SARL AC PROMOTION Lieu Dit Rotajolo Agosta Plage 20166 PORTICCIO - MOLINI Maître d oeuvre : Mrs GIUSTI et VERSINI Architectes D.P.L.G. 28 Cours Napoléon 20000 AJACCIO Page 1 sur 11
NOTE GENERALE Il est expressément prévu que, dans le cas où, pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossibles, difficiles ou susceptibles d entraîner des désordres, et ce, pour un motif quelconque (par exemple : retard d approvisionnement, défauts de fabrication, difficultés d importation), le Maître de l Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils par d autres de qualité et de notoriété équivalentes. Le Maître d Ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction. Il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction, tel que défini dans l acte de vente. L implantation des équipements ou appareils ainsi que les retombées, soffites et faux plafonds peuvent y être figurés à titre indicatif, les canalisations ne sont pas figurées. Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes des immeubles et de leurs dépendances seront choisis par l Architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués. Cette notice descriptive est établie selon annexe de l'arrêté du 10 mai 1968 (J.C.P. 68, III, 34415) article R 2611 du Code de la construction et de l'habitation (D - 1 67 II 66-22 décembre 1967, et article L 261.11 : L n 67-3 du 3 janvier 1967, article 7) conformément au modèle agréé par arrêté ministériel. 1. - Caractéristiques techniques générales de l'immeuble 2. - Locaux privatifs et leurs équipements 3. - Annexes privatives 4. - Parties communes intérieures à l'immeuble 5. - Equipements généraux de l'immeuble 6. - Parties communes extérieures à l'immeuble et leurs équipements Page 2 sur 11
1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 1.1. Infrastructure 1.1.1. Fouilles 1.1.2. Fondations - décapage et fouilles de toute nature pour mise à la cote du bâtiment - type : fondations par semelles et/ou pieux et poteaux béton armé suivant étude de sol et bureau de contrôle. 1.2.1. Murs de RDJ : 1.2. Murs et ossature 1.2.1.1. Murs périphériques 1.2.1.2. Murs de refends - structure béton voile de 20cm et ferraillage selon étude I.B.A - selon descriptif I.B.A 51.2.1.1.) 1.2.2. Murs de façades (RDC) : - parties courantes - allèges - trumeaux - encadrements des baies 1.2.3. Murs pignons 1.2.4. Murs mitoyens 1.2.5. Murs extérieurs divers - murs de façades des différents niveaux en béton ép. 20 cm, recouvert d enduit teinté dans la masse avec façon de couleur Selon descriptif I.B.A. - dito 1.2.2 - Voile Béton 20cm - Voile béton 1.3. Planchers 1.3.1. Planchers sur étage courant 1.3.2. Planchers sous terrasse Prédalles de type KP1 - béton selon étude IBA - béton selon étude IBA 1.4. Cloisons de distribution / doublage 1.4.1. Entre pièces principales 1.4.2. Entre pièces principales et pièces de service 1.4.3. Doublage - cloisons de type prégymétal» ou équivalent, ép. 7 cm selon plan - dito 1.4.1. - doublage par panneaux isolants composés d un complexe (polystyrène + plaque de plâtre), épaisseur suivant étude thermique Bureau d études FGI Page 3 sur 11
1.5. Escaliers 1.5.1. Escaliers des parties communes - escalier béton 1.6. Conduits de fumée et de ventilation 1.6.1. Conduits de fumée des locaux de l'immeuble 1.6.2. Conduits de ventilation des locaux de l'immeuble 1.6.3. Conduits d'air frais - Selon la norme en vigueur - ventilation mécanique générale selon étude thermique. - selon norme en vigueur Bureau d Etude FGI 1.7. Chutes et grosses canalisations 1.7.1. Chutes d'eaux pluviales 1.7.2. Chutes d'eaux usées 1.7.3. Canalisations en sous-sol 1.7.4. Branchements aux égouts - chutes en PVC - chutes en PVC - canalisations en PVC - raccordement sur réseau existant assainissement publique 1.8. Toitures 1.8.1. Toit Terrasse - plancher béton type prédalle KP1 1.8.2. Souches de cheminées, ventilations et conduits divers - sorties VMC et ventilation primaire des chutes Page 4 sur 11
2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. Sols et plinthes 2.1.1. Sols et plinthes des pièces principales 2.1.2. Sols et plinthes des pièces de service 2.1.3. Sols et plinthes des entrées et dégagements 2.1.4. Sols des balcons - carrelage sur chape de pose et plinthes assorties. (format 45x45) - dito 2.1.1. - dito 2.1.1. - carrelage 30*30 + plinthes assorties 2.2. Revêtements muraux (autres qu enduits, peintures, et papiers peints) 2.2.1. Revêtements muraux des pièces de service 2.2.2. Revêtements muraux dans autres pièces - faïence hauteur 2m (selon calpinage) dans les W.C. et salles de bains. (Format 22 x 45) 2.3. Plafonds (autres que peintures,) 2.3.1. Plafonds des pièces intérieures 2.3.2. Plafonds des séchoirs à l'air libre 2.3.3. Plafond des loggias 2.3.4. Sous-plafond des balcons 2.4. Menuiseries extérieures 2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces principales - ensemble des menuiseries en PVC à un ou deux vantaux ouvrant à la française, vitrage de type bloc baies 4/20/4 et coffres volets roulants isolés 2.5. Fermetures extérieures et occultations, protection anti-solaire (volet roulant) 2.5.1. Pièces principales 2.5.2. Pièces de service 2.6. Menuiseries intérieures 2.6.1. Portes intérieures 2.6.4. Portes palières - volets roulants à lame aluminium isolée à manœuvre électrique pour fenêtre du séjour - volets roulants à lame aluminium isolée à manœuvre manuelle pour autres pièces - portes «Jeldwen» : Ame alvéolaire aspect 5 panneaux. salles de bains et WC : avec système à condamnation. autres : sans condamnation. - porte stratifiée double face, sur huisserie bois, serrure à condamnation 3 points. Page 5 sur 11
2.7. Serrurerie et garde-corps 2.7.1. Garde-corps et barres d'appui 2.7.2. Grilles de protection des baies 2.7.3. Ouvrages divers - garde-corps aluminium.. 2.8. Peintures, papiers, tentures 2.8.1. Peintures extérieures et vernis : 2.8.1.1. Sur menuiseries 2.8.1.2. Sur fermetures et protections 2.8.1.3. Sur menuiseries 2.8.1.4. Sur enduits, ou autres murs et plafonds des terrasses sous-face et rives des balcons - enduit monocouche projeté 2.9. Equipements intérieurs 2.9.1. Equipements ménagers : 2.9.1.1. Bloc évier, robinetterie 2.9.1.2. Appareils et mobilier 2.9.1.3. Evacuation des déchets 2.9.1.4. Armoire sèche-linge - Cuisine aménagée + évier et mitigeur 2.9.2. Equipements sanitaires et plomberie : 2.9.2.1. Distribution d'eau froide 2.9.2.2. Distribution d'eau chaude collective et comptage 2.9.2.3. Production et distribution d'eau chaude individuelle 2.9.2.4. Evacuations 2.9.2.5. Distribution du gaz 2.9.2.6. Branchement en attente (LV et LL) 2.9.2.7. Appareils sanitaires 2.9.2.8. Robinetterie 2.9.2.9. Accessoires divers - PER - PER - Voir annexe thermique FGI - tube PVC - 1 branchement en attente selon plan - WC suspendu porcelaine vitrifiée blanche, mécanisme double débit, abattant double, vasque sur meuble 60 ou 80cm selon type avec miroir et bandeau lumineux, receveur douche et mitigeur, douchette sur flexible - robinetterie de type mitigeur Page 6 sur 11
2.9.3. Equipements électriques : 2.9.3.1. Type d'installation 2.9.3.2. Puissances à desservir 2.9.3.3. Equipement de chaque pièce 2.9.3.4. Sonnerie de porte palière - filerie encastrée - tarif bleu selon recommandations EDF - équipement conforme à la norme NC 15-100 en points lumineux, prises de courant, conjoncteurs PTT et prises TV/FM. - Néant 2.9.4. Chauffage, climatisation, cheminée, ventilation : 2.9.4.1. Type d'installation 2.9.4.2. Températures garanties dans les diverses pièces par température minimale extérieure de 5 C 2.9.4.3. Appareils d'émission de chaleur 2.9.4.4. Conduits de fumée 2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation 2.9.4.6. Conduits et prises d'air frais - climatisation par système split (FGI) - 19 C dans l'ensemble des pièces du logement - 21 C dans la salle de bains - radiateur sèche-serviettes dans les salles de bains - bouches d extraction en pièces humides - VMC simple flux 2.9.5. Equipement intérieur des placards et pièces de rangement : 2.9.5.1. Placards 2.9.5.2. Pièces de rangement - Façade 2.9.6. Equipements de télécommunications : 2.9.6.1. TV 2.9.6.2. Téléphone 2.9.6.3. Interphone 2.9.6.4. Digicode 2.9.7. Autres équipements - 1 prise TV (séjour et chambre principale) - conjoncteurs dans séjour et chambres - oui Page 7 sur 11
3. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE 3.1. Circulations des communs 3.1.1. Sols 3.1.2. Murs - carrelage sur chape de pose, plinthes assorties - projeté grain fin, baguettes de protection sur angles saillants 3.1.3. Plafonds 3.1.4. Eléments de décoration 3.1.5. Chauffage 3.1.6. Portes gaines techniques 3.1.7. Equipement électrique - peinture - façades en bois peint coupe feu - éclairage par spot Page 8 sur 11
4. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 4.1. Télécommunications 4.1.1. Téléphone 4.1.2. Antennes TV et radio - distribution collective - réception par antenne satellite collective - emplacements spécifiques à l extérieur de l immeuble 4.2. Alimentation en eau 4.2.1. Comptages généraux 4.2.2. Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression, traitement de l'eau 4.2.4. Branchements particuliers - pose compteur communs selon nécessité - selon pression constatée - en attente pour pose compteur individuel par concessionnaire 4.3. Alimentation en gaz 4.3.1. Colonnes montantes 4.3.2. Branchement et comptages particuliers 4.3.3. Comptage des services généraux 4.4. Alimentation en électricité 4.4.1. Comptages des services généraux 4.4.2. Colonnes montantes 4.4.3. Branchement et comptages particuliers - par bâtiment - 1 compteur par logement Page 9 sur 11
5. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS 5.1. Voirie et parkings 5.1.1. Voirie d'accès 5.1.2. Trottoirs 5.1.3. Parkings visiteurs - voirie enrobé - trottoirs en béton - parkings en béton 5.2. Circulation des piétons 5.2.1. Chemins d'accès aux entrées, emmarchements, rampes - chemins d'accès à l entrée en enrobé 5.3. Espaces verts 5.3.1. Aires de repos 5.3.2. Plantations d'arbres, arbustes, fleurs 5.3.3. Engazonnement 5.3.4. Arrosage 5.3.5. Bassins décoratifs 5.3.6. Chemins de promenade 5.3.7. Jardin privatif 5.5. Eclairage extérieur 5.5.1. Signalisation de l'entrée de l'immeuble 5.5.2. Eclairage des voiries, espaces verts, jeux et autres - éclairage par lampadaires ou bornes lumineuses 5.6. Clôtures 5.5.1. Sur voirie 5.5.2. Avec les propriétés voisines Page 10 sur 11
5.7. Réseaux divers 5.7.1. Eau 5.7.2 Gaz 5.7.3. Electricité 5.7.4. Postes d'incendie, extincteurs 5.7.5. Egouts 5.7.6. Epuration des eaux 5.7.7. Télécommunications 5.7.8. Drainage du terrain - alimentation depuis la voie d accès - alimentation depuis local transformateur en extérieur - évacuation aux réseaux existants - alimentation depuis la voie d accès Page 11 sur 11