CLUB DES AMIS DU CHIEN Education Canine Vigneux sur Seine

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1 CLUB DES AMIS DU CHIEN Education Canine Vigneux sur Seine Affilié à la Société Centrale Canine d Ile de France Association régie par la loi du 1er juillet 1901 déclarée à la SousPréfecture de Palaiseau sous le n REGLEMENT INTERIEUR Le présent Règlement Intérieur a pour but de préciser le fonctionnement du Club des Amis du Chien, dans le cadre de ses statuts. Il a été revu, complété et adopté par le Comité le 9 Février 2008 et approuvé en A.G. le 15 mars Il est affiché dans les locaux, remis à l ensemble des membres ainsi qu à chaque nouvel adhérent. ART. 01 : ADHESION Lors de son inscription, tout nouvel adhérent doit fournir : le montant de la cotisation, du droit d entrée et des leçons, les feuilles de renseignements administratifs remises avec le livret d accueil, ce document définissant le mode de fonctionnement du Club et les règles à respecter la photocopie de la carte de tatouage et du certificat antirabique, l'autorisation parentale pour les mineurs, les photocopies de déclaration en mairie et d'attestation d'assurance pour les chiens de 1ère et 2ème catégories. Chiens de catégorie 1 (chiens d Attaque) : chiens de races présumées Américan Staffordshire, Mastiff, type appelé BoerBull,Tosa, ou de morphologies assimilables, sans pedigree (non inscrits au LOF) Chiens de catégorie 2 (chiens de défense) : chiens de races Américan Staffordshire, Tosa, avec pedigree (inscrit LOF), Rottweiler avec pedigree ou avec morphologie assimilable. Tout membre n ayant pas transmis son dossier complet, même cotisation réglée, peut se voir refuser l entrée du terrain. Le montant annuel des cotisations et les conditions de paiement sont précisés dans l'annexe financière jointe au présent règlement. Les tarifs sont révisables sur décision annuelle du Comité. Seuls les moniteurs et les membres du Comité sont exemptés du paiement de la leçon ART. 02 : ASSEMBLEE GENERALE : L'A.G. permet de rendre compte aux adhérents de l action réalisée et donc de contrôler le travail du Comité, de débattre de la vie associative et de faire des critiques ou suggestions, de prendre des décisions en commun et de soulever les

2 questions concernant le fonctionnement du Club. Chaque sociétaire a ainsi la possibilité de s informer et de s exprimer. Elle se réunit une fois par an, et se compose des membres actifs à jour de leur cotisation et inscrits depuis 6 mois au moins avant la date de l A.G. ; les convocations et l ordre du jour sont adressés par lettre au moins un mois avant la date ; le Secrétaire fait signer la feuille de présence aux adhérents ; les délibérations sont prises à la majorité simple des voix des membres présents. Chaque membre de l'association a droit à une voix. ART. 03 : COMITE ET BUREAU Elu par les membres de l A.G., le Comité est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom du Club : il surveille la gestion du Bureau. Il décide librement sans avoir à motiver sa décision d accorder ou non la qualité de membres aux éventuels prétendants. Le Comité se réunit en moyenne une fois par trimestre sur invitation du président. Les réunions du Comité se font à huit clos, cependant tout problème, question ou suggestion peuvent lui être soumis en s'adressant à un des membres ou au président par voie électronique ou postale. Le Comité se réserve le droit d'inviter d'autres membres du Club lorsqu'un point de l'ordre du jour les concerne particulièrement. Pour être éligible au Comité, il faut : être membre actif à jour de sa cotisation. avoir une présence active et dynamique de deux ans au minimum dans l'association. En cas d égalité de voix, le membre ayant l ancienneté la plus grande dans l'association, sera élu. Les candidatures et lettres de motivation doivent être adressées au Président au moins un mois avant la date de l assemblée générale, elles seront affichées au tableau d information du club Le Bureau du Comité, organe exécutif de l'association, est sous le contrôle du Comité. Ses membres sont élus par le Comité, il est composé d'un Président, d'un viceprésident, d'un secrétaire et d'un trésorier.

3 LE ROLE DU COMITE RESPONSABILITES DES DIFFERENTES ACTIVITES ET DISCIPLINES Agility Ecole du chiot Education / Sociabilité Chiens médiateurs Obéissance Expositions RESPONSABILITES DIVERSES : Accueil et inscriptions. Entretien matériel, terrain et bâtiments. Boissons, restauration... Planning de présence des moniteurs. Relations extérieures et contacts. Commandes de croquettes. Organisation des manifestations. Assurance et Sécurité. Formation. ART. 04 : PROCESVERBAUX DES REUNIONS Les originaux des procèsverbaux des réunions du Comité sont archivés au domicile du secrétaire. Ils sont signés par l'ensemble des membres du Comité présents à la réunion qui en reçoivent chacun une photocopie. Les délibérations de l'assemblée Générale des Sociétaires sont constatées par des procèsverbaux établis sur un registre spécial et signés par le Président de l'assemblée et le Secrétaire. Ils sont conservés au domicile du secrétaire. Un résumé est adressé à chaque membre de l'association. Tout adhérent sur simple demande au Président peut obtenir une photocopie de ces documents. ART. 05 : ACTIVITES, DISCIPLINES ET SECTIONS : L objet du club est l éducation des chiens de toutes races. Les disciplines et activités proposées sont les suivantes : Education familiale du chien Agility Loisir et Compétition Ecole du chiot Obéissance : préparation au CSAU et au Brevet

4 Chiens médiateurs Conseils pour Préparation aux expositions Pour ce faire, le club met à la disposition de ses adhérents : 1. un enseignement théorique et pratique dispensé par une équipe de moniteurs titulaires d un monitorat en éducation canine et de moniteurs stagiaires. tous bénévoles, 2. des terrains et des installations : le Club est sur un terrain privé. Une convention de mise à disposition à titre précaire a été passée entre le Président, le propriétaire et la municipalité. Ce contrat est reconduit chaque année, mais peut être résilié à tout moment. 3. du matériel et des équipements sportifs et éducatifs. Un planning prévisionnel des présences des moniteurs est tenu à jour afin d organiser au mieux les leçons. Les horaires et les jours de leçons sont affichés au club. Ils peuvent être modifiés sur décision du Comité et/ou des moniteurs responsables des sections. Les cours se font sous l autorité du moniteur. Chacun est tenu de se conformer à ses décisions et instructions. Les méthodes utilisées, les conseils, peuvent être différents selon les moniteurs ; toutefois, si ceuxci paraissent incompatibles, l adhérent doit en parler au moniteur afin que la leçon soit constructive. Dans tous les cas il doit y avoir dialogue Les moniteurs et animateurs sont sous l autorité du président. Les chiens sont répartis en plusieurs groupes en fonction de leur niveau et de leur progression. Aucun mauvais traitement ne sera toléré sur le terrain (un coup de laisse sur la cuisse n est pas un mauvais traitement à condition de le faire avec discernement!) Les accessoires : laisse, longe, collier (pas de collier à pointes), récompenses (jouet, croquettes pour les groupes chiots, 1 et 2), muselière. Il est interdit de laisser les chiens faire leurs besoins sur le terrain (il faut venir un peu plus tôt pour leur permettre de se soulager et de se détendre). En cas d accident, une pelle est à la disposition du maître pour ramasser les déjections Les chiennes ne sont pas admises pendant leur période de chaleur Sur le terrain, les chiens doivent être tenus en laisse sauf indications contraires du moniteur. Ils ne peuvent être laissés sans surveillance, ni avant ni après les leçons afin d éviter tous dégâts matériels ou conflits Section agility compétition Seuls les adhérents désirant participer à des concours d agility peuvent rejoindre l équipe sportive. Leur passage se fait en concertation entre l adhérent, les moniteurs d'agility et le Président. Les personnes désireuses d effectuer des concours d agility devront demander l octroi d une licence. Les inscriptions aux concours devront faire l aval du président.

5 Toute inscription à un concours doit être connue du président et signée par lui (en cas d accident, il ne peut pas ignorer le déplacement de ses membres). Section obéissance Elle est orientée compétition, pour y accéder il faut avoir un niveau minimum d'éducation évalué par des tests (niveau CSAU) : marche au pied, rappel, pas bouger, sociabilité, absence du maître Afin d'avoir un maximum d'efficacité le groupe est limité à un nombre maxi de 10 chiens d'un niveau similaire. Un calendrier fixe les jours et horaires d'entraînements en sachant qu'ils ne peuvent pas avoir lieu toutes les semaines, ce qui demande un investissement personnel des équipes en matière de temps et d'exercices quotidiens. Seules les équipes motivées peuvent faire partie de la Section Obéissance et doivent être capables de travailler en autonomie Les entraînements sont basés sur les exercices du programme d'obéissance avec pour objectif la préparation au Brevet. ART. 06 : ASSURANCES L assurance collective souscrite par le Club permet de faire bénéficier tous les adhérents d une assurance «Accidents corporels». Elle couvre l adhérent uniquement à l intérieur du terrain d éducation et à condition qu il soit accompagné par un moniteur, elle couvre également les moniteurs. Le propriétaire d un chien appartenant à l une des deux catégories concernées par la loi du 6 janvier 1999 doit impérativement transmettre au Club une photocopie du justificatif d assurance et de la déclaration en mairie. Les enfants sont sous l entière responsabilité et la surveillance exclusive de leurs parents. Ils ne peuvent circuler sans surveillance sur le terrain pendant les leçons, ni jouer sur les obstacles d agility. Ils doivent rester dans le périmètre des abris. En cas d incident le club décline toute responsabilité. Aucun membre n est autorisé à faire travailler une personne extérieure au club sur les terrains sans autorisation du président ou d un membre du comité. Le conducteur qui travaillerait son chien sans la présence d un moniteur engage sa responsabilité en cas d incident et en aucun cas celle du club. ART. 07 : MATERIEL, TERRAIN ET LOCAUX Aucun matériel ne peut être utilisé ou prêté à quelconque membre sans avis et demande d autorisation au Comité. L entretien de ce même matériel est effectué sous la responsabilité du Comité Les adhérents doivent prendre soin du matériel mis à leur disposition. Après chaque entraînement, celuici devra être rangé à l endroit prévu à cet effet. Il convient d aider à la mise en place du matériel, au ramassage des numéros, etc Le ménage du local est assuré par les moniteurs à tour de rôle. Le Club est uniquement animé par des bénévoles et l aide apportée, à l entretien, à l amélioration de terrain, sera toujours la bienvenue. Seuls les moniteurs et les membres du Comité peuvent stationner le long du terrain, les adhérents devront utiliser l aire de stationnement prévue à cet effet.

6 ART. 08 : COMPTABILITE Le Club est régi par la loi de 1901 et affilié à la Société Centrale Canine de l Ile de France et à la SCC. Il ne fait aucun bénéfice, et l argent encaissé est réparti pour l achat du matériel, son renouvellement, les assurances, l entretien du terrain et les aménagements, l organisation des concours et la formation des moniteurs Un compte bancaire particulier est ouvert au nom du CAC Vigneux afin de pouvoir y déposer les recettes de l association et pourvoir à son fonctionnement. Ont droit de signature sur ce compte: le Président, le VicePrésident et le Trésorier Toute dépense est décidée et validée par le Comité. Les déplacements ou les achats effectués par les membres du Comité, les moniteurs ou toute autre personne mandatée par le Comité pour le compte de l association, sont remboursés sur présentation d un justificatif de la dépense. En tant qu'association à but non lucratif le CAC Vigneux peut réaliser des opérations susceptibles d'engendrer des bénéfices, à la seule condition qu'il ne procède pas à une redistribution directe ou indirecte de ceuxci entre ses membres. Chaque année un rapport financier et un budget prévisionnel sont établis par le Trésorier et le Président. Ces documents sont joints au Dossier de demande de subvention adressé à la municipalité de Vigneux, ils sont présentés lors de l'ag annuelle pour approbation et diffusés ou mis à la disposition des adhérents. ART. 09 : NON RESPECT DU REGLEMENT L adhésion au Club implique le respect des règles définies dans le présent règlement. Tout manquement grave à ces obligations entraînerait une exclusion du Club. La cynophilie étant un sport, une détente, un plaisir, il est essentiel que la camaraderie et la correction, la sportivité et le respect d autrui soient de rigueur parmi les adhérents. Tout propos ou agissement visant délibérément à nuire à l image du CAC ou à l un de ses adhérents est proscrit. S il est prouvé que l un des adhérents a commis de tels faits, celui ci pourra être exclu sur décision de Comité. ART. 10 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR Le présent Règlement Intérieur pourra être complété, modifié ou révisé à tout moment sur proposition motivée du Comité, et approuvé par l Assemblée Générale annuelle de l association (à la majorité simple).

7 ANNEXE AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR TARIFS 2009 Le droit d entrée : son montant est de 40 euros payables lors de l inscription au Club La cotisation annuelle année civile: son montant est de 46 euros payables début janvier au plus tard. Elle est valable du 1er janvier au 31 décembre un tarif dégressif est appliqué en fonction du trimestre d inscription pour deux chiens d un même foyer, un seul droit d entrée est réglé, mais deux cotisations sont dues (1/2 tarif pour la deuxième personne) Les leçons : Deux possibilités de règlement sont offertes aux adhérents : Paiement à la leçon : son montant est de 6 euros, elle peut être payée par 5 ou par 10 unités. Paiement d'un forfait annuel : son montant est de 224 euros par an payables à l'avance soit en totalité en début d'année par trimestre (56 euros) par semestre (112 euros) Application d'un demitarif pour les leçons dans les cas suivants : Etudiants, mineurs ou personnes en difficultés financières (sous réserve de fournir des justificatifs) A partir du deuxième chien d'un même foyer Horaires des leçons : le samedi à 09h30 : entraînement Section Agility compétition (préparation aux concours) à 11h00 : entraînement Section Obéissance (Préparation au Brevet) à 14h00 : école du chiot, éducation canine, agility loisir (1er groupe) à 15h30 : école des ados, éducation canine, agility loisir (2ème groupe) le mercredi à partir de 14h00 : éducation canine, agility loisir 1 samedi par mois à 12h30 : Préparation au CSAU (Certificat d'aptitude A l'utilisation) 3 samedis par mois à 12h30 : Atelier AMPA (Animation et Médiation Par l Animal)

8 Important : il est impératif que le chien soit détendu avant la leçon, prévoyez donc entre ½ h et ¼ h de balade dans la forêt à coté du club par exemple. Dans le cas de modification des horaires, les nouveaux horaires seront communiqués par un simple affichage sur le panneau d information

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