MINISTERE DE LA DEFENSE

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1 MINISTERE DE LA DEFENSE Catalogue des certifications professionnelles enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP). Historiques des homologations. Edition JUIN 2013

2 Guide d utilisation Préambule A qui et à quoi est destiné ce catalogue? La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, renforcée par la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie, institue le droit individuel à la validation des acquis de l expérience (VAE), comme voie supplémentaire d obtention des diplômes, des titres à finalité professionnelle et des certificats de qualifications professionnelles (CQP). Ceux-ci sont inscrits au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) qui recense et classe par domaine et par niveau ces «certifications professionnelles». La VAE, dans le cadre du principe de formation tout au long de la vie, permet l élévation du niveau de qualification des personnes et favorise leur insertion sociale et professionnelle. L accès à ce dispositif, tant pour les militaires que pour le personnel civil du ministère de la défense, contribue pleinement aux actions de valorisation des acquis professionnels et de transition professionnelle déjà engagées par le ministère, au titre de la professionnalisation des armées. Le ministère de la défense a obtenu depuis 2002, par la voie de l'enregistrement au RNCP, la reconnaissance officielle de nombreuses qualifications qui donne une meilleure lisibilité aux parcours de carrière et facilite la mobilité professionnelle de ses ressortissants. Les autorités du ministère de la défense délivrant les certifications au sein des armées, formations rattachées et organismes interarmées (autorités certificatrices) organisent l'accès à ces certifications par la voie de la VAE. L'agence de reconversion de la défense (ARD), Défense Mobilité, en charge de l enregistrement des certifications professionnelles et du développement de la VAE au sein du ministère de la défense, organise la procédure d enregistrement, l'accès à l'information, au conseil et à l'orientation ainsi que l'accompagnement VAE pour les certifications professionnelles du ministère. Ce catalogue est ainsi principalement à l usage : - des autorités et organismes certificateurs du ministère de la défense ; - des pilotes et référents VAE, des conseillers de Défense Mobilité ; - des candidats VAE militaires et civils ; - des organismes recruteurs. Il recense : - les certifications professionnelles enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles et/ou homologuées, et leur intitulé précis ; - la durée, la période et la fin de validité de l enregistrement et/ou de l homologation ; - le niveau national attribué à cette certification ; - son classement dans la nomenclature des spécialités de formation ; - les références des documents officiels d enregistrement (arrêté et journal officiel) ; - les autorités et organismes certificateurs qui délivrent ces certifications ; - les références des dossiers d enregistrements auprès de la CNCP et les fiches répertoires de présentation des certifications au RNCP. Il permet également d accéder aux référentiels d activités et de compétences et référentiels de certification associés aux certifications. 1

3 En fonction du positionnement de l utilisateur, il permet ainsi de : - informer sur l accessibilité par le biais de la VAE des certifications professionnelles enregistrées au RNCP ; - suivre l historique des certifications et leur état ; - répondre à une demande de reconnaissance de niveau de la part d un personnel de la défense en transition professionnelle ou d un personnel ayant quitté l institution ; - répondre à une demande de validité et par la même d une reconnaissance de niveau de la part d un organisme recruteur ; Comment est il construit? Il présente en première partie les certifications professionnelles dites «actives» et par la même accessibles par le biais de la VAE. Ces certifications actives sont classées dans un premier temps par domaines professionnels, permettant ainsi une recherche par domaine et spécialités. Puis, classées par autorités et organismes certificateurs (organismes de formation) délivrant les certifications, pour permettre une recherche par organisme responsable. En seconde partie, sont présentées de manière exhaustive et dans un classement spécifique, les certifications professionnelles dites «inactives», c'est-à-dire ayant fait l objet soit d un enregistrement au RNCP soit d une homologation par la commission technique d homologation (CTH) mais dont la date de validité est dépassée. Elles sont de ce fait inaccessibles par la VAE. Une certification professionnelle étant attribuée à vie, cette seconde partie permet principalement d effectuer des recherches en validité et reconnaissance de niveau pour faire valoir ce que de droit. En annexes, sont mis à dispositions différents documents : annuaires, nomenclature des niveaux et de spécialités de formation, présentation des qualifications militaires, procédures VAE. Qui est responsable de sa mise à jour? Le catalogue des certifications professionnelles de la défense est sous la responsabilité de l agence de reconversion de la défense (ARD Défense mobilité) appartenant à la direction des ressources humaines du ministère de la Défense (DRH-MD) au sein du secrétariat général pour l administration (SGA). Il est suivi et diffusé par la cellule certification professionnelle et VAE de la section de la formation et de la certification professionnelle (SFCP) du bureau accès à l emploi en entreprise (BAEE) au sein de la direction centrale de Défense mobilité. Cette cellule est également l organe de saisine unique du ministère de la défense auprès de la commission nationale de la certification professionnelle et son interlocuteur privilégié. Validité des informations Les informations présentées sont extraites des arrêtés d homologation et des arrêtés d enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles parues au journal officiel de la république française. 2

4 Procédé de mise à jour et diffusion Le catalogue est mis à jour : - à chaque parution d un nouvel arrêté d enregistrement contenant une certification du ministère de la défense. Dans ce cas, un message d alerte est envoyé vers les correspondants des autorités et organismes certificateurs ainsi que vers les pilotes et référents VAE de l agence de reconversion ; - mensuellement pour prendre en compte les changements de statut des certifications (actives inactives) consécutives à la fin de validité de l enregistrement ; - semestriellement pour vérification des données avant diffusion. Il est diffusé deux fois par an, généralement en septembre et en mars, uniquement en version informatisée. Il est également accessible directement en ligne sur les portails de Défense Mobilité : - Sur l INTRADEF à l adresse suivante : (nos services la validation des acquis de l expérience) - Sur INTERNET à l adresse suivante : Contacts ASC.A Raphaëlle Blanchart Chef de cellule (à partir de septembre 2013) Tél : Mail : raphaelle.blanchart@intradef.gouv.fr Major Christophe Alix Adjoint, chargé du catalogue Tél : Mail : christophe.alix@intradef.gouv.fr 3

5 Glossaire - Définitions - Certification professionnelle : une certification professionnelle désigne l acte par lequel un organisme (certificateur) atteste qu une personne a bien acquis (par la formation initiale ou continue ou par son expérience professionnelle) un ensemble de compétences nécessaires pour l exercice d un métier clairement identifié. Elle atteste d une «qualification», c'est-à-dire de capacités à réaliser des activités professionnelles dans le cadre de plusieurs situations de travail, à des degrés de responsabilités définis dans un référentiel. Elle est caractérisée par un niveau, un classement, des référentiels d activités/compétences et de certifications. Elle est obtenue à vie. - Brevet militaire : Un certificat militaire ou un diplôme militaire ou un brevet militaire est un élément de gestion interne à l institution militaire. Généralement différent suivant l armée ou l organisme qui le délivre, il est un marqueur permettant de positionner le titulaire dans les grilles statutaires de responsabilité, d avancement et de salaire (solde). Ils ne sont pas enregistrés au RNCP. En revanche, des certifications professionnelles enregistrées au RNCP sont généralement délivrées en miroir de ces certifications. - Certification professionnelle active : Une certification est dite active lorsqu elle est enregistrée au RNCP et ce pendant toute la durée d enregistrement. Cela signifie qu elle peut être délivrée par la voie de la formation et accessible par la VAE durant cette période en tant que tel avec la reconnaissance de niveau national correspondante. - Certification professionnelle inactive : Une certification est dite inactive lorsque son enregistrement au RNCP a expiré. Elle peut toujours être délivrée par la formation mais sans reconnaissance de l état. Elle n est plus accessible par la VAE. - Homologation (inactive) : Jusqu à la parution de la loi de modernisation sociale de 2002 et la mise en place du répertoire national de la certification professionnelle, les diplômes et certifications faisaient l objet d une homologation délivrée par la commission technique d homologation (CTH). Cette homologation attestait principalement d un niveau de savoir souvent en lien avec une durée d enseignement. Les dernières homologations ont expirées en La plupart des certificats et brevets militaires ont fait l objet d une homologation avant cette date. La durée de validité était de trois ans. Une date dite d effet pouvait être précisée sur le journal officiel, en général lors de la révision de l homologation. Elle permettait d étendre la validité à partir de cette date d effet jusqu à la date de fin de validité. Sans date d effet, un «effet de rétroactivité» était appliqué aux titulaires du titre qui avaient suivi un cursus de formation identique. - RNCP : Crée par la loi de modernisation sociale de 2002 et se substituant au processus d homologation, sous la responsabilité de la commission nationale de la certification professionnelle (CNCP) chargée de son élaboration et suivi, le répertoire national de la certification professionnel recense les certifications professionnelles délivrées au nom de l état ou reconnues par l état. Il a pour vocation de maintenir à disposition des personnes et des entreprises une information constamment à jour sur ces certifications professionnelles. Il contribue à faciliter l accès à l emploi, la gestion des ressources humaines et la mobilité professionnelle. Les certifications enregistrées dans le RNCP sont reconnues sur l'ensemble du territoire national. L'enregistrement dans le RNCP concerne la seule certification à proprement dit et non les organismes la délivrant. 4

6 - Enregistrement au RNCP : Une certification professionnelle est enregistrée au RNCP par arrêté du ministre chargé de la formation professionnelle paru au journal officiel de la république française (JORF). Cet enregistrement peut être issu d une procédure dite «de droit» (pour les certifications issues d une consultation préalable entre l état et les partenaires sociaux) ou d une procédure dite «sur demande» (après avis formel de la CNCP pour les certifications résultant d un autre mode d élaboration) mise en œuvre par le secrétariat national de la CNCP. Cet enregistrement d une durée maximale de 5 ans, confère une reconnaissance et un niveau national. - Equivalence : Bien souvent, les militaires titulaires d un brevet militaire ou d une certification professionnelle délivrée par le ministère de la défense pensent à tort qu il existe une équivalence directe avec une certification civile. Seul le niveau peut être reconnu équivalent. Toutefois, il existe des passerelles qui permettent une reconnaissance partielle ou totale d une certification par rapport à une autre. Dans ce cas, cette «équivalence» fait systématiquement l objet d un décret ou d un arrêté parus au journal officiel. C est bien souvent le cas pour permettre d accéder et d exercer une profession règlementée. - Organisme certificateur (cf annexe) : on appelle organisme certificateur l entité qui prépare et délivre physiquement la certification. Ce sont généralement les écoles et centre de formation ou toute entité délivrant la certification. - Autorité certificatrice : on appelle autorité certificatrice les personnes physiques ou morales responsables de l'attribution des certifications professionnelles. Pour le cas du ministère de la défense, la seule autorité certificatrice juridiquement reconnue est le ministère. Bien souvent par extension les organismes certificateurs sont appelés également autorités certificatrices car elles ont délégation de certification. Cette utilisation permet de rendre plus visible l accès aux certifications. - Niveau (cf annexe) : le niveau national attribué à une certification est classé de «V» pour le plus faible à «I» pour le plus haut. Il est issu du classement des niveaux interministériels de formation de 1969 approuvée par décision du groupe permanent de la formation professionnelle et de la promotion sociale en date du 21 mars L'homologation situait les titres en cinq niveaux, selon cette nomenclature. La commission nationale de la certification professionnelle est chargée d'élaborer une nouvelle nomenclature des niveaux de certification (cf annexe), davantage en rapport avec les fonctions et emplois occupés, et susceptible de permettre des comparaisons européennes et internationales. Dans l'attente de cette nouvelle nomenclature, la CNCP continue d'utiliser la nomenclature des niveaux de formation de Il est également positionné dans le cadre européen des certifications (CEC) qui compte huit niveaux. Le niveau mentionné pour une certification permet de positionner celle-ci par rapport à l'emploi mais elle n'a pas la valeur juridique d'une équivalence avec le diplôme de l'éducation nationale utilisé dans la nomenclature de niveaux comme référent. Il caractérise la certification au travers d un certain nombre de critères : degré d autonomie, technicité, responsabilité, management, gestions diverses, etc..tout en gardant un lien avec le niveau de connaissance associé (par extension, la durée de la scolarité). - Code NSF : les différentes certifications professionnelles, pour permettre une meilleure lisibilité, sont classées par un code dans la nomenclature des spécialités de formation (cf annexe). Cette nomenclature réalisée par le conseil national de l information statistique (CNIS) classe en domaines, groupes et sous-groupes de spécialité (discipline fonction ou développement personnel) en référence au champ professionnel ciblé. Depuis 1994, la nomenclature des spécialités de formation s'est substituée à celle des 47 groupes (décret

7 du 21 juin 1994). Cette nomenclature reste d'actualité bien que les conditions de l'enregistrement ne soient plus fondées sur la formation mais sur les compétences attestées par la certification. - Certification mutualisée : une certification professionnelle du ministère de la défense est dite mutualisée lorsqu elle est délivrée identiquement à des populations différentes (terre marine civils de la défense..). Elle peut être mutualisée et délivrée à plusieurs populations par un seul organisme certificateur / école sur le même site (exemple de l école des fourriers de Querqueville pour les métiers de la restauration). Elle peut être mutualisée et délivrée par plusieurs organismes certificateurs / écoles sur des sites différents. Dans ce cas, les certifications et référentiels sont communs. - Rétroactivité : les personnes qui appartiennent aux promotions prises en compte dans le cadre de la procédure d instruction pour enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ainsi que celles qui appartiennent à la promotion en cours peuvent se prévaloir du bénéfice de l inscription par effet de rétroactivité (niveau en particulier) - Fin de validité avec promotion en cours : les personnes qui ont suivi un cycle préparatoire à une certification en cours de validité au moment de leur entrée en formation peuvent, après obtention de la certification, se prévaloir du bénéfice de l inscription même si celle-ci est arrivée à échéance pendant le cycle. - Attestation de niveau ou de certification : pour faire valoir ce que de droit, il faut apporter la preuve de la possession de la certification professionnelle et de son niveau. Cela consiste à présenter le parchemin de la certification détenue accompagné d une copie du journal officiel correspondant (homologation ou enregistrement au RNCP). La délivrance des parchemins ou des attestations de niveau sont du ressort des DRH d armées et organismes certificateurs à partir de procédures spécifiques. 6

8 Mode d emploi Présentation des certifications actives par domaine Accès à la fiche métier et aux référentiels par lien hypertexte Domaine - spécialité Intitulé exact de la certification inscrite au RNCP Nota : plusieurs formats de référentiels existent en cohérence avec les évolutions des enregistrements Aéronautique (techniques) Organisme (s) certificateur (s) Chef d équipe navigant d exploitation de systèmes aéroportés Centre d instruction naval (CIN) de St Mandrier Niveau III NSF 255r et 311u Enregistrement au RNCP du 21/07/2009 au 20/07/2014 JO : 21/07/2009 N Dossier CNCP 1400v1 N fiche ou code RNCP 7422 REFERENTIEL (Ancien intitulé : Technicien supérieur d exploitation de systèmes aéroportés) Durée de validité de l enregistrement et date de fin. Nota : Une date en rouge indique une fin de validité proche) Référence du JO portant l arrêté d enregistrement au RNCP Niveau attribué Code de classement dans la nomenclature des spécialités de formation NSF Ancien intitulé de la certification professionnelle précédemment enregistrée (suivi historique) Numéro du dossier d enregistrement sur demande à la CNCP - V1 première demande - V2 renouvellement - V3 deuxième renouvellement - Etc.. (Réservé à l usage exclusif des autorités et organismes certificateurs) Code d accès pour la recherche rapide de la fiche sur le portail RNCP (recherche avancée) Nota : certaines fiches peuvent correspondre à la précédente version ou être en cours de publication. Nota : Des certifications possédant le même intitulé ou un intitulé très proche peuvent existées. Du fait de leur fin de validité, elles sont présentées dans le chapitre «inactives». 7

9 SOMMAIRE CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES ACTIVES Présentation et recherche par domaines professionnels page 08 Présentation et recherche par autorités et organismes certificateurs pilotes : - Armée de l air (AA) page 17 - Armée de terre (AT) page 18 - Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN) page 19 - Marine nationale (MN) page 20 - Organismes interarmées (CNSD/CFIAR/CFIII/EDG ex CID/ECPAD) page 22 - Secrétariat général pour l administration (SGA) page 23 - Direction générale de l armement (DGA) page 23 - Service de santé des armées (SSA) page 23 - Service des essences des armées (SEA) page 23 CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES INACTIVES ET TITRES HOMOLOGUES INACTIFS Armée de l air page 24 Armée de terre page 52 Direction générale de l armement (DGA) page 94 Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN) page 99 Organismes interarmées (CNSD/CFIAR/CFIII/EDG ex CID) page 105 Marine nationale page 107 Service de santé des armées (SSA) page 136 Service des essences des armées (SEA) page 137 Université Paris X UFR SITEC et DGA page 138 Secrétariat général pour l'administration (SGA) page 139 ANNEXES Annuaire des organismes certificateurs du MINDEF page 140 Nomenclature des niveaux de formation (1969) et niveaux européen (CEC) page 145 Nomenclature des spécialités de formation (JO du 26/06/1994) page 147 Présentation des qualifications et brevet militaires des armées Pages finales 8

10 CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES ACTIVES ACCESSIBLES PAR LA VAE PRESENTATION ET RECHERCHE PAR DOMAINE PROFESSIONNEL Aéronautique (techniques) CLASSEMENT Domaine : par ordre alphabétique Certification : par spécialité et niveau décroissant (V à I) Chef d équipe navigant d exploitation de systèmes aéroportés Centre d instruction naval (CIN) de St Mandrier Niveau III NSF 255r et 311u Enregistrement au RNCP du 21/07/2009 au 20/07/2014 JO : 21/07/2009 N Dossier CNCP 1400v1 N fiche ou code RNCP 7422 REFERENTIEL Aéronautique (maintenance) se reporter au chapitre Maintenance aéronautique Audiovisuel et multimédia Technicien en audiovisuel et multimédia Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la Défense (ECPAD) / Direction de la communication de la Défense (DICOD) Niveau IV NSF 323t Enregistrement au RNCP du 14/04/2012 au 13/04/2017 JO : 14/04/2012 (Ancien intitulé : Technicien photographe et créateur de supports de la communication) N Dossier CNCP 127v2 N fiche ou code RNCP REFERENTIEL Chef d équipe réalisateur de production audiovisuelle/multimédia Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la Défense (ECPAD) / Direction de la communication de la Défense (DICOD) Niveau III NSF 323t Enregistrement au RNCP du 14/04/2012 au 14/04/2017 JO : 14/04/2012 (Ancien intitulé : Technicien supérieur en photographie et réalisation de supports de la communication) Comptabilité / Finance (soutien de l homme) Assistant comptable des services financiers option comptabilité et gestion des matériels Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau IV code NSF 334 t Enregistrement au RNCP du 16/06/2013 au 16/06/2016 JO : 16/06/2013 Comptable des services financiers option comptabilité et gestion des matériels Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau III code NSF 334 t Enregistrement au RNCP du 16/06/2013 au 16/06/2016 JO : 16/06/2013 N Dossier CNCP 128v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 2413v1 N fiche ou code RNCP En cours N Dossier CNCP 2416v1 N fiche ou code RNCP En cours REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL 9

11 Gendarmerie / Police Voir Ministère de l Intérieur Informatique Chef de projet en informatique Ecole des transmissions (ETRS) de Cesson Sévigné. Niveau II code NSF 326 n Enregistrement au RNCP du 22/08/2012 au 22/08/2017 JO: 22/08/2012 Infrastructures Responsable de service local d infrastructure Ecole du Génie (EG) d Angers Niveau III code NSF 230 r Enregistrement au RNCP du 13/11/2008 au 12/11/2013 JO: 13/11/2008 (Ancien intitulé : CT Techniques d opération d infrastructure) Ingénieur de l école du Génie Ecole du Génie (EG) d Angers Niveau I Enregistrement au RNCP de droit au nomde l état JO : Arrêté annuel fixant la liste des écoles habilités à délivrer un titre d ingénieur diplômé Logistique et transports Gestionnaire logistique, stockage et répartition de matériels et d ingrédients Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Ecole du matériel de l armée de terre (EMAT) Ecoles militaires de Bourges(EMB) Certification mutualisée Air/Terre Niveau IV NSF 311p Enregistrement au RNCP du 07/08/2012 au 07/08/2017 JO : 07/08/2012 (Ancien intitulé : gestionnaire logistique stockage et répartition du matériel technique) Chef d équipe logisticien d entreposage Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Ecole du matériel de l armée de terre (EMAT) Ecoles militaires de Bourges(EMB) Certification mutualisée Air/Terre Niveau III NSF 311p Enregistrement au RNCP du 16/06/2013 au 16/06/2018 JO : 16/06/2013 (Ancien intitulé : chef d équipe de la logistique des produits techniques) Maintenance aéronautique Maintenicien en aérostructure Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Niveau IV NSF 254 r Enregistrement au RNCP du 07/08/2012 au 07/08/2017 JO : 07/08/2012 (Ancien intitulé : Maintenicien en structure d aéronef) N Dossier CNCP 876 v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 1272v1 N fiche ou code RNCP 6250 N Dossier CNCP De droit N fiche ou code RNCP 4674 N Dossier CNCP 827v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 828v2 N fiche ou code RNCP En cours N Dossier CNCP 865v2 N fiche ou code RNCP REFERENTIEL REFERENTIEL Non disponible REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL 10

12 Chef d équipe de maintenance en aérostructure Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Niveau III NSF 254 r Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 07/08/2017 JO : 07/08/2012 (Ancien intitulé : Chef d équipe de maintenance en structure d aéronefs) Opérateur de maintenance sur aéronef Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Niveau V NSF 253 r Enregistrement au RNCP du 25/11/2011 au 24/11/2016 JO: 25/11/2011 Maintenicien en aéronautique option avionique Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Niveau IV NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 07/08/2012au 06/08/2017 JO : 07/08/2012 (Ancien intitulé : Mécanicien de maintenance en aéronautique, option avionique) N Dossier CNCP 866v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 2068v1 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 2233v1 N fiche ou code RNCP REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL Maintenicien chef en aéronautique, option avionique Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Niveau III NSF 255 r Enregistrement au RNCP du 14/04/2012 au 13/04/2017 JO : 14/04/2012 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance en mécanique aéronautique : motoriste) Maintenicien en aéronautique, option porteur Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Ecole du matériel de l armée de terre (EMAT) Ecoles militaires de Bourges(EMB) Certification mutualisée Air/Terre Niveau IV NSF 253 r Enregistrement au RNCP 07/08/2012 au 06/08/2017 JO : 07/08/2012 (Ancien intitulé : Mécanicien de maintenance en aéronautique, option porteur) Maintenicien chef en aéronautique, option porteur Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Niveau III NSF 253 r Enregistrement au RNCP du 14/04/2012 au 13/04/2017 JO : 14/04/2012 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance en mécanique aéronautique: cellule et systèmes hydrauliques) Maintenance automobile Mécanicien de maintenance des véhicules automobiles Ecole supérieure et d application du matériel (ESAM)de Bourges Niveau IV - NSF 252r Enregistrement au RNCP du 27/08/2008 au 26/08/2013 JO: 27/08/2008 (Ancien intitulé : Technicien de maintenance des véhicules automobiles) N Dossier CNCP 1185v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 2232 v1 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 1184v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 149v2 N fiche ou code RNCP 6061 REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL Chef d atelier de maintenance des véhicules automobiles N Dossier REFERENTIEL 11

13 Ecole supérieure et d application du matériel (ESAM)de Bourges Niveau III NSF 252 r Enregistrement au RNCP du 27/08/2008 au 26/08/2013 JO : 27/08/2008 (Ancien intitulé : Technicien supérieur de maintenance des véhicules automobiles) CNCP 808v2 N fiche ou code RNCP 6072 Maintenance industrielle Electromécanicien d installations industrielles Ecole du Génie (EG) d Angers Niveau IV NSF 250p Enregistrement au RNCP du 21/07/2009 au 20/07/2013 JO : 21/07/2009 (Ancien intitulé : Technicien d installations industrielles d expertise) N Dossier CNCP 1430v1 N fiche ou code RNCP 7408 REFERENTIEL Maintenance systèmes automatisés Responsable technique en Instrumentation, Automatisme et Electronique de puissance Centre d instruction naval de Saint Mandrier (CIN ST Mandrier) Niveau II NSF Enregistrement au RNCP du 16/06/2013 au 16/06/2018 JO : 16/06/2013 Management Expert de la défense en management, commandement et stratégie Ecole de guerre (EDG) (ancien intitulé : Collége interarmées de défense (CID)) Niveau I NSF 346 n, 310 n Enregistrement au RNCP du 22/08/20012 au 22/08/2017 JO : 22/08/20012 (Ancien intitulé : diplôme d études supérieures de défense) N Dossier CNCP 2429v1 N fiche ou code RNCP En cours N Dossier CNCP 1188v1 N fiche ou code RNCP 5310 REFERENTIEL REFERENTIEL Maritime Matelot de pont Ecole navale et groupe des écoles du Poulmic (ENGEP) Niveau V NSF 311 u Enregistrement au RNCP du 10/08/2012 au 22/08/2017 JO: 22/08/20012 (Ancien intitulé : Technicien des équipements de pont de navire) N Dossier CNCP 2230v1 N fiche ou code RNCP REFERENTIEL Contrôleur des espaces maritimes Ecole navale et groupe des écoles du Poulmic (ENGEP) Niveau III NSF 311 r 344 t Enregistrement au RNCP du 22/08/20012 au 22/08/2017 JO: 22/08/20012 N Dossier CNCP 2231v1 N fiche ou code RNCP REFERENTIEL 12

14 Hydrographe Etablissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine(shom) Ecole des hydrographes de Brest Niveau III NSF 117 b Enregistrement au RNCP du 25/11/2011 au 24/11/2016 JO : 25/11/2011 (Ancien intitulé: Technicien supérieur en hydrographie) Maître de pont Ecole navale et groupe des écoles du Poulmic (ENGEP) Niveau III NSF 311 r Enregistrement au RNCP du 22/08/20012 au 22/08/2017 JO: 22/08/20012 (Ancien intitulé : Technicien supérieur des équipements de pont de navire) Chef de quart de passerelle Ecole navale et groupe des écoles du Poulmic (ENGEP) Niveau II NSF 311 u Enregistrement au RNCP du 22/08/20012 au 22/08/2017 JO: 22/08/20012 (niveau II) (Ancien intitulé : Technicien supérieur de passerelle de navire) Responsable de système global de navigation Ecole de navigation sous-marine de Brest (ENSM Brest) Niveau II NSF 255r Enregistrement au RNCP du 16/06/2013 au 16/06/2018 JO : 16/06/2013 Ingénieur de l Ecole Navale Ecole navale et groupe des écoles du Poulmic (ENGEP) Niveau I Enregistrement au RNCP de droit au nomde l état JO : Arrêté annuel fixant la liste des écoles habilités à délivrer un titre d ingénieur diplômé Master Pro Sciences et technologies Ecole navale et groupe des écoles du Poulmic (ENGEP) Niveau I Enregistrement au RNCP de droit au nomde l état JO : Arrêté annuel fixant la liste des écoles habilités à délivrer un titre d ingénieur diplômé Nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique Atomicien de propulsion navale Ecole des application smilitaires de l énergie atomique (EAMEA) Niveau II NSF 227p r Enregistrement au RNCP du 09/12/2012 au 09/12/2017 JO : 09/12/2012 N Dossier CNCP 769v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 759v2 N fiche ou code RNCP 4980 N Dossier CNCP 757v2 N fiche ou code RNCP 4981 N Dossier CNCP 2445v1 N fiche ou code RNCP En cours N Dossier CNCP N fiche ou code RNCP En cours de publication N Dossier CNCP N fiche ou code RNCP En cours de publication N Dossier CNCP 463v2 N fiche ou code RNCP 4691 REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL 13

15 Pyrotechnie Néant Renseignement Néant Ressources humaines (soutien de l homme) Agent de secrétariat Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau V NSF 324 t Enregistrement au RNCP du 10/08/2012 au 22/08/2017 JO: 22/08/20012 Assistant de gestion et d administration du personnel Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau IV code NSF 315 t Enregistrement au RNCP du 22/08/20012 au 22/08/2017 JO: 22/08/20012 (Ancien intitulé : secrétaire polyvalent ou Assistant polyvalent de direction et de gestion du personnel (niveau III) Secrétaire assistant de direction Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau IV - NSF 324t Enregistrement au RNCP du 22/08/20012 au 22/08/2017 JO: 22/08/20012 (Ancien intitulé : secrétaire polyvalent - Assistant polyvalent de direction et de gestion du personnel (niveau III) Gestionnaire des ressources humaines Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau III code NSF 315 t Enregistrement au RNCP du 16/06/2013 au 16/06/2016 JO : 16/06/2013 Restauration / Hôtellerie (soutien de l homme) Agent polyvalent de restauration et de loisirs Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau V code NSF 334t Enregistré au RNCP du 28/04/2013 au 28/04/2018 JO : 28/04/2013 Cuisinier Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau V code NSF 321 t Enregistré au RNCP du 10/04/2010 au 09/04/2015 JO : 10/04/2010 N Dossier CNCP 2234v1 N fiche ou code RNCP 5310 N Dossier CNCP 2236v1 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 2235v1 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 2414v1 N fiche ou code RNCP En cours N Dossier CNCP 2424v1 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 1714v1 N fiche ou code RNCP 9654 REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL 14

16 Second de cuisine Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau IV code NSF 221 t Enregistrement au RNCP du 09/12/2012 au 09/12/2017 JO : 09/12/2012 Chef de rang Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau IV code NSF 334 t Enregistrement au RNCP du 09/12/2012 au 09/12/2017 JO : 09/12/2012 Gestionnaire adjoint d organisme de restauration et de loisirs Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau IV code NSF 221t t Enregistrement au RNCP du 28/04/2013 au 28/04/2018 JO : 28/04/2013 Gérant d organisme de restauration et de loisirs Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) Niveau III code NSF 221 t Enregistrement au RNCP du 28/04/2013 au 28/04/2018 JO : 28/04/2013 Sécurité / Surveillance / Cynotechnie Agent cynophile de protection et d intervention mention aide-dresseur 17éme Groupe d Artillerie (17éme GA) de Biscarosse Niveau V NSF 344 t Enregistrement au RNCP du 22/07/2010 au 21/07/2015 JO : 22/07/2010 (Ancien intitulé : aide dresseur de chien (homologation) Sport / Education physique militaire et sportive Aide-moniteur d EPMS Centre national des sports de la défense (CNSD) de Fontainebleau Niveau V NSF 335 t Enregistrement au RNCP du 22/08/20012 au 22/08/2017 JO : 22/08/20012 Moniteur d EPMS Centre national des sports de la défense (CNSD) de Fontainebleau Niveau VI NSF 335 t Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 16/06/2018 JO : 21/04/2007 JO : 16/06/2013 (Ancien intitulé : moniteur d EPS) N Dossier CNCP 765v2 N fiche ou code RNCP 2805 N Dossier CNCP 750v2 N fiche ou code RNCP 2794 N Dossier CNCP 2417v1 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 2415v1 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 1507v1 N fiche ou code RNCP 9800 N Dossier CNCP 525v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 524v2 N fiche ou code RNCP 5405 ancien REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL REFERENTIEL 15

17 Moniteur-chef d EPMS Centre national des sports de la défense (CNSD) de Fontainebleau Niveau III NSF 335 p Enregistrement au RNCP du 21/04/2007 au 22/08/2017 JO : 22/08/20012 Systèmes d information et de communication Coordonnateur maintenicien des systèmes d information et de communication Direction générale de la gendarmerie nationale Niveau III NSF 355 r Enregistrement au RNCP du 21/11/2009 au 20/11/2014 JO : 21/11/2009 N Dossier CNCP 523v2 N fiche ou code RNCP N Dossier CNCP 154v2 N fiche ou code RNCP 9089 REFERENTIEL REFERENTIEL NOTA : Demandes d enregistrement en cours à la CNCP (instruction) Interprète analyste en sciences et techniques de l'image niveau IV Chef de cellule d'interprétation et d'analyse d'images niveau III Chef de quart contrôleur aérien (ex contrôleur superviseur de la circulation aérienne) niveau II Chef de service cynotechnie niveau III Chef d'équipe en atelier technique naval niveau III Responsable de l'ingénierie des systèmes d'information et de communications (SIC), option développement, option systèmes et réseaux et option télécommunication niveau II Responsable d'études et de travaux en production mécanique, option fabrication, option organisation et gestion niveau II Responsable d'études et de travaux en pyrotechnie niveau II Responsable d'études et de travaux en Hygiène sécurité et conditions de travail niveau II Responsable de sûreté maritime et portuaire niveau II Manutentionnaire d aéronautique niveau V Prévisionniste météorologiste océanographe niveau II Maintenicien aéronautique, option armement niveau IV 16

18 CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES ACTIVES PRESENTATION PAR AUTORITES ET ORGANISMES CERTIFICATEURS Pour les détails des certifications se référer au chapitre précédent : «Présentation par domaine professionnel» Organismes certificateurs relevant de l ARMEE DE L'AIR Ecole de formation des sous-officiers de l armée de l air (EFSOAA) de Rochefort Maintenicien en aérostructure (865v2) Chef d équipe de maintenance en aérostructure (866v2) Opérateur de maintenance sur aéronef (2068v1) Maintenicien en aéronautique option avionique (2233v1) Maintenicien chef en aéronautique, option avionique (1185v2) Maintenicien en aéronautique option porteur (2231 v1) (délivré également par EMAT de Bourges) Maintenicien chef en aéronautique, option porteur (1184v2) Gestionnaire logistique, stockage et répartition de matériels et d ingrédients (827v2) (délivré également par EMAT de Bourges) Chef d équipe logisticien d entreposage (828 v2) (délivré également par EMAT de Bourges) Escadron de formation des commandos de l air (EFCA) de Dijon Certifications en cours d enregistrement 17

19 Organismes certificateurs relevant de l ARMEE DE TERRE 17éme Groupe d Artillerie (17éme GA) de Biscarosse Agent cynophile de protection et d intervention mention aide-dresseur (1507v1) Ecole du matériel (EMAT ex ESAM) de Bourges(EMB) Gestionnaire logistique, stockage et répartition de matériels et d ingrédients (827v2) (délivré également par EFSOAA de Rochefort) Chef d équipe logisticien d entreposage (828 v2) (délivré également par EFSOAA de Rochefort) Maintenicien en aéronautique option porteur (2231 v1) (délivré également par EFSOAA de Rochefort) Mécanicien de maintenance des véhicules automobiles (149v2) Chef d atelier de maintenance des véhicules automobiles (808v2) Etat néant Centre de défense nucléaire, biologique et chimique (CDNBC) de Draguignan Ecole du Génie (EG) d Angers Electromécanicien d installations industrielles (1430v1) Responsable de service local d infrastructure (1272v1) Ingénieur de l école du Génie Chef de projet en informatique (876v2) Ecole des transmissions (ETRS) de Cesson Sévigné. 18

20 Organismes certificateurs relevant de la DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE Nota : Du fait de la mutualisation entre la gendarmerie nationale (ministère de la défense) et la police (ministère de l intérieur), la majorité des certifications du domaine gendarmerie / police sont enregistrées sous le timbre du ministère de l intérieur. Seules quelques certifications spécifiques subsistent sous la responsabilité de la gendarmerie nationale. Certifications spécifiques gendarmerie : Coordonnateur maintenicien des systèmes d information et de communication (154v2) 19