Manifeste pour le refus de vote

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1 Manifeste pour le refus de vote Avant-Propos Après de nombreuses années à cogiter sur notre «démocratie» et sur le bien-fondé de participer aux scrutins, j ai senti le besoin de partager mes conclusions. Ce texte en est un résumé et, avant de le commencer, certaines choses doivent être précisées. Tout d abord, je souhaite insister sur la modestie de ce manifeste : je ne suis pas un spécialiste de science politique, de droit constitutionnel, d histoire ou d'économie mais un simple citoyen. D autre part, ce texte se concentre sur la définition exclusive du refus de vote et le peu de perspectives supplémentaires y est donc volontaire. Partant du principe que proposer un modèle de création de constitution reviendrait à jouer le même jeu que les partis et conduirait à la même absence d'union populaire, ce que je propose est un chemin pour aboutir à l auto-détermination politique des peuples et ainsi garantir la responsabilité collective du consensus. L ambition principale de ce texte est de convaincre les électeurs désespérés par la politique que la solution ne réside pas en un quelconque parti en tout cas, pas sous notre république et que, plutôt que de se faire à nouveau avoir par de beaux discours, nous devrions tous avoir la possibilité de défendre nos idées respectives de façon démocratique. La première partie de ce manifeste résume notre situation actuelle afin de motiver un changement de constitution et j'y propose le refus de vote comme moyen pour réaliser cet objectif. La seconde partie présente d abord des pistes afin de faire reconnaître le refus de vote, puis pose ensuite l ébauche d une marche à suivre vers l autodétermination. Par construction, ce manifeste est spécifique au cas français. Cependant, je crois que l idée du refus de vote est réellement universelle et qu il peut donc potentiellement s appliquer à toutes les situations et à tous les scrutins, dont les élections européennes. Ainsi, des arguments dans ce sens sont donnés dans la section «le cas européen» de la première partie.

2 1 - De la nécessité du refus de vote L adoption du texte par le Sénat, le 12 février 2014, instaurant une comptabilisation partielle 1 du vote blanc a semblé être, selon certains observateurs, la solution pour sortir de la «crise démocratique» actuelle. Le vote blanc étant une alternative relativement bien acceptée au vote partisan, sa comptabilisation serait ainsi providentielle. Mais, s il est vrai que cette dernière est une nécessité, cette avancée est-elle suffisante pour combler les failles de notre système électoral? Quelles alternatives? Notre constitution reconnaît actuellement trois formes de manifestations lors d un scrutin : vote partisan : participation au scrutin et crédit de sa voix à un candidat ; vote blanc/nul : participation au scrutin sans crédit à aucun candidat ; abstention. Cette dernière, qui permet de laisser son pouvoir de décision aux autres participants peut avoir de nombreuses justifications. Mais, que ce soit par désintérêt, par sentiment d incompétence ou par rejet du système, les personnes qui y ont recours sont considérées comme des ennemis de la démocratie par tout politicien qui se respecte et par bon nombre d électeurs. Elle reste néanmoins la seule façon de ne pas participer à un scrutin. Aucune de ces expressions ne permet d exprimer son désaccord avec le scrutin luimême, voire la constitution dans son ensemble. Effectivement, aucune d elle ne permet d opposer au vote partisan sa rupture avec ce qui régit notre société : le vote blanc n a jamais eu pour vocation de contester le système en place, mais simplement la liste des candidats. Or, depuis les élections présidentielles de 2002, les raisons de le faire sont nombreuses : dans une vraie démocratie, toutes les opinions devraient être écoutées et l on devrait pouvoir assumer une position minoritaire sans risque ; une élection présidentielle ne devrait jamais permettre l investiture d un président de droite élu avec 82,2% des voix (alors appelés votes contre) au deuxième tour quand il n en obtenait que 19,8% la 1 en réalité, ce texte n a quasiment rien changé puisque le vote blanc est simplement décompté en dehors des votes nuls mais reste comptabilisé parmi les votes non exprimés. De plus, c est à l exclusion des élections présidentielles que cette modification est effective. Ainsi, «vote blanc» fera donc ici référence aux votes blanc et nul confondus. "2

3 gauche étant majoritaire au premier, etc. Évidemment, la conséquence la plus importante de ce scrutin fut l émergence du concept de vote utile, autrement dit la plus grande négation de la pluralité, et par extension de la démocratie, de notre république. Et les mêmes personnes qui conçoivent l abstention comme une forme d antidémocratie se gardent bien de critiquer le mécanisme du vote utile car c est évidemment bien souvent à eux que cela profite 2. Le vote utile en perspective En 2002, certaines personnes ayant fait le choix du vote contre objectaient aux abstentionnistes que les résultats «soviétiques» de l'élu permettraient de le décrédibiliser et d ajouter de l'ampleur à la mascarade pour mieux la dénoncer. Or, il est intéressant de se rendre compte avec le recul que ce score absurde n'a eu aucune influence sur la politique menée durant le quinquennat qui en suivit. Du côté de certains abstentionnistes, l'idée était la suivante : plutôt que de faire le choix du vote contre, si tous les partisans de la gauche et votants blanc/nuls du premier tour s'étaient unis avec eux 3 pour refuser les résultats du second, il aurait été bien plus aisé de défendre l'illégitimité de l'élu et de proposer un autre modèle bien plus inclusif vis-à-vis des minorités idéologiques que l'élection d'un président représentant de fait moins du cinquième des citoyens. Cette position aurait évidemment demandé beaucoup plus d engagement que la première, et, nécessitant de la population un investissement bien plus important que celui de glisser son bulletin dans une urne, aurait probablement exigé une mobilisation plus large que ce que les manifestations de l'époque ont pu réunir. Toutefois, si cela avait été fait, le résultat aurait pu conduire à de profonds bouleversements, potentiellement autant positifs que négatifs, mais aurait ainsi été l occasion de changer radicalement la face d'une république qui, depuis sa création, nie une grande part des principes démocratiques. 2 Il existe bien des partis qui proposent d incrémenter la république. Aux dernières élections présidentielles, plusieurs d entre eux souhaitaient l'instauration d'une VI e République. Mais, un parti candidat ne pouvant se permettre de n avoir qu une idée abstraite pour programme, chacun d eux proposait sa version d une nouvelle constitution plutôt que de permettre au peuple de la construire lui-même (avec, par exemple, une coalition rassemblant tous les bords politiques, ayant pour seul ambition la création d'une constitution vierge). Et, déjà que cette possibilité est utopique, il resterait à prouver qu un tel parti respecterait cet engagement. 3 ce qui aurait tout de même représenté 71,22% des citoyens éligibles "3

4 Un autre mécanisme de notre république est celui du front républicain. Ce modèle, apparu avec la montée du Front National aux élections locales (municipales principalement) et européennes, consiste en une union de partis idéologiquement divergents dans le but de faire barrage à l extrême droite. Ainsi, il ne s agit plus dans ces élections de voter pour son candidat préféré mais bien de se résigner à voter pour n importe qui, sauf le FN. De fait, il s agit d un mécanisme similaire à celui du vote utile : il nie le principe même de la démocratie sous le (juste) prétexte de la lutte idéologique contre l extrême-droite. Il ne s agit donc là que d un autre mécanisme renforçant le bipartisme de notre république. Le problème du bipartisme Historiquement, c est pour rompre avec l absence de majorité parlementaire nette sous la IV e République causée par un fort tripartisme et pour apporter une plus grande importance à son président que la V e fut mise en place, instaurant le scrutin uninominal majoritaire comme la norme. De fait, il semble plutôt naturel que cette république ait pu permettre l émergence du concept de vote utile : nous avons plutôt intérêt à «bien» voter et à ne pas nous disperser si nous ne voulons pas que le «pire» d entre eux se retrouve au pouvoir. Ce constat, largement inconsidéré, est pourtant révélateur : si, en 1958, l instauration d une dictature par le général De Gaulle aurait été purement et simplement inacceptable, la mise en place d un bipartisme entre deux partis qui appliquent de fait une politique de plus en plus semblable n a posé de problème à personne (ou presque) et continue d être toléré. Comme la soupape d une cocotte-minute, nos élections nous empêchent depuis bien longtemps de changer les choses en profondeur et nous permettent d accepter relativement bien avec, au pire, une vilaine rage intérieure ce qui nous arrive. Tous les cinq ans, notre désir de changement est chaque fois habilement utilisé par les candidats qui, aidés par les magiciens que sont les communicants, arrivent toujours à nous faire croire à leurs belles paroles. L incompatibilité entre notre république actuelle et la démocratie en tant que «gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple» apparaît donc incontestable (n en déplaise à la constitution elle-même qui reprend cette définition dans son préambule). En effet, seule la première partie de la célèbre définition semble correspondre à la réalité : il s agit bien évidemment du gouvernement du peuple ; mais en aucune manière ou très peu par le peuple, les hauts fonctionnaires étant principalement des professionnels de la politique sociologiquement issus de classes favorisées ; enfin, seulement en partie pour le peuple, à moins que l on considère le "4

5 peuple comme la partition exclusive de la population en accord avec les décisions des gouvernements en place. Même si l élection présidentielle est presque caricaturale par son manque de pluralité effective, les élections législatives permettent, certes, tout de même un semblant de représentation des minorités politiques. Cependant, le simple fait qu elles soient, elles aussi, uninominales et majoritaires (et non pas, par exemple, proportionnelles) pose les mêmes problématiques que pour les présidentielles, bien que le bipartisme y soit légèrement moins accentué. Posons-nous maintenant la question de la légitimité et revenons juste un moment au vote blanc. Le grand avantage que présenterait un vote blanc réellement comptabilisé est que par définition et contrairement à l abstention s il s avérait être majoritaire à un scrutin, il ne permettrait pas l élection d un quelconque candidat. Ni la constitution, ni les électeurs ne permettraient l investiture de l un d eux alors même qu il n obtenait pas la majorité des suffrages exprimés 4. Ainsi, il faudrait probablement refaire une élection avec d autres candidats, puisque le vote blanc n a jamais eu d'autre prétention que d exprimer son désaccord avec la totalité des candidats. En d autres mots, si un candidat plus convenable s'était présenté, on aurait voté pour lui. Or, toujours sur cette question de la légitimité, l abstention ne pose pas les mêmes problèmes : une abstention, même majoritaire, n a aucune conséquence sur les résultats du vote. Cette présentation des choses permet ainsi d éclairer l un des grands manques de notre système électoral : l absence de moyen pour manifester son désaccord avec les élections sans laisser sa voix au reste des électeurs, minimisant ainsi le risque de l élection du «pire» candidat 5. Le refus de vote, ne portant aucun autre message que celui du désaccord avec les modalités même du scrutin et ses conséquences, n est pas une fin en soi, mais seulement un moyen vers une fin : il permet simplement à toutes les personnes, de tous bords politiques, de s unir dans un front commun pour refuser collectivement un système afin d en construire un plus démocratique et plus représentatif de la diversité des opinions. 4 Ceci est toutefois à nuancer : en effet, il existe déjà aujourd hui de nombreuses situations où un candidat est élu sans la majorité absolue, sans que cela ne pose problème à la population. C est notamment le cas lors de triangulaires (à fortiori de n-angulaires) où l élu est le candidat ayant recueilli le plus de voix par rapport aux autres. 5 en opposition au «moins pire», choisi par bon nombre d électeurs "5

6 Le cas européen La construction, depuis la fin de la seconde guerre mondiale, de l Union européenne est presque digne d une dystopie : la promesse d une Europe sociale, écologique, havre de paix et de démocratie, si belle soit-elle, est difficilement encore crédible de nos jours seule la paix est encore une réalité (à l intérieur de ses frontières en tout cas). Ainsi, la complexité de ses différentes institutions contribue à rendre cette union difficilement acceptable par tout «démocrate étymologique». Il est d ailleurs amusant de voir que seuls les spécialistes du sujet sont capables d expliquer le fonctionnement de l UE et de ses institutions dans leurs détails 6. Dès lors, il est amusant que des élections aient encore lieu dans une telle technocratie : quel sens cela a-t-il que des citoyens votent pour quelque chose que personne ne comprend et dont la politique est de toute façon tellement verrouillée et centriste que même une extrême-gauche (en supposant que ce soit possible) majoritaire au parlement ne changerait rien à la situation? Cela relève, en réalité, d une hypocrisie monumentale dont le but n est que de nous faire croire à un semblant de souveraineté. Il suffit d ailleurs de s intéresser au fonctionnement de la Banque centrale européenne (BCE) ou de la Commission européenne (CE) pour s en convaincre. La BCE : totalement indépendante, elle et sa monnaie unique empêchent la définition de politiques monétaires propres à l économie de chacun des pays membres ; actuellement dirigée par un technocrate issu d une finance privée peu scrupuleuse, elle semble difficilement conciliable avec l Europe sociale tant rêvée 7. La CE : elle est l une des institutions les plus importantes de l Union. Elle dispose notamment des compétences de l initiative juridique (elle propose les lois qui seront examinées par le Parlement), d une partie de l exécutif, ainsi que celle de la négociation de traités avec les pays tiers (y compris le controversé Tafta/TTIP). Son fonctionnement est très simple : les 28 commissaires sont nommés par son président, lui-même nommé par le Conseil européen, qui est lui-même formé des chefs d État et de gouvernement des pays membres. 6 Vous croyez maîtriser le fonctionnement de l UE? Je vous défie de définir et de m expliquer ce que sont le Conseil de l Europe, le Conseil européen et le Conseil de l Union européenne car, non, ce n est pas la même chose. 7 Cf. La malfaçon : monnaie européenne et souveraineté démocratique par Frédéric Lordon, Les liens qui libèrent, "6

7 Il me semble cependant que nous sommes tous mis à part les nationalistes d accord sur le principe d une telle union régionale. Ainsi, ce n est pas tant l idée que la pratique qui est à rejeter, donnant tous les arguments pour un refus de vote similaire à celui théorisé pour le cas français. 2 - Et maintenant? Faire reconnaître le refus de vote La première question si l on souhaite que le refus de vote devienne une réalité est la suivante : comment le faire reconnaître comme forme d expression lors des scrutins? D un point de vue législatif, seul le parlement dispose aujourd hui de cette compétence. Ce qui ferait alors trois alternatives au vote partisan : le vote blanc, le refus de vote et l abstention. Mais en attendant que cela se réalise, quelles sont les autres solutions pour les prochaines élections? En réalité, la présidentielle de 2002 telle qu elle aurait pu se dérouler dans l hypothèse précédemment décrite aurait été la meilleure façon de créer les conditions d une prise en compte du refus de vote. Car, une abstention majoritaire accompagnée de mobilisations populaires importantes permettrait de donner une réelle visibilité aux refusards : il semble impossible d imaginer plus de 70% de la population laisser se dérouler, sans mobilisations massives, l investiture d un président ayant recueilli moins de 20% des voix. Un autre cas de figure serait celui d une médiatisation importante de ce motif d abstention, et une prise de position publique de la part de certaines personnalités médiatiques en serait un bon point de départ. Ces individus, déclarant publiquement leur refus de vote, permettraient d amorcer un changement de perception de l abstention, qui deviendrait alors un réel engagement. À la suite de cela, des manifestations de diverses formes pourraient permettre de montrer l ampleur du mouvement, de sorte à ce que lors d un scrutin à abstention majoritaire, il n y ait pas de doute quant à la nature de cette abstention. Encore une autre possibilité serait que, comme pour le non lors du référendum de 2005, la diffusion de cette idée au sein de la population suffise pour rendre le phénomène visible. À vrai dire, on peut déjà commencer à voir dans les médias mainstream un début de remise en question vis-à-vis de l abstention : de plus en plus, et même si cela reste embryonnaire, certaines voix apparaissent pour poser les vraies questions à ce sujet, ce qui laisse penser que la prise de conscience est tout à fait possible. "7

8 Construire l après La construction d'une nouvelle constitution représente le principal enjeu du refus de vote et est naturellement l une des plus importantes préoccupations que l on peut avoir à son sujet, tout en étant la plus polémique. De plus, ce problème étant formidablement délicat, il est de la plus haute importance d être capable de le résoudre avant de passer à l action. Sans cela, il serait terriblement difficile d envisager la suite sans remous majeurs, si bien qu une telle mobilisation risquerait de s effondrer sous les moqueries d une classe politique renforcée dans sa conviction de l incapacité d un peuple à s autodéterminer ; et finir par en rester, en dépit de toute la bonne volonté investie, au statu quo. Cette période de transition correspond à la période entre le scrutin refusé 8 et un éventuel référendum constitutionnel. Je propose un découpage de cette période en plusieurs phases. La première serait antérieure à la décision même du modèle de construction de la nouvelle constitution et permettrait donc de laisser au peuple le choix de la mise en forme de cette dernière. Cette phase serait celle d un débat national préliminaire, permettant la formation de groupes de réflexion distincts, constitués autour d'une idée commune de modèle de création de constitution. Il est important d insister sur le fait qu il ne serait pas question, dans ces réunions, de rédiger une quelconque constitution, mais bien des modèles d élaboration de cette constitution. Ainsi, à la suite de premières rencontres locales, les personnes partageant relativement le même point de vue (les Chouardiens 9, par exemple) se réuniraient de leur côté, en s organisant à l échelle souhaitée. Sur ce point, il est important de préciser que ces réunions ne seraient aucunement obligatoires. En effet, il ne s agirait ici que de réunions afin d élaborer les modèles souhaités, de sorte à les rendre les plus solides et juridiquement robustes. Par la création de réseaux entre les collectifs partageant plus ou moins la même idée, il serait envisageable de réduire au minimum le nombre de ces modèles. Ces propositions seraient alors soumises à un référendum 10 afin de choisir celle à mettre en place. Passé ce 8 Il est d ailleurs important de préciser que ce scrutin refusé peut se tenir à n importe quelle échelle. Ainsi, une élection municipale refusée impliquerait la création d une constitution locale, régissant le fonctionnement de la commune. De même, c est en refusant une élection présidentielle que la mise-en-place d une nouvelle constitution nationale pourrait avoir lieu. 9 sympathisants d Étienne Chouard, professeur d économie ayant rendu populaire le concept d assemblée constituante tirée au sort, suivant le modèle athénien. 10 lui-même évidemment laissant la possibilité du refus de vote. En effet, il n y a aucun raison pour ne pas généraliser le refus de vote à tous les scrutins. "8

9 premier vote, une proposition de constitution serait alors rédigée en suivant le modèle plébiscité. Enfin, un ultime référendum permettrait la ratification de la constitution nouvellement écrite. Les dernières révoltes dans le monde nous ont rappelé à quelle vitesse un mouvement peut échapper aux mains de ceux qui l ont initié. Cette leçon doit nous montrer combien il est important que le débat émerge, afin que la société ne soit pas la simple somme d individus isolés que le capitalisme rêve que nous soyons. Nous devons plus que jamais nous unir et débattre pour en ressortir plus forts et soudés ; ne pas être d accord pour l être mieux ensuite, afin que notre avenir nous appartienne, à nous et à personne d autre. "9