Bibliographie du CRDD

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1 CGDD Centre de ressources documentaires du développement durable Bibliographie du CRDD Les péages urbains Février 2010

2 Tous les documents présentés sont disponibles au CRDD CRDD - Centre de ressources documentaires du développement durable Commissariat général au Développement durable Tour Voltaire La Défense cedex Tél. : ou 93 crdd@developpement-durable.gouv.fr Ouvert de 9h à 17h30 Site et base de données ( références) :

3 LES PEAGES URBAINS I Les grands principes Etudes et ouvrages CENTRE D ANALYSE STRATEGIQUE AUVERLOT (D), BARCI (E), DABLANC (L), DUVAL (F), LADEGAILLERIE (E), PAUL DUBOIS TAINE (O), PITAVAL (N), POIBLANC (B), RAVET (D), RAYNARD (C), ROSSINOT (P), VELUT (M), VERRY (D), VETRO (AS) Péage urbain : principes pour une loi. Paris, Documentation française (La), p., bibliogr., ann., tabl., plans, schémas Rapports et documents Le Grenelle de l environnement a considéré le péage urbain comme l une des réponses à un développement durable des transports. La loi doit tenir compte de trois considérations essentielles : - la mise en place d un péage urbain n est pas destinée à recréer une nouvelle forme d octroi, mais à rechercher un supplément d utilité pour la collectivité dans l organisation de la mobilité locale ; - la loi n a pas pour rôle de définir précisément ce qu est un péage urbain, mais de proposer un cadre général pour permettre aux collectivités locales de le mettre en œuvre. Plan du rapport : - intérêt économique et environnemental d un péage urbain pour la collectivité territoriale - conditions d acceptabilité sociale - encadrement législatif nécessaire - modalités de mise en oeuvre, techniques de gestion de péages urbains. En annexe : - historique de projets législatifs relatifs à l instauration d un péage urbain en France ; - enjeux et légitimité du péage urbain ; autorités compétentes pour sa création et sa gestion ; - exemples étrangers et cas d études de péages urbains applicables en France ; - systèmes de perception et de contrôle DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES, PREDIT RAUX (C) Le péage urbain. Paris, Documentation française (La), p., bibliogr. Transports Recherche Innovation - Modèle standard du péage de congestion : coûts de production et d usage de la route ; demande ou lien entre utilité et tarification des infrastructures ; tarification et investissements optimaux ; tarification comme solution au problème de la congestion. - Passage à la pratique : pourquoi le péage routier? Technologies de péage électronique ; différentes configurations de péage ; équité sociale et acceptabilité ; impacts sur les formes urbaines. - Applications : péage de zone de Londres ; péage de Stockholm ; péage urbain et quotas de véhicules à Singapour ; péages de cordon en Norvège ; qualité de service et péage dynamique aux Etats-Unis ; cas de la France QUINET (E), PALMA (A DE) La tarification des transports : enjeux et défis. Paris, Economica, p., tabl.,graph.,bibliogr.,fig. 3

4 10335 MISSION INTERMINISTERIELLE DE L EFFET DE SERRE, ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS, CENTRE D ECONOMIE DES RESSOURCES NATURELLES GLACHANT (M), BUREAU (B) Economie des effets distributifs de la tarification de circulation en zone urbaine. Paris, ENSMP, p., tabl.,graph.,bibliogr.,web Rapport final - Rappel de quelques principes économiques sur le péage urbain. - Effet distributif de différents scénarios de péage, une application à l Ile-de-France : le péage est-il socialement régressif? Analyse comparative du caractère régressif de différents scénarios de péage en Ile-de-France ; estimation économétrique du niveau moyen des perdants. - Economie politique du péage, reproductibilité de l expérience londonienne à Paris. En annexe : valeur du temps en francs par heure en Ile-de-France, méthode pour l estimation des coûts de transport en commun, méthode pour l estimation des temps de trajet manquants MINISTERE DE L ECONOMIE Direction de la Prévision POIBLANC (B) Les outils de régulation de la congestion en zone urbaine. Paris, Direction de la Prévision, p., tabl.,graph. Document de travail SENAT OUDIN (J) Refonder la politique financière des transports. Paris, Sénat, p., tabl.,graph.,bibliogr.,cartes Le présent rapport d information constitue une actualisation du rapport sur le financement des infrastructures de transports que la commission des Finances avait publié en février Il apporte un éclairage sur les enjeux financiers liés aux développement des infrastructures de transports et fait certaines propositions concrètes. Ces propositions portent notamment sur l élaboration d une loi de programme pour les investissements de transports, la mise en oeuvre d un Fonds national de développement intermodal, le nécessaire rééquilibrage entre la contribution des usagers et l impôt des contribuables, les conséquences à tirer de la décentralisation et enfin les décisions à prendre quant à l avenir des ressources du secteur autoroutier CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS La réforme des taxes et des redevances dans les transports. Paris, OCDE, p., ann.,tabl.,graph.,bibliogr.,lexique Rapport Cette publication examine les principes économiques qui sous-tendent les systèmes fiscaux les plus efficaces et fournit un cadre en vue de comparer les taxes et les redevances à l échelle internationale. Elle analyse les effets potentiels d une réforme des taxes et des redevances du secteur des transports visant à optimiser leur efficacité. Elle étudie notamment les changements susceptibles de se produire en matière de prix et de taxes, tant pour les automobilistes et les transporteurs routiers que pour les utilisateurs de services de transport. Le rapport s intéresse également à l impact que les disparités fiscales entre pays ont sur leur compétitivité au niveau international ASSEMBLEE NATIONALE, DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES PHILIP (C), GAUTHIER (C) Le financement des déplacements urbains. Paris, Assemblée nationale, p., tabl.,bibliogr. Rapport au Premier Ministre 4

5 15167 FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS D USAGERS DES TRANSPORTS, CENTRE D ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L ETAT DUPREZ (F), COESTER (P), CROZET (Y), DARNE (J), BAUPIN (D), GUIDEZ (JM) Mobilité et péages urbains : Singapour, Londres et après? Actes du colloque. Paris, FNAUT, p., graph.,ill.,cartes LABORATOIRE D ECONOMIE DES TRANSPORTS ABRAHAM (C), BONNAFOUS (A) Péage et financement d infrastructures en milieu urbain. Lyon, les leçons d un périphérique. Actes du colloque organisé par le Grand Lyon et le LET. 5-6 décembre Lyon, LET, p., tabl.,graph.,cartes Colloque Etudes et recherches L ouverture, en 1997, du boulevard périphérique nord de Lyon a fait date dans l histoire récente des infrastructures routières. Plus connue à l époque sous le nom de TEO, cette nouvelle voirie retient en effet l attention pour des raisons juridiques, financières, économiques et politiques. Trois ans après ses débuts mouvementés, cette infrastructure est aujourd hui largement utilisée (plus de véhicules jours contre environ dans ses premiers mois de fonctionnement). Les interventions sont regroupées en quatre parties, conformément au déroulement du colloque : 1 ) Rappels sur une expérience atypique, 2 ) Le partenariat public-privé et l insécurité juridique, 3 ) Le partenariat public-privé et les rationalités économiques et financières, 4 ) Le péage en zone urbaine et son bon usage ASSOCIATION DE SCIENCE REGIONALE DE LANGUE FRANCAISE DERYCKE (PH) Le péage urbain. Histoire - Analyses - Politiques. Paris, Economica, p., bibliogr.,schémas,tabl. Bibliothèque de science régionale Articles Péage urbain : le Grenelle l autorise, les villes n en veulent pas. Ville Rail et Transports n 484, p /12/2009 Vers une mobilité durable en Europe. Péages urbains : un instrument pour faire quoi? Cahiers de l IAURIF (Les) n 150, p , photogr., tabl., plans, schémas - 01/03/2009 AVERLOT (D) Un moment propice pour le péage urbain. Transport Public n 1084, p /10/2008 Pour une ville durable : les principes d une loi sur le péage urbain. Note de veille du Centre d analyse stratégique n 108, p /09/2008 Péage urbain : toutes les barrières ne sont pas encore levées. Transport Public n 1074, p /11/2007 Le péage urbain rallie les suffrages. Ville et transports n 429, p /07/2007 5

6 SIVARDIERE (J) Le péage urbain est-il réservé aux métropoles? Ville et transports n 418, p /02/2007 CROZET (Y), GLACHANT (M) Le péage urbain : peut-être, mais comment? Infrastructures et Mobilité n 64, p. 8 01/01/2007 QUDDUS (MA), CARMEL (A), BELL (MGH) The impact of the congestion charge on retail. Journal of Transport Economics and Policy n 1, p /01/2007 Les péages urbains gagnent du terrain. Ville et transports n 393, p /02/2006 II - Expérimentations, réalisations CENTRE DE DOCUMENTATION DE L AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS Péage urbain : Expériences, Evaluations Articles de 2000 à Paris, CDAT, p., graph.,bibliogr., photogr., schémas,web Dossiers du CDAT réalisé à partir d extraits de la presse spécialisée, de statistiques, d études et d ouvrages. Il est complété par une bibliographie et une liste d organismes et de sites Internet. 1 En France ECOLE DES MINES Paris GLACHANT (M) Un péage urbain à Paris? Une évaluation des effets distributifs de quatre scénarios. Paris, Ecole des mines, p. Péages PL : comment Bercy peut procéder. Bulletin des Transports n 3187, p /07/2007 Le péage urbain à Paris suscite l ire de TLF. Lloyd n 44051, p /02/2007 Ile-de-France : la DRE lance l hypothèse d un péage urbain. Officiel des transporteurs (L ) n 2383, p. 9-08/12/2006 GLACHANT (M), BUREAU (B) Un péage urbain à Paris? RTS : Recherche Transports Sécurité n 93, p. 263, bibliogr. - 01/10/ En Europe LABORATOIRE D ECONOMIE DES TRANSPORTS, PREDIT PONS (D), RAUX (C), SOUCHE (S) Trois expériences de péage urbain en Europe : évaluation et bilan socioéconomique. 0e475a.pdf 6

7 Paris, Ministère de l écologie, p., tabl., graph., bibliogr. Rapport final Ce rapport commence par une présentation de la méthodologie d évaluation utilisée, notamment le modèle de péage de congestion standard ainsi que le modèle d évaluation des bénéfices pour les transports collectifs. Il expose ensuite les évaluations des expériences de péage urbain de Londres (depuis 2003), Stockholm (2006), Oslo (depuis 1991). Il conclut par les enseignements retirés de l évaluation de ces trois expériences. Milan Italie INSTITUT D AMENAGEMENT ET D URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE Ecopass : le péage urbain écologique de Milan. Paris, IAURIF, p., cartes, graph., tabl. Depuis le 2 janvier 2008, la ville de Milan a mis en place un péage écologique permettant de limiter l accès des véhicules les plus polluants au coeur historique de la ville. Ce péage urbain, connu sous le nom d Ecopass et avec le slogan moins de trafic et plus d air pur, sera testé pendant deux ans. Ce document en retrace la mise en oeuvre et montre l impact du péage sur le trafic routier, sur le parc automobile, sur les transports en commun, sur les niveaux de pollution et les recettes. Péage urbain à la milanaise. Ville et transports n 439, p /01/2008 Milan instaure un péage urbain antipollution. Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le) n 5433, p. 15, plans - 11/01/2008 Milan se lance à son tour. Ville et transports n 406, p /08/2006 Stockholm - Suède INSTITUT D AMENAGEMENT ET D URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE SERVANT (L) Le péage urbain de Stockholm. Bilan de l expérimentation du 3 janvier au 31 juillet Paris, IAURIF, p., tabl.,graph.,bibliogr.,photogr.,plans,schémas,web - Caractéristiques générales - Principaux impacts du péage - Description du péage - Évaluation des impacts du péage DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES, PREDIT, INSTITUT D URBANISME Paris, OBSERVATOIRE DE L ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS LOCALES PRUD HOMME (R), KOPP (P) Le péage de Stockholm. Une évaluation économique. Paris, DRAST, p., bibliogr.,web Recherche Transport En janvier 2006, la municipalité de Stockholm a mis en place un péage pour entrer dans le centre ville. La principale fonction de ce péage est de réduire la congestion sur les radiales menant au centre et de diminuer la congestion à l intérieur du centre. Ce rapport est une contribution au processus d évaluation en cours. Les auteurs constatent que les péages constituent un excellent mode de régulation, à condition d être implémentés dans des zones où la congestion est effectivement forte et sous réserve que le montant du péage soit calibré avec précision. Trop chers, ils découragent trop d automobilistes, trop peu élevés, ils sont sans effet. L analyse est basée sur un modèle simple de congestion et de prix de congestion. 7

8 ELIASSON (J) A cost benefit analysis of the Stockholm congestion charging system. Transportation Research A n 43/4, p /05/2009 ELIASSON (J), HULTKRANTZ (L), NERHAGEN (L), ROSQVIST (LS) Special issue. The Stockholm congestion - charging trial 2006 : overview of effects. Transportation Research A n 43/3, p , bibliogr., tabl., graph., plans - 01/03/2009 Building legitimacy for risky policies : the cost of avoiding conflict in Stockholm. Framing the role of decision support in the case of Stockholm congestion charging trial. The development of public attitudes towards the Stockholm congestion trial. Behavioral adjustments and equity effects of congestion pricing : analysis of morning commutes during the Stockholm trial. The role of public transport for feasibility and acceptability of congestion charging - the case of Stockholm. Congestion charges and retail revenues : results from the Stockholm road pricing trial. La capitale suédoise développe son réseau. Le péage urbain entre dans les moeurs. Ville et transports n 458, p /10/2008 PRUD HOMME (R), KOPP (P) Le péage de Stockholm : évaluation et enseignements. Transports n 443, p. 175, tabl.,bibliogr. - 01/05/2007 Stockholm : le péage urbain approuvé par les habitants. Transport Public n 1063, p /11/2006 Stockholm : le péage urbain profitera à la route! Ville et transports n 409, p /10/2006 Péage urbain de Stockholm : place au vote. Ville et transports n 406, p. 20, plans - 30/08/2006 Péage urbain de Stockholm : la circulation baisse de 23 % en mars. Ville et transports n 399, p /04/2006 Londres Grande-Bretagne PREDIT, DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES, OBSERVATOIRE DE L ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS LOCALES BOCAREJO (JP), PRUD HOMME (R) Le péage de congestion dans le centre de Londres : un essai d évaluation. Paris, DRAST, p. Recherche Transport CENTRE D ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES L extension probable du péage urbain de Londres. Lyon, CERTU, p. 8

9 15044 DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES, CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE BUREAU (B) Tarification de la circulation en zone urbaine : le cas du péage urbain de Londres. Paris, DRAST, p., ann.,tabl.,graph. Recherche Transport INSTITUT D AMENAGEMENT ET D URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE SERVANT (L) Le péage urbain de Londres. Bilan après 6 mois de fonctionnement. Les impacts sur le transport et les activités londoniennes (Source : TLF, Transport for London). Paris, IAURIF, p., graph.,cartes INSTITUT D AMENAGEMENT ET D URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE BERTHET (J), SERVANT (L) L acceptabilité du péage urbain. Résultats d enquêtes - juillet Les réactions au projet de péage urbain à Londres. Résultats des deux enquêtes d opinion réalisées en 1992 auprès des automobilistes et des élus londoniens.- 9 p. Paris, IAURIF, p., tabl.,graph.,cartes LEAPE (J) Le péage urbain londonien. Futuribles n 337, p /01/2008 RAUX (C) Le péage du centre de Londres. PCM Le Pont n 1, p /01/2008 QUDDUS (MA), BELL (MGH), SCHMOCKER (JD), FONZONE (A) The impact of the congestion charge on the retail business in London : an econometric analysis. Transport Policy n 5, p. 433, tabl.,bibliogr.,fig. - 01/09/2007 D un péage urbain à l autre. Londres : le péage confirmé dans les urnes. Ville et transports n 429, p /07/2007 Redevance : le péage urbain s étend à Londres. Ville et transports n 419, p. 6-28/02/2007 Londres : le péage urbain a dopé la fréquentation des bus. Transport Public n 1063, p /11/2006 The London congestion charge. Journal of economic perspectives n 4, p , tabl.,bibliogr.,fig. - 01/10/2006 PRUD HOMME (R), BOCAREJO (JP) Le péage de Londres : constats et controverses. Recherches et synthèses n 31, p /07/2006 Londres : un péage qui marche trop bien. Ville et transports n 393, p. 56, plans - 01/02/2006 9

10 Oslo, Trondheim, Bergen - Norvège CENTRE D ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, LABORATOIRE D ECONOMIE DES TRANSPORTS, DRE Ile-de-France, INSTITUT D AMENAGEMENT ET D URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE Les péages urbains en Norvège : Oslo et Trondheim. Rapport des visites des 27 et 28 mai Lyon, CERTU, p INSTITUT D AMENAGEMENT ET D URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE BERTHET (J), SERVANT (L) L acceptabilité du péage urbain. Résultats d enquêtes - juillet L opinion des habitants d Oslo sur leur péage urbain.- 7 p. Paris, IAURIF, p., tabl.,graph.,cartes LIAN (JI) The Oslo and Bergen toll rings road-building investment. Effect on traffic development and congestion. Journal of transport geography n 16/3, p , bibliogr. - 01/05/2008 IEROMONACHOU (P), POTTER (S), WARREN (JP) Norway s urban toll rings : evolving towards congestion charging? Transport Policy n 4, p. 367, tabl.,bibliogr.,fig. - 01/09/2006 LARSEN (OI) The experience of urban toll cordons in Norway. Lessons for the future. 3 Dans le monde Montréal : le péage urbain, un gars ben ordinaire pour financer les transports en commun. Bus et Car Magazine n 842, p , tabl. - 23/10/2009 Etats-Unis : la Grosse Pomme veut couper la poire en deux. Rail (Le) n 140, p /10/