableaux nominatifs de recensement par classes 1855-1866. 1852 1890 1874 E dépôt 39 / H 5 Logement et cantonnement des troupes de passage : états des ressources sur la commune. 1883 E dépôt 39 / H 6 Garde nationale : relevés numériques (1831) ; registre matricule : table alphabétique [1832] ; contrôle général du service ordinaire [1832] ; contrôle général de la réserve [1832] ; liste de recensement [1848] ; relevés nominatifs (1848) ; états des radiations et mutations (1849-1850) ; officiers et sous-officiers : procès-verbaux d élection (1834-1848) ; garde nationale mobile : tableau de recensement des classes 1864-1866 (1868). 1831 1868 E dépôt 39 / H 7 Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : registres de recensement et de déclaration, procès-verbaux de classement, états numériques (1874, 1876-1887, 1891, 1898). Voitures attelées : registres de déclaration et de recensement, tableaux de classement (1877-1878, 1880-1881, 1883, 1886-1887, 1892, 1895, 1898). 1874 1898

Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 39 / J 1 Cabaret : arrêté de fermeture. 1852

Série K - Elections, personnel communal E dépôt 39 / K 1 Listes électorales et tableaux des rectifications (1851, 1862, 1865, 1867-1868, 1871-1885, 1887). 1851 1887 E dépôt 39 / K 2 Elections politiques, plébiscite : liste d émargement, procès-verbal des opérations électorales (1851, 1870) ; élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1876-1899) ; élections législatives : procèsverbaux des opérations électorales (1852-1881) ; élections au conseil d arrondissement : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales (1871-1883) ; élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1880). 1851 1899 E dépôt 39 / K 3 Elections politiques, élections municipales : correspondance, arrêtés de nomination des maires et adjoints, tableaux et listes nominatifs des membres du conseil municipal, listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales, carte d électeur. 1824 1892 E dépôt 39 / K 4 Personnel municipal (cantonnier) : arrêtés de nomination. 1881 1888

Série L - Finances de la commune E dépôt 39 / L 1 2 Budgets et comptes de la commune 23. 1816 1899 L 1 1816 1834, 1836 1879 L 2 1880 1899 E dépôt 39 / L 3 Impôt du 45 ème : ordonnance de remises, modération de décharges et de réductions pour cotes irrécouvrables (1849). Impositions extraordinaires (1857-1858, 1866, 1882, 1885). 1849 1885 E dépôt 39 / L 4 Taxe municipale sur les chiens : rôles (1868-1872, 1878, 1880-1881, 1884-1892, 1894-1895, 1897, 1906, 1917-1919). 1868 1919 23 Lacunes.

Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 39 / M 1 E dépôt 39 / M 2 E dépôt 39 / M 3 Ecoles primaires : correspondance relative aux travaux des maisons d écoles du bourg et des hameaux, à l organisation scolaire de la commune entre les écoles du bourg et des hameaux de la Gabie-de-la-Poule, de Brégéras 24 et de la Buchille (1904-1914). Ecoles primaires du bourg, maison d école : correspondance relative au bail de location (1861) ; école primaire et mairie : acquisition de l immeuble Massonnerie (1874-1875) et de la parcelle de terrains Boulanger 25 pour construire une école, des logements d instituteurs et une mairie au cheflieu de la commune (1880) ; travaux de construction 5 plans et croquis de mobilier scolaire (1878-1889) ; travaux de réparations (1898) ; école des garçons : travaux d aménagement (1910) ; école des filles : travaux de construction d une école et de logements d instituteurs 3 plans calque (1910-1914). Ecoles du hameau de la Gabie-de-la-Poule : travaux de réparations (1879) ; baux de location (1881, 1896) ; travaux de construction d une école - 4 plans et élévations (1899-1906) ; projet de construction d une classe enfantine annexée à l école (1908) ; projet d agrandissement de l école (1911-1914) ; travaux de construction du mur de clôture de la cour (1938-1939). Ecole mixte du hameau de la Chapelle-hors-les- Bois : travaux de construction (1905-1912). Eglise de Château-Chervix : travaux de réparations, refonte des cloches (1826-1848) ; presbytère de Château- Chervix : travaux de réparations (1824, 1851) ; église et presbytère de Château-Chervix : travaux de réparations des toitures (1866). Eglise et presbytère de Chervix 26 : vente de l emplacement et estimation des matériaux de l église, restitution de terrains dépendant de l ancien presbytère (1810-1831). Cimetière : travaux de réparations des murs et de construction d un portail et de pilastres, travaux d agrandissement un croquis. 1861-1939 1810 1866 1899 1911 24 Projet d école intercommunale entre les communes de Château-Chervix et de Vicq. 25 Référence cadastrale : section A, n 55 bis ; minute de Me Faucher, notaire à Magnac-Bourg. 26 Voir aussi dossier : place publique du village de Chervix (E dépôt 39 / O 5).

Série N - Biens communaux, terres, bois, eau E dépôt 39 / N 1 Biens communaux, village de la Flotte : litige relatif à la vente d une carrière de cailloux à porcelaine (1820) ; lande de la Flotte : contestation au sujet de la jouissance de la lande (1821) ; communaux de la Chapelle et de la Flotte : partage à titre onéreux (1859-1862) ; communaux de la Nonardie : vente d une partie des communaux (1863, 1888) ; section du Cluzeau : reconnaissance des droits de propriétés (1889) ; communal de la Chapelle : usurpation d une partie du communal (1890) ; communal de Gratoulet : usurpation d une partie du communal (1890) ; communal de Margnol : partage à titre onéreux (1911). 1820-1911

Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 39 / O 1 Chemins : tableau général de classement (1838-1839). Chemins publics ruraux : tableau général de classement (1860-1866). Chemins de grande communication et chemins vicinaux ordinaires : tableaux annuels et certificats de publication des portions des chemins entretenues à l état de viabilité (1875, 1877, 1884-1886, 1889, 1892-1895, 1903, 1906, 1910-1911). 1838 1911 E dépôt 39 / O 2 E dépôt 39 / O 3 E dépôt 39 / O 4 Service vicinal : vote de ressources (1863, 1868) ; états annuels de situation (1871-1874, 1876, 1878-1879, 1882-1884, 1886-1910) ; livre de détail spécial des mandats (1870-1871) ; journal des mandats (1870-1871). Chemin de moyenne communication n 25 de Coussac- Bonneval à Nexon : travaux de réparations, cessions d immeubles (1866-1877). Chemins d intérêt commun n 32 de Château-Chervix à Pierre-Buffière, n 38 de Coussac-Bonneval à Saint-Paul par Magnac-Bourg : classement, modification de l assiette 2 plans (1868). Chemins de grande communication n 19 de Saint- Yrieix-la-Perche à la Souterraine (Creuse), n 31 de Chamberet (Corrèze) à la station de Nexon par Saint- Priest-Ligoure : modification de l assiette du chemin, cessions de terrains, alignements et permissions de voirie 1 plan (1843-1909). Chemins de petite communication n 1 de Magnac- Bourg à Meuzac : classement, travaux de construction d un aqueduc (1853-1881) ; n 15 de Château-Chervix à Vicqsur-Breuilh : cession de terrains (1855). Chemins vicinaux ordinaires 27 (C.V.O.) : travaux de réparations (1866, 1904-1908) ; chemin du bourg au cimetière : cessions d immeubles (1880) ; n 1 de Château-Chervix au chemin de grande communication n 31 et n 2 de la Groslière à Traitrade : travaux d entretien des deux chemins (1889) ; n 2 de la Groslière à Traitrade : cessions de terrains, déclassement et aliénation de parties de chemins, travaux de réparations, alignements 3 plans (1874-1891) ; n 3 de Mars à Lavaud : déclassement, cession de terrains - 1 plan (1883) ; n 4 du moulin de Gratoulet au chemin de grande communication n 31 : travaux de réparations (1907) ; n 5 du chemin de grande communication n 70 à la limite de la commune de Coussac-Bonneval : travaux de réparations, travaux de construction et déclassement de parties de chemins (1883-1911) ; n 4 du moulin de Gratoulet au chemin de grande communication n 31 et n 5 du chemin de grande communication n 70 à la limite de la commune de Coussac-Bonneval et n 6 du Mas-de-la-Ribière au 1863 1910 1843 1909 1853-1911 27 Ou chemin de petite communication ou de petite vicinalité.

E dépôt 39 / O 5 E dépôt 39 / O 6 chemin de grande communication n 19 : classement des trois chemins (1893-1896) ; n 7 de Chervix au chemin de grande communication n 19 : classement et travaux de construction de parties de chemin (1897-1900) ; n 8 de Meuzac au chemin de grande communication n 70 : classement et travaux de construction de parties de chemin (1873-1899). Place publique du village de Chervix 28 : litige relatif à l usurpation de terrains publics (1824-1826). Place de Château-Chervix : usurpation de terrains (1880). Chemins ruraux de Baile à la Chauvière : déclassement et aliénation de parties de chemin (1885) ; de Brégéras : déclassement et aliénation de parties de chemins (1865-1866) ; de Château-Chervix à la Badie : déclassement et aliénation de parties de chemin (1885) ; de Château- Chervix au cimetière : ouverture et redressement (1875) ; de Château-Chervix à la Joubertie : classement - 1 plan (1883) ; de Chervix à la Badie : déclassement et aliénation de parties de chemin (1885) ; de Chervix à Nonardie : modification de l assiette 1 plan (1884-1885) ; du moulin de Chervix : travaux de réparations au pont (s.d.) ; chemins du moulin de Gratoulet au chemin de grande communication n 31, du chemin de grande communication n 31 à la limite de Coussac, du Mas-de-la-Ribière au chemin de grande communication n 19 : classement des trois chemins (1893) ; du Moulin-Michel : travaux de réparations du pont (1877) ; de Reilhac à la Joubertie : modification de l assiette 1 plan (1883) ; de Saint-Pries- Ligoure à Château-Chervix : usurpation de terrains 1 plan (1891-1892) ; de Veyriéras à Coussac-Bonneval : modification de l assiette 1 croquis (1909). 1824-1880 1865 1909 E dépôt 39 / O 7 Ruisseau de la Jugie, moulin de Michel : règlement d eau. 1853 E dépôt 39 / O 8 Chemins de fer : augmentation du nombre de trains entre Limoges et Brive (Corrèze). 1897 1899 28 Voir aussi dossier : église et presbytère de Chervix (E dépôt 39 / M 2).

Série P - Cultes E dépôt 39 / P 1 Fabrique de la paroisse : budgets et comptes (1830, 1885-1907). 1830 1907

Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 39 / Q 1 E dépôt 39 / Q 2* Enfants exposés à l hospice de Limoges et mis en nourrice dans la commune : états nominatifs (1816-1822, 1826, 1840, 1842). Enfants trouvés, abandonnés ou orphelins placés en nourrice ou en pension dans la commune : états nominatifs (1844-1845). Enfants assistés : acte d engagement d un pupille de l hospice de Limoges en qualité de domestique (1874). Protection des enfants du premier âge, premier registre des maires : déclarations des parents ou ayants droit. 1816 1874 1881 1936 E dépôt 39 / Q 3* - 4* E dépôt 39 / Q 5 E dépôt 39 / Q 6 E dépôt 39 / Q 7 Protection des enfants du premier âge, deuxième registre des maires : déclarations des nourrices, gardeuses ou sevreuses. Q 3* cote réservée 29 Q 4* 1898 1936 Malades indigents admis à l hôpital de Limoges : arrêtés d admission (1848-1849, 1851, 1861, 1874-1875, 1883, 1885-1886, 1889, 1891-1894) ; états nominatifs (1857-1858, 1861, 1865-1870). Assistance médicale gratuite : arrêtés de nomination d un membre du bureau d assistance (1896-1898, 1900, 1902) ; états annuels du contingent communal (1896-1899, 1912, 1915) ; listes nominatives des personnes admises (1895-1899) ; arrêtés d admission et correspondance (1896, 1898-1899) ; feuilles de maladie (1897-1899) ; états des frais de séjour des malades (1898-1899). Assistance obligatoire aux femmes en couches : états annuels du contingent communal (1914-1915). Assistance obligatoire aux familles nombreuses : états annuels du contingent communal (1914-1915). Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources : états annuels du contingent communal (1908, 1910-1912, 1915). 1898 1936 1848-1894 1894-1916 1909-1916 29 Le registre de 1881-1897 n a pas été retrouvé à ce jour.

Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts E dépôt 39 / R 1 Comité local de surveillance des écoles : création (1834). Instruction primaire : états annuels du contingent communal des dépenses et des ressources (1881, 1884-1888, 1890). Instituteurs : états annuels du contingent communal applicables au traitement (1882-1886) ; arrêtés de nomination (1873-1890) ; création de postes d enseignants (1899). 1834-1899 E dépôt 39 / R 2 Enfants admis gratuitement à l école primaire publique : listes nominatives (1853-1854, 1856, 1858-1860, 1862-1868, 1873). 1853-1873 E dépôt 39 / R 3 Bibliothèque pédagogique cantonale : reçu de la subvention du conseil municipal (1880). Ecole de la Gabie : acquisition de mobilier (1897) ; inventaire du mobilier (1903). 1880-1903

Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 74 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 39 (code I.N.S.E.E. de la commune de Château-Chervix). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 74 / E 1 E dépôt 39 / E 1 E supplément 74 / E 2 E dépôt 39 / E 6 E supplément 74 / E 3 E dépôt 39 / E 7 E supplément 74 / E 4 E dépôt 39 / E 8 E supplément 74 / G 1 E dépôt 39 / G 6 E supplément 74 / G 2 E dépôt 39 / L 4 E supplément 74 / L 1-3 E dépôt 39 / L 1-2 E supplément 74 / P 1 E dépôt 39 / P 1