PÂR. Raphaël DRAI. Prolesseur à l'uniuersité d'aniens. aux humain

L'EMBRYON, PERSONNE POTENTIELLE? Implications jurid,iques de quelques énoncés théologiques PÂR Raphaël DRAI Prolesseur à l'uniuersité d'aniens L'efficacité d'une protection juridique est riée à la poursuite d'un double objectif :.protég-er la persoine un danger réà1, même si ce danger.n'9s_t pas immédiat "ùtr" ; adapter la protection à soi objet en se formant de ce-lui-ci la représentation la fr,rr pto^"h" possible de la iéalité. Clarifions ces deux préliminaireso de méihodà et de fond, avant de développer le questionnement inscrit dans I'intitulé de eette contribution. I. _ EMBRYOGENESET SOCIOGENESE _ Quels sont les dangers auxquels loe'nblyeo est actuellement exposé? Loévolution des technigues de irocréation âssistée pose, entre autr^es, le problème des e'nhrysnj qualifiés de surnuméraires ll de ceux qui demeurent une fois réussie I'implantation artificielle de I'un d'entre'eux. euel sort réserver aux e-hryons restants? s'en débarrassera-t-on comme de choses devenues sans uiilité? A moins que leur valeur résiduelle ne les fasse servir à des manipllations, à des échangeso à des transferts et à des transactions dont les biologistes et des médeciis constitueraient les réseaux - l. comité consu,ltatif National d_'!thique. Avis relatif embrvons aux humain recherches invitro sur les et a!éur uiitisâtë" â'â"s- rin:ji'ieaiâài'eîliiiiitill-à"âs-. Decembre 1986. Cf. ésalemenf Iè-M;ilt;:-18'àËcËmuià rssil

LE STATUT JURIDIQUE DE L'EMBRYON 93 et désigneraient les bénéficiaires 2? Quelles seraient les conséquences de telles pratiques sur la conception d'ensem-ble de la personne considé:ée ab initio? Dans ces conditions, ne sommes-nous pas incités à mofifier les cadres habituels où se forme I'attitude juridique? Car I'e"'hryon peut-il être réduit à une simple matière biologique? Sa nature le porte à se développer, à devenir autre qlue ce qu'il paraît au premier regard, surtout lorsque son évolution est littéralement figée par le procédé de la congélation. Il ne devrait pas en résulter un figement de la réflexion juridique 3. Au contraire, la dynamique biologique en appelle à la dynamique juridigueo à la nécessité pour le droit de ne pas récuser les évolutions de la médecine et de la biologie, sans pour autant se subordonner aux seuls énoncés que ces deux disciplines, érigées en sur-savoir, voudraient bien lui poser. N'est.ce pas pour_éviter de soenfermer dans une pareille impasse que le Comité National d'ethique a cru devoir qualifiei I'e"'hryon de personne potentielle a? Toutefois, cette qualification ne projetie sur notre recherche qu'une semi-clarté. D'un point de vue juridique, la notj.on de personne potentielle ne semble pas, pour I'instant, trouver sa place entre le droit des personnes et le droit des biens s et I'on ne p"rrt gualifier I'embryon de guasi personne comme l'on parle de quasi contrats.-doit-on dénier toute portée à la formule du Comité? Le juriste ne saurait se confine* dans une position purement technicienne. L'idée de personne potentielle exprime une préoccupation qu'il lui appartient d'analyser en tous ses prolongements dès lors gue le droit s'envisage comme système ouvert de règles interlocutoires, en interaction avec d'autres champs pratiques et normatifs : la médecine et la biologie, mais aussi, les droits religieux des différentes communautés vivant en France et gui se voient confrontées à de difficiles conjlits de normes. Nous so_uhaitons participer à cette interaction en esguissant à ce propos une approche comparatiste concernant le statut de loembryon dans le dioit canonique, la chariâ musulmane et la halakha juive. Les juristes, en général, en tireront les indications, sinon les enseignements quoils jugeront pertinents pour notre débat. Cependant, avant de pénéirer dans ces aires-là, il est indispensable de procéder doabord à une jonction épisté. 2, Cf. Time. 4 January 1988, Curse heauen for Little girls. Dans cet article, Susan Tifft décrit certaines pratlques.aotuelles èn Inde où. le diagnostic prénarai est utilisé pour déceler si I'enfant à naître st un sarcon ou- une fille afin d.'éiiminer le risque de naissanoe d'enfant du sexe féminin iiarrs urte cul.ture et uu système économique otr il représente ule charge et une disqualification. Autant que le _principe d'une telll élimination, l'échelle de celle-ci êst devenue inquiétant, étant fa.vorisée pa.r la réduction du coût économique de l'acte médical-qui ra permet sur te plan tecnnlque. 3. Cf. notre étude. Le biologique face au juridique. Infor-mations Sociales, 1986, n'7. 4. Cf. note I et Ie rapport génér,al du C.N.C.E., déoembre 1986..^^^ 5_.-_B_el9 Thel^U-, 14 condition juridique 4e.I'gmbtyon et du fætus, Dalloz, Chr., f982, XXXV, p' 231 ; P; Atia,s, La_situation juridique de I'enfani con{u, in Biblogié morale et droit, Tequi 1986, et F. Ter-é, L'enfait de l'esclàve, FlaûÉarion, l9î7.

94 BroÉrureuE ET DRorr mologique, puis à une clarification terminorogique qui ne se veut pas strictement linguistique mais voudrait avoir, Ën' outr'e, res effets d'une anamnese.,.ïort,rgi cette j-onction épistémologique? parce que Ies différents qu,", l'on vien-t d'évoquer :i^",tjt_i:ïgt:u* ne s'abordent -pas utilement de plarn-prect. Les médecins ct res biorogistes, tout commj les juristes, res politologues ou les psychorogues,ont iormjs d";r;;l;rli"tij", qui les mettent au contact de savoirs déterminés mais qui res écartent -po.t""t en même temps d'autres champs de connaissance 6. ces'e"""i, r" p", a lorsquoilj.se réduisent :."::és""""":" par la pratique du fia'logue scienti_ tltlî:-#.* ils sonr sou"eôs I1"foi:. ae âenegations, non iépo,r..,r,r". à Ia science ï î^g:1]tj:,.la.prétention se transf6rme alors en pràpension a Ia monopolisation du sens de I'objet prétendûment étudié. Le'croisement rle monologue_s aussi péremptoires q^ue dérisoir", op""iii"-"t-irr""it I" ghtop de rech-erche, àu ris{ue de rà rendr" i-p"#."ui;. -grt È;"" logiste re bio- matérialiste militant, re discours théorogique or, io,r, o",u $é-gs]"l"it pas-de ta voronté de conrrôre, à; e;:i"';;.""r"""irr habite le cle'calrsme obscurantiste et immobiliste z. pour l'éthicien', -bioiogë" surtout lorsguoil est affilié à une religion institutionnarisée, l" -"oi xyla-teur- et le médecin expérimentateur iestent a", upp""otïs sorciers, qui ri'aper.çoivent *:t"^:1":^1éït-ll** que certe parrie du réet que Ieur montrent cles instruments dont ils restent serfs, sians parler de -mobiles dont le désintéressement rlî,:i*"tuuels ne s""uit pas re trait médiatique oomtnant. Faisant office de joncteur entre des attitudes virtuelement séparées entre elles ou- parallèles' il paraît opportun de produire ieffio.hu,ri vante de Ia réatité de I'embiyon pu",-puul v;*+ à;;;;;-#;;, datanr de 1916 donc bien antérieurés aerui actuel permettent une ",i f"" sorte de distance arbitrale et une incitatiàn ""ppo"t supplélmentaire "oq,r"r "11", à ne -pas se conrenrer de schémas figés, valery ;;;ï;t"j"ol'o^o, premier-mouvement, ces signes de vie, ce commencement dans le ventre "u maternel' L'inconnu à toui et de rui-même pourtant se démène. une volonté préexiste' Quelgu'un sera. ce p.rii -ooo"ment est plus terribre qu une ûompette de jugement. Il divise I'Un. Il fait sentir ïne volonté peut êtie ;it:#ti""":, le,. Et Vatéry ajoute, " n".g"".jà" feotatriqtru. A elles seules, ces -quelques notations appelleraient un vaste commen_ taire' on se limitera à -"tt"" en évidenci trois des caractéristiques I'eyùryon de qu'elles soulignento urnuo"u "" toute "eàr"ii!.-", représentation réductrice. f,'smhryon est cornrnencernentg. Il annonce un développement exige gui que I'on reste en atrenre de ses manifes;;ii;;"s;iîâ'iiî*o"" i^:iiiï;';r'3il"i^liij{îi É:'s,EditionLaPréiade,tomeIIr. Ë:bi!Éi,ii,'iii?li,W,l2!L#"r,lfl;ZlZ,*",,,,Àubier.re6r.

LE STATUT JURIDIQUE DE L'EMBRYON 95 n'aurait_ guère plus de potentiel qu'un grain de sable. Le déueloppetnent de loembryon n'obéit pas à une cinétique indistincte. Divisant -IlUn, il s'avère générateur non pas de clivage mais de détotalisation, d'ouverture. créé, il devient récursivement créateur de la dualité. Enfin, ce mouvement dualisant ne glisse pas_ sur la ligne de plus grande pente d'une durée sans mémoire. Non seulement I'embryon prolonge une mémoire commencée avant lui - commencement du commenceàent - mais il structure une telle histoire en durée identitaire, en généalogie? en rapport de sens entre une postérité et une antériorité. II. _ THEOLOGIES ANTI.REDUCTRICBS - Procédons à présent_à I'opération de clarification étymologique annoncée. D'origine grecque, le mot embryon est formé sur lâ raciie bruo dont la signification originelle renvoie à I'idée de déborder, foisonrer, se go:rflerr- ce qui marque notamment I'efflorescence en botanigue : < un olivier foisonnant de fleurs blanches >. L'usage métaphorique du vocable n'a pas tardé à étendre le domaine de ces significations initiales. Ainsi la racinc bruo souligne la dynamique de la vie. Forgé sur cette même racine, le terme embryon a désigné dans la langue grécgue I'agneau qui vient de naître, le stade animal et non pluj végétal - de rj créatiôn. ce stade animal n'est pas régressif puisqu'il récapilule les significations premières de bruo, significations que le piéfixe ena stabilise. S'agissant de I'embryologie hlm6i11e, loon doit relever des modifications irnportantes, en elles-mêmes et pouï leur insertion dans les corpus juridilues religieux que nous allons examiner. C'est dans son Histoire iles ànimaixlt qrroaristote présente de raçon méthodique les phénomènes de la conceptiono de la gestation et de la naissance. L'on observe alors qu'à p"opor d" de Ia naissance humaine il n'emploie pas le vocable bruo'maii "uhti d" æ.rylyot qui signifie aussi engendrer mais selon une lrgnée parentale. Différenciation qui soaffine encore par le choix de deux Érmes distincts pour désigner I'embryon màle arrenos et l'embryon femelle teleos. Différenciatiou terminologique gui correspond sur ce plan à une représentation çsmflexe de la_vie, complexité dont notre vocabulaire."-i.lu ne plus rendre comp_te. La_ vocation historiale de I'embryon transparaît nettement dans le vocable teleos qai souligne la prise de conscienc i a minima d'an telos individuel, sinon d'une commune histoire humaine. En c-e point, _ Aristote ne_ saurait être suspecté de dérive métaphysigue. La représentation physico-chimique de la v-ie ne lui était pas io"orr.o". Par exempleo lorsqu'aristote évôque I'embryon sous loangll shictement biologique c'est le o.ot ltuema gu'il emploie. Par ailleursi res manipulauo."i9' tu"t chantraine, Dictîonnaire étymologique d.e la langue gracque, Klinck- 11. Edition Les Belles Lettres, 1964.

96 BIOÉTHIQUE ET DROIT tions éventuelles de l'emlryon sont préfigurées par les indications sui- vaptes_:- y quand lo".r"bryon expulsé à ao iouts eit de sexe masculin et qu'on I'abandonne dans un- milieu quelconque il se dissout et disparaît. Mais si on le met dans I'eau froide il co-nstitue comme une masse )). Préfiguration de la congélation. Tgl ne.devrait, pas être le- sens spécifique du devenir ds I'smhryon!um_.ain- qui- évoluera., se transformera-de ce premier stade jusgu'au stâde de loanimation: ( C'est_ainsi encoïe q.r" par quoi ',oi., Jo*-", bonne santé_signifie soit-la. santé d'une partie "Ë du coris soit même du corps "o tout entier. L'âme (pryg_hé) est au sens primordial quoi nous vivons, percevons et pensons. Il en résulteru qï'"ile r""u ""^pu" ooiioo-"t forme et non pa9 matière et substrat > 12. Et Arisiote précise afin d'éviter tant le réductionisme physiologique que l'évasion spirituariste : << c'est à bon droit que des pens_eurs.ont esiimé que l'âme^ ne peut être ni un corps ni sans corps car elle n'est pas un côrps mais qneiqu" chose du corps )). Pour Aristote, l'âme n'est ni substantièle ni iniubstantielle. Elle suscite ra m,eta-morphose du corps, lie I'antérieur et I'ultérieur, I'actuel et le virtuel. Correspondant aux modalités actuelles de la perception humaine et à ses limites, le virtuel se voit défini après ce gue la perception_actuelle n'a pu enregistrer sur le moment. "oopl "od-e Cgr éclairages, préliminairei nous permettent de pénétrer à présent dans les di{férents droits religieux préoôcupés par le sùtut de I'e-^hryon. Pour bien. comprendre, p""hi"r lieu, Ies dispositions et les références du droit canonique, il "n ejt indispensable de râppeler I'attitude du monde romain où le christianisme aliait se dévelop'per et avec lequel il allait entrer en débat 13. Dans le monde romain l'-eàbryon n'avait'pas $"-""1."y: juridigue déterminante. Aucune démarcation o"tt",r" sépaiait le fæticide de l'infanticide. un enfant à naître n'était pas considéré comme un être h'-ain véritable, la spes anirnanti n'étani pas assimilable à l'infans. r-- a -théologie chrétienne et le droit qu'elle iniorme iront dans un sens différent. Tertullien assimilera le fætiôide à une forme de meur- Peu imp-orte- 1t:.: _u gue I'on détruise une vie qui se forme ou u'e vie déjà formée. celuilà es_t aussi un homme qui est'sur le point d'en être un. Tout fruit existe déjà dans sa graine >. palr où I'on la prégnance de la.racine grecque bruo et la contradiction qui "oo'rtut" marque uri;o*d'h,ri la recherche d'un statut juridique de lembryon-dàos uo é'tat de"droit qui autorise lointerruption volontaire de grossesse 14. De sailt Augustin à saint Thomas-d'Aquin, la question de I'animation se précise davantage. Lors de la vie intra i:térine, saint.augustin distinguera loembryo-n f onnatus l'inf -de ormanus. seul avortement îe I'e-h1ysn f ormatus serait punissable comme un meurtre. ces deux phases - de 12. De l'-âme, 'traduction J. Tricot, Vrin, 19g2. p. g7. -^^^13' E. v.estermarck,l'origine et'ie Jiivèiàip'ement des idées morales, payot, 1928, tome I, p.420. - - 14' cett contracriotion.4s"r4t se résoudre par la référence à la notion de ÊÉ'iiff"R:Hl,i'"",iàiâiHi'!itf"'Ë?îiÂ'.3IIT;ï,*"ÉB,âlt'rii

LE STATUT JURIDIQUE DE L'EMBRYON 97 loem-bryogenèse se retrouveront dans les corpus juridiques de Gratien et de Justinien lequel fixera au 40'jour après la conception I'anirration ProPfement dite. Pour Thomas d'aquin, I'embryogenèse passe par trois phases différentes : l'âme végétative, l'âme sensitive et l'âme intellectuelle. Préfigurant la Aufhebung hégélienne, Thomas d'aguin déclare: < la forme nouvelle possède tout ce que contenait la précédente et quelque chose de plus > ls. Cette précision tend à écarter toute vision réductrice de I'em-bryon. Insufflée dans le corps qui la révèle et qu'elle conduit à son accomplissement, l'âme est d'origine divine. Ce qui entraîne qu'elle demeure extérieure à loemprise de I'homme. Formulation rconduite par les commentaires de la pensée thomiste, comme le note un très récent glossateur : < Ce que nous savons aujourd'hui de la semence ou plutôt de I'ceuf initial, commencement du nouvel être autonome et diltinct, nous permet d'affirmer que tout être humain y est contenu virtuellement. Pourquoi sa forme ne serait pas dès le principe l'âme spirituelle créée par Dieu, incapable certes de jouer d'autre rôle que d'âme végétative puis sensitive mais surtout et, dès le premier instant, de principe interne de l'évolution de la matière vers l'état de support et d'instrumeni de la vie spirituelle > 16. D'Aristote à Saint Thomas et à Valéry, un schéma commun de la vie ne tente-t-il pas de se préciser en se retrouvant dans des contextes intellectuels a priori très différents? La notion de personne potentielle ne semble pas en tous cas incompati.ble avec la théologie musul'nane ni avec les dispositions de Ia chiriô {u! pou_rraient-_l'expliciter. L'analyse de I'Epître d'ibn Tuffayl, Hay bin yakzantl (le Vivant fils du Vigilant) appelle de ce point.le vue un commentaire à la fois théologique et juridique plus large que la simple mention qui en est faite ici dans les limites d'une esguisse comparatisle. Dans la Iigne d'aristote, Ibn Tuffayl n'ignore pas la réalité physiclogique e_t grganique de la vie telle qu'elle se révèle notamment par la pratique de la dissection. Le développement de l'organisme procède du fceius dônt les naturalistes décrivent la formation dans la matrice sans en rien omettre jusqu'au complet développement de I'organisme et de ses parties. et jusgu'au moment où le fcetus avec les enveloppes qui I'entourent est prêt à sortir du sein maternel. Mais le fcetus ne se réduit pas à une simple matière biologigue, sans antériorité et sans avenir. S'il est conçu dans et par la matrice, il provient d'une sorte de matériau créationnel (jawz) 18 dont -l'une des particularités est de comporter une dualité virtuelle gui s'extériorisera au cours de I'embryogenèse et après la naissance. Cette évolution conduira loêtre humain animé aux plus hauts degrés de la connaissauce et jusqu'à I'intuition du divin. La vocation- de 15. Sumtne Theologica, o.76. a.3 et o. 118. -^16. Thomas d'aquin, Somme Théologique, tome 1, Editions du Cerf, 1984, p.937. 17. Traduction de Léon Gauthier, Papynrs, 1983, p.29. 18. Ibn Khaldoun, Discours sur i'hiitoire-univ-eiselle, Sindbad, 1928, tome IL

98 BroÉrureuE ET Dnorr I'embryon humain le distingue complètement du fcetus animal et devrait entraîner, en ce -qui le concerne, une reconnaissance non éguivoque de sujet humain, m,ême si les éléments de droit positif corresponàent à ceûe reconnaissance dépendent de la technigue juridique pratique. III. _ LA VIE ETHIQUE INTRA.UTERINE Sans méconnaître les différences, voire les divergences entre la pensée aristotélicienne, le droit canoniquen la chariô musul-ane et la hâialtha itiog,_ on doit également relever leurs convergences. Les énoncés de la halakha que nous allons maintenant examinerloavèrent particulièrement significatifs par leur contenu plopre mais encore parôe que ssllsins de ces énoncés peuvent toujours s'entendre comme lel termis doun véritable_ dé,bat contemporain d'aristote. Comme nous I'avons fait pour la genlé9- de ce dernier, commençons par une clarification terminologique. En hébreu I'embryon est nommé ôubarl9, vocable formé sur la raciie âbr qui désigne le mouvement intentionnel, un trajet rrettant en æuvre un yloi"!. On remarquera en outre gue ôubar ést une forme complexe. L'embryon.n'est pa-s uniquement objèt passil de transformation. Il apparaît coûrme actif trans-formateut. _ L'etttbryon naît d'une opération antérieuren la conception (harah), résultat de la rencontre des deux semenceso mâle et femelle, biologiquement complémentaireso c'est-à-dire non redondantes ni antagoiisies. La rencontre biologiqrre (zeriâ) résulte d'une rencontre préalable aïfective, intersubjective, de I'homme et de la femme formant ànsettrhle lohr'-ain (haailam). Toute filiation monoparentale serait donc considérée, de ce point de vue, comme tératologique. Mais une éventuelle stérilité ne serait pas examinée sous le seul aspect biologique. La stérilité manifeste la non existence réelle du couple même s'il elt juridiquement conforme aux règles du droit conjugal. La stérilité révèle-,rn relur inconscient de (se) donner, en réaction contre un sentiment de ne pas être aimé(e), c'est-à.dire choisi(e), au sens de l'élection existentielle 20. N8anmoins ce tvpe de stérilité peut être surmonté par le rétablissement de I'amouro pro""sju-s dans lequel Dieu intervient sous la modalité d'une authentificatiôn @kida)2l laguèle a po_ur effet- rlirect d'ouvrir, ou de rouvrir, la matrice (rehém). Le vocabulaire de I'embryogenèse s'organise alors de la façon suiuante2 : amour (ahaaa), conciption (hirah), création-ensemencement (brta-zeriâ), formation (yetsira), engendrement (ted,a). t'synhryogenèse se différenciera en trois périodes de trois mois chacune pour lésq:uelles la 19. Talmud de Babylone, Niddah.34a. 20. Cf. les commentaires t-raditicinnels concernant les stérilités reslrectives de Sarah. de Rachel ou de Hannah. 21. Genèse, I1,7.?2.C1. le commentaire du Maharal de prague, H,idoushei Aggadort, sur Niddah, 34a.

LE STATUT JURIDIQUE DE L'EMBNYON 99 halakha utilise une terminologie spécifique. Au cours de chacune d'elles, l'être intra-utérin se trouvera successivement dans le rayon (mailor) tnférieur où se constitue la substance de l'être (haaaya), puis dans le rayon médian (emtsa) où. la forme distinctive de l'être s'affiuera, enfin dans le rayon supérieur (êlion) où l'être accède, il faut maintenant le souligner, à In conscience éthique. Selon la halakha, la vie morale, qui ne se réduit pas à la sensibilité neurologiqueo apparaît d.ès la uie intra-utérine. C'est pourquoi s'agissant des énoncés de la halakha qui concernent I'embryon, il convient d'éviter le contre-sens qui fait s'amalgamer deux plans de I'analy_se _lesquels doivent rester distincts : le plan éthique et- le plan physiologigulr avec 1".11s i-flications juridiques respectives. _ Sur le p-lan physiologiqrl, l'em-bryon, jusqu'à sà naissance, n'a pas de personn:lité distincte de la mère à laquelle il est physiologiquemènt raccordé. Tel est le sens de la formule, à interprétei dans ses- li-rnites propres, < l'embryon suit la rnère >>. Jusqu'au 40" jour la su-bstance de I'embryon est assimilée à de l'eau. Autrement dito selon la symbolique bibligue, à ce qui n'est pas encore individualisé. Il s'ensuit que si au cours de Ia grossesse-, ou _ pendant I'accouchement, I'embryon met en danger la vie de la mère, dans cette situation limite et sous réserve d'employer toutes les ressources médicales disponibles pour éviter d'avoir à trùcler négativement_un_tel dilemmeo la vie de la mère passe en priorité23. Mais sur le plan éthigue, I'embryogenèse doit être considérée comme gt_ p-"og"ssys historique, ou si I'on préfère historial 24. Coest ce qui se déduit de deux autres énoncés parti_culiers de la haltkha. D'une pario lors de la- conception, Dieu est présent 25. Dieuo non pas en tant que personne physique ou fantasme du tiers mais en tant qu'il manifeste I'aitériorité du ptojet vital- et les perspe.ctives de son développement. D'autre part, I'ceuf est appelé au << monde qui vient > (ôlam- Izobo) bien avan-t le 40" jour, d.ès qu'a eu lieu.ia nid,ification. Ainsi I'on cst couduit à envisager non pas seulement une vie mais une véritable histoire intra-utérineo in-tra et inter-générationnelle (toldot) gui ne réduit pas I'e-hryogenèse humaine à un simple secteur de l'ettrhryogenèse ani-ale. Au cours de la première période de trois mois, l'êfrc intra-utériln est nourri par-le lneilleur de la nourriture maternelle. La mère le porte dans ses entrailles Qneâ) et le ressent dans sa matrice (reh'em) constituant I'intério_rité de -l'espace individuel et, déjà, social. Sur quoi se fonde I'aptitude à I'identification compatissanteo elle aussi formâtrice du lien social dans ses composantes affectives. Au cours de la seconde période, la forme- de l'être_intr_a-utérin se singularise par le développeme-nt d'un cerveau à parties do 'J-rles et à circonvolutions infinies (pinkas mecupal), D-uran_t cette phase, la position de I'enfant à naître sé précise : mains plaquées contïe les tempeso la tête entre les genoux? bouche fermée et _ 23. David M. F'eldman,Marital relations, birth control and abortion in Jewish Zaw, Shocken, 1974, p. 251. 24. Si I'on définit l'historial comme histoire se faisant. 25. Nah'manide (XIIIe siècle), traduction aux Editions Verdier, 1986.

100 BroÉrnreuE ET Dnorr orifice omhilical ouveït tandis qu'une rumière, eile aussi singulière, brile au'dessus.de lui pa_r raquele sâ perceptioo,'ét"rra ;a\r;;?;;émité du monde à I'autre >. cette phar" r"àbr" Ëorrespondre à une véritabre expansion de la sensorialité neurorogiqug. 4l ôours de ra troisième phase, I'information neurologique. deviénî.jurid._ique et éthique. L'insight de ra Loi est acqu_is d.ès cené pértod" er faii de ia'p;r"h";ië;"u-,riïl"irruo." conditionnelle, non seul".menr sur le plan it yriologiq;;;;;, le plan de l'éthique sociale par re rejet du,rà""irrir-" i'"log"g;* à o" pu, commettre de malfaisan"e errv""s aurrui26. "t ces derniers énoncés surtout suscitent re commentaireo serait-il cursif. Leur traductibilité biologique ne devrait pas être p;;;;;ce si on tient compte des infotmations po"" le àoins étonnante's "é."ré; fournies par ra et.la psychologie T""I.?Îgig aciuelles de la vie inrra-utérine. cette tracluctr.brlrté exige -cependuot. qy" I'on rappelle avec Leibniz < que l,on ne peut p_as lire dans l'âme àlivre ouvert^ëomme I'Edit du prêteur se rit sur son album, sans peine et sans recherche >. Les eooo"e. rt"iànr.iq"", devraient alors être càmpris dans re sens d'une doubre éthique et juridique, de!a vie intra-utérine puisque res auteurs ";t""ri"", de ters énoncés font commencer dès ce stade re débai so"'iur suos re différer uî *o-"o, de Ia naissance ou des riturgies d'intégration sociare p"opr"-eot dite (1" -8" jouro I'Alliance de ri circoncis%no ra brith,àfui; i rb ans intégral de Ia I:11"iæ*":t Loio la bar mitsoa). Cu ael"i, remarquons-ie?.est orienté par_ Ie souci immédiat d'un dépassement du narcis. srme' qui centre la subjectivité sur ele-mêmeo et^ par re rejet de Ia malfaisance qui fait de r'éxistence d'autrui un regrettalle obstacïe ou une parote. La référence :_::::" -1u:ïî,1" à ta pirot" t""""" l.i sa plus grande amplitude scientifique car c'est elle qui caracrérise la phasë de I'animation. L'être humain est un at"" urri-i,; "i ;;î ii"i", a,,ro" R"tol"..o9T-. pas. auto-centrée mais interlocutoire rr.-ô"';; il"" *e*" I'on p.as,n'habiliterait ces énoncés à soinsérer immédiatement dans notrc Ju'drcrre rormelle, ils restent largement_ parlants au pran psychanalytique comme transfert sur l'enfant à iaître dës investissements^ ou d"s projets parentaux' eux'mêmes en circuit avec une normativrté sociare pirrr"o, moins,explicité,e pa1 le sys-rème juridique. p""j"o;;r;t".rjlo-.iie. a, r" tôt en foncrion de I'acceprarion d'autruio liijflrril.?rus er non pas Iv. - LA PERSONNE JURIDIQUE INTEGRALE cetje conception de la vie intra-utérine commande la définition du statut juridigue de loem-bryon même si les points d'upp"i-"rio"iriu "u*" 26. Talmud, op. cit. du Targoum, paraph::ase C.rr3l.Co**entâire araméenne.du texte biblique sur

LE STATUT JURIDIQUE DE L,EMBRYON t0r définition peuvent paraître fragiles, aléatoires ou fragmentés en différents-secteurs du système juridigue. Dès lors qu'elle n'apparaît pas comme exercice rle spéculation juridique gratuite ôu scolastiqu" -àir gu'elle participe doune entreprise de défense de la personne, la guestion concer. nant I'embryon comme_persopne potentielle-devrait appeier une réponse non équivoque qui soétayerait sur les trois considéiâtions conchisives suivantes : D'une part, le droit civil français récent entérine une vision extensive,des droits de la personne et donc nécessairement des limites physigues de la personn-e- sujet de tels droits 28. L'on évoquera simplàmenf h p_rotection de I'image de la p-ersonne qui étend la-pro jectioi juridiçre du schéma corporel de celle.ci2g D'autre part, I'incapacité de I'embryon à défendre ses droits éventuels ne saur_ait le priver du caractère de sujet de droit. En droit français f'lnglpable n_oest pas un non-sujet de droii mais un suiet de droit assisté, bénéficiant de protections mises en @uvre par des tiers. Toutefois, ces considérations ne prenn"ni tout leur sens que rapportées à une vision- plus aliomalique de I'embryon comme personne potôntielle et sujet de 4roit radical. Du fait gue la personne biologiquement aboutie prgcidg de I'embryon, la conception juridigue de la perjonne et des droirs qui -lui sont attribués ne- devrait pas rester instanta-néiste, ponctuelle et, si I'on peï^t dire, post-factive, mais devenir intégrale et si nécessaire rétroactive s. L'embryon n'est pas à l'homme ce que la chrysalide est à I'insecte. Le caractère juridique de la personne abùtie ne devrait-il pas rétroagir en effet sur son point doémergence quand bien même celui-ci ne se tro-uverait pas encore compris dans I'aire juridique actuellement déterminée par _nos règles de droit? une représântation globale de la personne sujet de droit ne devrait-elle pas se développer nôn seulemont dans. I'espace mais -aussi dans la temioraliré jurideïe? A cet égard, I'emlt1ysn ne devrait.il pas être considéré caùse dc la personne juridigue abo 'Îie D_e "o-*" -? telles ouveïtures méthodologiques, qui vùdraient tenir eompte du bouleversement actuel de la notiôn de nàrure sans en prendre prétexte pour de hasardeux happenings dans le domaine de la normativité, s'inscrivent dans une vision préventive de I'Etat de droit en empêchant que I'embryon_ne soit réduit-à une simple chose biologiqueo manipulable corn-me si elle était dépourvue de mémoire et de f,roiet, gu'il soit exposé dans_un champ médiéd où des pratieiens parfois déculturés seraient tentés d'instituei leur savoir nécàssairemeni lacunaire en culture improvisée et en législation privée, décidant unilatéralement du commencement de loêtre, âe son inierruption et de son terme. rl- reste_rait - à préciser, pour éviter tout i< ethicisme )), que l'éthique et le droit doivent rester ouverts et se constituer sur le mode interlocutoire -. 2.8. R...sayatier, tres métamo.rphoses économiques et sociales ilu ilroit privé d'auiourd'hui. 3" série. Dalloz. 1959. 29. Cassar. 1'. Ch. civile, 3:12-1980. D.. 1981. 30. s'aeissant des cadres ép.isiérnblogioues de cette conceptualisation V. Jankelettch, cf. Philosophie première, pljf-, erààrrgr.

102 BroÉrHreuE Er DRorr avec la médecine, Ia biologie ou d'autres savoirs et techniques. si lindiviscientifique. app-elte la $::t1.ry régulation, comme fappëff" f;ùdividualrsme economique ou juridique, cette réguration ne devraitielle pas s,exercer en.ronctron.dune.épistémorogie qui se voudrait non pas totaiisante mais rntegrate? c'est-à-dire qui,ne projette pas sur le chaâp exploré par une discipline les -objectifs àu les préol.op"iioo, d'une autre^3l?'rappelant ici I'interaction de cetre science-de l'éth'ique, ;;;i"t celes gfi ""u.ojiqrrj;-p"; 1e la considèrent_pas comme un-sous-produit'd.e Ë,"i;;;u ou une simn.le vnanifestation dà l'opinion individuelle (irréductibt" alo,rt" o-pinion de même nature) -et de cette éthigue dr r" "rrt"" doot il y a près de vingt ans déjàle besoin de sa fôrmation s'étair "ooojrrurr.u fait ressentir, on rappellera Ies modalitéi du programu,e _épistémologiqou il y a une- vingtaine doannées aussi -pai Boris Rybak, u Z'"it p"i'.lre*""t "rqoirré r" projet de l'éthique sue d'extraire toujours ptus a'uum"i"'d;,; gangue naturelle ou artilicieile de sorte qu'il "faut autant organiser les faits dans Ies théories pgo-" go. Ia science'se constitue: gr'à un niveau supérieur organiser-les théories et les réarités pour qr" i" ïonscience s'étabrisse > tl jamais 32. trouve,,^!h.un tempf comme celui que ooo, lirnoo, où l ouverture maxrmale du champ de ltêtre vers I'origint et vers le terrre 33 incite le droit à ouvrir-son p"oi"u champ de fagon"ausri!t"iï"", en obrigeant le regard épistém.olo,gigire à s'éràrgir encore, et à se dédoubrer, I'attention portée au droit di ia naissao.""d.rr"o"ot tg"li""t iàttention portée à Ia naissance du droito tandis que I'idée de fi"rrooo" potentielle forcerait les schémas et les théories juriâique;;;'i*jril-j"îrtî" stmlojiqug que-le.marbr., 13tièiî ior', tàr faire dé"o";;;;;o "rt"u vrrr, r-enjeu du droit écrit et du droit parléo du droit interrocutoire ""dé.oo-? crise des sciences européenne et la phénoménotogie trans- ""ri);fri"!ë:i,î*â"?. 32. P, Monod, Le hasard et Ia nécessîté, 3-1. Seuil, 1970. lsychç, Soma, Germerz, Gartimâili. rs. Le is?"s:-, sutctde et ta.ioi, Le Monde, dépassé : _12 décembre matade ou 1997. cadavré, Cf. égal*nent, Lé uiàaà,'z^âui!"r.ioo. Coma