GUIDE DES SERVICES 2015Entraide



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Transcription:

r a GUIDE DES SERVICES 2015Entraide Missionnaire Internationale 1965 2015 DEPUIS 50 ANS AU SERVICE DES MISSIONNAIRES i d e M i s s i o n n a t E n i r e I n t e l e i o n a t r n a 1

LE MOT DU PRÉSIDENT SOMMAIRE 4 46 410 412 414 416 417 418 L Association Organisation Options et pays Participation EMI Contributions 2015 Solutions complémentaires Documentation Contacts Il y a 50 ans, des Congrégations et des Instituts s organisent pour créer un système de solidarité qui les aide dans la prise en charge des frais de santé de leurs membres. C est l Entraide Missionnaire Internationale. Rapidement, cette solidarité s ouvre à des diocèses, notamment en Afrique. Depuis 1965, plusieurs centaines de Congrégations, de Diocèses et d Instituts font partie de cette Entraide. Aujourd hui, ils sont 740, totalisant plus de 27 300 membres, dans 140 pays. 2015, l année des 50 ans, est une très belle occasion pour célébrer cette grande solidarité. La fête aura lieu à Rome en mai 2015. Elle réunira une centaine de délégués pour un colloque, une réflexion sur l avenir et une célébration. Notre Assemblée générale aura légalement lieu à ce momentlà. Ces 50 ans seront pour l EMI, nous le souhaitons, le début d un nouveau développement pour que cette solidarité puisse atteindre toujours plus de prêtres, de religieuses et de religieux ; en particulier ceux qui vivent des situations de santé difficiles et onéreuses, au service de populations économiquement faibles. Souhaitons que cette solidarité de l EMI soit toujours plus belle et plus grande. Père Michel Ménard, Président de l EMI.

L ASSOCIATION NOTRE EXPERTISE AU SERVICE DE LA SANTÉ SOLIDAIRE L Entraide Missionnaire Internationale (E.M.I) est une association de droit Suisse, fondée le 30 juin 1965. Association d entraide, elle est destinée à aider les Supérieur(e)s et les Evêques à prendre soin des religieux, religieuses et prêtres malades, lorsque ceuxci ne disposent pas d un système de santé. UNE ADHÉSION COLLECTIVE Les Instituts et les Diocèses inscrivent leurs membres de façon collective, quelle que soit leur situation géographique à travers le monde. Au 1 er janvier 2015, l E.M.I. compte plus de 27 400 membres dans le monde et 740 groupes répartis dans 140 pays. Toutefois l affiliation à l EMI n exonère pas les collectivités religieuses de leurs obligations canoniques* à l égard de leurs membres. Le fonctionnement de l EMI est conçu sur des valeurs chrétiennes. NOTRE MISSION D ENTRAIDE L E.M.I. est un lieu de partage et de solidarité entre des Instituts et des Eglises locales dans le domaine de la santé et de sa prise en charge. Elle s engage à fournir en cas de maladie une assistance économique et sociale aux missionnaires, religieux, religieuses, membres du clergé de religion chrétienne. Elle recherche la meilleure protection des personnes. (Statuts EMI, article 4). Elle étudie les solutions d aide pour la prise en charge de la santé dans les contrées du monde où les moyens financiers sont limités et les propositions de soins insuffisamment développées. *(Can. 619) «de même, il faut veiller à ce qu ils bénéficient de l assistance sociale grâce à laquelle il est correctement pourvu à leurs besoins en cas de maladie...» (Can. 281 2) NOS SPÉCIFICITÉS Des valeurs de solidarité Des contributions et des aides adaptées selon les besoins et les lieux. Pas de limite d âge fixée ni d examens médicaux éxigés. Une participation unique pour les bénéficiaires quel que soit l âge. Des adhésions collectives. Un rayonnement international 4 options pour répondre aux besoins locaux et internationaux. 7 sections en Europe, en Afrique et en Amérique latine. Des réflexions sur la création de Sections, notamment en Asie. Un service d Eglise Favoriser les conditions de la mission pour les ministres et serviteurs chrétiens à travers le monde dans le cadre des Eglises locales et des Instituts. 4 5 4

ORGANISATION UNE VIE ASSOCIATIVE INTERNATIONALE ET PARTICIPATIVE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Pouvoir suprême de l Association. Elle se réunit tous les trois ans. Elle est composée des délégués des Sections et des Groupes adhérents de l Association. Elle : Délibère sur les comptes, Modifie les statuts, Nomme et révoque les membres du Comité Directeur, Elit les membres de la Commission de Contrôle. (Section 1 des statuts). Assemblée générale de l EMI. LES GROUPES ET LES SECTIONS LES GROUPES L affiliation à l EMI se fait d abord par l adhésion de collectivité(s) (congrégations, provinces, diocèses, maisons autonomes, etc.), constituant ainsi un Groupe EMI. Le Responsable de Groupe est le lien entre les membres de ce Groupe et une Section référente de l EMI, sur toutes les questions concernant l assistance maladie. Les Groupes peuvent librement choisir leur Section de référence au regard des conditions offertes telles que la langue de correspondance, la devise de paiement, les facilités de transfert des feuilles de soins, etc. LE COMITÉ DIRECTEUR Fonctionnement général de l Association. Il est composé de 14 membres issus des différentes zones où est présente l EMI. Ils sont proposés par les Conférences des Supérieur(e)s Majeur(e)s et les Conférences épiscopales, adhérents de l E.M.I. Il se réunit au moins une fois par an. Il assure le fonctionnement général de l Association. Il la représente et l engage dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. COMMENT ADHÉRER À L E.M.I.? Le Président Michel Ménard entouré des membres du Comité directeur de l EMI. L Autorité canonique (Supérieur(e) Général(e) pour son Institut, Evêque pour son Diocèse, Provincial(e) pour la Province) contacte l EMI pour proposer son groupe. Elle définit un «Groupe» et désigne ses bénéficiaires (région, mission ). Elle inscrit ce Groupe à l E.M.I. comme membre de l Association et paye sa participation annuelle de membre effectif. Elle désigne un Responsable habilité à correspondre avec une «Section» référente. Le Responsable de Groupe : inscrit les membres du Groupe à la Section adéquate, recouvre la participation des membres du Groupe, renseigne les bénéficiaires du Groupe sur leurs droits et leurs obligations, rassemble les dossiers de demandes de participation dans un document standard EMI, puis les fait parvenir à la Section pour traitement, reçoit le versement des aides relatif aux membres du Groupe sur un compte dédié. 6 7 6

Les Rencontres régionales de Responsables de Groupes Organisées chaque année à la Section Générale et dans d autres Sections, ces rencontres destinées aux Responsables de Groupes sont un lieu d expression, de témoignages, et un temps d échange privilégié, pour une proximité et un meilleur service aux adhérents. Chaque Groupe de la région y est convié afin de s informer des évolutions de l E.M.I. Ces rencontres sont aussi l occasion : de rappeler le rôle primordial du Responsable de Groupe, d y partager les diverses expériences en matière de gestion des adhérents, d y exposer d éventuelles difficultés rencontrées et trouver des solutions adaptées à chaque contexte. EMI Bruxelles Yaounde Guatemala city Nairobi Abidjan ANTANANARIVO LES SECTIONS LES SECTIONS SONT LES RELAIS GÉOGRAPHIQUES DE L EMI. LEUR MISSION DE SOLIDARITÉ CHRÉTIENNE EST RECONNUE ET APPRÉCIÉE PAR TOUTES LES COLLECTIVITÉS Elles sont réparties dans le monde et ont un rôle primordial dans le fonctionnement de l Association. En effet, outre la gestion administrative des membres bénéficiaires des groupes, elles garantissent un rôle de proximité essentiel. Elles rassemblent les documents médicaux des adhérents, les étudient et versent les participations EMI. Elles ont également pour mission de répondre aux nouvelles demandes d adhésions. Leur gestion est confiée par convention à une collectivité religieuse (Conférence épiscopale ou religieuse, Congrégation ). PRATIQUE Les Documents de Gestion Le Bordereau récapitulatif de dépenses Les Fiches pratiques (voir page 17) FRANCE BELGIQUE OUEST AFRIQUE EST AFRIQUE CENTRE AFRIQUE MADAGASCAR GUATEMALA LES 7 SECTIONS EMI DANS LE MONDE Rencontres à Paris animées par M. JeanAxel DIEUDONNÉ de BOISSIEU (Directeur général), M. Sylvain SACHELI, (Responsable opérationnel et développement) et M. Michaël COLASSE (Responsable du service de gestion de la Section Générale). À gauche, Père MÉNARD, Président EMI et M. DIEUDONNÉ de BOISSIEU, Directeur général EMI PRATIQUE Le Livret du Responsable de Groupe Le Bulletin d adhésion Groupe Les Fiches pratiques (voir page 17) 8 9 8

OPTIONS ET PAYS LES OPTIONS International 1 3 résidence 4 UNE ASSISTANCE INTERNATIONALE Prise en compte des soins dans le monde entier, quel que soit le lieu où ils sont dispensés [sauf groupes étudiants en France]. Evacuation sanitaire : Prise en charge à 100 % de l évacuation sanitaire puis acquittement par le Groupe de sa quotepart (part EMI : 80 % dans la limite de 5 places classe économique). UNE POSITION D ATTENTE Position d attente pour les membres ayant un régime de base dans leur pays de mission mais amenés à se déplacer dans un pays d option 1 (voyages, congés) pour qu ils y soient couverts. L adhérent est donc inscrit à l option 3A (position d attente) tant qu il se trouve dans son pays de mission (par conséquent, aucune aide par l E.M.I.). C est durant son séjour en pays de l option 1, qu il passe à l option 3B après régularisation de la quotepart correspondant à l option 1, ce qui lui donne droit à bénéficier de la Solidarité Santé sur place (sur la base de l option 1 hormis l évacuation sanitaire). La régularisation de cette quotepart doit être effectuée par le Responsable de Groupe pour tout le semestre. UNE ASSISTANCE LOCALE Aide concernant les soins dans les pays de résidence des adhérents. Cette option n est disponible que dans les pays définis par l EMI; Les pays sont classés dans des zones (A, B, C, D et E); voir liste cicontre. Le transfert de l option 4 à l option 1 est soumis à conditions auprès des Responsables de Sections (missions d une durée minimum d un an). hospitalisation 5 UNE ASSISTANCE HOSPITALIÈRE Couverture des charges liées à l hospitalisation médicale et chirurgicale ainsi que celles liées à la consultation et la pharmacie au cours des hospitalisations. Cette option n est disponible que dans les pays de l option 4 (zones A, B, C, D et E), définis par l E.M.I (liste cicontre) LES PAYS 1 3 Option obligatoire dans les pays cicontre : Afrique du Sud Arabie Saoudite Arménie Australie Azerbaidjan 4 5 A Anguilla Antigua et Barbuda Argentine Bolivie Brésil Chili B Afghanistan Albanie Algérie Bangladesh Benin Bhoutan Burkina Faso Cambodge CapVert C Angola Botswana Erythrée Ethiopie Bahrein Belize Bielorussie Bosnie Herzegovine Brunei Canada Chine Comores Corée Emirats Arabes Unis Colombie Costa Rica Cuba Equateur Guatemala Honduras Jamaïque Corée du Nord Côte d Ivoire Djibouti Dominique Egypte Ghana Guinée Bissao Indonésie Iran EtatsUnis Europe Géorgie Hong Kong Israël Japon Jordanie Kazakhstan Koweit Liban Macao Malte Maroc Mexique Nicaragua Panama Paraguay Pérou Irak Laos Liberia Libye Malaisie Mali Mauritanie Myanmar Népal Macédoine Maldives Maurice Mayotte Micronésie Mongolie NouvelleCalédonie Nouvelle Zélande Oman Ouzbékistan Qatar Porto Rico Rép. Dominicaine Salvador Suriname Syrie Thaïlande Trinité et Tobago Niger Nigeria Pakistan Palestine Papouasie Nouvelle Guinée Philippines Rép. de Guinée Sahara Occidental Russie Singapour Swaziland Tadjikistan Taïwan Turkmenistan Turquie Ukraine Vatican Wallis et Futuna Tunisie Uruguay Vénézuela Sénégal Sierra Leone Sri Lanka Togo Viet Nam Yémen E Haïti Inde Madagascar 10 11 D Burundi Cameroun Congo Par zone : A B C D E Gambie Kenya Lesotho Malawi Gabon Guinée Equatoriale Rép. Centrafricaine Mozambique Namibie Ouganda Somalie Rép. démocratique du Congo Rwanda Soudan Tanzanie Zambie Zimbabwe Tchad

PARTICIPATION EMI Aides pour 2015 Le franc suisse (CHF) est la devise de référence de l EMI. Hospitalisation Séjour Chirurgie (forfait/jour) Séjour Médecine (forfait/jour) Hôpitaux conventionnés EMI Pharmacie Séjour rééducation [forfait hospitalier non pris en charge] * Médicaments prescrits 63 % 63 % Consultations et visites Consultation médecine générale Consultation spécialiste Consultation psychiatrie Visite médicale Imagerie médicale Actes d imagerie médicale Biologie Actes de biologie Convalescence Plafond par jour + prise en charge des soins pendant le séjour en établissements agréés, dans la limite de 30 jours/an. Forfait jour plafonnné. 30 jours renouvelables puis avis du médecin conseil EMI après 60 jours. Autres frais de santé Auxiliaires médicaux, Actes de technique médicale ou de spécialiste, Appareillage, Transport ambulance (chimiothérapie, dialyse, transfert d un hôpital à un autre pour examen). Cure thermale [Limitée à 1 par an] maximum par jour d hospitalisation [plafond par acte] 2 282,90 CHF 1 461,05 1 151,03 CHF 736,66 100 % 20,02 CHF 12,81 25,02 CHF 16,01 37,52 CHF 24,01 25,02 CHF 16,01 [(lorsqu elle fait suite à une hospitalisation) + prescription médicale]. 1 3 4 5 34,38 CHF 22,00 [suite à un séjour hospitalier pour une affection aigüe médicale ou chirurgicale] 70 % 3A : option d attente (pays de mission). Aucune aide. 3B : Régularisation de la quotepart dès l arrivée en Europe. Mêmes conditions que l option 1 sauf évacuation sanitaire. 640,63 CHF 410 390,63 CHF 250 20,02 CHF 12,81 25,02 CHF 16,01 37,52 CHF 24,01 25,02 CHF 16,01 34,38 CHF 22,00 593,44 CHF 593,44 CHF 400 400 Plafond 350,16 CHF 350,16 CHF 70 % 406,25 CHF 260 234,38 CHF 150 Fournir factures acquittées et prescriptions médicales 1 par l intermédiaire du Responsable de Groupe Dentaire et prothèses Soins dentaires Prothèse dentaire 224,10 224,10 12 13 Optique Verres (l unité) Monture Lentilles (Dioptrie > 8) 2/an Auditif Prothèses auditives (par prothèse) Entretien auditif [piles] Réparation auditive Orthopédie Acupuncture Evacuation sanitaire [plafond annuel] Limité à 2 verres et 1 monture par an 2/an Plafond annuel 3 4 5 1 560,00 CHF 1 000 3 120,00 CHF 2 000 39,06 CHF 25 39,06 CHF 25 78,12 CHF 50 625,00 CHF 400 57,17 CHF 36,59 3A : option d attente (pays de mission). Aucune aide. 3B : Régularisation de la quotepart dès l arrivée en Europe. Mêmes conditions que l option 1 sauf évacuation sanitaire. 781,25 CHF 500 1 562,50 CHF 1 000 39,06 CHF 25 39,06 CHF 25 78,12 CHF 50 625,00 CHF 400 57,17 CHF 36,59 70 % 70 % 70 % 70 % 50 % 50 % MUTAS 80 % Aucune entente préalable n est demandée, sauf pour la cure thermale. Pas de tiers payant, sauf pour les établissements conventionnés (ex : hôpitaux APHP). La prise en charge est établie par le Responsable de Section. Le délai de forclusion pour l envoi des dossiers est de 1 an à compter de la date des soins. Les bordereaux récapitulatifs sont traités impérativement par le Responsable du Groupe. * «Pour les journées d hospitalisation supérieures à l équivalent de 226.58 CHF, application d un reste à charge hospitalier de 1.5 % du montant de la cotisation annuelle (non concernés : option 5, adhérents en option 4 zone E, soins en France).»

CONTRIBUTIONS Contributions annuelles 2015 par options et par devises de gestion 1 3 4 A B C D E 5 CHF monnaie de référence Prime annuelle étudiants MGA CFA KES TZS $ 1 626,84 1 077,06 2 876 133 706 507 101 244 1 936 955 1 579,66 417,62 277,30 738 313 181 898 25 991 497 224 405,66 636,80 422,76 346,24 229,86 284,92 218,20 95,58 1 510,44 43 1 000 Prime de membre effectif (annuelle, par groupe) 1 125 812 277 318 39 633 758 188 618,06 612 120 150 782 21 549 412 238 336,04 189,16 503 724 124 081 17 733 339 237 276,54 144,86 385 762 95 024 13 581 259 795 211,78 63,44 168 969 41 622 5 949 113 794 92,76 68,66 45,46 121 372 29 816 4 273 81 739 66,66 28,46 76 030 18 680 2 680 51 198 41,75 Devises de gestion et langues de référence par section CONDITIONS PARTICULIÈRES Limite d âge Il n y a pas de limite d âge. Toutefois à partir de 65 ans, la durée de la participation à la prise en charge de l hospitalisation ne peut excéder six mois pour la même affection. Délai de carence Délai de carence de 6 mois : pour la réinscription d un adhérent parti préalablement sans motif particulier. pour l inscription d un membre d une communauté déjà adhérente à l Entraide Missionnaire Internationale, (si sa noninscription n est pas justifiée). Aucun délai de carence : pour l adhésion collective d un Institut, communauté ou Diocèse nouveaux. pour l adhésion d un nouveau membre. Adhésion des étrangers pour des études en France Conditions à remplir pour l adhésion : être engagé ou en voie d engagement dans la vie religieuse ou diocésaine. fournir le certificat de scolarité d un établissement agréé. produire la lettre de mission de l autorité diocésaine ou religieuse autorisant l étudiant à séjourner en France pour études. La durée de cette inscription limitée à 3 ans + 2 ans selon cursus. aides pour les soins réalisés en FRANCE, participations équivalentes à celles de la grille de l option 1, sans évacuation sanitaire. Générale Belgique Ouest Afrique français anglais espagnol portugais français néerlandais français / $ / CFA Afrique Centrale Est Afrique Madagascar Amérique français anglais français / CFA / KES / TZS MGA / $ espagnol 14 Centrale 15

SOLUTIONS COMPLEMENTAIRES DOCUMENTATION Evacuation sanitaire en cas d affection grave nécessitant une hospitalisation immédiate (OPTION 1 UNIQUEMENT) En cas d évacuation sanitaire, MUTAS intervient via sa centrale d alarme. L EMI règle le montant total de l évacuation sanitaire, puis le groupe lui rembourse sa participation (prise en charge EMI : 80 % du total, sur la base de 5 places en classe économique (procédure et conditions précisées dans la fiche pratique). MUTAS Tél : 00 32 2 272 09 00 Fax : 00 32 2 270 03 05 M@il : assistance@mutas.be Le Fonds d entraide Le Fonds Social d Entraide est utilisé pour faire face à de très fortes dépenses de santé et ainsi aider des Congrégations, Instituts, Diocèses fragilisés à assurer leur obligation d assistance à leurs membres. Pour toute demande, s adresser à la Section. AUTRES SOLUTIONS... Une solution pour les membres bénéficiaires EMI en déplacement en Europe Les accords avec l association Previnter permettent de souscrire des contrats d une durée de 15 jours à 12 mois (ne concerne pas les options 1 et 3 B). Gestionnaire affiliations/cotisations Tél : 00 33 1 44 20 96 58 M@il : eurolcamshintl.com Régime complémentaire Mutuelle SaintMartin Pour une couverture santé complémentaire, la Mutuelle SaintMartin propose un contrat spécial réservé aux adhérents de la Section Générale de l EMI affiliés à la santé partagée l option 1, bénéficiant ainsi d aides complémentaires pour faire face à leurs charges de santé. Pour y souscrire, il suffit de compléter un bulletin d adhésion et d y joindre une attestation d affiliation à l EMI. (La grille des aides et participations est disponible sur le site web de l EMI ou sur simple demande.) PRATIQUE Fiche pratique «Evacuation sanitaire» (disponible sur le site web ou sur simple demande) PRATIQUE Fiche pratique sur le Fonds Social d Entraide Formulaire de recours au Fonds Social d Entraide PRATIQUE Avenant au certificat d adhésion (disponible sur le site web, ou sur simple demande). Retrouvez toute la documentation utile sur notre site internet, ou faitesen la demande auprès du Bureau Central et Administratif de Paris. Documents administratifs Les documents officiels de l EMI pour mieux comprendre le fonctionnement de l association. Statuts, Règlements, Documents de présentation de l EMI, Livret du Responsable de groupe. Documents de gestion Toute la documentation utile à la gestion des adhésions et des prestations. Bulletin d adhésion groupe, Bulletin d adhésion individuelle, Bulletin d adhésion individuelle étudiant, Bordereau récapitulatif de dépenses, Feuille de soins, Feuille de soins dentaires, etc. Fiches pratiques Un complément d informations pratiques sur : Le membre bénéficiaire, Evacuation sanitaire, AP/HP, Etudiants en France, Fonds d Entraide, etc. Lettres d info Trimestrielle, la lettre d info permet de faire régulièrement le point sur l actualité de l EMI, la vie des Sections, les changements majeurs, les rencontres régionales etc. www.entraidemissionnaire.com 16 17 16

CONTACTS LES SECTIONS SIÈGE SOCIAL 2, rue Bellot CH1206 GENEVE SUISSE SECTION GÉNÉRALE 3, rue Duguay Trouin 75280 PARIS CEDEX 06 FRANCE selon le domaine : ) 33 (0)1 42 22 91 27 7 33 (0)1 42 84 08 92 affiliations@entraidemissionnaire.com prestations@entraidemissionnaire.com emi@entraidemissionnaire.com BUREAU CENTRAL ET ADMINISTRATIF SECTION BELGIQUE M.R.B Chaussée de Haecht 1805 1130 BRUXELLES BELGIQUE ) 00 32 2 240 87 72 7 00 32 2 240 87 81 lucien.lavrysen@cm.be 3, rue DuguayTrouin 75280 PARIS CEDEX 06 FRANCE ) (33) 01 42 22 91 29 7 (33) 01 42 84 08 92 emi@entraidemissionnaire.com SECTION OUEST AFRIQUE II Plateaux 28 BP 922 ABIDJAN 28 R.C.I. ) 00 225 22 42 02 32 7 00 225 22 42 01 74 emioa05@yahoo.fr SECTION AFRIQUE CENTRALE BP 168 YAOUNDE CAMEROUN ) 00 237 2 220 95 16 00 237 2 221 30 13 7 00 237 2 220 69 66 emi.section6@yahoo.fr L Entraide Missionnaire Internationale membre de l Union SaintMartin Association de protection sociale à destination des institutions et communautés chrétiennes. SECTION EST AFRIQUE P.O. Box 1347500800 NAIROBI KENYA SECTION MADAGASCAR BP 667 ANTANANARIVO 101 MADAGASCAR REPUBLIQUE MALGACHE ) 00 254 20 444 29 09 00 254 20 4443133/4/5 7 00 254 20 444 61 67 ims@catholicchurch.or.ke ) 00 261 20 22 204 78 7 00 261 20 22 248 54 emimada.sect09@gmail.com SECTION AMÉRIQUE CENTRALE Residencia Provincial Marista 20 Ave. 1770 Zona 11 Apdo. 5H 01911 GUATEMALA CA ) 00 502 23 22 06 17 goyofms@hotmail.com 3 rue DuguayTrouin, 75006 Paris Téléphone : 01 42 22 07 77 Fax : 01 45 48 53 90 Guide des Services Responsable de Rédaction : Sylvain SACHELI. Conception, réalisation : Service Communication Union SaintMartin. Crédits photos : Entraide Missionnaire Internationale, istockphoto Microsoft. Tous droits réservés. Edition : Entraide Missionnaire Internationale décembre 2015. 18 19

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