FONDATION ALPHONSE WEICKER Patrice PIERETTI Arnaud BOURGAIN Philippe COURTIN gj(o Place financière de Luxembourg Analyse des sources de ses avantages compétitifs et de sa dynamique de boeck
Table des matières Préface 5 Introduction et principales conclusions 7 Introduction and Main Conclusions 15 CHAPITRE 1 Identification des spécialisations et avantages potentiels de la place luxembourgeoise 23 1 Brève présentation de l'architecture de la place financière luxembourgeoise 25 1.1 Schéma représentatif de l'architecture de la Place 26 1.2 Les principaux acteurs «moteur» 27 1.2.1 Le secteur bancaire 27 1.2.2 Les autres Professionnels du Secteur Financier (PSF) 28 1.2.3 Le secteur des Organismes de Placement Collectif (OPC) 29 1.2.4 Le secteur des assurances 29 1.3 Les fournisseurs de services (services providers) 30 1.3.1 Les sociétés de consultance dites Big Four 31 1.3.2 La Bourse de Luxembourg (BdL) 31 1.3.3 Les fiduciaires 32 1.3.3 Les avocats d'affaires, les notaires 32 1.3.4 Les agents de transfert 32 1.3.5 Clearstream 33 1.3.6 CETREL 34 1.3.7 Le mouvement actuel d'externalisation et le statut des opérateurs 34 1.4 Les instances représentatives des différents métiers du secteur financier 35 1.4.1 L'ABBL 35 1.4.2 L'ALFI 36 1.4.3 L'ACA 36 1.5 Instances nationales et supranationales de régulation 36 1.5.1 La Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) 37 1.5.2 La Banque Centrale du Luxembourg 38 1.5.3 Le Commissariat Aux Assurances (CAA) 39 1.5.4 Le Comité européen des régulateurs de marchés de valeurs mobilières (CESR) 39
2 La place luxembourgeoise et les investisseurs individueb 39 2.1 Le développement du Private-banking et Personal-banking 40 2.2 Les fonds d'investissement : origine et cadre réglementaire 41 2.2.1 Le développement du secteur des OPC au Luxembourg : une question d'avantages réglementaires 41 2.2.2 Une gamme étendue de fonds d'investissement 43 2.2.3 La fiscalité des différents types de fonds d'investissement 48 2.3 Les produits d'assurance-vie 49 2.4 Clientèle d'investisseurs individuels et avenir de la confidentialité 51 2.4.1 La question actuelle du secret bancaire et de la lutte antiblanchiment 51 2.4.2 Directive sur la fiscalité de l'épargne et ses conséquences 53 3 Les avantages de la place luxembourgeoise selon une optique d'ingénierie financière 55 3.1 La domiciliation de sociétés 55 3.2 Les sociétés pour montages financiers : Holdings et SOPARFI 56 3.2.1 La H29 57 3.2.2 La SOPARFI 58 3.2.3 La Société d'investissement en Capital à Risque (SICAR) 59 3.2.4 La réassurance 60 3.2.5 La titrisation 61 4 Les spécialisations du Luxembourg dans la chaîne de production financière : l'exemple des fonds d'investissement 62 4.1 L'actuel mouvement de fragmentation de la chaîne de production financière.. 62 4.2 Positionnement dans la chaîne de production des fonds d'investissement 63 4.2.1 Le positionnement sur l'administration des fonds (middle et back office)... 63 4.2.2 Le développement de l'asset management : un enjeu? 66 5 Conclusion 67 CHAPITRE 2 Attractivité des places bancaires et financières : les enjeux du cadre institutionnel et juridique 73 1 L'importance de la réglementation bancaire et financière pour l'attractivité d'une place 75 1.1 Fondements théoriques de la réglementation financière 76 1.2 Deux types de réglementation (régulation) financière 78 1.2.1 Le système réglementaire structurel 79 1.2.2 Le système réglementaire prudentiel 80 2 Adaptation et innovation légales et réglementaires 81 2.1 Quelle stratégie d'adaptation? 81 2.1.1 La stratégie du «minimum réglementaire» 82 2.1.2 La stratégie de l'adaptation fine : vers un «mieux disant institutionnel». 84 2.2 Réglementation et innovation financière 87 Place financière de Luxembourg
Modélisation du comportement concurrentiel d'un petit pays disposant d'une place bancaire internationale 88 3.1 Ingrédients et concepts fondamentaux du modèle 91 3.1.1 Taille, effet de frontière (border effect) et coût de mobilité 91 3.1.2 Taille des économies et efficacité publique 92 3.1.3 La notion de rente légale ou fiscale 94 3.2 Présentation synthétique du modèle 95 3.3 Description du modèle 96 3.3.1 Comportement des investisseurs 98 3.3.2 Objectif des banques 98 3.3.3 Objectif des pouvoirs publics 99 3.3.4 Résolution du jeu et calcul de l'équilibre en sous-jeux parfait 99 3.4 Résultats du modèle 100 3.4.1 Résultat 1 100 3.4.2 Résultat 2 Compétitivité (prix et fiscale) ou attractivité? 100 3.4.3 Résultat 3 Petite taille et délocalisation 101 3.4.4 Résultat 4 Handicap de la petite taille et seuil d'efficacité publique 102 3.4.5 Résultat 5 Rente de souveraineté et efficacité publique 103 3.4.6 Résultat 6 Seuil d'efficacité publique et intégration financière 103 3.4.7 Résultat 7 Efficacité publique et taille 103 3.4.8 Résultat 8 Efficacité publique croissante avec la petite taille et rente de souveraineté : 104 3.4.9 Résultat 9 Revenu par tête de la petite juridiction et taille 105 3.4.10 Résultat 10 : Différence de revenu par tête entre des juridictions de taille différente 105 Annexes du chapitre 2 107 Annexe 1 107 Annexe 2 109 Annexe 3 110 Annexe 4 111 CHAPITRE 3 La dynamique d'agglomération du pôle financier luxembourgeois... 119 1 Effets d'agglomération autour du pôle financier de Luxembourg : définitions et mesures 123 1.1 La nature des effets externes dans un pôle financier 123 1.1.1 Les externalités d'information 124 1.1.2 Les externalités du marché du travail 124 1.1.3 La localisation d'activités complémentaires (liens amont-aval) 125 1.2 Méthode de mesure d'extemalités technologiques et pécuniaires 125 1.3 Estimations économétriques d'extemalités technologiques et pécuniaires... 128 1.3.1 Équations estimées 128 1.3.2 Données sur les branches de services marchands luxembourgeois 129 1.3.3 Externalités technologiques 130 1.3.4 Externalités globales (technologiques et pécuniaires) 132 Table des matières
1.3.5 Schéma d'ensemble des effets d'agglomération autour du secteur financier luxembourgeois 134 2 Forces centrifuges à l'œuvre sur une place bancaire et financière et leurs limites. Un aperçu des réflexions actuelles 137 2.1 Motivations des délocalisations dans le secteur financier 138 2.1.1 Abaissement du coût du travail 138 2.1.2 Diminution des coûts de localisation 139 2.1.3 Recherche de cadres réglementaires plus attractifs 139 2.1.4 Développement de nouveaux pôles de main-d'œuvre qualifiée 140 2.1.5 Nouveaux moyens de communication, nouvelles technologies 140 2.2 Limites à la délocalisation propres au secteur financier 141 2.2.1 Proximité et intensité informationnelle des fonctions financières 141 2.2.2 Risques opérationnels, problèmes pour la surveillance et la confidentialité 142 3 Conclusion 144 Annexes du chapitre 3 145 Annexe 1 145 Annexe 2 148 Les auteurs 155 Place financière de Luxembourg