Assemblée Générale Ordinaire Tous collèges 4 mars 2014
Ordre du jour Rapport moral et financier 2013 Point jedeclare.com Le Club en 2014 Election des administrateurs du collège Experts-Comptables
Le club JDC en 2013
Composition du Club JDC Administrateurs 25 Experts-comptables 461 OGA 51 Editeurs 47 OPS 10 Banques 5
Activité en 2013 26 février : CA 22 mars : réunion OGA 28 Mai : Conférence SEPA Formation fonctions avancées AGO CA 28 Juin : réunion Editeurs Octobre : participation au stand jedeclare au Congrès de l Ordre de Dijon et présence ADTP 13 décembre: Journée de formation des ADTP aux fonctions avancées Début 2014 : 2 demi-journées de formation en région
Au programme de la formation Révision des basiques illustrée à partir des DUCS-EDI : ADS, ACS, ARS et lien vers le site, filtres paramétrables, fiches de paramétrage, activation de la connexion Signexpert Nouveautés sociales et atelier pratique autour de la DSIJ : connexion dans l espace privé, inscription des dossiers Nouveautés fiscales : CICE, 2777-D, EDI-Requête, déclarations des loyers Atelier pratique autour de la TVA : suivi des Echéances, les ROF, avertissement clients Atelier pratique autour du simulateur-tableau de bord, suivi des factures, envoi des liasses fiscales en masse De la collecte des relevés à celle des factures Atelier pratique autour du coffre-fort électronique du cabinet : ouverture du CFE, envoi d un document, interconnexion CFE
Arrêté des comptes Compte de résultat exercice 2013 Intitulé 2013 2012 Variation Variation % Subventions 15 000 30 000-15 000-50% Charges externes 31 947 10 799 21 148 196% RESULTAT D'ACTIVITE -16 947 19 201-36 148-188% Résultat financier 312 210 102 48% Charges exceptionnelles 2 742 0 2 742 RESULTAT EXCEPTIONNEL -2 742-2 742 RESULTAT DE L'EXERCICE -19 377 19 411-38 788-200%
Détail des charges 2013 Détail des charges 2013 2012 variation Location salle 2 452 2 452 personnel intérimaire & détaché 589 589 foires, salons, congrès 9 673 8 372 1 301 déplacements missions réceptions 19 234 2 419 16 815 services bancaires 8-8 Total 31 947 10 799 21 148 Charges exceptionnelles diverses 2 742 2 742
Arrêté des comptes Situation nette FONDS PROPRES 2013 2012 variation % Report à nouveau 95 255 75 844 19 411 26 Résultat de l ' exercice -19 377 19 411-38 789-200 TOTAL DES FONDS PROPRES 75 878 95 255-19 377-20
Point jedeclare.com
Présence en région & salons Assemblées Générales des CROEC Universités en région Congrès ECF Challenge voile Salon Innovation et Productivité Journées Nationales FCGA Congrès National
Communications aux abonnés et aux membres du Club JDC Pensez à vérifier vos Bilans Identification Salariés Transmettez vos DADS-U avant le 12 février 2014 et bénéficiez des bonus jedeclare.com DADS-U : la valeur ajoutée de jedeclare.com Rencontrons-nous au 68 ème Congrès Nouveau : DSIJ (Déclaration de Salaire pour le paiement des Indemnités Journalières Réduisez vos coûts de collecte de relevés bancaires Cotisations sociales : rappel des obligations Votre RIC lors de votre inscription au Congrès de Dijon jedeclare.com met à disposition de ses abonnés un Coffre Fort Electronique Envoyez les EDI-TDFC aux banques partenaires pour bénéficier de remises EDI-DSI : date limite d'envoi des télédéclarations EDI-DSI : NIR et numéro de caisse sont indispensables Envoyez les EDI-DSI sur jedeclare.com Campagne fiscale, n'oubliez pas les banques! Paramétrage indispensable des tableaux OG Déclarations CVAE : rappels et nouveautés 2013 Déclarations Sociales des Indépendants à envoyer dès le 19 avril 2013 Nouveau : Déclaration Sociale des Indépendants en mode EDI Campagne DADS-U - Retours de la CNAV
Vérifiez vos coordonnées!
Faites suivre à qui vous voulez! Transmettez vos DADS-U avant le 12 février 2014 et bénéficiez des bonus jedeclare.com DADS-U : la valeur ajoutée de jedeclare.com Rencontrons-nous au 68 ème Congrès Nouveau : DSIJ (Déclaration de Salaire pour le paiement des Indemnités Journalières Réduisez vos coûts de collecte de relevés bancaires Cotisations sociales : rappel des obligations Votre RIC lors de votre inscription au Congrès de Dijon jedeclare.com met à disposition de ses abonnés un Coffre Fort Electronique Envoyez les EDI-TDFC aux banques partenaires pour bénéficier de remises EDI-DSI : date limite d'envoi des télédéclarations EDI-DSI : NIR et numéro de caisse sont indispensables Envoyez les EDI-DSI sur jedeclare.com Campagne fiscale, n'oubliez pas les banques! Paramétrage indispensable des tableaux OG Déclarations CVAE : rappels et nouveautés 2013 Déclarations Sociales des Indépendants à envoyer dès le 19 avril 2013 Nouveau : Déclaration Sociale des Indépendants en mode EDI Campagne DADS-U - Retours de la CNAV
Toujours en progression Flux 2005 1,5 millions 2006 2,6 millions 2007 3,9 millions 2008 5,5 millions 2009 8,8 millions 2010 16 millions 2011 30 millions 2012 43 millions 2013 67 millions
Evolution sur 2 ans en SIREN 2012 2013 TDFC vers DGFiP 1 773 596 1 919 961 TDFC vers OGA 551 980 558 774 TDFC vers Banque de France 117 600 154 567 TDFC vers banques partenaires 60 420 81 785 TVA vers DGFiP 597 225 732 605 TVA vers OGA 126 597 161 361 EDI-Paiement TS 3 561 7 979 EDI-Paiement CVAE 49 618 84 328 EDI-Paiement IS 171 670 313 832 DADS-U 418 262 451 577 DUCS 349 258 405 008 DPAE 15 656 21 515 DN-AE 152 991 170 276 collecte de relevés bancaires 149 852 217 918
Que font les cabinets abonnés? A fin 2011 A fin 2012 A fin 2013 65 % font de l EDI-TVA 66 % font de l EDI-TVA 68 % font de l EDI-TVA 41 % font des DADS-U 48 % font des DADS-U 50 % font des DADS-U 37 % font des DUCS-EDI 42 % font des DUCS-EDI 46 % font des DUCS-EDI 47 % envoient à Banque de France 58 % envoient à Banque de France 69 % envoient à Banque de France 24 % envoient aux banques partenaires 34 % envoient aux banques partenaires 37 % envoient aux banques partenaires 20 % collectent des Relevés bancaires 27 % collectent des Relevés bancaires 35 % collectent des Relevés bancaires
Plateforme déclarative les axes de développement Toujours + de télédéclarations en EDI : EDI-DSI, EDI-PAIEMENT CVAE, IS, TS, distribution des dividendes, l évènementiel social EDI-REQUETE Et demain DSN, EDI-IR, DAS2, IFU Toujours + de valeur ajoutée : Alerte sur les échéances déclaratives Partenariats avec les OPS (accès direct au compte ou données de l entreprise) Documents en retour : DEP, BIS, DPAE, DN-AE, BPIJ
Plateforme de flux non déclaratifs les axes de développement Flux bancaires Encore + de simplification sur la mise en œuvre de la collecte des relevés bancaires Mandats de collecte signés avec Signexpert pour transmission dématérialisée par jedeclare.com aux banques partenaires Expérimentation flux montants (virements et demain prélèvements) avec ou sans signature en particulier pour les salaires Collecte de factures Factures électroniques «natives» Facturiers Plateformes Scan de factures papier
Plateforme d archivage du cabinet les axes de développement Le coffre-fort du cabinet jedeclare.com permet au cabinet de disposer d un coffre-fort sécurisé dans lequel déposer, rechercher et restituer immédiatement tout type de document ou de fichier Durée libre L archivage à valeur probatoire les documents et les fichiers normés auxquels le cabinet souhaite conférer une valeur probante par exemple les archives des écritures comptables en ADN Compta, ou encore des documents de type PDF/A, signés Signexpert Durée : 10 ans renouvelables Interconnexion avec les coffre-fort et les espaces sécurisés clients Pour mise à disposition des documents «sensibles» : Attestation Employeur Pôle Emploi, DUE, Diagnostic Egalité Professionnelle
Le club JDC en 2014
Objectifs 2014 Promotion de jedeclare.com par le Club JDC implication de tous les acteurs : ADTP, éditeurs, destinataires Formations Formations trimestrielles pour les ADTP Formations en région par les ADTP avec mise à disposition de vidéos et d une hotline Formations initiales ou avancées par une équipe de formateurs indépendants rémunérés par le Club Groupes de travail pour le développement des usages Recensement des mandats associés aux différents services Pré-diagnostic cabinet pour analyser et optimiser la mise en œuvre des services de jedeclare Signexpert au sein de jedeclare.com Coffre-fort et archivage
Budget 2014 Dépenses : Participation stand au Congrès : 15 000 Frais inscriptions ADTP Congrès : 10 000 Réceptions pour formations ADTP : 12 000 Déplacements : 25 000 Création de webformations : 15 000 Recettes : Fonds propres : 75 800 Subventions : 15 000 Cotisations adhérents : 0
Composition du CA Collège Banque : CIC, représenté par Thierry JANIN CAISSE EPARGNE, représenté Florent LAMOUREUX CREDIT AGRICOLE, représenté Olivier VALLES Collège Editeurs : ACD-GROUPE, représenté par Eric CHOTEAU-LAURENT, Secrétaire ADP-MICROMEGAS, représenté par Gilles VITTORIANO CEGID Groupe, représenté par Antoine WATTINNE Collège Expert-Comptable: Daniel ALLIMANT Michel BOHDANOWICZ Philippe BONNIN Philippe CHAUSSAT, Trésorier Eric FLAMENCOURT, Membre du bureau Emmanuel LARRIEU-MANAN Eric MINIER Jean SAPHORES, Vice Président Robert TOLILA, Membre du bureau André VINCENT, Président Frédéric VIRRION Collège OGA : UNASA, représenté par Béchir CHEBBAH, Vice Président FCGA, représenté par Christiane COMPANY ARAPL, représenté par Michèle RAHIER CSOEC, représenté par Lionel CANESI, Vice Président OPERATEUR, représenté par Christophe CAVELIER Collège OPS : ACOSS, représenté par Françoise MINVIELLE AGIRC-ARRCO, représenté par Thierry SAINT AUBIN KLESIA, représenté par Joachim de BERNIS
Election des administrateurs collège Experts-Comptables 4 postes en fin de mandat : Daniel ALLIMANT Michel BOHDANOWICZ Philippe BONNIN Eric MINIER (démissionnaire) Nous avons reçu les candidatures de : Daniel ALLIMANT Michel BOHDANOWICZ Philippe BONNIN 1 poste vacant
Vote
1 ère Résolution L Assemblée Générale, après en avoir entendu la lecture approuve les rapports moraux et financiers de l exercice 2013 et les comptes qu ils contiennent Cette résolution est adoptée à l unanimité
2 ème résolution En conséquence, l Assemblée Générale donne quitus au Président et au Conseil d Administration de leurs actions au cours de l exercice 2013 Cette résolution est adoptée à l unanimité
3 ème résolution L Assemblée Générale décide de fixer le montant de la cotisation 2014 à 0 euro. Cette résolution est adoptée à l unanimité
4ème résolution Le collège Expert-Comptables élit Mrs Daniel ALLIMANT Michel BOHDANOWICZ Philippe BONNIN au Conseil d Administration Cette résolution est adoptée à l unanimité
Calendrier des prochaines réunions Collège OGA Réunion jeudi 13 mars 14h-17h Renouvellement des administrateurs 3 postes en fin de mandat UNASA, représenté par Béchir CHEBBAH FCGA, représenté par Christiane COMPANY ARAPL, représenté par Michèle RAHIER Collège Editeurs Réunion le jeudi 12 juin 14h-17h Renouvellement des administrateurs 3 postes en fin de mandat ACD GROUPE, représenté par Eric CHOTEAU-LAURENT ADP MICROMEGAS, représenté par Gilles VITTORIANO CEGID Groupe, représenté par Antoine WATTINNE