MAÎTRISE D'OUVRAGE VILLERS-ECALLES RUE PASTEUR 76360 VILLERS ECALLES T : 02 35 91 20 88 F : 02 35 91 23 11 TRAVAUX D'ENTRETIEN DES ESPACES PLANTÉS MAÎTRISE D'ŒUVRE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) AVP MISSION PRO AVRIL 2012 LOTS SIGNATURE DE L'ENTREPRENEUR A LE ECHELLE DCE AVRIL 2012 EXE DET AOR DATE IND NATURE DES MODIFICATIONS
SOMMAIRE I CONSISTANCE DU MARCHÉ ARTICLE 1.1 CONSISTANCE DU MARCHÉ page 3 ARTICLE 1.2 TRAVAUX PRÉVUS page 3 ARTICLE 1.3 CONNAISSANCE DES LIEUX page 3 ARTICLE 1.4 LIMITE DES PRESTATIONS page 3 ARTICLE 1.5 COORDINATION DES TRAVAUX page 4 II SPECIFICATIONS TECHNIQES GENERALES ARTICLE 2.1 PRESCRIPTIONS SUR LES MATERIAUX page 4 2.1.1 Vérifications qualitatives page 5 2.1.2 Essais et épreuves page 5 ARTICLE 2.2 PRESCRIPTIONS DE MISE EN ŒUVRE page 5 2.2.1 Vérification avant début des travaux page 5 2.2.2 Relevés page 5 2.2.3 Protection des ouvrages existants page 5 2.2.4 Mise en œuvre des matériaux page 6 2.2.5 Conditions de réception page 6 2.2.6 Protection des travaux réalisés page 6 2.2.7 Propreté Remise en état des lieux page 6 III SPECIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIERES ARTICLE 3.1 NORMES ET REGLEMENTS page 6 IV DESCRIPTION DES TRAVAUX D ENTRETIEN ARTICLE 4.1 RAMASSAGE ET EVACUATION DES DÉCHETS page 7 ARTICLE 4.2 ARROSAGES ET AUTRES UTILISATION D EAU page 8 ARC EN TERRE, paysagistes dplg CCTP ENTRETIEN 1/13
ARTICLE 4.3 TRAITEMENTS page 8 4.3.1 Protection contre les maladies et les parasites de plantes page 8 4.3.2 Désherbage page 8 ARTICLE 4.4 ENTRETIEN DES ARBRES ET ARBUSTES page 8 4.4.1 Détourage des pieds d arbres sur pelouse page 8 4.4.2 Taille de haies page 8 4.4.3 Entretien des arbres page 9 4.4.4 Taille des arbustes isolés ou en cépées page 9 4.4.5 Lianes page 10 4.4.6 Arbustes associés en massifs page 10 4.4.7 Arbrisseaux tapissants page 10 ARTICLE 4.5 ENTRETIEN DES MASSIFS HERBACÉS page 10 4.5.1 Taille et soins aux plantes herbacées page 10 4.5.2 Plantes couvre-sol page 11 4.5.3 Plantes érigées à fleurs et graminées page 11 4.5.4 Noue herbeuse plantée de graminées, plantes à fleurs page 11 V - DESCRIPTION DES FOURNITURES ET TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES ARTICLE 5.1 ARBUSTES page 12 ARTICLES 5.2 VIVACES page 12 ARTICLES 5.3 TRAVAUX D ENGAZONNEMENT page 12 FIN DU CAHIER D ENTRETIEN ARC EN TERRE, paysagistes dplg CCTP ENTRETIEN 2/13
I - CONSISTANCE DU MARCHE ARTICLE 1.1 CONSISTANCE DU MARCHE Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières fixe les modalités techniques pour l entretien des espaces plantés sur la commune de Villers Ecalles sur les espaces précisés sur le plan de repérage. L ensemble des travaux constituant le marché: TRAVAUX D ENTRETIEN D ESPACES PLANTÉS. Le marché comprend toutes les fournitures et prestations nécessaires à la réalisation des travaux d entretien sur une année probatoire reconductible sur 2 années. ARTICLE 1.2 - TRAVAUX PREVUS Les travaux sont répartis sur 3 secteurs différents : Le premier secteur se situe dans la vallée aux abords de la salle André Raimbourg depuis l ancien moulin jusqu à l aire de jeux (voir les plans des zonage). Il constitue la tranche ferme. Deux secteurs dans le centre-village intitulés : Centre-village constituant la rue de l église et le carrefour et la place BEELEN, en tranche conditionnelle 1 les abords du mémorial, en tranche conditionnelle 2. Les travaux, objet du présent C.C.T.P. concernent la réalisation de : L entretien des sols plantés L entretien des arbres L entretien des arbustes et arbrisseaux L entretien des herbacées Travaux complémentaires : Engazonnement, Plantations complémentaires ARTICLE 1.3 - CONNAISSANCE DES LIEUX Le fait de présenter une offre implique que l'entrepreneur a pris tous les renseignements utiles et qu'il a une parfaite connaissance des lieux. ARTICLE 1.4 - LIMITES DES PRESTATIONS ARC EN TERRE, paysagistes dplg CCTP ENTRETIEN 3/13
L'entrepreneur étant soumis aux règles de l'art, il devra outre les ouvrages énumérés au présent descriptif, ou figurés sur les plans, tous les menus travaux de sa profession, ainsi que les fournitures nécessaires à leur parfait et complet achèvement. Il devra également se conformer au calendrier général d entretien Toutes les mesures de sécurité seront prises pour réduire les risques notamment aux abords des chaussées et des propriétés riveraines. En cas de travaux simultanés programmés sur un même espace les entrepreneurs concernés devront se coordonner pour éviter toute co activité. ARTICLE 1.5 - COORDINATION DES TRAVAUX - Les travaux en co-activité sont interdits. La seule coordination sera de prévoir en amont des interventions indépendantes avec l entrepreneur éventuel d un autre programme de travaux. II- SPECIFICATIONS TECHNIQUES GENERALES En complément des C.C.T.G., le présent article précise le cas échéant les spécifications techniques concernant les matériaux utilisés ainsi que les prescriptions de mise en œuvre. Il précise également les essais, contrôles et vérifications à la charge de l'entreprise. ARTICLE 2.1 - PRESCRIPTIONS SUR LES MATERIAUX Caractéristiques et qualité des produits et matériaux. Avant tout début des travaux, l'entrepreneur doit indiquer par écrit au maître d'œuvre la provenance des matériaux employés, le nom et la référence des fournisseurs. Les matériaux éventuels fournis mis en œuvre doivent êtres neufs et de première qualité. La collectivité se réserve le droit de refuser tout produit approvisionné sur le chantier : - Soit qu'il ne corresponde pas à l'échantillon accepté par lui-même. - Soit qu'il n'ait pas fait l'objet d'agrément de sa part. La présentation des échantillons ainsi définie est incluse dans le prix de l'entrepreneur et ce dernier ne peut en aucun cas réclamer remboursement de quelque frais que ce soit à ce sujet. L'entrepreneur prend toutes les dispositions nécessaires pour que la fourniture de chaque type de matériau soit homogène (de qualité, caractéristique, aspect, etc ) sur l'ensemble du chantier. ARC EN TERRE, paysagistes dplg CCTP ENTRETIEN 4/13
En cours de travaux, l'entrepreneur doit fournir la preuve de la provenance de ses matériaux à toute demande de la collectivité. 2.1.1 - Vérifications qualitatives En cas de doute, sur la qualité ou la conformité aux normes ou aux stipulations du marché d'un matériau, produit ou composant de construction, il est procédé à la charge de l'entrepreneur à une vérification basée sur des essais ou des épreuves. S'il ressort de cette vérification que le produit ou composant ne correspond pas à celui demandé, il peut être exigé le remplacement de tous les travaux effectués où ouvrages réalisés ; y compris le remplacement des végétaux endommagés par un produit toxique. 2.1.2 - Essais et épreuves Il appartient à l'entrepreneur de faire procéder, à ses frais par un laboratoire agréé choisi par la collectivité aux essais dans la mesure où ils se révéleraient nécessaires. ARTICLE 2.2 - PRESCRIPTIONS DE MISE EN ŒUVRE 2.2.1 - Vérification avant début des travaux L'entreprise est tenue avant la remise de son offre, de visiter les lieux et de faire toutes les investigations qu'elle jugera nécessaire pour établir ses prix. Lorsque l'entrepreneur doit intervenir sur un ouvrage exécuté par un autre entrepreneur, il procède à la vérification du respect des tolérances d'exécution de la part des autres corps d'état. 2.2.2 - Relevés L'entrepreneur peut faire effectuer par un géomètre un relevé sur place des ouvrages sur lesquels il intervient et vérifier l'exactitude des cotes précisées sur les plans et documents qui lui ont été remis avant exécution. 2.2.3 - Protection des ouvrages existants L'entrepreneur doit protéger tous les franchissements de bordures et trottoirs. Il sera également vigilant lors des travaux à proximité de trottoirs, de réseaux existants de candélabres et de tous les ouvrages existants. Il lui est conseillé de prendre toutes les mesures préventives de protection sachant qu'il assumera les responsabilités des dommages éventuels. ARC EN TERRE, paysagistes dplg CCTP ENTRETIEN 5/13
2.2.4 - Mise en œuvre des matériaux Tolérances d'exécution 2.2.5 - Conditions de réception Sont refusés et refaits, les travaux présentant : Des surfaces de massifs dégradées ou sales : zones endommagées, papiers et déchets divers, végétaux indésirables. Des défauts d entretien : - Végétaux non taillés suivant les prescriptions ou endommagés par l entretien: Des défauts de régularité d entretien sur des végétaux de même nature. Ex. : arbres ou arbustes de même espèce, graminées, Avant la livraison, le titulaire doit assurer le contrôle systématique de tous ses ouvrages, en particulier, et de façon non limitative, il doit : - La dépose de ses protections. - Le remplacement des éléments détériorés par son intervention 2.2.6 - Protection des travaux réalisés L'entrepreneur doit la protection de ses ouvrages durant chaque intervention. 2.2.7 - Propreté - Remise en état des lieux L'entrepreneur assurera le nettoyage des salissures, terres et détritus apportés sur la voie publique y compris les trottoirs et tous espaces minéraux et pelouses. Toutes les dégradations de végétaux existants, de circulations, de clôtures, de gazons dus à l entreprise travaillant sur le chantier seront réparées conformément à leur l'état initial. III - SPECIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIERES ARTICLE 3.1 - NORMES ET REGLEMENTS Tous les travaux sont effectués conformément aux C.C.T.G., aux textes réglementaires, aux différentes recommandations professionnelles suivantes : - Normes AFNOR homologuées. - Documents techniques unifiés (D.T.U.), édités par le C.S.T.B. ARC EN TERRE, paysagistes dplg CCTP ENTRETIEN 6/13
- Spécifications du cahier des charges ou agréments techniques des fabricants pour les matériaux ou procédés ne faisant pas l'objet de normes ou D.T.U. - Législation concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs, et d'une façon générale aux règles de l'art. D'une façon plus particulière, les fascicules interministériels et D.T.U. suivants s'appliquent aux prestations du présent marché. - Les généralités figurant en tête du présent C.C.T.P. - Le fascicule 35 du C.C.T.G. : Travaux d'espaces verts de sports et de loisirs. Les plants satisferont aux normes AFNOR (1990) et répondront aux normes ENA le cas échéant. IV - DESCRIPTION DES TRAVAUX D ENTRETIEN Les travaux d entretien concernent l entretien des arbres et massifs d arbustes et de plantes vivaces, plantes grimpantes sur une première année reconductible 2 ans en année pleine. Les prix unitaires de la série s entendent pour des surfaces mixtes constituées d arbres en tiges et de massifs d arbustes. L entrepreneur doit prendre en compte des modes d accès adaptés (sans trace, ni dégradations et sans gêne pour les riverains et les passants). Les outils autotractés (tracteurs, camionnettes etc) seront signalés par un gyrophare. Dans le cas où sur le chantier une ou plusieurs interventions d entretien seraient soustraites soit par manquement de l entreprise soit à la demande du maître d œuvre, le montant de cette intervention serait soustrait au prix initial. ARTICLE 4.1 - RAMASSAGE ET EVACUATION DES DECHETS L entreprise devra faire son affaire de l évacuation de tous les déchets courants provenant de l entretien des espaces verts qui lui sont confiés (papiers, verres, déchets divers, feuilles et déchets de taille) lors des interventions programmées. Le ramassage régulier des détritus divers sur les surfaces végétales en massifs est également compris dans la prestation. L entrepreneur préviendra par télécopie la maîtrise d ouvrage au minimum une journée avant chacune de ses interventions. ARC EN TERRE, paysagistes dplg CCTP ENTRETIEN 7/13
ARTICLE 4.2 - ARROSAGES ET AUTRES UTILISATIONS DE L EAU La fourniture et le paiement de l eau incombent à l entrepreneur s il se fournit ailleurs que sur les points d eau communaux. Sur la commune le puisage sera réalisé prioritairement dans 2 citernes implantées à proximité de la mairie et place Beelen. A charge pour lui d arroser les végétaux nécessitant un arrosage (avant le début de la fanaison) dans le cadre du marché d entretien. Il n est pas prévu que l entrepreneur indique au maître d œuvre les quantités d eau utilisées et la fréquence des arrosages. L état apparent de la vigueur des végétaux sera cependant déterminant. Les végétaux en partie desséchés seront remplacés à l identique. ARTICLE 4.3 - TRAITEMENTS L entrepreneur est entièrement responsable des produits qu il utilise. Avant toute utilisation, il doit vérifier les conditions d emploi (action, dosage, rémanence), il doit aussi s assurer que les végétaux autres que ceux traités ne seront pas endommagés par le produit. A charge pour lui de remplacer les plantes atteintes. 4.3.1 - Protection contre les maladies et les parasites de plantes Des produits curatifs seront utilisés en fonction des infections mais à chaque fois qu un produit sera utilisé le maître d ouvrage sera prévenu et dans les cas d utilisation d insecticides en l autorisation en sera demandée au commanditaire. 4.3.2 Désherbage Le désherbage chimique est proscrit. Les surfaces de massifs sont différentiées par secteurs. Certaines sont en pleine terre, d autres couvertes de paillages divers (écorce, P.E., tissé bio). L entrepreneur évaluera, pour chaque secteur le niveau de son intervention afin quelque soit le mode de plantation, les surfaces soient propres tout au long de l année. Les opérations de désherbage seront renouvelées jusqu à disparition complète des plantes indésirables. ARTICLE 4.4 - ENTRETIEN DES ARBRES ET ARBUSTES 4. 4. 1 Détourage des pieds d'arbres sur pelouse Les pieds d arbres seront désherbés sur 50 cm en cercle régulier autour du collet. Les herbes et détritus seront évacués par l entrepreneur. La terre apparente sera nivelée et ratissée. 4.4.2 Taille de haies Cette prestation est répartie en 3 types de haies : 1. Haies de 0,70 à 1,20 mètres de hauteur ARC EN TERRE, paysagistes dplg CCTP ENTRETIEN 8/13
2. Haies de 1,30 à 2,00 mètres de hauteur 3. Haies bahut de 0,70 à 1,20 mètres de hauteur et 1,50 m de largeur Nettoyages réguliers des haies : désherbage des pieds, taille régulière de la haie 2 fois l an à hauteur des pieux de clôture ou de la hauteur demandée par le client: juillet et octobre y compris la mise en état et la mise sous tension des fils de clôture dans la haie lorsqu ils existent, le ramassage et l évacuation des déchets. Taille des buis Taille à la cisaille à main et en sphère régulière de buis boules de 60 Ramassage des déchets et nettoyage du collet. cm de diamètre. 4.4.3 Entretien des arbres Suivi des tuteurs. Tant que l arbre nécessite un support ils doivent rester solidement ancrés dans le sol. Les colliers ou lanières doivent maintenir solidement les arbres sans les blesser ni les étrangler. Ils seront ajustés, remplacés si nécessaire. Dès que l arbre connaît un développement suffisant et qu il tient solidement au sol, soit après 4 à 5 années de plantation, le tuteur sera enlevé et mis en décharge contrôlée par l entrepreneur. Soins et taille des arbres Suivi phytosanitaire régulier avec visite une fois par mois. Seules les parasites mettant en péril le développement de l arbre feront l objet de traitement(s). Dans le cas de traitements phytosanitaires pulvérisés l entrepreneur effectuera l application pendant une période sans vent et veillera à ce qu aucune personne ne passe à proximité des végétaux traités. Une fois l an entre décembre et fin de février, l entrepreneur réalisera une taille de formation adaptée à chaque espèce et à sa taille. Elle comprend : La suppression des bois morts, La taille des bois se croisant, en parallèle ou se gênant en gardant la branche la plus régulière et le plus forte, La taille des bois malades ou dépérissant, L évacuation des déchets de taille L entretien des collets et des cuvettes d arrosage pour les jeunes arbres. Le collet des arbres et arbustes devra être propre sans végétation. La taille nette des blessures sur tronc et leur protection par un cicatrisant La liste au détail estimatif correspond aux arbres sur sites. L entrepreneur établira ses prix en fonction des tailles et variétés considérées. 4.4.4 Taille des arbustes isolés ou en cépées ARC EN TERRE, paysagistes dplg CCTP ENTRETIEN 9/13
Elle comprend la taille de régularisation et de nettoyage d arbustes d espèces diverses plantés isolés sur des massifs bas ou sur pelouse. La taille de rabattage est interdite. Elle comporte également la suppression des bois morts, des bois maladifs et des branches irrégulières afin de trouver un ensemble harmonieux. L ensemble des déchets sera enlevé en décharge. Ces tailles seront réalisées entre décembre et fin de février) 4.4.5 Lianes Les soins apportées aux lianes comportent la taille de formation des rameaux de l année en sur nombre, la sélection et l attache par liens biodégradables de type raphia de rameaux forts sur les câblettes inox. La suppression des bois morts ou maladifs. L enlèvement de l ensemble en décharge. Deux interventions par an juillet et décembre sont programmées. 4.4.6 - Arbustes associés en massifs La taille de rabattage en plateau au taille haie est interdite. Elle comprend la taille de régularisation au sécateur et de nettoyage d arbustes d espèces diverses et plantées en petits regroupements en éboutant les tiges de l année. La taille comporte également la suppression des bois morts, des bois maladifs et des branches irrégulières. L ensemble des déchets sera enlevé en décharge. Intervention de nettoyage des bois morts en automne et taille plus régulière en février après les froids. Les prix concernent des surfaces mixtes à majorité d arbustes. Les incrustations de graminées, de végétaux isolés dans ces massifs seront également traités dans le même cadre de prix. 4.4.7 - Arbrisseaux tapissants Elle comprend la taille de régularisation de la surface au taille haie ou à la cisaille. Les plantes émergentes d autres espèces seront préservées. Les déchets seront évacués Intervention de nettoyage en automne. ARTICLE 4.5 ENTRETIEN DES MASSIFS HERBACÉS 4.5.1 - Taille et soins aux plantes herbacées Ces prestations comprennent la taille de nettoyage des hampes florales et feuilles fanées de plantes vivaces et de graminées. Le nettoyage du collet des plantes et l enlèvement des déchets. Travaux de taille et nettoyage réalisés en début de novembre pour les plantes à fleurs et en janvier/février pour les graminées. ARC EN TERRE, paysagistes dplg CCTP ENTRETIEN 10/13
4.5.2 - Plantes couvre-sol Geranium/Nepeta/hémérocalles naines, Ce sont les surfaces composées de plantes vivaces (nepeta, géranium, hémérocalles naines, ) et petites graminées (pennisetum). La prestation comporte la taille des feuilles fanées et parties aériennes, le dégagement du collet et l enlèvement des déchets. Travaux de taille et nettoyage réalisés en début de novembre pour l ensemble. Acaena novae-zelandiae Concerne les 3 jardinières devant la salle. Nettoyage de la surface par suppression régulière des fleurs fanées 2 à 3 fois par an ; pouvant être pris dans le cadre de l entretien des surfaces de sol. 4.5.3 - Plantes érigées à fleurs et graminées Ce sont les surfaces composées de plantes vivaces hautes (60 à 80 cm et graminées (miscanthus, panicum, bambous ). La prestation comporte la taille des feuilles fanées et parties aériennes, le dégagement du collet et l enlèvement des déchets. Travaux de nettoyage des feuillages de vivaces desséchés réalisés en début de novembre. Travaux de taille des feuillages de graminées réalisés en février. 2 passages à l'année. 4.5.4 - Noue herbeuse plantée de graminées, plantes à fleurs L entretien consiste principalement en la fauche deux fois l an des surfaces de la noue. Une première fauche en fin de floraison courant juillet en conservant les graminées plantées et plantes en fleurs, une seconde fauche totale courant novembre. Les deux prestations comprennent le ramassage des déchets de fauche et autres détritus : bois, papiers, plastiques etc, V - DESCRIPTION DES FOURNITURES ET TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES Les fournitures et travaux de plantations complémentaires ne seront réalisés qu après décision notifiée du maître d ouvrage par un ordre de service ou un bon de commande. Ce chapitre concerne uniquement les travaux de replantation ou d engazonnement sur les zones dégarnies. Dans le cas de plantations complémentaires l entretien sera pris dans le cadre des prix fixés au présent marché. Tous les végétaux seront présentés au maître d'œuvre pour contrôle et étiquetés par lots (vivaces, arbustes) ou par unité (arbres) avant plantation. ARC EN TERRE, paysagistes dplg CCTP ENTRETIEN 11/13
ARTICLE 5.1 ARBUSTES Fourniture en godet de 9 cm avec chevelu racinaire occupant tout le volume sans bouchon racinaire, de plants formés. Taille à mi longueur à la plantation. Implantation des lignes et des masses avec une densité régulière conformément au plan. ARTICLE 5.2 VIVACES Fourniture en godet de 9cm avec chevelu racinaire occupant tout le volume sans bouchon racinaire. Implantation des lignes et des modules plantations conformément au plan de plantation. Les plans devront être installés par 5 ou 7 pour les végétaux à densité < à 5u/m2, et par 9 ou 12 pour les végétaux à densité > à 6u/m2. ARTICLE 5.3 TRAVAUX D ENGAZONNEMENT Les travaux prévus comprennent : - La vérification de l homogénéité et de la qualité du sol amené par l entrepreneur de VRD en présence du maître d œuvre. - Le terrain sera nettoyé des déchets de chantier par l entrepreneur de VRD. - Engazonnement de toutes les surfaces restantes non minéralisées et non plantées sur l emprise sur terrain soigneusement nivelé et épierré conformément aux dispositions de l article 1.2.6.1 du C.C.T.G. du fascicule 35. - Les semences employées pour l engazonnement devront être conformes aux normes de la Communauté Economique Européenne. Les emballages seront étiquetés et feront mention : - Du nom et de l adresse sociale du vendeur. - La destination des semences, ici mélange ou semence pour espaces verts. - Le nom de l espèce et le cas échéant de la variété dont la certification est obligatoire. - Le numéro du lot. - Le poids net ou brut. La composition en mélange des semences employées sera adaptée au sol limo-calcaire. La composition doit être un mélange de graminée à repousse relativement lente afin de limiter l entretien et servant de mélange de base pour la prairie champêtre. Ray gras anglais 30% Fétuque rouge 40% Fétuque traçante Ensylva / Permille 10% Pâturin des prés compact 15% Agrotis Tenuis 5% Une autre composition de gazon rustique peut être proposée. ARC EN TERRE, paysagistes dplg CCTP ENTRETIEN 12/13
Les travaux comprendront : - Le labour 15 à 20 cm de profondeur, l affinage et le nivellement soigné à la griffe dans les 2 sens y compris l épierrage des éléments de plus de 3 cm et le respect des pentes d écoulement des eaux de pluie pour obtenir une surface homogène. - L épierrage des surfaces y compris évacuation des déchets. - L enterrement des semences par un ratissage sur 1/2 cm d épaisseur croisée. - Le semis uniforme dosé à 4kg/are. - Le roulage léger (1kg/cm). - Le traitement éventuel à l aide d un désherbant sélectif pour jeune gazon suivra si la levée de mauvaises herbes porte préjudice à la qualité du gazon. FIN DU CAHIER D ENTRETIEN ARC EN TERRE, paysagistes dplg CCTP ENTRETIEN 13/13