ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE FORMALISÉE DATE D'ÉMISSION : 05/01/ :59

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1 ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE FORMALISÉE DATE D'ÉMISSION : 05/01/ :59 CONTENU DE VOTRE AVIS NB : cet aperçu ne reflète que votre saisie. Les organes de publication se réservent la possibilité de remettre en forme l'annonce définitive en fonction des impératifs d'édition. AVIS DE MARCHÉ SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : MAIRIE DE LENS, à l'attention de Mme Bodelle Paola, 17 Bis Place Jean Jaurès, F Lens, Tél : , Fax : Code d'identification national : Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir d'adjudicateur : Adresse du profil d'acheteur (URL) : Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Lens,, à l'attention de Mme Bodelle Paola, 17 Bis Place Jean Jaurès, F Lens, Tél : , Fax : , URL : Code d'identification national : Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Point(s) de contact susmentionné(s) I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autre I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures Achat Lieu principal de livraison : Mairie de Lens, Lens Code NUTS : FR302 II.1.3) L'avis implique : la mise en place d'un accord cadre II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur Fréquence et valeur des marchés à attribuer : C'est un accord cadre au sens européen et un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat / des achats : Achat de pièces détachées et réparation des véhicules de la Ville de Lens II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire Commun pour les marchés publics) : , page 1 / 5

2 II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots II.1.9) Des variantes seront prises en considération : Oui II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : Il s'agit d'achats de pièces telles que : - plaques réfléchissantes, démarreurs, optiques, feux arrières, silencieux échappement, courroie alternateur, kit embrayage, etc...ii.2.2) Informations sur les options Options : Non II.2.3) Reconduction Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui Nombre de reconductions éventuelles : 3 II.3) Durée du marché ou délai d'exécution Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois (à compter de la date d'attribution du contrat) Informations sur les lots Lot N 1 Intitulé : Lot 1 Poids Lourds 1) Description succincte : Lot 1 Poids Lourds 5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maxi annuel euro(s) ht Lot N 2 Intitulé : Lot 2 Véhicules légers 1) Description succincte : Lot 2 Véhicules légers 5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maxi annuel euro(s) ht Lot N 3 Intitulé : Lot 3 Véhicules utilitaires 1) Description succincte : Lot 3 Véhicules utilitaires 5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maxi annuel euro(s) ht Lot N 4 Intitulé : Lot 4 Véhicules utilitaires et particuliers 1) Description succincte : Lot 4 Véhicules utilitaires et particuliers 5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maxi annuel euro(s) ht Lot N 5 Intitulé : Lot 5 Véhicules utilitaires benne 1) Description succincte : Lot 5 Véhicules utilitaires benne 5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maxi annuel euro(s) ht Lot N 6 Intitulé : Lot 6 Poids Lourds camion polybenne et camion hayon page 2 / 5

3 1) Description succincte : Lot 6 Poids Lourds camion polybenne et camion hayon 5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maxi annuel euro(s) ht Lot N 7 Intitulé : Lot 7 Nettoyeurs haute pression 1) Description succincte : Lot 7 Nettoyeurs haute pression 5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maxi annuel euro(s) ht Lot N 8 Intitulé : Lot 8 Balayeuses city cat 1) Description succincte : Lot 8 Balayeuses city cat 5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maxi annuel euro(s) ht Lot N 9 Intitulé : Lot 9 Balayeuses compact 1) Description succincte : Lot 9 Balayeuses compact 5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maxi annuel euro(s) ht Lot N 10 Intitulé : Lot 10 Balayeuses 1) Description succincte : Lot 10 Balayeuses 5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maxi annuel euro(s) ht Lot N 11 Intitulé : Lot 11 Poids Lourds (Elévateurs, camion grue) 1) Description succincte : Lot 11 Poids Lourds (Elévateurs, camion grue) 5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maxi annuel euro(s) ht Lot N 12 Intitulé : Lot 12 Pièces pour PL Hydrauliques 1) Description succincte : Lot 12 Pièces pour PL Hydrauliques 5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maxi annuel euro(s) ht SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) Conditions relatives au contrat III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance ne pourra être versée qu'après constitution d'une page 3 / 5

4 garantie à première demande telle que prévue à l'article 89 du Code des Marchés Publics. Cette garantie ne pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire. Mobilisations de crédits propres à la Ville de Lens. Délai global de paiement fixé à 30 jours par mandat administratif. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mobilisations de crédits propres à la Ville de Lens. Délai global de paiement fixé à 30 jours par mandat administratif. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics et du décret n du 29 mars III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Non III.2) Conditions de participation III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession III.2.2) Capacité économique et financière III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties techniques : moyens humains & matériels du candidat renforcés éventuellement par ceux d'autres opérateurs économiques, permettant la réalisation des prestations objet du marché dans les règles de l'art. 2. Garanties professionnelles : références, certificats de capacité et de qualification professionnelle attestant des capacités professionnelles du candidat à réaliser les prestations objet du présent marché. III.2.4) Marchés réservés : SECTION IV : PROCEDURE IV.1) Type de procédure IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) Critères d'attribution IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération : 1. Valeur technique : Prix des prestations : 40 IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : IV.3) Renseignements d'ordre administratif IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AF IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/02/2016 à 12 h 30 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français. IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres) IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique : VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : VI.3) Autres informations : La valeur technique sera décomposée en sous critères définis ci dessous : - Qualité des pièces et produits (origines ou adaptables) étayés de catalogues et fiches techniques : 45 points - Moyens matériels et humains affectés à l'exécution du marché (pour les 2 types de prestations : volet A : fourniture de pièces détachées / volet B : réparation des véhicules) : 15 points - Conditions de service après vente (conditions et durée de garantie...) : 20 points - Délai de livraison : 20 points L'analyse des offres, réalisée, se fera selon les modalités suivantes : - Le critère «Valeur technique» (tous ses sous-critères) : notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en page 4 / 5

5 tous points). - Le critère «Prix» : courbe inversement proportionnelle (au moins, au mieux) VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143 Rue Jacquemars Giélée - BP 2039, Lille,. Tél : Fax : Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 1, rue du préfet Erignac, Nancy, VI.4.2) Introduction des recours VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours VI.5) Date d'envoi du présent avis : 05 janvier 2016 DONNÉES NON PUBLIABLES À DESTINATION DES SUPPORTS DE DIFFUSION Référence de l'annonce dans le module de publication : SUPPORTS DE PUBLICATION CHOISIS POUR CETTE ANNONCE Votre annonce sera publiée comme suit : Profil d'acheteur Publication intégrale BOAMP Publication intégrale Département : 62 - Pas-de-Calais Classification CPF : 50 JOUE Publication intégrale page 5 / 5

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