Tenue de compte, coffres, attestations et recherches FORFAIT ANNUEL TENUE DE COMPTE 1 COFFRES-FORTS Avec accès e-banking sécurisé 2 25 EUR Volume (dm 3 ) loyer annuel HT + TVA 17% Avec envoi hebdomadaire du courrier postal 50 EUR/ adresse 10,85 85 EUR Supplément pour envoi journalier 100 EUR / adresse 18,82 105 EUR Avec conservation courrier (à retenir) 100 EUR 38,68 120 EUR Adresse supplémentaire 25 EUR / adresse 78,41 160 EUR FORFAIT ANNUEL TENUE DE COMPTE CHIFFRE 1 Avec accès e-banking sécurisé 2 125 EUR 158,15 240 EUR 237,23 320 EUR Coût additionnel pour coffre à code 15 EUR Avec conservation courrier (à retenir) 200 EUR ATTESTATIONS ET RECHERCHES Supplément pour envoi postal hebdomadaire 50 EUR / adresse Recherches sur paiements Supplément pour envoi postal journalier 150 EUR / adresse dossier standard 50 EUR + frais correspondant Adresse supplémentaire 25 EUR / adresse recherches spéciales conditions suivant demande Duplicata extraits de compte / avis de débit FORFAIT ANNUEL SUPPLEMENTAIRE SOCIETE NON COMMERCIALE pour l'année en cours Frais administratifs 450 EUR pour toute année antérieure (jusqu'à 10 ans) 50 EUR (TVA 0%) Attestation de solde et fiscale (revenus coupons) pour l'année en cours MODES D'ACCES AU SITE E-BANKING pour toute année antérieure (jusqu'à 10 ans) 50 EUR + TVA 17% Digipass et Digipass Mobile Attestation de prix d'achat 1ère clé par ligne 25 EUR + TVA 17% 2ème clé 10 EUR + TVA 17% Frais de récupération de taxes minimum 125 EUR + TVA 17% Frais d'exonération partielle ou totale de taxes Frais de dossier divers dossier standard Autres attestations et prestations diverses 150 EUR + TVA 17% 50 EUR / heure + TVA 17% (min 100 EUR) intervention juriste 250 EUR / heure + TVA 17% 500 EUR + TVA 17 % 1 Le forfait annuel de tenue de compte couvre les prestations suivantes : 50 EUR / heure + TVA 17% (min 50 EUR) - l'ouverture de comptes additionnels dans toutes les devises (sous une même racine) ; Frais de port - l'ouverture d'un dossier titres pour les opérations de bourse ; Envoi au Luxembourg 10 EUR +TVA 17 % / envoi - les arrêtés de compte ; Envoi UE 25 EUR + TVA 17 % / envoi - un accès à une tarification avantageuse en matière de virements (cf. page 5) Envoi hors UE 35 EUR + TVA 17 % / envoi ³ Conformément à nos conditions générales, à ces frais peuvent s'ajouter les frais d'avocats occasionnés par le client à la Banque. Frais de dossier juridique³ 2 Cette option est réservée aux clients privés. 'Notre site privé "Banque de Luxembourg e-banking" vous permet de consulter vos comptes à tout moment et d'imprimer vos relevés de compte sur la période de votre choix, ou d éditer un relevé estimatif de vos avoirs à fin décembre. Le forfait annuel "e-banking" inclut une assistance technique personnelle ainsi que la possibilité d effectuer en temps réel vos virements et transactions sur titres de façon sécurisée. Page 1 of 9 Dernière mise à jour : 10/12/2015
Titres, or et métaux précieux 1 Fonds maison FONDS ACTIONS 2 3 Fonds de promoteurs sélectionnés 8 ACTIONS 2 5 / PRODUITS STRUCTURES 2 5 7 FONDS OBLIGATAIRES 2 Fonds maison Fonds de promoteurs sélectionnés 8 OBLIGATIONS 2 FONDS MONETAIRES 2 Fonds maison Fonds de promoteurs sélectionnés 8 AUTRES FONDS EXTERNES 2 0 à 25.000 EUR 1,25% 1,00% Achat / Souscription 25.000 à 100.000 EUR 100.000 à 500.000 EUR 1,00% 0,75% 0,75% 0,50% 0,20% 2% + frais éventuels appliqués par le promoteur sup. à 500.000 EUR 0,50% 0,25% Vente / Remboursement Gratuit Identique Achat / Souscription Gratuit Identique Achat / Souscription Gratuit Identique Achat / Souscription + 1,5% + frais éventuels appliqués par le promoteur Minimum / transaction Arbitrage EUR 100 4 Sans frais / Sans frais / Sans frais / / Droits de garde Gratuit 0.25%/an + TVA 6 Gratuit 0.25%/an + TVA 6 Gratuit 0.25%/an + TVA 6 entrée / remise : Transfert de titres sortie / retrait : 100 EUR entrée / sortie fonds hedge : 300 EUR Les ordres sur actions, obligations, fonds d'investissement et produits structurés effectués via notre site ou application e-banking bénéficient d'une réduction de 30% sur les frais de transaction (Minimum EUR 50). OR ET METAUX PRECIEUX 1 Achats frais suivant nature et importance de l'achat Transfert ou mise à disposition 125 EUR / ligne Droits de garde décomptés trimestriellement 6 0,25 % par an + TVA 6 Apports en cours de trimestre 1 Les opérations de change comptant liées à une transaction boursière et les opérations sur change à terme sont décomptées avec les marges d usage. 2 Pour les achats valeur "Trade date" ; pour les ventes valeur " Trade date + 5 jours ouvrés" 3 Fonds actions, fonds mixtes et autres 4 Sauf Fonds Hedge à prépaiement : minimum de 300 EUR 5 Transactions sur les principales bourses des pays suivants : Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Espagne, Etats-Unis, Finlande, France, Italie, Japon, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède, Suisse. Les frais de correspondant sont inclus excepté pour les transactions en bourse US, majorées de frais de liquidation de 18 USD. Ces frais peuvent être majorés de frais de timbre, taxes boursières et frais de place éventuels. 6 Le minimum décompté par trimestre est de 5 EUR / ligne avec un minimum de 12,50 EUR / dossier + TVA. Un taux de TVA de 14% est appliquée sur titres et un taux de 17% est appliqué sur l'or et les métaux précieux. 7 Tarification applicable aux produits structurés négociés en bourse. Pour les émissions nouvelles de produits structurés: prix fixé publié par l'émetteur. 8 Tarif renseigné ci-dessus + Droits d'entrée/sortie négociés éventuels + frais externes. Page 2 of 9 Dernière mise à jour : 10/12/2015
Solutions de gestion sous mandat GESTION EN TITRES Seuil minimum d'investissement 2 millions Commission de gestion forfaitaire annuelle "ALL-IN" 1 1,20% (min. annuel EUR 12.000 HTVA) Commission de gestion forfaitaire annuelle "ALL-IN" + Commission de performance 2 0,60% + 10% (min. annuel EUR 6.000 HTVA) GESTION EN FONDS Banque de Luxembourg Seuil minimum d'investissement 150.000 Commission de gestion forfaitaire annuelle "ALL-IN" 1 0,15% (min. annuel EUR 100 HTVA) Commission de gestion forfaitaire annuelle "ALL-IN" + Commission de performance 3 0% + 10% (min. annuel EUR 0) GESTION EN FONDS EXTERNES Seuil minimum d'investissement 150.000 Commission de gestion forfaitaire annuelle "ALL-IN" 1 1% (min. annuel EUR 1.000 HTVA) Commission de gestion forfaitaire annuelle "ALL-IN" + Commission de performance 4 0,50% + 10% (min. annuel EUR 500 HTVA) GESTION FLEXIBLE EN FONDS Banque de Luxembourg Seuil minimum d'investissement 150.000 Commission de gestion forfaitaire annuelle "ALL-IN" 1 0,15% (min. annuel EUR 100 HTVA) Commission de gestion forfaitaire annuelle "ALL-IN" + Commission de performance 3 0% + 10% (min. annuel EUR 0) 1 Commission annuelle sur la valeur du portefeuille en EUR, prélevée trimestriellement assujettie à une TVA de 17 %. 2 Commission de gestion annuelle fixe de 0,60% + 10% de la performance positive du portefeuille + TVA 17 %. 3 10% de la performance positive du portefeuille + TVA 17 %. 4 Commission de gestion annuelle fixe de 0,50% + 10% de la performance positive du portefeuille + TVA 17 %. Page 3 of 9 Dernière mise à jour : 10/12/2015
Cartes bancaires individuelles CARTE VISA OU MASTERCARD INDIVIDUELLE 1 CARTE V PAY INDIVIDUELLE 1 Cotisation annuelle Cotisation annuelle 25 EUR Transactions VISA web 15 EUR Retraits sur distributeurs automatiques Bancomat ou V Pay VISA Classic / MasterCard Blue 25 EUR au sein de la zone EURO VISA Premier 100 EUR Paiements auprès de commerces affiliés V Pay VISA f 100 EUR au sein de l'union européenne VISA Business 3 VISA Infinite MasterCard Gold MasterCard Silver 3 Supplément commande urgente (carte et/ou PIN) 2 100 EUR 350 EUR 75 EUR 100 EUR 75 EUR cash advance 2,00 EUR + 2% paiement auprès de commerces affiliés 1 Envoi carte ou PIN par coursier (DHL): 10 EUR (Luxembourg), 25 EUR (UE), 35 EUR (hors UE) + TVA 17 % Réédition de relevé : 15 EUR/relevé. 2 Carte disponible endéans 2 jours ouvrés maximum 3 Carte réservée à usage professionnel Ces tarifs et conditions s'appliquent aux clients privés et structures patrimoniales (sauf cartes à usage professionnel) et sont exprimés en euros. Ils sont communiqués à titre indicatif. Ces tarifs et conditions peuvent être consultés à tout moment sur www.banquedeluxembourg.com Page 4 of 9 Dernière mise à jour : 10/12/2015
Produits monétaires et Plan d'epargne COMPTE COURANT DEPOT A TERME ( EUR / USD ) Taux d'intérêt annuel en euros en d'autres devises Montant à partir de 10.000 EUR ou contre-valeur Versements et retraits taux créditeur néant sur demande Taux d'intérêt annuel fixé lors de la conclusion du contrat taux débiteur 9,05% taux Banque Centrale + 9% selon les conditions du marché Versements dans la devise du compte dépôt à terme 1 semaine à 10 ans cours du marché + Versements dans une autre devise marge en fonction du montant Retraits dans la devise du compte <=10,000 EUR 0,40 % 1 PLAN D'EPARGNE >10.000 EUR 0,20% 0,40 % 1 Versement gratuit min. 50 EUR - max. 1000 EUR Versement initial et périodicité libres cours du marché + Retraits dans une autre devise marge en fonction du Droits de garde gratuits montant écart de valeur néant USD : 1 jour ouvré Fonds éligibles fonds Banque de Luxembourg (en EUR) Durée autres : 0-2 jours ouvrés Minimum par versement EUR 30 Droits d'entrée COMPTE EPARGNE en euros en d'autres devises Frais de tenue de compte pour le plan d'épargne gratuits Taux d'intérêt annuel 0,10% 3 sur demande Arbitrages gratuits Versements et retraits Retrait durée du plan : plus de 10 ans gratuits Versements dans la devise du compte entre 5 et 10 ans 1% Versements dans une autre devise cours du marché + marge en fonction du moins de 5 ans 2% montant Retraits dans la devise du compte <=10,000 EUR 0,40 % 1 Ligne de crédit permanente 2 >10.000 EUR 0,20% 0,40 % 1 taux d'intérêt annuel en fonction des conditions de marché min. 50 EUR - max. 1000 EUR cours du marché + Retraits dans une autre devise marge en fonction du montant écart de valeur 5 jours ouvrés 5 jours ouvrés gratuits 1 Les retraits en d'autres devises que USD, GBP ou CHF et en particulier les retraits en devises exotiques peuvent donner lieu à des frais supplémentaires. 2 Disponible dès que le capital accumulé dans le Plan d'epargne atteint 5.000 EUR et jusqu'à 50% du capital accumulé (avec une limite maximale de 12.500 EUR). 3 Pas de rémunération au-delà de EUR 2,5 millions. Page 5 of 9 Dernière mise à jour : 10/12/2015
Virements et chèques VIREMENTS ENTRE COMPTES A LA BANQUE DE LUXEMBOURG gratuits EMISSION DE CHEQUES Remise d'un carnet de chèques (25 chèques) VIREMENTS EN EUROS au sein de l'u.e. - frais partagés 1 5 Chèque en euros présenté par banque luxembourgeoise gratuits par e-banking gratuits Chèque présenté par banque étrangère ordre permanent gratuits Commission d'encaissement 6 EUR domiciliation électronique gratuits Commission de règlement 0,20% (min. 10 EUR, max. 130 EUR) par TUP ² Montant < 50 EUR gratuits Montant > 50 EUR 2 EUR ENCAISSEMENT DE CHEQUES Chèque tiré sur compte Banque de Luxembourg AUTRES VIREMENTS : hors U.E. ou autres devises que l'euro 6 Chèque en euros tiré sur banque à Luxembourg 5 EUR frais partagés 3 ou à charge du bénéficiaire 4 5 EUR Autre chèque tiré sur banque à l'étranger ou en devises 0,50% (min 10 EUR, max 100 EUR) frais à charge du 0,20% (min 10 EUR, max + éventuels frais de correspondant donneur d'ordre¹ 130 EUR) SUPPLEMENTS SUR VIREMENTS Retour chèque impayé Traitement manuel 7 4 EUR EMISSION DE CHEQUES BANCAIRES Confirmation 10 EUR Au guichet ¹ En cas d'instruction " frais à charge du donneur d'ordre" les frais sont de 0,20 % (min 10 EUR, max 130 EUR) 2 Formulaires de virement standard disponibles auprès de nos guichets. 3 Les instructions «Frais» appliquées par défaut en l'absence d'une autre mention sont «frais partagés». En envoi recommandé Commission d'émission Commission de règlement Commission d'émission Commission de règlement 30 EUR gratuits frais de correspondant 25 EUR 0,20% (min. 10 EUR, max. 130 EUR) 30 EUR 0,20% (min. 10 EUR, max. 130 EUR) 4 Les frais à charge du bénéficiaire ne peuvent être appliqués que pour des virements en euros ou en devise d'un Etat membre de l'u.e. vers un pays hors U.E., ou pour des virements en devise d'un Etat non-membre de l'u.e. 5 "Eurotransferts" visés par le règlement européen CE 924/2009 (modifié par le règlement européen U.E. 260/2012) : - virements en euros effectués au sein de l'union européenne ; - portant le numéro de compte du bénéficiaire sous format IBAN ainsi que le code BIC de sa banque ; - stipulant un partage des frais (le bénéficiaire ne paie que d'éventuels frais facturés par sa banque). Les virements respectant ces conditions et transmis avec la mention «frais au bénéficiaire» seront assimilés, d'un point de vue tarifaire, aux virements stipulant un partage des frais. 6 Sont visés : virements transfrontaliers en euros ne remplissant pas les conditions du règlement européen CE 924/2009 (modifié par le règlement européen U.E. 260/2012) et virements en devises (tous supports confondus). Les virements à destination de pays hors Europe occidentale et Etats-Unis ou en devises exotiques pourront donner lieu à des frais supplémentaires. 7 Virements remis sur support autre que TUP et e-banking ou ne pouvant être traités automatiquement. Page 6 of 9 Dernière mise à jour : 10/12/2015
Crédits 1 CREDIT LOMBARD CREDIT A LA CONSOMMATION A TAUX FIXE Montant à partir de 25.000 EUR ou contre-valeur Montant entre 5.000 EUR et 75.000 EUR 3 Durée de 1 mois à 1 an Durée max. 5 ans 3 renouvelable par tacite reconduction Remboursements mensuels Taux d'intérêt annuel 2 taux emprunteur du marché interbancaire Taux d'intérêt fixe sur demande + marge en fonction du portefeuille en garantie Frais de dossier 150 EUR CREDIT IMMOBILIER A TAUX VARIABLE OU A TAUX FIXE CREDIT PERSONNEL A TAUX VARIABLE OU A TAUX FIXE Montant à partir de 25.000 EUR Montant à partir de 25.000 EUR Durée de 5 à 20 ans Durée de 1 à 10 ans Remboursements mensuels Remboursements mensuels Taux d'intérêt variable en fonction des conditions de marché Taux d'intérêt variable en fonction des conditions de marché Taux d'intérêt fixe sur demande Taux d'intérêt fixe sur demande Frais de dossier 0,10 % sur le montant emprunté avec Frais de dossier 0,10 % (min 250 EUR) un minimum de 150 EUR Remboursement anticipé crédit à taux variable crédit à taux fixe frais de remboursement anticipé GARANTIE BANCAIRE en fonction des conditions du marché Garanties gagées à 100% 0,25% par trimestre commencé min 20 EUR Garanties pour ventes aux enchères 150 EUR 1 Conditions valables sous réserve d'acceptation de votre demande par la banque 2 Le taux est fixé au jour de la conclusion pour la durée du contrat et refixé lors de chaque échéance. 3 Si le montant du crédit est supérieur à 75.000 EUR ou si la durée du crédit est supérieure à 5 ans, il s'agira d'un crédit personnel. Page 7 of 9 Dernière mise à jour : 10/12/2015
Paiement de coupons et titres remboursables PAIEMENT DE COUPONS PRESENTES A NOS GUICHETS 1 OPERATIONS SUR TITRES crédit en compte par caisse Opérations obligatoires et optionnelles sur titres en dépôt Guichet payeur : Banque de Luxembourg Assemblée générale EUR 100 Régularisation de titres physiques remis au guichet 0,50% (min 100 EUR - 300 EUR) Autre guichet payeur à Luxembourg 2% (min 5 EUR / ligne) Certificat dans le cadre d'une Class Action EUR 250 Reclassification de la taxe IRS Section 302 USD 250 Autre guichet payeur à l'étranger 2% min (4 EUR / ligne) 3% (min 5 EUR / ligne) Supplément frais d'escompte / 1% (min 1 EUR / ligne) PAIEMENT DE TITRES REMBOURSABLES PRESENTES A NOS GUICHETS crédit en compte par caisse Guichet payeur : Banque de Luxembourg Autre guichet payeur à Luxembourg 1,25% Autre guichet payeur à l'étranger 1% min (4 EUR / ligne) 1,25% (min 4 EUR / ligne) Supplément frais d'escompte / 1% (min 1 EUR / ligne) FORMULE COUPON PLUS REINVESTISSEMENT DE COUPONS ET TITRES CREDITES EN COMPTE Réinvestissement dans nos fonds Sicav BL et BL Fund Selection frais d'entrée réduits de 50% 1 Les coupons remis plus de 30 jours avant l'échéance sont soumis à une commission de dépôt de 7 EUR par ligne. Page 8 of 9 Dernière mise à jour : 10/12/2015
1ère clé Prêt études 5 taux d'intérêt annuel 2% Tarifs et conditions Comptes jeunes [0-25] ans 1 MA PREMIERE BANQUE [ 0-17 ] ANS MA BANQUE [ 18-25 ] ANS Tenue de compte Tenue de compte Compte épargne [ 0-17 ] en euros 2 Plan d'épargne Compte épargne [18-25 ] en euros taux d'intérêt annuel 0,80% taux d'intérêt annuel 0,80% écart de valeur 5 jours ouvrés écart de valeur 5 jours ouvrés Plan d'épargne versement versement retrait retrait ligne de crédit automatique à partir de 18 ans ligne de crédit automatique 3 en fonction des conditions de marché Compte à vue rémunéré [ 12-17 ] en euros Compte courant [18-25] taux d'intérêt annuel néant taux d'intérêt annuel néant écart de valeur néant écart de valeur néant courrier postal -envoi hebdomadaire Virements en euros au sein de l'union européenne : frais partagés 4 Virements en euros au sein de l'union européenne : frais partagés 4 par e-banking par e-banking Carte de débit V PAY Carte de débit V PAY [ 12-17 ] cotisation annuelle cotisation annuelle retraits sur distributeurs au sein de l'u.e. ou en Suisse retraits sur distributeurs au sein de l'u.e. ou en Suisse paiement auprès d'un commerce au sein de l'u.e. ou en Suisse paiement auprès d'un commerce en U.E. ou en Suisse Carte de crédit Visa Classic ou MasterCard Blue MODES D'ACCES AU SITE E-BANKING [ 12-17 ] Digipass et Digipass Mobile cotisation annuelle paiement auprès d'un commerce au sein de l'u.e. ou en Suisse cash advance 2,00 EUR + 2% MODES D'ACCES AU SITE E-BANKING [ 18-25 ] 1 Les services accessibles aux jeunes non repris sous cette rubrique sont soumis aux conditions standard. Retraits et virements possibles à partir de 18 ans. Digipass et Digipass Mobile 1ère clé 3 Disponible à partir de 18 ans, dès que le capital accumulé dans un Plan d'épargne atteint 5.000 EUR et jusqu'à 50% du capital accumulé (avec une limite maximale de 12.500 EUR). 4 Virements en euros portant le numéro de compte du bénéficiaire sous format IBAN ainsi que le code BIC de sa banque. 5 Sous réserve d'acceptation du dossier par le Ministère de l'enseignement Supérieur et par la Banque. Page 9 of 9 Dernière mise à jour : 10/12/2015