Règlement Intérieur SJVBA

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1 Complémentaire des statuts du club, le règlement intérieur résume règles et conseils pour permettre aux joueurs, entraineurs et licenciés de mieux assumer leurs tâches. Il constitue une aide à l amélioration et à la promotion de notre sport. L adhésion à l association entraîne l obligation de respecter et de faire respecter ce règlement. Titre 1 - Membres Article I.1 But L association sportive Basket de Saint Jean de VEDAS s appuie sur une vie associative autonome fondée sur le bénévolat et l esprit d équipe. Article I.2 Adhésion Article Pour être membre de l association S J V B A l adhérent paye une cotisation annuelle incluant le prix de la licence de la FFBB. Article I.2.2 L adhérent s engage à fournir dans les plus brefs délais, les documents nécessaires pour la création ou le renouvellement de sa licence. Article I.2.3 La cotisation annuelle doit être réglée avant le début de la saison sportive soit par chèque à l'ordre de l'association soit en espèces. L adhérent prend acte qu il ne pourra prendre part aux rencontres tant qu il n aura pas versé sa cotisation pour l année en cours. Un règlement échelonné pourra être envisagé avec le trésorier de l association. Article I.2.4 Tout licencié " joueur /arbitre " ou " joueur/entraineur " devra s acquitter de la totalité de la cotisation en début de saison. Ce ne sera qu en fin de saison et s il a bien rempli ses fonctions, qu une partie de la cotisation lui sera remboursée. Restera à sa charge le montant de la cotisation revenant au comité départemental de basketball de l Hérault. Article I.2.5 Tout licencié évoluant en catégorie cadet et sénior devra, en début de saison, en plus des documents nécessaires pour la création ou le renouvellement de sa licence, fournir un chèque de caution, pour toute amende qu il ferait infliger au S.J.V.B.A. Ce chèque lui sera restitué en fin de saison, déduction faite du montant des pénalités s il y a lieu. Le montant du chèque de caution correspondra au barème établi du comité départemental de l Hérault, ou de la Ligue est sera égal à la sanction financière pour 3 fautes. Page 1

2 Article 1.3 Radiation-suspension Article I.3.1 La radiation d un adhérent peut être prononcée par le comité directeur pour non-paiement de cotisation ou pour motif grave. Le membre concerné par une procédure disciplinaire peut se faire assister par un membre de l association. Il est invité, par lettre recommandée, à se présenter devant le comité directeur. Pour préparer sa défense et dans des délais suffisants, il doit préalablement avoir eu connaissance de toutes les pièces soumises à l appréciation de ses juges. La convocation doit comporter la mention des faits qui sont retenus à son encontre et la sanction qui est encourue. Dans le cas où un adhérent aura atteint 3 fautes (technique, disqualifiante ), il sera automatiquement suspendu pour le reste de la saison sportive. Article I.3.2 Il ne sera effectué aucun remboursement de la cotisation. Article I.4 Utilisation des infrastructures Article Chaque membre du SJVBA peut utiliser les différents matériels de l association mis à sa disposition lors des entraînements et des rencontres. Article I.4.2 A la fin de chaque utilisation des matériels ceux-ci doivent être rangés dans leurs emplacements d origine. Les entraîneurs veilleront au respect de cette disposition avant de quitter la salle. Article I.4.3 Chaque utilisateur s engage à laisser les vestiaires, les sanitaires, le club house, le local de rangement matériel, le gymnase et leurs alentours propres avant son départ. Article I.4.4 Dans le cas de fin de séance tardive (après 20h30) les joueurs et entraîneurs s engagent à respecter la quiétude du gardien dans sa fonction. Article I.4.5 Toute détérioration doit être signalée au gardien. Article I.5 Etat d esprit - Respect Article I.5.1 Les joueurs et entraîneurs s engagent à respecter le règlement officiel de basket-ball établi par la FIBA. Article I.5.2 Lors des rencontres et des entraînements, les joueurs et l entraîneur respectent les arbitres, les officiels de table de marque, les adversaires, le public et leurs coéquipiers. Chaque licencié devra vivre son appartenance à l équipe et à son club en participant aux manifestations conviviales du club, en répondant positivement aux sollicitations de son club et en soutenant les autres équipes. Page 2

3 Article I.5.3 Les joueurs s engagent à prévenir au plus tôt leurs entraîneurs respectifs s ils ne peuvent participer à une rencontre ou un entraînement. Les parents doivent s'assurer de la présence de l'entraîneur avant de laisser leurs enfants dans la salle de sport. Article I.5.4 Les horaires définis en début d'année sportive doivent être scrupuleusement respectés. Ils peuvent être modifiés en fonction des disponibilités des différents entraîneurs et des disponibilités des installations sportives. Article I.5.5 Dans le cas où un licencié ferait infliger une amende au SJVBA par une action, des propos ou une attitude contraires à l esprit sportif, il devrait en assumer l entière responsabilité et devra s acquitter de la dite amende. En cas de non paiement de cette pénalité, le SJVBA se réserve le droit de suspendre le licencié. Article I.5.6 L'association n'est pas responsable des vols qui pourraient être commis pendant les entraînements ou compétitions internes ou externes. Il est conseillé de ne rien laisser dans les vestiaires, mais d'apporter son sac dans le gymnase et laisser chez soi tous les objets de valeur. Article I.6 Engagement volontaire Article I.6.1 Chaque adhérent s engage : à apporter son aide lors des réunions sportives, festives, techniques lorsqu il y sera convoqué. à assurer l encadrement des rencontres non couvertes par la fédération (tables, arbitrage, responsable de salle et réception) suivant le planning établi par les responsables du club Article I.6.2 En cas d impossibilité d y participer, l adhérent devra se trouver un remplaçant et avertir les organisateurs de ce changement. Article I.6.3 Les parents doivent accompagner leur enfant jusqu au lieu de convocation et s assurer de la présence effective d un responsable. Ils doivent également venir le rechercher à la fin de l'entraînement, du match, ou de la manifestation. Toutes les personnes, qui au cours de la saison sportive auront transportés les joueurs, à titre bénévole, pourront bénéficier d'un justificatif pour leurs déductions fiscales. Ce justificatif leur sera établit en fin de saison sportive. Page 3

4 Article I.6.4 En prenant sa licence, le joueur ou ses parents s engagent à participer à au moins deux déplacements à l extérieur. En cas d impossibilité le joueur s engage à s organiser avec un autre membre de son équipe ou avec le responsable de son équipe. Article I.6.5 Sous la responsabilité d un coach, un joueur de l équipe lavera le jeu de maillots et de shorts complet et devra le restituer lors de l entraînement suivant. Article I.6.6 La prise de licence au SJVBA entraîne l acceptation du présent règlement. Article I.7 Modification du règlement Le règlement intérieur peut être modifié à tout moment de la saison sur proposition du conseil d administration. Titre II - Fonctionnement Général Article II.1 - Origine L association du SJVBA a vu le jour en 1995 crée par Jean Raymond Servius Armois. Article II.2 Composition du bureau La composition du bureau est la suivante : 1 président(e) 1 trésorier (e) 1 secrétaire Le Bureau est renouvelé chaque année. Les membres sortants sont rééligibles. Poste du président : Le ou la président(e) a, à sa charge le bon fonctionnement du SJVBA et de ses diverses instances. Il oriente un politique sportive au sein de l'association ainsi que les relations extérieures comme la Mairie, le conseil général, départemental, le comité directeur de l'hérault, le comité régional etc. IL ou elle peut trancher sur un vote du conseil d'administration si les voix sont partagées. Il préside l'a- G. Poste du secrétaire : Le ou la secrétaire est chargé de la rédaction des procès verbaux des réunions du bureau, du C-D et de l'a-g. Il ou elle est responsable des services administratifs et assure notamment la correspondance, les convocations et tient à jour les différents registres. Il rédige l'ordre du jour avec les soins du président (e). Page 4

5 Poste du trésorier (e) : Tient toutes les écritures relatives à la comptabilité, encaisse les recettes et assure le recouvrement des cotisations et effectue les paiements entraîneurs, frais de déplacements, frais relatifs à l'achat de bureautique, buvette etc. Il ou elle établit le projet de budget et soumet à l'a-g et exécute le budget voté. Il rend compte au C-A de la situation financière au cours de la saison sportive. Article II.3 Administration L association est dirigée par un conseil d Administration, qui est composé de trois membres au moins, élus pour deux ans par l Assemblée Générale à la majorité des membres présents ou représentés. Le renouvellement du Conseil d Administration a lieu tous les 2 ans. Les membres sortants sont rééligibles. En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Article II.4 Réunions du conseil d Administration Le conseil d Administration se réunit une fois au moins tous les 2 mois ou ponctuellement si cela s avère nécessaire, sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres. En cas d absences répétées, d un membre du Conseil d Administration, (absences ne permettant pas d optimiser au maximum les décisions et ses tâches), celui-ci pourra être considéré comme démissionnaire, par vote du conseil d administration. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Article II.5 Règlement Intérieur Le Conseil d Administration pourra, s il le juge nécessaire, arrêter le texte d un Règlement Intérieur, qui déterminera les détails d exécution des statuts. Le Conseil d Administration a également les compétences pour modifier le Règlement Intérieur. Le Règlement Intérieur et tout changement apporté à celui-ci entrera immédiatement en application à titre provisoire, jusqu à ce qu il ait été soumis à l Assemblée Générale. Il deviendra définitif après l agrément exprimé par cette dernière. Article II.6 Apports initiaux Dans le cas de séparation ou dissolution, la ou les entités concernées récupéreront une partie des avoirs financiers au prorata de leur apport initial. Article II.7 - Commissions L organisation s articulera autour des commissions suivantes : Sportive (élaboration du calendrier, modifications ou changements d horaires des rencontres, saisie résultats sportives site FFB et club, envoi des feuilles bleues, information au journal Midi libre du résultat sportive à domicile pré-nat G, liaison entre les équipes etc. ) Technique (encadrement des joueurs, des entraîneurs, évolution du joueur, de l équipe, école du mini basket. Animation (organisation des réceptions, manifestations, après matchs, lotos, sorties, etc. ) Page 5

6 Finances (comptabilité, budget, subventions, rapports, remboursements déplacements licenciés seniors, élaboration d attestations pour réductions d impôts parents, préparation des chèques pour les arbitres et les entraîneurs suivi et mis à jour des cotisations des licenciés etc.. ) Equipement (achats, entretien, etc. ) Communication (Publicité, affichage, journal élaboré par les jeunes, site Internet etc. ) Arbitres et officiels (formations, recrutement, intégration dans le club etc. ) Sponsoring (plan de communication, recherche sponsors, etc. ) Ce règlement a été fait afin de permettre un bon fonctionnement de notre section et, dans un souci d'équité. L'adhésion au SJVBA implique le respect de ce règlement ainsi que celui des statuts. Il se veut le symbole de la solidarité qui doit animer tous les membres du SJVBA. Chacun doit pouvoir se sentir libre d'y adhérer et de le respecter. Il est impératif que chacun d'entre nous se responsabilise pour une meilleure marche du club. Saint Jean de Védas le 17 juin 2011 Le conseil d administration Page 6

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