Domicile hors Hainaut. Belgique

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Domicile hors Hainaut. Belgique"

Transcription

1 Commune Nom Prénom, profession, domicile, etc Nature de la (ou des) propriété(s) Contenance totale des parcelles Revenu Revenu Armée imposable total imposable total - non bâti - bâti Domicile hors Hainaut Domicile hors Belgique Insolite Justice Noblesse Politique Religion Batelier Surnom Brasseurs Basècles les pauvres Bottiquin François- et Bottiquin, veuve Aimable- fermier, Bottiquin Aimable- Joseph: Voir "Bottiquin, François- et Bottiquin, veuve Aimable- fermier, " Mauroy Etienne, Ponchelet Eugène, et Ponchelet, Marie-Thérèse, Marlière, Ponchelet Marie-Thérèse: Voir "Ponchelet, Eugène, et Ponchelet, Marie-Thérèse, Marlière, " Marlière Voir "Ponchelet, Eugène, et Ponchelet, Marie-Thérèse, Marlière, "

2 Cuvelier veuve Jean- Baptiste, cultivatrice, Decourty Jean-Louis, Degand Philippe, Delaunoy veuve Amand, Ellignies- Sainte-Anne Delbecq Sidonie, Lebrun, Auguste, Lebrun Auguste: Voir "Delbecq, Sidonie, Lebrun, Auguste, " De Sejournet baron Henri, bourgmestre, Tourpes Ducoron Pierre- Dugniolle veuve Jean- Valentin, fermier, Ellignies- Sainte-Anne Durieu François, Duvivier Joachim, Duvivier Ferdinand, Hautrage les sœurs hospitalières Jonniau Aleandre, boutiquier,

3 Loblois Aloue, Liégeois Badilon, Tacquet Constant, menuisier, Marlier Gabriel- gardechampêtre, Marlière veuve Désiré, Nisol Fidèle, marchand, Gand Nisol Philippe, Pottier Augustin, la commune les pauvres l'église De Sejournet Albert, Duvivier domestique, Wadelincourt l'église Plisnier Désiré- domestique, Flamme Jean-Baptiste, curé, Boussoit Martin Constant- Raguet Antoine- maçon, Degand Liégeois Désiré, terrassier,

4 Colin Constant, maçon, Decourtit Ferdinand, (dit Gros), Nisol Jules Florimond, Colin Amand, Demoutier Louis, Delbecq Ducorron Antoine, Liégeois François, Menu Augustine- Damasine, Bibiane et Menu Bibiane: Voir "Menu, Augustine- Damasine, Bibiane et " Menu Joseph: Voir "Menu, Augustine- Damasine, Bibiane et " Menu Louis, Menu Ursmée, Ducourtit Couronné,

5 Ninove Pierre- De Sejournet baron Victor, Duvivier Jean-Baptiste, maçon, Errembault du Mainil Errembault du Mainil Henri, Charles, Maubray Degand François- Louis, Maseur veuve Mathieu, Dath François- Robette François, Colmadin Benoit, Gribnaut Fortunée, Robette, Charles- Robette Charles- Joseph: Voir "Gribnaut, Fortunée, Robette, Charles- " Lebailly François, Hautrage Lebailly André-Louis-

6 Lebailly Pierre- De Rasse baron Denis, Mons Ghislain Jean-Baptiste, Ponchelet Antoine- Joseph; Ponchelet, veuve Aleis,, (usufruit.) Ponchelet Aleis: Voir "Ponchelet, Antoine- Joseph; Ponchelet, veuve Aleis,, (usufruit.)" Collin Nicolas, Moutiez Louis et consorts, Montier François- Xavier, charpentier, Dubruille Marie-Thérèse, veuve Horemberg, Désiré- fermière, Horemberg Désiré-Joseph: Voir "Dubruille, Marie-Thérèse, veuve Horemberg, Désiré- fermière, "

7 Du Bruille Philibert, Du Bruille Jean-Baptiste, Bury Du Bruille enfants Vincent, Basècles Raguet Désiré-Louis, cabaretier, Colmadin Léopold, Ninove Louis, charron, Du Bruille Etienne, fermier, Ducorron Amand, Hovine Liévin, et Dugnolle, Melanie, Ellignies- Sainte-Anne Dugnolle Melanie: Voir "Hovine, Liévin, et Dugnolle, Melanie, Ellignies- Sainte-Anne" Thomeret Louis-Paul- Adolphe et Sophie, propriét., Mons, et Nisol, Philippe,

8 Thomeret Sophie: Voir "Thomeret, Louis-Paul- Adolphe et Sophie, propriét., Mons, et Nisol, Philippe, " Nisol Philippe: Voir "Thomeret, Louis-Paul- Adolphe et Sophie, propriét., Mons, et Nisol, Philippe, " Thomeret Louis-Paul- Adolphe et Sophie, propriét., Mons Thomeret Sophie: Voir "Thomeret, Louis-Paul- Adolphe et Sophie, propriét., Mons" Ninove Louis, Ponchelet Augustine, servante, Valencienne Ponchelet Donat et Jean- Baptiste, Ponchelet Jean-Baptiste: Voir "Ponchelet, Donat et Jean- Baptiste, " Bataille Charles, Wiers Baugnies Arthur, tanneur, Péruwelz

9 Boël Marie-Louis- brasseur, Roucourt Delcoine Denis, et Dubuisson, Couronné- François, Dubuisson Couronné- François: Voir "Delcoine, Denis, et Dubuisson, Couronné- François, " Leman Henri, banquier, Tournay Marichal Antoine, Wadelincourt Hennebert Jean-Baptiste, garçon meunier, Blicquy Calonne Jean-Ghislain, Wadelincourt Delcoigne Denis, sabotier, Ducorron Louis, Dufief Marie-Josèphe, Dumortier, François, sabotier, Dumortier François: Voir "Dufief, Marie- Josèphe, Dumortier, François, sabotier, "

10 Dufief Hubert, Dufief Etienne, Dufief Louis et Marie- Reine, Dufief Marie-Reine: Voir "Dufief, Louis et Marie- Reine, " Dufief Augustine, Colmadin, Léopold, Colmadin Léopold: Voir "Dufief, Augustine, Colmadin, Léopold, " Lecocq Jean-Baptiste, Marliere André, Pottiez Flore, Raguez Antoine- maçon, Tacquet Léopoldine- Catherine, Wilbau Albertine, veuve Delbauve, Mathieu- Bury

11 Delbauve Mathieu- Joseph: Voir "Wilbau, Albertine, veuve Delbauve, Mathieu- Bury" Domaines de l'état Société du chemin de fer Hainaut- Flandre Ponchelet Eugenie, Cambier Xavier- vétérinaire, Leuze

COMMUNE DE ELLIGNIES-STE-ANNE

COMMUNE DE ELLIGNIES-STE-ANNE COMMUNE DE ELLIGNIES-STE-ANNE Matrice cadastrale consultée sur le site Web "Patrimoine majeur de Wallonie" du ministère wallon de l'équipement et des transports Dépouillement réalisé par Danny DELCAMBRE,

Plus en détail

COMMUNE DE ANTOING. Photo publiée avec l'autorisation de M. Raymond V.M. Bulion de Brasménil

COMMUNE DE ANTOING. Photo publiée avec l'autorisation de M. Raymond V.M. Bulion de Brasménil COMMUNE DE ANTOING Matrice cadastrale consultée sur le site Web "Patrimoine majeur de Wallonie" du ministère wallon de l'équipement et des transports Dépouillement réalisé par Danny DELCAMBRE, Rue Halbardier

Plus en détail

Saint-Pardoux-Le-Vieux

Saint-Pardoux-Le-Vieux Saint-Pardoux-Le-Vieux Migrants hors de la Corrèze. Originaires de : Travaux de Catherine LAMONTHÉZIE BAURI Jacques Jacques BAURI, raffineur, célibataire, + à Paris (5e) (Hôpital de la Pitié) le 30.1.1873,

Plus en détail

!"" Dabau, cuisinière, Paris Dabsens, Victoire-Cathérine-Josèphe, propriétaire, Vaulx

! Dabau, cuisinière, Paris Dabsens, Victoire-Cathérine-Josèphe, propriétaire, Vaulx Dabau, cuisinière, Paris Dabsens, Victoire-Cathérine-Josèphe, propriétaire, Vaulx Hensies Hacquegnies Dachayon, Louis-Joseph: Voir "Chantry, Guignies Marie-Rose, veuve Dachayon, Louis-Joseph, cultivat.,

Plus en détail

!"" Jacob, Victor, maçon, Cambron-Casteau

! Jacob, Victor, maçon, Cambron-Casteau Jacmin de Xivry, Georges-Louis: Voir Montignies-lez- "Cordier de Roucourt, Pauline, veuve Jacmin de Xivry, Georges-Louis, propriétaire, Saint- Josse-ten-Noode" Jacob, Augustin: Voir "Jacob, Joseph, fils

Plus en détail

31 mars 2015 Capsule #0-D. Le premier recensement en Amérique du Nord

31 mars 2015 Capsule #0-D. Le premier recensement en Amérique du Nord Note: Ce document se réfère principalement au tome IV, chapitre IV du livre HISTOIRE DES CANADIENS- FRANÇAIS de Benjamin Sulte, édition 1977. Je décline toute responsabilité quant à son exactitude. J'apprécierai

Plus en détail

Maurice Louis BOULANGÉ 29 ans

Maurice Louis BOULANGÉ 29 ans Maurice Louis BOULANGÉ 29 ans - Fils de Joseph PHILIPPE (charretier) et de Marie LEMBERT (blanchisseuse), domiciliés au 3 rue de Paris - Marié à Victorine BERTOUILLE le 23 janvier 1909 au Pecq - Domicilié

Plus en détail

TAT CIVIL DE 1807 PAROISSE DE SAINT QUENTIN LA MOTTE CROIX AU BAILLY 27 Baptêmes ; 4 Mariages ; 23 Décès Le 22 janvier 1807, mariage de Louis Antoine DUPUTEL, cultivateur, 54 ans, fils majeur de défunt

Plus en détail

Génération 4. Génération 5

Génération 4. Génération 5 Afn de protéger la vie privée des personnes vivantes, je commence cette liste d'ascendants par la quatrième génération (mes arrières-grands-parents). Vous pouvez retrouver tous ces ancêtres sur mon arbre

Plus en détail

2 E 52. Fontaine-le-Dun

2 E 52. Fontaine-le-Dun 2 E 52 Fontaine-le-Dun Versement en 1994 par M e FURON. Nombre d articles : 246. minutes, 1645-1899 : 2 E 52/5-236 minutes de Longueil, 1703-1793 : 2 E 52/237-243 grenier à sel de Saint-Valery-en-Caux,

Plus en détail

DUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret

DUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret 1 BAUGY Michel 1872 1873 CULLERRE Stanislas 1844 1861 DELAFONT 1601 1664 DELAFONT 1703 1726 DELAFONT Claude 1727 1774 DELAFONT Claude 1765 1774 DELAFONT Antoine

Plus en détail

!"" Templeuve. Moustier. Frasnes-lez- Buissenal. Acoz. Acoz. Acoz. Grand-Metz

! Templeuve. Moustier. Frasnes-lez- Buissenal. Acoz. Acoz. Acoz. Grand-Metz Baas, Joséphine, épouse Flament, Antoine, boucher, et consorts, Babaise, Célestin, cultivateur, Acoz Babaise, Joachim, Maximilienne et Julie, Acoz Babarot, Adolphe: Voir "Malbreun, Angélique, veuve Babarot,

Plus en détail

COMMUNE DE ATH. socialistes (1932-1938, 1946-1976).

COMMUNE DE ATH. socialistes (1932-1938, 1946-1976). COMMUNE DE ATH Matrice cadastrale consultée sur le site Web "Patrimoine majeur de Wallonie" du ministère wallon de l'équipement et des transports Dépouillement réalisé par Danny DELCAMBRE, Rue Halbardier

Plus en détail

Descendance de Jean Pier DELCAMBE et Marie Françoise TREILLIES/Marie Jeanne DUCHAUSSOIX. Deuxième Génération

Descendance de Jean Pier DELCAMBE et Marie Françoise TREILLIES/Marie Jeanne DUCHAUSSOIX. Deuxième Génération Descendance de Jean Pier DELCAMBE et Marie Françoise TREILLIES/Marie Jeanne DUCHAUSSOIX 1. Jean Pier DELCAMBE naissance VERS 1666, profession: Clercq de Maulde, Mariage (1) Marie Françoise TREILLIES, décès

Plus en détail

TAT CIVIL DE L ANNéE 1806 21 BAPTêMES ; 10 MARIAGES ; 28 DéCèS (année incomplète : il manque 4 baptêmes et 1 mariage, en janvier et février, selon l annotation faîte en fin de registre) Le 19 mars 1806

Plus en détail

1836 1841 1846 Aubergiste 2 Aubergiste 1 Apprenti menuisier 1 Bordier 30 Bordier 36 Apprentie Couturiere 1 Boucher 1 Boucher 1 Aubergiste 3 Boulanger

1836 1841 1846 Aubergiste 2 Aubergiste 1 Apprenti menuisier 1 Bordier 30 Bordier 36 Apprentie Couturiere 1 Boucher 1 Boucher 1 Aubergiste 3 Boulanger 1836 1841 1846 Aubergiste 2 Aubergiste 1 Apprenti menuisier 1 Bordier 30 Bordier 36 Apprentie Couturiere 1 Boucher 1 Boucher 1 Aubergiste 3 Boulanger 5 Boulanger 2 Bordier 47 Bourlier 2 Bourlier 2 Boucher

Plus en détail

Marie NAUDON, 68 ans, veuve PASCAUD, sage femme déclarante -- Jean BRIGAND, 55 ans cultivateur -- François MAREST, 48 ans boulanger. Enfant naturel.

Marie NAUDON, 68 ans, veuve PASCAUD, sage femme déclarante -- Jean BRIGAND, 55 ans cultivateur -- François MAREST, 48 ans boulanger. Enfant naturel. DUN-LE-PALESTEL CREUSE 23075 CREUSE Registres d'état-civil. Actes de NAISSANCES de 1833 à 1902. www.gendep23.org Transcription d'henri BERTRAND, sur les photos de Sylvie DUSSOT. * 2620 actes Les mentions

Plus en détail

Migrants hors de la Corrèze. Originaires de : Rilhac-Xaintrie

Migrants hors de la Corrèze. Originaires de : Rilhac-Xaintrie Rilhac-Xaintrie Migrants hors de la Corrèze. Originaires de : Travaux de Adam RICHARD CHAMPEIL Antoine Antoine CHAMPEIL, né le 05/05/1783 à Rilhac Xaintrie, fils de Joseph CHAMPEIL (Décédé le 07/03/1813

Plus en détail

Baptêmes et naissances, commune de BENEVENT-L'ABBAYE

Baptêmes et naissances, commune de BENEVENT-L'ABBAYE Baptêmes et naissances, commune de BENEVENT-L'ABBAYE La généalogie partagée et gratuite Retranscription faite par Claude DAPEI avec les photos de Sylvie DUSSOT. Acte de naissance du 02/01/1893 de: Jeanne

Plus en détail

!"" Buissenal. Péruwelz. Buissenal. Péruwelz Péruwelz. Buissenal. Buissenal

! Buissenal. Péruwelz. Buissenal. Péruwelz Péruwelz. Buissenal. Buissenal Habart, Clément-Vincent et Rosalie; Habart, Jean-Baptiste, cultivateur, (usufruitier) Habart, Emmanuel, journalier, Habart, Jean-Baptiste, fils, journalier, Habart-Petit, Xavier, cabaretier,, et Duhaut,

Plus en détail

FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège

FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège Annexe 1 FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité Code 38100 Grenoble 27, rue Anatole France 38030 Grenoble 74130 Bonneville 210 Quai du Parquet 74130 Bonneville 74540 Annemasse

Plus en détail

Annexe 64 : les anarchistes de Londres en 1894

Annexe 64 : les anarchistes de Londres en 1894 Annexe 64 : les anarchistes de Londres «Liste des anarchistes réfugiés à Londres» (1 ère et 2 e liste) 1 Lieu de Profession Situation Nom et prénoms Agresti Antoine Ferdinand Albrecht Emile, dit «Pool»

Plus en détail

TAT CIVIL - ANNEE 1828 RELEVE DES ACTES DE NAISSANCES/BAPTEMES, MARIAGES ET DECES 38 Baptêmes ; 16 Mariages ; 18 Décès Le 8 janvier 1828, mariage de Pierre Nicolas SAUMONT, jardinier, âgé de, domicilié

Plus en détail

HISTOIRES LOGIQUES 1 HISTOIRES LOGIQUES 2. Soixante flèches. La moitié de la hauteur. Guillaume tire à l arc. Il a soixante flèches.

HISTOIRES LOGIQUES 1 HISTOIRES LOGIQUES 2. Soixante flèches. La moitié de la hauteur. Guillaume tire à l arc. Il a soixante flèches. HISTOIRES LOGIQUES 1 HISTOIRES LOGIQUES 2 La moitié de la hauteur Ma sœur Émilie mesure 80 cm plus la moitié de sa hauteur. Combien mesure-t-elle? Soixante flèches Guillaume tire à l arc. Il a soixante

Plus en détail

Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON

Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON Quand on pense aux femmes de la Nouvelle-France, on songe à Marie de l incarnation, à Marguerite Bourgeoys, aux

Plus en détail

Les LOURDEL d ABBEVILLE

Les LOURDEL d ABBEVILLE Les LOURDEL d ABBEVILLE Louis LOURDEL & N. DENOYELLES 1) Louis LOURDEL, Ca 1565, Me Gribannier, épousa Ca 1590 : N.DENOYELLES ; il décéda après 1603 ; dont 1.1) Antoine, Ca 1590, épousa Agathe LECOMTE

Plus en détail

PIERRE PREVOT. La fondation de la Mutuelle Sainte Barbe à Fleurus

PIERRE PREVOT. La fondation de la Mutuelle Sainte Barbe à Fleurus 1 PIERRE PREVOT La fondation de la Mutuelle Sainte Barbe à Fleurus 2 Reproduction totale ou partielle interdite sans l autorisation de l auteur Pierre PREVOT, 101 rue de Bon Secours, 6220 FLEURUS A.E.S.S

Plus en détail

!"" La Haise, Josephine, épouse De Cambry de Baudimont, Prosper, propriét., Velaines La Hamaide, la commune La Hamaide, la fabrique de l'église

! La Haise, Josephine, épouse De Cambry de Baudimont, Prosper, propriét., Velaines La Hamaide, la commune La Hamaide, la fabrique de l'église La Haise, Josephine, épouse De Cambry de Baudimont, Prosper, propriét., Velaines La Hamaide, la commune La Hamaide, la fabrique de l'église Velaines La Hamaide Ostiches La Hamaide, la fabrique de l'église

Plus en détail

Résultats 10 kilomètres

Résultats 10 kilomètres 1 Résultats 10 kilomètres 1 210 0210 Boudreau Simon 10 km M Homme 16-29 ans 11:04:02 9:59:30 1:04:32 1 / 14 2 231 0231 Bouguin Florent 10 km M Homme 30-39 ans 11:08:24 9:59:30 1:08:54 1 / 31 3 250 0250

Plus en détail

VILLE DE MONS #$ $% $ &'($!) * +,'' -$.! $/-0123!, -%' 4, 5 +%13!" 6 $ 6%$%5 $-$* ** ( 1? "#, 69$4

VILLE DE MONS #$ $% $ &'($!) * +,'' -$.! $/-0123!, -%' 4, 5 +%13! 6 $ 6%$%5 $-$* ** ( 1? #, 69$4 VILLE DE MONS Copie de la matrice cadastrale obtenue auprès de l'ugeb (Société Royale de Géomètres-Experts-Immobiliers) Dépouillement réalisé par Danny DELCAMBRE, Rue Halbardier 49, B - 6700 ARLON!!" #$

Plus en détail

FD/MH N 1-6920 Contacts IFOP : Frédéric Dabi / Mayeul l Huillier Tél : 01 45 84 14 44 mayeul.lhuillier@ifop.com. pour

FD/MH N 1-6920 Contacts IFOP : Frédéric Dabi / Mayeul l Huillier Tél : 01 45 84 14 44 mayeul.lhuillier@ifop.com. pour FD/MH N 1-6920 Contacts IFOP : Frédéric Dabi / Mayeul l Huillier Tél : 01 45 84 14 44 mayeul.lhuillier@ifop.com pour Le climat électoral dans le 5ème arrondissement de Paris Résultats détaillés Le 4 mars

Plus en détail

HOLLANDE UN AN APRES L ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE DE 2012

HOLLANDE UN AN APRES L ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE DE 2012 Ifop Fiducial / Europe 1 Bilan de l action de François Hollande un an après l élection présidentielle de 2012 BILAN DE L ACTION DE FRANÇOIS HOLLANDE UN AN APRES L ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE DE 2012 La méthodologie

Plus en détail

Je travaille au Grand-Duché de Luxembourg,

Je travaille au Grand-Duché de Luxembourg, F I C H E S I N F O S D U F R O N T A L I E R B E L G O - L U X E M B O U R G E O I S Je travaille au Grand-Duché de Luxembourg, Je perds mon emploi LE SYNDICAT N 1 AU LUXEMBOURG Vous travaillez au Grand-Duché

Plus en détail

TAT CIVIL DE L ANNEE 1825 Registre aux naissances, mariages et décès 37 Baptêmes ; 9 Mariages ; 37 Décès Le 1 er janvier 1825 a été baptisé Joseph Adolphe Aimé, né la veille, fils de Joseph FLAMENT, berger,

Plus en détail

SERVICE SOCIAL EN FAVEUR DES ELEVES

SERVICE SOCIAL EN FAVEUR DES ELEVES LYCEES NONTRON Alcide Dusolier Mme LASARTE PERIGUEUX Albert Claveille Mme SIMON RIBERAC Arnaud Daniel Mme BOUGRAT SARLAT Pré de Cordy Mme BUGNOT TERRASSON Antoine de Saint-Exupéry Mme TERHA-REGNER LYCEES

Plus en détail

Baptêmes et naissances, commune de MAGNAT-L'ETRANGE

Baptêmes et naissances, commune de MAGNAT-L'ETRANGE Baptêmes et naissances, commune de MAGNAT-L'ETRANGE La généalogie partagée et gratuite Retranscription faite par Dominique FLEURY avec les photos de Sylvie DUSSOT. Acte de naissance du 10/01/1903 de: Marie

Plus en détail

1750 : INAUGURATION DU MUSÉE DU LUXEMBOURG, PREMIER MUSÉE OUVERT AU PUBLIC

1750 : INAUGURATION DU MUSÉE DU LUXEMBOURG, PREMIER MUSÉE OUVERT AU PUBLIC 1750 : INAUGURATION DU MUSÉE DU LUXEMBOURG, PREMIER MUSÉE OUVERT AU PUBLIC Dans la galerie Est du Palais du Luxembourg (aujourd hui l Annexe de la Bibliothèque) s ouvre le 14 octobre 1750 le Cabinet du

Plus en détail

DOUBS ETAT CIVIL 1793/1903 MARIAGES

DOUBS ETAT CIVIL 1793/1903 MARIAGES CROSEY le PETIT DOUBS ETAT CIVIL 1793/1903 MARIAGES 196 Actes BIENVENUE DANS L'ETAT CIVIL DE CROSEY LE PETIT 1793/1903 Naissances : 733 actes Mariages : 196 actes Décès : 666 actes Ce document a été établi

Plus en détail

Séminaire Histoire de la construction - Inventaire des pièces de la Controverse de Bédoin 22/02/2010

Séminaire Histoire de la construction - Inventaire des pièces de la Controverse de Bédoin 22/02/2010 24 février 1708 Pierre Thibault et Mignard sont signataires des articles pour la construction de l église de Bédoin Bédoin, 24 avril 1708 Prix-fait de la nouvelle église de Bédoin, passé entre Maître Joseph

Plus en détail

1. Donation B. 1.1.1. Introduction

1. Donation B. 1.1.1. Introduction 1. Donation 1.1. Aspect civil 1.1.1. Introduction On parle souvent de planification successorale sous un angle purement fiscal et des avantages financiers qui en découlent. Certes ils peuvent parfois être

Plus en détail

Ascendance CHAT CHOCARNE

Ascendance CHAT CHOCARNE Ascendance CHAT CHOCARNE I - 1 -Edmée, Gabrielle, Emilie CHAT (PROBANT) II - 2 -CHAT Ernest, Claude Pharmacien o 5/4/1850 Corbigny (58) + 23/3/1923 La Ferté Vidame (+) Rennes cimetière du nord x Boulogne/Seine

Plus en détail

Actes de NAISSANCES de 1851 à 1905.

Actes de NAISSANCES de 1851 à 1905. CHENERAILLES CREUSE 23061 CREUSE Registres d'état-civil Actes de NAISSANCES de 1851 à 1905. www.gendep23.org * 1336 actes Transcription de Valérie BANSE, sur les photos de Sylvie DUSSOT. Les mentions en

Plus en détail

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 République Française Département de l Yonne COMMUNE de SAUVIGNY LE BOIS COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 Nombre de conseillers en exercice : 15 présents : 11 votants

Plus en détail

Lycées du Val d Oise préparant au CAP (cliquez sur l établissement pour connaitre les CAP préparés)

Lycées du Val d Oise préparant au CAP (cliquez sur l établissement pour connaitre les CAP préparés) Lycées du Val d Oise préparant au CAP (cliquez sur l établissement pour connaitre les CAP préparés) St O.l Aumône industriel du château d'épluches Lycée Edmond Rostand Chars régional du Vexin Taverny Lycée

Plus en détail

ROYAUME DE BELGIQUE - PROVINCE DE HAINAUT ARRONDISSEMENT DE MOUSCRON

ROYAUME DE BELGIQUE - PROVINCE DE HAINAUT ARRONDISSEMENT DE MOUSCRON ROYAUME DE BELGIQUE - PROVINCE DE HAINAUT ARRONDISSEMENT DE MOUSCRON PRESENTS : VILLE DE COMINES-WARNETON PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 25.05.2009. M. Gilbert DELEU, Bourgmestre-Président;

Plus en détail

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est

Plus en détail

AMIN du 07 novembre 1945 (Mém. n 69 du 20 novembre 1945, p.866)

AMIN du 07 novembre 1945 (Mém. n 69 du 20 novembre 1945, p.866) Arrêté ministériel du 7 novembre 1945 portant institution de commissions officielles pour l'examen de fin d'apprentissage dans les métiers. - base juridique: AGD du 08 octobre 1945 (Mém. A - 59 du 15 octobre

Plus en détail

Baptêmes et naissances, commune d'ahun

Baptêmes et naissances, commune d'ahun Baptêmes et naissances, commune d'ahun La généalogie partagée et gratuite Retranscription faite par Dominique BONNIN avec les photos de Archives départementales. Acte de naissance du 11/01/1898 de: Paul

Plus en détail

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire

Plus en détail

Baptêmes et naissances, commune de BENEVENT-L'ABBAYE

Baptêmes et naissances, commune de BENEVENT-L'ABBAYE Baptêmes et naissances, commune de BENEVENT-L'ABBAYE La généalogie partagée et gratuite Retranscription faite par Jean-Luc AUDIN avec les photos de Jean-Marie GABRYELCZYK. Acte de naissance du 05/02/1914

Plus en détail

QUARTIER BORDEAUX MARITIME

QUARTIER BORDEAUX MARITIME QUARTIER BORDEAUX MARITIME Centres d'accueil et de loisirs 3-5 ans Maison de quartier US Chartrons 9 Place Saint Martial Tél: 09.60.01.88.30 et 06.78.46.17.98 Mail: us.chartrons@wanadoo.fr Horaires: 7h45-18h30

Plus en détail

Fiscalité Internationale

Fiscalité Internationale Master 2 Fiscalité Internationale Panthéon - Assas Meilleur Master au classement smbg des formations en fiscalité et droit fiscal Formation classée A par AERES partenaire Le mot du directeur,, Depuis près

Plus en détail

En route vers AMBITIONAXA. Nouvelle organisation. d AXA Corporate Solutions

En route vers AMBITIONAXA. Nouvelle organisation. d AXA Corporate Solutions En route vers AMBITIONAXA Nouvelle organisation d AXA Corporate Solutions Mai 2012 SOMMAIRE Éditorial -------------------------------------------------------- p 3 Vers Ambition AXA ----------------------------------------------

Plus en détail

DONATEUR(S) (personne(s) qui donne(nt)) :

DONATEUR(S) (personne(s) qui donne(nt)) : OFFICE NOTARIAL 01 69 31 90 00 01 60 14 69 99 PALAISEAU 91120 13 rue Edouard Branly Marcel HUBERLAND André CAMPRODON Déolinda DE FREITAS BARRETO Romain VIEIRA Henri-Paul JAUFFRET Notaires associés Société

Plus en détail

Young ICT Talent. Nombre de dossiers déposés : 7. M. Renato Fontana Gérant, Art2Com. M. Steve Melan Chef de Projet Adjoint, BCEE

Young ICT Talent. Nombre de dossiers déposés : 7. M. Renato Fontana Gérant, Art2Com. M. Steve Melan Chef de Projet Adjoint, BCEE Young ICT Talent Nombre de dossiers déposés : 7 M. Renato Fontana Gérant, Art2Com M. Steve Melan Chef de Projet Adjoint, BCEE M. François Hostein Senior Systems Engineer, BCEE M. Jacques Pütz Junior IT

Plus en détail

Ce site intègre des technologies et fonctionnalités à la fois simples et très innovantes pour offrir une interface pratique et performante.

Ce site intègre des technologies et fonctionnalités à la fois simples et très innovantes pour offrir une interface pratique et performante. À la une Le nouveau site des Parisiens, pour les Parisiens, par les Parisiens Le nouveau Paris.fr, c est un site qui a été pensé et construit pour les Parisiens, pour ceux qui visitent Paris comme pour

Plus en détail

ACCOMPAGNER LA NOUVELLE CROISSANCE et servir ses entreprises

ACCOMPAGNER LA NOUVELLE CROISSANCE et servir ses entreprises ACCOMPAGNER LA NOUVELLE CROISSANCE et servir ses entreprises Les acteurs de l'avenir énergétique Le Syndicat des énergies renouvelables accompagne les entreprises de toute taille et les représente auprès

Plus en détail

MIRABEAU-SALLE à MANGER- DE COENE FRERES-COURTRAI-RENGGER & GRUNFELDER-TOURNAI 1964- A VENDRE-RAPPORT-FRANCAIS

MIRABEAU-SALLE à MANGER- DE COENE FRERES-COURTRAI-RENGGER & GRUNFELDER-TOURNAI 1964- A VENDRE-RAPPORT-FRANCAIS MIRABEAU-SALLE à MANGER- DE COENE FRERES-COURTRAI-RENGGER & GRUNFELDER-TOURNAI 1964- A VENDRE-RAPPORT-FRANCAIS Aux Amis et Documentalistes du design des meubles De Coene Courtrai 1900-1975 Monsieur, Madame,

Plus en détail

Pierre TREMBLAY et Ozanne ACHON

Pierre TREMBLAY et Ozanne ACHON Pierre TREMBLAY et Ozanne ACHON Pierre et Ozanne sont à l origine de tous les Tremblay d Amérique du Nord. Il est percheron, elle est aunisienne : ils sont le symbole de ces deux petites provinces françaises

Plus en détail

COMMUNE DE BAS-SILLY

COMMUNE DE BAS-SILLY COMMUNE DE BAS-SILLY Matrice cadastrale consultée sur le site Web "Patrimoine majeur de Wallonie" du ministère wallon de l'équipement et des transports Dépouillement réalisé par Danny DELCAMBRE, Rue Halbardier

Plus en détail

Baptêmes et naissances, commune de GUERET

Baptêmes et naissances, commune de GUERET Baptêmes et naissances, commune de GUERET La généalogie partagée et gratuite Retranscription faite par Danièle et Bernard PRIEM avec les photos de Sylvie DUSSOT. Acte de naissance du 04/01/1902 de: Victor

Plus en détail

REJOIGNEZ LES AMIS ET MÉCÈNES DE L ORCHESTRE DE PARIS

REJOIGNEZ LES AMIS ET MÉCÈNES DE L ORCHESTRE DE PARIS REJOIGNEZ LES AMIS ET MÉCÈNES DE L ORCHESTRE DE PARIS SAISON 2015-2016 Mélomanes, partagez votre passion en devenant membres du Cercle de l Orchestre de Paris BÉNÉFICIEZ D AVANTAGES EXCLUSIFS Une présentation

Plus en détail

QUEL CADRE JURIDIQUE EUROPÉEN POUR LES JEUX EN LIGNE?

QUEL CADRE JURIDIQUE EUROPÉEN POUR LES JEUX EN LIGNE? QUEL CADRE JURIDIQUE EUROPÉEN POUR LES JEUX EN LIGNE? JEUDI 13 février 9h00/10h00 ACCUEIL ET INTRODUCTION 9h Accueil : Pr. Xavier VANDENDRIESSCHE, Président de l Université Lille 2 Pr. Bernard BOSSU, Doyen

Plus en détail

Fête de l ACO. Circuit Bugatti - Le Mans 3, 4, 5 juillet 2015 S O U S R E S E R V E D E S A U T O R I S A T I O N S A D M I N I S T R A T I V E S

Fête de l ACO. Circuit Bugatti - Le Mans 3, 4, 5 juillet 2015 S O U S R E S E R V E D E S A U T O R I S A T I O N S A D M I N I S T R A T I V E S FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE ACO DES 24 HEURES DU MANS Fête de l ACO Circuit Bugatti - Le Mans

Plus en détail

ACTE DE BASE. Complexe immobilier du «White Star»

ACTE DE BASE. Complexe immobilier du «White Star» ACTE DE BASE Complexe immobilier du «White Star» 1. Exposé préliminaire. 1.1. Terrain. 1.2. Contrat de «leasing immobilier». 1.3. Origine de propriété. 2. Régime de la copropriété plans modifications 3.

Plus en détail

Objectif PERFORMANCE. HAUT NIVEAU globalisé. Parcours d excellence sportive Programme d accession au haut niveau

Objectif PERFORMANCE. HAUT NIVEAU globalisé. Parcours d excellence sportive Programme d accession au haut niveau Assemblée générale FFVoile - 22 mars 2014 Objectif PERFORMANCE HAUT NIVEAU globalisé Parcours d excellence sportive Programme d accession au haut niveau Equipe de France de Voile Olympique STRATEGIE, RÉSULTATS

Plus en détail

{ Recherches II. Musée d Histoire de la Brasserie de Diekirch N 5 10 novembre 2014 page 1

{ Recherches II. Musée d Histoire de la Brasserie de Diekirch N 5 10 novembre 2014 page 1 N 5 10 novembre 2014 page 1 { Recherches I En complément de l article publié dans le numéro précédent concernant la panique des brasseries allemandes face une percée de la bière de Diekirch en Allemagne,

Plus en détail

Bâtiment, travaux publics

Bâtiment, travaux publics ILE-DE-FRANCE Bâtiment, travaux publics ÔÔBacs professionnels Bac pro Aménagement et finition du bâtiment Bac pro Artisanat et métiers d art option marchandisage visuel Paris 13 e LP des arts graphiques

Plus en détail

Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,2. Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,1.

Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,2. Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,1. a série Propriétés terriennes du Service des Archives du Monastère des Ursulines de Québec regorge de documents précieux et instructifs. Le premier article de l année établissait les fondements de la colonisation

Plus en détail

PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE LISTE DES IMMEUBLES DE GRANDE HAUTEUR Octobre 2010

PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE LISTE DES IMMEUBLES DE GRANDE HAUTEUR Octobre 2010 PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE LISTE DES IMMEUBLES DE GRANDE HAUTEUR Octobre 2010 Commune : BOULOGNE-BILLANCOURT IMMEUBLE DE BUREAUX 27 à 33, quai Le Gallo W1 IGH02 VENDOME B1 204, rond point du Pont de

Plus en détail

Baptêmes et naissances, commune de LE-GRAND-BOURG

Baptêmes et naissances, commune de LE-GRAND-BOURG Baptêmes et naissances, commune de LE-GRAND-BOURG La généalogie partagée et gratuite Retranscription faite par Michel COUTY avec les photos de Jean-Marie GABRYELCZYK. Acte de naissance du 03/02/1918 de:

Plus en détail

COUR D'APPEL Page 1 RÔLE D'AUDIENCE. Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014

COUR D'APPEL Page 1 RÔLE D'AUDIENCE. Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014 COUR D'APPEL Page 1 Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014 1 200-09-007655-126 2013-08-28 Québec (200-17-006128-052) ET Ville de Québec, appelante [ T: 210 m MA: 1 + clé USB + tables des Matières +

Plus en détail

Relevé de 49 notices individuelles par ordre alphabétique

Relevé de 49 notices individuelles par ordre alphabétique Migrants du Limousin www.migrants-limousin.fr Natifs de SAINT-SOLVE - 19242 - CORRÈZE Sur une idée de Catherine LAMONTHÉZIE Les dates de parution sont notées à la suite du nom de l'auteur du relevé. La

Plus en détail

LISTE DES ODONYMES A MODIFIER. soumis à la participation citoyenne

LISTE DES ODONYMES A MODIFIER. soumis à la participation citoyenne 12.Doublons odonymiques Question du Conseiller Monsieur Luc Parmentier Le collège Communal a décidé de modifier la liste des homonymes à renommer dans le cadre du changement des noms de rue. Madame l Echevine

Plus en détail

Rapport de transparence

Rapport de transparence Rapport de transparence 2015 Rue de Jausse 49 5100 Naninne Tél. 081/30.22.42 Fax 081/31.08.50 namur@fcg-audit.be TVA BE 0446.111.908 RPM Namur IBAN : BE14 2500 2896 4083 BIC: GEBABEBB www.fcg-audit.be

Plus en détail

Le démembrement de la propriété immobilière au service du dirigeant d entreprise

Le démembrement de la propriété immobilière au service du dirigeant d entreprise Le démembrement de la propriété immobilière au service du dirigeant d entreprise Par Olivier D AOUT Avocat aux barreaux de Liège et de Charleroi Co-directeur de la licence spéciale en fiscalité des FUCaM

Plus en détail

Arbitrage et droit de l Union européenne

Arbitrage et droit de l Union européenne Le droit de l arbitrage se situe très largement en dehors de la sphère de la compétence de l Union européenne ; il demeure de source nationale ou internationale. Le principal texte européen qui mentionne

Plus en détail

Loi n 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l emploi

Loi n 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l emploi Loi n 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l emploi Généralisation de la complémentaire santé pour les salariés Portabilité des droits votre mutuelle. votre expert santé L accès aux soins

Plus en détail

Semaine N 47/ Rapport de visite N 233 / Date d émission : 01/02/2012

Semaine N 47/ Rapport de visite N 233 / Date d émission : 01/02/2012 Direction du Développement des Activités Economiques Pôle du Développement du Territoire CONSEIL GENERAL DES VOSGES "à usage uniquement interne" Semaine N 47/ Rapport de visite N 233 / Date d émission

Plus en détail

Une banque coopérative solide engagée dans sa région. Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance

Une banque coopérative solide engagée dans sa région. Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance 2012 CAISSE D EPARGNE : UNE BANQUE ENGAGÉE DANS SA RÉGION LA BANQUE. NOUVELLE DÉFINITION. LE MESSAGE DES PRÉSIDENTS Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance Jean-Marc Carcelès

Plus en détail

Les écoles d ingénieurs de la région Nord-Pas de Calais

Les écoles d ingénieurs de la région Nord-Pas de Calais Les établissements publics Centrale Lille École Centrale de Lille Cité scientifique BP 48 59651 Villeneuve d Ascq Cedex Tél. 03 20 33 53 53 Fax 03 20 33 54 99 www.ec-lille.fr Droits d inscription : 564

Plus en détail

Baptêmes et naissances, commune d'aubusson

Baptêmes et naissances, commune d'aubusson Baptêmes et naissances, commune d'aubusson La généalogie partagée et gratuite Retranscription faite par Huguette CHARRET avec les photos de Sylvie DUSSOT. Acte de naissance du 02/01/1902 de: Joseph Casimir

Plus en détail

Conseil Communal du 6/07/2012

Conseil Communal du 6/07/2012 source : google Ville d Esch-sur-Alzette Conseil Communal du 6/07/2012 Stratégie 2012-2016 LOGEMENTS ETUDIANTS Esch-sur-Alzette, le 12 juin 2012 Inventaire des résidences en fonctionnement 1. Maison Victor

Plus en détail

Baptêmes et naissances, commune de DUN-LE-PALESTEL

Baptêmes et naissances, commune de DUN-LE-PALESTEL Baptêmes et naissances, commune de DUN-LE-PALESTEL La généalogie partagée et gratuite Retranscription faite par Henri BERTRAND avec les photos de Sylvie DUSSOT. Acte de naissance du 01/01/1883 de: Eugénie

Plus en détail

14/02/1882 DUCHET Jean Baptiste Arthur LAMAUD Marie Zélie 18/02/1882 GOUBERT Hippolyte Eugéne BAGNARD Lucile Françoise 23/03/1882

14/02/1882 DUCHET Jean Baptiste Arthur LAMAUD Marie Zélie 18/02/1882 GOUBERT Hippolyte Eugéne BAGNARD Lucile Françoise 23/03/1882 Le 14/02/1882 acte de type 'Mariage' à 23003-Alleyrat de DUCHET Jean Baptiste Arthur (cultivateur Né le 12/04/1846 à Sannat y demeurant avec son père à Ourdeaux), fils de DUCHET Jean Baptiste (cultivateur

Plus en détail

Bibliothèque de Genève Département des manuscrits et des archives privées Acquisitions de manuscrits et d archives en 2013

Bibliothèque de Genève Département des manuscrits et des archives privées Acquisitions de manuscrits et d archives en 2013 Bibliothèque de Genève Département des manuscrits et des archives privées Acquisitions de manuscrits et d archives en 2013 1/ Ensembles Francis Andruet (né en 1923). Exemplaires de sa production de graphiste

Plus en détail

HISTORIQUE DE SOCIÉTÉS DE PARFUMERIE DE GRASSE 1800-1939

HISTORIQUE DE SOCIÉTÉS DE PARFUMERIE DE GRASSE 1800-1939 HISTORIQUE DE SOCIÉTÉS DE PARFUMERIE DE GRASSE 1800-1939 Gabriel BENALLOUL Un inventaire du patrimoine industriel des parfumeries de Grasse a été établi entre 2007 et 2009 1. Une soixantaine de site furent

Plus en détail

Baromètre de confiance dans l exécutif. Vague 21 Février 2014

Baromètre de confiance dans l exécutif. Vague 21 Février 2014 Baromètre de confiance dans l exécutif Vague 21 Février 2014 Sommaire Méthodologie de l enquête P.3 1. La confiance envers le couple exécutif P.4 2. Les raisons de la confiance ou du manque de confiance

Plus en détail

Matériaux : métaux, plastiques, papier

Matériaux : métaux, plastiques, papier ILE-DE-FRANCE Matériaux : métaux, plastiques, papier ÔÔBacs professionnels Bac pro Artisanat et métiers d art option métiers de l enseigne et de la signalétique Bac pro Artisanat et métiers d art option

Plus en détail

VILLE DE TOURNAY. Évolution de la population: 1846: 30.125; 1910: 36.982; 1961: 33.263; 1976: 32.821; 1977: 70.346.

VILLE DE TOURNAY. Évolution de la population: 1846: 30.125; 1910: 36.982; 1961: 33.263; 1976: 32.821; 1977: 70.346. VILLE DE TOURNAY Matrice cadastrale consultée sur le site Web "Patrimoine majeur de Wallonie" du ministère wallon de l'équipement et des transports Dépouillement réalisé par Danny DELCAMBRE, Rue Halbardier

Plus en détail

CONVENTION D ASSURANCE COLLECTIVE - RETRAITE À PRESTATIONS DÉFINIES

CONVENTION D ASSURANCE COLLECTIVE - RETRAITE À PRESTATIONS DÉFINIES RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS 15.1. Rémunération du Directoire CONVENTION D ASSURANCE COLLECTIVE - RETRAITE À PRESTATIONS DÉFINIES Une Convention d assurance collective «retraite entreprise à prestations

Plus en détail

Daniel Schafer Associé. Gilbert Ladreyt Associé

Daniel Schafer Associé. Gilbert Ladreyt Associé La nouvelle Convention entre la Confédération suisse et la République française en vue d éviter les doubles impositions en matière d impôts sur les successions Daniel Schafer Associé Gilbert Ladreyt Associé

Plus en détail

CONSULTATIONS - CLAUSES

CONSULTATIONS - CLAUSES COMMISSION DE NOMINATION DE LANGUE FRANÇAISE POUR LE NOTARIAT Rue des Bouchers, 67 B 1000 BRUXELLES Tél. 02 506 46 44 Fax 02 506 46 49 info@bcn-not.be CONCOURS 2004 POUR LE CLASSEMENT DES CANDIDATS NOTAIRES

Plus en détail

Exemplaire 2000500178672 / Analyse genre de la politique fiscale au Maroc / Jalal, Hind Analyse genre de la politique fiscale au Maroc / Jalal, Hind

Exemplaire 2000500178672 / Analyse genre de la politique fiscale au Maroc / Jalal, Hind Analyse genre de la politique fiscale au Maroc / Jalal, Hind Exemplaire 2000500178672 / Analyse genre de la politique fiscale au Maroc / Jalal, Hind Analyse genre de la politique fiscale au Maroc / Jalal, Hind Section: Fiscalité Cote: 336.13 (64) JAA Exemplaire

Plus en détail

Les Français et l assurance

Les Français et l assurance pour Les Français et l assurance résultats détaillés Contact : service presse de Carrefour 01 57 32 89 99 groupe@presse-carrefour.com Note Méthodologique Etude réalisée pour : Carrefour Assurances Echantillon

Plus en détail

SÉNAT PROPOSITION DE LOI

SÉNAT PROPOSITION DE LOI N 531 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 mai 2014 PROPOSITION DE LOI visant à modifier l'article 11 de la loi n 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil

Plus en détail

N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. FAIT

N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. FAIT N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. RAPPORT FAIT au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées

Plus en détail

PRÉFET DU VAL D OISE LISTE DES CENTRES AGRÉÉS POUR LES STAGES DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE

PRÉFET DU VAL D OISE LISTE DES CENTRES AGRÉÉS POUR LES STAGES DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE DIRECTION DE L ACCUEIL DU PUBLIC, DE L IMMIGRATION ET DE LA CITOYENNETE Bureau de la citoyenneté et des professions réglementées PRÉFET DU VAL D OISE LISTE DES CENTRES AGRÉÉS POUR LES STAGES DE SENSIBILISATION

Plus en détail