INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES DE LYON RESSOURCES HUMAINES BILAN SOCIAL 2012
SOMMAIRE EDITORIAL P 2 INTRODUCTION P 4 EFFECTIFS, MOUVEMENTS P 7 ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS 1. PERSONNELS P 8 1-1 Supports alloués par l état P 10 1-2 Effectifs par budget P 13 1-3 éléments statistiques complémentaires P 18 sur les effectifs 2. AFFECTATION ET MOUVEMENTS P 20 2-1 Ventilation par entités P 20 2-2 Mobilité des Personnels P 22 3. RÉMUNÉRATIONS P 24 4. PERSONNELS EPST P 25 4-1 Effectifs P 25 4-2 Ventilation par entités P 26 0RGANISATION P 27 DU TEMPS DE TRAVAIL 1. AMÉNAGEMENT HORAIRES ET CONGÉS P 28 1-1 Artt, congés et cet des personnels Biatss P 28 1-2 nombre d agents travaillant P 28 hors heures ouvrées 1-3 obligations de service d enseignement P 29 des enseignants 1-4 Service d enseignement moyen constaté P 29 2. QUOTITÉ DE TRAVAIL P 30 2-1 temps partiel P 30 2-2 contrat à temps incomplet P 31 2-3 vacataires P 31 CARRIÈRE P 33 1. JOURNÉES D INTÉGRATION P 34 2. CONCOURS P 34 2-1 biatss P 34 2-2 enseignants P 35 3. FORMATION CONTINUE P 36 3-1 Financement P 36 3-2 Dépenses P 36 3-3 Volume en jours et effectif P 36 3-4 Congé de formation professionnelle P 37 4. PROMOTION P 38 4-1 Tableau d avancement de grade P 38 4-2 Liste d aptitude par corps P 39 4-3 Examen professionnel P 39 4-4 Réductions d ancienneté biatss P 39 4-5 Habilitation à diriger des recherches P 39 5. DISPOSITIFS D ACCOMPAGNEMENT P 40 5-1 Les entretiens professionnels P 40 5-2 La mobilité interne P 40 5-3 La mobilité internationale P 40
SANTÉ, SÉCURITÉ ET P 41 ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL 1. SANTÉ P 42 1-1 activité de la médecine de prévention P 42 au cabinet médical 1-2 absence pour raison de santé P 42 1-3 absence pour maternité, paternité, adoption P 42 1-4 absence pour enfant malade P 42 2. SÉCURITÉ P 43 2-1 nombre d accidents de service, P 43 du travail et de trajet 2-2 indice de fréquence des accidents de travail P 43 2-3 nombre d accidents sans journées d absence P 43 2-4 nombre de chs P 44 2-5 nombre de réunions de sécurité P 44 2-6 nombre d acmo P 44 2-7 nombre de commissions communales P 44 et départementales de sécurité 2-8 contrôles réglementaires de sécurité P 44 3. ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL P 45 3-1 activité de la médecine de prévention P 45 en milieu professionnel 3-2 actions en faveur de la diversité P 45 ACTION SOCIALE ET P 47 VIE DES PERSONNELS 1. ACTION SOCIALE P 48 1-1 moyens et personnels P 48 1-2 accueil de l assistante sociale P 48 1-3 prêts et secours, aides diverses P 48 1-4 cesu garde d enfant P 49 1-5 chèques-vacances P 49 1-6 accueil de l enfant P 50 1-7 restauration P 51 2- VIE DES PERSONNELS P 52 2-1 moyens, personnels et locaux P 52 2-2 patrimoine artistique P 52 2-3 vie culturelle P 52 2-4 activités artistiques et sportives P 53 2-5 évènements et manifestations conviviales P 54 RELATIONS PROFESSIONNELLES P 55 1. DIALOGUE ET COMMUNICATION P 56 1-1 outils d information P 56 1-2 les actions de la direction en 2011 P 56 2. VIE DES INSTANCES P 58 2-1 les organisations syndicales P 58 2-2 vie des conseils, élections P 58 2-3 Equipe de veille sociale P 59 3. RECOURS, DISCIPLINE P 60 ET MOUVEMENTS SOCIAUX 3-1 recours P 60 3-2 sanction disciplinaire P 60 3-3 mouvements sociaux P 60 ANNEXES P 61 1. LISTES DES ABRÉVIATIONS P 62 2. GLOSSAIRE P 64 BILAN SOCIAL 2012 I 1
I 2 EDITORIAL
L édition 2012 de notre bilan social est aujourd hui dans vos mains et permet de faire un état des lieux de nos ressources humaines, en portant un regard objectif sur les emplois, les effectifs, les rémunérations, les carrières, la formation, les conditions de travail, l hygiène et la sécurité, et l action sociale et culturelle au sein de l INSA de Lyon. Grâce à cet outil d analyse, nous pouvons mettre en avant deux indicateurs qui auront marqué l année 2012. D abord, la forte réduction de la précarité qui est au cœur de notre politique de Ressources Humaines. En effet, nous pouvons constater l évolution positive du nombre de personnels contractuels en CDI au cours des deux dernières années, avec un total de 69 fin 2012, par rapport à 17 fin 2011. Ensuite, le dynamisme de notre recherche contractuelle, avec un total de 134 chercheurs sous contrat (hors doctorants), soit 38% d augmentation par rapport à fin 2011. Les nombreux indicateurs référencés dans ces pages vous permettront d apprécier la situation de la communauté Insalienne et de mesurer les changements intervenus au sein des personnels qui oeuvrent quotidiennement à la réussite des étudiants de notre école. Ce document a été créé dans un esprit de collaboration et de promotion du dialogue social avec le souci de la transparence, car seule une meilleure connaissance de soi nous permettra de progresser. Avant de vous souhaiter une bonne lecture de ce bilan social, je tiens à remercier pour leur précieuse collaboration, les responsables et membres des commissions thématiques et du comité de pilotage qui se sont investis dans ce travail de qualité. Eric MAURINCOMME Directeur de l INSA de Lyon BILAN SOCIAL 2012 I 3
INTRODUCTION Qu est-ce qu un Bilan Social? Le Bilan Social est un document unique qui présente un ensemble de données et d indicateurs de la vie sociale et de la gestion des ressources humaines d un établissement. Ces données chiffrées permettent d apprécier, année après année, la situation de l établissement, d enregistrer les réalisations effectuées. Par ailleurs, elles permettent de mesurer les changements intervenus au cours de l année écoulée par rapport aux années précédentes. 1- OBJECTIFS DU BILAN SOCIAL 2- CHAMP D ÉTUDE DU BILAN SOCIAL > Informer pour mieux communiquer Le Bilan Social est une source d informations condensées, clairement lisibles et compréhensibles par l ensemble du personnel basées sur des données consolidées au 31 décembre 2012. C est une photographie de la situation à ce moment. Il peut être complété par des annexes plus techniques utilisables dans les instances (Commission Paritaire d Etablissement- CPE, Commission Consultative Paritaire des Agents Non titulaires-ccpant, Comité Technique -CT, Conseil d Administration-CA, Comité Hygiène et Sécurité-CHS) et les services travaillant sur la gestion des ressources humaines. Le Bilan Social offre un accès libre et rapide à un nombre important d informations qualitatives et quantitatives sur les effectifs, les rémunérations, les conditions d hygiène et sécurité, les mouvements des personnels, la formation Celles-ci serviront de base commune dans la communication avec les différents partenaires sociaux de l établissement. Le Bilan Social, produit chaque année, constitue également un élément de comparaison et d analyse de l évolution dans le temps des différents indicateurs. Les informations ainsi que le choix des indicateurs sont fournis dans un esprit de transparence et sont donnés sans analyse (autre que des commentaires aidant à la compréhension). > Professionnaliser la politique RH Le livre blanc de la Fonction Publique, la loi sur la modernisation impliquent la tenue d indicateurs RH de plus en plus pointus, dans un souci d application d une politique de Gestion Prévisionnelle des Effectifs, des Emplois et des Compétences (GPEEC) à développer. Certains des indicateurs permettent de visualiser les contraintes, les limites de nos possibilités d intervention, mais aussi parfois nos marges de manœuvre que nous imposent ou permettent nos tutelles. > Etre un outil de dialogue social Certains éléments fournis par le Bilan Social, tels que le nombre de postes ouverts au concours, le taux de promouvabilité par corps peuvent permettre aux agents de visualiser leurs possibilités d évolution de carrière. La masse d informations portée par ce bilan peut être une bonne base et un bon vecteur pour ouvrir le dialogue social avec les partenaires sociaux qui peuvent demander l explication ou l interprétation des informations fournies. Tous les personnels sont concernés : enseignants, chercheurs et BIATSS, titulaires et non titulaires. Une rubrique du Bilan Social est consacrée aux personnels des Etablissements Publics Scientifiques et Technologiques -EPST (CNRS, INSERM, INRA ) affectés de façon permanente dans les équipes de recherche de l INSA de Lyon. Cependant, les personnels des filiales et les étudiants ne sont pas concernés par cette étude (bien qu il serait intéressant de rapprocher certains indicateurs concernant le personnel d une part et les étudiants et la formation d autre part). I 4
INTRODUCTION 3- MÉTHODE Chaque année, le Comité de Pilotage a pour rôle de définir les grandes orientations du Bilan Social, de suivre régulièrement les travaux réalisés, de discuter des problèmes rencontrés et d envisager les évolutions possibles. > Composition du comité de pilotage Chef de projet : - Séverine LABLANCHE, Responsable du pôle de Gestions Spécifiques et des projets transversaux Représentante de la Direction : - Nadine PERRAYON, Directeur Général des Services Représentantes de la DRH : - Amélie BATTEIX, Responsable du pôle BIATSS - Annie DUPUIS, Assistante DRH - Françoise GEORGES, Directrice des Ressources Humaines - France REBOUILLAT, Responsable du pôle enseignants et chercheurs Représentant de la DSI : - Laurent NORTES, Responsable d applications Représentantes de la DIRCOM : - Nathalie FALLONI, Infographiste - Caroline VACHAL, Directrice de la Communication Représentante de la CPE : - Dalila BOUDIA, Bibliothécaire à la Bibliothèque Marie Curie Représentante du CT : - Véronique SANVOISIN, Responsable communication du LabEx IMU Représentante du CA : - Frida TIDADINI, Gestionnaire à la Direction des Affaires Financières Représentante du service social : - Nadège OUAKIL, Assistante sociale des personnels et du travail Représentante du CASI : - Marie-Claude DOUINEAU, Enseignante au 1 er Cycle, Présidente du CASI > Commissions thématiques Essentiellement constituées de personnes des services concernés (parce qu utilisateurs des données), chaque commission a pour but de : - s interroger sur les données chiffrées qui ont contribué à la définition des indicateurs, - s interroger sur l utilisation qui a été faite des indicateurs choisis, - s appuyer sur les critères de choix de ces indicateurs, - définir des indicateurs «phares», - s assurer de la disponibilité des données. BILAN SOCIAL 2012 I 5
LES COMMISSIONS Effectifs, mouvements et rémunérations des personnels Amélie BATTEIX et France REBOUILLAT, DRH Organisation du temps de travail Annie DUPUIS, DRH Carrière Françoise GEORGES et Séverine LABLANCHE, DRH Santé, sécurité et environnement de travail Nadège OUAKIL, Service social Relations Professionnelles Véronique SANVOISIN, Responsable communication du LabEx IMU Action sociale et vie des personnels Marie-Claude DOUINEAU, Enseignante 1 er Cycle, Présidente du CASI > Diffusion La version électronique de ce Bilan Social est consultable sur Planete : http://planete.insa-lyon.fr et sur le site Internet : http://www.insa-lyon.fr/ > Critères de choix des indicateurs Certains indicateurs ont été choisis selon une logique en lien avec le projet d établissement. Les indicateurs retenus, parmi tous ceux qui auraient été possibles, répondent au mieux aux quatre critères suivants : - pertinence par rapport à la politique de gestion des ressources humaines, - fiabilité, - durabilité (le minimum est la durée d un quinquennal, mais certains indicateurs sont conçus pour traverser plusieurs contrats quinquennaux), - facilité d extraction des données. La production d un Bilan Social, avec un jeu d indicateurs limités, n empêche pas que certains services disposent d autres indicateurs plus «pointus», propres à leur activité et utiles à leur progression. Il a été choisi de ne pas décliner les différents indicateurs par service ou entité (département, laboratoire, service d appui aux missions ) pour faire une synthèse plus lisible. I 6
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS 1. PERSONNELS 1-1 Supports alloués par l état 1-2 Effectifs par budget 1-3 éléments statistiques complémentaires sur les effectifs 2. AFFECTATION ET MOUVEMENTS 2-1 Ventilation par entités 2-2 Mobilité des Personnels 3. RÉMUNÉRATIONS 4. PERSONNELS EPST 4-1 Effectifs 4-2 Ventilation par entités BILAN SOCIAL 2012 I 7
INTRODUCTION 1- PERSONNELS Les propositions de la commission Effectifs, mouvements et rémunérations des personnels s articulent autour de six grands groupes d indicateurs : - stock emplois, - effectifs, - affectation des personnels, - mouvements des personnels, - rémunérations, - personnels des EPST. Ce Bilan Social intègre les personnels des sites de Villeurbanne et d Oyonnax. Cette commission s est intéressée à l ensemble des personnels titulaires et contractuels : BIATSS, enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs. Le chapitre 1-1 concerne uniquement le stock emplois que l État délègue à l INSA de Lyon. Le chapitre 1-2 s intéresse aux personnes physiques occupant les emplois d État ou sur ressources propres. Ce chapitre propose une présentation synthétique du stock emplois de l État. On ne distinguera pas le nombre de personnes physiques occupant ces emplois. Le Ministère de l Education Nationale, de l Enseignement Supérieur et de la Recherche délègue à l INSA de Lyon des moyens appelés emplois ou postes permettant le recrutement de personnels. Le stock emplois de l État se décompose en deux parties : - une partie financée directement par l État ; - une partie financée par l établissement (emplois gagés). LES PERSONNELS CONCERNÉS Deux catégories de personnels sont concernées : - les enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs, - les BIATSS. > Les enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs Ils se différencient par leurs corps d appartenance et leurs grades. - LES CORPS : Ils sont ventilés en trois corps : - le corps des enseignants du supérieur (codé supérieur), - le corps des enseignants du secondaire (codé secondaire), - le corps des autres enseignants (codé autres). Au sein de chaque corps, on peut distinguer différents statuts : Le supérieur : - Professeur(e) (codé PR), - Maître(sse) de conférences (codé MCF), - Assistant(e) (codé ASS), - Lecteur (trice) (codé lecteur) ou maître(sse) de langue, - Attaché(e) Temporaire d Enseignement et de Recherche (codé ATER), - Professeur(e) Associé(e) à Temps partiel (codé PAST). - Professeur(e) Associé(e) à Temps complet (codé PRASS). Le second degré : - Professeur(e) agrégé(e) (codé PRAG), - Professeur(e) certifié(e) (codé PRCE), - Professeur(e) d éducation physique et sportive (codé PEPS), - Professeur(e) de lycée professionnel (codé PLP). I 8 Autres : - Doctorant(e) contractuel(le), - Professeur(e) ingénieur(e) (codé PRO ING), - Enseignant(e) contractuel(le) (codé ENS CONT), - Chercheur(e) (codé CHERCHEUR).
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS > Les BIATSS Les postes BIATSS recouvrent les personnels techniques, les personnels administratifs et les personnels de bibliothèque. Ils sont répartis selon trois types de population : - les personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé (ATSS), - les personnels de recherche et formation (ITRF), - les personnels des bibliothèques (BIB). Dans chacune des trois filières (ATSS, ITRF, BIB), il n existe plus qu un seul corps de catégorie C comportant quatre grades (Protocole JACOB signé le 25/11/2006).* - LE PERSONNEL TECHNIQUE (ITRF) : Trois catégories : Les catégories A - Ingénieur(e) de recherche (codé IGR), - Ingénieur(e) d études (codé IGE), - Assistant(e) Ingénieur(e) (codé ASI). Les catégories B - Technicien(ne) (codé TCH). Les catégories C - Adjoint(e) technique (codé ADT). - LE PERSONNEL ADMINISTRATIF (ATSS) : Trois catégories : Les catégories A - Directeur (trice) Général(e) des Services (codé DGS), - Agent comptable (codé AC), - Conseiller(e) Administration Scolaire et Universitaire (codé CASU), - Attaché(e) d Administration de l Education Nationale et de l Enseignement Supérieur (codé AAENES), - Directeur (trice) de Centre d Information et d Orientation (codé DIR CIO), - Conseiller(e) Technique de service social (codé CTSS), - Assistant(e) social(e) (codé ASO), - Médecin. Les catégories B - Secrétaire Administratif (ve) de l Education Nationale et de l Enseignement Supérieur (codé SAENES), - Infirmièr(e) (codé INF). Les catégories C - Adjoint(e) Administratif(ve) de l éducation nationale et de l enseignement supérieur (codé ADJENES). - LE PERSONNEL DE BIBLIOTHÈQUE (BIB) : Trois catégories : Les catégories A Cette catégorie n est pas présente à l INSA de Lyon. Les catégories B - Bibliothécaire assistant spécialisé (codé BIBAS). Les catégories C - Magasinier(ère) (codé MAG). Autre : - Directeur(trice) BILAN SOCIAL 2012 I 9
1-1 SUPPORTS ALLOUÉS PAR L ÉTAT ATSS : 44 DIRECTEUR : 1 BIB : 7 ITRF : 473 Statuts Bibliothèques (BIB) CATÉGORIE B EMPLOIS dont gagés BIBAS 3 - >TOTAL B 3 - CATÉGORIE C - MAG 4 - >TOTAL C 4 - TOTAL GÉNÉRAL (B+C) 7 - > Supports alloués par l Etat des personnels BIATSS en 2012 : 525 dont 45 gagés Statuts Techniques (ITRF) CATÉGORIE A EMPLOIS dont gagés IGR 19 1 IGE 54 2 ASI 50 2 >TOTAL A 123 5 CATÉGORIE B TCH 143 14 >TOTAL B 143 14 CATÉGORIE C ADT 207 17 >TOTAL C 207 17 TOTAL GÉNÉRAL (A+B+C) 473 36 Statuts Administratifs, Sociaux et Santé (ATSS) CATÉGORIE A EMPLOIS dont gagés SGS2 1 - AC 1 - CASU 1 - AAENES 10 - DIR CIO 1 1 CTSS 1 - >TOTAL A 15 1 CATÉGORIE B SAENES 9 1 INF 1 - >TOTAL B 10 1 CATÉGORIE C ADJENES 19 6 >TOTAL C 19 6 TOTAL GÉNÉRAL (A+B+C) 44 8 Autre DIRECTEUR 1 1 I 10 TOTAL BIATSS : 525 DONT 45 GAGÉS
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS COMPARATIF SECONDAIRE : 101 EVOLUTION DES SUPPORTS ALLOUÉS PAR L ÉTAT > Structure emplois des personnels BIATSS Statuts enseignants du Supérieur CORPS EMPLOIS PR 129 MCF 282 ASS 2 Lecteurs ATER SUPÉRIEUR : 434,5 > Supports alloués par l Etat des personnels enseignants en 2012 : 535,5 dont 15 gagés 2 dont 2 gagés 11 dont 11 gagés PAST 8,5 TOTAL 434,5 535,5 525 CAT. A CAT. B CAT. C Statuts enseignants du Secondaire CORPS EMPLOIS PRAG 62 PRCE 39 dont 2 gagés TOTAL 101 TOTAL ENSEIGNANTS 535,5 BILAN SOCIAL 2012 I 11
COMPARATIFS EVOLUTION DES EMPLOIS D ETAT BIATSS PAR CATEGORIES ET STATUTS ENTRE 1998 ET 2012 POURCENTAGE D EVOLUTION DES EMPLOIS D ETAT BIATSS SELON LA CATEGORIE ENTRE 1998 ET 2012 Au cours des 14 dernières années, la structure des emplois d Etat de l INSA de Lyon a évolué de la façon suivante : + 62 emplois de catégorie A + 27 emplois de catégorie B, - 35 emplois de de catégorie C. I 12
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS COMPARATIF 1-2 EFFECTIFS PAR BUDGET Ce chapitre s intéresse uniquement aux personnes physiques tant sur budget de l État que sur ressources propres. Les personnes physiques sont les personnes occupant les emplois. Attention, le nombre de personnes physiques est supérieur au nombre d emplois. Par exemple : 2 personnes à 1/2 temps occupant un seul emploi. Il s agit de : - préciser le taux et les modalités d occupation des emplois. - donner une image de l utilisation des emplois et s intéresser à la gestion des emplois délégués par l État. - avoir une idée claire de la gestion des effectifs par catégories de personnels. RÉPARTITION DU PERSONNEL SELON LE TYPE DE BUDGET > Effectif général : 1422 270 325 HOMMES FEMMES 580 247 143 132 115 623 605 626 635 633 657 626 94 106 684 627 659 850 572 595 827 827 Enseignants Enseignants-Chercheurs Chercheurs 595 BIATSS * En 2012, changement de présentation : intégration des doctorants aux enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs. * Le mode de calcul a été modifié pour 2012 afin d intégrer les doctorants contractuels avec les enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs BILAN SOCIAL 2012 I 13
> Les effectifs sur budget état LES EFFECTIFS ENSEIGNANTS ET CHERCHEURS SUPÉRIEUR TITULAIRES CONTRACTUELS 455 BIATSS 37 6 34 2 393 CORPS H F TOTAL H F TOTAL PR 107 16 123 MCF 192 76 268 239 216 416 titulaires 39 contractuels BIATSS 376 ASS 1 1 2 PAST 7 7 15 PRASS 1 1 ATER 24 11 35 TOTAL GÉNÉRAL 300 93 393 31 19 50 SECONDAIRE TITULAIRES CONTRACTUELS CORPS H F TOTAL H F TOTAL BIATSS ITRF titulaires ITRF contractuels BIB titulaires ATSS titulaires ATSS contractuels 6 92 50 E NSEIG NANTS ET C HE RCHEUR S 541 enseignants et chercheurs PRAG 34 22 56 5 5 PRCE/PEPS/ PLP 22 14 36 1 1 TOTAL GÉNÉRAL 56 36 92 6 0 6 TOTAL GÉNÉRAL ENSEIGNANTS ET CHERCHEURS 356 129 485 37 19 56 Enseignants et chercheurs Enseignants supérieur titulaires Enseignants supérieur contractuels Enseignants secondaire titulaires Enseignants secondaire contractuels 393 148 485 titulaires 56 contractuels Effectifs non comptabilisés dans le Bilan Social Enseignants n étant plus en position d activité 17 mais restant gérés par l INSA Disponibilité 10 Détachement 7 I 14
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS LES EFFECTIFS BIATSS TECHNIQUES (ITRF) TITULAIRES CONTRACTUELS CATÉGORIE A H F TOTAL H F TOTAL IGR 9 5 14 1 1 IGE 27 20 47 1 1 2 ASI 27 14 41 2 1 3 >TOTAL A 63 39 102 3 3 6 CATÉGORIE B H F TOTAL H F TOTAL TCH 65 40 105 8 9 17 >TOTAL B 65 40 105 8 9 17 CATÉGORIE C H F TOTAL H F TOTAL ADT 87 82 169 6 8 14 >TOTAL C 87 82 169 6 8 14 TOTAL GÉNÉRAL (A+B+C) BIBLIOTHEQUES (BIB) 215 161 376 17 20 37 TITULAIRES CONTRACTUELS CATÉGORIE B H F TOTAL H F TOTAL ADMINISTRATIFS (ATSS) TITULAIRES CONTRACTUELS CATÉGORIE A H F TOTAL H F TOTAL SGS2 1 1 AC 1 1 CASU 1 1 AAENES 4 5 9 ASO 1 1 >TOTAL A 4 8 12 0 1 1 CATÉGORIE B H F TOTAL H F TOTAL SAENES 1 7 8 1 1 INF 1 1 >TOTAL B 1 8 9 0 1 1 CATÉGORIE C H F TOTAL H F TOTAL ADJENES 13 13 >TOTAL C 0 13 13 0 0 0 TOTAL GÉNÉRAL (A+B+C) 5 29 34 0 2 2 Effectifs non comptabilisés dans le Bilan Social BIATSS n étant plus en position d activité 20 mais restant gérés par l INSA Disponibilité 13 Détachement 3 Congé parental 4 BIBAS 1 2 3 >TOTAL B 1 2 3 0 0 0 CATÉGORIE C H F TOTAL H F TOTAL MAG 1 2 3 >TOTAL C 1 2 3 0 0 0 TOTAL GÉNÉRAL (B+C) 2 4 6 0 0 0 TOTAL GÉNÉRAL BIATSS 222 194 416 17 22 39 BILAN SOCIAL 2012 I 15
> Les effectifs sur budget ressources propres LES EFFECTIFS ENSEIGNANTS ET CHERCHEURS Afin de pouvoir comparer les effectifs du budget Etat et ceux sur les Ressources Propres de l établissement, les personnes rémunérées par l INSA de Lyon ont été classées par assimilation aux corps de la fonction publique d Etat. 140 BIATSS 31 BIATSS ITRF ATSS AUTRE 286 109 dont 26 gagés ENSEIGNANTS ET CHERCHEURS Enseignants supérieur Autres Doctorants contractuels Doctorants région BIATSS 129 17 10 1 18 111 enseignants et chercheurs dont 15 gagés 140 E N SEIGN A NTS ET CH ER C HE U RS SUPÉRIEUR CORPS H F TOTAL Lecteurs 1 3 4 Lecteurs * 2 2 ATER * 6 6 12 TOTAL GÉNÉRAL 7 11 18 AUTRES CORPS H F TOTAL PRO ING 1 1 ENS CONT 1 3 4 ENS CONT * 1 1 CHERCHEURS 88 46 134 TOTAL GÉNÉRAL 89 51 140 * Crédits Etat délégués inscrits au budget de l Etablissement DOCTORANTS CONTRACTUELS H F TOTAL Doctorants contractuels sans enseignement 36 11 47 Doctorants contractuels avec enseignement TOTAL GÉNÉRAL DOCTORANTS RÉGION Doctorants sans enseignement Doctorants avec enseignement TOTAL GÉNÉRAL TOTAL GÉNÉRAL ENSEIGNANTS ET CHERCHEURS 44 20 64 80 31 111 H F TOTAL 7 1 8 4 5 9 11 6 17 187 99 286 187 99 I 16
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS LES EFFECTIFS BIATSS TECHNIQUES (ITRF) CATÉGORIE A H dont gagés F dont gagés TOTAL dont gagés IGR 1 1 2 IGE 5 13 2 18 2 ASI 1 8 1 9 1 >TOTAL A 7 0 22 3 29 3 CATÉGORIE B TCH 3 1 38 5 41 6 >TOTAL B 3 1 38 5 41 6 CATÉGORIE C ADT 18 3 41 7 59 10 >TOTAL C 18 3 41 7 59 10 TOTAL GÉNÉRAL (A+B+C) 28 4 101 15 129 19 ADMINISTRATIFS (ATSS) CATÉGORIE A H dont gagés F dont gagés TOTAL dont gagés AAENES 1 1 DIR CIO 2 2 2 2 MEDECIN 1 1 2 >TOTAL A 1 0 4 2 5 2 CATÉGORIE B SAENES 1 1 1 1 >TOTAL B 1 1 0 0 1 1 CATÉGORIE C ADJENES 4 3 4 3 >TOTAL C 0 0 4 3 4 3 TOTAL GÉNÉRAL (A+B+C) 2 1 8 5 10 6 AUTRE DIRECTEUR 1 1 1 1 TOTAL GÉNÉRAL BIATSS 31 6 109 20 140 26 BILAN SOCIAL 2012 I 17
1-3 ÉLÉMENTS STATISTIQUES COMPLÉMENTAIRES SUR LES EFFECTIFS > Les effectifs en CDI > Répartition des effectifs titulaires par domaines d activité H F TOTAL Enseignants 2 2 4 BIATSS 10 55 65 TOTAL GÉNÉRAL 12 57 69 52 CDD reconduit en CDI en 2012 pour les BIATSS. > Personnels en situation de handicap L INSA de Lyon compte parmi ses effectifs, 32 personnels en situation de handicap 32 BIATSS (sur la base des effectifs déclarés). BIATSS PAR BRANCHES D ACTIVITÉ PROFESSIONNELLES (BAP) J 33% G 34% A 2% B 3% C 12% E 10% F 6% Légende des BAP : ENSEIGNANTS CHERCHEURS PAR PÔLE D ENSEIGNEMENT A : Science du vivant B : Sciences chimiques Sciences des matériaux C : Sciences de l ingénieur et instrumentation scientifique E : Informatique, Statistique et Calcul Scientifique F : Information, Documentation, Culture, Communication, Edition, TICE G : Patrimoine, logistique, prévention et restauration J : Gestion et pilotage 5% 20% Légende des pôles : 38% 3% 3% 8% 1 : Biologie et santé (sections CNU 64, 65, 66, 68) 2 : Energie et environnement (sections CNU 19, 24, 31, 32, 33, 62) 3 : Matériaux (section CNU 28) 4 : Mathématiques (section CNU 26) 5 : Mécanique (section CNU 60) 6 : Sciences Humaines et Sociales (sections CNU 5, 6, 9, 11, 12, 71, 72) 7 : STIC (sections CNU 27, 61, 63) 23% I 18
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS > Répartition des personnels par tranches d âges 41-45 ans Age > 60 56-60 51-55 46-50 41-45 36-40 31-35 26-30 < 26 ENSEIGNANTS-CHERCHEURS, ENSEIGNANTS ET CHERCHEURS Age > 60 56-60 51-55 46-50 41-45 36-40 31-35 26-30 < 26 BIATSS 121 96 > Sur l ensemble du personnel 121 hommes et 96 femmes ont entre 41 et 45 ans Femmes Fonctionnaires Contractuelles Hommes Fonctionnaires Contractuels Femmes Fonctionnaires Contractuelles Hommes Fonctionnaires Contractuels > Chez les fonctionnaires 62 hommes et 30 femmes ont entre 41 et 45 ans > Chez les contractuels 96 hommes et 46 femmes ont entre 26 et 30 ans > Chez les fonctionnaires 50 hommes et 54 femmes ont entre 41 et 45 ans > Chez les contractuels 9 hommes et 17 femmes ont entre 36 et 40 ans Age > 60 56-60 51-55 46-50 41-45 36-40 31-35 26-30 < 26 ENSEMBLE DU PERSONNEL > Chez les fonctionnaires 112 hommes et 84 femmes ont entre 41 et 45 ans > Chez les contractuels 105 hommes et 56 femmes ont entre 26 et 30 ans Femmes Fonctionnaires Contractuelles Hommes Fonctionnaires Contractuels BILAN SOCIAL 2012 I 19
Départements I 20 67 BIATSS 2- AFFECTATION ET MOUVEMENTS 2-1 VENTILATION PAR ENTITÉS Ventilation des personnes physiques par entités (services d appui aux missions, groupes opérationnels, centres...). Remarques : Les enseignants-chercheurs, certains enseignants et certains BIATSS sont comptabilisés deux fois car ils exercent leur activité à mi-temps au sein de deux entités différentes (ex. départements et laboratoires). Les chercheurs ne font pas l objet d une ventilation dans les entités. Il s agit de donner une image de l affectation du personnel, entité par entité (services d appui aux missions, départements, laboratoires, centres...). 486 Enseignants 126 BIATSS Laboratoires 427 Enseignants 5 Enseignants 38 BIATSS 207 BIATSS 182 BIATSS Centres communs Directions fonctionnelles Services d appui aux missions 80 Enseignants > Ventilation des personnes physiques dans les directions fonctionnelles et les services d appui aux missions DIRECTIONS FONCTIONNELLES ENSEIGNANTS BIATSS TOTAL H F TOTAL H F TOTAL H F TOTAL Direction 2 1 3 2 1 3 Direction de la Recherche 2 2 6 6 2 6 8 Direction de la Formation + service Scolarité + 2 2 3 10 13 5 10 15 Centre Diversité & Réussite Direction des Relations Entreprises 1 6 7 1 6 7 Direction des Relations Internationales + mission accueil 1 1 1 17 18 1 18 19 Direction de la Communication + 5 7 12 5 7 12 Service Multimédia Audiovisuel Direction des Affaires Financières 5 11 16 5 11 16 Agence Comptable 2 13 15 2 13 15 Direction du Patrimoine + SIDD* 49 20 69 49 20 69 Direction des Systèmes d Informations 35 13 48 35 13 48 TOTAL 4 1 5 103 104 207 107 105 212 SERVICES D APPUI AUX MISSIONS ENSEIGNANTS BIATSS TOTAL H F TOTAL H F TOTAL H F TOTAL Admissions 8 8 8 8 CEREP 3 1 4 3 1 4 Service Courrier 6 1 7 6 1 7 Direction des Ressources Humaines 1 21 22 1 21 22 Service Imprimerie 5 2 7 5 2 7 Direction des Résidences 1 2 3 1 2 3 Direction des Restaurants 40 51 91 40 51 91 SAGE 3 1 4 3 1 4 Direction Générale des Services + Accueil/Standard + Gardiennage 21 7 28 21 7 28 +Cellule Hygiène et Sécu. Services Médico-Sociaux 1 7 8 1 7 8 TOTAL 81 101 182 81 101 182 *Personnels relevant de l INSA uniquement
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS > Ventilation des personnes physiques dans les départements, centres communs et laboratoires DÉPARTEMENTS ENSEIGNANTS BIATSS TOTAL H F TOTAL H F TOTAL H F TOTAL Premier Cycle 118 48 166 8 9 17 126 57 183 Biosciences 12 10 22 1 3 4 13 13 26 Génie Civil et Urbanisme 23 12 35 1 3 4 24 15 39 Génie Electrique 32 6 38 5 4 9 37 10 47 Génie Energétique et Environnement 18 5 23 2 3 5 20 8 28 Génie Industriel 16 8 24 1 2 3 17 10 27 Génie Mécanique et Conception 50 11 61 3 5 8 53 16 69 Génie Mécanique et Développement 25 5 30 3 3 25 8 33 Informatique 27 12 39 1 5 6 28 17 45 Science et Génie des Matériaux 22 8 30 1 2 3 23 10 33 Télécommunications Services et Usages 15 3 18 2 3 5 17 6 23 TOTAL 358 128 486 25 42 67 383 170 553 CENTRES COMMUNS ENSEIGNANTS BIATSS TOTAL H F TOTAL H F TOTAL H F TOTAL Sports 13 4 17 2 1 3 15 5 20 Humanités 22 40 62 2 9 11 24 29 73 Bibliothèque Marie Curie 1 1 6 18 24 6 19 25 TOTAL 35 45 80 10 28 38 45 73 118 LABORATOIRES ENSEIGNANTS BIATSS TOTAL H F TOTAL H F TOTAL H F TOTAL AIP 2 1 3 2 1 3 AMPERE 23 2 25 3 1 4 26 3 29 BF2I 3 2 5 1 3 4 4 5 9 CARMEN 6 4 10 2 3 5 8 7 15 CETHIL 26 4 30 6 3 9 32 7 39 CITI 16 6 22 1 2 3 17 8 25 CREATIS 15 5 20 3 3 6 18 8 26 DISP 9 4 13 1 1 9 5 14 EVS 5 8 13 3 3 5 11 16 ICBMS 2 2 4 1 1 2 3 5 ICJ 13 2 15 1 1 13 3 16 IMP 9 5 14 2 2 4 11 7 18 INL 22 6 28 4 2 6 26 8 34 GMPP 2 2 4 2 2 4 LAMCOS 38 13 51 10 7 17 48 20 68 LGCIE 25 17 42 10 9 19 35 26 61 LGEF 11 1 12 2 3 5 13 4 17 LIRIS 32 16 48 1 3 4 33 19 52 LMFA 10 10 1 1 11 0 11 LVA 11 11 1 3 4 12 3 15 MAP 1 2 3 2 3 5 3 5 8 MATEIS 34 17 51 11 6 17 45 23 68 TOTAL 311 116 427 64 62 126 375 178 553 BILAN SOCIAL 2012 I 21
2-2 MOBILITÉ DES PERSONNELS Apprécier les mouvements de personnel, les mutations, la mobilité et la retraite. 31 entrées enseignants Recrutement Enseignants BIATSS MOBILITÉ EXTERNE Agents intégrant ou quittant l établissement Mutation BIATSS ITRF 37 1 2 2 40 entrées BIATSS 29 Concours Enseignants BIATSS ENTRÉES > Entrées Enseignants > Entrées BIATSS CONCOURS CORPS H F TOTAL PR 4 2 6 MCF 14 2 16 PRAG/PRCE 3 4 7 TOTAL 21 8 29 RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS SUR EMPLOIS VACANTS CORPS H F TOTAL PRAG 1 1 PRCE/PEPS 1 1 TOTAL 2 0 2 SOIT 31 ENTREES ENSEIGNANTS PERSONNEL TECHNIQUE (ITRF) RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS CATÉGORIE H F TOTAL B 7 7 14 C 3 15 18 TOTAL 10 22 32 CONCOURS + RECRUTEMENT SANS CONCOURS ADT C CATÉGORIE H F TOTAL B 1 1 2 TOTAL 1 1 2 MUTATIONS / DETACHEMENT CATÉGORIE H F TOTAL A 1 1 TOTAL 0 1 1 PERSONNEL ADMINISTRATIF (ATSS) RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS CATEGORIE H F TOTAL B 3 3 TOTAL 0 3 3 PERSONNEL DE BIBLIOTHÈQUE (BIB) RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS CATÉGORIE H F TOTAL B 1 1 C 1 1 TOTAL 0 2 2 SOIT 40 ENTREES BIATSS I 22
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS SORTIES > Sorties Enseignants > Sorties BIATSS 16 sorties enseignants 39 sorties BIATSS MUTATIONS CORPS H F TOTAL MCF 1 1 PRAG/PRCE/ PEPS 1 1 TOTAL 2 0 2 RETRAITE CORPS H F TOTAL PR 4 4 MCF 4 4 PRAG/PRCE/ PEPS 3 3 6 TOTAL 11 3 14 SOIT 16 SORTIES ENSEIGNANTS PERSONNEL TECHNIQUE (ITRF) MUTATIONS / DETACHEMENT CATÉGORIE H F TOTAL A 2 2 B 1 1 TOTAL 0 3 3 RETRAITE CATÉGORIE H F TOTAL A 3 1 4 B 5 2 7 C 4 5 9 TOTAL 12 8 20 FIN DE CONTRATS/DEMISSIONS CATÉGORIE H F TOTAL A 1 1 2 B 1 5 6 C 2 4 6 TOTAL 4 10 14 PERSONNEL ADMINISTRATIF (ATSS) Fin de contrats Démission BIATSS ITRF 1 14 2 3 20 Retraite Enseignants BIATSS ITRF BIATSS ATSS 1 14 Mutation Enseignants BIATSS ITRF BIATSS ATSS MOBILITÉ INTERNE BIATSS Changement de poste au sein même de l établissement. MUTATIONS CATEGORIE H F TOTAL A 1 1 TOTAL 0 1 1 RETRAITE CATÉGORIE H F TOTAL B 1 1 TOTAL 0 1 1 2 SOIT 39 SORTIES BIATSS CATÉGORIE DEMANDES DE MOBILITÉ MOBILITÉS ACCEPTÉES % DE RÉPONSES FAVORABLES A 9 4 44% B 8 5 62,5% C 8 2 25% TOTAL 25 11 44% BILAN SOCIAL 2012 I 23
3- RÉMUNÉRATIONS COMPARATIF Elles comprennent les salaires de base incluant les charges sociales et les rémunérations accessoires des personnels enseignants, BIATSS ainsi que les allocations d aide au retour à l emploi (ARE) tant sur le budget de l Etat que sur le budget de l INSA de Lyon. MASSE SALARIALE TOTALE > Rémunérations versées sur le budget de l état : 63 483 014 > Rémunérations versées sur le budget de l établissement : 19 088 409 Pour information, ce montant n intègre pas la régularisation des cotisations versées au titre de la RAFP (Retraite Additionnelle de la Fonction Publique) pour les années 2005 à 2011 : 1 131 277 e > Masse salariale totale : 82 571 423 80 223 021 e 77 737 980 e 73 990 957 e 72 646 314 e 82 571 423 E 82 054 399 e RÉPARTITION DES CHARGES DE PERSONNELS SELON LE BUDGET INSA 23% Etat 77% I 24 Pour l année 2012, il n a pas été possible de fournir de données plus détaillées.
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS 4- PERSONNELS EPST (CNRS, INSERM, INRA, INRIA) Personnels affectés de façon permanente dans les laboratoires situés à l INSA de Lyon. 4-1 EFFECTIFS 69 chercheurs 62 ITA CHERCHEURS DIRECTEUR DE RECHERCHE H F TOTAL DR1 6 2 8 DR2 12 5 17 >TOTAL DR 18 7 25 CHARGÉ DE RECHERCHE CR1 13 13 26 CR2 14 4 18 >TOTAL CR 27 17 44 TOTAL DR+CR 45 24 69 ITA CATÉGORIE A H F TOTAL IGR 13 6 19 IGE 7 6 13 ASI 6 10 16 >TOTAL A 26 22 48 CATÉGORIE B TCH 3 8 11 >TOTAL B 3 8 11 CATÉGORIE C ADT 1 2 3 >TOTAL C 1 2 3 TOTAL GÉNÉRAL (A+B+C) 30 32 62 BILAN SOCIAL 2012 I 25
COMPARATIF 4-2 VENTILATIONS PAR ENTITÉS PERSONNEL EPST LABORATOIRES ITA CHERCHEURS TOTAL H F TOTAL H F TOTAL H F TOTAL AMPÈRE 1 0 1 3 0 3 4 0 4 BF2I 2 8 10 4 1 5 6 9 15 CARMEN 1 1 2 2 6 8 3 7 10 CETHIL 3 1 4 5 2 7 8 3 11 CITI 3 1 4 3 0 3 6 1 7 CREATIS 5 4 9 7 5 12 12 9 21 ICBMS 0 0 0 3 0 3 3 0 3 IMP 2 3 5 3 3 6 5 6 11 INL 5 5 10 4 3 7 9 8 17 LAMCOS 7 3 10 4 2 6 11 5 16 LGCIE 1 0 1 0 0 0 1 0 1 LIRIS 0 2 2 1 1 2 1 3 4 MAP 0 0 0 1 0 1 1 0 1 MATEIS 2 2 4 5 1 6 7 3 10 TOTAL 32 30 62 45 24 69 77 54 131 Effectifs ITA 69 62 Effectifs Chercheurs I 26
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 0RGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 1. AMÉNAGEMENT HORAIRES ET CONGES 1-1 ARTT, CONGÉS ET CET DES PERSONNELS BIATSS 1-2 NOMBRE D AGENTS TRAVAILLANT HORS HEURES OUVRÉES 1-3 OBLIGATIONS DE SERVICE D ENSEIGNEMENT DES ENSEIGNANTS 1-4 SERVICE D ENSEIGNEMENT MOYEN CONSTATÉ 2. QUOTITÉ DE TRAVAIL 2-1 TEMPS PARTIEL 2-2 CONTRAT À TEMPS INCOMPLET 2-3 VACATAIRES BILAN SOCIAL 2012 I 27
1. AMÉNAGEMENT HORAIRES ET CONGÉS 1-1 ARTT, CONGÉS ET CET DES PERSONNELS BIATSS > ARTT L INSA de Lyon, conformément au décret n 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (ARTT) et aux arrêtés interministériels associés ainsi qu à la circulaire propre du ministère de l Education Nationale relative aux obligations de services des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé et de service et des personnels d encadrement, adopte les dispositions suivantes en ce qui concerne l organisation du travail de ses personnels : Les durées de travail quotidiennes et hebdomadaires de référence sont fixées respectivement à 7 h 21 minutes et 36 h 45 minutes. Elles servent de base, avec l objectif annuel de travail de 1 607 heures, et la base annuelle de congés de 44 jours (25 de congés annuels et 19 de RTT) à la détermination des droits à congé et à «récupération», des personnels. Le cycle général annuel de travail va du 1 er septembre au 31 août. La durée journalière de travail est susceptible de varier dans une fourchette comprise entre 5 heures et 8 heures. Chaque service, ou ensemble de services partageant une même logique globale d organisation du travail (tel est le cas, notamment pour des questions de logistique et d organisation générale, des groupements départements/laboratoires) arrête par écrit, sur les bases ci-dessus indiquées, son tableau de service annuel, dans lequel s inscrit l emploi du temps de chaque agent. L amplitude journalière d ouverture des services se situe entre 7h30 et 18h30. > Congés L établissement, sauf circonstances exceptionnelles, n a plus de périodes de fermeture. Toutefois, la semaine entre Noël et le Jour de l An, et les trois premières semaines d Août sont considérées comme «période d activité réduite» pour l ensemble de l établissement. Les personnels (qui ont droit à au moins 4 semaines de congés) sont invités à prendre leurs congés dans le respect des cycles ci-dessous : - au moins 3 semaines consécutives en période estivale (en règle générale), - au moins 1 semaine pendant la période des fêtes de Noël, - une autre semaine en fonction du cycle de travail lié à la présence des élèves, ou aux cycles de travail propres au service. Les autres congés sont à prendre, le cas échéant, par journée ou demi-journée, en fonction des souhaits de l agent et des besoins du service, sans que cela aboutisse à une remise en cause systématique du principe de la semaine de 5 jours. > Compte Epargne Temps (CET) Le compte épargne-temps est un dispositif fixé par le décret n 2002-634 du 29 avril 2002 et l arrêté du 28 juillet 2004. Il ouvre aux agents de l État qui le souhaitent, la possibilité d épargner, sous certaines conditions, des droits à congés sur plusieurs années, qu ils pourront utiliser sous forme de congés, de congés rémunérés ou transformés en RAFP. Le CET s inscrit dans la logique d une nouvelle gestion du temps de travail, des ressources humaines et de l organisation des services, dans le respect des droits des agents. Une circulaire, n 2004-145 du 10 septembre 2004, en définit les modalités d application et celles-ci sont reprises dans la note de service n 05/01/04 de la Direction Générale des Services de l INSA de Lyon. Une nouvelle réglementation est applicable avec l a circulaire n 2010-205 du 17/09/2010. NOMBRE DE CET OUVERTS EN 2012 : Répartition par catégorie de personnels : Catégorie A : 8 Catégorie B : 8 Catégorie C : 2 NOMBRE TOTAL DE CET AU 31 DÉCEMBRE 2012 5 CET ont été fermés pour départ : 3 pour retraite, 1 pour détachement et 1 pour mutation. 13 personnes ont eu des monétisations de CET. 55 61 66 77 79 18 79 103 I 28 Total des CET ouverts (ancienne + nouvelle règlementation)
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 1-2 NOMBRE D AGENTS TRAVAILLANT HORS HEURES OUVRÉES 192 82 110 Ce chiffre ne concerne que les agents ayant des horaires de travail PAR NECESSITE DE SERVICE (en dehors des horaires d ouvertures : nuit, week-end ). Trois entités sont concernées : le service gardiennage, le service commun de la documentation et la Direction des Restaurants. 1-3 OBLIGATIONS DE SERVICE DES ENSEIGNANTS Le temps de travail de référence, correspondant au temps de travail arrêté dans la fonction publique, est constitué pour les enseignants-chercheurs : 1- Pour moitié, par les services d enseignement déterminés par rapport à une durée annuelle de référence (cf tableau ci-dessous) 2- Pour moitié, par une activité de recherche Consulter le décret consolidé n 84-431 du 6 juin 1984 définissant le statut des enseignants-chercheurs. Consulter le décret n 50-581 et n 50-582 du 25 mai 1950 pour les enseignants du second degré affectés dans le supérieur. Les obligations de service définies réglementairement et applicables aux agents non titulaires exerçant ces fonctions sont les suivantes : Horaire de travail FEMMES HOMMES Avant 8 h ou après 19 h 46 35 Nuit (19 h à 5 h) 0 4 Samedi matin 17 9 Samedi ou Dimanche 47 34 TOTAL 110 82 Second degré Corps PRAG PRCE PEPS PR MCF Service Annuel* 384 h 384 h 384 h 192 h 192 h Assistants 192 h Supérieur ATER temps plein ATER mi-temps PAST 192 h 96 h 96 h PRASS 192h Mission d enseignement des doctorants contractuels 64 h Lecteurs 300 h * Heures exprimées en équivalent TD (Travaux Dirigés) à l exception des lecteurs dont le service est exprimé en TP (Travaux Pratiques). BILAN SOCIAL 2012 I 29
1-4 SERVICE D ENSEIGNEMENT MOYEN CONSTATÉ Service effectif moyen déclaré à l INSA avec service mini, service maxi et moyenne horaire. En pourcentage, décharges comprises. RÉPARTITION DES CHARGES D ENSEIGNEMENT ET PROPORTION D HEURES COMPLÉMENTAIRES 2011-2012 11,54% 4,81% 3,85% 2,88% 8,31% 7,27% 7,53% 2,60% 7,69% 46,15% 23,08% 53,25% 22,12% 54,81% 21,04% 15,38% Enseignants du 2 nd degré pour un effectif de 104 personnes Enseignants du supérieur pour un effectif de 385 personnes 7,69% PAST pour un effectif de 13 personnes 15% 85% 37,5% 37,5% Sous-services De 0 à 30% HC De 30 à 50% HC De 50 à 70% HC De 70 à 100% HC Au-delà de100% 12,5% 12,5% ATER, Moniteurs et doctorants contractuels pour un effectif de 40 personnes Assistants et lecteurs pour un effectif de 8 personnes Les calculs tiennent compte des décharges octroyées, ce qui n était pas le cas les années précédentes. Remarques importantes : Tous les enseignants, quelle que soit la quotité de service dû, figurent dans ces tableaux, à l exception des enseignants invités ou contractuels temporaires (vacataires). Les ATER, s ils effectuent des heures complémentaires, ne sont pas rémunérées pour celles-ci. Ils sont classés à part ainsi que les assistants de l enseignement supérieurs et les lecteurs. I 30
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2. QUOTITÉ DE TRAVAIL 2-1 TEMPS PARTIEL Nombre d agents ayant opté pour une activité à temps partiel. > Personnels BIATSS titulaires : 58 Quotité 90% 80% 70% 50% TOTAL Catégorie H F H F H F H F H F A 1 1 2 13 1 - - 1 4 15 B 1-2 12 - - - - 3 12 C - 3-21 - - - - - 24 TOTAL : 58 2 4 4 46 1 0 0 1 7 51 BIATSS à temps partiel 13% 89% > Personnels BIATSS contractuels : 23 Quotité 90% 80% 50% TOTAL Catégorie H F H F H F H F A - 2-6 1 1 1 9 B - 1-8 - - - 9 C 1 - - 3 - - 1 3 TOTAL : 23 1 3 0 17 1 1 2 21 13% de la population BIATSS (contractuels et titulaires) à temps partiel Enseignants à temps partiel 2% 89% des personnels à temps partiels sont des femmes. > Personnels Enseignants : 17 Quotité 90% 80% 50% TOTAL Corps H F H F H F H F MCF* - 2 1 10 1-2 12 PRAG/PRCE - - 1 2 - - 1 2 TOTAL : 17 0 2 2 12 1 0 3 14 2% de la population enseignante à temps partiel 82% 82% des personnels à temps partiels sont des femmes. * Il n y a pas de personnel à temps partiel dans les autres corps enseignants. BILAN SOCIAL 2012 I 31
2-2 CONTRAT À TEMPS INCOMPLET Nombre d agents sous contrat à temps incomplet (contrat statutaire et autre). Ex : ATER > Personnels BIATSS : 4 > Personnels Enseignants : 32 Quotité 50% TOTAL Catégorie H F H F A 1-1 - B 1-1 - C - 2-2 TOTAL : 4 2 2 2 2 Quotité 50% TOTAL Corps H F H F ATER 13 4 13 4 PAST 7 7 7 7 ENS CONT - 1-1 TOTAL : 32 20 12 20 12 2-3 VACATAIRES Nombre de personnes (dont les étudiants INSA) recrutées ponctuellement pour une action, quel que soit leur statut (étudiants, personnels extérieurs ). Pour l année 2012, l INSA a recruté 1526 vacataires : 879 enseignants, 647 divers BIATSS. I 32
CARRIÈRE CARRIÈRE 1. JOURNÉES D INTÉGRATION 2. CONCOURS 2-1 BIATSS 2-2 ENSEIGNANTS 3. FORMATION CONTINUE 3-1 FINANCEMENT 3-2 DÉPENSES 3-3 VOLUME EN JOURS ET EFFECTIF 3-4 CONGÉ DE FORMATION PROFESSIONNELLE 4. PROMOTION 4-1 TABLEAU D AVANCEMENT DE GRADE 4-2 LISTE D APTITUDE PAR CORPS 4-3 EXAMEN PROFESSIONNEL 4-4 RÉDUCTIONS D ANCIENNETÉ BIATSS 4-5 HABILITATION À DIRIGER DES RECHERCHES 5. DISPOSITIFS D ACCOMPAGNEMENT 5-1 LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS 5-2 LA MOBILITÉ INTERNE 5-3 LA MOBILITÉ INTERNATIONALE BILAN SOCIAL 2012 I 33
1. JOURNÉES D INTÉGRATION 2. CONCOURS Les 8 et 9 novembre 2012 a eu lieu la onzième édition des journées d intégration. Ce dispositif à destination des nouveaux arrivants et ce, quel que soit leur statut et leur affectation, a pour objet de découvrir son établissement d appartenance qu est l INSA de Lyon. Le Pôle Accompagnement des Parcours Professionnels en partenariat avec la Mission Accueil propose un programme concentré sur 3 demi-journées : La présentation institutionnelle de l INSA et son environnement financier La vie professionnelle à l INSA : ateliers d échanges La prévention, le développement durable, les ressources documentaires 37 personnels (17 BIATSS et 20 enseignants et/ou chercheurs) ont bénéficié de ces informations. 2-1 BIATSS > Concours internes : 4 postes ouverts à l INSA dont 4 pourvus Postes INSA mis aux concours BIATSS INSA BIATSS EXTÉRIEUR ayant réussi un concours interne à l INSA BIATSS INSA ayant réussi un concours interne dans un autre établissement Catégorie A : 2 2 - - Catégorie B : 1 1-1 Catégorie C : 1 1 - - TOTAL : 4 4-1 > Concours externes : 8 postes ouverts à l INSA dont 7 pourvus Postes INSA mis aux concours BIATSS INSA BIATSS EXTÉRIEUR ayant réussi un concours externe à l INSA BIATSS INSA ayant réussi un concours externe dans un autre établissement Catégorie A : 3 3-1 Catégorie B : 4 1 2 1 Catégorie C : - - - - Recrutement ADT : 1 1 - - TOTAL : 8 5 2 2 I 34
CARRIÈRE COMPARATIF 2-2 ENSEIGNANTS POSTES OUVERTS AU RECRUTEMENT > Affectation des lauréats * 14 personnes > 31 postes ouverts à l INSA dont 29 pourvus 31 * Sur un poste ouvert à l INSA ou dans un autre établissement. > Obligation d emploi des travailleurs handicapés Recrutement par contrat donnant vocation à titularisation : 2 agents : 1 personnel de catégorie C et 1 personnel de catégorie B. Postes INSA mis aux concours Enseignants INSA Enseignants EXTÉRIEUR ayant réussi un concours à l INSA Enseignants INSA ayant réussi un concours dans un autre établissement en France PR 6 5 1 1 MCF 16 5 11 - PRAG 5-4 - PRCE 4-3 - TOTAL : 31 10 19 1 12 BILAN SOCIAL 2012 I 35
3. FORMATION CONTINUE 3-1 FINANCEMENT 3-3 VOLUME EN JOURS ET EFFECTIF Moyens financiers versés pour la formation des personnels de l INSA : 116 180 3-2 DÉPENSES > Dépenses effectuées dans l année 2012 pour la formation des personnels de l INSA, formations organisées et/ou recensées par l INSA 100 038 BIATSS Dépenses pédagogiques 1 Dépenses de fonctionnement 2 Pour information Coût salarial des stagiaires TOTAL en formation 3 Catégorie A 31 351 e 213 e 169 359 e 200 923 e Catégorie B 30 444 e 206 e 71 200 e 101 850 e Catégorie C 23 449 e 159 e 57 238 e 80 845 e ENSEIGNANTS 12 178 e 82 e 64 281 e 76 541 e Autres 4 1 943 e 13 e - 1 956 e Dépense totale 99 365 e 673 e 362 078 e 462 116 e TOTAL 87 393 e 1 Les dépenses pédagogiques correspondent à la rémunération des formateurs. 2 Les dépenses de fonctionnement comptabilisent les frais d acquisition, de location et d entretien des équipements affectés à la formation (salles, matériels ), les frais de mission des intervenants (transport, hébergements ), les frais de reprographie, d édition (Plan de formation, lettre bimensuelle ). 3 Le coût salarial correspond au traitement brut moyen + charges patronales. 4 Stagiaires, étudiants INSA Nombre de jours de formation dispensés dans chaque domaine de formation et nombre d agents ayant suivi au moins une formation dans ce domaine. Il existe 8 grands domaines de formation : - Concours - Environnement qualité - Formations financières - juridiques - Prévention des risques 767 stagiaires représentant 417 personnes - Bureautique - TICE - informatique - Langues - Management et Ressources Humaines - Efficacité professionnelle > Volume en jours 1 247,5 jours de formation 308 168,5 314,5 > Volume en effectifs 94 18 15 438,5 242 BIATSS Catégorie A Catégorie B Catégorie C ENSEIGNANT AUTRE I 36 > Dépense moyenne pour chaque agent formé : 240 181 235
CARRIÈRE > Jours > Effectifs BIATSS Domaines de formation Cat. A Cat. B Cat. C Enseignants Autres Concours 17,5 49,5 25,5 - - Environnement qualité 1 - - - - Formations financières-juridiques 50 55 57 5 1,5 Prévention des risques 88 54 125 38,5 9,5 Bureautique - Tice - Informatique 36,5 27,5 20 7 4 Management et Ressources Humaines Langues 74 70 46 43,5-119 22,5 12 52 3 Efficacité professionnelle 52,5 36 22,5 22,5 - TOTAL : 1 247,5 438,5 314,5 308 168,5 18 Soit un total de 1 247,5 jours de formation (arrondis au multiple 0,5) représentant 7 485 heures dispensées (1 jour = 6 heures) BIATSS Domaines de formation Cat. A Cat. B Cat. C Enseignants Autres Concours 23 60 34 - - Environnement qualité 1 - - - - Formations financières-juridiques 25 39 45 10 3 Prévention des risques 38 33 37 20 4 Bureautique - Tice - Informatique 49 45 30 10 7 Management et Ressources Humaines Langues 25 24 14 16-48 11 7 15 1 Efficacité professionnelle 33 23 14 23 - TOTAL : 767 242 dont 114 F 235 dont 172 F 181 dont 120 F 94 dont 20 F 15 dont 9 F 3-4 CONGÉ DE FORMATION PROFESSIONNELLE Nombre de congés de formation professionnelle pris dans l année par les personnels (BIATSS ou enseignants du second degré) et nombre de congés pour recherche ou conversion thématique (CRCT). > BIATSS Il n y a pas eu de congé de formation en 2012. > Enseignants Il n y a pas eu de congé de formation chez les enseignants du second degré, seuls 6 CRCT ont été accordés sur le contingent 2012. 3 MCF (2 semestres) local 3 MCF (1 semestre) CNU COMPARATIF FORMATION CONTINUE 116180 E 7 485 heures 417 personnes Soit un total de 767 stagiaires, représentant 417 personnes ayant suivi une ou plusieurs formations. BILAN SOCIAL 2012 I 37
4. PROMOTION 4-1 TABLEAU D AVANCEMENT DE GRADE Nombre de promotions de grade des personnels titulaires de l INSA au 01/09/2012 pour les BIATSS et enseignants. Avancement BIATSS 17 18 Avancement Enseignants 8 9 3 15 > BIATSS : 17 > Enseignants : 18 ITRF Grade de promotion Effectif total Nbre de promouvables Total Nbre de promus H F TOTAL ADT 1C 50 26 1 2 3 ADT PPL 2C 74 5 3 2 5 ADT PPL 1C 46 32 2 1 3 TCH CS 78 39-1 1 TCH CE 12 11 1-1 IGE 1C 34 15 1 1 2 Enseignants chercheurs Grade de promotion Effectif total Nbre de promouvables Nbre de promus CNU Voie locale H F H F TOTAL MCF HC 268 29 1 1 1 1 4 PR 1C 54 4-3 1 8 PR CE1 123 32 1-2 - 3 PR CE2 7 - - 1-1 TOTAL 391 122 6 1 7 2 16 AENES IGE HC 12 2 1-1 IGR 1C 6 5 - - 0 IGR HC 4 - - - 0 ADJENES P 2C 10 9-1 1 ADJENES 1C 4 4 - - 0 ADJENES P 1C 1 1 - - 0 SAENES CS 7 6 - - 0 Enseignants second degré Grade de promotion Effectif total Nbre de promouvables Nbre de promus H F TOTAL PRCE HC 20 7 - - 0 PEPS HC 13 6 - - 0 PRAG HC 58 24 2-2 TOTAL 91 37 2 0 2 SAENES CE 1 1 - - 0 APAENES 4 1 - - 0 TOTAL 343 157 9 8 17 I 38