BANQUE DES TERMES D'INDEXATION 1
10 À 19 RESSOURCES ADMINISTRATIVES 11 Organismes administratifs 11B Conseil d'administration 11C Comité de direction 11D Commission pédagogique 11E Collège électoral 11F Commission d'évaluation de l'enseignement collégial 11I Comité exécutif 11J Histoire du Collège 11K Mise en tutelle 11L Réunion de service 11M Commission des études 12 Structures administratives 12B Loi sur les collèges 12C Lois 12D Règlements du Collège 12E Régime des études - règlement des études collégiales 12G Régime de retraite 12H Politiques - directives - procédures administratives 12J Normes de qualité ISO 12K Lettres patentes 12L Code d'éthique - code de déontologie 12M Droits d'auteur-brevet 12N Dépôt légal 12O Code du travail 12P Régime linguistique 12Q Code des professions 12R Condition de vie scolaire 12T Régime fiscal 12U Régime budgétaire et financier 12V Discrimination-Harcèlement- Violence 12W Droits de la personne 12X Protecteur étudiant 12Y Accès à l égalité 14 Application des lois 14C Poursuites intentées par ou contre le Collège 14D Décret et autre autorisation gouvernementale 14E Commissaire à l'assermentation 14F Contrats et ententes 14H Désignation 15 Organisation et gestion 15D Structuration de service 15M Relations interservices 15N Plaintes 15O Analyse de services 15P Gestion documentaire 15Q Gestion du courrier 2
16 Gestion des systèmes informatiques 16C Logiciel 16H Réseau informatique 16J Système Omnivox 16K Système d'inventaire 16L Système de gestion financière 16M Système de gestion de la rémunération et des ressources humaines 16N Système de gestion pédagogique 16O Système de personnel des organismes collégiaux - S.P.O.C. 16P Système de gestion des données d élèves au collégial Socrate 16Q Système d'horaire 17 Planification 17B Plan de développement du Collège 17C Objectifs du collège 17D Plan de travail - plan d'action 17E Projet éducatif 17I Rapport annuel ou d'activités 17J Développement des collèges 17K Évaluation institutionnelle 18 Sécurité 18B Assurances 18C Santé-sécurité au travail 18D Mesure d'urgence 18E Santé globale 18F Programme d'évacuation 18H Surveillance 18I Prévention 18J Dommage à la propriété 18K Accident aux personnes 18L Hygiène publique 19 Services 19C Reprographie 19H Téléphonie 19J Service alimentaire 19K Salle à manger pédagogique 19O Département d'enseignement 3
20 À 28 RESSOURCES PHYSIQUES 21 Immeubles 21B Pavillons 21C Terrains 21F Campus de Charlesbourg 25O Entretien ménager 25P Éclairage 25Q Alimentation en eau 25T Transactions immobilières 25U Inventaire d'espace 25W Titres de propriétés 25X Efficacité énergétique 24 Locaux 24E Guichet automatique 24F Salle Sylvain-Lelièvre Espace Paul-Eugène-Jobin - Salle Montaigne 24G Café étudiant 24J Piscine 24L Résidence étudiante 27 Matériel 27D Meubles 27G Vêtements de travail 27H Équipement informatique 27J Casier 27M Équipement électrique 27O Équipement audiovisuel 27Q Matériel de sécurité 27U Produits dangereux 25 Gestion des immeubles 25B Aménagement - emménagement 25C Amélioration - transformation 25D Utilisation des locaux 25E Plans-devis 25F Évaluation foncière - municipale 25G Construction 25H Stationnement 25I Inspection 25J Alimentation électrique 25K Chauffage 25L Climatisation 25M Plomberie 25N Isolation 28 Gestion du matériel 28B Prêt de matériel 28D Vente de matériel 28G Réparation-entretien 28H Inventaire du matériel 28K Approvisionnement 28L Recyclage de matériel 4
30 À 37 RESSOURCES HUMAINES 31 Personnel 31B Cadre 31C Professionnel 31D Enseignant 31E Employé de soutien 31G Contractuel 31H Personnel étudiant 31I Consultant 31K Personnel hors cadre 32 Dossier du personnel 32C Horaire de travail 32D Liste du personnel 32E Liste d'ancienneté 33 Mouvement du personnel 33C Affichage de poste 33F Prêt de service 33G Banque de candidatures 33H Permanence 33I Sélection du personnel 33N Retraite 33P Priorité d emploi, Bureau de placement et recyclage des MED 33T Nomination 33V Plan d'effectifs 33W Réquisition de personnel 34 Gestion du personnel 34B Description de tâches 34C Définition de postes 34D Répartition de tâches des enseignants 34E Classification du personnel 34F Mesures de résorption 34G Évaluation du personnel 34H Rapport d'absence 34I Disponibilité des enseignants 34J Perfectionnement du personnel 34N Programme d'aide aux employés 34O Accident de travail 34P Temps supplémentaire 34R Libération du personnel 34V Mesure disciplinaire 34Z Carte de compétence 36 Relations de travail 36B Syndicat 36C Partie patronale 36D Comité des relations de travail 36E Négociation 36F Convention collective 36J Association et conditions de travail des cadres 36M Arrêt de travail 36N Double-emploi 36O Recours autres qu un grief 36P Grief 36Q Relativité salariale 37 Avantages sociaux 37C Assurance collective 37H Vacances 37I Congé 5
40 À 47 RESSOURCES FINANCIÈRES 41 Gestion budgétaire 41B Budget 41C Codification budgétaire 41D Tarification 41E Transfert budgétaire 45 Dossier de paie 45B Table des salaires 45C Journal de paie 45D Liste des dépôts automatiques de paie 45E Déduction salariale 42 Comptabilité 42B Livres comptables 42F États financiers 42G Vérification 42H Radiation de compte 42I Compte de dépenses 42J Coût de convention 46 Fiscalité 46B Impôt provincial 46C Impôt fédéral 46E Taxe municipale 46F Taxe provinciale 46G Taxe fédérale 43 Financement 43B Certification de crédit 43D Émission d'obligations - hypothèque 43E Emprunt - autorisation 43H Frais de scolarité 43I Droits afférents - frais spéciaux 43J Souscription et don 43K Fondations - fonds spéciaux 43L Remboursement d'investissement ou d'immobilisation 47 Gestion financière 47B Analyse financière 47D Petite caisse 47E Rapport de gestion 47G Transaction bancaire 47J Gestion des créances 47K Gestion des comptes fournisseurs 47L Gestion des déficits et des surplus 6
50 À 55 GESTION DE LA CLIENTÈLE 51 Admission des étudiants 51B Conditions d'admission 51E Demandes d'admission 51F Test d'admission 51G Contingentement 51H Liste de classement 51I Prévision de clientèle 51J Effectif scolaire 54 Organisation scolaire 54B Traitement des notes 54C Liste de classe 54F Calendrier scolaire 54G Maquettes de cours 54I Cours du soir 54J Cours d'été 54K Journée pédagogiquecolloque pédagogique 52 Inscription 52E Procédures d'inscription 52F Choix de cours 52G Changement de programme et de profil 52H Retrait de cours 52K Commandite 52L Exclusion - article 13.1 52N Substitution 52O Dispense 52P Équivalence 52Q Vérification de la clientèle 52R Rendement scolaire 55 Clientèle étudiante 55G Décrocheur 55H Étudiant étranger 55K Liste de diplômés 55L Indicateurs 55M Relance des étudiants 55N Bassin de la clientèle 55O Étudiant ayant une limitation diagnostiquée 55S Étudiant autochtone 53 Dossier de l'étudiant 53D Carte de l'étudiant 53F Profil académique 53G Bulletin d'études collégiales 53K Sanction des études - Attestations d'études 7
60 À 67 RESSOURCES ÉDUCATIVES 61 Ressources didactiques 61E Matériel écrit 61F Plan de cours 61K Camp école 61L Voyage éducatif - visite pédagogique 61M Stage 62 Gestion des ressources didactiques 62A Développement des collections 62B Automatisation des bibliothèques 62C Production de matériel didactique 62D Diffusion de matériel didactique 62E État des collections 62F Acquisition de matériel didactique 62G Traitement de matériel didactique 62I Utilisation des ressources 62J Élagage de matériel didactique 62K Centre de documentation pédagogique 62L Centre de microédition 62M Technologies de communications 64 Gestion des cours 64A Formation générale 64B Formation générale commune 64C Formation générale propre 64D Formation générale complémentaire 64E Formation spécifique 64F Formation fondamentale 64G Enseignement individualisé 64H Cours institutionnel - d'établissement 64I Codification des cours et des programmes 64M Encadrement de l'étudiant 64N Accréditation d'activités d'étudiants 64O Évaluation des apprentissages 64P Projets d'études 64Q Approche par compétence 8
65 Gestion des programmes d'études 65B Liste de programmes 65C Programmes d'études 65D Coordination provinciale des programmes 65E Autorisation de programmes 65F Programme expérimental - spécial 65G Alternance travail-études 65H Implantation de nouveaux programmes 65I Révision de programmes - cours 65J Transfert de programmes - cours 65K Discipline d'enseignement 65L Plans cadres 65M Développement de programmes - cours 65N Évaluation des programmes - cours 65O Formation à distance 65P Comités de programmes 65Q Plan de développement de la formation technique 65R Approche programme 65S Désactivation - Suppression de programmes 66 Recherche 66B Projet de recherche 66C Projet de production 66F Évaluation de l'enseignement 66I Expérimentation pédagogique - innovation pédagogique 66K Centre de transfert de technologie 67 Services aux adultes 67B Formation continue 67C CFAO - Centre de formation en automatique et ordinique 67D CCEE - Centre de création et d'expansion d'entreprise 67E Formation sur mesure 67F Services aux entreprises 67G IFIQ - Institut de formation industrielle du Québec 67J Formation professionnelle des adultes 67L Formation populaire 67N Reconnaissance des acquis et des compétences 9
70 À 79 VIE COMMUNAUTAIRE 71 Communications 71B Formulaires - Gabarits 71C Information interne 71D Publication 71E Production graphique 71F Signalisation 71H Radio - télévision communautaire 71J Revue de presse 71L Affichage 75 Activités socioculturelles 75B Activités thématiques 75C Programmation socioculturelle 75D Ateliers 75E Clubs socioculturels 75F Comité des activités culturelles 75K Intégration des œuvres d'art 75L Diffusion culturelle 75M Échanges culturels 73 Relations publiques 73B Publicité 73C Relation avec les médias 73D Protocole 73E Réception 73F Promotion 73G Reconnaissance du personnel 73H Reconnaissance de l étudiant 73I Concours d'excellence 73J Bourses et récompenses 73K Image du 76 Aide à l'emploi 76B Création d'emploi 76C Situation de l'emploi 76D Emploi d'été 76E Liste d'employeurs 76F Placement à temps partiel 76G Recherche dynamique d'emploi 76H Activité professionnelle 76I Information - carrière 76J Soutien financier - activités étudiantes 74 Activités sportives 74B Programmation sportive 74D Comité sportif 74H Conditionnement physique 74I Sport éducatif 74J Sport intramural 74K Sport intercollégial 74L Projet sportif 74M Clubs sportifs 10
77 Relations avec les organismes extérieurs 77B Relations inter collégiales 77C Ministère de l'éducation, du Loisir et du Sport- MELS - DGEC - DGEA DGFPT 77D Conseil supérieur de l'éducation 77E ACCC Association des collèges communautaires du Canada 77F Fédération des cégeps 77G Gouvernement 77H Organismes de développement de la main-d œuvre 77I Universités 77J Commissions scolaires 77K SRACQ Service régional d admission au collégial de Québec 77L Associations d'éducation 77M Organismes socio-économiques 77N Associations de bienfaisance 77O Sacu - EUMC 77P Services sociaux-communautaires 77Q CLES 77R Industries 77S Associations professionnelles 77T Coopération internationale 77U Concertation régionale 77W Organisations sportives 77X Villes ou municipalités 78 Affaires étudiantes 78C Santé communautaire 78D Formation personnelle 78E Action communautaire et vie spirituelle 78F Activités de financement 78G Consultation 78H Logement étudiant 78I Aide financière 78J Accueil des étudiants et des parents 78K Garderie 78L Programme d aide financière aux études 78M Animation des activités 78N Contact international 78O Protection de l environnement 79 Organisations communautaires 79B Association étudiante 79C Club social du personnel 79D Association de parents 79F Coopérative étudiante 79I Contestations pétitions 79J Association des retraités 11
80 À 84 CORPORATIONS 82 C.F.C.M.A. -Centre de formation et de consultation en métiers d'art 82A Documents légaux 82B Procès-verbaux 82C Budget 82D Correspondance 85 Fondation du cégep Limoilou 85A Documents légaux 85B Procès-verbaux 85C Budget 85D Correspondance 83 Essor Entreprise 83A Documents légaux 83B Procès-verbaux 83C Budget 83D Correspondance 12
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