MINISTERE DE LA DEFENSE

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1 MINISTERE DE LA DEFENSE Catalogue des certifications professionnelles enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP). Historiques des homologations. Edition JUIN 2013

2 Guide d utilisation Préambule A qui et à quoi est destiné ce catalogue? La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, renforcée par la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie, institue le droit individuel à la validation des acquis de l expérience (VAE), comme voie supplémentaire d obtention des diplômes, des titres à finalité professionnelle et des certificats de qualifications professionnelles (CQP). Ceux-ci sont inscrits au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) qui recense et classe par domaine et par niveau ces «certifications professionnelles». La VAE, dans le cadre du principe de formation tout au long de la vie, permet l élévation du niveau de qualification des personnes et favorise leur insertion sociale et professionnelle. L accès à ce dispositif, tant pour les militaires que pour le personnel civil du ministère de la défense, contribue pleinement aux actions de valorisation des acquis professionnels et de transition professionnelle déjà engagées par le ministère, au titre de la professionnalisation des armées. Le ministère de la défense a obtenu depuis 2002, par la voie de l'enregistrement au RNCP, la reconnaissance officielle de nombreuses qualifications qui donne une meilleure lisibilité aux parcours de carrière et facilite la mobilité professionnelle de ses ressortissants. Les autorités du ministère de la défense délivrant les certifications au sein des armées, formations rattachées et organismes interarmées (autorités certificatrices) organisent l'accès à ces certifications par la voie de la VAE. L'agence de reconversion de la défense (ARD), Défense Mobilité, en charge de l enregistrement des certifications professionnelles et du développement de la VAE au sein du ministère de la défense, organise la procédure d enregistrement, l'accès à l'information, au conseil et à l'orientation ainsi que l'accompagnement VAE pour les certifications professionnelles du ministère. Ce catalogue est ainsi principalement à l usage : - des autorités et organismes certificateurs du ministère de la défense ; - des pilotes et référents VAE, des conseillers de Défense Mobilité ; - des candidats VAE militaires et civils ; - des organismes recruteurs. Il recense : - les certifications professionnelles enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles et/ou homologuées, et leur intitulé précis ; - la durée, la période et la fin de validité de l enregistrement et/ou de l homologation ; - le niveau national attribué à cette certification ; - son classement dans la nomenclature des spécialités de formation ; - les références des documents officiels d enregistrement (arrêté et journal officiel) ; - les autorités et organismes certificateurs qui délivrent ces certifications ; - les références des dossiers d enregistrements auprès de la CNCP et les fiches répertoires de présentation des certifications au RNCP. Il permet également d accéder aux référentiels d activités et de compétences et référentiels de certification associés aux certifications. 1

3 En fonction du positionnement de l utilisateur, il permet ainsi de : - informer sur l accessibilité par le biais de la VAE des certifications professionnelles enregistrées au RNCP ; - suivre l historique des certifications et leur état ; - répondre à une demande de reconnaissance de niveau de la part d un personnel de la défense en transition professionnelle ou d un personnel ayant quitté l institution ; - répondre à une demande de validité et par la même d une reconnaissance de niveau de la part d un organisme recruteur ; Comment est il construit? Il présente en première partie les certifications professionnelles dites «actives» et par la même accessibles par le biais de la VAE. Ces certifications actives sont classées dans un premier temps par domaines professionnels, permettant ainsi une recherche par domaine et spécialités. Puis, classées par autorités et organismes certificateurs (organismes de formation) délivrant les certifications, pour permettre une recherche par organisme responsable. En seconde partie, sont présentées de manière exhaustive et dans un classement spécifique, les certifications professionnelles dites «inactives», c'est-à-dire ayant fait l objet soit d un enregistrement au RNCP soit d une homologation par la commission technique d homologation (CTH) mais dont la date de validité est dépassée. Elles sont de ce fait inaccessibles par la VAE. Une certification professionnelle étant attribuée à vie, cette seconde partie permet principalement d effectuer des recherches en validité et reconnaissance de niveau pour faire valoir ce que de droit. En annexes, sont mis à dispositions différents documents : annuaires, nomenclature des niveaux et de spécialités de formation, présentation des qualifications militaires, procédures VAE. Qui est responsable de sa mise à jour? Le catalogue des certifications professionnelles de la défense est sous la responsabilité de l agence de reconversion de la défense (ARD Défense mobilité) appartenant à la direction des ressources humaines du ministère de la Défense (DRH-MD) au sein du secrétariat général pour l administration (SGA). Il est suivi et diffusé par la cellule certification professionnelle et VAE de la section de la formation et de la certification professionnelle (SFCP) du bureau accès à l emploi en entreprise (BAEE) au sein de la direction centrale de Défense mobilité. Cette cellule est également l organe de saisine unique du ministère de la défense auprès de la commission nationale de la certification professionnelle et son interlocuteur privilégié. Validité des informations Les informations présentées sont extraites des arrêtés d homologation et des arrêtés d enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles parues au journal officiel de la république française. 2

4 Procédé de mise à jour et diffusion Le catalogue est mis à jour : - à chaque parution d un nouvel arrêté d enregistrement contenant une certification du ministère de la défense. Dans ce cas, un message d alerte est envoyé vers les correspondants des autorités et organismes certificateurs ainsi que vers les pilotes et référents VAE de l agence de reconversion ; - mensuellement pour prendre en compte les changements de statut des certifications (actives inactives) consécutives à la fin de validité de l enregistrement ; - semestriellement pour vérification des données avant diffusion. Il est diffusé deux fois par an, généralement en septembre et en mars, uniquement en version informatisée. Il est également accessible directement en ligne sur les portails de Défense Mobilité : - Sur l INTRADEF à l adresse suivante : (nos services la validation des acquis de l expérience) - Sur INTERNET à l adresse suivante : Contacts ASC.A Raphaëlle Blanchart Chef de cellule (à partir de septembre 2013) Tél : Mail : [email protected] Major Christophe Alix Adjoint, chargé du catalogue Tél : Mail : [email protected] 3

5 Glossaire - Définitions - Certification professionnelle : une certification professionnelle désigne l acte par lequel un organisme (certificateur) atteste qu une personne a bien acquis (par la formation initiale ou continue ou par son expérience professionnelle) un ensemble de compétences nécessaires pour l exercice d un métier clairement identifié. Elle atteste d une «qualification», c'est-à-dire de capacités à réaliser des activités professionnelles dans le cadre de plusieurs situations de travail, à des degrés de responsabilités définis dans un référentiel. Elle est caractérisée par un niveau, un classement, des référentiels d activités/compétences et de certifications. Elle est obtenue à vie. - Brevet militaire : Un certificat militaire ou un diplôme militaire ou un brevet militaire est un élément de gestion interne à l institution militaire. Généralement différent suivant l armée ou l organisme qui le délivre, il est un marqueur permettant de positionner le titulaire dans les grilles statutaires de responsabilité, d avancement et de salaire (solde). Ils ne sont pas enregistrés au RNCP. En revanche, des certifications professionnelles enregistrées au RNCP sont généralement délivrées en miroir de ces certifications. - Certification professionnelle active : Une certification est dite active lorsqu elle est enregistrée au RNCP et ce pendant toute la durée d enregistrement. Cela signifie qu elle peut être délivrée par la voie de la formation et accessible par la VAE durant cette période en tant que tel avec la reconnaissance de niveau national correspondante. - Certification professionnelle inactive : Une certification est dite inactive lorsque son enregistrement au RNCP a expiré. Elle peut toujours être délivrée par la formation mais sans reconnaissance de l état. Elle n est plus accessible par la VAE. - Homologation (inactive) : Jusqu à la parution de la loi de modernisation sociale de 2002 et la mise en place du répertoire national de la certification professionnelle, les diplômes et certifications faisaient l objet d une homologation délivrée par la commission technique d homologation (CTH). Cette homologation attestait principalement d un niveau de savoir souvent en lien avec une durée d enseignement. Les dernières homologations ont expirées en La plupart des certificats et brevets militaires ont fait l objet d une homologation avant cette date. La durée de validité était de trois ans. Une date dite d effet pouvait être précisée sur le journal officiel, en général lors de la révision de l homologation. Elle permettait d étendre la validité à partir de cette date d effet jusqu à la date de fin de validité. Sans date d effet, un «effet de rétroactivité» était appliqué aux titulaires du titre qui avaient suivi un cursus de formation identique. - RNCP : Crée par la loi de modernisation sociale de 2002 et se substituant au processus d homologation, sous la responsabilité de la commission nationale de la certification professionnelle (CNCP) chargée de son élaboration et suivi, le répertoire national de la certification professionnel recense les certifications professionnelles délivrées au nom de l état ou reconnues par l état. Il a pour vocation de maintenir à disposition des personnes et des entreprises une information constamment à jour sur ces certifications professionnelles. Il contribue à faciliter l accès à l emploi, la gestion des ressources humaines et la mobilité professionnelle. Les certifications enregistrées dans le RNCP sont reconnues sur l'ensemble du territoire national. L'enregistrement dans le RNCP concerne la seule certification à proprement dit et non les organismes la délivrant. 4

6 - Enregistrement au RNCP : Une certification professionnelle est enregistrée au RNCP par arrêté du ministre chargé de la formation professionnelle paru au journal officiel de la république française (JORF). Cet enregistrement peut être issu d une procédure dite «de droit» (pour les certifications issues d une consultation préalable entre l état et les partenaires sociaux) ou d une procédure dite «sur demande» (après avis formel de la CNCP pour les certifications résultant d un autre mode d élaboration) mise en œuvre par le secrétariat national de la CNCP. Cet enregistrement d une durée maximale de 5 ans, confère une reconnaissance et un niveau national. - Equivalence : Bien souvent, les militaires titulaires d un brevet militaire ou d une certification professionnelle délivrée par le ministère de la défense pensent à tort qu il existe une équivalence directe avec une certification civile. Seul le niveau peut être reconnu équivalent. Toutefois, il existe des passerelles qui permettent une reconnaissance partielle ou totale d une certification par rapport à une autre. Dans ce cas, cette «équivalence» fait systématiquement l objet d un décret ou d un arrêté parus au journal officiel. C est bien souvent le cas pour permettre d accéder et d exercer une profession règlementée. - Organisme certificateur (cf annexe) : on appelle organisme certificateur l entité qui prépare et délivre physiquement la certification. Ce sont généralement les écoles et centre de formation ou toute entité délivrant la certification. - Autorité certificatrice : on appelle autorité certificatrice les personnes physiques ou morales responsables de l'attribution des certifications professionnelles. Pour le cas du ministère de la défense, la seule autorité certificatrice juridiquement reconnue est le ministère. Bien souvent par extension les organismes certificateurs sont appelés également autorités certificatrices car elles ont délégation de certification. Cette utilisation permet de rendre plus visible l accès aux certifications. - Niveau (cf annexe) : le niveau national attribué à une certification est classé de «V» pour le plus faible à «I» pour le plus haut. Il est issu du classement des niveaux interministériels de formation de 1969 approuvée par décision du groupe permanent de la formation professionnelle et de la promotion sociale en date du 21 mars L'homologation situait les titres en cinq niveaux, selon cette nomenclature. La commission nationale de la certification professionnelle est chargée d'élaborer une nouvelle nomenclature des niveaux de certification (cf annexe), davantage en rapport avec les fonctions et emplois occupés, et susceptible de permettre des comparaisons européennes et internationales. Dans l'attente de cette nouvelle nomenclature, la CNCP continue d'utiliser la nomenclature des niveaux de formation de Il est également positionné dans le cadre européen des certifications (CEC) qui compte huit niveaux. Le niveau mentionné pour une certification permet de positionner celle-ci par rapport à l'emploi mais elle n'a pas la valeur juridique d'une équivalence avec le diplôme de l'éducation nationale utilisé dans la nomenclature de niveaux comme référent. Il caractérise la certification au travers d un certain nombre de critères : degré d autonomie, technicité, responsabilité, management, gestions diverses, etc..tout en gardant un lien avec le niveau de connaissance associé (par extension, la durée de la scolarité). - Code NSF : les différentes certifications professionnelles, pour permettre une meilleure lisibilité, sont classées par un code dans la nomenclature des spécialités de formation (cf annexe). Cette nomenclature réalisée par le conseil national de l information statistique (CNIS) classe en domaines, groupes et sous-groupes de spécialité (discipline fonction ou développement personnel) en référence au champ professionnel ciblé. Depuis 1994, la nomenclature des spécialités de formation s'est substituée à celle des 47 groupes (décret

7 du 21 juin 1994). Cette nomenclature reste d'actualité bien que les conditions de l'enregistrement ne soient plus fondées sur la formation mais sur les compétences attestées par la certification. - Certification mutualisée : une certification professionnelle du ministère de la défense est dite mutualisée lorsqu elle est délivrée identiquement à des populations différentes (terre marine civils de la défense..). Elle peut être mutualisée et délivrée à plusieurs populations par un seul organisme certificateur / école sur le même site (exemple de l école des fourriers de Querqueville pour les métiers de la restauration). Elle peut être mutualisée et délivrée par plusieurs organismes certificateurs / écoles sur des sites différents. Dans ce cas, les certifications et référentiels sont communs. - Rétroactivité : les personnes qui appartiennent aux promotions prises en compte dans le cadre de la procédure d instruction pour enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ainsi que celles qui appartiennent à la promotion en cours peuvent se prévaloir du bénéfice de l inscription par effet de rétroactivité (niveau en particulier) - Fin de validité avec promotion en cours : les personnes qui ont suivi un cycle préparatoire à une certification en cours de validité au moment de leur entrée en formation peuvent, après obtention de la certification, se prévaloir du bénéfice de l inscription même si celle-ci est arrivée à échéance pendant le cycle. - Attestation de niveau ou de certification : pour faire valoir ce que de droit, il faut apporter la preuve de la possession de la certification professionnelle et de son niveau. Cela consiste à présenter le parchemin de la certification détenue accompagné d une copie du journal officiel correspondant (homologation ou enregistrement au RNCP). La délivrance des parchemins ou des attestations de niveau sont du ressort des DRH d armées et organismes certificateurs à partir de procédures spécifiques. 6

8 Mode d emploi Présentation des certifications actives par domaine Accès à la fiche métier et aux référentiels par lien hypertexte Domaine - spécialité Intitulé exact de la certification inscrite au RNCP Nota : plusieurs formats de référentiels existent en cohérence avec les évolutions des enregistrements Aéronautique (techniques) Organisme (s) certificateur (s) Chef d équipe navigant d exploitation de systèmes aéroportés Centre d instruction naval (CIN) de St Mandrier Niveau III NSF 255r et 311u Enregistrement au RNCP du 21/07/2009 au 20/07/2014 JO : 21/07/2009 N Dossier CNCP 1400v1 N fiche ou code RNCP 7422 REFERENTIEL (Ancien intitulé : Technicien supérieur d exploitation de systèmes aéroportés) Durée de validité de l enregistrement et date de fin. Nota : Une date en rouge indique une fin de validité proche) Référence du JO portant l arrêté d enregistrement au RNCP Niveau attribué Code de classement dans la nomenclature des spécialités de formation NSF Ancien intitulé de la certification professionnelle précédemment enregistrée (suivi historique) Numéro du dossier d enregistrement sur demande à la CNCP - V1 première demande - V2 renouvellement - V3 deuxième renouvellement - Etc.. (Réservé à l usage exclusif des autorités et organismes certificateurs) Code d accès pour la recherche rapide de la fiche sur le portail RNCP (recherche avancée) Nota : certaines fiches peuvent correspondre à la précédente version ou être en cours de publication. Nota : Des certifications possédant le même intitulé ou un intitulé très proche peuvent existées. Du fait de leur fin de validité, elles sont présentées dans le chapitre «inactives». 7

9 SOMMAIRE CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES ACTIVES Présentation et recherche par domaines professionnels page 08 Présentation et recherche par autorités et organismes certificateurs pilotes : - Armée de l air (AA) page 17 - Armée de terre (AT) page 18 - Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN) page 19 - Marine nationale (MN) page 20 - Organismes interarmées (CNSD/CFIAR/CFIII/EDG ex CID/ECPAD) page 22 - Secrétariat général pour l administration (SGA) page 23 - Direction générale de l armement (DGA) page 23 - Service de santé des armées (SSA) page 23 - Service des essences des armées (SEA) page 23 CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES INACTIVES ET TITRES HOMOLOGUES INACTIFS Armée de l air page 24 Armée de terre page 52 Direction générale de l armement (DGA) page 94 Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN) page 99 Organismes interarmées (CNSD/CFIAR/CFIII/EDG ex CID) page 105 Marine nationale page 107 Service de santé des armées (SSA) page 136 Service des essences des armées (SEA) page 137 Université Paris X UFR SITEC et DGA page 138 Secrétariat général pour l'administration (SGA) page 139 ANNEXES Annuaire des organismes certificateurs du MINDEF page 140 Nomenclature des niveaux de formation (1969) et niveaux européen (CEC) page 145 Nomenclature des spécialités de formation (JO du 26/06/1994) page 147 Présentation des qualifications et brevet militaires des armées Pages finales 8

10 CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES ACTIVES ACCESSIBLES PAR LA VAE PRESENTATION ET RECHERCHE PAR DOMAINE PROFESSIONNEL Aéronautique (techniques) CLASSEMENT Domaine : par ordre alphabétique Certification : par spécialité et niveau décroissant (V à I) Chef d équipe navigant d exploitation de systèmes aéroportés Centre d instruction naval (CIN) de St Mandrier Niveau III NSF 255r et 311u Enregistrement au RNCP du 21/07/2009 au 20/07/2014 JO : 21/07/2009 N Dossier CNCP 1400v1 N fiche ou code RNCP 7422 REFERENTIEL Aéronautique (maintenance) se reporter au chapitre Maintenance aéronautique Audiovisuel et multimédia Technicien en audiovisuel et multimédia Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la Défense (ECPAD) / Direction de la communication de la Défense (DICOD) Niveau IV NSF 323t Enregistrement au RNCP du 14/04/2012 au 13/04/2017 JO : 14/04/2012 (Ancien intitulé : Technicien photographe et créateur de supports de la communication) N Dossier CNCP 127v2 N fiche ou code RNCP REFERENTIEL Chef d équipe réalisateur de production audiovisuelle/multimédia Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la Défense (ECPAD) / Direction de la communication de la Défense (DICOD) Niveau III NSF 323t Enregistrement au RNCP du 14/04/2012 au 14/04/2017 JO : 14/04/2012 (Ancien intitulé : Technicien supérieur en photographie et réalisation de supports de la communication) Comptabilité / Finance (soutien de l homme) Assistant comptable des services financiers option comptabilité et gestion des matériels Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau IV code NSF 334 t Enregistrement au RNCP du 16/06/2013 au 16/06/2016 JO : 16/06/2013 Comptable des services financiers option comptabilité et gestion des matériels Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau III code NSF 334 t Enregistrement au RNCP du 16/06/2013 au 16/06/2016 JO : 16/06/2013 N Dossier CNCP 128v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 2413v1 N fiche ou code RNCP En cours N Dossier CNCP 2416v1 N fiche ou code RNCP En cours REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL 9

11 Gendarmerie / Police Voir Ministère de l Intérieur Informatique Chef de projet en informatique Ecole des transmissions (ETRS) de Cesson Sévigné. Niveau II code NSF 326 n Enregistrement au RNCP du 22/08/2012 au 22/08/2017 JO: 22/08/2012 Infrastructures Responsable de service local d infrastructure Ecole du Génie (EG) d Angers Niveau III code NSF 230 r Enregistrement au RNCP du 13/11/2008 au 12/11/2013 JO: 13/11/2008 (Ancien intitulé : CT Techniques d opération d infrastructure) Ingénieur de l école du Génie Ecole du Génie (EG) d Angers Niveau I Enregistrement au RNCP de droit au nomde l état JO : Arrêté annuel fixant la liste des écoles habilités à délivrer un titre d ingénieur diplômé Logistique et transports Gestionnaire logistique, stockage et répartition de matériels et d ingrédients Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Ecole du matériel de l armée de terre (EMAT) Ecoles militaires de Bourges(EMB) Certification mutualisée Air/Terre Niveau IV NSF 311p Enregistrement au RNCP du 07/08/2012 au 07/08/2017 JO : 07/08/2012 (Ancien intitulé : gestionnaire logistique stockage et répartition du matériel technique) Chef d équipe logisticien d entreposage Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Ecole du matériel de l armée de terre (EMAT) Ecoles militaires de Bourges(EMB) Certification mutualisée Air/Terre Niveau III NSF 311p Enregistrement au RNCP du 16/06/2013 au 16/06/2018 JO : 16/06/2013 (Ancien intitulé : chef d équipe de la logistique des produits techniques) Maintenance aéronautique Maintenicien en aérostructure Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Niveau IV NSF 254 r Enregistrement au RNCP du 07/08/2012 au 07/08/2017 JO : 07/08/2012 (Ancien intitulé : Maintenicien en structure d aéronef) N Dossier CNCP 876 v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 1272v1 N fiche ou code RNCP 6250 N Dossier CNCP De droit N fiche ou code RNCP 4674 N Dossier CNCP 827v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 828v2 N fiche ou code RNCP En cours N Dossier CNCP 865v2 N fiche ou code RNCP REFERENTIEL REFERENTIEL Non disponible REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL 10

12 Chef d équipe de maintenance en aérostructure Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Niveau III NSF 254 r Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 07/08/2017 JO : 07/08/2012 (Ancien intitulé : Chef d équipe de maintenance en structure d aéronefs) Opérateur de maintenance sur aéronef Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Niveau V NSF 253 r Enregistrement au RNCP du 25/11/2011 au 24/11/2016 JO: 25/11/2011 Maintenicien en aéronautique option avionique Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Niveau IV NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 07/08/2012au 06/08/2017 JO : 07/08/2012 (Ancien intitulé : Mécanicien de maintenance en aéronautique, option avionique) N Dossier CNCP 866v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 2068v1 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 2233v1 N fiche ou code RNCP REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL Maintenicien chef en aéronautique, option avionique Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Niveau III NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 14/04/2012 au 13/04/2017 JO : 14/04/2012 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance en mécanique aéronautique : motoriste) Maintenicien en aéronautique, option porteur Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Ecole du matériel de l armée de terre (EMAT) Ecoles militaires de Bourges(EMB) Certification mutualisée Air/Terre Niveau IV NSF 253 r Enregistrement au RNCP 07/08/2012 au 06/08/2017 JO : 07/08/2012 (Ancien intitulé : Mécanicien de maintenance en aéronautique, option porteur) Maintenicien chef en aéronautique, option porteur Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Niveau III NSF 253 r Enregistrement au RNCP du 14/04/2012 au 13/04/2017 JO : 14/04/2012 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance en mécanique aéronautique: cellule et systèmes hydrauliques) Maintenance automobile Mécanicien de maintenance des véhicules automobiles Ecole supérieure et d application du matériel (ESAM)de Bourges Niveau IV - NSF 252r Enregistrement au RNCP du 27/08/2008 au 26/08/2013 JO: 27/08/2008 (Ancien intitulé : Technicien de maintenance des véhicules automobiles) N Dossier CNCP 1185v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 2232 v1 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 1184v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 149v2 N fiche ou code RNCP 6061 REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL Chef d atelier de maintenance des véhicules automobiles N Dossier REFERENTIEL 11

13 Ecole supérieure et d application du matériel (ESAM)de Bourges Niveau III NSF 252 r Enregistrement au RNCP du 27/08/2008 au 26/08/2013 JO : 27/08/2008 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance des véhicules automobiles) CNCP 808v2 N fiche ou code RNCP 6072 Maintenance industrielle Electromécanicien d installations industrielles Ecole du Génie (EG) d Angers Niveau IV NSF 250p Enregistrement au RNCP du 21/07/2009 au 20/07/2013 JO : 21/07/2009 (Ancien intitulé : Technicien d installations industrielles d expertise) N Dossier CNCP 1430v1 N fiche ou code RNCP 7408 REFERENTIEL Maintenance systèmes automatisés Responsable technique en Instrumentation, Automatisme et Electronique de puissance Centre d instruction naval de Saint Mandrier (CIN ST Mandrier) Niveau II NSF Enregistrement au RNCP du 16/06/2013 au 16/06/2018 JO : 16/06/2013 Management Expert de la défense en management, commandement et stratégie Ecole de guerre (EDG) (ancien intitulé : Collége interarmées de défense (CID)) Niveau I NSF 346 n, 310 n Enregistrement au RNCP du 22/08/20012 au 22/08/2017 JO : 22/08/20012 (Ancien intitulé : diplôme d études supérieures de défense) N Dossier CNCP 2429v1 N fiche ou code RNCP En cours N Dossier CNCP 1188v1 N fiche ou code RNCP 5310 REFERENTIEL REFERENTIEL Maritime Matelot de pont Ecole navale et groupe des écoles du Poulmic (ENGEP) Niveau V NSF 311 u Enregistrement au RNCP du 10/08/2012 au 22/08/2017 JO: 22/08/20012 (Ancien intitulé : Technicien des équipements de pont de navire) N Dossier CNCP 2230v1 N fiche ou code RNCP REFERENTIEL Contrôleur des espaces maritimes Ecole navale et groupe des écoles du Poulmic (ENGEP) Niveau III NSF 311 r 344 t Enregistrement au RNCP du 22/08/20012 au 22/08/2017 JO: 22/08/20012 N Dossier CNCP 2231v1 N fiche ou code RNCP REFERENTIEL 12

14 Hydrographe Etablissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine(shom) Ecole des hydrographes de Brest Niveau III NSF 117 b Enregistrement au RNCP du 25/11/2011 au 24/11/2016 JO : 25/11/2011 (Ancien intitulé: Technicien supérieur en hydrographie) Maître de pont Ecole navale et groupe des écoles du Poulmic (ENGEP) Niveau III NSF 311 r Enregistrement au RNCP du 22/08/20012 au 22/08/2017 JO: 22/08/20012 (Ancien intitulé : Technicien supérieur des équipements de pont de navire) Chef de quart de passerelle Ecole navale et groupe des écoles du Poulmic (ENGEP) Niveau II NSF 311 u Enregistrement au RNCP du 22/08/20012 au 22/08/2017 JO: 22/08/20012 (niveau II) (Ancien intitulé : Technicien supérieur de passerelle de navire) Responsable de système global de navigation Ecole de navigation sous-marine de Brest (ENSM Brest) Niveau II NSF 255r Enregistrement au RNCP du 16/06/2013 au 16/06/2018 JO : 16/06/2013 Ingénieur de l Ecole Navale Ecole navale et groupe des écoles du Poulmic (ENGEP) Niveau I Enregistrement au RNCP de droit au nomde l état JO : Arrêté annuel fixant la liste des écoles habilités à délivrer un titre d ingénieur diplômé Master Pro Sciences et technologies Ecole navale et groupe des écoles du Poulmic (ENGEP) Niveau I Enregistrement au RNCP de droit au nomde l état JO : Arrêté annuel fixant la liste des écoles habilités à délivrer un titre d ingénieur diplômé Nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique Atomicien de propulsion navale Ecole des application smilitaires de l énergie atomique (EAMEA) Niveau II NSF 227p r Enregistrement au RNCP du 09/12/2012 au 09/12/2017 JO : 09/12/2012 N Dossier CNCP 769v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 759v2 N fiche ou code RNCP 4980 N Dossier CNCP 757v2 N fiche ou code RNCP 4981 N Dossier CNCP 2445v1 N fiche ou code RNCP En cours N Dossier CNCP N fiche ou code RNCP En cours de publication N Dossier CNCP N fiche ou code RNCP En cours de publication N Dossier CNCP 463v2 N fiche ou code RNCP 4691 REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL 13

15 Pyrotechnie Néant Renseignement Néant Ressources humaines (soutien de l homme) Agent de secrétariat Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau V NSF 324 t Enregistrement au RNCP du 10/08/2012 au 22/08/2017 JO: 22/08/20012 Assistant de gestion et d administration du personnel Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau IV code NSF 315 t Enregistrement au RNCP du 22/08/20012 au 22/08/2017 JO: 22/08/20012 (Ancien intitulé : secrétaire polyvalent ou Assistant polyvalent de direction et de gestion du personnel (niveau III) Secrétaire assistant de direction Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau IV - NSF 324t Enregistrement au RNCP du 22/08/20012 au 22/08/2017 JO: 22/08/20012 (Ancien intitulé : secrétaire polyvalent - Assistant polyvalent de direction et de gestion du personnel (niveau III) Gestionnaire des ressources humaines Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau III code NSF 315 t Enregistrement au RNCP du 16/06/2013 au 16/06/2016 JO : 16/06/2013 Restauration / Hôtellerie (soutien de l homme) Agent polyvalent de restauration et de loisirs Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau V code NSF 334t Enregistré au RNCP du 28/04/2013 au 28/04/2018 JO : 28/04/2013 Cuisinier Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau V code NSF 321 t Enregistré au RNCP du 10/04/2010 au 09/04/2015 JO : 10/04/2010 N Dossier CNCP 2234v1 N fiche ou code RNCP 5310 N Dossier CNCP 2236v1 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 2235v1 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 2414v1 N fiche ou code RNCP En cours N Dossier CNCP 2424v1 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 1714v1 N fiche ou code RNCP 9654 REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL 14

16 Second de cuisine Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau IV code NSF 221 t Enregistrement au RNCP du 09/12/2012 au 09/12/2017 JO : 09/12/2012 Chef de rang Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau IV code NSF 334 t Enregistrement au RNCP du 09/12/2012 au 09/12/2017 JO : 09/12/2012 Gestionnaire adjoint d organisme de restauration et de loisirs Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau IV code NSF 221t t Enregistrement au RNCP du 28/04/2013 au 28/04/2018 JO : 28/04/2013 Gérant d organisme de restauration et de loisirs Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau III code NSF 221 t Enregistrement au RNCP du 28/04/2013 au 28/04/2018 JO : 28/04/2013 Sécurité / Surveillance / Cynotechnie Agent cynophile de protection et d intervention mention aide-dresseur 17éme Groupe d Artillerie (17éme GA) de Biscarosse Niveau V NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 22/07/2010 au 21/07/2015 JO : 22/07/2010 (Ancien intitulé : aide dresseur de chien (homologation) Sport / Education physique militaire et sportive Aide-moniteur d EPMS Centre national des sports de la défense (CNSD) de Fontainebleau Niveau V NSF 335 t Enregistrement au RNCP du 22/08/20012 au 22/08/2017 JO : 22/08/20012 Moniteur d EPMS Centre national des sports de la défense (CNSD) de Fontainebleau Niveau VI NSF 335 t Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 16/06/2018 JO : 21/04/2007 JO : 16/06/2013 (Ancien intitulé : moniteur d EPS) N Dossier CNCP 765v2 N fiche ou code RNCP 2805 N Dossier CNCP 750v2 N fiche ou code RNCP 2794 N Dossier CNCP 2417v1 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 2415v1 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 1507v1 N fiche ou code RNCP 9800 N Dossier CNCP 525v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 524v2 N fiche ou code RNCP 5405 ancien REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL 15

17 Moniteur-chef d EPMS Centre national des sports de la défense (CNSD) de Fontainebleau Niveau III NSF 335 p Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 22/08/2017 JO : 22/08/20012 Systèmes d information et de communication Coordonnateur maintenicien des systèmes d information et de communication Direction générale de la gendarmerie nationale Niveau III NSF 355 r Enregistrement au RNCP du 21/11/2009 au 20/11/2014 JO : 21/11/2009 N Dossier CNCP 523v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 154v2 N fiche ou code RNCP 9089 REFERENTIEL REFERENTIEL NOTA : Demandes d enregistrement en cours à la CNCP (instruction) Interprète analyste en sciences et techniques de l'image niveau IV Chef de cellule d'interprétation et d'analyse d'images niveau III Chef de quart contrôleur aérien (ex contrôleur superviseur de la circulation aérienne) niveau II Chef de service cynotechnie niveau III Chef d'équipe en atelier technique naval niveau III Responsable de l'ingénierie des systèmes d'information et de communications (SIC), option développement, option systèmes et réseaux et option télécommunication niveau II Responsable d'études et de travaux en production mécanique, option fabrication, option organisation et gestion niveau II Responsable d'études et de travaux en pyrotechnie niveau II Responsable d'études et de travaux en Hygiène sécurité et conditions de travail niveau II Responsable de sûreté maritime et portuaire niveau II Manutentionnaire d aéronautique niveau V Prévisionniste météorologiste océanographe niveau II Maintenicien aéronautique, option armement niveau IV 16

18 CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES ACTIVES PRESENTATION PAR AUTORITES ET ORGANISMES CERTIFICATEURS Pour les détails des certifications se référer au chapitre précédent : «Présentation par domaine professionnel» Organismes certificateurs relevant de l ARMEE DE L'AIR Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Maintenicien en aérostructure (865v2) Chef d équipe de maintenance en aérostructure (866v2) Opérateur de maintenance sur aéronef (2068v1) Maintenicien en aéronautique option avionique (2233v1) Maintenicien chef en aéronautique, option avionique (1185v2) Maintenicien en aéronautique option porteur (2231 v1) (délivré également par EMAT de Bourges) Maintenicien chef en aéronautique, option porteur (1184v2) Gestionnaire logistique, stockage et répartition de matériels et d ingrédients (827v2) (délivré également par EMAT de Bourges) Chef d équipe logisticien d entreposage (828 v2) (délivré également par EMAT de Bourges) Escadron de formation des commandos de l air (EFCA) de Dijon Certifications en cours d enregistrement 17

19 Organismes certificateurs relevant de l ARMEE DE TERRE 17éme Groupe d Artillerie (17éme GA) de Biscarosse Agent cynophile de protection et d intervention mention aide-dresseur (1507v1) Ecole du matériel (EMAT ex ESAM) de Bourges(EMB) Gestionnaire logistique, stockage et répartition de matériels et d ingrédients (827v2) (délivré également par EFSOAA de Rochefort) Chef d équipe logisticien d entreposage (828 v2) (délivré également par EFSOAA de Rochefort) Maintenicien en aéronautique option porteur (2231 v1) (délivré également par EFSOAA de Rochefort) Mécanicien de maintenance des véhicules automobiles (149v2) Chef d atelier de maintenance des véhicules automobiles (808v2) Etat néant Centre de défense nucléaire, biologique et chimique (CDNBC) de Draguignan Ecole du Génie (EG) d Angers Electromécanicien d installations industrielles (1430v1) Responsable de service local d infrastructure (1272v1) Ingénieur de l école du Génie Chef de projet en informatique (876v2) Ecole des transmissions (ETRS) de Cesson Sévigné. 18

20 Organismes certificateurs relevant de la DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE Nota : Du fait de la mutualisation entre la gendarmerie nationale (ministère de la défense) et la police (ministère de l intérieur), la majorité des certifications du domaine gendarmerie / police sont enregistrées sous le timbre du ministère de l intérieur. Seules quelques certifications spécifiques subsistent sous la responsabilité de la gendarmerie nationale. Certifications spécifiques gendarmerie : Coordonnateur maintenicien des systèmes d information et de communication (154v2) 19

21 Organismes certificateurs relevant de la MARINE NATIONALE Certifications en cours d enregistrement Ecole des fusilliers marins (EFM) de Lorient Centre d instruction naval (CIN) de St Mandrier Chef d équipe navigant d exploitation de systèmes aéroportés (1400v1) Responsable technique en instrumentation, automatisme et électronique de puissance (2429v1) Ressources humaines : Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Agent de secrétariat (2234v1) Assistant de gestion et d administration du personnel (2236v1) Secrétaire assistant de direction (2235v1) Gestionnaire des ressources humaines (2414v1) Hôtellerie / restauration Agent polyvalent de restauration et de loisirs (2424v1) Cuisinier (1714v2) Second de cuisine (765v2) Chef de rang (750v2) Gestionnaire adjoint d organisme de restauration et de loisirs (2417v1) Gérant d organisme de restauration et de loisirs (2415v1) Comptabilité / finances Assistant comptable des services financiers option comptabilité et gestion des matériels (2413v1) Comptable des services financiers option comptabilité et gestion des matériels (2416v1) Etablissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine(shom) Ecole des hydrographes de Brest Hydrographe (769v2) 20

22 Ecole navale et groupe des écoles de Poulmic (ENGEP) Ingénieur de l Ecole Navale Master Pro Sciences et technologies Chef de quart de passerelle (757v2) Contrôleur des espaces maritimes (2231v1) Matelot de pont (2230v1) Maître de pont (759v1) Ecole de navigation sous-marine de Brest (ENSM Brest) Responsable de système global de navigation (2245v1) Ecole des applications militaires de l énergie atomique (EAMEA) Atomicien de propulsion navale (463v2) 21

23 ORGANISMES CERTIFICATEURS INTERARMEES Centre national des sports de la défense (CNSD) de Fontainebleau Aide-moniteur d EPMS (525v2) Moniteur d EPMS (524v2) Moniteur-chef d EPMS (523v1) Etat néant Centre de formation interarmées au renseignement (CFIAR) Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la Défense (ECPAD) / Direction de la communication de la Défense (DICOD) Technicien en audiovisuel et multimédia (127v2) Chef d équipe réalisateur de production audiovisuelle/multimédia (128v2) Ecole de guerre Expert de la défense en management, commandement et stratégie (1188v1) Centre de formation et d interprétation interarmées de l imagerie (CFIII) Certifications en cours d enregistrement 22

24 Organismes certificateurs relevant du SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION Certifications en cours d enregistrement. Centre de formation de la défense (CFD) Organismes certificateurs relevant de la DIRECTION GENERALE DE L'ARMEMENT (DGA) Ancienne appellation : Délégation générale pour l armement (DGA) Les titres antérieurement déposés au titre de la DGA sont arrivés à échéance. Les dossiers de demande d enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) sont actuellement en cours d élaboration au centre de formation de la défense (CFD). Suite à réorganisation du ministère, le CFD relève dorénavant du secrétariat général pour l administration (SGA). Organismes certificateurs relevant du service de santé des armées (DSSA) Le service de santé des armées n enregistre pas de certification au RNCP. Organismes certificateurs relevant du service des essences des armées (DSEA) Le service des essences des armées n enregistre pas de certification au RNCP. 23

25 CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES INACTIVES ET TITRES HOMOLOGUES INACTIFS NON ACCESSIBLE PAR LA VAE ARMEE DE L'AIR Classement par type d intitulé de brevet militaire, puis type d intitulé de certification : - Brevets élémentaires (BE) - Brevets militaires professionnels de niveau 2 (BMP2) - Brevets supérieurs (BS) - Techniciens - Techniciens supérieurs - Autres intitulés Nota : le classement dans les chapitres «par types» est réalisé par ordre alphabétique. BE Ajustage, machines-outils (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 251u Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 10 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Analyste technique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 12 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Armement (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 251s Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE Armements opérationnels (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 251s Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de maintenance en armement (99.103) BE Armes (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 251s Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1985 1/ BREVETS ELEMENTAIRES (BE) 24

26 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Calculateur (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 08/01/1977 au 31/01/1994 du 08/01/1977 au 21/08/1980 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 janvier BE Cellule hydraulique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE Cellule hydraulique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 253r Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 18/10/1995 Modification de l arrêté publié au JO du 24/02/1995 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation BE Commis aux vivres (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 334t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 39 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Comptable (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 31 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE comptable finances (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 31 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Comptable matières (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 31 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Contrôleur cuirs (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 243n Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 22 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Contrôleur de la circulation aérienne (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311t Homologation du 24/02/1995 au 27/03/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Contrôleur de la circulation aérienne (99.38), délivré par l'armée de l'air ou l'armée de terre 25

27 BE Contrôleur de la défense aérienne (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311t Homologation du 24/02/1995 au 27/03/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Contrôleur en routes de la navigation aérienne (99.47) BE Contrôleur opérationnel de la circulation aérienne militaire (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311t Homologation du 29/01/1984 au 18/10/1995 JO : 29/01/1984 Homologation BE Contrôleur opérationnel de la défense aérienne (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311t Homologation du 29/01/1984 au 18/10/1995 JO : 29/01/1984 Homologation BE Contrôleur textiles (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 241n Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 20 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Cuisinier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 334t Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE d'avionique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance en électronique, option avionique (99.110) BE d'électrotechnique opérationnelle (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 24/02/1995 au 27/03/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Electricien de maintenance en installations et systèmes industriels (99.46) BE d'informatique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 326t Homologation du 24/02/1995 au 09/09/1998 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 09/09/1998 Fin d'homologation BE d'opérateur en transmission (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255s Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Exploitant gestionnaire de systèmes de télécommunications (99.115) BE de gestion du matériel technique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation 26

28 Nouvel intitulé : Technicien du stockage et de la répartition des marchandises (99.81) BE de gestion et d'administration (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 310t Homologation du 24/02/1995 au 13/01/2000 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 13/01/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Comptable (00.11) BE de maître de chien (Spécialiste de sécurité et de surveillance, option maître de chien) (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 344t Homologation du 24/02/1995 au 18/10/1998 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 09/06/2001 Fin de l'homologation Nouvel intitulé : Technicien en cynotechnie, délivré par l'armée de terre, l'armée de l'air et la marine nationale (T01.89) BE de mécanique générale (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 251s Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien d'atelier en mécanique générale (99.101) BE de mécanique sur véhicules et matériel d'environnement (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 252r Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Mécanicien sur véhicules particuliers et industriels (99.105) BE de météorologiste (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 117g Homologation du 24/02/1995 au 27/03/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Météorologiste (99.41) BE de moniteur de simulateur de vol (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 333t Homologation du 24/02/1995 au 27/03/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Moniteur de simulateur de vol (99.40) BE de photo vidéo optique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 323t Homologation du 24/02/1995 au 23/10/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 23/10/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Photographe, créateur de supports de la communication (99.213) BE de psychotechnicien orienteur (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 332t Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation BE de restauration-hôtellerie (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 334t Homologation du 24/02/1995 au 17/10/1998 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 14/01/2001 Fin d'homologation 27

29 Nouvel intitulé : Cuisinier, gestionnaire en restauration collective (T01.24) à compter du 18 octobre 1998 BE de secrétariat (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 324t Homologation du 24/02/1995 au 01/03/2000 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 01/03/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Secrétaire polyvalent (T00.40), à compter de juin BE de sécurité incendie et sauvetage (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 24/02/1995 au 29/06/2000 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 29/06/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de la sécurité incendie (T00.108) BE de structures des aéronefs (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 254r Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de maintenance en structures d'aéronefs (Formation commune armée de terre et armée de l'air) (99.99) BE de systèmes de détection (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation BE de systèmes de propulsion (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 253r Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation BE de systèmes de télécommunication (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation BE Entretien des bâtiments (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 230r Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE Entretien des installations (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 230r Homologation du 24/02/1995 au 23/10/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 23/10/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Spécialiste des travaux du bâtiment (99.208) BE Equipement (instruments de bord et protection physiologique) (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1992 Groupe 10 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Gestion (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/

30 Groupe 31 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Infirmier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 331t Homologation du 21/08/1980 au 31/08/1993 Groupe 37 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 août 1993 BE Instruments électroniques de bord (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1992 Groupe 12 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Laboratoire photo-cinéma (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 323t Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE Maître chien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 344t Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE Matériels d'installation (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 05 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Mécanicien d'atelier chaudronnerie, soudure (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 254r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 09 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Mécanicien radar (sol) (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/05/1994 Groupe 12 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 mai BE Mécanicien-électricien de bord (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1983 Groupe 11 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Mécanicien-électricien sol (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1983 Groupe 11 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre

31 BE Menuisier, bourrelier, peintre (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 233s Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 23 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Météorologiste (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 117g Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE Moniteur d'éducation physique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 335t Homologation du 05/03/1975 au 21/08/1980 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation BE Moniteur d'entraînement physique et sportif (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 335t Homologation du 21/08/1980 au 09/12/1993 JO : 09/12/1993 Fin d'homologation BE moniteur EPS prévôt d'escrime (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 335 Homologation du 21/08/1980 au 09/12/1993 JO : 09/12/1993 Fin d'homologation BE Munitions (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 251r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 10 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Opérateur de la surveillance aérienne (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311t Homologation du 29/01/1984 au 23/10/1999 JO : 29/01/1984 Homologation JO : 24/02/1995 Homologation JO : 23/10/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Opérateur d'informations aéronautiques et d'assistance au vol (99.211) BE Opérateur en saisies de données (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 326t Homologation du 14/02/1990 au 31/12/1993 JO : 14/02/1990 Homologation Groupe 32 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Opérateur psychotechnicien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 332t Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE Opérateur sur machine de création de support de l'information (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 326t Homologation du 14/02/1990 au 31/12/1990 JO : 14/02/1990 Homologation Groupe 32 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre

32 BE opératrice de saisie des données (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 326t Homologation du 21/08/1980 au 31/03/1990 Groupe 32 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 mars BE Opératrice sur machine de création de support de l'information (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 326t Homologation du 21/08/1980 au 28/02/1990 Groupe 32 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 28 février BE Prévôt d'escrime (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 335 Homologation du 21/08/1980 au 09/12/1993 BE Programmeur pupitreur (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 326t Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE Propulseur (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE Radar bord (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/01/1994 Groupe 12 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 janvier BE Radio bord (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 30/09/1993 Groupe 12 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 30 septembre BE Radio sol (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE Ravitailleur-magasinier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 31/10/1995 Groupe 31 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 octobre BE Réseau hertzien (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1992 Groupe 120 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre

33 BE Secrétaire dactylographe (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 324t Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE Secrétaire fichiste (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 324t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 31 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Sécurité incendie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 28/07/1990 au 18/10/1995 JO : 28/07/1990 Homologation BE Spécialiste en informatique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 326t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1990 Groupe 32 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Spécialiste en programmation (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 326t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 32 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Télégraphie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1985 Groupe 12 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Téléphonie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1985 Groupe 12 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE Véhicules servitudes (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 252r Homologation du 05/03/1975 au 31/12/1980 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE2 Dessinateur images (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 321t Homologation du 13/05/1992 au 31/12/1993 JO : 13/05/1992 Homologation Groupe 47 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE2 Entraînement du personnel navigant au sol (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 333t Homologation du 29/01/1984 au 18/10/1995 JO : 29/01/1984 Homologation 32

34 JO : 18/10/1995 Fin d'homologation BE2 Gestionnaire administratif (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 310t Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE2 Gestionnaire des matériels techniques (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE2 Intercepteur opérationnel technique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346u Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1988 Groupe 12 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE2 Mécanicien atelier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 251s Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE2 Mécanicien calculateur sol (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE2 Mécanicien électrotechnique installations (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE2 Mécanicien équipement de bord (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE2 Mécanicien équipement de sécurité (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1994 Groupe 10 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE2 Mécanicien structures (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 254r Homologation du 23/11/1990 au 18/10/1995 JO : 23/11/1990 Homologation BE2 Mécanicien système électronique de bord (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1994 Groupe 12 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BE2 Mécanicien véhicules (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 252r Homologation du 21/08/1980 au 18/10/

35 JO : 18/10/1995 Fin d'homologation BE2 Moniteur entraînement au sol vol sans visibilité (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 333t Homologation du 29/01/1984 au 31/10/1995 JO : 29/01/1984 Homologation Groupe 47 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 octobre BE2 Opérateur transmissions (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255s Homologation du 15/09/1990 au 18/10/1995 JO : 15/09/1990 Homologation 2/ BREVETS MILITAIRES PROFESSIONNELS DE NIVEAU 2 (BMP2) BMP2 Pilote qualifié IFR (mention chasse) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311u Homologation du 15/09/1990 au 27/03/1999 JO : 15/09/1990 Homologation JO : 24/02/1995 Homologation JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Pilote professionnel qualifié IFR (règles de vol aux instruments) option chasse (99.50) BMP2 Pilote qualifié IFR (mention transport) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311u Homologation du 15/09/1990 au 27/03/1999 JO : 15/09/1990 Homologation JO : 24/02/1995 Homologation JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Pilote professionnel qualifié IFR (règles de vol aux instruments), option transport (99.43)- Titre délivré par l'armée de l'air, l'armée de terre et la marine nationale Brevet militaire de navigateur (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311r Homologation du 04/06/1992 au 27/03/1999 JO : 04/06/1992 Homologation Groupe 47 JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Personnel navigant technique option systèmes de navigation et d'armement (99.49) 3/ BREVETS SUPERIEURS (BS) BS Armements opérationnels (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 251s Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Chef d'équipe de maintenance en armement (99.104) BS Armes (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 251s Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BS Avion (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 30/09/1992 Groupe 10 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation 34

36 Titre homologué jusqu'au 30 septembre BS Calculateur (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BS Chef commis aux vivres (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 334t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1985 Groupe 39 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BS Chef comptable (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 314t Homologation du 14/02/1990 au 18/10/1995 JO : 14/02/1990 Homologation Nouvel intitulé : BS de gestion et d'administration (T95.96) BS Chef comptable (masculin et féminin) (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 14/02/1990 BS Chef cuisinier (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 334t Homologation du 08/01/1977 au 21/08/1980 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation BS Chef de cuisine (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 334t Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BS Chef moniteur d'entraînement au sol (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 333t Homologation du 00/01/1900 au 18/10/1995 BS chef opérateur psychotechnicien (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 332t Homologation du 11/02/1981 au 18/10/1995 JO : 11/02/1981 Homologation Groupe 37 BS Chef opérateur transmissions (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255s Homologation du 15/09/1990 au 18/10/1995 JO : 15/09/1990 Homologation BS Chef programmeur pupitreur (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 19/01/1978 au 18/10/1995 JO : 14/02/1990 Homologation BS Chef-moniteur d'entraînement au sol vol sans visibilité (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 333t Homologation du 29/01/1984 au 31/10/1995 JO : 29/01/1984 Homologation JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 octobre

37 BS Chef-moniteur d'entraînement du personnel navigant au sol (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 333t Homologation du 29/01/1984 au 18/10/1995 JO : 29/01/1984 Homologation BS d'électrotechnique opérationnelle (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 24/02/1995 au 27/03/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Electricien chef d'équipe de maintenance en installations et systèmes industriels (99.45) BS d'informatique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 14/02/1990 au 09/09/1998 JO : 14/02/1990 Homologation JO : 24/02/1995 Homologation JO : 09/09/1998 Homologation BS d'opérateur en transmission (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255s Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Chef d'exploitation et de gestion de systèmes de télécommunication (99.114) BS de gestion du matériel technique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 314t Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur du stockage et de la répartition des marchandises (99.82) BS de gestion et d'administration (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 310 Homologation du 24/02/1995 au 13/01/2000 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 13/01/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Chef de service comptable (00.10) BS de maître de chien (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 24/02/1995 au 18/10/1998 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 09/06/2001 Fin d'homologation Nouveau titre délivré par les trois armées : Technicien supérieur en cynotechnie (T01.68) BS de mécanique générale (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 251s Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Chef d'équipe en atelier de mécanique générale (99.102) BS de mécanique sur véhicules et matériel d'environnement (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 252r Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Chef d'équipe de maintenance de véhicules particuliers et industriels (99.106) BS de météorologiste prévisionniste (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 117g 36

38 Homologation du 24/02/1995 au 27/03/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 04/05/1995 Homologation Modification de l'arrêté du 31 janvier 1995 (JO du 24/2/95) JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Météorologiste-prévisionniste (99.42) BS de moniteur de simulateur de vol (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 333t Homologation du 24/02/1995 au 31/12/1998 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 22/01/1999 Fin d'homologation Fin d'homologation à partir du 31 décembre 1998 BS de photographe (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 321t Homologation du 12/02/1993 au 01/03/2000 JO : 12/02/1993 Homologation JO : 01/03/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur en photographie et réalisation de supports de la communication (T00.39), à compter du 1er décembre BS de psychotechnicien orienteur (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 332t Homologation du 24/02/1995 au 23/10/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 23/10/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Psychotechnicien-orienteur (99.214), niveau III BS de restauration-hôtellerie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 334t Homologation du 24/02/1995 au 17/10/1998 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 14/01/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Chef de cuisine, gestionnaire en restauration collective (T01.25) à compter du 18 octobre 1998 BS de secrétaire (masculin et féminin) (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 324t Homologation du 21/08/1980 au 14/02/1990 JO : 14/02/1990 Fin d'homologation BS de secrétariat (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 324t Homologation du 24/02/1995 au 01/03/2000 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 01/03/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Chef de secrétariat (T00.41) à compter de décembre BS de sécurité incendie et sauvetage (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 24/02/1995 au 29/06/2000 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 29/06/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de la sécurité incendie (T00.107) BS de spécialité cellule hydraulique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 253r Homologation du 01/01/1988 au 30/07/1999 JO : 10/01/1993 Homologation Homologation depuis 1988 JO : 01/04/1994 Homologation Homologation pour 2 ans JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance en mécanique aéronautique : cellule et systèmes hydrauliques (99.107) 37

39 BS de spécialité propulseur (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 253r Homologation du 01/01/1988 au 30/07/1999 JO : 10/01/1993 Homologation Homologation depuis 1988, pour 2 ans JO : 01/04/1994 Homologation Homologation pour 2 ans JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance en mécanique aéronautique : motoriste (99.109) BS de spécialité réseaux hertziens (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 13/10/1991 au 18/10/1995 JO : 13/10/1991 Homologation BS de structures des aéronefs (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 254r Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Chef d'équipe de maintenance en structures d'aéronefs (99.100) Formation commune armée de terre et armée de l'air BS de systèmes de détection (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance en électronique option systèmes informatiques et de détection (99.113) BS de systèmes de télécommunication (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 24/02/1995 au 30/07/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance en électronique : options systèmes de télécommunications (99.112) BS Dessinateur, interprétateur images (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346t Homologation du 13/05/1992 au 31/12/1992 JO : 13/05/1992 Homologation Groupe 47 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BS Détection électromagnétique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1982 Groupe 12 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BS Electricité bord (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 11 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BS Electricité sol (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Groupe 11 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre

40 BS Entretien des installations (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 230p Homologation du 24/02/1995 au 23/10/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 23/10/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Chef d'équipe des travaux du bâtiment (99.207) BS Equipement de bord (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 01/01/1985 au 31/12/1994 JO : 14/01/1996 Fin d'homologation Homologation de 1985 à 1994 BS Equipement de sécurité (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 250r Homologation du 25/07/1992 au 31/12/1994 JO : 25/07/1992 Homologation Groupe 10 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BS Equipements électroniques bord (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 01/01/1994 au 30/07/1999 JO : 14/01/1996 Homologation Effet rétroactif limité à 1994 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance en instruments électroniques de bord (99.111) BS Expert cuirs (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 243 Homologation du 21/08/1980 au 23/10/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 23/10/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de cuirs et peaux (99.209) BS Expert textiles (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 241 Homologation du 21/08/1980 au 23/10/1999 JO : 23/10/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de produits textiles (99.210) BS Gestionnaire de matériels techniques (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 314t Homologation du 15/09/1990 au 18/10/1998 JO : 15/09/1990 Homologation JO : 24/02/1995 Homologation JO : 22/01/1999 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 18 octobre 1998 BS Informatique (hommes) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BS Instruments de bord et de protection physiologique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1982 Groupe 10 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BS Instruments électroniques de bord (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r 39

41 Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1985 Groupe 12 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BS Maître chien (Technicien supérieur de sécurité et de surveillance, option maître de chien) (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BS Mécanicien d'équipage (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BS Mécanicien électrotechnique installations (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BS Mécanicien équipement de bord (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 01/01/1978 au 31/12/1985 JO : 14/01/1996 Fin d'homologation Homologué de 1978 à 1985 BS Mécanicien structures (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 254r Homologation du 15/09/1990 au 18/10/1995 JO : 15/09/1990 Homologation BS Mécanique générale (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 251s Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BS Menuisier, bourrelier, peintre (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 233s Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1985 Groupe 23 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BS Météorologiste (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 117g Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BS Munitions (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 251s Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1985 Groupe 10 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BS photographe délivré avant le 3 janvier 1971 (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 323t Homologation du 21/08/1980 au 21/08/1980 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Groupe 14 40

42 BS Premier contrôleur de la circulation aérienne (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311t Homologation du 24/02/1995 au 27/03/1999 JO : 24/02/1995 Homologation JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Anciens intitulés : BS Premier contrôleur de la circulation aérienne et BMP2 Contrôleur de la sécurité aérienne du 2ème degré Titre délivré par l'armée de terre et l'armée de l'air BS Premier contrôleur de la circulation aérienne militaire (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311t Homologation du 29/01/1984 au 18/10/1995 JO : 29/01/1984 Homologation BS Premier contrôleur de la défense aérienne (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311t Homologation du 29/01/1984 au 27/03/1999 JO : 29/01/1984 Homologation JO : 24/02/1995 Homologation JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Premier contrôleur en routes de la navigation aérienne (99.48) BS Premier opérateur de la surveillance aérienne (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311t Homologation du 29/01/1984 au 23/10/1999 JO : 29/01/1984 Homologation JO : 24/02/1995 Homologation JO : 23/10/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Premier opérateur d'informations aéronautiques et d'assistance au vol (99.212) BS Psychotechnicien (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 332t Homologation du 11/02/1981 au 18/10/1995 JO : 11/02/1981 Homologation BS Radar bord (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 04/06/1992 au 31/12/1994 JO : 04/06/1992 Homologation JO : 01/04/1994 Homologation Modification du JO précédent JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BS Radar sol (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 04/06/1992 au 31/12/1994 JO : 04/06/1992 Homologation JO : 01/04/1994 Homologation JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BS Radio-bord, radio-sol, réseaux filiaires (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 28/07/1990 au 18/10/1995 JO : 28/07/1990 Homologation BS Secrétaire (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 324t Homologation du 14/02/1990 au 18/10/1995 JO : 14/02/1990 Homologation BS Sous-chef sécurité incendie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 28/07/1990 au 18/10/

43 JO : 28/07/1990 JO : 18/10/1995 Homologation Fin d'homologation BS Spécialiste en programmation (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 14/02/1990 au 18/10/1995 JO : 14/02/1990 Homologation Homologation du au BS Spécialiste en programmation (femmes) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 21/08/1980 au 14/02/1990 du au BS Spécialiste entretien des bâtiments (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 230p Homologation du 04/11/1984 au 18/10/1995 JO : 04/11/1984 Homologation BS Véhicules servitudes (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 252r Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 Certificat supérieur infirmier (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 331t Homologation du 01/01/1993 au 31/08/1995 JO : 12/02/1999 Homologation Homologation du 1er janvier 1993 au 31 août 1995 (à compter du 01/09/95, nouvel intitulé : Diplôme d'infirmier des armées (99.10) Technicien d'atelier en mécanique générale (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 251s Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation 4/ TECHNICIENS Technicien de maintenance de véhicules particuliers et industriels (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 252r Homologation du 30/07/2002 au 31/12/2006 Technicien de maintenance en armement (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 251r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien de maintenance en structures d'aéronefs (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 254r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Nouvel intitulé : Maintenicien en structure d'aéronefs Technicien des travaux du bâtiment inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 230r Homologation du 23/10/1999 au 31/12/2006 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 27/03/2003 Homologation (Ancien intitulé: Spécialiste des travaux du bâtiment) 42

44 Technicien en cynotechnie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 05/02/2001 au 31/12/2006 JO : 09/06/2001 Homologation Anciens intitulés : Spécialiste de sécurité et de surveillance, option maître de chien (T01.123) et BE de maître de chien (95.112) Technicien en logistique aéroportée (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311t - Homologation du 11/08/2000 au 10/10/2004 JO : 11/08/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 10/10/2004 au 09/10/2009 JO : 10/10/2004 Enregistrement au RNCP Technicien logistique, transport et matières dangereuses (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311p - Homologation du 13/01/2000 au 10/10/2004 JO : 13/01/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 10/10/2004 au 09/10/2009 JO : 10/10/2004 Enregistrement au RNCP Technicien gestionnaire du système de télécommunication (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 06/04/2002 au 31/12/2006 Technicien de la sécurité incendie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 29/06/2000 au 31/12/2005 JO : 29/06/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Enregistré au RNCP sous le nouvel intitulé de Chef d agrès pompier de l air (niveau IV) Technicien du stockage et de la répartition des marchandises (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311p Homologation du 30/07/1999 au 29/07/2002 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation L'homologation prend fin à compter du 29 juillet Technicien photographe, créateur de supports de la communication (inactif) Niveau IV NSF 323 t Enregistrement au RNCP du 13/03/2004 jusqu'au 12/03/2009 JO : 13/03/2004 (Nouvel intitulé : Technicien en audiovisuel et multimédia) 5/ TECHNICIENS SUPERIEURS Technicien supérieur d'administration et d'exploitation des systèmes informatiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326u Homologation du 01/10/2000 au 31/12/2006 JO : 14/07/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er octobre Technicien supérieur comptable (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 314t - Homologation du 11/08/2000 au 17/11/2005 JO : 11/08/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 18/11/2005 au 17/11/2010 JO : 18/11/2005 Technicien supérieur d'exploitation et de gestion de systèmes de télécommunication (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 06/04/2002 au 31/12/

45 Technicien supérieur de cuirs et peaux (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 241m Homologation du 23/10/1999 au 31/12/2006 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 20/08/2003 Homologation Technicien supérieur de développement des systèmes informatiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 01/10/2000 au 31/12/2006 JO : 14/07/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er octobre 2000.) Technicien supérieur de gestion du matériel (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 314p - Homologation du 01/01/1994 au 15/03/2005 JO : 29/06/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation L'homologation prend effet à compter de Enregistrement au RNCP du 15/03/2005 au 14/03/2010 JO : 15/03/2005 Technicien supérieur de maintenance de véhicules particuliers et industriels (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 252r Homologation du 30/07/2002 au 31/12/2006 Changement d'intitulé à compter du 30 juillet 2002 Technicien supérieur de maintenance en armement (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 251r Homologation du 30/07/2002 au 31/12/2006 Changement d'intitulé à compter du 30 juillet 2002 Technicien supérieur de maintenance en électronique : options systèmes de télécommunications (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation pas d'ancien intitulé Technicien supérieur de maintenance en électronique option systèmes informatiques et de détection (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien supérieur de maintenance en électronique, option avionique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien supérieur de maintenance en installations et systèmes industriels (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 06/04/2002 au 31/12/2006 Fusion des titres Electricien de maintenance en installations et systèmes industriels et Electricien chef d'équipe de maintenance en installations et systèmes industriels Technicien supérieur de maintenance en instruments électroniques de bord (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien supérieur de maintenance en mécanique aéronautique : cellule et systèmes hydrauliques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 253r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation pas d'ancien intitulé 44

46 Technicien supérieur de maintenance en mécanique aéronautique : motoriste (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 253r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Anciens intitulés : BE de systèmes de propulsion (95.83) et BS de spécialité propulseur (93.47) Technicien supérieur de maintenance en structure aéronef (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 254r Homologation du 30/07/2002 au 31/12/2006 Changement d'intitulé à compter du 30 juillet 2002 Technicien supérieur de produits textiles (ainctif) Réf. : Niveau III - NSF 241m Homologation du 23/10/1999 au 31/12/2006 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 20/08/2003 Homologation Technicien supérieur des travaux du bâtiment (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 230p Homologation du 23/10/1999 au 31/12/2006 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 27/03/2003 Homologation Ancien intitulé: Chef d'équipe des travaux du bâtiment Technicien supérieur en atelier de mécanique générale (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 251s Homologation du 30/07/2002 au 31/12/2006 Changement d'intitulé à compter du 30 juillet 2002 Technicien supérieur en cynotechnie (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 344t Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 09/06/2001 Homologation Ancien intitulé pour l'armée de l'air : TS de sécurité et de surveillance, option maître de chien (T01.124) et BS de maître de chien (95.113) JO : 25/01/2002 Homologation Modification de l'art. 8 de l'arrêté du 28/05/2001 (JO du 09/06/2001) : L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Technicien supérieur en photographie et réalisation de supports de la communication (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 323t Enregistrement au RNCP du 13/03/2004 jusqu'au 12/03/2009 JO : 13/03/2004 Homologation du 01/12/1997 au 13/03/2004 JO : 01/03/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Homologation à compter du 1er décembre Remplace le BS de photographe, homologué au niveau IV. (Nouvel intitulé : Technicien supérieur en photographie et réalisateur de supports de la communication) Technicien supérieur de la sécurité incendie (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 344t Homologation du 29/06/2000 au 31/12/2005 JO : 29/06/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Enregistré au RNCP sous le nouvel intitulé de Chef de secours pompier de l air Technicien supérieur du stockage et de la répartition des marchandises (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311p Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation (Nouvel intitulé: Chef d équipe de la logistique des produits techniques) 45

47 6/ AUTRES INTITULES Chef d agrès pompier de l air (inactif) Centre de formation des techniciens de la sécurité de l armée de l air (CFTSAA) de Cazaux Niveau IV code NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 05/03/2006 au 04/03/2011 JO: 05/03/2006 (Ancien intitulé : Technicien de la sécurité incendie) Chef d équipe de la logistique des produits techniques (inactif) Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Niveau III NSF 311 p Enregistrement au RNCP du 24/10/2006 au 23/10/2011 JO : 24/10/2006 (Ancien intitulé : Technicien supérieur du stockage et de la répartition des marchandises) Nouvel intitulé : Chef d équipe logisticien d entreposage) Chef d'équipe de maintenance de véhicules particuliers et industriels (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 252r Homologation du 30/07/1999 au 29/07/2002 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Changement d'intitulé à compter du 30 juillet 2002 : Technicien supérieur de maintenance de véhicules particuliers et industriels (02.110) Chef d'équipe de maintenance en armement (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 251s Homologation du 30/07/1999 au 29/07/2002 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Changement d'intitulé à compter du 30 juillet 2002 : Technicien supérieur de maintenance en armement (02.107) Chef d'équipe de maintenance en structures d'aéronefs (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 254r Homologation du 30/07/1999 au 29/07/2002 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Changement d'intitulé à compter du 30 juillet 2002 : Technicien supérieur de maintenance en structure aéronef (02.106) Chef d équipe de maintenance en structures d aéronefs (inactif) Niveau III NSF 254 r Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2009 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance en structure d aéronefs Nouvel intitulé : Chef d équipe de maintenance en aérostructure) Chef d'équipe des travaux du bâtiment (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 230p Homologation du 23/10/1999 au 27/03/2003 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 27/03/2003 Fin d'homologation Nouvel intitulé: Technicien supérieur des travaux du bâtiment Chef d équipe en atelier de mécanique générale (960v1) Niveau III NSF 251 s Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO : 03/03/2007 Homologation du 30/07/1999 au 29/07/2002 Réf : Niveau III NSF 251 s JO : 30/07/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation (Changement d'intitulé à compter du 30 juillet 2002 : ancien intitulé : Technicien supérieur en atelier de mécanique générale (02.108) Chef d équipe en électricité et maintenance en installations et systèmes industriels (inactif) Niveau III NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2009 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance en installations et systèmes industriels) 46

48 Chef d équipe de sécurité et de surveillance option maître-chien Niveau III NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 21/11/2009 au 20/11/2012 JO : 21/11/2009 Ancien intitulé : Technicien supérieur en cynotechnie Chef de secours pompier de l air (inactif) Centre de formation des techniciens de la sécurité de l armée de l air (CFTSAA) de Cazaux Niveau III code NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 05/03/2006 au 04/03/2011 JO: 05/03/2006 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de la sécurité incendie) Chef de service comptable (inactif) Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Réf. : Niveau III - NSF 314p - Homologation du 13/01/2000 au 17/11/2005 JO : 13/01/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Enregistrement au RNCP du 18/11/2005 au 17/11/2010 JO : 18/11/2005 Chef d'exploitation et de gestion de systèmes de télécommunication (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 06/04/2002 JO : 30/07/1999 Homologation Code 255r (324 = erreur au JO) JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur d'exploitation et de gestion de systèmes de télécommunication (02.113) Comptable (inactif) Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Réf. : Niveau IV - NSF 314t - Homologation du 13/01/2000 au 17/11/2005 JO : 13/01/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 18/11/2005 au 17/11/2010 JO : 18/11/2005 Chef de cuisine, gestionnaire en restauration collective (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 334t Homologation du 18/10/1998 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation Contrôleur de la circulation aérienne (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311r Homologation du 27/03/1999 au 31/12/2006 JO : 27/03/1999 Homologation Anciens intitulés : BE Contrôleur de la circulation aérienne et BSAT Contrôleur de la sécurité aérienne - titre délivré par l'armée de l'air et l'armée de terre Contrôleur en routes de la navigation aérienne (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311r Homologation du 27/03/1999 au 31/12/2006 JO : 27/03/1999 Homologation Cuisinier, gestionnaire en restauration collective inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 334t Homologation du 18/10/1998 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation Electricien chef d'équipe de maintenance en installations et systèmes industriels (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 27/03/1999 au 06/04/2002 JO : 27/03/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé (fusionné) : Technicien supérieur de maintenance en installations et systèmes industriels (02.111) 47

49 Electricien de maintenance en installations et systèmes industriels (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 27/03/1999 au 06/04/2002 JO : 27/03/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé (fusionné) : Technicien supérieur de maintenance en installations et systèmes industriels (02.111) Exploitant gestionnaire de systèmes de télécommunications (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 06/04/2002 JO : 30/07/1999 Homologation Code 255r (324t = erreur au JO) JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien gestionnaire du système de télécommunication (02.112) Gestionnaire logistique stockage et répartition des produits techniques (inactifs) Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Niveau IV NSF 311 p Enregistrement au RNCP du 24/10/2006 au 23/10/2011 JO : 24/10/2006 Nouveau titre mutualisé Air et Terre sous l intitulé : Gestionnaire logistique, stockage et répartition de matériels et d ingrédients Informaticien d'administration et d'exploitation des systèmes informatiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326u Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 JO : 20/08/2002 Homologation Modification de l'arrêté précédent (intitulé). Homologation à compter du 1er janvier Informaticien de développement des systèmes informatiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 L'homologation au niveau III prend effet à compter du 1er janvier JO : 20/08/2002 Homologation Modification de l'arrêté précédent (intitulé). Homologation à compter du 1er janvier Informaticien d'exploitation et d'études (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 01/01/1996 au 01/06/2001 JO : 09/09/1998 Homologation Homologation à partir du 01/01/1996 JO : 29/06/2001 Fin d'homologation La fin d'homologation prend effet à la date du 1er juin Licence de sous-chef mécanicien d'équipage (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 253r Homologation du 18/10/1995 au 30/07/1999 Ancien intitulé : Brevet de sous-chef mécanicien d'équipage JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Personnel navigant technique option mécanicien de bord (99.108) Maître-chien option sécurité et surveillance Niveau IV code NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 21/02/08 au 20/02/2013 JO: 21/02/08 Ancien intitulé : Technicien en cynotechnie Maître moniteur d'eps (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 335p Homologation du 28/12/1993 au 31/12/1996 JO : 28/12/1993 Homologation JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre Maintenicien en structure d aéronefs (inactif) Niveau IV NSF 254 r Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/

50 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : Technicien de maintenance en structure d aéronef Nouvel intitulé : Maintenicien en aérostucture) Mécanicien de maintenance en aéronautique option avionique (inactif) Niveau IV NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 27/08/2008 au 26/08/2010 JO: 27/08/2008 (Nouvel intitulé : Maintenicien en aéronautique option avionique) Mécanicien de maintenance en aéronautique option porteur (inactif) Niveau IV NSF 253 r Enregistrement au RNCP du 27/08/2008 au 26/08/2010 JO: 27/08/2008 (Nouvel intitulé : Maintenicien en aéronautique option porteur) Mécanicien navigant (inactif) Niveau III NSF 253 r Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2009 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : Personnel navigant technique option mécanicien de bord) Mécanicien sur véhicules particuliers et industriels (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 252r Homologation du 30/07/1999 au 29/07/2002 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Changement d'intitulé à compter du 30 juillet 2002 : Technicien de maintenance de véhicules particuliers et industriels (02.109) Météorologiste prévisionniste (inactif) Réf : Niveau III NSF 117g Homologation du 27/03/1999 au 20/08/2003 JO : 27/03/1999 Homologation JO : 20/08/2003 Fin d'homologation Nouvel intitulé: Météorologiste chef prévisionniste Météorologiste (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 117g Homologation du 27/03/1999 au 31/12/2006 JO : 27/03/1999 Homologation JO : 20/08/2003 Homologation Anciens intitulés : BE de météorologiste et BMP1 Météorologiste Météorologiste chef prévisionniste (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 117g Homologation du 20/08/2003 au 31/12/2006 JO : 20/08/2003 Homologation Anciens intitulés : BS de météorologiste-prévisionniste et BMP2 Météorologiste-prévisionniste, Météorologiste prévisionniste Moniteur de simulateur de vol (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 333t Homologation du 27/03/1999 au 31/12/2006 JO : 27/03/1999 Homologation JO : 27/03/2003 Homologation Anciens intitulés : BE de moniteur de simulateur de vol BSAT Instructeur sur simulateur de vol - Titre délivré par l'armée de terre et l'armée de l'air (Nouvel intitulé: moniteur simulateur de vol) Moniteur simulateur de vol (actif) Ecole de pilotage de l armée de l air (EPAA) de Cognac Niveau IV NSF 333 t Enregistrement au RNCP du 14/01/2007 au 13/01/2012 JO: 14/01/2007 Ancien intitulé : BE de Moniteur de simulateur de vol(air) Moniteur chef simulateur de vol (actif) Ecole de pilotage de l armée de l air (EPAA) de Cognac Niveau III NSF 333 t Enregistrement au RNCP du 14/01/2007 au 13/01/2012 JO: 14/01/2007 Ancien intitulé : BS de Moniteur de simulateur de vol(air) et BSTAT Instructeur sur simulateur de vol (Terre) 49

51 Opérateur d atelier en mécanique générale (959v1) Niveau IV NSF 251 s Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Technicien d atelier en mécanique générale) Opérateur d'informations aéronautiques et d'assistance au vol (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311r Homologation du 23/10/1999 au 31/12/2006 JO : 23/10/1999 Homologation JO: 15/12/2002 Homologation jusqu'au 18/01/2005 Personnel navigant technique option mécanicien de bord (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 253r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Personnel navigant technique option systèmes de navigation et d'armement (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311t Homologation du 27/03/1999 au 31/12/2006 JO : 27/03/1999 Homologation Pilote professionnel qualifié IR/A (règles de vol aux instruments) option chasse (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311u Homologation du 06/04/2002 au 31/12/2006 Pilote professionnel qualifié IR/A (règles de vol aux instruments) option transport (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311u Homologation du 06/04/2002 au 31/12/2006 Pilote professionnel qualifié IFR (règles de vol aux instruments) option chasse (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311u Homologation du 27/03/1999 au 06/04/2002 JO : 27/03/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Pilote professionnel qualifié IR/A (règles de vol aux instruments) option chasse (02.80) Pilote professionnel qualifié IFR (règles de vol aux instruments) option transport (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311u Homologation du 27/03/1999 au 06/04/2002 JO : 27/03/1999 Homologation Ancien intitulé : BMP2 Pilote qualifié IFR (mention transport) - Titre délivré par l'armée de l'air, l'armée de terre et la marine nationale JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Pilote professionnel qualifié IR/A (règles de vol aux instruments) option transport (02.79) Premier contrôleur de la circulation aérienne (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311r Homologation du 27/03/1999 au 31/12/2006 JO : 27/03/1999 Homologation Anciens intitulés : BS Premier contrôleur de la circulation aérienne et BMP2 Contrôleur de la sécurité aérienne du 2ème degré - Titre délivré par l'armée de terre et l'armée de l'air Premier contrôleur en routes de la navigation aérienne (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311r Homologation du 27/03/1999 au 31/12/2006 JO : 27/03/1999 Homologation Premier opérateur d'informations aéronautiques et d'assistance au vol (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311t Homologation du 23/10/1999 au 31/12/2006 JO : 23/10/1999 Homologation JO: 15/12/2002 Homologation Photographe, créateur de supports de la communication (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 323t 50

52 - Homologation du 23/10/1999 au 31/12/2003 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Nouvel intitulé au RNCP: Technicien photographe, créateur de supports de la communication Psychotechnicien-orienteur (inactif) Niveau III NSF 332 t Homologation du 23/10/1999 au 22/10/2002 JO : 23/10/1999 JO : 18/12/2002 (fin d'homologation) Spécialiste des travaux du bâtiment (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 230r Homologation du 23/10/1999 au 27/03/2003 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 27/03/2003 Fin d'homologation Nouvel intitulé: Technicien des travaux du bâtiment Diplôme de l'école militaire de l'air (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 346u Homologation du 28/02/1982 au 31/12/2006 JO : 28/02/1982 Homologation JO : 24/02/1995 Homologation JO : 27/03/1999 Homologation 51

53 ARMEE DE TERRE Classement par type d intitulé de brevet militaire, puis type d intitulé de certification : - Brevets militaires professionnels de niveau 1 (BMP1) - Brevets militaires professionnels de niveau 2 (BMP2) - Brevets de spécialiste de l armée de terre (BSAT) - Brevets supérieur de technicien de l armée de terre (BSTAT) - Certificats techniques - Techniciens - Techniciens supérieurs - Autres intitulés Nota : le classement dans les chapitres «par types» est réalisé par ordre alphabétique. 1/ BREVETS MILITAIRES PROFESSIONNELS DE NIVEAU 1 (BMP1) BMP1 Artificier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 346t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Changement d'intitulé et de niveau à compter du 1er janvier 1995 : Technicien de maintenance pyrotechnie (02.123), niveau IV BMP1 Blanchisseur matelassier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 241s Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Boulanger (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 221s Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1994 JO : 12/02/1993 Homologation JO : 05/02/1998 Fin d'homologation Nouvel intitulé : BSAT Boulanger (T98.39) BMP1 Communication audiovisuelle (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 323t Homologation du 15/09/1990 au 12/02/1993 JO : 15/09/1990 Homologation JO : 12/02/1993 Fin d'homologation BMP1 Commutation RITA (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 13/10/1991 au 30/12/1993 JO : 13/10/1991 Homologation JO : 14/01/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien d'exploitation des systèmes de télécommunications (T01.30) à compter du 1er janvier

54 BMP1 Comptable de corps de troupe (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1991 Groupe 31 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1991 BMP1 Comptable du service du matériel (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 27/05/1993 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP1 Conducteur d'engins de travaux publics (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 230p Homologation du 12/02/1993 au 31/12/1994 JO : 12/02/1993 Homologation JO : 17/04/1998 Fin d'homologation Nouvel intitulé à compter du 1er janvier 1995 : BSAT Chef de groupe de conducteurs d'engins de travaux publics (98.59) BMP1 Conducteur de centrale (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 Groupe 11 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 BMP1 contrôleur de sécurité aérienne 1er degré (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311t Homologation du 29/01/1984 au 04/02/1998 JO : 29/01/1984 Homologation Groupe 47 JO : 04/02/1998 Fin d'homologation Nouvel intitulé : BSAT Contrôleur de la sécurité aérienne (T98.15), homologué au niveau IV. BMP1 Cynotechnie (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 344t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1994 JO : 09/12/1993 Homologation JO : 01/04/1994 Homologation Rectification du JO du 09/12/1993 JO : 05/02/1998 Fin d'homologation Nouvel intitulé : BSAT Cynotechnie (T98.40), niveau IV. BMP1 d'exploitation des équipements d'extrémité (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 250r Homologation du 04/06/1992 au 09/09/1998 JO : 04/06/1992 Homologation Groupe 12 JO : 09/09/1998 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien d'exploitation des systèmes de télécommunications (T01.30) BMP1 d'exploitation des équipements faisceaux hertziens (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 04/06/1992 au 09/09/1998 JO : 04/06/1992 Homologation Groupe 12 JO : 09/09/1998 Fin d'homologation BMP1 d'exploitation des équipements radio (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 04/06/1992 au 01/01/1995 JO : 04/06/1992 Homologation Groupe 12 JO : 04/02/1998 Fin d'homologation Fin d'homologation au 01/01/1995 BMP1 Détection et analyse des signaux électromagnétiques (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r 53

55 Homologation du 26/08/1989 au 31/12/1994 JO : 26/08/1989 Homologation Groupes JO : 14/01/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien en analyse et traitement du signal électromagnétique (T01.34) à compter du 1er janvier BMP1 Electromécanicien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 Groupe 11 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 BMP1 Electromécanicien armement de gros calibre et tourelles engins blindés (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 30/12/1993 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de maintenance des systèmes automatisés et asservis (T01.37) à compter du 1er janvier BMP1 Electromécanicien auto, engins blindés et génératrices (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 250r Homologation du 12/02/1993 au 31/12/1996 JO : 12/02/1993 Homologation JO : 05/02/1998 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31/12/1996 BMP1 électromécanicien auto, engins et génératrices (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 12/02/1993 JO : 12/02/1993 Fin d'homologation BMP1 Electromécanicien frigoriste (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 227u Homologation du 23/10/1981 au 31/12/1994 JO : 23/10/1981 Homologation JO : 12/02/1993 Homologation JO : 05/02/1998 Fin d'homologation BMP1 Electromécanicien tourelles engins blindés (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 BMP1 Electronicien asservissement (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Electronique et électromécanique appliquée (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 250r Homologation du 12/02/1993 au 09/09/1998 JO : 12/02/1993 Homologation JO : 09/09/1998 Fin d'homologation BMP1 Expert fabrication habillement (cuirs, chaussures, équipement) (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 243s Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 09/07/1993 Fin d'homologation BMP1 Expert fabrication habillement (tissus, bonneterie, confection) (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 241s Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation 54

56 BMP1 Géographe (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 230t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1994 Groupe 04 JO : 17/04/1998 Fin d'homologation Nouvel intitulé à compter du 1er janvier 1995 : BSAT Topographe-cartographe (98.62) BMP1 Gérant comptable (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 13/01/2000 JO : 09/12/1993 Homologation JO : 14/02/1995 Fin d'homologation Homologation jusqu'au 31/12/1996 JO : 13/01/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien des services comptables (00.12) BMP1 Imprimeur (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 322u Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1994 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 17/04/1998 Fin d'homologation Nouvel intitulé à compter du 1er janvier 1995 : BSAT Industries graphiques (98.61) BMP1 Imprimeur de labeur (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 322s Homologation du 00/01/1900 au 31/12/1981 JO : 08/01/1988 Fin d'homologation Avant 1982 BMP1 Imprimeur de labeur (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 322s Homologation du 01/01/1982 au 27/05/1993 JO : 08/01/1988 Homologation Après 1982 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP1 instructeur sur simulateur de vol (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 333t Homologation du 29/01/1984 au 31/12/1994 JO : 29/01/1984 Homologation Groupe 47 JO : 05/02/1998 Fin d'homologation BMP1 Instruction de conduite (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311u Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Brevet de spécialiste de l'armée de terre instruction élémentaire de conduite (T97.162) BMP1 Laboratoire (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 112g Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Laboratoire des sols et revêtements (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 330 Homologation du 21/08/1980 au 17/08/1993 JO : 17/08/1993 Fin d'homologation BMP1 Manutention acconage (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311t Homologation du 21/08/1980 au 16/01/1994 JO : 16/01/1994 Fin d'homologation 55

57 BMP1 Maréchalerie (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 212t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1994 JO : 09/12/1993 Homologation JO : 05/02/1998 Fin d'homologation BMP1 Mécanicien auto et engins blindés (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 252r Homologation du 12/02/1993 au 31/12/1996 JO : 12/02/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 BMP1 Mécanicien auto-engins (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 252r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Mécanicien d'armement classique et de machines de bureau (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 251r Homologation du 21/08/1980 au 29/06/2000 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Mécanicien d'équipement de l'aviation légère de l'armée de terre (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de maintenance des instruments de bord, équipements électriques et électroniques (aéronautique) (02.118) à compter du 1er janvier BMP1 Mécanicien d'équipements de bord des matériels aériens (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 253r Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre BMP1 Mécanicien de matériel radio (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 27/05/1993 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP1 Mécanicien dépanneur de missiles et rampes (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Mécanicien dépanneur de radar (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Mécanicien dépanneur de systèmes de traitement et de transmission automatique de données (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de maintenance électronique et informatique (T01.39) à compter du 1er janvier BMP1 Mécanicien des matériels aériens, option cellules et moteurs (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 253r Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation 56

58 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 BMP1 Mécanicien des matériels aériens, option équipement électricité, option équipement électronique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 253r Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 BMP1 Mécanicien des matériels aériens, option matériels électroniques (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 03/10/1987 au 31/12/1996 JO : 03/10/1987 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 BMP1 Mécanicien des matériels câbles hertziens et voies multiples (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Mécanicien des matériels d'optique, de topographie et d'infrarouge (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 27/05/1993 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP1 Mécanicien des matériels de détection électromagnétique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 27/05/1993 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP1 Mécanicien des matériels de l'aviation légère de l'armée de terre (cellules, moteurs) (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 27/05/1993 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP1 Mécanicien des matériels de l'aviation légère de l'armée de terre (équipement électricité) (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Mécanicien des matériels de l'aviation légère de l'armée de terre (tôlerie, soudure) (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Mécanicien des matériels de l'intendance (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 252r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Mécanicien des matériels de télégraphie et de téléphonie (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Météorologiste (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 117g Homologation du 21/08/1980 au 18/10/

59 BMP1 Météorologiste (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 117g Homologation du 01/05/1995 au 25/10/1997 JO : 25/10/1997 Fin d'homologation JO du 27/03/1999 : Nouvel intitulé : Météorologiste (99.41) BMP1 Mines et explosifs (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 346t Homologation du 21/08/1980 au 12/02/1993 JO : 12/02/1993 Fin d'homologation BMP1 Mise en oeuvre des engins de manutention (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311u Homologation du 08/01/1977 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Mise en oeuvre des engins de travaux publics (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 230u Homologation du 21/08/1980 au 12/02/1993 JO : 12/02/1993 Fin d'homologation BMP1 Mise en oeuvre des produits noirs (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 231s Homologation du 16/12/1975 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Mise en oeuvre du béton (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 231s Homologation du 16/12/1975 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Monteur électricien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 Groupe 11 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 BMP1 Monteur frigoriste (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Opérateur psychotechnicien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 315t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1981 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre BMP1 Photographe de l'alat (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 323t Homologation du 25/06/1976 au 31/12/1994 Groupe 14 JO : 17/04/1998 Fin d'homologation Nouvel intitulé à compter du 1er janvier 1995 : BSAT de photographie aérienne (98.63) BMP1 pilote 1er degré hélico léger de l'a.l.a.t. (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311u Homologation du 29/01/1984 au 31/12/1994 JO : 29/01/1984 Homologation Groupe 47 JO : 05/02/1998 Fin d'homologation 58

60 Nouvel intitulé : BSAT Pilote hélicoptère (98.36) BMP1 Pompier de Paris (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 30/05/1989 au 27/05/1993 JO : 30/05/1989 Homologation JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP1 Ponts et charpente (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 230p Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Programmeur sur ensembles électroniques (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Radar de surveillance aérienne (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Radar de surveillance terrestre (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Régulation (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311p Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Réparateur de matériel de parachutage et de largage (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 346t Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 restauration collective (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 334t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1994 Groupe 39 JO : 05/02/1998 Fin d'homologation Nouvel intitulé : BSAT Restauration hôtellerie loisirs (T98.35) BMP1 Revêtement routes et aérodromes (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 231p Homologation du 12/02/1993 au 31/12/1994 JO : 12/02/1993 Homologation JO : 17/04/1998 Fin d'homologation Nouvel intitulé à compter du 1er janvier 1995 : BSAT Chef de groupe revêtements, routes et aérodromes (98.60) BMP1 Routes et aérodromes (option : produits noirs) (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 231s Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Routes et aérodromes (option béton) (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 231s Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Sapeur-pompier (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t 59

61 Homologation du 27/05/1993 au 04/02/1998 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 04/02/1998 Fin d'homologation Nouvel intitulé : BSAT Sapeur-pompier de Paris (98.13) BMP1 Secrétaire (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 324t Homologation du 23/10/1981 au 14/12/1995 JO : 23/10/1981 Homologation JO : 09/12/1993 Homologation JO : 14/12/1995 Fin d'homologation BMP1 Secrétaire option état major, corps de troupe, service national (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 324t Homologation du 14/12/1995 au 13/01/2000 JO : 14/12/1995 Homologation Homologation jusqu'au 31/12/1996 JO : 18/04/1998 Fin d'homologation JO : 13/01/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien en secrétariat option gestionnaire comptable (00.13) BMP1 Spécialiste de bureau d'études de travaux publics (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 231m Homologation du 17/08/1993 au 31/12/1994 JO : 17/08/1993 Homologation JO : 17/04/1998 Fin d'homologation Nouvel intitulé à compter du 01/01/1995 : BSAT Bureau d'études de travaux publics (98.57) BMP1 Spécialiste de matériels de parachutage et de largage (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 346t Homologation du 12/02/1993 au 31/12/1996 JO : 12/02/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre Nouvel intitulé : Technicien de maintenance des matériels de parachutage et de largage (T01.85) BMP1 Spécialiste des bureaux de l'intendance (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 310t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1989 Groupe 31 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1989 BMP1 Spécialiste ordinaire (mess, cercle) (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1989 Groupe 39 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1989 BMP1 Spécialiste tous établissements de l'intendance (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1989 Groupe 33 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1989 BMP1 Surveillant de travaux (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 231p Homologation du 21/08/1980 au 30/06/1997 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien en maintenance d'infrastructure des bâtiments (99.202) BMP1 Technicien de maintenance de détection électromagnétique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation 60

62 Fin d'homologation à compter du 31 décembre Nouvel intitulé : Technicien de maintenance radar (T01.41) BMP1 Technicien de maintenance en matériels optroniques (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de maintenance polyvalent (options optronique, systèmes d'armes antichar, défense nucléaire bactériologique et chimique) à compter du 1er janvier BMP1 Technicien des matériels de télécommunication, option matériels 2e, 3e et 4e génération (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de maintenance des matériels de télécommunications (02.116) à compter du 1er janvier BMP1 Technique chiffre, télégraphie (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Technique de gestion (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre Nouvel intitulé : Technicien de gestion du matériel (T00.106) BMP1 Technique faisceaux hertziens (option faible capacité) (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Technique faisceaux hertziens (option grande et moyenne capacités) (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Technique lignes (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 16/12/1975 au 03/07/1996 JO : 16/12/1975 Homologation JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Technique radio (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Technique télégraphie (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Technique téléphonie (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Technique-téléphonie lignes (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r 61

63 Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Topographie du génie (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 230t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1993 Groupe 04 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1993 BMP1 Traitement automatique de l'information (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255s Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Transit (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Travaux et ponts (voies ferrées) (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 230s Homologation du 21/08/1980 au 00/01/1900 JO : 17/08/1993 Fin d'homologation BMP1 Travaux, routes et aérodromes (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 230s Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP1 Voies ferrées (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 231s Homologation du 17/08/1993 au 31/12/1994 JO : 17/08/1993 Homologation JO : 17/04/1998 Fin d'homologation Nouvel intitulé à compter du 1er janvier 1995 : BSAT Voies ferrées (98.58) 2/ BREVETS MILITAIRES PROFESSIONNELS DE NIVEAU 2 (BMP2) BMP2 Analyse et programmation de centre automatisé (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Analyste programmeur (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 326r Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 BMP2 Artificier (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Changement d'intitulé et de niveau à compter du 1er janvier 1995 : Technicien supérieur de maintenance pyrotechnie (02.124), niveau III 62

64 BMP2 Blanchisseur matelassier (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 241s Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 boulanger (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 221s Homologation du 21/08/1980 au 30/06/1997 Groupe 17 JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30/06/1997 BMP2 Bureau d'études travaux publics et bâtiment (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 230n Homologation du 21/08/1980 au 16/01/1994 JO : 16/01/1994 Fin d'homologation BMP2 Bureaux d'études travaux publics (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 231s Homologation du 16/01/1994 au 30/06/1997 JO : 16/01/1994 Homologation JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30/06/1997 JO : 14/01/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur en bureau d'études de travaux publics (T01.14) à compter du 1er juillet BMP2 Bureaux d'études travaux publics et infrastructure air (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 231s Homologation du 16/01/1994 au 30/06/1997 JO : 16/01/1994 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 30 juin BMP2 Bureaux de l'intendance (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 324t Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 bureaux du commissariat (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 314t Homologation du 12/09/1986 au 30/06/1997 JO : 12/09/1986 Homologation Groupes JO : 09/12/1993 Homologation JO : 14/12/1995 Homologation Homologation jusqu'au 31/12/1996 JO : 14/01/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur en service comptable (T01.12) à compter du 1er juillet BMP2 Chancelier (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 315p Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 JO : 23/10/1981 Homologation Groupe 29 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 BMP2 Chancelier état-major (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 314t Homologation du 09/12/1993 au 30/06/1997 JO : 09/12/1993 Homologation Homologation pour un an JO : 01/04/1994 Modification de l'intitulé JO : 14/12/1995 Homologation Homologation jusqu'au 31/12/1996 JO : 14/01/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur en secrétariat, option gestion des personnels (T01.13) à compter du 1er juillet

65 BMP2 Chantiers d'engins du génie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 231s Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation Nouvel intitulé à compter du 9/12/93 : "BMP2 Génie" (T93.188) BMP2 Chef de bord en vol tactique 2ème degré (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311u Homologation du 29/01/1984 au 31/12/1996 JO : 29/01/1984 Homologation Groupe 47 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation BMP2 Communication audiovisuelle (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 321t Homologation du 15/09/1990 au 30/06/1997 JO : 15/09/1990 Homologation JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30 juin BMP2 Commutation et supervision RITA (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 13/10/1991 au 31/12/1996 JO : 13/10/1991 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 BMP2 Comptable des corps de troupe (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314p Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1981 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation Nouvel intitulé : 93/109 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1981 BMP2 Comptable des matériel des corps de troupe (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314p Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 Groupe 31 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 BMP2 Comptable des services administratifs (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 314t Homologation du 23/10/1981 au 11/08/2000 JO : 23/10/1981 Homologation JO : 09/12/1993 Homologation Homologation pour un an JO : 14/12/1995 Fin d'homologation Homologation jusqu'au 31 décembre 1996 JO : 11/08/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur comptable (T00.124) BMP2 Conducteur de travaux (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 230p Homologation du 09/12/1993 au 30/06/1997 JO : 09/12/1993 Homologation JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30/06/1997. Nouvel intitulé : Conducteur de travaux (cf JO du 23/10/1999) BMP2 Conducteur militaire de travaux (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 230p Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 BMP2 contrôleur de sécurité aérienne 2e degré (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311r 64

66 Homologation du 29/01/1984 au 30/06/1997 JO : 29/01/1984 Homologation Groupe 47 JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30/06/1997 BMP2 Cynotechnie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 21/08/1980 au 30/06/1997 JO : 09/12/1993 Homologation JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30/06/1997. Nouvel intitulé : Technicien supérieur en cynotechnie (T01.68), JO du 28/02/2001 BMP2 Détection et analyse des signaux électromagnétiques (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 26/08/1989 au 31/12/1996 JO : 26/08/1989 Homologation Groupes JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien en analyse et traitement du signal électromagnétique (T01.35) à compter du 1er janvier BMP2 Electromécanicien auto, engins et génératrices (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 BMP2 Electromécanicien frigoriste (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 227u Homologation du 09/07/1993 au 01/03/2000 JO : 09/07/1993 Homologation JO : 16/01/1994 Homologation Modification du JO précédent JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30 juin 1997 JO : 01/03/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur en froid et en équipement de cuisines industrielles (T00.42), à compter du 01/07/1997 BMP2 Electromécanicien tourelles engins blindés (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance des systèmes automatisés et asservis (T01.38) BMP2 Electronicien d'armement (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255s Homologation du 03/10/1987 au 03/07/1996 JO : 03/10/1987 Homologation JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Electronique et électromécanique appliquée (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255s Homologation du 16/01/1994 au 30/06/1997 JO : 16/01/1994 Homologation JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30/06/ Nouvel intitulé : Technicien supérieur d'installation et d'exploitation en eau et électromécanique (99.205) BMP2 Electrotechnique appliquée (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 et brevet de pilote avion multimoteurs qualifié IFR (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311u 65

67 Homologation du 09/07/1993 au 19/11/1999 JO : 09/07/1993 Homologation JO : 19/11/1999 Fin d'homologation BMP2 Expert fabrication habillement (cuirs, chaussures, équipement) (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 243s Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 09/07/1993 renouvellement JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Expert fabrication, habillement (tissus, bonneterie, confection) (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 241s Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 09/07/1993 renouvellement JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Génie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 230u Homologation du 09/12/1993 au 30/06/1997 JO : 09/12/1993 Homologation JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30/06/1997 BMP2 Gérant comptable (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 30/06/1997 Groupe 33 JO : 12/09/1986 Homologation Groupes JO : 09/12/1993 Homologation Homologation pour un an JO : 14/12/1995 Fin d'homologation Homologation jusqu'au 31 décembre 1996 JO : 14/01/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur en gestion des flux et des stocks (T01.11) à compter du 1er juillet BMP2 Guerre électronique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 346r Homologation du 13/10/1991 au 31/12/1996 JO : 13/10/1991 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre Nouvel intitulé : Technicien supérieur d'interception, de localisation et de brouillage systèmes (T01.36) BMP2 Imprimeur (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 322p Homologation du 27/05/1993 au 30/06/1997 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30/06/1997 JO : 01/03/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur en industries graphiques (T00.43), à compter du 1er juillet BMP2 Imprimeur de labeur (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 322p Homologation du 00/01/1900 au 31/12/1981 JO : 08/01/1988 Fin d'homologation Titre délivré avant 1982 BMP2 Imprimeur de labeur (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 322p Homologation du 01/01/1982 au 27/05/1993 JO : 08/01/1988 Homologation Après 1982 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP2 Instructeur sur simulateur de vol (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 333t Homologation du 29/01/1984 au 31/12/

68 JO : 29/01/1984 Homologation Groupe 47 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BMP2 Instruction de conduite (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 333t Homologation du 21/08/1980 au 30/06/1997 Fin d'homologation au 30/06/1997. Nouvel intitulé : Technicien supérieur en instruction de conduite automobile (T01.118), voir JO du 29 juin JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Laboratoire (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 112g Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Maréchalerie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 212t Homologation du 21/08/1980 au 30/06/1997 JO : 09/12/1993 Homologation JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30/06/1997. Nouvel intitulé : Technicien en maréchalerie, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale (T01.81) BMP2 Mécanicien ALAT (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Mécanicien auto engins blindés (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 252r Homologation du 08/01/1989 au 31/12/1996 JO : 08/01/1989 Homologation JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre BMP2 Mécanicien d'armement classique et de machines de bureau (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 251r Homologation du 21/08/1980 au 27/05/1993 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP2 Mécanicien d'armement petit calibre (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 251r Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 BMP2 Mécanicien de matériel radio (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 27/05/1993 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP2 Mécanicien des matériels aériens (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 253r Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre JO : 06/04/2002 révision Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance des instruments de bord, équipements électriques et électroniques (aéronautique) (02.114) à compter du 01/01/

69 BMP2 Mécanicien des matériels de détection électromagnétique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 27/05/1993 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP2 Mécanicien des matériels de l'aviation légère de l'armée de terre (cellules, moteurs) (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 27/05/1993 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP2 Mécanicien des matériels de l'intendance (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Mécanicien des matériels de télégraphie et de téléphonie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Mécanicien des matériels de traitement de l'information des systèmes d'armes (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 26/08/1989 au 31/12/1994 JO : 26/08/1989 Homologation JO : 27/05/1993 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance des matériels électromagnétiques et d'informatique industrielle (T01.40) BMP2 Mécanicien des matériels faisceaux hertziens et voies multiples (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation Nouvel intitulé : BMP2 Technicien supérieur de maintenance des matériels optroniques BMP2 Mécanicien réparateur des matériels d'optique, de topographie et d'infrarouge (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 27/05/1993 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP2 Météo-protectionniste (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 117g Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BMP2 Météorologiste-prévisionniste (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 117g Homologation du 18/10/1995 au 30/06/1997 JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30/06/1997 [JO du 27/3/99 : Nouvel intitulé : Météorologiste-prévisionniste (99.42)] BMP2 Moniteur cuisinier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 333t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1989 Groupe 19 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre BMP2 Moniteur pilote avion (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 333t Homologation du 29/01/1984 au 31/12/1996 JO : 29/01/1984 Homologation Groupe 47 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre

70 BMP2 Moniteur pilote hélico (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 333t Homologation du 29/01/1984 au 31/12/1996 JO : 29/01/1984 Homologation Groupe 47 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre BMP2 Monteur frigoriste (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Photographe de l'alat (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 323t Homologation du 21/08/1980 au 12/02/1993 JO : 12/02/1993 Fin d'homologation BMP2 Photographe de l'alat (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 323t Homologation du 12/02/1993 au 30/06/1997 JO : 12/02/1993 Homologation JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30/06/1997 BMP2 Pilote 2e degré avion-qualifié IFR (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311u Homologation du 29/01/1984 au 09/07/1993 JO : 29/01/1984 Homologation JO : 09/07/1993 Fin d'homologation BMP2 pilote 2e degré hélico-qualifié I.F.R. (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311u Homologation du 29/01/1984 au 30/06/1997 JO : 29/01/1984 Homologation Groupe 47 JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30/06/1997 BMP2 Pilote de chaland du Rhin (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311u Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Pompier de Paris (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 344p Homologation du 30/05/1989 au 27/05/1993 JO : 30/05/1989 Homologation JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP2 Production, transport, distribution (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Restauration collective (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314p Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1989 Groupe 39 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre BMP2 Sapeur-pompier (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 344p Homologation du 27/05/1993 au 04/02/1998 JO : 27/05/1993 Homologation 69

71 Nouvel intitulé : BSTAT Sapeur-pompier de Paris JO : 04/02/1998 Fin d'homologation BMP2 Secrétaire d'état-major (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 324t Homologation du 23/10/1981 au 11/08/2000 JO : 23/10/1981 Fin d'homologation JO : 11/08/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur en secrétariat (T00.125) BMP2 spécialiste géographe (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 121g Homologation du 21/08/1980 au 30/06/1997 Groupe 04 JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30/06/1997 BMP2 Superviseur (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346u Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Système de traitements et de transmission automatique de données (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Systèmes informatiques centraux, option conception développement (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 17/10/1994 au 30/06/1997 JO : 05/05/1998 Fin d'homologation Homologation du 17/10/1994 au 30 juin Nouvel intitulé : BSTAT Systèmes informatiques centraux, option conception développement (T98.91) BMP2 Systèmes informatiques centraux, option exploitation (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326u Homologation du 17/10/1994 au 30/06/1997 JO : 05/05/1998 Fin d'homologation Homologation du 17/10/1994 au 30 juin Nouvel intitulé : BSTAT Systèmes informatiques centraux, option exploitation (T98.88) BMP2 Systèmes informatiques répartis, option administration de système local (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326u Homologation du 07/03/1994 au 30/06/1997 JO : 05/05/1998 Fin d'homologation Homologation du 07/03/1994 au 30 juin Nouvel intitulé : BSTAT Systèmes informatiques répartis, option administration de système local BMP2 Systèmes informatiques répartis, option conception développement (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 07/03/1994 au 30/06/1997 JO : 05/05/1998 Fin d'homologation Homologation du 07/03/1994 au 30 juin Nouvel intitulé : BSTAT Systèmes informatiques répartis, option conception développement (T98.89) BMP2 Technicien de maintien en condition des matériels, option télégraphie (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326p Homologation du 23/11/1990 au 30/06/1997 JO : 23/11/1990 Homologation JO : 13/10/1991 Homologation Rectification du JO du 23/11/1990 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 30 juin BMP2 Technicien de maintien en condition, option soutien des logiciels (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326r Homologation du 28/07/1990 au 31/12/1993 JO : 28/07/1990 Homologation JO : 27/05/1993 Fin d'homologation 70

72 Fin d'homologation au 31/12/1993 BMP2 Technicien supérieur de maintenance de détection électromagnétique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre Nouveaux intitulés : Technicien supérieur de maintenance radar (T01.42) et Tech sup de maintenance des systèmes automatisés et d'asservis..(t01.43) BMP2 Technicien supérieur de maintenance de logiciels (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326r Homologation du 27/05/1993 au 30/06/1997 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 18/07/1997 Homologation JO : 26/07/1998 Fin d'homologation BMP2 Technicien supérieur de maintenance des matériels de traitement de l'information des systèmes d'armes (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre BMP2 Technicien supérieur de maintenance en matériels optroniques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation pour trois ans Fin d'homologation à compter du 31 décembre JO : 14/01/1997 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Ancien intitulé : BMP2 mécanicien réparateur de matériels d optique, de topographie et d infrarouge au niveau IV Nouv. int. : TS de maintenance des systèmes autonomes et d'asservissement missile (02.120), TSM des matériels optroniques (02.121) et TSM des matériels de sécurité radiologique et chimique (02.122) BMP2 Technicien supérieur des matériels de télécommunication, option matériels 2e, 3e et 4e génération (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance des matériels de télécommunications (02.117) à compter du 1er janvier BMP2 Technique chiffre, télégraphie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Technique de l'hôtellerie (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 334p Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 Groupe 39 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre BMP2 Technique des voies et mise en oeuvre (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Technique faisceaux hertziens (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation 71

73 BMP2 Technique ligne (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Technique radio (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Technique télégraphie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 08/01/1977 au 03/07/1996 JO : 08/01/1977 Homologation JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Technique télégraphie de centre automatisé (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Technique téléphonie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Technique téléphonie de centre automatisé (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Topographie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 117g Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Topographie-repérage (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 117g Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Traitement automatique de l'information (programmation et exploitation) (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 326u Homologation du 21/08/1980 au 27/05/1993 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP2 Transit-régulation (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311r Homologation du 21/08/1980 au 30/06/1997 JO : 16/01/1994 Homologation JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30 juin BMP2 Travaux de casernement (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 233s Homologation du 21/08/1980 au 30/06/1997 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur en maintenance d'infrastructure des bâtiments (99.203) 72

74 BMP2 Travaux et ponts (voies ferrées) (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 230p Homologation du 21/08/1980 au 27/05/1993 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation BMP2 Travaux spécialisés du génie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 230p Homologation du 16/12/1975 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation BMP2 Travaux, routes et aérodromes (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 230p Homologation du 21/08/1980 au 03/07/1996 JO : 03/07/1996 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur en travaux publics infrastructure routière et aéronautique (T01.10) à compter du 01/07/1997 (voir JO du 14/01/2001) JO : 14/01/2001 Fin d'homologation BMP2 Voies ferrées (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 250p Homologation du 27/05/1993 au 30/06/1997 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30/06/1997. Nouvel intitulé : Responsable de chantier voie ferrée et mise en oeuvre d'ouvrage d'art (99.204), cf JO du 23/10/1999 3/ BREVETS DE SPECIALISTE DE L ARMEE DE TERRE (BSAT) Boulanger (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 221s Homologation du 09/06/2001 au 08/06/2004 JO : 09/06/2001 Homologation Brevet d'informaticien militaire du 1er degré (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 326n Homologation du 21/08/1980 au 09/07/1993 JO : 09/07/1993 Fin d'homologation Brevet de spécialiste de l'armée de terre instruction élémentaire de conduite (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 333t Homologation du 04/07/1996 au 29/06/2001 JO : 25/10/1997 Homologation Homologation à partir du 4 juillet Ancien intitulé : BMP1 Instruction de conduite (80.583) JO : 29/06/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien en instruction de conduite automobile (T01.119) BSAT Boulanger (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 221s Homologation du 01/01/1995 au 09/06/2001 JO : 05/02/1998 Homologation Homologation à compter du 1er janvier JO : 09/06/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Boulanger (T01.83) BSAT Bureau d'études de travaux publics (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 231m Homologation du 01/01/1995 au 14/07/2001 JO : 17/04/1998 Homologation JO : 14/07/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien en bureau d'études de travaux publics (T01.150) BSAT Chef de groupe de conducteurs d'engins de travaux publics (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 230p Homologation du 01/01/1995 au 14/07/2001 JO : 17/04/1998 Homologation 73

75 JO : 14/07/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Chef de groupe de conducteurs d'engins de travaux publics (T01.176) => voir arrêté du 19 juillet 2001 (JO du 28/7/2001) BSAT Chef de groupe revêtements, routes et aérodromes (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 231p Homologation du 01/01/1995 au 14/07/2001 JO : 17/04/1998 Homologation Homologation à compter du 1er janvier JO : 14/07/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Chef de groupe revêtements, routes et aérodromes (T01.151) BSAT Contrôleur de la sécurité aérienne (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311r Homologation du 04/02/1998 au 27/03/1999 JO : 04/02/1998 Homologation Ancien intitulé au niveau V JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Contrôleur de la circulation aérienne (99.38) BSAT Cynotechnie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 01/01/1995 au 09/06/2001 JO : 05/02/1998 Homologation Homologation à compter du 1er janvier JO : 09/06/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien en cynotechnie délivré par l'armée de terre, l'armée de l'air et la marine nationale (T01.89) BSAT Topographe-cartographe (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 230t Homologation du 01/01/1995 au 16/04/2001 JO : 17/04/1998 Homologation Ancien intitulé : BSAT géographe. Nouveaux intitulés : Technicien cartographe et Technicien topographe BSAT de photographie aérienne (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 323t Homologation du 01/01/1995 au 17/04/2001 JO : 17/04/1998 Homologation Nouvel intitulé à compter du 1er janvier JO : 09/06/2001 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 17 avril BSAT Electromécanicien-frigoriste (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 227s Homologation du 01/01/1995 au 09/06/2001 JO : 05/02/1998 Homologation Homologation à compter du 1er janvier JO : 09/06/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien d'intervention en froid et en équipements de cuisines industrielles (T01.84) BSAT exploitation systèmes option stratégique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 250r Homologation du 01/01/1993 au 31/12/1997 JO : 09/09/1998 Homologation Homologation de 1993 à BSAT Exploitation systèmes option tactique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 01/01/1993 au 31/12/1997 JO : 09/09/1998 Homologation Homologation de 1993 à BSAT Industries graphiques (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 322u Homologation du 01/01/1995 au 14/07/2001 JO : 17/04/1998 Homologation Homologation à compter du 1er janvier JO : 14/07/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien en industries graphiques (T01.152) 74

76 BSAT Instructeur sur simulateur de vol (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 333t Homologation du 01/01/1995 au 27/03/1999 JO : 05/02/1998 Homologation Homologation à compter du 1er janvier JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Moniteur de simulateur de vol (99.40) BSAT Maréchalerie (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 212t Homologation du 01/01/1995 au 09/06/2001 JO : 05/02/1998 Homologation Homologation à compter du 1er janvier 1995 JO : 09/06/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Maréchal-ferrant, délivré par l'armée de terre et la gendarmerie nationale (T01.82) BSAT Météorologiste (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 117g Homologation du 01/05/1995 au 27/03/1999 JO : 25/10/1997 Homologation Homologation à compter de mai 1995 JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Météorologiste (99.41) BSAT Pilote hélicoptère (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311u Homologation du 01/01/1995 au 28/02/2002 JO : 05/02/1998 Homologation Homologation à compter du 1er janvier JO : 09/06/2001 Homologation L'homologation est renouvelée jusqu'au 28 février 2002 (la date d'échéance de la révision est repoussée). JO : 06/04/2002 Fin d'homologation L'homologation prendra fin à la date du 28 février BSAT Restauration hôtellerie loisirs (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 334t Homologation du 01/01/1995 au 14/01/2001 JO : 05/02/1998 Homologation Homologation à compter du 1er janvier JO : 14/01/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien en gestion du secteur restauration-hôtellerie-loisirs (T01.29) BSAT Sapeur-pompier de Paris (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 04/02/1998 au 13/10/2001 JO : 04/02/1998 Homologation JO : 13/10/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Chef d'agrès des sapeurs-pompiers de Paris (T01.189) BSAT Technicien en secrétariat (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 324t Homologation du 18/04/1998 au 26/01/2002 JO : 18/04/1998 Homologation JO : 26/01/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien en secrétariat (T 02.33) BSAT Voies ferrées (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 231s Homologation du 01/01/1995 au 13/10/2001 JO : 17/04/1998 Homologation Nouvel intitulé à compter du 1er janvier JO : 13/10/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de chantier voies ferrées et mise en oeuvre d'ouvrages d'art (T01.185) 4/ BREVETS SUPERIEUR DE TECHNICIEN DE L ARMEE DE TERRE (BSTAT) BSTAT Maintenance avionique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 253r Homologation du 01/01/1994 au 30/06/

77 JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Homologation du 1er janvier 1994 au 30 juin Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance des instruments de bord, équipements électriques et électroniques (aéronautique) (02.114) BSTAT Sapeur-pompier de Paris (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 344p Homologation du 04/02/1998 au 13/10/2001 JO : 04/02/1998 Homologation JO : 13/10/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Chef de centre de secours des sapeurs-pompiers de Paris (T01.190) BSTAT Systèmes informatiques centraux, option conception développement (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 01/07/1997 au 04/05/2001 JO : 05/05/1998 Homologation Homologation à compter du 1er juillet Ancien intitulé : BMP2 Systèmes informatiques centraux - option conception développement (jusqu'au 30 juin 1997). JO : 14/07/2001 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 4 mai BSTAT Systèmes informatiques centraux, option exploitation (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326u Homologation du 01/07/1997 au 31/12/1997 JO : 05/05/1998 Homologation Homologation du 1er juillet 1997 au 31 décembre 1997 BSTAT Systèmes informatiques répartis, option administration de système local (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326u Homologation du 01/07/1997 au 14/07/2001 JO : 05/05/1998 Homologation Homologation à compter du 1er juillet Ancien intitulé : BMP2 Systèmes informatiques répartis - option administration de système local (jusqu'au 30 juin 1997), T JO : 14/07/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur d'administration et d'exploitation des systèmes informatiques, délivré par l'armée de terre, l'armée de l'air et la marine nationale (01.138) BSTAT Systèmes informatiques répartis, option conception développement (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 01/07/1997 au 14/07/2001 JO : 05/05/1998 Homologation Homologation à compter du 1er juillet Ancien intitulé : BMP2 Systèmes informatiques répartis - option conception développement (jusqu'au 30 juin 1997). JO : 14/07/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé (délivré par l'armée de terre, l'armée de l'air et la marine nationale) : Technicien supérieur de développement des systèmes informatiques (T ) BSTAT Technicien supérieur de maintenance de logiciels (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326r Homologation du 01/07/1997 au 28/07/2001 JO : 26/07/1998 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet (ancien intitulé : BMP2 : homologué jusqu'au 30 juin 1997) JO : 28/07/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance des logiciels (T01.172) 5/ CERTIFICATS TECHNIQUES (CT) Certificat de technicien officier des branches transmission et informatique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 27/05/1993 JO : 27/05/1993 Fin d'homologation Certificat technique (CT) Techniques d'opérations d'infrastructures (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 230p Homologation du 01/01/1995 au 14/07/2001 JO : 17/04/1998 Homologation Nouvel intitulé à compter du 1er janvier JO : 14/07/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Certificat technique (CT) Techniques d'opérations de génie civil (T01.149) 76

78 Certificat technique branche génie (option travaux) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 230p Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1994 JO : 09/12/1993 Homologation JO : 17/04/1998 Fin d'homologation Nouvel intitulé à compter du 1er janvier 1995 : Certificat technique (CT) Techniques d'opérations d'infrastructures (98.56) Certificat technique d'officier (CTO) des branches transmission et informatique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 27/05/1993 au 27/03/1999 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 27/03/1999 Fin d'homologation Nouveaux intitulés : Certificat technique télécommunications (99.44) et Certificat technique management des systèmes d'information (00.137) Certificat technique du domaine de spécialité maintenance (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 310p Homologation du 30/10/1997 au 29/10/2000 JO : 30/10/1997 Homologation JO : 29/06/2001 Fin d'homologation La fin d'homologation prend effet à la date du 29 octobre Certificat technique management des systèmes d'information (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326n Homologation du 01/07/1996 au 31/12/2005 JO : 11/08/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet 1996 Certificat technique officier du matériel (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 250r Homologation du 01/01/1962 au 30/10/1997 JO : 12/09/1986 Homologation JO : 27/05/1993 Homologation JO : 30/10/1997 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Certificat technique du domaine de spécialité maintenance (97.197) Certificat technique officier sciences géographiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 121g Homologation du 29/01/1984 au 05/02/1998 JO : 29/01/1984 Homologation Groupe 04 JO : 01/04/1994 Homologation JO : 05/02/1998 Fin d'homologation Certificat technique sciences géographiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 121g Homologation du 05/02/1998 au 31/12/2001 JO : 05/02/1998 Homologation JO : 09/06/2001 Fin d'homologation Homologation reconduite jusqu'au 31 décembre Certificat technique télécommunications (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 27/03/1999 au 31/12/2006 JO : 27/03/1999 Homologation JO : 26/01/2002 Homologation CT2 d'infirmier de l'armée de terre (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 331t Homologation du 01/01/1993 au 31/08/1995 JO : 12/02/1999 Homologation Homologation du 1er janvier 1993 au 31 août 1995 (à compter du 01/09/95, nouvel intitulé : Diplôme d'infirmier des armées 99.10) Certificat technique (CT) Techniques d'opérations de génie civil (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 230p Homologation du 14/07/2001 au 31/12/

79 JO : 14/07/2001 Homologation 6/ TECHNICIENS Technicien d'administration et d'exploitation des systèmes informatiques (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 326u Homologation du 30/07/1999 au 06/04/2002 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation L'homologation au niveau III prend effet à compter du 1er janvier 1995 Nouvel intitulé : Informaticien d'administration et d'exploitation des systèmes informatiques (niveau III) Technicien d'installation et d'exploitation en électronique et électromécanique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 250r Homologation du 01/01/1995 au 13/10/2001 JO : 09/09/1998 Homologation Homologation à compter du 1er janvier JO : 13/10/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien d'installations industrielles et d'exploitation (T01.186) Technicien de développement des systèmes informatiques (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 326t Homologation du 30/07/1999 au 06/04/2002 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation L'homologation au niveau III prend effet à compter du 1er janvier 1995 Nouvel intitulé : Informaticien de développement des systèmes informatiques (niveau III) T Technicien en maréchalerie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 212t Homologation du 01/07/1997 au 08/06/2004 JO : 09/06/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Technicien en maréchalerie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 212t Homologation du 01/07/1997 au 08/06/2004 JO : 09/06/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Technicien cartographe (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 322 u Homologation du 01/10/1998 au 31/12/2006 JO : 26/01/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er octobre Modification du code NSF : JO du 27/03/2003 Technicien en imprimerie, option cartographie (inactif) Niveau IV NSF 230 t Homologation du 01/10/1998 au 31/12/2006 JO: 15/12/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1 er octobre Technicien de gestion du matériel (inactif) Niveau IV - NSF 314t - Homologation du 01/01/1994 au 15/03/2005 JO: 29/06/2000 Homologation JO: 18/12/2002 Prolongation de l'homologation L'homologation prend effet à compter du 01/01/ Enregistrement au RNCP du 15/03/2005 au 14/03/2010 JO : 15/03/2005 Technicien d'exploitation des systèmes de télécommunications (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier

80 Technicien d'installations industrielles et d'exploitation (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 250r Homologation du 13/10/2001 au 31/12/2006 JO : 13/10/2001 Homologation Technicien d'interception, de localisation et de brouillage systèmes (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346t Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien d'intervention en froid et en équipements de cuisines industrielles (inactif) Niveau IV - NSF 227s Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 JO : 09/06/2001 et JO : 20/08/2003 L'homologation prend effet au 1er janvier Technicien de chantier voies ferrées et mise en oeuvre d'ouvrages d'art (inactif) Niveau IV - NSF 231s Homologation du 13/10/2001 au 31/12/2006 JO : 13/10/2001 Homologation Technicien de la sécurité incendie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 29/06/2000 au 31/12/2005 JO : 29/06/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Technicien de maintenance armement (inactif) Niveau IV - NSF 251r - Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2003 JO: 29/06/2000 homologation JO: 18/12/2002 prolongation de l'homologation Jusqu au 31/12/ Enregistrement au RNCP du 10/10/2004 au 09/10/2009 JO : 10/10/2004 Technicien de maintenance des instruments de bord, équipements électriques et électroniques (aéronautique) (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Ancien intitulé : BMP1 Mécanicien d'équipement de l'aviation légère de l'armée de terre. JO : 20/08/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien de maintenance des matériels de parachutage et de largage (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 240r Homologation du 01/01/1997 au 31/12/2006 JO : 09/06/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien de maintenance des matériels de télécommunications (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Ancien intitulé : BMP1 Technicien des matériels de télécommunication, option matériels 2e, 3e et 4e génération JO : 20/08/2002 Homologation Technicien de maintenance des systèmes automatisés et asservis (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 250r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Ancien intitulé : BPM1 Electromécanicien armement gros calibre et tourelles engins blindés, homologué au niveau V. Technicien de maintenance des systèmes de télécommunication (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r 79

81 Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994 Technicien de maintenance électronique et informatique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994 Technicien de maintenance en mécanique aéronautique (inactif) Niveau IV NSF 253 r - Homologation du 29/06/2000 au 17/02/2004 JO: 29/06/2000 Homologation JO: 14/07/2001 Homologation JO: 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 18/02/2004 au 17/02/2009 JO : 18/02/2004 Technicien de maintenance en structures d'aéronefs (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 254r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien de maintenance polyvalent (options optronique, systèmes d'armes antichar, défense nucléaire bactériologique et chimique) (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 20/08/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Ancien intitulé : BMP1 Technicien de maintenance en matériels optroniques.. Technicien de maintenance pyrotechnie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311p Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 20/08/2002 Homologation Changement d'intitulé et de niveau à compter du 1er janvier Ancien intitulé : BMP1 Artificier Technicien de maintenance radar (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Ancien intitulé : BMP1 Technicien de maintenance de détection électromagnétique (T93.105) Technicien de maintenance des véhicules automobiles (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 252r - Homologation du 29/06/2000 au 31/12/2005 JO : 29/06/2000 Homologation JO: 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 31/01/2006 au 30/01/2008 JO: 31/01/2006 Technicien des systèmes opérationnels option feux dans la profondeur (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255m Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995 Technicien des systèmes opérationnels, option défense sol-air (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255m Homologation du 06/04/2002 au 31/12/2006 Technicien du génie militaire (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346t Homologation du 01/01/1995 au 31/12/

82 L'homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995 Technicien en analyse et traitement du signal électromagnétique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien en bureau d'études de travaux publics (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 231m Homologation du 14/07/2001 au 31/12/2006 JO : 14/07/2001 Homologation Technicien en cynotechnie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 05/02/2001 au 31/12/2006 JO : 09/06/2001 Homologation Ancien intitulé : BSAT Cynotechnie (98.40) Technicien en engin de débarquement et engin amphibie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311u Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 JO : 29/06/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien en génie subaquatique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 340r Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien en gestion du secteur restauration-hôtellerie-loisirs (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 334t Homologation du 14/01/2001 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation Technicien en instruction de conduite automobile (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 333t Homologation du 29/06/2001 au 31/12/2006 JO : 29/06/2001 Homologation Technicien en maintenance d'infrastructure des bâtiments (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 230r Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2005 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Homologation à compter du 1/07/ Ancien intitulé "BMP1 Surveillant de travaux". Technicien en maîtrise et management opérationnel option combat des blindés (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346t Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995 Technicien en maîtrise et management opérationnel option infanterie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346t Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995 Technicien en manutention portuaire (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311t Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 JO : 14/07/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995 Technicien en mouvements opérationnels (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311r Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er janvier

83 Technicien en photo-vidéo (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 323t Homologation du 23/10/1999 au 12/03/2004 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Titre délivré par l'armée de l'air à partir du 13/03/2004 sous le nouvel intitulé de Technicien photographe, créateur de supports de la communication Technicien en secrétariat (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 324t Homologation du 26/01/2002 au 31/12/2006 JO : 26/01/2002 Homologation Technicien en secrétariat option gestion des ressources humaines (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 315t Homologation du 06/04/2002 au 31/12/2006 Technicien comptable (inactif) Niveau IV NSF 314 t Homologation du 13/01/2000 au 31/12/2006 JO: 15/12/2002 Ancien intitulé: Technicien en secrétariat, option gestionnaire comptable. Technicien des services comptables (inactif) Niveau IV - NSF 314t - Homologation du 13/01/2000 au 10/10/2004 JO: 13/01/2000 Homologation JO: 18/12/2002 Prolongation de l'homologation (Ancien intitulé : BMP1 Gérant comptable) - Enregistrement au RNCP du 10/10/2004 au 09/10/2009 JO : 10/10/2004 Technicien des services financiers (inactif) Niveau IV - NSF 314t - Homologation du 13/01/2000 au 10/10/2004 JO: 13/01/2000 Homologation JO: 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 10/10/2004 au 09/10/2009 JO : 10/10/2004 Technicien topographe (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 230t Homologation du 01/10/1998 au 31/12/2006 JO : 26/01/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er octobre / TECHNICIENS SUPERIEURS Technicien supérieur d'installation et d'exploitation en eau et électromécanique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 250p Homologation du 01/07/1997 au 13/10/2001 JO : 23/10/1999 Homologation Homologation à compter du 1/07/ Ancien intitulé "BMP2 Electronique et électromécanique appliquée" JO : 13/10/2001 Fin d'homologation L'arrêté du 15 octobre 1999, publié au Journal Officiel du 23 octobre 1999, est modifié comme suit : nouvel intitulé : Technicien supérieur d'installations industrielles et d'exploitation (T01.187) Technicien supérieur de maintenance armement (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 251r - Homologation du 01/01/1994 au 10/10/2004 JO : 29/06/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Enregistrement au RNCP du 10/10/2004 au 09/10/2009 JO : 10/10/2004 Enregistrement au RNCP 82

84 Technicien supérieur de maintenance, option véhicules automobiles, option matériels particuliers, option matériels de travaux publics (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 252r Homologation du 29/06/2000 au 31/12/2005 JO : 29/06/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation (Enregistré au RNCP sous le nouvel intitulé de Technicien supérieur de maintenance des véhicules automobiles) Technicien supérieur en maintenance d'infrastructure des bâtiments (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 230r Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2005 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Homologation à compter du 1/07/ Ancien intitulé "BMP2 travaux de casernement" (enregistré au RNCP sous le nouvel intitulé de Chef de section de maintenance d infrastructure des bâtiments) Technicien supérieur en industries graphiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 322p Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2003 JO : 01/03/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Homologation à compter du 1er juillet Remplace le titre "BMP2 imprimeur". Technicien supérieur d'administration et d'exploitation des systèmes informatiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326u Homologation du 01/10/2000 au 31/12/2006 JO : 14/07/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er octobre Technicien supérieur logistique, transport et matières dangereuses (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311p Homologation du 11/08/2000 au 31/12/2005 JO : 11/08/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 10/10/2004 au 09/10/2009 JO : 10/10/2004 Technicien supérieur de maintenance en mécanique aéronautique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 253r - Homologation du 29/06/2000 au 17/02/2004 JO : 29/06/2000 Homologation JO : 14/07/2001 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 18/02/2004 au 17/02/2009 JO : 18/02/2004 Enregistrement au RNCP Technicien supérieur en dessin cartographique (inactif) Niveau III NSF 230 t Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO: 15/12/2002 L'homologation prend effet à compter du 1 er juillet Technicien supérieur en imprimerie, option cartographie (inactif) Niveau III NSF 322 u Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO: 15/12/2002 L'homologation prend effet à compter du 1 er juillet Technicien supérieur d'exploitation des systèmes de télécommunications (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255p Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien supérieur d'installations industrielles et d'exploitation (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 250p Homologation du 13/10/2001 au 31/12/2006 JO : 13/10/2001 Homologation 83

85 Modification de l'arrêté du 15 octobre 1999, publié au Journal Officiel du 23 octobre Technicien supérieur d'interception, de localisation et de brouillage systèmes (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255p Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995 Technicien supérieur de développement des systèmes informatiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 01/10/2000 au 31/12/2006 JO : 14/07/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er octobre Technicien supérieur de la sécurité incendie (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 344t Homologation du 29/06/2000 au 31/12/2005 JO : 29/06/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Technicien supérieur de maintenance des instruments de bord, équipements électriques et électroniques (aéronautique) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 20/08/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Anciens intitulés : BMP2 Mécanicien des matériels aériens, BSTAT Maintenance avionique (délivré du 01/01/1994 au 30/06/2002) Technicien supérieur de maintenance des logiciels (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326r Homologation du 28/07/2001 au 31/12/2006 JO : 28/07/2001 Homologation Technicien supérieur de maintenance des matériels de parachutage et de largage (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 240r Homologation du 01/01/1997 au 31/12/2006 JO : 09/06/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien supérieur de maintenance des matériels de sécurité radiologique et chimique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 20/08/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Ancien intitulé : BMP2 Technicien supérieur de maintenance en matériels optroniques. Technicien supérieur de maintenance des matériels de télécommunications (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 20/08/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Ancien intitulé : BMP2 Technicien supérieur des matériels de télécommunication, option matériels 2e, 3e et 4e génération (Nouvel intitulé : maintenicien chef des matériels de télécommunication) Technicien supérieur de maintenance des matériels électroniques et d'informatique industrielle (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier JO : 09/06/2001 Homologation L'arrêté du 4 janvier publié au Journal Officiel du 14 janvier 2001 est modifié comme suit : Lire "électroniques" à la place de "électromagnétiques" Technicien supérieur de maintenance des matériels optroniques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 pour trois ans 84

86 JO : 22 :02 :2004 Décret du 19 /02/2004 Prolongation jusqu au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Ancien intitulé : BMP2 Technicien supérieur de maintenance en matériels optroniques. Technicien supérieur de maintenance des systèmes automatisés et asservis (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 250r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier (Ancien intitulé : BMP2 Electromécanicien tourelles engins blindés, homologué au niveau IV) Technicien supérieur de maintenance des systèmes automatisés et d'asservissement d'engins télépilotés (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier (Ancien intitulé : BMP2 Technicien supérieur de maintenance de détection électromagnétique) Technicien supérieur de maintenance des systèmes autonomes et d'asservissement missile (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 20/08/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Ancien intitulé : BMP2 Technicien supérieur de maintenance en matériels optroniques. Technicien supérieur de maintenance des systèmes de télécommunication (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255p Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien supérieur de maintenance en structure aéronef (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 254r Homologation du 30/07/2002 au 31/12/2006 Changement d'intitulé à compter du 30 juillet 2002 Technicien supérieur de maintenance pyrotechnie (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311p Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 Changement d'intitulé et de niveau à compter du 1er janvier Ancien intitulé : BMP2 Artificier JO : 20/08/2002 Homologation Technicien supérieur de maintenance radar (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier (Ancien intitulé : BMP2 Technicien supérieur de maintenance de détection électromagnétique) Technicien supérieur de maintenance des véhicules automobiles (inactif) Niveau III code NSF 252 r Enregistrement au RNCP du 31/01/2006 au 30/01/2008 JO : 31/01/2006 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance, option véhicules automobiles, option matériels particuliers, option matériels de travaux publics) Technicien supérieur des systèmes opérationnels option feux dans la profondeur (inctif) Réf. : Niveau III - NSF 255m Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Technicien supérieur des systèmes opérationnels, option défense sol-air (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255m Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er juillet

87 Technicien supérieur documentaliste option géographe (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 325t Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 26/01/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Technicien supérieur du génie militaire (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 346t Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997 Technicien supérieur en analyse et traitement du signal électromagnétique inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255n Homologation du 01/01/1997 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier 1997 Technicien supérieur en bureau d'études de travaux publics (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 231p Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet JO : 09/06/2001 Homologation (modification du code NSF) Technicien supérieur en cynotechnie (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 344t Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 28/02/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Ancien intitulé : BPM2 Cynotechnie (80.603) JO : 09/06/2001 Homologation Modification de l'arrêté du 21 février 2001 publié au JO du 28 février (le titre est délivré par les trois armées) JO : 25/01/2002 Homologation Modification de l'art. 8 de l'arrêté du 28/05/2001 (JO du 09/06/2001) : L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Technicien supérieur en engin de débarquement et engin amphibie (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311u Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 29/06/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Technicien supérieur en froid et en équipement de cuisines industrielles (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 227s Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 01/03/2000 Homologation Homologation à compter du 01/07/1997. Remplace le "BMP2 électromécanicien frigoriste"homologué au niveau IV. JO : 20/08/2003 Homologation Technicien supérieur en génie subaquatique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 340r Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Technicien supérieur en gestion des flux et des stocks (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 314t Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Technicien supérieur en gestion du secteur restauration-hôtellerie-loisirs (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 334t Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995 Technicien supérieur en gestion et exploitation des informations (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 320t Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er juillet

88 Technicien supérieur en instruction de conduite automobile (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 333t Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 29/06/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997, en remplacement du BMP2 instruction de conduite homologué jusqu'au 30 juin 1997 au niveau IV (JO du 25/10/1997) Technicien supérieur en logistique aéroportée (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311t Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 29/06/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Technicien supérieur en maîtrise et management opérationnel option combat des blindés (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 346t Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997 Technicien supérieur en maîtrise et management opérationnel option infanterie (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 346t Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997 Technicien supérieur en manutention portuaire (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311t Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 14/07/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997 Technicien supérieur en froid et en équipement de cuisines industrielles (inactif) Niveau III code NSF 227 s Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2009 JO : 03/03/2007 Technicien supérieur en mouvements opérationnels (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311r Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997 Technicien supérieur en photo-vidéo (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 323t Homologation du 23/10/1999 au 12/03/2004 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Titre mutualisé délivré par l'armée de l'air à partir du 13/03/2004 sous le nouvel intitulé de Technicien supérieur en photographie et réalisation de supports de la communication Technicien supérieur en secrétariat (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 324t Homologation du 11/08/2000 au 31/12/2005 JO : 11/08/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Technicien supérieur en secrétariat option gestion des ressources humaines (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 315t Homologation du 06/04/2002 au 31/12/2006 Technicien supérieur en secrétariat, option gestion des personnels (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 324p Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Technicien supérieur en service comptable (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 314t - Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet

89 - Enregistrement au RNCP du 15/03/2005 au 13/10/2007 avec le nouveau code NSF de 314 r JO : 15/03/2005 Fin d enregistrement : JO 13/10/2007 Technicien supérieur en travaux publics infrastructure routière et aéronautique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 231p Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Technicien supérieur topographe (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 230t Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 26/01/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet / AUTRES INTITULES Aide-dresseur de chien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 344t Homologation du 01/09/1997 au 31/12/2006 JO : 28/02/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er septembre JO : 09/06/2001 Homologation L'arrêté du 21 février 2001, publié au Journal Officiel du 28 février 2001, est modifié comme suit : L'homologation prend effet à compter du 1er septembre Cadre technique de maintenance, option véhicules automobiles, option matériel d environnement (1133v1) A compter du JO du 21/04/2009 au lieu de Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) lire Ecole du matériel des écoles de Bourges (EMB) Niveau III NSF 252 r Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 jusqu'au 02/03/2012 JO : 03/03/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance de véhicules particuliers et industriels) Certificat pratique de sapeur-pompier de Paris (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 344t Homologation du 25/07/1992 au 13/10/2001 JO : 25/07/1992 Homologation JO : 04/02/1998 Homologation JO : 13/10/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Sapeur-pompier de Paris (T01.188) Chef d agrès des sapeurs-pompiers (1467v1) Brigade des speurs-pompiers de Paris(BSPP) Niveau IV NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 21/04/2009 au 20/04/2012 JO : 21/04/2009 (Ancien intitulé : BMP1 Pompier de Paris) Chef d'agrès des sapeurs-pompiers de Paris (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 13/10/2001 au 31/12/2006 JO : 13/10/2001 Homologation Chef d atelier de maintenance des matériels optroniques (1196v1) Ecole supérieure et d application du matériel (ESAM)de Bourges Niveau III NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2012 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance des matériels optroniques) Chef d atelier de maintenance des matériels de parachutage et de largage (inactif) Niveau III NSF 240 r Enregistrement au RNCP du 27/08/2008 au 26/08/2010 JO : 27/08/

90 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance des matériels de parachutage et de largage) Chef d atelier de maintenance des matériels de sécurité radiologique et chimique Niveau III NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 13/10/2007 au 12/10/2012 JO : 13/10/2007 Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance des matériels de sécurité radiologique et chimique Chef d atelier de maintenance pyrotechnie Niveau III NSF 220 r Enregistrement au RNCP du 13/10/2007 au 12/10/2012 JO : 13/10/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance pyrotechnie) Chef d atelier de maintenance radar (1195v1) Ecole supérieure et d application du matériel (ESAM)de Bourges Niveau III NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2012 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance radar) Chef d atelier de maintenance des systèmes automatisés et asservis Niveau III NSF 250 r Enregistrement au RNCP du 13/10/2007 au 12/10/2012 JO : 13/10/2007 Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance des systèmes automatisés et asservis Chef d atelier de maintenance des systèmes d information et de communication (1468v2) Ecole supérieure et d application du matériel (ESAM) de Bourges Niveau III NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 21/04/2009 au 20/04/2012 JO : 21/04/2009 Chef de centre de secours des sapeurs-pompiers (inactif) Niveau III NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2009 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : chef de centre de secours des sapeurs-pompiers de Paris) Chef de centre de secours des sapeurs-pompiers de Paris (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 344p Homologation du 13/10/2001 au 31/12/2006 JO : 13/10/2001 Homologation Chef de groupe de conducteurs d'engins de travaux publics (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 230p Homologation du 28/07/2001 au 31/12/2006 JO : 28/07/2001 Homologation L'article 2 de l'arrêté du 6 juillet 2001 est complété comme suit (la fin d'homologation du BSAT est parue au JO du 14/07/2001) Chef de groupe de manutention portuaire (1164v1) Ecole de la logistique et du Train (ELT)de Tours Niveau III NSF 311 p Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2012 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur en manutention portuaire) Chef de groupe en logistique aéroportée (inactif) Niveau III NSF 311 p Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2009 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur en logistique aéroportée Chef de groupe revêtements, routes et aérodromes (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 231p Homologation du 14/07/2001 au 31/12/

91 JO : 14/07/2001 Homologation Chef de projet en informatique de gestion (inactif) Ecole supérieure et d application des transmissions (ESAT) de Rennes Niveau II - NSF 326n - Homologation du 18/07/1994 au 31/12/2005 JO : 11/08/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Homologation à compter du 18 juillet Enregistrement au RNCP du 31/01/2006 au 30/01/2011 JO : 31/01/2006 Chef d équipe de défense nucléaire, biologique et chimique Niveau III NSF 343 r Enregistrement au RNCP du 24/01/2008 au 23/01/2013 JO : 24/01/2008 Chef d'équipe de maintenance en structures d'aéronefs (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 254r Homologation du 30/07/1999 au 29/07/2002 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 29 juillet Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance en structure aéronef (02.106) Chef de section d installations industrielles et d expertises (1062v1) Ecole spérieure et d application du Génie (ESAG) d Angers Niveau III NSF 250 p Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2012 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur d installations industrielles et d exploitation) Chef de section de maintenance d infrastructure des bâtiments (inactif) Ecole spérieure et d application du Génie (ESAG) d Angers Niveau III code NSF 230 r Enregistrement au RNCP du 05/03/2006 au 04/03/2011 JO: 05/03/2006 (Ancien intitulé : Technicien supérieur en maintenance d'infrastructure des bâtiments) Comptable des services techniques des corps de troupe (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314p Homologation du 27/05/1993 au 31/12/1996 JO : 27/05/1993 Homologation JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996 Commandant de bord sur hélicoptère (inactif) Ecole d application de l aviation légére de l armée de terre (EAALAT) de Le Cannet-des-Maures Réf. : Niveau III - NSF 311u - Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2005 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 05/03/2006 au 04/03/2011 JO: 05/03/2006 Conducteur de chien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 344t Homologation du 01/09/1997 au 31/12/2006 JO : 28/02/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er septembre 1997 (voir JO du 09 juin 2001 portant la modification) JO : 09/06/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er septembre 1997 (modification de l'arrêté du 21 février 2001 paru au JO du 28 février 2001) Conducteur de travaux (inactif) Ecole spérieure et d application du Génie (ESAG) d Angers Réf. : Niveau III - NSF 230p - Homologation du 01/07/1997 au 31/12/

92 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Homologation à compter du 1/07/1997 (Ancien intitulé : BMP2 Conducteur de travaux) - Enregistrement au RNCP du 05/03/2006 au 04/03/2011 JO : 05/03/2006 Contrôleur de la circulation aérienne (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311r Homologation du 27/03/1999 au 31/12/2006 JO : 27/03/1999 Homologation Anciens intitulés : BE Contrôleur de la circulation aérienne et BSAT Contrôleur de la sécurité aérienne - titre délivré par l'armée de l'air et l'armée de terre Diplôme technique méthodes et techniques d'action, option automatisation (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 250r Homologation du 08/01/1988 au 03/07/1996 JO : 08/01/1988 Homologation JO : 03/07/1996 Fin d'homologation Nouvel intitulé à compter du 17 juillet 1994: Chef de projet en informatique de gestion DT Management des systèmes d'information (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 326n Homologation du 18/07/1997 au 11/08/2000 JO : 18/07/1997 Homologation Ancien intitulé : "DT Méthodes et techniques d'action, option automatisation" JO : 11/08/2000 Fin d'homologation et changement d'intitulé avec effet rétroactif à compter du 17 juillet Nouvel intitulé : Chef de projet en informatique de gestion (T00.126) Expert fabrication habillement (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 242s Homologation du 09/07/1993 au 30/06/1997 JO : 09/07/1993 Homologation JO : 25/10/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 30/06/1997 Informaticien d'administration et d'exploitation des systèmes informatiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326u Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 JO : 20/08/2002 Modification L'homologation au niveau III prend effet à compter du 1er janvier Informaticien de développement des systèmes informatiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 JO : 20/08/2002 Modification L'homologation au niveau III prend effet à compter du 1er janvier Instructeur de conduite automobile (inactif) Niveau III NSF 333 t Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2009 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur en instruction de conduite automobile) Maréchal ferrant (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 212t Homologation du 09/06/2001 au 08/06/2004 JO : 09/06/2001 Homologation Maintenicien chef des matériels de télécommunication (actif) Ecole supérieure et d application du matériel (ESAM)de Bourges Niveau III NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 14/01/2007 au 13/01/2012 JO : 14/01/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance des matériels de télécommunications) 91

93 Maintenicien expérimenté des instruments de bord équipements électriques et électroniques (en aéronautique) Niveau III NSF 253 r Enregistrement au RNCP du 21/02/2008 au 20/02/2013 JO : 21/02/2008 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance des instruments de bord, équipement électriques et électroniques) Mécanicien en maintenance, option véhicules automobiles, option matériels d environnement (1134v1) A compter du JO du 21/04/2009 au lieu de Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) lire Ecole du matériel des écoles de Bourges (EMB) Niveau IV NSF 252 r Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Technicien de maintenance de véhicules particuliers et industriels) Météorologiste (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 117g Homologation du 27/03/1999 au 31/12/2006 JO : 27/03/1999 Homologation JO : 20/08/2003 Homologation Anciens intitulés : BE de météorologiste et BMP1 Météorologiste Météorologiste chef prévisionniste (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 117g Homologation du 20/08/2003 au 31/12/2006 JO : 20/08/2003 Homologation Anciens intitulés : BS de météorologiste-prévisionniste et BMP2 Météorologiste-prévisionniste, Météorologiste-prévisionniste Météorologiste prévisionniste (inactif) Réf : Niveau III NSF 117g Homologation du 27/03/1999 au 20/08/2003 JO : 27/03/1999 Homologation JO : 20/08/2003 Fin d'homologation Nouvel intitulé: Météorologiste chef prévisionniste Moniteur de simulateur de vol (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 333t Homologation du 27/03/1999 au 31/12/2006 JO : 27/03/1999 Homologation JO : 27/03/2003 Homologation Anciens intitulés : BE de moniteur de simulateur de vol BSAT Instructeur sur simulateur de vol - Titre délivré par l'armée de terre et l'armée de l'air Pilote professionnel qualifié IFR (règles de vol aux instruments) option transport (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311u Homologation du 27/03/1999 au 26/03/2002 JO : 27/03/1999 Homologation Ancien intitulé : BMP2 Pilote qualifié IFR (mention transport) - Titre délivré par l'armée de l'air, l'armée de terre et la marine nationale JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Pilote professionnel qualifié IR/A (règles de vol aux instruments), option transport (02.79) Pilote professionnel qualifié IR/A (règles de vol aux instruments) option transport (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311u Homologation du 06/04/2002 au 31/12/2006 Premier contrôleur de la circulation aérienne (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311r Homologation du 27/03/1999 au 31/12/2006 JO : 27/03/1999 Homologation Anciens intitulés : BS Premier contrôleur de la circulation aérienne et BMP2 Contrôleur de la sécurité aérienne du 2ème degré - Titre délivré par l'armée de terre et l'armée de l'air Responsable de chantier voie ferrée et mise en oeuvre d'ouvrage d'art (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 231p Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 27/03/2003 Homologation 92

94 Homologation à compter du 1er juillet Ancien intitulé : BMP2 Voies ferrées Responsable en management opérationnel (inactif) Ecoles de Coëtquidan Titre de l Ecole militaire interarmées (EMIA) Niveau II NSF 346 p Enregistrement au RNCP du 24/10/2006 au 23/10/2011 JO : 24/10/2006 modifié par JO du 14/01/2007 Sapeur-pompier de Paris (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 344t Homologation du 13/10/2001 au 31/12/2006 JO : 13/10/2001 Homologation Sapeur-Pompier (inactif) Niveau V NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2009 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : sapeur-pompier de Paris) Secrétaire bureautique polyvalent (inactif) Niveau IV code NSF 324 t Enregistré au RNCP du 31/01/2006 au 30/01/2011 JO : 31/01/2006 (Ancien intitulé : Secrétaire de gestion du personnel) 93

95 DIRECTION GENERALE DE L'ARMEMENT (DGA) Anciennement : Délégation générale pour l armement (DGA) Classement par type d intitulé de brevet militaire, puis type d intitulé de certification : - Brevets de formation technique (BFT) - Brevets de l école technique normale (BETN) - Brevets supérieurs de l école technique normale (BSETN) - Diplômes et titres de formation technique (DFT) - Diplômes de qualification supérieure (DQS) - Responsables d études et de travaux - Autres intitulés Nota : le classement dans les chapitres «par types» est réalisé par ordre alphabétique. 1/ BREVETS DE FORMATION TECHNIQUE (BFT) Brevet de formation technique aéronautique spécialité mécanique avion (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1988 JO : 28/07/1990 Fin d'homologation Nouvel intitulé: diplôme de formation technique aéronautique, spécialité mécanique aéronautique Brevet de formation technique aéronautique, spécialité électronique-électrotechnique aéronautique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1988 JO : 28/07/1990 Fin d'homologation Nouvel intitulé: diplôme de formation technique aéronautique, spécialité électronique, électrotechnique aéronautique 2/ BREVETS DE L ECOLE TECHNIQUE NORMALE (BETN) Brevet de l'école technique normale de l'armement de Bordeaux-La Tresne (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 Groupe 10 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre Brevet de l'école technique normale de l'armement de Saint-Etienne (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 Groupe 10 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre / BREVETS SUPERIEURS DE L ECOLE TECHNIQUE NORMALE (BETN) Brevet supérieur de l'école technique normale de l'armement d'arcueil (option : Electronique) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 01/08/

96 Groupe 12 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 1er août 1997 Brevet supérieur de l'école technique normale de l'armement d'arcueil (option : Informatique) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 21/08/1980 au 01/08/1997 Groupe 32 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 1er août 1997 Brevet supérieur de l'école technique normale de l'armement d'arcueil (options : Mécanique, Electricité) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 01/08/1997 Groupe 10 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 1er août 1997 Brevet supérieur de l'école technique normale des constructions et armes navales de Brest (option : coque) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 Groupe 09 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre Brevet supérieur de l'école technique normale des constructions et armes navales de Brest (option : Electricité) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 Groupe 11 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre Brevet supérieur de l'école technique normale des constructions et armes navales de Brest (option : Electronique) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 Groupe 12 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre Brevet supérieur de l'école technique normale des constructions et armes navales de Brest (option : mécanique) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 Groupe 10 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre Brevet supérieur de l'école technique normale des constructions et armes navales de Brest (option : Pyrotechnie) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 Groupe 16 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre / DIPLOMES ET TITRES DE FORMATION TECHNIQUE (DFT) 95

97 DFT CAN Ajusteur mécanicien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 254r Homologation du 28/07/1990 au 31/12/1996 JO : 28/07/1990 Homologation Homologation jusqu'à 1991 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre DFT CAN Fraiseur (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 254r Homologation du 28/07/1990 au 31/12/1996 JO : 28/07/1990 Homologation Homologation jusqu'à 1991 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre DFT CAN Tourneur (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 254r Homologation du 28/07/1990 au 31/12/1996 JO : 28/07/1990 Homologation Homologation jusqu'à 1991 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre DFT-CAN Charpentier-tôlier; DFT-CAN Chaudronnier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 254r Homologation du 21/ au 29/04/1990 JO : 29/04/1990 Fin d'homologation DFT-CAN Electricien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 29/04/1990 JO : 29/04/1990 Fin d'homologation Diplôme de formation technique aéronautique, spécialité électronique électrotechnique aéronautique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 01/01/1989 au 30/06/2001 JO : 28/07/1990 Homologation A partir de 1989 JO : 08/06/2000 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 30 juin Diplôme de formation technique aéronautique, spécialité Mécanique aéronautique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 01/01/1989 au 30/06/2001 JO : 28/07/1990 Homologation A partir de 1989 JO : 08/06/2000 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 30 juin Titre de formation technique des constructions armes navales, spécialité charpentier bois courbé (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 234 Homologation du 13/10/1991 au 31/12/1998 JO : 13/10/1991 Homologation JO : 17/04/1999 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre Titre de formation technique des constructions et armes navales, spécialité Mouleur en matière plastique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 225u Homologation du 13/10/1991 au 31/12/2000 JO : 13/10/1991 Homologation JO : 08/06/2000 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre

98 5/ DIPLOMES DE QUALIFICATION SUPERIEURE (DQS) Diplôme de qualification supérieure option coque de navire (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 254m Homologation du 30/07/1999 au 31/12//2005 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 12/10/2002 Prolongation de l'homologation Diplôme de qualification supérieure option mécanique (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 251m Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2005 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 12/10/2002 Prolongation de l'homologation Diplôme de qualification supérieure option pyrotechnie (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 220m Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2005 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 12/10/2002 Prolongation de l'homologation Diplôme de qualification supérieure options : Bureau d'études, Bureau de fabrications, Mécanique-armes, Mécanique-mobilité (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 251m Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2005 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 12/10/2002 Prolongation de l'homologation Diplôme de qualification supérieure options : électricité, électronique, télécommunications (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 255m Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2005 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 12/10/2002 Prolongation de l'homologation Diplôme de qualification supérieure options : études électroniques, mesures et essais, transmissions, électronique industrielle (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 255m Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2005 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 12/10/2002 Prolongation de l'homologation Diplôme de qualification supérieure options : systèmes et réseaux, développement bases de données, informatique générale (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 326n Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2005 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 12/10/2002 Prolongation de l'homologation Diplôme de qualification supérieure en techniques des systèmes terrestres et d'information options : électronique, informatique, mécanique et pyrotechnie. (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 250r Homologation du 14/12/1995 au 30/07/1999 JO : 14/12/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Diplôme de qualification supérieure en techniques navales options : coque de navire, mécanique, pyrotechnie, électronique, électrotechnique et télécommunications (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 250r Homologation du 14/12/1995 au 30/07/1999 JO : 14/12/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation 6/ RESPONSABLE D ETUDES ET DE TRAVAUX Responsable d'études et de travaux en fabrication mécanique (inactif) Niveau II NSF 251 m Enregistrement au RNCP du 15/03/2005 au 14/03/2010 JO : 15/03/

99 Responsable d'études et de travaux en mécanique spécialité mobilité (inactif) Niveau II NSF 251 m Enregistrement au RNCP du 15/03/2005 au 14/03/2010 JO : 15/03/2005 Responsable d'études et de travaux en organisation et gestion de production (inactif) Niveau II NSF 251 m Enregistrement au RNCP du 15/03/2005 au 14/03/2010 JO : 15/03/2005 Responsable d'études et de travaux en études mécaniques (inactif) Niveau II NSF 251 m Enregistrement au RNCP du 15/03/2005 au 14/03/2010 JO : 15/03/2005 Responsable d'études et de travaux en mécanique, spécialité armes (inactif) Niveau II NSF 251 m Enregistrement au RNCP du 15/03/2005 au 14/03/2010 JO : 15/03/2005 Responsable d'études et de travaux en électronique (inactif) Niveau II NSF 255 m Enregistrement au RNCP du 18/11/2005 au 17/11/2010 JO : 18/11/2005 Responsable d'études et de travaux en électrotechnique (inactif) Niveau II NSF 255 m Enregistrement au RNCP du 18/11/2005 au 17/11/2010 JO : 18/11/2005 Responsable d'études et de travaux en informatique développement (inactif) Niveau II NSF 326 n Enregistrement au RNCP du 18/11/2005 au 17/11/2010 JO : 18/11/2005 Responsable d'études et de travaux en informatique systèmes et réseaux (inactif) Niveau II NSF 326 n Enregistrement au RNCP du 18/11/2005 au 17/11/2010 JO : 18/11/2005 Responsable d'études et de travaux en pyrotechnie (inactif) Niveau II NSF 220 m Enregistrement au RNCP du 18/11/2005 au 17/11/2010 JO : 18/11/2005 Responsable d'études et de travaux en télécommunication (inactif) Niveau II NSF 255 m Enregistrement au RNCP du 18/11/2005 au 17/11/2010 JO : 18/11/2005 7/ AUTRES INTITULES Brevet d'informaticien du 1er degré (INFO 1) (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 326n Homologation du 07/07/1998 au 31/12/2006 JO : 07/07/1998 Homologation Anciennement délivré par le secrétariat général à l'armement (SGA) JO : 29/06/2001 Homologation Brevet de technicien d'études et de fabrication des travaux mécaniques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 250r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1996 Groupe 10 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre Chef de projet en systèmes d information (881v1) 98

100 Centre de formation de Bourges (CFBS) Niveau II NSF 326 n Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO : 03/03/2007 (Ancien intitulé : Brevet d informaticien du 1 er degré (INFO 1)) Contrôleur d'aéronautique d'essais et de réception (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 311r - Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 14/07/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Enregistrement au RNCP du 15/03/2005 au 14/03/2010 JO : 15/03/2005 Diplôme d'élève breveté (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346u Homologation du 04/11/1984 au 31/12/1984 JO : 04/11/1984 Homologation Groupe 10 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre Diplôme d'informaticien militaire du second degré (Info/2) (inactif) Réf. : Niveau I-II - NSF 326n Homologation du 23/10/1981 au 16/01/1994 JO : 23/10/1981 Homologation JO : 16/01/1994 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Brevet d'informaticien du 2e degré (INFO 2) (94.48) Diplôme de spécialité aéronautique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 253r Homologation du 04/11/1984 au 31/12/1984 JO : 04/11/1984 Homologation Groupe 10 JO : 24/04/1997 Fin d'homologation Titre homologué jusqu'au 31 décembre Electricien des constructions navales (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255s Homologation du 29/04/1990 au 17/04/2001 JO : 29/04/1990 Homologation JO : 18/04/1998 Homologation JO : 14/07/2001 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 17 avril Formeur de métaux en feuilles : option chaudronnier, charpentier-tôlier; option chaudronnier-tuyauteur (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 254r Homologation du 29/04/1990 au 31/12/2000 JO : 29/04/1990 Homologation Groupe 10 JO : 08/06/2000 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre

101 DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE Classement par type d intitulé de brevet militaire, puis type d intitulé de certification : - Brevets - Certificats - Techniciens - Techniciens supérieurs - Autres intitulés Nota : le classement dans les chapitres «par types» est réalisé par ordre alphabétique. 1/ BREVETS Brevet de spécialiste paramédical (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 331t Homologation du 01/01/1993 au 31/08/1995 JO : 12/02/1999 Homologation Homologation du 1er janvier 1993 au 31 août 1995 (à compter du 01/09/95, nouvel intitulé : 99.10) Brevet du 1er degré d'administration de la gendarmerie nationale (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1992 Groupe 29 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre Brevet du 2e degré d'administration de la gendarmerie nationale (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 310t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1992 Groupe 29 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre / CERTIFICATS CAE de maître chien - Spécialités : piste et défense, garde et patrouille, chien d'avalanche, lutte contre la drogue (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 344t Homologation du 21/08/1980 au 05/02/1998 JO : 05/02/1998 Fin d'homologation CAE de maître chien de la gendarmerie, options recherche d'explosifs, recherche de stupéfiants, chiens d'avalanche, chiens d'assaut, piste et défense, garde et patrouille. (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t - Homologation du 05/02/1998 au 17/02/2004 JO : 05/02/1998 Homologation JO : 28/02/2001 Homologation (Nouvel intitulé: Maître de chien de la gendarmerie, options recherche d'explosifs, de stupéfiants, chiens d'avalanche, chiens d'assaut, piste et défense, garde et patrouille, chiens d'intervention et chiens de recherche de restes humains) Certificat d'aptitude à la gendarmerie - Agent de police judiciaire et de police administrative (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 345t Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 JO : 26/01/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier

102 Certificat d'officier de police judiciaire de la Gendarmerie nationale (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 345t Homologation du 05/02/1998 au 26/01/2002 JO : 05/02/1998 Homologation JO : 26/01/2002 Fin d'homologation Homologation au niveau III à compter du 6 février 2001 (Titre 02.34) Certificat d'officier de police judiciaire de la Gendarmerie nationale (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 345t Homologation du 06/02/2001 au 31/12/2006 JO : 26/01/2002 Homologation Homologation au niveau III à compter du 6 février Titre anciennement homologué au niveau IV. Certificat de la spécialité Emploi administratif et d'état-major (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 324t Homologation du 30/10/1997 au 09/06/2001 JO : 30/10/1997 Homologation JO : 09/06/2001 Fin d'homologation Certificat de réussite à l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 345t Homologation du 28/02/1982 au 05/02/1998 JO : 28/02/1982 Homologation Groupe 29 JO : 05/02/1998 Fin d'homologation CT1 technique radio (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1992 Groupe 12 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre CT2 technique et exploitation radio (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1992 Groupe 12 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre Nouvel intitulé : Diplôme des télécommunications et de maintenance informatique (T97.87) CT2 technique radio (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1992 Groupe 12 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre CTE technique radio (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1992 Groupe 12 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre Technicien en maréchalerie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 212t Homologation du 01/07/1997 au 08/06/2004 JO : 09/06/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Technicien de maintenance armement (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 251r 3/ TECHNICIENS 101

103 - Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2003 JO : 29/06/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Jsuqu au 31/12/ Enregistrement au RNCP du 10/10/2004 au 09/10/2009 JO : 10/10/2004 Technicien de maintenance en mécanique aéronautique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 253r - Homologation du 29/06/2000 au 17/02/2004 JO : 14/07/2001 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 18/02/2004 au 17/02/2009 JO : 18/02/2004 Technicien en identification criminelle (inactif) Niveau III NSF 345t Enregistrement au RNCP du 23/06/2006 au 22/06/2011 JO : 23/06/2006 Spécialiste des techniques des systèmes d information et de communication (inactif) Niveau III NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 18/02/2004 au 17/02/2009 JO : 18/02/2004 (Ancien intitulé : Technicien supérieur des télécommunications et de la maintenance informatique). Technicien de maintenance des véhicules automobiles (inactif) (Titre mutualisé délivré par l'armée de terre) Réf. : Niveau IV - NSF 252r Homologation du 29/06/2000 au 31/12/2005 JO : 29/06/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Technicien des services administratifs (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 310t Homologation du 01/01/1998 au 31/12/2006 JO : 14/07/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier / TECHNICIENS SUPERIEURS Technicien supérieur de maintenance armement (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 251r - Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2003 JO : 29/06/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 10/10/2004 au 09/10/2009 JO : 10/10/2004 Technicien supérieur de maintenance en mécanique aéronautique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 253r - Homologation du 14/07/2001 au 17/02/2004 JO : 14/07/2001 Homologation - Enregistrement au RNCP du 18/02/2004 au 17/02/2009 JO : 18/02/2004 Technicien supérieur de maintenance, option véhicules automobiles, option matériels particuliers, option matériels de travaux publics (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 252r Homologation du 29/06/2000 au 31/12/2005 JO : 29/06/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Technicien supérieur des services administratifs (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 310p Homologation du 01/01/1998 au 31/12/2006 JO : 14/07/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier

104 5/ AUTRES INTITULES Chef d équipe en protection de hautes personnalités (inactif) Niveau III NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 23/06/2006 au 22/06/2011 JO : 23/06/2006 Chef d équipe d intervention spécialisée (inactif) Niveau III NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 23/06/2006 au 22/06/2011 JO : 23/06/2006 Chef de mission d investigations spécialisées (inactif) Niveau II NSF 344 n Enregistrement au RNCP du 06/07/2008 au 05/07/2013 JO : 06/07/2008 Cynotechnicien de sécurité intérieure (inactif) Niveau III NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 27/08/2008 au 26/08/2010 JO : 27/08/2008 (Gendarmerie-Police) Diplôme de la spécialité Administration : option Personnel, option Comptabilité-gestion (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 310p Homologation du 01/01/1992 au 31/12/1997 JO : 18/07/1997 Homologation Homologation à compter du 1er janvier JO : 29/06/2001 Fin d'homologation La fin d'homologation prend effet à la date du 31 décembre Diplôme de la spécialité Emplois administratifs et d'état major (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 324t Homologation du 01/01/1992 au 09/06/2001 JO : 18/07/1997 Homologation Homologation à compter du 1er janvier JO : 09/06/2001 Fin d'homologation Diplôme des télécommunications et de maintenance informatique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r - Homologation du 01/01/1992 au 17/02/2004 JO : 18/07/1997 Homologation Homologation à compter du 1er janvier Ancien intitulé : CT2 Technique et exploitation radio JO : 09/06/2001 Homologation Diplôme d'arme de la gendarmerie : Technicien supérieur de la sécurité publique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 344t Homologation du 01/01/2001 au 31/12/2006 JO : 26/01/2002 Homologation L'homologation prend à compter du 1er janvier Diplôme de gendarme adjoint : Agent de police judiciaire adjoint (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 345t Homologation du 01/01/1998 au 31/12/2006 JO : 26/01/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Directeur d enquête judiciaire (inactif) Niveau II NSF 344 t, 345 t Enregistrement au RNCP du 21/02/2008 au 20/02/2013 JO : 21/02/2008 Enquêteurs subaquatiques de sécurité intérieure (inactif) Niveau III NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 27/08/2008 au 26/08/2011 JO : 27/08/2008 (Gendarmerie-Police) 103

105 Expert négociateur de situation de crise (inactif) Niveau I NSF 344 n, 346 n Enregistrement au RNCP du 24/01/2008 au 23/01/2013 JO: 24/01/2008 (Gendarmerie-Police) Gendarme (inactif) Niveau IV NSF 345 t Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Agent de police judiciaire et de police administrative) Gendarme adjoint (APJA) (inactif) Niveau V NSF 345 t Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Agent de police judiciaire adjoint) Gendarme départemental (OPJ) (inactif) Niveau III NSF 345 t Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Officier de police judiciaire) Gendarme mobile chef de groupe (inactif) Niveau III NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de la sécurité publique) Gestionnaire de parc immobilier et d opérations d infrastructure (inactif) Niveau II NSF 230 p Enregistrement au RNCP du 24/01/2008 au 23/01/2013 JO: 24/01/2008 Greffier des juridictions des forces armées (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 345t Homologation du 15/10/1985 au 13/10/2001 JO : 15/10/1985 Homologation JO : 05/02/1998 Homologation JO : 13/10/2001 Fin d'homologation Le titre est désormais délivré par le secrétariat général pour l'administration, voir titre Maréchal ferrant (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 212t Homologation du 09/06/2001 au 08/06/2004 JO : 09/06/2001 Homologation Négociateur de situation de crise (inactif) Niveau II NSF 344 Enregistrement au RNCP du 2306/2006 au 22/06/2011 JO : 23/06/2006 Maître de chien de la gendarmerie, options recherche d'explosifs, de stupéfiants, chiens d'avalanche, chiens d'assaut, piste et défense, garde et patrouille, chiens d'intervention et chiens de recherche de restes humains (inactif) Niveau IV NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 18/02/2004 au 17/02/2009 JO : 18/02/

106 Aide-moniteur d'eps (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 335t Homologation du 28/12/1993 au 31/12/2006 JO : 28/12/1993 Homologation JO : 04/02/1998 Homologation JO : 14/07/2001 Homologation ORGANISMES INTERARMEES Nota : classement par ordre alphabétique Analyste en renseignement des télécommunications Niveau IV NSF 320 m Enregistrement au RNCP du 21/02/2008 au 20/02/2013 JO : 21/02/2008 (Ancien intitulé : Technicien en intelligence de l information des télécommunications) Brevet d'informaticien du 2e degré (INFO 2) (inactif) Réf. : Niveau I - NSF 326n Homologation du 16/01/1994 au 31/12/2003 JO : 16/01/1994 Homologation Titre anciennement délivré par la DGA JO : 25/10/1997 Homologation Titre anciennement délivré par la Délégation Générale pour l'armement (DGA) JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Fin d'homologation à la date du 31 décembre Brevet de maître d'escrime (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 335t Homologation du 21/08/1980 au 09/12/1993 JO : 09/12/1993 Fin d'homologation Autre intitulé : "Brevet de maîtrise d'escrime" Brevet de maîtrise d'escrime (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 335t Homologation du 00/01/1900 au 09/12/1993 JO : 09/12/1993 Fin d'homologation Autre intitulé : "Brevet de maître d'escrime" Chef de cellule de cryptographie (inactif) Niveau III NSF 326 n Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2009 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur en cryptographie) Chef de cellule d analyse en renseignement des télécommunications (inactif) Niveau III NSF 320 m Enregistrement au RNCP du 21/02/2008 au 20/02/2013 JO : 21/02/2008 (Ancien intitulé : Technicien supérieur en intelligence de l information des télécommunications) Chef de cellule d interprétation et d analyse d images (inactif) Niveau III NSF 231 n Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur en sciences et techniques de l interprétation d images) Certificat technique d'eps (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 335p Homologation du 28/12/1993 au 31/12/2006 JO : 28/12/1993 Homologation JO : 04/02/1998 Homologation JO : 14/07/2001 Homologation Diplôme de moniteur-chef d'entraînement physique et sportif des armées (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 335p Homologation du 00/01/1900 au 28/11/

107 JO : 08/06/1985 JO : 28/11/1993 Homologation Fin d'homologation Décodeur-décrypteur (inactif) Niveau IV NSF 326 n Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2009 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Technicien en cryptographie) Diplôme d'études supérieures de défense (inactif) Réf. : Niveau I - NSF 310n Homologation du 06/04/2002 au 31/12/2006 Inspecteur de sécurité de la défense et inspecteur de sûreté navale (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 344t Homologation du 28/12/1993 au 31/12/2006 JO : 28/12/1993 Homologation JO : 05/02/1998 Homologation JO : 14/07/2001 Homologation Intercepteur traducteur des informations en langues étrangères (inactif) Centre de formation interarmées au renseignement (CFIAR) Niveau III NSF 136 g Enregistrement au RNCP du 14/01/2007 au 13/01/2012 (Ancien intitulé : Technicien supérieur en analyse des informations en langue étrangère) Moniteur d'eps (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 335t Homologation du 28/12/1993 au 31/12/2006 JO : 28/12/1993 Homologation JO : 04/02/1998 Homologation JO : 14/07/2001 Homologation Moniteur-chef d'eps (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 335p Homologation du 14/07/2001 au 31/12/2006 JO : 14/07/2001 Homologation Ancien intitulé : Moniteur-chef d'eps (IA) (93 195) Moniteur-chef d'eps (IA) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 335p Homologation du 28/12/1993 au 14/07/2001 JO : 28/12/1993 Homologation JO : 04/02/1998 Homologation JO : 14/07/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Moniteur-chef d'eps (T01.134) Technicien en analyse des informations en langues étrangères (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 136g Homologation du 01/01/1985 au 31/12/2006 JO : 26/01/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien en cryptographie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 326n Homologation du 01/01/1989 au 31/12/2006 JO : 29/06/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien en intelligence de l'information des télécommunications (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 320m Homologation du 01/01/1989 au 31/12/2006 JO : 29/06/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien en sciences et techniques de l'interprétation d'images (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 231n Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 26/01/2002 Homologation 106

108 L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien en secrétariat option gestionnaire comptable (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 324t Homologation du 13/01/2000 au 12/01/2003 JO : 13/01/2000 Homologation Ancien intitulé : BMP1 Secrétaire option état major, corps de troupe, service national Nouvel intitulé: technicien comptable Technicien supérieur en analyse des informations en langue étrangère (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 136g Homologation du 01/01/1985 au 31/12/2006 JO : 26/01/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien supérieur en cryptographie (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326n Homologation du 01/01/1989 au 31/12/2006 JO : 29/06/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien supérieur en intelligence de l'information des télécommunications (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 320m Homologation du 01/01/1989 au 31/12/2006 JO : 29/06/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien supérieur en sciences et techniques de l'interprétation d'images (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 231n Homologation du 01/01/1994 au 31/12/2006 JO : 26/01/2002 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994, pour les stagiaires ayant suivi les deux formations "Imagerie d'origine spatiale" et "Imagerie d'origine aérienne". Interprète, analyste en sciences et techniques de l image (inactif) Centre de formation et d interprétation interarmées de l imagerie (CFIII) Niveau IV NSF 231 Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Technicien en sciences et techniques de l interprétation d images) Intercepteur traducteur des informations en langues étrangères (1092v1) Centre de formation interarmées au renseignement (CFIAR) Niveau III NSF 136 g Enregistrement au RNCP du 14/01/2007 au 13/01/2012 (Ancien intitulé : Technicien supérieur en analyse des informations en langue étrangère) 107

109 MARINE NATIONALE Classement par type d intitulé de brevet militaire, puis type d intitulé de certification : - Brevets élémentaires (BE) - Brevets d aptitude technique (BAT) - Certificats de formation d officier marinier (CFOM) - Brevets supérieur (BS) - Techniciens - Techniciens supérieurs - Autres intitulés Nota : le classement dans les chapitres «par types» est réalisé par ordre alphabétique. BE Cuisinier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 221s Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1998 JO : 26/07/1998 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 18 octobre BE de marin-pompier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 344t Homologation du 13/10/1994 au 13/10/2001 JO : 13/10/1994 Homologation JO : 18/04/1998 Homologation JO : 13/10/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Marin-pompier (T01.191) BE Electricien (inactif) Réf. : Niveau VBis - NSF 255s Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 BE Electricien d'armes (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255s Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Homologation jusque 1980 Homologation du titre "BE Electricien d'armes" jusque 1980 BE Electromécanicien d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 31/01/1998 JO : 26/07/1998 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 janvier BE Electronicien d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255s Homologation du 21/08/1980 au 31/01/1998 1/ BREVETS ELEMENTAIRES (BE) 108

110 JO : 26/07/1998 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 janvier BE Electronicien d'armes (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255s Homologation du 18/10/1995 au 18/10/1998 Homologation du titre "BE Electricien d'armes" jusqu'en 1980 JO : 26/07/1998 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 18 octobre BE Electrotechnicien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255s Homologation du 18/10/1995 au 31/01/1998 JO : 11/08/2000 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 janvier BE Fourrier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 14/09/1982 au 18/10/1998 JO : 14/09/1982 Homologation JO : 26/07/1998 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 18 octobre BE fusilier marin (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 346t Homologation du 01/01/1983 au 31/12/2000 JO : 29/06/2000 Homologation Homologation à compter de 1983 jusqu'au 31 décembre 2000 BE Mécanicien d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 31/01/1998 JO : 26/07/1998 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 janvier BE Missilier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 346p Homologation du 28/08/1996 au 06/04/2002 JO : 28/08/1996 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation BE Radiotélégraphiste (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255t Homologation du 21/08/1980 au 01/01/1992 Groupe 11 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 1er janvier 1992 BE Secrétaire militaire (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 324t Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1998 JO : 14/09/1982 Homologation JO : 26/07/1998 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 18 octobre BE Télécommunications radio (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255t Homologation du 21/08/1980 au 01/07/1977 Groupe 11 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 1er juillet

111 2/ BREVETS D APTITUDE TECHNIQUE (BAT) BAT Commis aux vivres (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 334t Homologation du 08/02/1975 au 17/10/1998 Ancien intitulé : "CFOM commis aux vivres" jusqu'au 7 novembre 1975 JO : 14/01/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Gestionnaire adjoint de collectivité (T01.28) à compter du 18 octobre BAT Contrôleur d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346t Homologation du 01/07/1994 au 25/03/2002 JO : 27/03/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de la circulation aérienne (02.81). Le changement d'intitulé prend effet à compter du 26 mars 2002 BAT Contrôleur de l'aéronautique navale (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 346t Homologation du 29/01/1984 au 01/07/1994 JO : 29/01/1984 Homologation Homologation du "BAT Contrôleur de l'aéronautique navale" jusqu'au 1er juillet BAT Cuisinier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 221t Homologation du 07/11/1975 au 01/03/2000 JO : 01/03/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Second de cuisine (T00.45), à compter d'octobre 1995 BAT d'assistant de foyer (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 335t Homologation du 13/10/1994 au 18/04/1998 JO : 13/10/1994 Homologation JO : 18/04/1998 Fin d'homologation BAT d'informaticien d'informatique spécifique branche sous-marins (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 326r Homologation du 17/04/1999 au 31/12/2002 JO : 17/04/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation L'homologation prendra fin à la date du 31 décembre BAT d'informatique générale : maintenance et services informatiques (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 326p Homologation du 25/10/1997 au 31/12/1994 JO : 25/10/1997 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouveaux intitulés : Informaticien de développement des systèmes informatiques (02.104) et Informaticien d'administration et d'exploitation des systèmes informatiques (02.105) BAT de détecteur (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255s Homologation du 18/12/1994 au 09/09/1998 JO : 18/12/1994 Homologation JO : 09/09/1998 Fin d'homologation BAT de gérant de centre de détente (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 335t Homologation du 18/04/1998 au 14/07/2001 JO : 18/04/1998 Homologation JO : 14/07/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Gérant de centre de détente (T01.136) 110

112 BAT de marin-pompier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 344t Homologation du 13/10/1994 au 01/10/1999 JO : 13/10/1994 Homologation JO : 18/04/1998 Homologation JO : 13/10/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé à compter du 1er octobre 1999 : Marin-pompier technicien en sécurité incendie et secourisme (T01.192) BAT de météorologiste (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 117g Homologation du 21/08/1980 au 09/07/1993 JO : 09/07/1993 Fin d'homologation BAT de plongeur démineur (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 346t Homologation du 20/11/1998 au 06/04/2002 JO : 20/11/1998 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien en intervention sous-marine (02.83) BAT de radiotélégraphiste (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255s Homologation du 18/12/1994 au 09/09/1998 JO : 18/12/1994 Homologation JO : 09/09/1998 Homologation BAT de transfiliste (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255s Homologation du 18/12/1994 au 09/09/1998 JO : 18/12/1994 Homologation JO : 09/09/1998 Fin d'homologation Anciens intitulés : BAT de transfiliste ; BAT de radiotélégraphiste. Nouvel intitulé : Technicien de maintenance et exploitation en télécommunications, option câble, option réseau hertzien (98.156) BAT détecteur (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 18/12/1994 JO : 18/12/1994 Fin d'homologation BAT détecteur anti-sous-marins (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346u Homologation du 18/10/1995 au 30/07/1999 Anciens intitulés : CFOM Détecteur ASM jusqu'au 7 novembre 1975 ; BAT Détecteur ASM ; BAT Détecteur armes sous-marines ; BAT anti-sous-marin, jusqu'en juin 1995 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien d'exploitation et de maintenance électronique, option systèmes acoustiques (99.122) BAT Détecteur ASM ; BAT Détecteur armes sous marines ; BAT anti-sous-marin (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 346u Homologation du 21/08/1980 au 30/06/1995 Anciens intitulés : CFOM Détecteur ASM jusqu'au 7 novembre 1975 ; BAT Détecteur ASM ; BAT Détecteur armes sous-marines ; BAT anti-sous-marin, jusqu'en juin 1995 BAT Electricien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255s Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 Anciens intitulés : CFOM Electricien, jusqu'au 7 novembre 1975 ; BAT Electricien BAT Electricien d'armes (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Homologation jusqu'en 1980 JO : 04/07/1996 Fin d'homologation 111

113 BAT Electromécanicien d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 30/07/1999 Ancien intitulé : CFOM électromécanicien d'aéronautique jusqu'au 7 novembre 1975 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de maintenance des instruments électroniques de bord (99.126) BAT Electromécanicien de sécurité (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 250s Homologation du 21/08/1980 au 23/10/1999 Ancien intitulé : "CFOM électromécanicien de sécurité" jusqu'au 7 novembre 1975 JO : 23/10/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de la prévention et de la lutte contre les sinistres (99.200) BAT Electronicien d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 30/07/1999 Ancien intitulé : CFOM Electronicien d'aéronautique Ancien intitulé : CFOM Electronicien d'aéronautique JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de maintenance d'électronique aéronautique (99.128) BAT électronicien d'armes (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 04/07/1996 au 31/12/1999 JO : 04/07/1996 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien en électronique des systèmes d'armes (02.127) BAT Electronicien de bord (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255s Homologation du 11/05/1983 au 01/01/1984 JO : 11/05/1983 Homologation Homologation jusqu'au 1er janvier 1984 BAT Electronicien de bord d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255s Homologation du 01/01/1984 au 30/07/1999 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien navigant de maintenance d'électronique aéronautique (99.121) BAT Electrotechnicien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255s Homologation du 18/10/1995 au 30/07/1999 Anciens intitulés : CFOM Electricien ( jusqu'au 7 novembre 1975), BAT Electricien JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de maintenance d'électrotechnique (99.130) BAT Fourrier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 01/03/2000 Ancien intitulé : "CFOM fourrier" jusqu'au 7 novembre 1975 JO : 01/03/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien gestionnaire de fonds et de matériels (T00.46) BAT Maître d'hôtel (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 334t Homologation du 01/01/1992 au 01/03/2000 Ancien intitulé : "BAT Maître d'hôtel-serveur de restaurant" (84.37) jusqu'en 1991 JO : 01/03/2000 Fin d'homologation 112

114 Nouvel intitulé : Chef de rang (T00.50) BAT Maître d'hôtel-serveur de restaurant (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 334t Homologation du 29/01/1984 au 31/12/1991 JO : 29/01/1984 Homologation Nouvel intitulé : BAT Maître d'hôtel (95.210) BAT Manoeuvrier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311r Homologation du 21/08/1980 au 30/07/1999 Ancien intitulé : "CFOM manoeuvrier" jusqu'au 7 novembre 1975 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Professionnel des équipements de ponts de navire (99.86) BAT Mécanicien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 252r Homologation du 01/01/1987 au 31/12/1991 Homologué entre 1987 et 1991 BAT Mécanicien d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 30/07/1999 Ancien intitulé : CFOM mécanicien d'aéronautique, jusqu'au 7 novembre 1975 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de maintenance de mécanique aéronautique (99.118) BAT Mécanicien de bord (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 252r Homologation du 11/05/1983 au 01/01/1984 JO : 11/05/1983 Homologation Homologué jusqu'au 1er janvier 1984 BAT Mécanicien de bord d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 252r Homologation du 01/01/1984 au 30/07/1999 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien navigant de maintenance de mécanique aéronautique (99.120) BAT Mécanicien du service général (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 252r Homologation du 08/11/1975 au 31/12/1986 Homologué entre 1975 et 1987 BAT Mécanicien naval (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 252r Homologation du 18/10/1995 au 30/07/1999 Anciens intitulés : "CFOM Mécanicien du service général" jusqu'au 7 novembre 1975 ; "BAT mécanicien du service général" entre 1975 et 1987 ; "BAT mécanicien" entre 1987 et 1991 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de maintenance de systèmes énergie propulsion (99.116) Brevet élémentaire et d'aptitude technique météorologiste-océanographe (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 117g Homologation du 09/07/1993 au 17/04/1998 JO : 09/07/1993 Homologation JO : 17/04/1998 Fin d'homologation Nouvel intitulé : BAT Météorologiste-océanographe (98.64) BAT Météorologiste-océanographe (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 117g Homologation du 17/04/1998 au 09/06/

115 JO : 17/04/1998 Homologation JO : 09/06/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien météorologiste-océanographe (T01.87) BAT Missilier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 346t Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 jusqu'en 1980 BAT Missilier Artillerie (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 346t Homologation du 01/01/1980 au 31/12/1998 Ancien intitulé : "CFOM missilier" jusqu'au 7 novembre 1975 ; "BAT missilier" jusqu'en 1980 JO : 26/07/1998 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre BAT Missilier d'armes sous-marines (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 250r Homologation du 25/10/1997 au 31/12/1998 JO : 25/10/1997 Homologation Homologation jusqu'au 31 décembre JO : 26/07/1998 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien d'exploitation et de maintenance d'installations automatisées (02.125) à compter du 1er juillet 1997 BAT Photographe (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 323t Homologation du 07/11/1975 au 07/02/1989 Anciens intitulés : "CFOM photographe" jusqu'au 7 novembre 1975 ; "BAT photographe" du 7 novembre 1975 au 7 février 1989 BAT photographe audiovisuel (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 323t Homologation du 08/02/1989 au 23/10/1999 Anciens intitulés : "CFOM photographe" jusqu'au 7 novembre 1975 ; "BAT photographe" du 7 novembre 1975 au 7 février 1989 JO : 23/10/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien en photo-vidéo (99.197) délivré par l'armée de terre et la marine BAT radiotélégraphiste (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 18/12/1994 JO : 18/12/1994 Fin d'homologation BAT Secrétaire militaire (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 324t Homologation du 08/02/1975 au 01/03/2000 Ancien intitulé : "CFOM secrétaire militaire" jusqu'au 7 novembre 1975 JO : 01/03/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Secrétaire de gestion du personnel (T00.49), à compter d'octobre 1995 BAT Timonier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311u Homologation du 21/08/1980 au 30/07/1999 Ancien intitulé : "CFOM timonier" jusqu'au 7 novembre 1975 Ancien intitulé : "CFOM timonier" jusqu'au 7 novembre 1975 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien de passerelle de navire (99.84) BAT transfiliste (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 18/12/

116 JO : 21/08/1980 JO : 18/12/1994 Homologation Fin d'homologation BAT Transmetteur (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 346t Homologation du 07/11/1975 au 30/07/1999 Ancien intitulé : "CFOM télécommunication, branche Télé-communication" jusqu'au 7 novembre 1975 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien d'exploitation de réseaux de télécommunication (99.132) 3/ CERTIFICATS DE FORMATION D OFFICIER MARINIER (CFOM) CFOM Commis aux vivres (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 334t Homologation jusqu'au au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Nouvel intitulé: BAT commis aux vicvres CFOM Cuisinier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 221s Homologation jusq' au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Nouvel intitulé : BAT Cuisinier CFOM détecteur (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation groupe 12 Nouvel intitulé: BAT détecteur CFOM Détecteur ASM (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 346u Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Nouvel intitulé: BAT détecteur ASM CFOM électricien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Nouvel intitulé: BAT électricien CFOM électricien d'armes (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255 Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Nouvel intitulé: BAT électricien d'arnes Groupe 12 CFOM Electromécanicien d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253 Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Nouvel intitulé: BAT électromécanicien d'aéronautique CFOM Electromécanicien de sécurité (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 250s Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation 115

117 Nouvel intitulé: BAT électromécanicien de sécurité CFOM Electronicien d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Nouvel intitulé: BAT électromécanicien de sécurité CFOM Fourrier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 314t Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Nouvel intitulé: BAT fourrier CFOM Manoeuvrier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 213s Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Nouvel intitulé: BAT manoeuvrier CFOM Mécanicien d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 253r Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Nouvel intitulé: BAT mécanicien d'aéronautique CFOM Mécanicien du service général (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 252r Homologation jusqu'au 07/11/1975 Nouvel intitulé: BAT mécanicien du service général CFOM Missilier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 346t Homologation jusqu'au 07/11/1975 Nouvel intitulé: BAT missilier CFOM Photographe (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 323t Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Nouvel intitulé: BAT photographe CFOM radiotélégraphiste (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Groupe 12 Nouvel intitulé: BAT radiotélégraphiste CFOM Secrétaire militaire (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 324t Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Nouvel intitulé: BAT secrétaire militaire CFOM télécommunication (branche télé-communication fil) (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Groupe 11 Nouvel intitulé: BAT télécommunication (branche télé-communication fil) 116

118 CFOM télécommunication (branche télécommunication radio) (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Nouvel intitulé: BAT télécommunication (branche télécommunication radio) CFOM télécommunication, branche Télé-communication (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 346t Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Nouvel intitulé: BAT télécommunication, branche Télé-communication CFOM Timonier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 213s Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Nouvel intitulé: BAT timonier CFOM transfiliste (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 255r Homologation jusqu'au 07/11/1975 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Groupe 11 Nouvel intitulé: BAT transfiliste 4/ BREVETS SUPERIEURS (BS) BS d'infirmier de la marine nationale (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 331t Homologation du 01/01/1993 au 31/08/1995 JO : 12/02/1999 Homologation Homologation du 1er janvier 1993 au 31 août 1995 (à compter du 01/09/95, nouvel intitulé : Diplôme d'infirmier des armées 99.10) BS de gérant de centre de détente (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 335t Homologation du 18/04/1998 au 14/07/2001 JO : 18/04/1998 Homologation JO : 14/07/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Directeur de centre de détente (T01.135) BS Météorologiste-océanographe (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 117g Homologation du 09/07/1993 au 09/06/2001 JO : 09/07/1993 Homologation JO : 17/04/1998 Homologation JO : 09/06/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur météorologiste-océanographe (T01.88) BS d'assistant de foyer (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 335t Homologation du 13/10/1994 au 18/04/1998 JO : 13/10/1994 Homologation JO : 18/04/1998 Fin d'homologation BS Charpentier (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 234s Homologation du 21/08/1980 au 31/01/1998 JO : 26/07/1998 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 janvier BS Commis aux vivres (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 334t Homologation du 21/08/1980 au 17/10/

119 JO : 14/01/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Gestionnaire de collectivité (T01.27) à compter du 18 octobre BS Contrôleur de l'aéronautique navale (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346t Homologation du 29/01/1984 au 01/07/1994 JO : 29/01/1984 Homologation Groupe 47 Homologation du "BS Contrôleur de l'aéronautique navale" jusqu'au 1er juillet 1994 BS Contrôleur d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 346t Homologation du 01/07/1994 au 25/03/2002 JO : 27/03/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de la circulation aérienne (02.82). Le changement d'intitulé prend effet à compter du 26 mars 2002 BS d'informaticien d'informatique spécifique branche sous-marins (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326r Homologation du 17/04/1999 au 29/06/2002 JO : 17/04/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation L'homologation prendra fin à la date du 29 juin BS d'informatique générale : maintenance et services informatiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 25/10/1997 au 24/10/2000 JO : 25/10/1997 Homologation JO : 14/07/2001 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 24 octobre Nouvel intitulé : "Technicien supérieur de développement des systèmes informatiques" commun aux trois armées : BS de détecteur (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255s Homologation du 18/12/1994 au 09/09/1998 JO : 18/12/1994 Homologation JO : 09/09/1998 Fin d'homologation BS de marin-pompier (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 13/10/1994 au 01/10/1999 JO : 13/10/1994 Homologation JO : 18/04/1998 Homologation JO : 13/10/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé à compter du 1er octobre 1999 : Marin-pompier technicien supérieur en sécurité incendie et secourisme (T01.193) BS de météorologiste (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 117g Homologation du 21/08/1980 au 09/07/1993 Groupe 47 JO : 09/07/1993 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Brevet supérieur météorologiste-océanographe BS de plongeur démineur (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 346p Homologation du 20/11/1998 au 06/04/2002 JO : 20/11/1998 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur en intervention sous-marine (02.84) BS de radiotélégraphiste (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255s Homologation du 18/12/1994 au 09/09/1998 JO : 18/12/1994 Homologation JO : 09/09/1998 Fin d'homologation Anciens intitulés : BS de radiotélégraphiste ; BS de transfiliste 118

120 BS de transfiliste (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255s Homologation du 18/12/1994 au 09/09/1998 JO : 18/12/1994 Homologation JO : 09/09/1998 Homologation BS détecteur (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255 Homologation du 21/08/1980 au 18/12/1994 Groupe 12 JO : 18/12/1994 Fin d'homologation BS Détecteur anti-sous-marin (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346u Homologation du 21/08/1980 au 30/06/1995 Homologation jusque juin 1995 BS Détecteur anti-sous-marins (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 346u Homologation du 18/10/1995 au 30/07/1999 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur d'exploitation et de maintenance électronique, option systèmes acoustiques (99.123) BS Détecteur Armes sous marines (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346u Homologation du 21/08/1980 au 30/06/1995 Homologation jusqu'en juin 1995 BS Détecteur ASM (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346u Homologation du 21/08/1980 au 30/06/1995 Homologation jusqu'en juin 1995 BS Electricien (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255s Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 Homologation jusque 1979 BS Electricien d'armes (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 JO : 04/07/1996 Fin d'homologation Homologation jusqu'en 1980 BS Electromécanicien d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 30/07/1999 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance des instruments électroniques de bord (99.127) BS Electromécanicien de sécurité (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 250s Homologation du 21/08/1980 au 23/10/1999 JO : 23/10/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de la prévention et de la lutte contre les sinistres (99.199) 119

121 BS Electronicien d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255p Homologation du 21/08/1980 au 30/07/1999 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance d'électronique aéronautique (99.129) BS électronicien d'armes (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 04/07/1996 au 30/06/1996 JO : 04/07/1996 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur en électronique des systèmes d'armes navales (02.128) BS Electronicien de bord d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 25/10/1997 au 31/08/1999 JO : 25/10/1997 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur navigant de maintenance d'électronique aéronautique (02.129) BS Electrotechnicien (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255s Homologation du 18/10/1995 au 30/07/1999 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance d'électrotechnique (99.131) BS Fourrier (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 314t Homologation du 21/08/1980 au 01/03/2000 JO : 01/03/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur gestionnaire de fonds et de matériels (T00.47) BS Hydrographe (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 117b Homologation du 01/01/1980 au 31/12/2006 JO : 27/03/1999 Homologation JO : 15/12/2002 Homologation (Nouvel intitulé: Hydrographe) BS Infirmier (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 331t Homologation du 21/08/1980 au 01/01/1993 Groupe 37 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 1er janvier 1993 BS Manoeuvrier (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311r Homologation du 21/08/1980 au 30/07/1999 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien des équipements de ponts de navire (99.83) BS Mécanicien (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 251r Homologation du 01/01/1987 au 31/12/1991 Homologué entre 1987 et 1991 BS mécanicien d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 253r Homologation du 21/08/1980 au 18/10/

122 JO : 18/10/1995 Fin d'homologation BS Mécanicien d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 253r Homologation du 18/10/1995 au 30/07/1999 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance de mécanique aéronautique (99.119) BS Mécanicien de bord d'aéronautique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 250r Homologation du 25/10/1997 au 14/01/2001 JO : 25/10/1997 Homologation JO : 14/01/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur navigant de maintenance de mécanique aéronautique (T01.26) BS Mécanicien du service général (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 251r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1987 "BS Mécanicien" entre 1987 et 1991 Jusqu'en 1987 BS Mécanicien naval (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 251r Homologation du 18/10/1995 au 30/07/1999 Anciens intitulés : "BS Mécanicien du service général" jusqu'en 1987 et "BS mécanicien" entre 1987 et 1991 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de maintenance de systèmes énergie propulsion (99.117) BS Missilier (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346u Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1980 Jusqu'en 1980 BS Missilier Artillerie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346u Homologation du 01/01/1981 au 31/12/1998 Ancien intitulé : "BS missilier" jusqu'en 1980 JO : 26/07/1998 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre BS Missilier d'armes sous-marines (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 250r Homologation du 25/10/1997 au 31/12/1998 JO : 25/10/1997 Homologation Homologation jusqu'au 31 décembre JO : 26/07/1998 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur d'exploitation et de maintenance d'installations automatisées (02.126) à compter du 1er avril BS Navigateur (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 346u Homologation du 18/10/1995 au 06/04/2002 JO : 27/03/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation BS Photographe (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 323t Homologation du 21/08/1980 au 07/02/1989 Jusqu'au 7 février

123 BS Photographe audiovisuel (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 323t Homologation du 08/02/1989 au 23/10/1999 Ancien intitulé : "BS photographe" jusqu'au 7 février 1989 JO : 23/10/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur en photo-vidéo (99.198) délivré par l'armée de terre et la marine BS radiotélégraphiste (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 18/12/1994 Groupe 12 JO : 18/12/1994 Fin d'homologation BS Secrétaire militaire (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 324t Homologation du 21/08/1980 au 01/03/2000 JO : 01/03/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Assistant de gestion du personnel (T00.48), à compter d'octobre 1995 BS télécommunication (telfi) (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 18/12/1994 Groupe 12 BS télécommunication (telra) (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 18/12/1994 Groupe 12 BS télécommunications (telco) (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346t Homologation du 21/08/1980 au 18/12/1994 JO : 21/08/1980 homologation BS Timonier (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311u Homologation du 21/08/1980 au 30/07/1999 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de passerelle de navire (99.85) BS transfiliste (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 18/12/1994 Groupe 12 BS transmetteur (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 346t Homologation du 21/08/1980 au 30/07/1999 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur d'exploitation de réseaux de télécommunication (99.133) Technicien des équipements de ponts de navire (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311r Homologation du 30/07/1999 au 06/04/2002 JO : 30/07/1999 Homologation 5/ TECHNICIENS 122

124 JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur des équipements de pont de navire (Niveau III) Technicien navigant de maintenance de mécanique aéronautique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 253r Homologation du 30/07/1999 au 06/04/2002 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Technicien de maintenance de systèmes énergie propulsion (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 252r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien de maintenance des instruments électroniques de bord (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien d'exploitation et de maintenance électronique, option systèmes acoustiques (inactif) Centre d instruction navale (CIN) de St Mandrier - Niveau IV - NSF 255r - Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation - Enregistrement au RNCP du 24/10/2006 au 23/10/2011 JO : 24/10/2006 Technicien d'exploitation de réseaux de télécommunication (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien d'exploitation et de maintenance d'installations automatisées (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 250r Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Anciens intitulés : BAT Missilier, BAT Missilier artillerie et BAT Missilier d'armes sous-marines Technicien d'exploitation et de maintenance radar (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255s Homologation du 09/09/1998 au 31/12/2006 JO : 09/09/1998 Homologation Technicien de la circulation aérienne (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311r Homologation du 26/03/2002 au 31/12/2006 Le changement d'intitulé prend effet à compter du 26 mars 2002 Technicien de la prévention et de la lutte contre les sinistres (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 250s - Homologation du 23/10/1999 au 31/12/2005 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 31/01/2006 au 30/01/2011 JO: 31/01/2006 (Ancien intitulé : BAT Electromécanicien de sécurité) Technicien de maintenance d'électronique aéronautique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation 123

125 Technicien de maintenance d'électrotechnique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255s Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien de maintenance de mécanique aéronautique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 253r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien de maintenance et exploitation en télécommunications, option câble, option réseau hertzien (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255s Homologation du 09/09/1998 au 31/12/2006 JO : 09/09/1998 Homologa tion Anciens intitulés : BAT de transfiliste ; BAT de radiotélégraphiste JO : 26/01/2002 Homologation Technicien de passerelle de navire (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311u Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien des équipements de pont de navire (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311r Homologation du 06/04/2002 au 31/12/2006 Ancien intitulé : Professionnel des équipements de ponts de navire (niveau V) Technicien en cynotechnie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 05/02/2001 au 31/12/2006 JO : 09/06/2001 Homologation Ancien intitulé : Certificat de conducteur de groupe cynophile (80.279) Technicien météorologiste-océanographe (inactif) Ecole des marins météorologistes - océanographes (ECOMETOC) de Toulouse - Niveau IV - NSF 117g - Homologation du 09/06/2001 au 31/12/2006 JO : 09/06/2001 Homologation - Enregistrement au RNCP du 24/10/2006 au 23/10/2011 JO: 24/10/2006 (Ancien intitulé : BAT météorologiste océanographe) Technicien en électronique des systèmes d'armes (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 01/01/2000 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er janvier Technicien gestionnaire de fonds et de matériels (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 314t - Homologation du 01/03/2000 au 17/11/2005 JO : 01/03/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 18/11/2005 au 17/11/2010 JO : 18/11/2005 Technicien en intervention sous-marine (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 340r Homologation du 06/04/2002 au 31/12/2006 Technicien en photo-vidéo (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 323t Homologation du 23/10/1999 au 13/03/2004 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Titre mutualisé délivré par l'armée de l'air à partir du 13/03/2004 sous le nouvel intitulé de Technicien photographe, créateur de supports de la communication 124

126 Technicien navigant d'exploitation des systèmes de surveillance aérienne et maritime (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311u - Homologation du 01/01/1993 au 31/12/2005 JO : 29/03/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Homologation à compter de Enregistrement au RNCP du 10/10/2004 au 09/10/2009 JO : 10/10/2004 Technicien navigant de maintenance d'électronique aéronautique (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation 6/ TECHNICIENS SUPERIEURS Technicien supérieur d'administration et d'exploitation des systèmes informatiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326u Homologation du 01/10/2000 au 31/12/2006 JO : 14/07/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er octobre Technicien supérieur d'exploitation de réseaux de télécommunication (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien supérieur d'exploitation et de maintenance d'électrotechnique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255s Homologation du 06/04/2002 au 31/12/2006 Technicien supérieur d'exploitation et de maintenance d'installations automatisées (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 250r Homologation du 01/04/1998 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er avril Anciens intitulés : BS Missilier, BS Missilier artillerie et BS Missilier d'armes sous-marines Technicien supérieur d'exploitation et de maintenance de systèmes électroniques in(actif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien supérieur d'exploitation et de maintenance de systèmes informatiques et de détection (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien supérieur d'exploitation et de maintenance électronique, option systèmes acoustiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 30 juillet Technicien supérieur d'exploitation et de maintenance radar (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255s Homologation du 09/09/1998 au 31/12/2006 JO : 09/09/1998 Homologation Technicien supérieur de développement des systèmes informatiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 01/10/2000 au 31/12/

127 JO : 14/07/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er octobre Technicien supérieur de la circulation aérienne (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311r Homologation du 26/03/2002 au 31/12/2006 Le changement d'intitulé prend effet à compter du 26 mars 2002 Technicien supérieur de la prévention et de la lutte contre les sinistres (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 250p - Homologation du 23/10/1999 au 31/12/2005 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 31/01/2006 au 30/01/2011 JO: 31/01/2006 (Ancien intitulé : BS Electromécanicien de sécurité) Technicien supérieur de maintenance d'électronique aéronautique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien supérieur de maintenance de mécanique aéronautique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 253r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien supérieur de maintenance de systèmes énergie propulsion (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 252r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien supérieur de maintenance des instruments électroniques de bord (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien supérieur de maintenance et d'exploitation en télécommunications, option câble, option réseaux hertziens (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255s Homologation du 09/09/1998 au 31/12/2006 JO : 09/09/1998 Homologation Anciens intitulés : BS de radiotélégraphiste ; BS de transfiliste JO : 26/01/2002 Homologation Technicien supérieur de passerelle de navire (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311u Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation Technicien supérieur des équipements de pont de navire (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311r Homologation du 06/04/2002 au 31/12/2006 Ancien intitulé : Technicien des équipements de ponts de navire (niveau IV) Technicien supérieur en cynotechnie (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 344t Homologation du 01/07/1997 au 31/12/2006 JO : 09/06/2001 Homologation Modification de l'arrêté du 21 février 2001, publié au Journal Officiel du 28 février 2001 (armée de terre, armée de l'air et marine nationale) JO : 25/01/2002 Homologation Modification de l'art. 8 de l'arrêté du 28/05/2001 (JO du 09/06/2001) : L'homologation prend effet à compter du 1er juillet

128 Technicien supérieur en électronique des systèmes d'armes navales (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 01/07/1996 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er juillet Technicien supérieur gestionnaire de fonds et de matériels (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 314t - Homologation du 01/03/2000 au 17/11/2005 JO : 01/03/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 18/11/2005 au 17/11/2010 JO : 18/11/2005 Technicien supérieur en intervention sous-marine (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 340r Homologation du 06/04/2002 au 31/12/2006 Technicien supérieur en photo-vidéo (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 323t Homologation du 23/10/1999 au 13/03/2004 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Armée de terre + marine Titre mutualisé délivré par l'armée de l'air à partir du 13/03/2004 sous le nouvel intitulé de Technicien supérieur en photographie et réalisation de supports de communication Technicien supérieur météorologiste - océanographe (inactif) Réf. : -Niveau III NSF 117g Homologation du 09/06/2001 au 31/12/2006 JO : 09/06/2001 Ancien intitulé : Brevet supérieur météorologiste - océanographe Technicien supérieur navigant d'exploitation des systèmes de surveillance aérienne et maritime (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311u Homologation du 01/01/1993 au 31/12/2005 JO : 29/03/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Homologation à compter de 1993 Technicien supérieur navigant de maintenance d'électronique aéronautique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 01/09/1999 au 31/12/2006 L'homologation prend effet à compter du 1er septembre Technicien supérieur navigant de maintenance de mécanique aéronautique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 253r Homologation du 14/01/2001 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation (ancien code : 250r) Technicien supérieur d'exploitation et de maintenance électronique, option systèmes acoustiques (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 30/07/1999 au 29/07/1999 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur d'exploitation et de maintenance électronique, option systèmes acoustiques (actif et passif) (02.130) Technicien supérieur de maintenance d'électrotechnique (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255s Homologation du 30/07/1999 au 06/04/2002 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur d'exploitation et de maintenance d'électrotechnique (02.131) Technicien supérieur météorologiste-océanographe (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 117g 127

129 Homologation du 09/06/2001 au 31/12/2006 JO : 09/06/2001 Homologation (Nouvel intitulé: Prévisionniste-météorologiste-océanographe) Technicien supérieur de conduite de systèmes nucléaires de propulsion navale (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 115b Homologation du 01/03/2000 au 31/12/2005 JO : 01/03/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation (Nouvel intitulé : Atomicien de propulsion navale) 7/ AUTRES INTITULES Adjoint au chef du quart de passerelle (inactif) Ecole navale et groupe des écoles de Poulmic Ecole de manoeuvre et de navigation (ENGEP) Niveau IV NSF 311 u Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Technicien de passerelle de navire) Agent d encadrement, de surveillance et d intervention (inactif) Niveau IV NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 24/01/2008 au 23/01/2013 JO: 24/01/2008 Aide-dresseur de chien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 344t Homologation du 01/09/1997 au 31/12/2006 JO : 28/07/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er septembre 1997 (l'arrêté du 19 juillet ajoute la marine nationale) Animateur d organisme à vocation sociale, culturelle de loisirs (inactif) Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau IV NSF 335 t Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2012 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : gérant de centre de détente) Assistant polyvalent de direction et de gestion du personnel (inactif) Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau III code NSF 324 t Enregistrement au RNCP du 31/01/2006 au 30/01/2011 JO: 31/01/2006 (Ancien intitulé : Assistant de gestion du personnel) Assistant de gestion du personnel (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 324t Homologation du 01/10/1995 au 31/12/2005 JO : 01/03/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Homologation à compter d'octobre 1995 Enregistré au RNCP sous le nouvel intitulé d Assistant polyvalent de direction et de gestion du personnel (niveau III) Atomicien de propulsion navale (inactif) Ecole des applications militaires de l énergie atomique (EAMEA) de Cherbourg Niveau II NSF 227 p Enregistrement au RNCP du 24/10/2006 au 23/10/2011 JO : 24/10/2006 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de conduite de systèmes nucléaires de propulsion navale) Brevet d'hydrographe (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 117b Homologation du 21/08/1980 au 31/12/

130 JO : 21/08/1980 JO : 18/10/1995 Jusque Homologation Fin d'homologation Brevet de maîtrise professionnelle de marin-pompier de Marseille (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 344p Homologation du 13/10/1994 au 18/04/1998 JO : 13/10/1994 Homologation JO : 18/04/1998 Fin d'homologation Brevet de navigateur (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 346u Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 Certificat atomicien (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 115b Homologation du 11/05/1983 au 01/03/2000 JO : 11/05/1983 Homologation JO : 01/03/2000 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur de conduite de systèmes nucléaires de propulsion navale (T00.44) Certificat d'électronicien (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 18/10/1995 au 30/07/1999 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur d'exploitation et de maintenance de systèmes informatiques et de détection (99.124) Certificat d'électronicien : branche télémécanique ; branche télécommunication ; branche détection ; branche détection ASM (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 Certificat de conducteur de groupe cynophile (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 344t Homologation du 21/08/1980 au 28/02/2001 JO : 28/02/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien en cynotechnie délivré par l'armée de terre, l'armée de l'air et la marine nationale (T01.89) Certificat de maître chien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 344t Homologation du 21/08/1980 au 30/11/1982 Jusqu'en novembre 1982 Certificat Maître de chien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 344t Homologation du 01/12/1982 au 18/10/1998 Ancien intitulé : "Certificat de maître chien" jusqu'en novembre 1982 JO : 09/06/2001 Fin d'homologation Certificat de programmeur supérieur (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 326t Homologation du 21/08/1980 au 18/10/1995 Certificat élémentaire de calcul digital (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 114b Homologation du 21/08/1980 au 01/10/1980 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation 129

131 Fin d'homologation au 1er octobre 1980 Certificat élémentaire de calcul SENIT (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 114b Homologation du 19/01/1978 au 18/10/1995 Fin d'homologation à compter du 18 octobre (le titre est remplacé par le "Conducteur de chien" (01.60), titre commun à l'armée de terre et la marine nationale. Certificat maître système (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 255r Homologation du 21/08/1980 au 30/07/1999 JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien supérieur d'exploitation et de maintenance de systèmes électroniques (99.125) Certificat supérieur de calcul digital (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 114b Homologation du 21/08/1980 au 01/10/1980 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 1er octobre 1980 Certificat supérieur de calcul SENIT (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 114b Homologation du 19/01/1978 au 21/08/1980 JO : 21/08/1980 Fin d'homologation Certificat supérieur de chef de garde de marin-pompier (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 344p Homologation du 18/04/1998 au 13/10/2001 JO : 18/04/1998 Homologation JO : 13/10/2001 Fin d'homologation Chef d équipe d exploitation et de maintenance d électrotechnique (actif) Centre d instruction navale (CIN) de St Mandrier Niveau III NSF 255 s Enregistrement au RNCP du 14/01/2007 au 13/01/2012 JO : 14/01/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur d exploitation et de maintenance d électrotechnique) Chef d équipe d exploitation et de maintenance de radars, de systèmes acoustiques et d armes navales Centre d instruction navale (CIN) de St Mandrier Niveau III NSF 255 s Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 Chef d équipe d exploitation et de maintenance de systèmes d information et de telecommunications Centre d instruction navale (CIN) de St Mandrier Niveau III NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 Chef de cuisine (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 221t Homologation du 01/02/1995 au 31/12/2005 JO : 01/03/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Homologation à compter du 1er février Chef d équipe en restauration (inactif) Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau III NSF 334 t Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2012 JO : 21/04/

132 Chef de rang (757v1) (inactif) Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Réf. : Niveau IV - NSF 334t - Homologation du 01/03/2000 au 31/12/2005 JO : 01/03/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2012 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : BAT Maître d hôtel) Chef de secrétariat (inactif) Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Réf. : Niveau III - NSF 324t - Homologation du 01/12/1998 au 31/12/2005 JO : 01/03/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 05/03/2006 au 04/03/2011 JO: 05/03/2006 Conducteur de chien (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 344t Homologation du 01/09/1997 au 31/12/2006 JO : 09/06/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er septembre 1997 (voir JO du 09 juin 2001 portant la modification) Contrôleur de la circulation aérienne (750v1) (inactif) Ecole du personnel volant (EPV) denîmes Garons Niveau IV NSF 311 r Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Technicien de la circulation aérienne) Contrôleur superviseur de la circulation aérienne (inactif) Ecole du personnel volant (EPV) denîmes Garons Niveau III NSF 311 r Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de la circulation aérienne) Coordinateur d organisme à vocation sociale, culturelle de loisirs (752v1) (inactif) Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau III NSF 335 t Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2012 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : Directeur de centre de détentes) Directeur de centre de détente (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 335t Homologation du 14/07/2001 au 31/12/2006 JO : 14/07/2001 Homologation Electronicien des systèmes d armes (inactif) Centre d instruction navale (CIN) de St Mandrier Niveau IV NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 14/01/2007 au 13/01/2012 JO : 14/01/2007 (Ancien intitulé : Technicien en électronique des systèmes d armes) Electronicien de bord d aéronautique (inactif) Ecole du personnel volant (EPV) denîmes Garons Niveau IV NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 14/01/2007 au 13/01/2012 JO : 14/01/2007 (Ancien intitulé : Technicien navigant de maintenance d électronique aéronautique) Gestionnaire adjoint de collectivité (inactif) 131

133 Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Réf. : Niveau IV - NSF 334t - Homologation du 18/10/1998 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 18 octobre Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2012 JO : 21/04/2007 Gestionnaire des ressources humaines (755v3) (inactif) Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau III NSF 315 t Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2012 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur en secrétariat option gestion des ressources humaines) Gestionnaire de collectivité (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 334t Homologation du 18/10/1998 au 31/12/2006 JO : 14/01/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 18 octobre Gérant de centre de détente (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 335t Homologation du 14/07/2001 au 31/12/2006 JO : 14/07/2001 Homologation Hydrographe (inactif) Etablissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine(shom) Ecole des hydrographes de Brest Niveau III NSF 117 b Enregistrement au RNCP du 24/10/2006 au 23/10/2011 JO: 24/10/2006 (Ancien intitulé: Technicien supérieur en hydrographie) Informaticien d'administration et d'exploitation des systèmes informatiques (inactif) (Titre mutualisé délivré par l'armée de terre) Réf. : Niveau III - NSF 326u Homologation du 01/01/1995 au 31/12/2006 L'homologation au niveau III prend effet à compter du 1er janvier Informaticien de développement des systèmes informatiques (inactif) (Titre mutualisé délivré par l'armée de terre) Réf. : Niveau III - NSF 326t Homologation du 06/04/2002 au 18/01/2005 L'homologation au niveau III prend effet à compter du 1er janvier Maintenicien en installations automatisées (inactif) Centre d instruction navale (CIN) de St Mandrier Niveau IV NSF 250 r Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Technicien d exploitation et de maintenance d installations automatisées) Maintenicien chef en installations automatisées (inactif) Centre d instruction navale (CIN) de St Mandrier Niveau III NSF 250 r Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur d exploitation et de maintenance d installations automatisées) Maintenicien radar (1132v1) (inactif) Centre d instruction navale (CIN) de St Mandrier Niveau IV NSF 255 s Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/

134 (Ancien intitulé : Technicien d exploitation et de maintenance radar) Maître adjoint de pont (inactif) Ecole navale et groupe des écoles de Poulmic Ecole de manoeuvre et de navigation (ENGEP) Niveau IV NSF 311 r Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Technicien des équipements de pont de navire) Maître de pont (759v1) (inactif) Ecole navale et groupe des écoles de Poulmic Ecole de manoeuvre et de navigation (ENGEP) Niveau III NSF 311 r Enregistrement au RNCP du 03/03/2007 au 02/03/2012 JO: 03/03/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur des équipements de pont de navire) Maître supérieur d'eps (marine) (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 335t Homologation du 28/12/1993 au 31/12/2001 JO : 28/12/1993 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 31 décembre 2001 Marin-pompier (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 344t Homologation du 13/10/2001 au 31/12/2006 JO : 13/10/2001 Homologation Marin-pompier technicien en sécurité incendie et secourisme (753v1) (inactif) Bataillon des marins pompiers (BMP) de Marseille Réf. : Niveau IV - NSF 344t - Homologation du 01/10/1999 au 31/12/2006 JO : 13/10/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er octobre Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2012 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : BAT de marin pompier niv V) Marin-pompier technicien supérieur en sécurité incendie et secourisme (754v1) (inactif) Bataillon des marins pompiers (BMP) de Marseille Réf. : Niveau III - NSF 344t - Homologation du 01/10/1999 au 31/12/2006 JO : 13/10/2001 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er octobre Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2012 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : BS de marin-pompier niv IV) Maintenicien de systèmes énergie propulsion (actif) (inactif) Centre d instruction navale (CIN) de St Mandrier Niveau IV NSF 252 r Enregistrement au RNCP du 14/01/2007 au 13/01/2012 JO : 14/01/2007 (Ancien intitulé : Technicien de maintenance de systèmes énergie propulsion) Maintenicien chef de systèmes énergie propulsion (inactif) Centre d instruction navale (CIN) de St Mandrier Niveau III NSF 252 r Enregistrement au RNCP du 14/01/2007 au 13/01/2012 JO : 14/01/2007 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance de systèmes énergie propulsion) Maintenicien d électrotechnique (inactif) Centre d instruction navale (CIN) de St Mandrier Niveau IV NSF 255 s Enregistrement au RNCP du 14/01/2007 au 13/01/2012 JO : 14/01/

135 (Ancien intitulé : Technicien de maintenance d électrotechnique) Maître d'hôtel (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 334t Homologation du 01/03/2000 au 31/12/2005 JO : 01/03/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Opérateur spécialiste des systèmes d information et de télécommunication (inactif) Centre d instruction navale (CIN) de St Mandrier Niveau IV NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2012 JO : 21/04/2007 Pilote professionnel qualifié IFR (règles de vol aux instruments) option transport (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 311u Homologation du 27/03/1999 au 26/03/2002 JO : 27/03/1999 Homologation Ancien intitulé : BMP2 Pilote qualifié IFR (mention transport) - Titre délivré par l'armée de l'air, l'armée de terre et la marine nationale JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Pilote professionnel qualifié IR/A (règles de vol aux instruments), option transport (02.79) Pilote professionnel qualifié IR/A (règles de vol aux instruments) option transport (inactif) (Titre mutualisé délivré par l'armée de l'air) Réf. : Niveau III - NSF 311u Homologation du 06/04/2002 au 31/12/2006 Plongeur-démineur (inactif) Ecole de plongée(ep) de St Mandrier Niveau IV NSF 340 r - Homologation 06/04/2002 au 31/12/ Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 20/04/2012 JO : 21/04/2007 (Ancien intitulé : Technicien en intervention sous-marine) Psychotechnicien-orienteur (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 332t Homologation du 23/10/1999 au 22/10/2002 JO : 23/10/1999 Homologation JO : 18/12/2002 Fin d'homologation Professionnel des équipements de ponts de navire (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311r Homologation du 30/07/1999 au 06/04/2002 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien des équipements de pont de navire (niveau IV) Prévisionniste -météorologiste-océanographe (inactif) Ecole des marins météorologistes - océanographes (ECOMETOC) de Toulouse Niveau III NSF 117 g - Homologation niveau IV 21/08/1980 au 09/07/ Homologation niveau III 09/06/2001 au 31/12/ Enregistré au RNCP du 24/10/2006 au 23/10/2011 JO : 24/10/2006 Anciens intitulés : Technicien supérieur météorologiste - océanographe, Brevet supérieur météorologiste océanographe et BS de météorologiste Responsable d équipes de surveillance et d intervention (inactif) Ecole des fusilliers marins (ECOFUS) de Lorient Niveau III NSF 344 p Enregistrement au RNCP du 24/01/2008 au 23/01/2013 JO: 24/01/2008 Second de cuisine (inactif) Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) 134

136 Réf. : Niveau IV - NSF 221t - Homologation du 01/10/1995 au 31/12/2005 JO : 01/03/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Homologation à compter d'octobre Enregistrement au RNCP du 31/01/2006 au 30/01/2011 JO : 31/01/2006 Secrétaire polyvalent (inactif) Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Réf. : Niveau IV - NSF 324t - Homologation du 01/06/1998 au 31/12/2005 JO : 01/03/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation - Enregistrement au RNCP du 05/03/2006 au 04/03/2011 JO: 05/03/2006 Secrétaire de gestion du personnel (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 324t Homologation du 01/10/1995 au 31/12/2005 JO : 01/03/2000 Homologation JO : 18/12/2002 Prolongation de l'homologation Homologation à compter d'octobre 1995 Enregistré au RNCP sous le nouvel intitulé de Secrétaire bureautique polyvalent (niveau IV) 135

137 SERVICE DE SANTE DES ARMEES (SSA) CT1 secrétaire d'administration du service de santé des armées (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 324t Homologation du 29/01/1984 au 31/12/1998 JO : 29/01/1984 Homologation Groupe 29 JO : 18/04/1998 Homologation Homologation jusqu'au 31 décembre CT2 laborantin d'analyses médicales (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 331s Homologation du 04/11/1984 au 01/01/1993 JO : 04/11/1984 Homologation Groupe 37 JO : 14/01/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 1er janvier 1993 CT2 mécanicien en prothèse dentaire (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 331s Homologation du 11/02/1981 au 31/12/1992 JO : 11/02/1981 Homologation groupe 37 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre 1992 CT2 préparateur en pharmacie (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 331s Homologation du 04/11/1984 au 31/12/1992 JO : 04/11/1984 Homologation Groupe 37 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Fin d'homologation au 31 décembre 1992 CT2 secrétaire d'administration du service de santé des armées (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 324t Homologation du 29/01/1984 au 01/10/1996 JO : 29/01/1984 Homologation Groupe 29 JO : 18/04/1998 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 1er octobre Diplôme d'infirmier des armées (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 331t Homologation du 01/09/1995 au 11/02/2002 JO : 12/02/1999 Homologation L'homologation prend effet à compter du 1er septembre JO : 06/04/2002 Fin d'homologation Fin d'homologation à compter du 11 février 2002 Technicien supérieur des matériels de santé (inactif) Réf. : Niveau III - NSF 250r Homologation du 01/01/1989 au 08/09/2001 JO : 09/09/1998 Homologation Homologation à compter du 1er janvier JO : 29/06/2001 Fin d'homologation La fin d'homologation prend effet à la date du 8 septembre

138 SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES (SEA) Agent technique du service des essences et des armées (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311u Homologation du 11/02/1981 au 04/02/1998 JO : 11/02/1981 Homologation Groupe 04 JO : 04/02/1998 Fin d'homologation Brevet élémentaire de technicien pétrolier (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311p Homologation du 04/02/1998 au 09/06/2001 JO : 04/02/1998 Homologation JO : 09/06/2001 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Technicien en stockage et distribution pétroliers (T01.86) CT1 transport par oléoducs (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311r Homologation du 21/02/1981 au 30/06/1987 JO : 21/02/1981 Homologation Groupe 04 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Homologation jusqu'au 30 juin CT1 transport-distribution essences (inactif) Réf. : Niveau V - NSF 311r Homologation du 21/08/1980 au 30/06/1987 Groupe 24 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Homologation jusqu'au 30 juin 1987 CT2 transport par oléoducs (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311r Homologation du 11/02/1981 au 31/12/1988 JO : 11/02/1981 Homologation Groupe 04 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Homologation jusqu'au 31 décembre 1988 CT2 transport-distribution essences (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311r Homologation du 21/08/1980 au 31/12/1988 Groupe 24 JO : 18/07/1997 Fin d'homologation Homologation jusqu'au 31 décembre 1988 Technicien de la logistique pétrolière (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311p Homologation du 27/12/2000 au 31/12/2005 JO : 27/12/2000 Homologation JO : 20/08/2003 Prolongation de l'homologation Technicien en stockage et distribution pétroliers (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 311p Homologation du 09/06/2001 au 31/12/2006 JO : 09/06/2001 Homologation 137

139 UNIVERSITE DE PARIS X UFR SITEC ET DGA DUST de spécialités aérospatiales - options : hyperfréquences et télécommunications aérospatiales (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 255n Homologation du 30/07/1999 au 04/05/2002 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 04/05/2002 Fin d'homologation Nouvel intitulé : Diplôme universitaire de sciences et techniques spécialité hyperfréquences et télécommunications (02.145) DUST de spécialités aérospatiales options : conception de structures aérospatiales, propulseurs aérospatiaux, équipements aérospatiaux, hyperfréquences et télécommunications aérospatiales (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 253n Homologation du 14/12/1995 au 30/07/1999 JO : 14/12/1995 Homologation JO : 30/07/1999 Fin d'homologation Scission du titre en 2 ( et ) Diplôme universitaire de sciences et techniques spécialité hyperfréquences et télécommunications (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 255n Homologation du 04/05/2002 au 31/12/2006 JO : 04/05/2002 Homologation DUST de spécialités aérospatiales - options : conception de structures aérospatiales, équipements aérospatiaux, propulseurs aérospatiaux (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 253n Homologation du 30/07/1999 au 31/12/2006 JO : 30/07/1999 Homologation JO : 04/05/2002 Homologation 138

140 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION (SGA) Brevet d'informaticien du 1er degré (INFO 1) (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 326n Homologation du 09/07/1993 au 12/02/1999 JO : 09/07/1993 Homologation JO : 12/02/1999 Fin d'homologation Le titre est désormais délivré par la Délégation Générale pour l'armement (DGA). Conducteur d'opération en génie civil (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 231n Homologation du 15/02/2001 au 31/12/2006 JO : 15/02/2001 Homologation Greffier des juridictions des forces armées (inactif) Réf. : Niveau IV - NSF 345t Homologation du 13/10/2001 au 31/12/2006 JO : 13/10/2001 Homologation Titre anciennement délivré par la direction de la gendarmerie nationale Titre de qualification supérieure en hydrographie (inactif) Réf. : Niveau II - NSF 117b Homologation du 30/10/1998 au 31/12/2006 JO : 30/10/1998 Homologation Dans le JO de 1998, le titre est inscrit au nom de l'ecole des hydrographes, service hydraugraphie et océanographie de la marine (rectification pour la révision : le titre est délivré par la SGA) JO : 26/01/2002 Homologation Titre anciennement délivré par l'ecole des hydrographes, service hydrographie et océanographie de la marine. 139

141 Annuaire des organismes certificateurs du ministère de la défense ARMEE DE TERRE 25 ème Régiment du Génie de l Air 8, route du camp d aviation BP Istres Cedex 11 ème base de soutien du matériel Montauban BP Montauban Cedex 17 Groupe d Artillerie Centre de formation cynotechnique BP Biscarosse Ecoles militaires de Bourges Ecole du train Avenue Carnot BP Bourges Cedex Brigade des sapeurs-pompiers de Paris 1, place Jules Renard Paris Ecole du Génie 106, rue Eblé BP Angers Cedex 01 Ecoles militaires de Saumur Centre de formation de la défense nucléaire, biologique et chimique Quartier Bessières Saumur Cedex Ecole de l aviation légère de l armée de terre Base école général Lejay Le Cannet des Maures Ecole d Administration militaire Guer Cedex Ecoles Saint-Cyr Coëtquidan Guer Cedex Etablissement spécialisé du commissariat de l armée de terre Bd de VALMY BP Roanne Cedex Ecole des transmissions Quartier Leschi BP Cesson - Sevigne Cedex 140

142 ARMÉE DE L AIR Ecole des officiers de l armée de l air Base aérienne Salon de Provence Cedex Ecole des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air Base aérienne Rochefort Air Centre d instruction du contrôle et de la défense aérienne Base aérienne , avenue du Colonel Rozanoff Mont de Marsan Cedex Ecole de pilotage de l'armée de l'air Base aérienne Cognac Air Ecole de l aviation de chasse Base aérienne Tours Cedex 2 Ecole de l aviation de transport Base aérienne 702 Avenue de Bourges Avord Centre d'instruction des équipages de transport Base aérienne 123 BP ST Jean de la Ruelle Escadron de formation des commandos de l'air Base aérienne 102 BP Dijon Cedex 09 Centre de formation des techniciens de la sécurité de l armée de l air Base aérienne Cazaux Air CENTRE DE FORMATION ET D INTERPRETATION INTERARMÉES DE L IMAGERIE Centre de formation et d interprétation interarmées de l imagerie Base aérienne 110 Case 75 F Creil Cedex CENTRE DE FORMATION INTERARMEES AU RENSEIGNEMENT Centre de formation interarmées au renseignement 37, boulevard Clémenceau BP Strasbourg Cedex CENTRE NATIONAL DES SPORTS DE LA DEFENSE Centre national des sports de la Défense Camp Guynemer Fontainebleau Cedex 141

143 DIRECTION GÉNÉRALE DE L ARMEMENT DGA Essais en vol Ecole du personnel navigant d essais et de réception (EPNER) Istres Cedex ECOLE DE GUERRE Ecole de guerre Bureau coordination coopération Plan 1, place Joffre Case Paris SP 07 ETABLISSEMENT DE COMMUNICATION ET PRODUCTION AUDIOVISUELLE DE LA DEFENSE Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense 2 à 8 route du Fort Ivry-sur-Seine Cedex GENDARMERIE NATIONALE Direction générale de la gendarmerie nationale Direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale Sous-direction des compétences 35, rue Saint-Didier Paris Cedex 16 Commandement des écoles de la gendarmerie nationale Hôtel de la marine 74 rue Toufaine BP Rochefort Cedex École des officiers de la gendarmerie nationale Avenue du 13ème Dragons Melun Cedex École de gendarmerie Châteaulin Caserne La Tour D'auvergne TY Vougeret BP Chateaulin École de gendarmerie Rochefort Rond-Point Albert Bignon BP Rochefort Cedex École de gendarmerie Chaumont Caserne Damrémont 1 Avenue du 109ème RI BP Chaumont Cedex 9 École de gendarmerie Fontainebleau Caserne Damesne Place Georges Clemenceau Fontainebleau Cedex 142

144 École de gendarmerie Montluçon Caserne Richemont 95 Avenue Jules Guesde Montluçon Cedex Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie Le Ségala Gramat Centre national d'instruction au ski et alpinisme de la gendarmerie 69, route de la Mollard - BP Chamonix Mont-Blanc Cedex Centre National d'instruction Nautique de la Gendarmerie Caserne du Petit Arsenal Antibes Cedex Centre national de formation de police judiciaire Caserne Lariboisière Fontainebleau Centre national de formation à la sécurité routière Caserne Damesme Fontainebleau Centre national de formation aux systèmes d information et de communication de la gendarmerie (CNFSICG) Fort de Rosny-sous-Bois 1, boulevard Théophile Sueur Rosny-sous-Bois Cedex Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie Caserne Général Dupuy Saint-Astier MARINE NATIONALE Ecole des Fusiliers-Marins Lorient Défense Lorient Cedex Centre d'instruction Naval de Saint-Mandrier BRCM Toulon BP Toulon Cedex 09 Ecole de Plongée BRCM Toulon BP Toulon Cedex 09 Ecole des Applications Militaires de l'energie Atomique BRCM Cherbourg CC Cherbourg - Octeville Cedex Ecole des Fourriers de Querqueville BRCM Cherbourg CC Cherbourg - Octeville Cedex 143

145 Ecole des marins-pompiers de Marseille Bataillon des marins Pompiers de Marseille BP Marseille 03 Centre d'instruction Naval de Brest BRCM Brest CC Brest Cedex 09 Ecole Navale et Groupe Ecoles du Poulmic BRCM Brest CC Brest Cedex 09 Ecole du personnel de pont d'envol CC Toulon Cedex 09 Ecole du personnel volant EPV-BAN Lann-Bihoué BP Lorient Cedex SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION Centre de formation de la défense 16, boulevard Lahitolle Bourges Cedex 144

146 NOMENCLATURE INTERMINISTERIELLE DES NIVEAUX DE FORMATION (1969) Cette nomenclature a été approuvée par décision du groupe permanent de la formation professionnelle et de la promotion sociale en date du 21 mars NIVEAU DEFINITION INDICATIONS V IV III II I Personnels occupant des emplois exigeant normalement un niveau de formation équivalent à celui du brevet d'études professionnelles (BEP) ou du certificat d'aptitude professionnelle (CAP) et, par assimilation, du certificat de formation professionnelle des adultes (CFPA du premier degré). Personnels occupant des emplois de maîtrise ou d'ouvrier hautement qualifié et pouvant attester d'un niveau de formation équivalent à celui du brevet professionnel (BP), du brevet de technicien (BT), du baccalauréat professionnel ou du baccalauréat technologique. Personnels occupant des emplois qui exigent normalement des formations du niveau du diplôme universitaire de technologie (DUT) ou de brevet de technicien supérieur (BTS) ou de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur. Personnels occupant des emplois exigeant normalement une formation d'un niveau comparable à celui de la licence ou de la maîtrise. Personnels occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau supérieur à celui de la maîtrise. Ce niveau correspond à une qualification complète pour l'exercice d'une activité bien déterminée avec la capacité d'utiliser les instruments et les techniques qui s'y rapportent. Cette activité concerne principalement un travail d'exécution qui peut être autonome dans la limite des techniques qui y sont afférentes. Une qualification de niveau IV implique davantage de connaissances théoriques que le niveau précédent. Cette activité concerne principalement un travail technique qui peut être exécuté de façon autonome et/ou comporter des responsabilités d'encadrement (maîtrise) et de coordination. La qualification de niveau III correspond à des connaissances et des capacités de niveau supérieur sans toutefois comporter la maîtrise des fondements scientifiques des domaines concernés. Les capacités et connaissances requises permettent d'assurer de façon autonome ou indépendante des responsabilités de conception et/ou d'encadrement et/ou de gestion. A ce niveau, l'exercice d'une activité professionnelle salariée ou indépendante implique la maîtrise des fondements scientifiques de la profession, conduisant généralement à l'autonomie dans l'exercice de cette activité. En plus d'une connaissance affirmée des fondements scientifiques d'une activité professionnelle, une qualification de niveau I nécessite la maîtrise de processus de conception ou de recherche. 145

147 CORRESPONDANCE ETABLIE AVEC LE CADRE EUROPEEN DES CERTIFICATIONS (CEC) Nomenclature 1969 Grille CEC Niveau I Grade de Doctorat Niveau I Grade de Master Niveau II Grade de Licence Niveau III 5 Niveau IV 4 Niveau V 3 Sans objet 2 Sans objet 1 146

148 Synthèse des qualifications/brevets militaires délivrées au personnel de l armée de terre Corps / niveau Période formation lieu Qualification Hommes du rang Incorporation Formation générale initiale (FGI) Formation spécifique initiale (FSI) CP : certificat pratique Formation générale CME : certificat militaire élémentaire élémentaire (FGE) Formation de spécialiste CTE : certificat technique élémentaire (FSE) élémentaire + conditions d ancienneté BMPE (CME + CTE) : brevet militaire professionnel élémentaire ou CQT : certificat de qualification technique + conditions d ancienneté, grade et fonction occupée CT1 VE : certificat de qualification technique de 1 er niveau par la voie de l expérience ou CQTS : certificat de qualification technique supérieure Nota 1 : Jusqu à dernièrement, les certifications des hommes du rang ont été peu homologués ou enregistrés au RNCP, mis à part quelques exceptions (gestion des ressources humaines). Nota 2 : le service militaire adapté (SMA) réalisé outre-mer est de la responsabilité du Ministère de l outre-mer. Les certifications obtenues ne sont ni homologués ni enregistrés au RNCP. Sous officier Echelle 3 Formation générale 1 er degré (FG1) Saint Maixent Formation spécifique de 1 er degré (FS1) Ecole de spécialisation En unité après 6 mois en poste CM1 : certificat militaire de 1 er degré CT1 : certificat technique de 1 er degré CVA1 : certificat de validation de l aptitude de niveau 1 BMP1 (CM1+ CT1+ CVA1) : brevet militaire professionnel de 1 er degré ou BSAT : brevet de spécialiste de l armée de terre et certification professionnelle correspondante si elle existe. Echelle 4 Cours par correspondance CM2 : certificat militaire du 2ème degré 147

149 Officier Stages techniques Examen national Qualification correspondante à une distorsion d emploi (emploi en poste supérieur au niveau) Ne donne pas droit à la qualification correspondante au poste (ex : CT1) Enseignement militaire initial Enseignement militaire supérieur de 1 er niveau Pour minorité hors DEM Pour minorité hors DEM Pour non breveté école de guerre (expert technique) Enseignement militaire supérieur de 2ème niveau Ecole de guerre Enseignement militaire supérieur de 3ème niveau CT2 : certificat technique du 2ème degré BMP2 (CM2+ CT2) : brevet militaire professionnel du 2ème degré ou BSTAT : brevet supérieur de technicien de l armée de terre et certification professionnelle correspondante si elle existe. Qualification U et Q ou QAP1 et QAP2 DQM : diplôme de qualification militaire DEMS1 : Diplôme de l enseignement militaire supérieur du 1 er cycle ou DEM : diplôme d état major DAEOS : diplôme d aptitude aux emplois d officier supérieur DMS : diplôme militaire supérieur DTS : diplôme technique supérieur DT : diplôme technique BES 1 : Brevet de l enseignement supérieur de 1er niveau DEMS2 : Diplôme de l enseignement militaire supérieur du 2ème cycle BTEMG : brevet technique de l enseignement militaire général BTEMS : brevet technique de l enseignement militaire spécifique BES 2 : Brevet de l enseignement supérieur de 2ème niveau et certification professionnelle correspondante si elle existe. 148

150 Synthèse des qualifications/brevets militaires délivrées au personnel de l armée de l air En cours de rédaction Synthèse des qualifications/brevets militaires délivrées au personnel de la marine En cours de rédaction 149