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- Copyright Bureau Veritas Les normes ISO 9001 et ISO 14001 en bref

En bref, que sont les normes ISO 9001 & 14001? Le système de management environnemental Mettre en œuvre un système de management environnemental, tel que décrit dans la norme actuelle ISO 14001, est une méthode sûre pour identifier et contrôler les impacts environnementaux de votre entreprise. Il repose sur cinq principes de management environnemental. Le système de management de la qualité Un système de management de la qualité, tel que décrit dans la norme actuelle ISO 9001, aide un organisme à mettre en œuvre des processus et à améliorer son efficacité opérationnelle. Il repose sur huit principes de management de la qualité. 3

- Copyright Bureau Veritas De la Certification et de l Accréditation

Qu est ce que la certification, l accréditation? Qu est-ce que la certification? La certification est la preuve de la conformité d un organisme par rapport à une norme. C est une garantie écrite délivrée par un tiers indépendant qui certifie qu un produit, service ou système donné satisfait aux exigences définies par une norme. Ce tiers indépendant prend la forme d un organisme de certification. Il évalue la conformité par rapport à une norme et délivre, ou non, une certification. La certification a pour principal fondement la confiance : la confiance en la pertinence de la norme elle-même, et la confiance envers l organisme de certification délivrant ce certificat. 5

Qu est ce que la certification, l accréditation? Pourquoi peut-on avoir confiance en la certification? La certification garantie par l accréditation La première façon pour un organisme de certification de démontrer sa fiabilité est d être lui-même certifié pour mener des opérations d accréditation. Cette accréditation est délivrée par un organisme d accréditation, pour la plupart des pays, il n existe qu un seul organisme officiel d accréditation, luimême membre de l International Accréditation Forum (IAF). Cette manière de démontrer la fiabilité connaît ses limites pour le non-spécialiste, car le même écueil se répète : les accréditations peuvent ne pas toutes inspirer le même degré de confiance. Certains organismes d accréditation pourraient être perçus comme plus flexibles ou plus complaisants que d autres. Pour les normes ISO, il est fortement recommandé de vérifier que l organisme de certification a bien été accrédité par un organisme d accréditation reconnu par l IAF. La certification garantie par la réputation La seconde manière pour un organisme de certification de démontrer sa fiabilité est probablement la plus fiable : c est sa réputation et sa marque. Tout est une question de risques. Un organisme de certification important et réputé ne peut pas se permettre de délivrer des certifications non fiables, car le risque et l enjeu pour sa réputation et donc son activité commerciale seraient trop importants. Il prendra donc toutes les mesures nécessaires pour éviter de telles situations. Un organisme de certification réputé, garanti par un organisme d accréditation réputé, est donc le meilleur gage d une certification de haute fiabilité. 6

- Copyright Bureau Veritas Structure HLS High Structure Level

Structure HLS («High-Level Structure») D'où vient cette structure HLS? La structure de niveau supérieur (ou structure de haut niveau) est issue de l'annexe SL de la Partie 1:2012 de la Directive ISO (anciennement Guide 83), conçue par le Groupe mixte de coordination technique de l'iso, qui précise les exigences dont doivent tenir compte les différents comités qui élaborent des normes de systèmes de management (qualité, environnement, etc...) dans leurs normes existantes et leurs futures normes. 8

Structure HLS («High-Level Structure») structure de niveau supérieur (structure HLS), avec des chapitres d'exigences communs à tous les systèmes de management ISO Articles communs, avec des titres et un texte identiques Définitions et termes de base communs Approche de management du risque 9

Alignement des normes de systèmes de management Systèmes de management environnemental ISO 14001 10

Vocabulaire de base générique 11

Structure HLS 12

Principaux changements Leadership Direction responsable de l'efficacité du Système de Management Intégration des exigences du Système de Management aux processus métiers Attribution des responsabilités et autorités qui incombaient auparavant au représentant de la direction 13

Changements importants... Compréhension de l'organisme... Contexte de l'organisme Deux nouvelles clauses liées au contexte de l'organisme ; pour une explication plus explicite 4.1 Compréhension de l organisme et de son contexte ; et 4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées Ces deux clauses obligent l'organisme à déterminer les enjeux externes et internes pertinents pour obtenir les résultats attendus de son SME. Même si le concept de «parties intéressées» n'est pas une nouveauté de l'iso 14001, il existe désormais des contraintes spécifiques pour identifier de façon anticipée les parties intéressées ainsi que leurs besoins et attentes. 14

Changements importants... Approche de management du risque Le risque est défini comme l'effet de l'incertitude sur un résultat attendu. Dès sa conception, l'iso 14001 avait défini la structure d'un système de management du risque, sans toutefois exiger explicitement la détermination des risques. L'ISO 14001:2015 fait évoluer l'approche traditionnelle de management du risque (liée aux menaces et aux vulnérabilités) pour repenser le management du risque en tant que gestion des menaces et des opportunités. 15

Processus de révision de l'iso 9001 JUIN 2013 AVRIL 2014 MAI 2014 JUIL. 2015 SEPT. 2015 WD1 Approbation spécifications de conception Premier document de travail CD Projet de comité, pour commentaires et vote DIS Projet de Norme internationale FDIS Projet final de Norme internationale Publication de la Norme internationale 16

Définition d'exigences stables Pour les 10 prochaines années Exigences de l'iso 14001 2015 17

- Copyright Bureau Veritas Processus de Transiition Guide Officiel IAF

Processus de transition Message clé : La procédure de transition n est pas encore entièrement définie et n est encore elle aussi qu à l état de projet. Ce qui est par contre certain, c est l instauration d une période de transition de trois ans à compter des dates de publication des normes officielles. Les dates de publication actuellement prévues pour les normes ISO 9001:2015 et ISO 14001:2015 sont Octobre 2015. Les actuelles normes ISO 9001:2008 et ISO 14001:2004 resteront en vigueur jusqu à la fin de la période de transition de trois ans, date à laquelle expireront tous les certificats associés. Ne vous précipitez pas! Il est trop tôt et il reste encore de temps. À titre d exemple, une entreprise bénéficiant actuellement d une certification ISO 9001:2008, avec un certificat expirant en juin 2016, pourra en 2016 renouveler sa certification sur la base de l ISO 9001:2008. Le nouveau certificat lui sera délivré avec une date d expiration en septembre 2018. Avant cette échéance, l entreprise devra achever sa transition vers la norme ISO 9001:2015 si elle désire rester certifiée. 19

Processus de transition Guide Officiel IAF IAF ID 9:2015 Guide de transition pour ISO 9001:2015 daté du 12 Janvier 2015. IAF ID 10:2015 Guide de transition pour ISO 14001:2015, en date du 27 Février 2015. 20

Calendrier de transition 21

Calendrier de transition 22

Qui défini le processus de transition? Publication de la version officielle de la norme internationale : sur la base de laquelle de nouveaux certificats peuvent être délivrés, Retrait de la version antérieure de la norme : à compter de cette date, les entreprises non encore certifiées peuvent uniquement obtenir la certification sur la base de la norme révisée mais il est toujours possible de renouveler sa certification existante sur la base de la norme antérieure, Nullité de la norme antérieure : nullité de tout certificat existant fondé sur la norme anté Les certificats sont annulés. Publication des guides pour la transition : une série d instructions et de recommandations à l attention des organismes d accréditation et de certification. Fournit un cadre pour la procédure de transition applicable aux organisations certifiées, aux organismes de certification (portant par exemple sur la qualification des auditeurs) ainsi qu aux organismes d accréditation. Il mentionne également l échéancier fixé par l ISO. Certaines instructions du guide peuvent être de nature normative, (l obligation d imposée aux organismes de certification de se faire réaccréditer avant de pouvoir exigences délivrer un certificat sur la base similaires. de la nouvelle norme. Définie en détail les exigences imposées aux organismes de certification qu elle a vocation à accréditer. Dans la mesure où chaque organisme d accréditation est indépendant, leur interprétation du guide de l IAF est susceptible de varier tout comme les exigences supplémentaires qu ils imposent en fonction de leurs priorités du moment. Les membres de l IAF sont toutefois tenus d avoir des procédures et des relativement intègre par la suite les exigences et recommandations de l ISO, de l IAF et de son organisme accréditeur pour définir le processus de transition et les options qu il proposera à ses clients, les organisations certifiées. Le détail et la qualité du processus de transition proposé aux organisations certifiées va donc dépendre de l expertise et de l expérience que l organisme de certification a dans la gestion des transitions normatives ISO. Travaille avec son organisme de certification afin d élaborer la meilleure stratégie de transition. Tous les organismes de certification ne proposeront donc pas nécessairement les mêmes options ou la même flexibilité pour gérer la transition, en fonction de leurs expertises, contraintes techniques ou politiques commerciales. 23

Une équipe à votre disposition OMAR BENAICHA LEAD 2015 TRAINER 1 ST LEVEL, Omar.benaicha@bureauveritas.com Mouna TEMSAMANI LEAD 2015 TRAINER 1 ST LEVEL, Mouna.temsamani@bureauveritas.com www.revision2015.com YOUSSEF ADNANI LEAD 2015 TRAINER 1 ST LEVEL, Youssef adnani@bureauveritas.com ADIL BERRADA LEAD 2015 TRAINER 1 ST LEVEL, Adil.berrada@bureauveritas.com 24

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