BARÈME DE TRANSPORT ZONES GÉOGRAPHIQUES

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1 TARIF

2 BARÈME DE TRANSPORT Zone 1 Zone 2 Zone 3 Frais de port minimum Commande montant net HT < 1200 Euros 6 % * 8 % * 10 % * Commande montant net HT > 1200 Euros 5 % * 6.5 % * 8 % * Commande montant net HT > 4500 Euros FRANCO FRANCO FRANCO * du montant net HT de la commande Barème valable uniquement pour la France Métropolitaine (hors îles et haute montagne). Supplément de 50 HT pour livraison avec hayon. Forfait de 10 pour enlèvement. Légende Zone 1 Zone 2 Zone 3 ZONES GÉOGRAPHIQUES 2

3 1001S Cuve PFV OVALE 600 TH milieu S Cuve PFV OVALE 750 TH milieu S Cuve PFV OVALE 1000 long TH milieu S Cuve PFV OVALE 1000 court TH milieu S Cuve PFV OVALE 1500 court TH milieu S Cuve PFV OVALE 2000 long TH avant S¹ Cuve PFV OVALE 2000 long TH arrière S Cuve PFV OVALE 7000 TH avant S¹ Cuve PFV OVALE 7000 TH arrière S¹ Cuve PFV OVALE 3000 court TH milieu Cuve PFV rectangulaire Cuve PFV rectangulaire Abreuvoir simple S Cuve PFV OVALE 3000 TH avant S¹ Cuve PFV OVALE 3000 TH arrière S Cuve PFV OVALE 4000 TH avant S¹ Cuve PFV OVALE 4000 TH arrière S Cuve PFV OVALE 5000 TH avant S¹ Cuve PFV OVALE 5000 TH arrière S¹ Cuve PFV OVALE 2000 court TH milieu V Bac PFV sans équipement 100 vert V Bac PFV sans équipement 200 bas vert V Bac PFV sans équipement 200 haut vert V Bac PFV sans équipement 300 vert V Bac PFV sans équipement 400 vert V Bac PFV sans équipement 550 vert V Bac PFV sans équipement 700 vert V Bac PFV sans équipement 1100 vert V Bac PFV sans équipement 1500 vert V Bac PFV sans équipement 2200 vert V Bac PFV sans équipement 3300 vert Bac PFV sans équipement 500 vert Bac PFV sans équipement 200 haut gris Bac PFV sans équipement 300 gris Bac PFV sans équipement 400 gris Bac PFV sans équipement 550 gris Bac PFV sans équipement 700 gris Bac PFV sans équipement 1100 gris Bac PFV sans équipement 1500 gris R Bacs PFV sur roulettes 1500 gris Bac PFV sans équipement 2200 gris R Bacs PFV sur roulettes 2200 gris Couvercle plat gris 100 et 200 haut Couvercle plat gris 200 bas Couvercle plat gris Couvercle plat gris Couvercle plat gris 550 et Couvercle plat gris Couvercle plat gris Couvercle plat gris Bac PFV sur roulettes 100 vert Bac PFV sur roulettes 200 bas vert Bac PFV sur roulettes 200 haut vert Bac PFV sur roulettes 300 vert Bac PFV sur roulettes 400 vert Bac PFV sur roulettes 550 vert Bac PFV sur roulettes 700 vert Bac PFV sur roulettes 1100 vert Bac PFV sur roulettes 1500 vert Bac PFV sur roulettes 2200 vert Bac PFV avec fourreaux 300 vert Bac PFV avec fourreaux 400 vert Bac PFV avec fourreaux 550 vert Bac PFV avec fourreaux 700 vert Bac PFV avec fourreaux 1100 vert Bac PFV avec fourreaux 1500 vert Bac PFV avec fourreaux 2200 vert Vanne à boisseau sphérique laiton matricé DN Vanne à boisseau sphérique laiton matricé DN Vanne à boisseau sphérique laiton matricé DN Vanne à boisseau sphérique laiton matricé DN Vanne à boisseau sphérique laiton matricé DN Vanne à boisseau sphérique laiton matricé DN Vanne à boisseau polypropylène DN Vanne à boisseau polypropylène DN Vanne à boisseau polypropylène DN Vanne à boisseau polypropylène DN Robinet progressif polypropylène DN Robinet progressif polypropylène DN Bride borgne de fermeture cuve jusqu à 1500l Bride borgne de fermeture cuve à partir de 1800l Bride en inox DN25 cuve jusqu à 1500l Bride en inox DN25 cuve à partir de 1800l Bride en inox DN32 cuve jusqu à 1500l Bride en inox DN32 cuve à partir de 1800l Bride en inox DN40 cuve jusqu à 1500l Bride en inox DN50 cuve jusqu à 1500l Bride en inox DN50 cuve à partir de 1800l Bride en inox DN80 cuve à partir de 1800l Bride en inox DN100 cuve à partir de 1800l Robinet en laiton nickelé DN Tonnelet PE finition industrielle Tonnelet PE finition industrielle Tonnelet PE finition industrielle Tonnelet PE finition industrielle Tonnelet PE finition industrielle Bouchon Robinet standard DN Bonde de fermentation complète F Couvercle métallique TF Pompe vide-fût ATEX Pompe CENTRI H40, 230 V avec pistolet simple F Pompe CENTRI H40, 12 V avec pistolet simple Cadenas acier galvanisé

4 Traversée de paroi polypropylène simple DN Traversée de paroi polypropylène simple DN Traversée de paroi polypropylène simple DN Traversée de paroi polypropylène simple DN Traversée de paroi polypropylène simple DN Traversé de paroi polypropylène DN25/ Traversé de paroi polypropylène DN32/ Traversé de paroi polypropylène DN32/ Traversé de paroi polypropylène DN50/ Traversé de paroi polypropylène DN70/ Bride inox DN 40 pour cuve à partir de 1800l Bride PVC, moulée DN Bride PVC, moulée DN Bride PVC, moulée DN Bride PVC, moulée DN Bride PVC, moulée DN Bride PVC, moulée DN Bride PVC, moulée DN Bride PVC, moulée DN Évents en PVC taraudé DN SS Cuve PFV OVALE 2000 court milieu Palonnier non basculable bac à sel Palonnier non basculable bac à sel Couvercles plat gris Palonnier non basculable bac à sel 550/ Couvercle vissant complet Ø 190 mm Joint caoutchouc pour couvercle Ø 190 mm Bacs PFV sur roulettes 700 gris Bacs PFV avec fourreaux 700 gris Bacs PFV avec fourreaux 1100 gris Tonnelet PE finition industrielle Bacs PFV avec fourreaux 1500 gris S Cuve PFV COFFRE S Cuve PFV COFFRE S Cuve PFV COFFRE 500 long S Cuve PFV COFFRE S Cuve PFV COFFRE Bride PVC, moulée DN Bride PVC, moulée DN Bride PVC, moulée DN Tamis de remplissage pour dôme ø 420 mm S Cuve PFV OVALE TH avant S¹ Cuve PFV OVALE TH arrière Bacs PFV sur roulettes gris Entonnoir pour fût acier 200 litres sans couvercle Magasin de stockage PFV avec caillebotis et capot Bacs PFV sur roulettes gris Robinet de soutirage 1/2, laiton nickelé pour fût Robinet de soutirage 3/4, laiton nickelé pour fût Évents en PVC taraudé DN S Cuve PFV OVALE 6000 TH avant S¹ Cuve PFV OVALE 6000 TH arrière Poignée plastique pour tonnelets Bac PFV palette 150 sans caillebotis S Cuve PFV COFFRE Entonnoir pour fût acier 200 l avec couvercle rabattable F Pompe CENTRI H40, 24 V avec pistolet simple Entonnoir pour fût acier 60 litres sans couvercle Bride en inox DN 80 cuve jusqu à 1500l Serrure complète standard avec 1 clé pass Serrure complète avec 2 clés uniques, identiques Bac PFV sans équipement 200 bas gris Bride double pour deux abreuvoirs S Cuve PFV COFFRE Support jerrycan pour rayonnages 120, 360 et S Cuve PFV COFFRE 500 court Bride en inox DN20 cuve jusqu à 1500l Bride en inox DN20 cuve à partir de 1800l Kit de réparation polyester gris Kit de réparation polyester incolore Kit de réparation polyester vert C Couvercle vissant Ø 190 mm complet S¹ Cuve PFV COFFRE Bacs PFV sur roulettes 400 gris Bacs PFV sur roulettes 100 gris S Cuve PFV OVALE 8500 TH avant S¹ Cuve PFV OVALE 8500 TH arrière Caillebotis supplémentaire comme 1er étage Bac PFV 220/2 avec caillebotis galva Bac PFV 220/4 avec caillebotis galva Bac PFV 220/2 sans caillebotis galva Bac PFV 220/4 sans caillebotis galva Bac de vidange XL Bac de vidange XL Couvercles plat gris Bordures (4 pièces), galvanisées Rayonnage 120 avec bac de rétention 65 litres variante Bac PFV 220/3 avec caillebotis galva Bac PFV 220/3 sans caillebotis galva Bac PFV Bac PFV sans équipement 100 gris Bac PFV sans équipement 500 gris Bac PFV sans équipement 3300 gris Bacs PFV avec fourreaux 300 gris Bacs PFV avec fourreaux 400 gris Bacs PFV avec fourreaux 550 gris Bacs PFV avec fourreaux 2200 gris Bacs PFV sur roulettes 200 bas gris Bacs PFV sur roulettes 300 gris Bacs PFV sur roulettes 1100 gris Flexible sur mesure au mètre pour CENTRI H Pompe électrique 230 V, 56 l/min, pistolet automatique Limiteur d épandage pour SW130 ALU Bacs à sel PFV 100 SOE

5 7318 Bacs à sel PFV 200 SOE Bacs à sel PFV 200 AOE Bacs à sel PFV 400 SOE Bacs à sel PFV 400 AOE Bacs à sel PFV 550 SOE Bacs à sel PFV 550 AOE Bacs à sel PFV 700 SOE Bacs à sel PFV 700 AOE Capot polyester cadenassable Station DWT 56 PRO 1300 litres Station DWT 56 PRO 1500 litres Cuve UNI 750 litres Cuve UNI 1000 litres Cuve MULTI 750 litres Cuve MULTI 1000 litres Entonnoir filtre en polyester avec couvercle F Tube d aspiration avec raccord «pompier» alu F Bac CUBI-ACIER 1 galvanisé F Bac CUBI-ACIER 2 galvanisé Bac SW2 mobil Bacs à sel PFV 1100 SOE Bacs à sel PFV 1100 AOE Bacs à sel PFV 1500 SOE Bacs à sel PFV 1500 AOE Bacs à sel PFV 2200 SOE Bacs à sel PFV 2200 AOE Cuve DWT 1300 litres Cuve DWT 1500 litres Cuve DWT 2000 litres Cuve DWT 2350 litres Flexible d aspiration 2 m, clapet crépine, bonde, coude Cuve MULTI 400 litres Compteur digital FMT II pour pompe CENTRI H Bacs PFV sans équipement 100 bleu Bacs PFV sans équipement 200 bas bleu Bacs PFV sans équipement 200 haut bleu Bacs PFV sans équipement 300 bleu F Bacs PFV avec fourreaux 300 bleu Bacs PFV sans équipement 400 bleu F Bacs PFV avec fourreaux 400 bleu Compteur mécanique pour pompe à main Support fût FBG1 pour 1 fût Support fût FBG2 pour 2 fûts Bac IBC avec caillebotis acier galvanisé Porte bidon pour bac IBC Cadre piètement (hauteur 90 mm) pour bac IBC Cadres piétement en acier galvanisé Bac à sel PFV COMPACT Bac PFV sur roulettes 100 bleu Bac PFV sur roulettes 200 bas bleu Bac PFV sur roulettes 200 haut bleu Bac PFV sur roulettes 300 bleu Bac PFV sur roulettes 400 bleu Rayonnage 120 variante Rayonnage 120 variante Caillebotis galvanisé pour le 1er niveau Rayonnage Cuve PE VERTICALE Cuve PE VERTICALE Cuve PE VERTICALE Cuve PE VERTICALE Bride avec robinet à boule 1 cuve PE Indicateur de niveau mécanique cuve PE Raccord compression coudé à 90 cuve PE Kit de liaison complet 2 mise en batterie cuves PE Aspiration flottante cuve PE Rayonnage 400 variante Rayonnage 400 variante Rayonnage 400 variante Support (paire) pour rayonnage Rouleaux tournants (paire) pour rayonnages 400 et Rayonnage 800 variante Rayonnage 800 variante Rayonnage 800 variante Rayonnage 800 variante Rayonnage 800 variante Rayonnage 800 variante Supports (paire) pour rayonnage S Cuve PFV COFFRE Bac PFV 65 avec caillebotis galva MOBIL-BOX 170 litres couvercle rouge à l unité MOBIL-BOX 170 litres couvercle vert à l unité MOBIL-BOX 170 litres couvercle bleu à l unité MOBIL-BOX 170 litres couvercle rouge lot de 4 pièces MOBIL-BOX 170 litres couvercle vert lot de 4 pièces MOBIL-BOX 170 litres couvercle bleu lot de 4 pièces MOBIL-BOX 170 litres couvercle rouge lot de 8 pièces MOBIL-BOX 170 litres couvercle vert lot de 8 pièces MOBIL-BOX 170 litres couvercle bleu lot de 8 pièces Support jerrycan pour rayonnages 400 et Rayonnage Bride taraudée 1 cuve PE Bride taraudée 2 cuve PE Palonnier hydraulique basculable 400, 550 et 700 l nsc Cadre compl. palonnier basculable hydraulique 200 l Compteur mécanique 3 chiffres sortie coudée GB Cuve KS-Mobil double paroi (sans pompe) GB Cuve KS-Mobil double paroi (sans pompe) GB Cuve KS-Mobil double paroi (sans pompe) Caisson en acier galvanisé (verrouillable par cadenas) F Cuve DT-Mobil HORIZONTALE 980 litres Pompe CUBE 56 K Pied pour pompes CUBE 56 / CUBE Bonde application stockage : Bonde M 2 x M

6 Bonde application stockage : Bonde M 2 x M 3/ Cadre piétement en acier galvanisé Cadre piétement en acier galvanisé 200 bas Cadre piétement en acier galvanisé 200 haut Cadre piétement en acier galvanisé Cadre piétement en acier galvanisé Cadre piétement en acier galvanisé Cadre piétement en acier galvanisé Étagère de rétention 20 l en acier galvanisé Cale-fût pour fûts 60 litres (par lot de 3) MOBIL-BOX 250 litres couvercle rouge à l unité MOBIL-BOX 250 litres couvercle bleu à l unité MOBIL-BOX 250 litres couvercle rouge lot de 4 pièces MOBIL-BOX 250 litres couvercle bleu lot de 4 pièces MOBIL-BOX 250 litres couvercle rouge lot de 8 pièces MOBIL-BOX 250 litres couvercle bleu lot de 8 pièces Cadre sur roulettes en acier galvanisé Cadre sur roulettes en acier galvanisé 200 bas Cadre sur roulettes en acier galvanisé 200 haut Cadre sur roulettes en acier galvanisé Cadre sur roulettes en acier galvanisé Cadre sur roulettes en acier galvanisé Cadre sur roulettes en acier galvanisé Rayonnage 13/ Clés utilisateurs (10 pièces) Clé maître (1 pièce) Chariot PFV 220/ Box VÉHICULE Pompe à main double effet, certifiée ATEX 40 l/min Pompe à main, 40 l/min avec bec verseur Cuve PE verticale Pompe CUBE 70 MC Module d extension rayonnage Module d extension rayonnage13/ Bac PFV 220/1 sans caillebotis Bac PFV 220/1 avec caillebotis galva Chariot PFV 220/ Bac PLAT Bac PLAT 40 avec caillebotis galva Cuve UNI 1500 litres Couverture trémie SW20 L et 20E Couverture trémie SW35 E Pompe CUBE 70 K Pied pour CUBE MC Kit support mural pompes CUBE Logiciel spécial PC pour le transfert de données Jeu de clés et logiciel PC pour de transfert de données Pompe vide-fût à bec D Pompe VISCOMAT ELECTRIQUE Pompe VISCOMAT ELECTRIQUE et compteur digital K Flexible de distribution 4 m DN Flexible de distribution 6 m DN Flexible de distribution 8 m DN Flexible de distribution 10 m DN Flexible de distribution DN19 6 m remplacement Flexible de distribution DN19 8 m remplacement Flexible de distribution DN19 10 m remplacement Flexible de distribution DN25 4 m Flexible de distribution DN25 6 m Flexible de distribution DN25 8 m Flexible de distribution DN25 10 m Flexible de distribution DN25 6 m remplacement Flexible de distribution DN25 8 m remplacement Flexible de distribution DN25 10 m remplacement Armoire de sûreté FORT Cuve PFV rectangulaires Bac PFV palette 150 avec caillebotis Pelle HAUTE RÉSISTANCE PP01 à main Pelle HAUTE RÉSISTANCE PP04 à manche et poignée Cuve UNI 400 litres Cuve MULTI 340 litres Pompe électrique 12 V, 56 l/min, pistolet automatique Pompe électrique 24 V, 70 l/min, pistolet automatique Pistolet automatique 70 l/min Bac PFV sans équipement 550 bleu F Bacs PFV avec fourreaux 550 bleu R Bacs PFV sur roulettes 550 bleu Bac PFV sans équipement 700 bleu F Bacs PFV avec fourreaux 700 bleu R Bacs PFV sur roulettes 700 bleu Bac PFV sans équipement 1100 bleu F Bacs PFV avec fourreaux 1100 bleu R Bacs PFV sur roulettes 1100 bleu Chevalet inox pour bidon jusqu à 30 litres S¹ Cuve PFV COFFRE sans cloisons S¹ Cuve PFV COFFRE avec cloisons Cadres piétement en acier galvanisé Cadres piétement en acier galvanisé Cadres sur roulettes en acier galvanisé Cadres sur roulettes en acier galvanisé Cadres sur roulettes en acier galvanisé Armoire de Sûreté Armoire de Sûreté Étagère de rétention pour SÛRETÉ 1 et 1/2 (1 pièce) N PHYTO SRC 1.1 N nsc N PHYTO SRC 2.1 N nsc N PHYTO SRC 3.1 N nsc Rack avec 3 étagères courtes nsc Rack avec 3 étagères longues nsc Rampes d accès nsc Pompe CEMATIC BI-VOLTAGE 12/24V Armoire ANTI-FEU 12/20-FWF Armoire ANTI-FEU 6/20-FWF Épandeur SW20 E

7 8064 Épandeur SW35 E Bac PLAT Bac PLAT 30 avec caillebotis galva BOX LOGISTIQUE 610 litres sans couvercle Couvercle noir pour box 610 litres Rayonnage 10/ Module d extension rayonnage10/ Étage non étanche en acier galvanisé rayonnage 10/ Bacs à sel PFV ANTI-VANDALISME 400 SOE Bacs à sel PFV ANTI-VANDALISME 400 AOE Bacs à sel PFV ANTI-VANDALISME 550 SOE Bacs à sel PFV ANTI-VANDALISME 550 AOE Bacs à sel PFV ANTI-VANDALISME 700 SOE Bacs à sel PFV ANTI-VANDALISME 700 AOE Pompe électrique 50 l/min, 12 V, ATEX, compteur Pompe électrique 50 l/min, 24 V, ATEX, compteur Pompe électrique 70 l/min, 230 V, ATEX, compteur Armoire de SÛRETÉ 2/ Armoire de SÛRETÉ 1/ Compteur mécanique 3 chiffres Chariot SOLO livré avec bac PLAT Caillebotis en acier galvanisé pour bac PLAT Caillebotis en acier galvanisé pour bac PLAT CEMBOX Bac petit outillage CEMBOX 250/ Cloison de séparation CEMBOX Épandeur SA130 avec cardan longueur 60 cm Bride PVC, DN50 cuve à partir de l Bride PVC, DN80 cuve à partir de l Conteneur PHYTO SRC 1.1 T nsc Conteneur PHYTO SRC 2.1 T nsc Conteneur PHYTO SRC 3.1 T nsc Tamis de remplissage pour dôme ø 360 mm Raccord cannelé inox DN19 taraudé Flexible de distribution en EPDM, DN19, le mètre Collier de serrage en inox pour flexible DN F Station LUB ECO 750 litres F Station LUB ECO litres Unité mobile de vidange Réhausse vide-fût totale (par lot de 3) Pompe électrique 12 V, 56 l/min, pistolet automatique Pompe électrique 24 V, 70 l/min, pistolet automatique Pompe à main, 40 l/min avec bec verseur Pompe à main 40 l/min avec compteur bec verseur S¹ Cuves PFV coffres Pistolet automatique inox DN 19, débit jusqu à 70 l/min Cuve PE COFFRE jaune Cuve PE COFFRE jaune Cuve PE COFFRE jaune Chariot TWIN livré avec bac PLAT 30 et caillebotis Cuve PE VERTICALE Cuve PE VERTICALE F Tube d aspiration UNI litres Caillebotis galvanisé pour bac EURO-PE Caillebotis PE pour bac EURO-PE Pistolet simple débit jusqu à 80 l/min F Enrouleur automatique avec 10 m flexible DN G Enrouleur automatique avec 8 m flexible DN F Support mural orientable pour enrouleur automatique Compteur digital K24, 10 à 120 l/min Réhausse EURO-PE Cuve PE COFFRE verte Flexible d aspiration en EPDM, DN19, le mètre Crépine avec clapet anti-retour pour flexible DN Mamelon réduit fileté PP (2 pièces) 2 x3/ Mamelon réduit fileté PP 2 x Mamelon réduit fileté PP 2 x1 1/ Mamelon double PP Bouchon PP fileté Bac EURO-PE Bac EURO-PE avec caillebotis acier galvanisé Bac EURO-PE avec caillebotis PE Bac EURO-PE avec 4 pieds Bac EURO-PE avec 4 pieds avec caillebotis galvanisé Bac EURO-PE avec 4 pieds avec caillebotis PE Bac EURO-PE avec 2 patins Bac EURO-PE avec 2 patins avec caillebotis galvanisé Bac EURO-PE avec 2 patins avec caillebotis PE Bac EURO-PE mobil Bac EURO-PE mobil avec caillebotis galvanisé Bac EURO-PE mobil avec caillebotis PE Kit de montage pour bride inox sur cuve PE coffre 2000 l Pieds PE pour bac EURO-PE lot de Patins PE pour bac EURO-PE lot de F Kit Mobile pour bac EURO-PE CEMBOX CEMBOX 750 avec trappe latérale Bac petit outillage CEMBOX Cloison de séparation CEMBOX Kit de fixation plateau CEMBOX Flexible de distribution DN 19 pour essence Rayonnage EURO 1er niveau Bac DRUM 240/ Plate-forme PE2 avec caillebotis Plate-forme PE4 avec caillebotis Rampe de chargement Chariot de soutirage Lot de paillasses pour armoire SÛRETÉ 1 (4 pièces) Lot de paillasses pour armoire SÛRETÉ 2 (4 pièces) Bac CUBI-PE 1 avec caillebotis Bac CUBI-PE 2 avec caillebotis Collecteur de puisage PE1 pour bac CUBI-PE Collecteur de puisage PE2 pour bac CUBI-PE Compteur digital K24 pour AdBlue

8 Coude 90 pour compteur digital AdBlue, DN BOX LOGISTIQUE 525 litres sans couvercle Couvercle gris pour box 525 litres Attelage boule pour SW130 ALU Rayonnage EURO 2ème niveau Tamis de remplissage pour cuve PE COFFRE Station DWT 56 PRO 2000 litres Station DWT 56 PRO 2350 litres Pompe CENTRIMATIC 230 V pistolet automatique Pompe CENTRIMATIC 12 V pistolet automatique Pompe CENTRIMATIC 24 V pistolet automatique Kit de fixation plateau CEMBOX 150/ Bac de soutirage PE Support fût PE2 pour 2 fûts Rail de liaison PE long (pour longueur) Rail de liaison PE court (pour largeur) Croix de liaison PE F Station LUB PRO litres F Station LUB ECO litres F Station LUB PRO litres CEMBOX 750 grutable Bac outillage en métal CEMBOX Armoire ANTI-FEU 12/20-FWF Armoire ANTI-FEU 6/20-FWF Bac LABO 20 sans caillebotis Bac LABO 20 avec caillebotis Bac LABO 30 sans caillebotis Bac LABO 30 avec caillebotis Bac LABO 40 sans caillebotis Bac LABO 40 avec caillebotis Bac LABO 60 sans caillebotis Bac LABO 60 avec caillebotis Bac LABO 100 sans caillebotis Bac LABO 100 avec caillebotis Pompe CEMATIC BLUE 230V Raccord écrou tournant cannelé DN Coude 90 avec 2 écrous tournants Raccord double écrous tournants C Ventilation pour armoire anti-feu Station pneumatique LUB ECO 750 litres Station pneumatique LUB PRO 750 litres Station pneumatique LUB ECO litres Station pneumatique LUB PRO litres Station EASY Mobil 200 pompe manuelle Capot pour EASY Mobil 430 et Cuve DT-Mobil CUBE 650 litres Cuve DT-Mobil CUBE 980 litres KS-Mobil 90 avec pompe manuelle Kit de transvasement pour cubitainer STANDARD Kit de transvasement pour cubitainer PREMIUM Kit de transvasement pour fût Station EASY Mobil 430 pompe électrique 12 V Jauge de niveau pour EASY Mobil C Armoire PREMIERS SECOURS Cuve PE coffre verte Cuve PE coffre verte Épandeur SW20 L Compteur digital K24 pour EASY Mobil Capot PE pour cuves UNI et MULTI 340 et Station EASY Mobil 125 pompe manuelle F Station EASY Mobil 125 pompe électrique 12 V Box de rétention PE 2 fûts Box de rétention PE 4 fûts CEMBOX CEMBOX 150 Trolley CEMBOX Bac petit outillage CEMBOX Cloison de séparation CEMBOX Cloison de séparation CEMBOX Capot pour EASY Mobil 125 et 200, couleur orange Embout PVC moulé DN Embout PVC moulé DN Embout PVC moulé DN Embout PVC moulé DN Embout cannelé pour tuyau souple DN Embout cannelé pour tuyau souple DN Embout cannelé pour tuyau souple DN Embout cannelé pour tuyau souple DN Embout cannelé pour tuyau souple DN Vanne à boisseau sphérique laiton nickelé DN Vanne à boisseau sphérique laiton nickelé DN Cloisons anti-vagues pour cuves 3000l à 5000l (1paire) Cloisons anti-vagues pour cuves 6000l à 7000l (1 paire) Cloisons anti-vagues pour cuves 8500l à 10000l (2 paires) Raccord d adaptation en nylon DN Raccord d adaptation en nylon DN Robinet DN Vanne à boisseau polypropylène DN Cloisons anti-vagues pour cuves jusqu à 1500l (1 paire) Cloisons anti-vagues pour cuves 2000l à 3000l (1 paire) C Tuyau 25 mètres en DN Pomme-lance 60 cm avec raccord rapide Tonnelet PE finition viticole Tonnelet PE finition viticole Tonnelet PE finition viticole Tonnelet PE finition viticole Tonnelet PE finition viticole Tonnelet PE finition viticole Joint caoutchouc pour couvercle Ø 125 mm Couvercle vissant complet Ø 125 mm Pomme-lance réglable 60 à 160 cm avec raccord rapide Joint viton pour robinet DN AC Dévidoir automatique avec tuyau DN19 de 25 m S Dévidoir simple pour 25 m de DN19 avec support fixe

9 9461 Collerette Ø 190 mm pour couvercle vissant Tonnelet PE finition industrielle Tonnelet PE finition industrielle Tonnelet PE finition viticole Tonnelet PE finition viticole Cuve ovale PFV sur PLATEAU NU Cuve ovale PFV sur PLATEAU NU Cuve ovale PFV sur PLATEAU NU Cuve ovale PFV sur PLATEAU NU Cuve ovale PFV sur PLATEAU NU 3000 nsc Station UNI CENTRI H litres Station UNI CENTRI H litres Station UNI CENTRI H litres Station MULTI PRO 340 litres Station MULTI PRO 400 litres Station MULTI PRO 750 litres Station MULTI PRO 1000 litres A Station UNI PLATINE 1000 litres Cuve OVALE PFV sur remorque PLATEAU NU Cuve OVALE PFV sur remorque PLATEAU NU Cuve OVALE PFV sur remorque PLATEAU NU 1500 nsc Cuve OVALE PFV sur remorque PLATEAU NU 2000 nsc Patins acier galvanisé - cuve PFV OVALE 1000 court Patins acier galvanisé - cuve PFV OVALE 1000 long Patins acier galvanisé - cuve PFV OVALE Patins acier galvanisé - cuve PFV OVALE 2000 court Patins acier galvanisé - cuve PFV OVALE 2000 long Patins acier galvanisé - cuve PFV OVALE 3000 court Patins acier galvanisé - cuve PFV OVALE Patins acier galvanisé - cuve PFV OVALE 4000/ Patins acier galvanisé - cuve PFV OVALE Traitement vapeur pour bacs PFV jusqu à 550l Traitement vapeur pour bacs PFV de 600 à 1000l Traitement vapeur pour bacs PFV de 1500 à 2200l IN Traitement vapeur pour bacs PFV 3000 à 5000 l Traitement vapeur pour cuves PFV de 6000 à 7000l Traitement vapeur pour cuves PFV de 8500 à 10000l Groupe Motopompe thermique ROBIN 270 l/min B Kit de liaison DN25, 1,2 m Bouchon noir pour cuve UNI et MULTI J Joint à lèvre pour bouchon de cuve UNI Cuve arrosage SILENCIEUX Bac DRUM 450/ A Station UNI PLATINE 1500 litres Groupe Motopompe électrique 12 V, 38 A, 25 l/min B Kit de liaison DN25, 3 m M Vanne à clé 1/4 de tour Rampe de chargement AR 13/ Rampe de chargement AR 18/ Rampe de chargement AR 28/ Rampe d angle AV Rail de liaison VP Rail de liaison VP Rail de liaison VP Croix de liaison Liaison en T Plate-forme avec caillebotis acier FS 13/ Plate-forme avec caillebotis acier FS 13/ Plate-forme avec caillebotis acier FS 28/ Plate-forme avec caillebotis acier FS 18/ H Bac SW H Bac SW H Bac SW B Kit de liaison DN25, 2 m Station UNI PRO 400 litres Station UNI PRO 750 litres Station UNI PRO 1000 litres Kit d isolation CEMBOX pour BLUE EASY Mobil Box de rangement CEMBOX 150/ Bac DRUM 240/ Bac DRUM 240/ Épandeur SW50 E Couverture trémie SW EASY Box 400 (box sans station EASY Mobil ni batterie) KS-Mobil 200 avec pompe manuelle JERRIPOMPE CADDY CARBURANT Mousse pré découpée CEMBOX Pompe à piston pour bidon de 20 à 30 l Pompe à piston pour fût de 60 à 220 l Flacon gradué en polyéthylène 1 l Épandeur SW130 ALU Poussoir PFV/ALU Station EASY Mobil 200 ADR avec capot Station EASY Mobil 600 ADR sans capot Station EASY Mobil 600 ADR avec capot Jauge de niveau pour EASY Mobil Station KS EASY Mobil 120 pompe manuelle ss capot Station KS EASY Mobil 120 pompe manuelle av capot Station KS EASY Mobil 190 pompe manuelle ss capot Station KS EASY Mobil 190 pompe manuelle av capot Cuves Rectangulaires PE Cuves Rectangulaires PE Cuves Rectangulaires PE Cuves Rectangulaires PE Nettoyeur de bottes en PE JERRICANE ADR 5 litres Kit de fixation plateau CEMBOX 400/ JERRICANE ADR compartimenté 6 + 2,2 litres JERRICANE ADR 10 litres Bac de vidange PE Bac de vidange PE Pompe Cematic Box Pompe CEMATIC BLUE 12V

10 Pompe CEMATIC BLUE 24V Volucompteur pour Station UNI PRO Compteur digital K24 pour EASY Mobil CADDY RAVITAILLEUR gasoil 100l pompe manuelle CADDY RAVITAILLEUR gasoil 100l pompe électrique 12V CADDY RAVITAILLEUR essence 95l pompe manuelle Cloisons anti-vagues (1 paire) pour cuve PE Cloisons anti-vagues (1 paire) pour cuve PE Cloisons anti-vagues (1 paire) pour cuve PE Station BLUE EASY Mobil 125 l, 12 V pistolet simple Station BLUE EASY Mobil 200 l,12 V pistolet simple Station BLUE EASY Mobil 430 l,12 V pistolet simple Station BLUE EASY Mobil 600 l,12 V pistolet auto C Bac de rétention Souple 8/ Bac de rétention PLIABLE 30 l Station BLUE EASY Mobil 125 l, 12 V pistolet auto Station BLUE EASY Mobil 200 l, 12 V pistolet auto Station BLUE EASY Mobil 430 l, 12 V pistolet auto Station EASY Mobil 200 pompe électrique 12 V C Pompe Cematex 12V C Pompe Cematex 230V Fixation plateau (2 paires) pour box VÉHICULE Étagère de rétention SÛRETÉ 2 et 2/2 (1 pièce) Pompe électrique 12 V, 80 l/min avec pistolet auto Pompe électrique 24 V, 80 l/min avec pistolet auto Pelle PA Pompe rotative AdBlue C Couvercle complet à fermeture 1/4 de tour Épandeur SW Couverture trémie SW Poussoir ALU/BOIS Pompe ATEX 12 V Pompe ATEX 24 V Compteur mécanique 3 chiffres pompe ATEX 12 et 24 V Pompe ATEX 230 V Pompe ATEX 230 V avec compteur mécanique BOX PLIABLE 616 litres sans couvercle Couvercle pour box pliable 616 litres JERRICLEAN Enrouleur automatique 10 m de flexible DN Bac SOUPLE 500, avec sac de transport Bac SOUPLE 1750, avec sac de transport Pistolet pompe Station INDOOR Standard l nsc CANNE D ASPIRATION avec raccord type SEC Bac à sel PE Pelle RETRACTABLE Coffre à sel PE C Épandeur SW Couverture trémie SW Jauge de niveau ultrasonique Pompe rotative ALU Évent d aération 2 cuve PE R Station GNR TRACTION CENTRI 1500 litres R Station GNR TRACTION CENTRI 2000 litres R Station GNR TRACTION PLATINE 1500 litres R Station GNR TRACTION PLATINE 2000 litres Filtre eau et particules 80 l/min av indic de colmatage Filtre eau et particules 100 l/min av indicde colmatage Cartouche rechange 80l/min pour filtre Cartouche rechange 100 l/min pour filtre Pompe SILVER 60l/min Pompe GOLD 100l/min Cuve PE COFFRE équipée sur plateau Cuve PE COFFRE équipée sur plateau Cuve PE COFFRE équipée sur plateau Cuve OVALE PFV équipée sur plateau Cuve OVALE PFV équipée sur plateau Cuve OVALE PFV équipée sur plateau Cuve OVALE PFV équipée sur plateau Cuve OVALE PFV équipée sur plateau 3000 nsc Cuve OVALE PFV équipée sur plateau 4000 nsc Cuve OVALE PFV équipée sur plateau 5000 nsc Cuve OVALE PFV équipée sur Remorque Cuve OVALE PFV équipée sur Remorque Cuve OVALE PFV équipée sur Remorque 1500 nsc Cuve OVALE PFV équipée sur Remorque 2000 nsc Compteur mécanique 3 chiffres SILVER Station EASY Mobil 430 sur remorque routière V Kit d aspiration DN25, 1,2 m V Kit d aspiration DN25, 2 m V Kit d aspiration DN25, 4 m Bonde application transport M 2 x M Bonde application transport M 2 x M 3/ Pompe CEMOPACK 12 V avec 4 m de câble électrique Pompe CEMOPACK 24 V avec 4 m de câble électrique Pompe CEMOPACK 230 V avec 2 m de câble électrique Pompe rotative ATEX Unité mobile de filtration Compteur mécanique 4 chiffres GOLD Lame CHASSE NEIGE Pelle PLIABLE Bac SOUPLE 1000, avec sac de transport Pistolet automatique 120 l/min Racle rechange en inox pour lame CHASSE NEIGE Racle rechange «silencieuse» pour lame CHASSE NEIGE Station UNI PLATINE Station UNI PLATINE Station UNI PLATINE Coude 90 laiton MF Coude 90 laiton FF JERRICANE ADR 20 litres Entonnoir à bec flexible Assortiment de 3 entonnoirs à bec rigide 7 61

11 90368 Dalle de rétention Pack CEMATIC BLUE 230V Bec verseur anti-débordement Broc à huile 1 litre Station Eco Pack AdBlue 1000 l Station Eco Pack AdBlue 1500 l Station Eco Pack AdBlue 2000 l Station Eco Pack AdBlue 3000 l Bac à sel PE Bac à sel PE Coffre mobile C Bac de rétention SOUPLE 12/ Obturateur magnétique C Obturateur souple Kit d intervention, absorbants 20l tous liquides Pompe à LEVIER AdBlue Enrouleur automatique Adblue Platine IBC enrouleur automatique Adblue Pistolet auto Adblue avec compteur intégré Broc à huile 2 litres Broc à huile 5 litres Pompe à graisse manuelle Pompe à graisse électrique sans fil 18V Pompe lubrifiants VISCOMAT PNEUMATIQUE Pompe lubrifiants VISCOMAT PNEUMATIQUE av compteur Kit de Siphonnage Entonnoir à bec flexible (par 10) Assortiment de 3 entonnoirs à bec rigide (pa10) Broc à huile 1 litre (par 10) Broc à huile 2 litres (par 10) Broc à huile 5 litres (par 10) Tuyau 50 mètres en DN Support tournant pour dévidoir simple Support tournant pour dévidoir automatique Tarif sous réserves d augmentation du prix des matières premières. Tarif valable sauf erreur d imprimerie. 11 Ce tarif annule et remplace tous tarifs antérieurs. Prix H.T. conseillés départ MONTANAY CEMO France S.A.R.L. 198 Allée de la Croix des Hormes F MONTANAY Tél. +33 (0) Fax +33 (0) contact@cemofrance.fr

12 CONDITIONS GENERALES DE VENTE 12 GENERALITES : Toute commande implique l acceptation par l acheteur des présentes conditions réputées connues de celui-ci, auxquelles il ne peut opposer aucune clause contraire sauf dans la mesure où nous l avons formellement accepté par écrit. L acheteur s impose de porter les présentes conditions à la connaissance de ses clients auxquels elles seront applicables. DESCRIPTION DES MARCHANDISES : Les indications concernant le poids, les dimensions, la couleur, l équipement et les finitions spéciales, mentionnées dans les catalogues, tarifs, prospectus, annonces et imprimés sont données à titre indicatif tant qu elles ne sont pas mentionnées expressément dans notre confirmation de commande. Lorsque de telles indications sont mentionnées, des changements mineurs ou des modifications techniques, que nous nous réservons de manière générale pour toutes marchandises, ne sauraient en aucun cas s opposer à l exécution de la commande. Il en sera différent si la commande est établie suite à un devis effectué par nos soins pour un matériel spécifique. LIVRAISON - DELAIS : Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible, mais sont donnés à titre indicatif. Les dépassements de ces délais ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts, à retenue ou à annulation des commandes en cours. EXPEDITION : L expédition s effectue, en l absence de tout autre avis convenu entre les parties, selon notre convenance, sans garantie d un transport meilleur marché et à la charge du destinataire. Les marchandises sont livrables port dû ou si nous prenons en charge le transport elles voyagent aux risques et périls du destinataire. Nos clients doivent s assurer de l état des marchandises au moment de la livraison et pour le cas où il existerait des avaries, dommages ou manquants ils devront formuler leurs réserves par écrit sur le document de transport et confirmer ces réserves au transporteur par lettre recommandée dans les 48 heures de la livraison. Nos clients nous en informeront immédiatement par l envoi d une copie de la lettre recommandée. Nous pouvons assurer la marchandise expédiée contre le bris, le feu ou les dommages survenant pendant le transport sur demande expresse et écrite du client et à ses frais. RECEPTION DE LA MARCHANDISE : Le client s engage à prendre livraison, dans les trente jours qui suivent l avis de mise à disposition. Passé ce délai, le client est tenu au paiement du prix convenu et nous avons le droit, sans y être tenu, de disposer de la marchandise pour son compte, sous déduction de tous les frais ; à défaut, nous pourrons exiger des dommages et intérêts pour inexécution du contrat. Les réclamations vis-à-vis du transporteur doivent être formulées par courrier recommandé avec AR dans les 3 jours de sa réception, conformément à l article L du code de commerce. Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations vis-à-vis de la société CEMO France sur les manquants, sur les vices apparents ou sur la non-conformité des marchandises livrées par rapport à celles commandées doivent être formulées par courrier recommandé avec AR dans les 7 jours de sa réception. Lorsque, après contrôle, un manquant, un vice apparent ou une non-conformité est effectivement constaté par notre société, le client ne pourra demander à CEMO France que le remplacement des articles non-conformes et/ou le complément à apporter pour combler les manquants aux frais de celleci, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité ou à la résolution de la commande. Aucune action en non-conformité ne pourra être engagée par le client plus de 7 jours après la livraison des produits. Il est expressément convenu par l acceptation par le client des présentes conditions générales de vente qu après l expiration de ce délai, le client ne pourra invoquer la non-conformité des produits ni opposer celle-ci en demande reconventionnelle pour se défendre à l occasion d une action en recouvrement de créances engagée par notre société. Le déchargement relève de la responsabilité du client. A cet égard, il appartient à ce dernier de prendre toutes les dispositions utiles et nécessaires pour effectuer ce déchargement. Les frais y afférents seront en tout état de cause uniquement supportés par le client. La société CEMO FRANCE s exonère ainsi de toute responsabilité pour tout dommage survenu lors du déchargement. RETOUR : Un retour ne peut être effectué que sur du matériel n ayant subi aucune altération ou modification. Tout retour de marchandises doit faire l objet d un accord formel entre l acheteur et notre entreprise. Aucune demande de retour ne sera acceptée après un délai de 1 mois suivant la date de livraison. Les frais et risques du retour sont toujours à la charge de l acquéreur. Tout produit retourné sans cet accord serait tenu à la disposition du client et ne donnerait pas lieu à l établissement d un avoir. Pour un article retourné sera établi un avoir avec une décote de 15% sur la valeur neuve hors taxe du produit plus 15 hors taxe de frais fixes et forfaitaires de dossier. GARANTIE : Nous accordons une garantie de 12 mois à partir de la date de facture, sauf exceptions mentionnées dans notre catalogue. La garantie couvre les vices cachés. Nos clients étant des professionnels, le vice caché s entend d un défaut de réalisation du produit le rendant impropre à son usage et non susceptible d être décelé par l acheteur avant son utilisation. Nous ne couvrons pas les dommages et les usures résultant : d un usage non conforme aux préconisations d usage, d une adaptation, d une réparation ou d un montage spécial anormal ou non de nos produits sauf si celui-ci a été réalisé sous notre surveillance, d une cause externe (accident, foudre, surtension, vol, dégradations, malveillance ), d un défaut des conditions de stockage et/ou de conservation ou d un défaut d entretien. Dans le cas d un vice caché supposé survenant pendant la période de garantie, le client devra contacter notre Service SAV pour l ouverture d un dossier de prise en charge, à la condition impérative de fournir la facture d achat initial. Il appartiendra au client de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatées. Il devra nous laisser toutes facilités pour procéder à la constatation des vices et pour y porter remède. Il s abstiendra d intervenir lui-même ou de faire intervenir des tiers à cette fin, dans le cas contraire, il perd tout droit à la garantie. Si le vice caché est avéré, CEMO s engage à fournir à sa convenance dans les meilleurs délais la pièce de rechange ou un article équivalent (neuf ou réparé) de remplacement, à la condition de nous retourner la pièce ou article défectueux sous quinze jours, accompagné d une copie de la facture d achat initial et de la fiche retour SAV. Dès lors, le client recevra un avoir équivalent aux coûts de pièce et/ou article et d expédition. Dans le cas contraire, les frais de remplacement (expédition incluse) seront à la charge du client. CEMO France exclut de sa prise en charge : Les frais d intervention pour réparation ou déplacement, les frais de déplacement, le coût de perte d exploitation et les frais de nettoyage. COMMANDE SPECIFIQUE : En cas de réalisation par nos soins d un matériel spécifique, il sera établi un devis. Dès l acceptation de ce dernier par le client, il devra verser un tiers du montant total, le solde devant intervenir dans le mois qui suit la livraison. Il est précisé que dans le cadre de la réalisation de ce matériel, le client, sur sa demande, pourra être propriétaire du moule. Dans ce cas, une facturation sera établie distinctement. PRIX : La livraison s effectue aux prix mentionnés dans la confirmation de commande. Cependant, si la livraison est disponible plus de quatre mois après la conclusion du contrat, nous sommes en droit d adapter les prix indiqués aux augmentations des coûts telles qu augmentations du prix des matières premières ou des salaires, ainsi qu aux variations des cours des monnaies étrangères. Nos prix s entendent départ Montanay. FACTURATION : Une somme forfaitaire de 2 H.T. par facture, destinée à couvrir les frais administratifs, sera facturée. Toute commande dont le montant est inférieur à la somme de 40 H.T. donne lieu à la facturation d une somme forfaitaire de 4 H.T. PAIEMENT : Nos factures sont, sauf dérogation, payables à 30 jours nets à partir de la date d émission de la facture. Nos services se réservent la possibilité d exiger un paiement à la commande pour tout client ne possédant pas un compte dans notre établissement, ou en cas de difficultés financières notoires ou de solvabilité douteuse du client. Tout changement de solvabilité du client ou le non-respect des conditions de règlement pourra entraîner une réduction des délais de paiement accordés auparavant. Nous nous réservons le droit d exiger de tout client un acompte à la commande. Les chèques et les effets de commerce sont portés à notre crédit sous réserve d encaissement. Les effets émis à l acceptation devront être retournés sous 48 heures. DEFAUT DE PAIEMENT ET PENALITES DE RETARD : Tout report de paiement sans notre accord préalable ainsi que tout retard de paiement feront l objet d une facturation complémentaire d intérêts calculés, par quinzaine entamée, au taux de refinancement de la Banque Centrale Européenne (BCE) majoré de 10 points ainsi que le paiement d une somme forfaitaire de quarante (40) Euros due au titre des frais de recouvrement. Ces pénalités courent de plein droit à partir de la date de règlement indiquée sur la facture ou de l échéance d un effet impayé, sans qu un rappel soit nécessaire. En cas d impayé, le client accepte expressément de rembourser les frais bancaires et de recouvrement que nous aurions exposés. A défaut de paiement d une seule échéance, l intégralité des sommes restant dues deviendra de plein droit immédiatement exigible ainsi que les intérêts. En cas de pluralité d échéances, le nonpaiement d une seule de celles-ci entraînera la déchéance du terme et la totalité des sommes restant dues deviendra alors exigible, sans préjudice d exercer l action résolutoire, quinze jours après une mise en demeure par lettre recommandée avec avis de réception, demeurée infructueuse. Toutes les commandes en cours seront annulées. Dans le cas où la carence du débiteur nous contraindrait à confier à notre contentieux le recouvrement des sommes dues à notre société, celles-ci se trouveraient majorées, en sus des intérêts précités, d une indemnité irréductible fixée à 20% de leur montant. Cette majoration est établie à titre de clause pénale conformément aux articles 1226 et 1152 du Code civil. Il est interdit à l acheteur de revendre les marchandises livrées s il se trouve en état de cessation de paiement ou en état d insolvabilité. Il doit céder à CEMO France en cas de revente toutes les créances nées à son profit de la revente au tiers acquéreur, mais reste tenu envers CEMO France à titre principal du paiement du prix stipulé pour la vente initiale. En cas de saisie ou de toute intervention d un tiers, l acheteur est tenu d en aviser immédiatement la société CEMO France par lettre recommandée avec accusé de réception de manière à ce que la société CEMO France soit subrogée dans les droits de l acheteur. CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE : Il est expressément convenu que notre société conserve la propriété des marchandises livrées jusqu au paiement intégral de leur prix, en principal et intérêts, la remise de traite ou tout autre titre créant une obligation de payer ne constituant pas un paiement. En cas de non-paiement total ou partiel du prix à échéance, le vendeur peut exiger de plein droit et sans formalité la restitution de la chose aux trais, risques et périls de l acheteur. Les marchandises restant notre propriété jusqu au paiement intégral de leur prix, notre société autorise l acheteur à revendre les marchandises désignées ci-dessus, sous condition que l acheteur étant simple dépositaire du prix s acquitte dès la revente des sommes correspondantes, celles-ci étant d ores et déjà nanties au profit de notre société. En cas de redressement ou de liquidation judiciaire, les marchandises ci-dessus désignées pourront être revendiquées conformément aux dispositions de la loi du 25 janvier 1985 et de la loi L du 26 juillet 2005 dans le délai de trois mois à partir du prononcé du jugement ouvrant la procédure de redressement ou de liquidation judiciaire. L acheteur deviendra cependant responsable des marchandises dès leur remise matérielle, le transfert de possession entraînant celui des risques. L acheteur s engage dès à présent à souscrire auprès d une compagnie de son choix un contrat d assurance garantissant les risques de perte, vol ou destruction des marchandises. En cas de désaccord sur les modalités de la restitution des marchandises, celle-ci pourra être obtenue par ordonnance de référé rendue par M. le Président du tribunal de commerce de Lyon qui désignera, si besoin est, un expert chargé d évaluer la valeur des marchandises au jour de sa restitution, afin de liquider les comptes des parties sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient incomber à l acheteur en raison de la résolution du contrat. COMPETENCE : En cas de litige, le tribunal de commerce de Lyon sera le seul compétent. Toutes modifications de nos Conditions Générales de Vente pourront être apportées par voie de publication sur notre site internet.