TBLEU DE BORD Sycodés LES INDITEURS D ÉVOLUTION DE L ULITÉ DES ONSTRUTIONS OBSERVTOIRE DE L ULITÉ DE L ONSTRUTION
Éditorial Baromètre Sycodés L Observatoire de la qualité de la construction propose cette troisième édition du Tableau de bord Sycodés, outil d évaluation des progrès en faveur de l amélioration de la qualité dans la construction. «Réduire le coût de la sinistralité» est un engagement qui a été pris par les professions membres de l dès. Le programme d action / a réuni les conditions nécessaires pour atteindre cet objectif. L Observatoire présente donc un ensemble d indicateurs spécifiques d évolution de la qualité dans le secteur de la construction : l indicateur central d évolution de la qualité retenu est le coût relatif de désordre (RD) qui mesure le coût des réparations afférentes aux désordres signalés à l. Si des écarts étaient constatés entre l engagement et les résultats, une action corrective serait alors programmée, pour assurer l efficacité des démarches d amélioration de la qualité des constructions. L indicateur de RD a en effet été conçu à partir de données relatives aux désordres, ces derniers faisant l objet d une déclaration à caractère décennal et recensés par l Observatoire dans le SYstème de Ollecte sur les DÉSordres (Sycodés). e système connaît des limites ; des évolutions en cours permettront à l avenir d améliorer encore la qualité des évaluations présentées. Néanmoins, il restitue dès à présent la hiérarchie des causes techniques de la sinistralité avec une fiabilité corroborée par de nombreux experts, il permet une analyse fine selon la nature des ouvrages concernés ou selon leur localisation géographique. insi, comme un baromètre mesure la pression atmosphérique, le Tableau de bord Sycodés mesure le coût de la non qualité dans la construction. À partir de l échantillon des coûts de réparation, il permet alors d observer les coûts relatifs de désordres et leurs évolutions par année de construction des bâtiments ou par année d apparition des dommages selon l angle à partir duquel on souhaite observer les impacts des variations du contexte technique ou réglementaire, ou encore les impacts d événements exceptionnels (d ordre climatique, par exemple). Le Tableau de bord est ainsi devenu un référent statistique sur un aspect du coût de la sinistralité dans la construction. Mais pour que ses objectifs d amélioration de la qualité soient pleinement atteints, il reste trois conditions à réunir : il faut apprendre à se familiariser avec cet instrument et savoir lire les progrès reflétés dans la baisse du coût relatif de désordre ; il faut bien analyser ces résultats, en particulier en regard de l évolution des conditions de déclaration à la garantie décennale (interventions de plus en plus nombreuses des services après-vente en première et seconde années de garantie) ; et surtout, il faut soutenir collectivement l effort d amélioration de la qualité des ouvrages, afin que les résultats prometteurs constatés jusqu alors se confirment à l avenir. Marc Ducourneau Tableau de bord S Y O D É S
Pour en savoir plus Sommaire Le Tableau de bord Sycodés édition juin contient les principaux résultats, mis en forme et commentés. Vous pouvez trouver l ensemble des exploitations en ligne avec les résultats par année d apparition sur le site www.qualiteconstruction.com rubrique «Observation». P G E Éditorial DRE DE OLLBORTION e Tableau de bord existe grâce aux données signalées à l par les experts construction, et avec le soutien de la FE, de la FFS, du GEM et du SNEI. La conception et le développement des indicateurs ont été effectués par Michel Mouillart, professeur d économie à l université de Paris X - Nanterre ; avec le traitement de Michel Fanton, enseignant-chercheur en informatique. Tableau de bord S Y O D É S Méthodologie Indicateurs généraux Évolution de la construction Désordres par génération Désordres par année d apparition Évolution en secteur résidentiel Désordres par génération Désordres par année d apparition Évolution régionale Ensemble des constructions Secteur résidentiel Pathologie Désordres par année d apparition Les membres de l Tableau de bord S Y O D É S
Méthodologie Le Tableau de bord Sycodés Données et méthodes u «Réduire le coût de la sinistralité» est un engagement, pris par les professions membres de l en, à l occasion de la création de la ommission Prévention onstruction (P). Le programme d action / a réuni les conditions nécessaires pour atteindre cet objectif. Notamment, il a inscrit au rang de ses préoccupations la mise en place d outils d évaluation des impacts de l effort collectif en faveur de l amélioration de la qualité de la construction. L s est donc attachée à rechercher ces indicateurs d évolution de la qualité dans le secteur, avec l idée qu ils doivent aussi offrir la possibilité de mettre au jour les écarts entre l engagement et les résultats. In fine, la correction de ces écarts doit conduire à renforcer l efficacité des démarches préventives. L échantillon collecté et utilisé par l Observatoire Durant les premières années qui ont suivi sa création en, Sycodés (SYstème de Ollecte des DÉSordres) a principalement fonctionné comme un appareil photographique de la pathologie dans la construction : son objectif fondateur était en effet d offrir aux professions le retour d informations sur les causes techniques de leur sinistralité, avec une vision consolidée à l échelle nationale. La richesse des données collectées permettait néanmoins d aller plus avant dans l analyse. ussi, afin d élaborer des indicateurs d évolution de la qualité dans le secteur, l s est appuyée sur cet outil de connaissance et d observation statistique, Sycodés, riche de près de désordres «moyens», expertisés et signalés à l Observatoire depuis. ette base de données collecte en effet chaque année de % à % des sinistres de Dommage-Ouvrage (DO) recensés. Elle est constituée à % de désordres expertisés dans le cadre de la DO et pour les % restant d expertises RD et R. Elle recense majoritairement les désordres sur travaux neufs. Mais si les indicateurs du Tableau de bord ont été conçus à partir de données relatives aux désordres et collectées par Sycodés, il convient de préciser quels sont les types de désordres pris en compte par l Observatoire. Tout naturellement, de par le lien de l à l assurance construction, ce sont les désordres faisant l objet d une déclaration de sinistre à caractère décennal qui entrent dans Sycodés : le domaine d observation est donc celui des responsabilités définies par la loi du janvier. La base de données Sycodés a alors été réexploitée afin d en extraire les dossiers pour lesquels la totalité des informations nécessaires (cause des dysfonctionnements, nature de l ouvrage, nature du maître d ouvrage, destination du bâtiment ) était disponible : environ désordres sur travaux neufs, signalés à l entre le.. et le.. ont ainsi pu être retenus. Depuis, Sycodés a dans l ensemble fonctionné de manière relativement convenable, alimenté régulièrement par les experts. ertes, des transformations sont apparues dans son mode d alimentation du fait des évolutions intervenues dans la réglementation : par exemple, l arrêté du mai qui autorise l assureur à indemniser directement les «petits» sinistres sans expertise n a pas été sans impact sur la collecte. Toutefois en, dossiers ont été collectés contre en. En revanche, les difficultés de mobilisation des experts semblent avoir été réelles : si experts ont envoyé au moins une fiche à Sycodés en, ils n étaient plus que en. En outre, de à % des fiches collectées sont inutilisables (codes incorrects, coûts de réparation hors des seuils, doublon ). Pour autant, il semble que la collecte des années à est homogène : même si elle n a pas été exhaustive, l alimentation de l Observatoire n aurait pas été perturbée. ertaines années connaissent un pic d alimentation (comme ), alors que d autres sont plutôt en creux (comme ), mais dans l ensemble la sous-période paraît couverte de manière homogène. Durant ces années, d ailleurs, on note peu de décalage entre le désordre et l envoi d une fiche (dans % des cas, en moyenne, une fiche concerne un désordre de l année en cours ou de l année précédente). NOMBRE DE FIHES OLLETÉES HUE NNÉE DEPUIS, Tableau de bord S Y O D É S De à juin, par contre, l alimentation de l Observatoire semble avoir été perturbée : le nombre de fiches collectées chaque année a sensiblement diminué, sans qu il puisse être établi que cela correspond véritablement à un recul de la sinistralité. Par exemple, durant cette souspériode, environ fiches ont été collectées chaque année contre auparavant. Il a donc fallu redresser l échantillon analysé : mais peu d indicateurs permettent de se faire une véritable idée précise du biais d alimentation de la base de données. Tout au plus peut-on remarquer qu à périmètre équivalent, le nombre d experts contribuant à l Observatoire a diminué de près de % entre et. L hypothèse a alors été de considérer que le biais affectait le nombre de fiches, transmises à l, concernant des dommages de l année apparus et signalés dans l année : le nombre de fiches de signalement de désordre, intégrées dans Sycodés entre et juin, a été donc été uniformément majoré de % sur chacune de ces années. Nombre de fiches collectées Moyenne - Moyenne - Tableau de bord S Y O D É S
OEFFIIENT DE REDRESSEMENT PR GÉNÉRTION DE ONSTRUTION est pourquoi, depuis juillet, une convention entre l assurance, l expertise et l permet de garantir le signalement exhaustif des conclusions d expertises conduites en Dommage- Ouvrage pour compte commun (DO R) : cet échantillon représente environ % du total des règlements de l assurance construction. Et désormais, aucun plancher ni aucun plafond de coût ne vient encadrer la collecte des dossiers. Une première comparaison entre les données d entrée habituelles de Sycodés, pour les années et, et l échantillon R/Sycodés collecté entre juillet et permet de souligner que les écarts de coût mesurés restent de second ordre. oefficient de redressement par génération de construction OÛT DE RÉPRTION par année de construction (en K constants de l année ) Ensemble R/SYODÉS,,,,,,,, Poids relatif (en %),,,,,,, SYODÉS,,,,,,,,, Poids relatif (en %),,,,,,,, Écart relatif (en %) R par rapport SYODÉS,,,,, -, -,,, Bien sûr, le nombre de désordres des années à ou de l année n a pas été corrigé, suivant la démarche retenue. Mais le nombre de désordres par génération de construction est, lui, affecté depuis : par exemple, le nombre de désordres de la génération est majoré de «seulement», %, mais celui de la génération, qui constitue la première à être directement concernée par le redressement, l est de, %. Portée et limites de l échantillon utilisé par l Observatoire Sycodés collecte les conclusions techniques, anonymes et simplifiées, des rapports d experts construction : à une opération de construction sinistrée correspond alors une seule cause technique et le coût de réparation associé. L angle d analyse est donc l opération, et non pas le constructeur. D autres informations sont en outre collectées, tels le type de maître d ouvrage, la destination de l opération, sa localisation géographique, son coût de construction, la date à laquelle elle a été réalisée, la date à laquelle le désordre est survenu, le montant «hors taxe» des réparations à effectuer, l ouvrage cause du désordre, le dysfonctionnement qui a induit le dommage ou encore sa manifestation. Il est important de souligner que le dispositif ne collecte pas les frais de gestion, les immatériels, les désordres directement pris en charge par les SV en deçà des franchises. Il n est donc pas possible, à partir de cet outil, d établir un quelconque lien entre les montants de réparation présentés et les comptes de la sinistralité, au sens financier de l assurance construction (rapport primes encaissées/dépenses). En théorie, les experts doivent signaler tous les désordres expertisés, qu ils fassent ou non l objet d une indemnisation. Le coût de réparation renseigné est alors celui qui correspond à la première évaluation : mais le coût définitif, effectivement payé par l assurance, peut être différent, sans que sa valeur soit modifiée dans Sycodés. D autre part, il est sûr que le coût d une «non qualité» pris en charge hors du dispositif de l assurance construction n est pas appréhendé ici. Il convient enfin de souligner que Sycodés se focalise sur les désordres dont le coût de réparation est «moyen», à savoir entre et «hors taxe». Il ne contient donc pas les «grands» sinistres (coût de réparation supérieur à ) ni les «petits» sinistres (coût de réparation inférieur à ) qui figurent tout de même dans l échantillon. Tableau de bord S Y O D E S En moyenne, le coût de réparation des désordres observés par Sycodés au cours des années et (soit au total dossiers) s est établi à : le coût correspondant observé à partir des remontées de l échantillon R (soit au total dossiers) étant évalué à, soit, % de plus. Pour les générations de construction les plus récentes, l écart relatif correspondant est d ailleurs faible : sont concernées les générations du début des années qui représentent plus de % de chacun des échantillons (, % de R et, % de Sycodés). En revanche, pour les générations les plus anciennes les écarts sont plus élevés, de l ordre de % : notamment du fait de l apparition de désordres plus coûteux sur la génération. Principes et méthode d élaboration des indicateurs de qualité Le développement des indicateurs a alors intégré deux contraintes : / Produire un référent statistique de l évolution des coûts des désordres intervenus sur le marché de la construction. / Décrire les évolutions des indicateurs correspondants par année de construction, de façon à révéler les impacts des progressions techniques, des modifications réglementaires ou autres changements dans le contexte du secteur. Indicateurs simples nalyse de la répartition de l échantillon des désordres signalés à l, désordres intervenus par génération de construction et par année d apparition selon la destination du bâtiment, le maître d ouvrage, la nature de l ouvrage et le type de dysfonctionnement avec, lorsque les effectifs échantillonnés sont suffisants, une déclinaison des principaux résultats selon la région d implantation du bâtiment (structures en % de l ensemble des désordres correspondants) ; oût de réparation : pour un ensemble de générations de construction données ( à, à et à ), moyenne des coûts de réparation des quatre années, calculée sur l ensemble des effectifs de la période. Il est exprimé en euros courants, Tableau de bord S Y O D E S
Indicateurs généraux Point zéro en c est-à-dire à la valeur à la date de réparation ou en euros constants, c est-à-dire en euros actualisés par l Indice du oût de la onstruction (I) de l année (moyenne des quatre trimestres). Indicateurs temporels Les indicateurs temporels mesurent les liens entre désordre et construction : le coût relatif de désordre (RD) qui mesure le rapport entre le coût de réparation des désordres et celui des constructions correspondantes. et indicateur est décliné, en tant que besoin, selon les principales dimensions d analyse qu autorise l Observatoire (cause des dysfonctionnements, nature de l ouvrage, nature du maître d ouvrage, destination du bâtiment ). et indicateur est calculé en classant les désordres : par génération de construction : il propose alors une estimation de la part des dépenses de construction affectées par un désordre pour cette génération ; par année d apparition du désordre : il exprime alors la part des dépenses de construction affectées par un désordre durant une sous-période donnée ( à, à et à ), quelle que soit leur année de construction. Perspectives d enrichissement et d évolution de l Observatoire e système a ses limites, bien sûr, et les résultats doivent être lus comme des ordres de grandeur dont les estimations ne peuvent que s améliorer. u-delà des chiffres, ce ne sont pas tant les indicateurs eux-mêmes que leurs progressions qui représentent un intérêt. ar le but est de livrer des évolutions, incitant chacun à améliorer ses pratiques, par la prévention et la formation notamment. Faute de base de redressement relative à la sinistralité de l assurance construction, le redressement de toutes les évaluations présentées a été effectué sur la structure de l activité construction, mesurée par les surfaces mises en chantier et recensées par Sitadel. Parallèlement, l pourrait étendre l échantillon des sinistres signalés, afin d envisager les désordres avec la plus grande exhaustivité et garantir, sur ce point, la fiabilité totale de l alimentation de la base de données. In fine, une enquête pourrait apporter les éléments de suivi des évolutions qui manquent à l approche actuelle, en particulier pour ce qui concerne les désordres à caractère décennal apparus sur travaux de rénovation (travaux qui représentent près de la moitié du chiffre d affaires du secteur construction). L Observatoire Sycodés exploite un échantillon de désordres signalés par les experts construction, constitué à % de dommages déclarés en Dommage-Ouvrage (DO). Depuis juin, tous les experts R (mandatés pour compte commun) doivent transmettre les conclusions de leurs expertises à l. Les désordres collectés par l sont ensuite appréciés en regard des causes techniques, pour établir la hiérarchie des éléments d ouvrage à l origine des désordres, et en regard des coûts moyens de réparation. () ette proportion est revenue à % depuis. () Le redressement de l échantillon a donc été réalisé par «clonage» des dossiers existants. () Les «petits» sinistres représentent, % de l échantillon global et les «grands» sinistres,, %. Tableau de bord S Y O D É S OÛT MOYEN DE RÉPRTION PR GÉNÉRTION En euros courants Ensemble Résidentiel En euros constants Ensemble Résidentiel OÛT MOYEN DE RÉPRTION PR NNÉE D PPRITION DES DÉSORDRES En euros courants Ensemble Résidentiel En euros constants Ensemble Résidentiel oût moyen de réparation des désordres par génération de construction Pour les générations les plus récentes qui portent une, deux ou trois années de sinistralité, les coûts moyens de réparation sont plus élevés ce qui indique que les désordres les plus chers apparaissent dans les premières années de la garantie. En euros courants, considérant le résidentiel : on passe de en à en. oût moyen de réparation des désordres par année d'apparition En euros courants, l évolution est relativement faible depuis dix ans. Examiné en euros constants : pour l ensemble des constructions, on passe de en à en avec un pic en ( ). Tableau de bord S Y O D É S
Évolution de la construction Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION Répartition selon la destination du bâtiment Répartition selon le maître d ouvrage oût de réparation oût relatif de désordre Poids relatif coût moyen actualisé coût réparation en % coût construction en % nombre diffus diffus groupé à à à groupé collectif collectif utre logement utre logement Bureau Bureau commercial commercial uelle que soit la période de construction, quatre destinations portent l essentiel des désordres recensés par l : le logement collectif ( %), l individuel diffus ( %), les grands ( %) et l individuel groupé ( %). En dépit d un effectif important, le logement collectif présente le coût relatif de désordre le plus faible (, % contre, % en moyenne, toutes destinations confondues). De façon générale, même si les bâtiments à usage résidentiel sont les plus nombreux dans l échantillon observé, ce sont ceux qui portent les coûts de réparation les plus faibles, que ce soit en termes absolus ou relatifs. agricole agricole industriel industriel de stockage de stockage DESTINTION à à à Ensemble diffus groupé collectif utre logement Bureau commercial agricole industriel de stockage Grands utres Ensemble à à à Grands Grands utres utres Tableau de bord S Y O D É S Organismes de logements sociaux Organismes de logements sociaux Promoteurs dministrations utres personnes morales Promoteurs dministrations utres personnes morales Particuliers Particuliers MÎTRE D OUVRGE à à à Ensemble Organismes de logements sociaux Promoteurs dministrations utres personnes morales Particulier Ensemble En dépit d une majorité relative de promoteurs dans l échantillon (plus de %), on constate que le coût moyen de réparation qui leur est associé est le plus bas ( en moyenne), quelle que soit la période de construction des bâtis. En revanche, quel que soit l indicateur utilisé ou la période de construction considérée, les particuliers portent un effectif élevé (, % en moyenne) et le coût relatif le plus élevé (, % en moyenne alors que la moyenne de l ensemble est de, %). à à à à à à Tableau de bord S Y O D É S
Évolution de la construction Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION Répartition selon les dysfonctionnements oût de réparation oût relatif de désordre Poids relatif coût moyen actualisé coût réparation en % coût construction en % nombre à à à Viabilité Viabilité Fondations, ouvrages étanchéité Fondations, ouvrages étanchéité Structure Structure ouverture, charpente ouverture, charpente Toitureterrasse Toitureterrasse Si l on considère les coûts relatifs, on constate que les réparations les plus lourdes portent sur les fondations, puis sur la structure, la viabilité et les couvertures. On observe que les coûts relatifs les plus récents sont moindres que ceux des périodes antérieures (Fondations génération à :, % ; génération à :, % ; moyenne :, %), ce qui est compréhensible puisque les générations récentes ne présentent pas encore le poids des désordres à paraître sur toute la durée de la garantie décennale. ette remarque est valable pour toutes les observations concernant les comparaisons entre générations de construction. Façade Menuiserie Partition, revêtement intérieur Façade Menuiserie Partition, revêtement intérieur Équipement en génie climatique Équipement en génie climatique utres à à à utres NTURE D OUVRGE à à à Ensemble Viabilité Fondations Structure ouverture Toiture-terrasse Façade Menuiserie Partition, revêtement Équipement climatique utres Ensemble Tableau de bord S Y O D É S de conception de conception,,,, d exécution d exécution Incident de chantier Incident de chantier Vice de matériau ou de procédure Vice de matériau ou de procédure es indicateurs permettent d observer l évolution de la répartition des dysfonctionnements à l origine des désordres ayant affecté les constructions bâties entre et, puis entre et, et entre et. uelle que soit la période considérée, si le défaut au stade de l exécution est le plus important en poids relatif, le défaut au stade de la conception est le plus important en coût relatif (, % en moyenne sur l ensemble des générations, pour une moyenne générale de, % tous dysfonctionnements confondus), hors le pic correspondant aux incidents de chantier pour la génération à. d entretien ou d utilisation d entretien ou d utilisation ucun dysfonctionnement imputable ucun dysfonctionnement imputable utres dysfonctionnements utres dysfonctionnements DYSFONTIONNEMENT à à à Ensemble de conception d'exécution Incident de chantier Vice de matériau ou de procédure d'entretien ou d'utilisation ucun dysfonctionnement imputable utres dysfonctionnements Ensemble à à à à à à Tableau de bord S Y O D É S
Évolution de la construction Désordres par NNÉE D PPRITION Désordres par NNÉE D PPRITION Répartition selon la destination du bâtiment Répartition selon le maître d ouvrage à à à oût de réparation oût relatif de désordre Poids relatif coût moyen actualisé coût réparation en % coût construction en % nombre diffus diffus groupé à à à groupé collectif collectif utre logement utre logement Bureau Bureau commercial commercial Les désordres sont classés par année d'apparition, toutes années de construction confondues, ce qui permet d'observer la part de chaque destination sinistrée durant une période donnée. Là encore, quatre destinations regroupent la majorité des désordres signalés à l' depuis : l'individuel diffus ( à : %), le logement collectif ( à : %), les grands ( à : %) et l'individuel groupé ( à : %). En dépit d'un effectif écrasant, l'individuel diffus présente un coût relatif au-dessus de la moyenne (, %). agricole agricole industriel industriel de stockage de stockage Grands Grands DESTINTION à à à Ensemble diffus groupé collectif utre logement Bureau commercial agricole industriel de stockage Grands utres Ensemble utres utres Tableau de bord S Y O D É S Organismes de logements sociaux Organismes de logements sociaux Promoteurs dministrations utres personnes morales Promoteurs dministrations utres personnes morales Toutes années d'apparition confondues et en dépit d'une majorité relative de promoteurs dans l'échantillon constitué par Sycodés, on constate que le coût moyen de réparation qui leur est associé est, là encore, le plus bas ( contre en moyenne, tous maîtres d'ouvrages confondus). En revanche, quel que soit l'indicateur utilisé et quelle que soit la période d'apparition considérée, les particuliers portent un effectif élevé ( à : %) et le coût relatif le plus élevé ( à : en moyenne, %) alors que la moyenne de l'ensemble est de, %. Particuliers Particuliers MÎTRE D OUVRGE à à à Ensemble Organismes de logements sociaux Promoteurs dministrations utres personnes morales Particulier Ensemble à à à à à à Tableau de bord S Y O D É S
Évolution de la construction Désordres par NNÉE D PPRITION Désordres par NNÉE D PPRITION Répartition selon les dysfonctionnements oût de réparation oût relatif de désordre Poids relatif coût moyen actualisé coût réparation en % coût construction en % nombre à à à Viabilité Viabilité Fondations, ouvrages étanchéité Fondations, ouvrages étanchéité Structure Structure ouverture, charpente ouverture, charpente utres dysfonctionnements Toitureterrasse Toitureterrasse Si l'on considère les générations de construction, le coût relatif de désordre se réduit de façon notable dans les années les plus récentes, quelle que soit la nature de l'ouvrage cause de désordre - hors fondations, ouvrages d'étanchéité et partition, revêtement intérieur. On constate que, dans l'échantillon constitué par les signalements de désordres à Sycodés, les réparations les plus fréquentes portent, comme dans la répartition par génération de construction (cf. page ), sur les façades : mais, là encore, ce sont aussi parmi les moins coûteuses (environ % en moins par rapport à la moyenne). Façade Menuiserie Partition, revêtement intérieur Façade Menuiserie Partition, revêtement intérieur Équipement en génie climatique à à à Équipement en génie climatique utres utres NTURE D OUVRGE à à à Ensemble Viabilité Fondations Structure ouverture Toiture-terrasse Façade Menuiserie Partition, revêtement Équipement climatique utres Ensemble Tableau de bord S Y O D É S de conception de conception,,,, d exécution d exécution Incident de chantier Incident de chantier Vice de matériau ou de procédure Vice de matériau ou de procédure Par année d'apparition, on observe que le défaut au stade d'exécution reste stable en poids relatif ; en coût relatif, il se réduit. Parallèlement, la part du défaut de conception s'est réduite de près de la moitié entre et. Sur ces deux types de dysfonctionnements qui portent les plus gros effectifs signalés à Sycodés, la tendance observée est une baisse des coûts relatifs ; si l'on considère le défaut de conception, dont le poids relatif était le plus lourd entre et, on remarque qu'il se réduit très fortement en. Restent les autres types, plus disparates, mais dont les coûts relatifs présentent aussi une tendance à la baisse. d entretien ou d utilisation d entretien ou d utilisation ucun dysfonctionnement imputable ucun dysfonctionnement imputable utres dysfonctionnements DYSFONTIONNEMENT à à à Ensemble de conception d'exécution Incident de chantier Vice de matériau ou de procédure d'entretien ou d'utilisation ucun dysfonctionnement imputable utres dysfonctionnements Ensemble à à à à à à Tableau de bord S Y O D É S
Évolution en secteur résidentiel Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION Répartition selon la destination du bâtiment Répartition selon le maître d ouvrage oût de réparation oût relatif de désordre Poids relatif coût moyen actualisé coût réparation en % coût construction en % nombre diffus diffus groupé groupé Si l on considère le poids relatif, on constate que le bâtiment collectif est représenté à hauteur de %. De façon générale, dans la répartition par génération de construction, les autres logements et l individuel diffus présentent les coûts relatifs de désordre les plus importants (respectivement, % et, %, en moyenne sur l ensemble de la période /). Les coûts moyens de réparation sont supérieurs à la moyenne de l ensemble pour les autres logements ( en moyenne) et pour l individuel groupé ( ), contre en moyenne, quelle que soit la destination. collectif collectif utre logement,, utre logement à à à à à à DESTINTION à à à Ensemble diffus groupé collectif utre logement Ensemble Tableau de bord S Y O D É S Organismes de logements sociaux Organismes de logements sociaux Promoteurs dministrations utres personnes morales Promoteurs dministrations utres personnes morales Si l on considère le poids relatif, on constate que les promoteurs sont représentés à hauteur de %, et les particuliers à hauteur de %. Les premiers sont passés de % entre et à % entre et, alors que les seconds sont passés de % à % sur les mêmes périodes. En revanche, le coût moyen de réparation qui leur est associé présente un écart notable : pour les promoteurs, en moyenne sur la période, contre pour les particuliers. Dans les deux cas, les coûts moyens de réparation présentent une baisse significative entre les deux périodes d observation (pour les promoteurs : pour la génération à contre pour la génération à ). Si l on considère le coût relatif de désordre, il est de l ordre de, % pour les promoteurs et les organismes de logement sociaux, alors que la moyenne est de, %. Particuliers Particuliers à à à à à à MÎTRE D OUVRGE à à à Ensemble Organismes de logements sociaux Promoteurs dministrations utres personnes morales Particulier Ensemble Tableau de bord S Y O D É S
Évolution en secteur résidentiel Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION Répartition selon les dysfonctionnements oût de réparation oût relatif de désordre Poids relatif coût moyen actualisé coût réparation en % coût construction en % nombre à à à Viabilité Viabilité Fondations, ouvrages étanchéité Fondations, ouvrages étanchéité Structure Structure ouverture, charpente ouverture, charpente Toitureterrasse utres dysfonctionnements Toitureterrasse Façade Menuiserie Partition, revêtement intérieur Façade Menuiserie Partition, revêtement intérieur Équipement en génie climatique utres à à à Équipement en génie climatique utres NTURE D OUVRGE à à à Ensemble Viabilité Fondations Structure ouverture Toiture-terrasse Façade Menuiserie de conception de conception,,,, d exécution d exécution Incident de chantier Incident de chantier Vice de matériau ou de procédure Vice de matériau ou de procédure d entretien ou d utilisation d entretien ou d utilisation ucun dysfonctionnement imputable ucun dysfonctionnement imputable utres dysfonctionnements DYSFONTIONNEMENT à à à Ensemble de conception d'exécution Incident de chantier Vice de matériau ou de procédure d'entretien ou d'utilisation ucun dysfonctionnement imputable utres dysfonctionnements à à à à à à Partition, revêtement Équipement climatique utres Ensemble Si l on considère les coûts relatifs, on constate que les réparations les plus lourdes portent sur les fondations, puis sur la structure, les partitions, revêtement intérieur et les couvertures. On observe que les coûts relatifs les plus récents sont moindres que ceux des périodes antérieures (Structure génération à : % ; génération à :, % ; moyenne :, %), ce qui est compréhensible puisque les générations récentes ne présentent pas encore le poids des désordres à paraître sur toute la durée de la garantie décennale. ette remarque est valable pour toutes les observations concernant les comparaisons entre générations de construction. Tableau de bord S Y O D É S Ensemble es indicateurs permettent d observer l évolution de la répartition des dysfonctionnements à l origine des désordres ayant affecté les résidences bâties entre et, puis entre et, et entre et. uelle que soit la période considérée, si le défaut au stade de l exécution est le plus important en poids relatif, le défaut au stade de la conception est le plus important en coût relatif (, % en moyenne sur l ensemble des générations, pour une moyenne générale de, % tous dysfonctionnements confondus). Le coût moyen de réparation associé au défaut de conception ( ) représente près de deux fois la moyenne de l ensemble, toutes générations et tous dysfonctionnements confondus ( ). Tableau de bord S Y O D É S
Évolution en secteur résidentiel Désordres par NNÉE D PPRITION Désordres par NNÉE D PPRITION Répartition selon la destination du bâtiment Répartition selon le maître d ouvrage oût de réparation oût relatif de désordre Poids relatif coût moyen actualisé coût réparation en % coût construction en % nombre diffus diffus groupé groupé collectif collectif utre logement utre logement à à à à à à DESTINTION à à à Ensemble diffus groupé collectif utre logement Ensemble Organismes de logements sociaux Organismes de logements sociaux Promoteurs dministrations utres personnes morales Promoteurs dministrations utres personnes morales Particuliers Particuliers à à à à à à MÎTRE D OUVRGE à à à Ensemble Organismes de logements sociaux Promoteurs dministrations utres personnes morales Particulier Ensemble La répartition des désordres selon la destination des bâtiments résidentiels reflète bien évidemment la structure de l'échantillon constitué par l' : le bâtiment collectif y est représenté à hauteur de % et l'individuel à hauteur de %. De façon générale, dans la répartition par année d'apparition des désordres, le coût moyen de réparation et le coût relatif présentent une tendance à la baisse, pour deux catégories : l'individuel diffus et les autres logements. Tableau de bord S Y O D É S En dépit d'une majorité relative de particuliers dans l'échantillon constitué par l', ( % pour les désordres apparus entre et ), on constate que le coût moyen de réparation qui leur est associé ( euros) est identique de la moyenne ( euros constants, pour la même période) et qu'ils portent un coût relatif de désordre ( %) moyen (tous maîtres d'ouvrage confondus :, % pour la période d'apparition à ). Si les promoteurs portent un effectif élevé, en revanche, les désordres qui leur sont associés se caractérisent par un faible coût relatif et le plus faible coût moyen de réparation, quelle que soit l'année d'apparition considérée ( euros). Tableau de bord S Y O D É S
Évolution en secteur résidentiel Désordres par NNÉE D PPRITION Désordres par NNÉE D PPRITION Répartition selon les dysfonctionnements oût de réparation oût relatif de désordre Poids relatif coût moyen actualisé coût réparation en % coût construction en % nombre à à à Viabilité Viabilité Fondations, ouvrages étanchéité Fondations, ouvrages étanchéité Structure à à à Structure ouverture, charpente ouverture, charpente utres dysfonctionnements Toitureterrasse Toitureterrasse De manière générale, le coût relatif de désordre se réduit de façon notable dans les années les plus récentes, quelle que soit la nature de l'ouvrage cause de désordre - hors fondations, ouvrages d'étanchéité. On constate que, dans l'échantillon constitué par les signalements de désordres à Sycodés, les réparations les plus fréquentes portent, comme dans la répartition par génération de construction, sur les façades et les couvertures : mais ce sont aussi parmi les moins coûteuses (environ % en moins par rapport à la moyenne). Façade Menuiserie Partition, revêtement intérieur Façade Menuiserie Partition, revêtement intérieur Équipement en génie climatique Équipement en génie climatique utres utres NTURE D OUVRGE à à à Ensemble Viabilité Fondations Structure ouverture Toiture-terrasse Façade Menuiserie Partition, revêtement Équipement climatique utres Ensemble Tableau de bord S Y O D É S de conception de conception,,,, d exécution,, d exécution Incident de chantier Incident de chantier Vice de matériau ou de procédure Vice de matériau ou de procédure uelle que soit la période d'apparition considérée, autant dans le secteur résidentiel que dans l'ensemble de la construction, que l'on considère l'année d'apparition ou la génération de construction (cf. page ), le défaut de conception est toujours le plus coûteux ; il présente un coût relatif de désordre faible (, %, alors que la moyenne de l'ensemble est de, %, toutes années d'apparition confondues). Le défaut au stade de l'exécution est, certes et de loin, le plus répandu ( % pour l'ensemble de la période), mais son coût relatif de désordre diminue assez nettement sur les années les plus récentes (, % entre et contre, % entre et ). d entretien ou d utilisation d entretien ou d utilisation ucun dysfonctionnement imputable ucun dysfonctionnement imputable utres dysfonctionnements DYSFONTIONNEMENT à à à Ensemble de conception d'exécution Incident de chantier Vice de matériau ou de procédure d'entretien ou d'utilisation ucun dysfonctionnement imputable utres dysfonctionnements Ensemble à à à à à à Tableau de bord S Y O D É S
SINISTRLITÉ RÉGIONLE Évolution de la construction Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION oût de réparation coût moyen actualisé à eà n co n s t a n t Viabilité Fondations Structure ouverture Toiture- Façade Menuiserie Partition Équipement utres Ensemble charpente terrasse revêt. int. climatique LSE UITINE UVERGNE BOURGOGNE BRETGNE ENTRE HMPGNE-RDENNE FRNHE-OMTÉ ÎLE-DE-FRNE LNGUEDO-ROUSSILLON LIMOUSIN LORRINE MIDI-PYRÉNÉES NORD-PS-DE-LIS BSSE-NORMNDIE HUTE-NORMNDIE PYS DE L LOIRE PIRDIE POITOU-HRENTES P RHÔNE-LPES ORSE Ensemble oût relatif coût réparation en % coût construction à eà n co n s t a n t Viabilité Fondations Structure ouverture Toiture- Façade Menuiserie Partition Équipement utres Ensemble OÛT RELTIF DU DÉSORDRE charpente terrasse revêt. int. climatique LSE,,,,,,,,,,, UITINE,,,,,,,,,,, UVERGNE,,,,,,,,,,, BOURGOGNE,,,,,,,,,,, BRETGNE,,,,,,,,,,, ENTRE,,,,,,,,,,, HMPGNE-RDENNE,,,,,,,,,,, FRNHE-OMTÉ,,,,,,,,,,, ÎLE-DE-FRNE,,,,,,,,,,, LNGUEDO-ROUSSILLON,,,,,,,,,,, LIMOUSIN,,,,,,,,,,, LORRINE,,,,,,,,,,, MIDI-PYRÉNÉES,,,,,,,,,,, NORD-PS-DE-LIS,,,,,,,,,,, BSSE-NORMNDIE,,,,,,,,,,, HUTE-NORMNDIE,,,,,,,,,,, PYS DE L LOIRE,,,,,,,,,,, PIRDIE,,,,,,,,,,, POITOU-HRENTES,,,,,,,,,,, P,,,,,,,,,,, RHÔNE-LPES,,,,,,,,,,, ORSE,,,,,,,,,,, Ensemble,,,,,,,,,,, Les disparités régionales des coûts (moyens et relatifs) des réparations se comprennent au regard des contraintes et des choix techniques de la construction. Les résultats ne sont pas comparables entre eux sans tenir compte de la proportion des diverses destinations de construction signalées dans chaque région (ex. : en Ile-de-France, le coût relatif de désordre est largement inférieur, puisque le logement collectif ainsi que des opérations de grande taille y sont massivement représentés. Or, le coût relatif de désordres pour cette destination est la plus faible comme le montrent les répartitions présentées p.). Tableau de bord S Y O D É S Tableau de bord S Y O D É S
SINISTRLITÉ RÉGIONLE Évolution de la construction Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION oût de réparation coût moyen actualisé à eà n co n s t a n t Viabilité Fondations Structure ouverture Toiture- Façade Menuiserie Partition Équipement utres Ensemble charpente terrasse revêt. int. climatique LSE UITINE UVERGNE BOURGOGNE BRETGNE ENTRE HMPGNE-RDENNE FRNHE-OMTÉ ÎLE-DE-FRNE LNGUEDO-ROUSSILLON LIMOUSIN LORRINE MIDI-PYRÉNÉES NORD-PS-DE-LIS BSSE-NORMNDIE HUTE-NORMNDIE PYS DE L LOIRE PIRDIE POITOU-HRENTES P RHÔNE-LPES ORSE Ensemble oût relatif coût réparation en % coût construction à eà n co n s t a n t Viabilité Fondations Structure ouverture Toiture- Façade Menuiserie Partition Équipement utres Ensemble OÛT RELTIF DU DÉSORDRE charpente terrasse revêt. int. climatique LSE,,,,,,,,,,, UITINE,,,,,,,,,,, UVERGNE,,,,,,,,,,, BOURGOGNE,,,,,,,,,,, BRETGNE,,,,,,,,,,, ENTRE,,,,,,,,,,, HMPGNE-RDENNE,,,,,,,,,,, FRNHE-OMTÉ,,,,,,,,,,, ÎLE-DE-FRNE,,,,,,,,,,, LNGUEDO-ROUSSILLON,,,,,,,,,,, LIMOUSIN,,,,,,,,,,, LORRINE,,,,,,,,,,, MIDI-PYRÉNÉES,,,,,,,,,,, NORD-PS-DE-LIS,,,,,,,,,,, BSSE-NORMNDIE,,,,,,,,,,, HUTE-NORMNDIE,,,,,,,,,,, PYS DE L LOIRE,,,,,,,,,,, PIRDIE,,,,,,,,,,, POITOU-HRENTES,,,,,,,,,,, P,,,,,,,,,,, RHÔNE-LPES,,,,,,,,,,, ORSE,,,,,,,,,,, Ensemble,,,,,,,,,,, Pour la génération des constructions bâties entre et, ces chiffres présentent les coûts moyens de réparation et, en page ci-contre, les coûts relatifs selon la nature des ouvrages endommagés. Les coûts relatifs représentent la part du prix de construction affectée aux réparations des désordres apparus dans les six premières années de la garantie décennale. Tableau de bord S Y O D É S Tableau de bord S Y O D É S
SINISTRLITÉ RÉGIONLE Évolution en secteur résidentiel Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION oût de réparation coût moyen actualisé à eà n co n s t a n t Viabilité Fondations Structure ouverture Toiture- Façade Menuiserie Partition Équipement utres Ensemble charpente terrasse revêt. int. climatique LSE UITINE UVERGNE BOURGOGNE BRETGNE ENTRE HMPGNE-RDENNE FRNHE-OMTÉ ÎLE-DE-FRNE LNGUEDO-ROUSSILLON LIMOUSIN LORRINE MIDI-PYRÉNÉES NORD-PS-DE-LIS BSSE-NORMNDIE HUTE-NORMNDIE PYS DE L LOIRE PIRDIE POITOU-HRENTES P RHÔNE-LPES ORSE Ensemble oût relatif coût réparation en % coût construction à eà n co n s t a n t Viabilité Fondations Structure ouverture Toiture- Façade Menuiserie Partition Équipement utres Ensemble OÛT RELTIF DU DÉSORDRE charpente terrasse revêt. int. climatique LSE,,,,,,,,,,, UITINE,,,,,,,,,,, UVERGNE,,,,,,,,,,, BOURGOGNE,,,,,,,,,,, BRETGNE,,,,,,,,,,, ENTRE,,,,,,,,,,, HMPGNE-RDENNE,,,,,,,,,,, FRNHE-OMTÉ,,,,,,,,,,, ÎLE-DE-FRNE,,,,,,,,,,, LNGUEDO-ROUSSILLON,,,,,,,,,,, LIMOUSIN,,,,,,,,,,, LORRINE,,,,,,,,,,, MIDI-PYRÉNÉES,,,,,,,,,,, NORD-PS-DE-LIS,,,,,,,,,,, BSSE-NORMNDIE,,,,,,,,,,, HUTE-NORMNDIE,,,,,,,,,,, PYS DE L LOIRE,,,,,,,,,,, PIRDIE,,,,,,,,,,, POITOU-HRENTES,,,,,,,,,,, P,,,,,,,,,,, RHÔNE-LPES,,,,,,,,,,, ORSE,,,,,,,,,,, Ensemble,,,,,,,,,,, Pour la génération des constructions bâties entre et, ces chiffres présentent les coûts moyens de réparation et, en page ci-contre, les coûts relatifs selon la nature des ouvrages endommagés. Les coûts relatifs représentent la part du prix de construction affectée aux réparations des désordres apparus durant la garantie décennale (pour les générations, et ), ainsi que ceux apparus dans les neuf premières années (), huit premières années () et sept premières années (). Tableau de bord S Y O D É S Tableau de bord S Y O D É S
SINISTRLITÉ RÉGIONLE Évolution en secteur résidentiel Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION Désordres par GÉNÉRTION DE ONSTRUTION oût de réparation coût moyen actualisé à eà n co n s t a n t Viabilité Fondations Structure ouverture Toiture- Façade Menuiserie Partition Équipement utres Ensemble charpente terrasse revêt. int. climatique LSE UITINE UVERGNE BOURGOGNE BRETGNE ENTRE HMPGNE-RDENNE FRNHE-OMTÉ ÎLE-DE-FRNE LNGUEDO-ROUSSILLON LIMOUSIN LORRINE MIDI-PYRÉNÉES NORD-PS-DE-LIS BSSE-NORMNDIE HUTE-NORMNDIE PYS DE L LOIRE PIRDIE POITOU-HRENTES P RHÔNE-LPES ORSE Ensemble oût relatif coût réparation en % coût construction à eà n co n s t a n t Viabilité Fondations Structure ouverture Toiture- Façade Menuiserie Partition Équipement utres Ensemble OÛT RELTIF DU DÉSORDRE charpente terrasse revêt. int. climatique LSE,,,,,,,,,,, UITINE,,,,,,,,,,, UVERGNE,,,,,,,,,,, BOURGOGNE,,,,,,,,,,, BRETGNE,,,,,,,,,,, ENTRE,,,,,,,,,,, HMPGNE-RDENNE,,,,,,,,,,, FRNHE-OMTÉ,,,,,,,,,,, ÎLE-DE-FRNE,,,,,,,,,,, LNGUEDO-ROUSSILLON,,,,,,,,,,, LIMOUSIN,,,,,,,,,,, LORRINE,,,,,,,,,,, MIDI-PYRÉNÉES,,,,,,,,,,, NORD-PS-DE-LIS,,,,,,,,,,, BSSE-NORMNDIE,,,,,,,,,,, HUTE-NORMNDIE,,,,,,,,,,, PYS DE L LOIRE,,,,,,,,,,, PIRDIE,,,,,,,,,,, POITOU-HRENTES,,,,,,,,,,, P,,,,,,,,,,, RHÔNE-LPES,,,,,,,,,,, ORSE,,,,,,,,,,, Ensemble,,,,,,,,,,, Pour la génération des constructions bâties entre et, ces chiffres présentent les coûts moyens de réparation et, en page ci-contre, les coûts relatifs selon la nature des ouvrages endommagés. Les coûts relatifs représentent la part du prix de construction affectée aux réparations des désordres apparus dans les six premières années de la garantie décennale. Tableau de bord S Y O D É S Tableau de bord S Y O D É S
Pathologie Désordres par NNÉE D PPRITION Hiérarchie selon l ouvrage cause de désordre u Désordres par NNÉE D PPRITION Hiérarchie selon l ouvrage cause de désordre RÉPRTITION EN % DE L EFFETIF, RÉPRTITION EN % DU OÛT Réseaux d eau intérieurs au bâtiment ouverture en petits éléments Revêtement de sol intérieur Façade à base de maçonnerie en blocs de béton Mur enterré ou de soubassement Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture) Réseaux extérieurs au bâtiment Façade à base de béton banché utres éléments particuliers de façade (non étanchés) ouverture en grands éléments Distribution et émission de chaleur Fondations superficielles Fondations superficielles Revêtement de sol intérieur ouverture en petits éléments Réseaux d eau intérieurs au bâtiment Mur enterré ou de soubassement Façade à base de maçonnerie en blocs de béton Dallage sur terre-plein Réseaux extérieurs au bâtiment harpentearc-portique utres éléments particuliers de façade (non étanchés) Fenêtre et ssainissement porte-fenêtre autonome (hors toiture) Maisons individuelles Logements collectifs Locaux d activités Toutes destinations Les résultats sont présentés ici par année d apparition des désordres (entre et ), quelle que soit la période de construction du bâti dans lequel a été signalé le dommage. Les douze éléments d ouvrage signalés comme étant cause de désordre sont hiérarchisés en % de l effectif, d une part, et en % du coût de réparation, d autre part. Les répartitions sont détaillées selon les destinations de construction maison individuelle (diffus et groupé), logement collectif et locaux d activité et comparés avec l ensemble. On observe que pour les logements collectifs, les effectifs de désordres signalés à l sont massivement concentrés dans les réseaux d eau intérieurs au bâtiment, les revêtements de sol intérieur, les façades à base de béton banché et autres éléments particuliers de façade (non étanchés), ainsi que les couvertures en petits éléments. Les coûts de réparation sont majoritairement affectés aux réseaux d eau intérieurs au bâtiment et aux revêtements de sol intérieur. Plus de la moitié des désordres signalés à Sycodés mettent en cause le défaut d étanchéité à l eau, quelle que soit la destination de la construction endommagée. Tableau de bord S Y O D E S,,,, d'étanchéité à l'eau RÉPRTITION PR MNIFESTTION DES DÉSORDRES utre manifestation de stabilité Sécurité d'utilisation ondensation à l'intérieur du bâtiment Problème lié à la température intérieure des locaux d'étanchéité à l'air Sécurité incendie (en % de l effectif) d'isolation acoustique Tableau de bord S Y O D E S
Les membres À propos de l gence ualité onstruction L : le lieu de rencontre de organismes membres représentant l ensemble des acteurs du bâtiment (Liste au décembre ) La DEI : Direction des ffaires Économiques et Internationales du ministère des Transports, de l Équipement, du Tourisme et de la Mer Les maîtres d ouvrage La Fédération des Sem La FP (Fédération des promoteurs constructeurs de France) L UESL (Union d'économie sociale pour le logement) L UNMI (Union nationale des constructeurs de maisons individuelles) L USH (Union sociale pour l habitat) Les maîtres d œuvre La IF (hambre des ingénieurs-conseils de France) La OMPGNIE DES RHITETEURS Le SYNMOB (Syndicat national des architectes agréés et maîtres d'œuvre en bâtiment) SYNTE Ingénierie L UNSF (Union nationale des syndicats français d'architectes) L UNTE (Union nationale des économistes de la construction et des coordonnateurs) L USG (Union syndicale géotechnique) L ÉTT REPRESENTÉ PR LES ORGNISTIONS PROFESSIONNELLES La DGUH : Direction Générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la onstruction du ministère de l Emploi, de la ohésion sociale et du Logement Les entreprises La PEB (onfédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment) Les EGF-BTP (Entreprises générales de France BTP) La FFB (Fédération française des artisans coopérateurs du bâtiment) La FFB (Fédération française du bâtiment) La FNSOP (Fédération nationale des sociétés coopératives de production du bâtiment et des travaux publics) Le SNSO (Syndicat national des entreprises de second œuvre du bâtiment) Les industriels et négociants L IM (ssociation des industries de matériaux, composants et pour la construction) La FIB (Fédération de l'industrie du béton) Le contrôle technique Le OPRE (omité professionnel de la prévention et du contrôle technique) L GI (ssociation des garants de l'immobilier) La F (Fédération française des courtiers d'assurances et de réassurances) La FE (ompagnie française des experts construction) LES ORGNISTIONS DE L SSURNE LES ORGNISTIONS D EXPERTS La FFS (Fédération française des sociétés d'assurance) Le GEM (Groupement des entreprises mutuelles d assurances) Le NEF (ollège national des experts architectes français) LES ORGNISTIONS DE ULIFITION ET DE ERTIFITION F FNOR ertification L FOERT (ssociation française des organismes de certification des produits de construction) L OPIBI (Organisme professionnel de qualification de l'ingénierie : infrastructure, bâtiment, industrie) Le EBTP (entre d expertise du bâtiment et des travaux publics) L NH (gence nationale de l'habitat) L NIL (gence nationale pour l'information sur le logement) Le TED (entre d assistance technique et de documentation) LES ENTRES TEHNIUES ET D EXPERTISE LES ORGNISMES ONERNÉS PR L ULITÉ L ssociation ULITEL ULIBT (Organisme professionnel de qualification et de certification du bâtiment) Le STB (entre scientifique et technique du bâtiment) L IN (Institut national de la consommation) L UTI (Union technique interprofessionnelle des fédérations nationales du bâtiment et des travaux publics) Tableau de bord S Y O D É S