CONSTRUIRE ET ENSEIGNER LA BIOETHIQUE DANS LES PAYS FRANCOPHONES : AU CARREFOUR DES DISCIPLINES ET DES PRATIQUES

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1 ASSOCIATION INTERNATIONALE DROIT, ETHIQUE ET SCIENCE CENTRE DE DROIT MEDICAL ET BIOMEDICAL (CDMB), UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN (UCL) CENTRE INTERDISCIPLINAIRE DROIT, ETHIQUE ET SCIENCES DE LA SANTE (CIDES), UNIVERSITE DE NAMUR (FUNDP) V èmes RENCONTRES INTERNATIONALES FRANCOPHONES DE BIOETHIQUE CONSTRUIRE ET ENSEIGNER LA BIOETHIQUE DANS LES PAYS FRANCOPHONES : AU CARREFOUR DES DISCIPLINES ET DES PRATIQUES LOUVAIN-LA-NEUVE / NAMUR (BELGIQUE) 7-9 AVRIL 2011 RESUME La bioéthique est aujourd hui tout à la fois très anglophile et très anglophone. Les ouvrages, les revues et les prises de position dans le domaine sont souvent écrites en anglais, par des anglophones, généralement issus des pays les plus développés. Par ailleurs, les formations - diplômantes ou non en bioéthique qui sont offertes un peu partout dans le monde sont régulièrement proposées en anglais, par des intervenants qui ont eux-mêmes été éduqués en anglais. Un tel tropisme est parfaitement en phase avec l histoire. Après tout, l acte de naissance de la bioéthique est signé en anglais, en anglais des Etats-Unis, faudrait-il ajouter. Nous apprécions cette bioéthique-là qui constitue pour tous les chercheurs dans le monde une inestimable source d inspiration. Mais dans ce colloque, nous souhaiterions montrer qu il est également possible de construire et d enseigner une bioéthique francophone. Nous mettrons dès lors en évidence la vivacité de la francophonie dans l univers de la bioéthique, en montrant qu il ne s agit pas d une bioéthique de traduction, directement inspirée des travaux en anglais, mais réellement d une réflexion spécifique marquée par les caractéristiques propres d une langue et d une culture francophones. L approche francophone occupe aujourd hui une place à part entière dans l univers de la bioéthique, mais elle s enseigne également, un peu partout dans le monde, en fonction des diversités locales. Le respect de ces «diversités» est d ailleurs essentiel. En francophonie, il y a probablement autant de manières de construire et d enseigner la bioéthique que d accents. Notre principal objectif sera précisément de rendre hommage à cette diversité à travers la

2 mise en valeur de l expérience des uns et des autres, en Belgique, en France, en Suisse, au Québec, en Afrique francophone ou en Europe de l Est francophile. De diversité, il sera également question à travers le goût pour l interdisciplinarité que manifestent souvent ceux qui s intéressent à la bioéthique. Deux disciplines au moins sont indispensables à une réflexion sérieuse à propos des progrès biotechnologiques ou médicaux : l éthique et le droit. Nous avons la prétention de les réunir dans ce colloque et de les faire dialoguer autour d expériences concrètes. ORGANISATEURS : - Association internationale droit, éthique et science (IALES), Paris - Centre Interdisciplinaire Droit, Ethique et Sciences de la Santé (CIDES), Université de Namur (FUNDP) - Centre de Droit Médical et Biomédical (CDMB), Université catholique de Louvain - Réseau international francophone de bioéthique COOPERATION : - Agence de la biomédecine, France - Commission canadienne pour l UNESCO - Commission d éthique de la science et de la technologie du Québec - Institut de recherche pour le développement (IRD), France - Ministère français des Affaires Etrangères et Européennes - Organisation internationale de la Francophonie (OIF) - Organisation mondiale de la santé (OMS) - UNESCO COMITE ORGANISATEUR Madame Catherine BERT (Faculté de Droit, FUNDP), Monsieur Christian BYK (Association internationale droit, éthique et science, Paris), Mademoiselle Florence COLS (Centre Interdisciplinaire Droit, Ethique et Sciences de la Santé, FUNDP), Mademoiselle Marie- Noëlle DERESE (Centre de Droit Médical et Biomédical, UCL), Dr. Albert FOX (Centre Interdisciplinaire Droit, Ethique et Sciences de la Santé, FUNDP), Monsieur Jean-Marc HAUSMAN (Centre de Droit Médical et Biomédical, UCL), Prof. Bertrand HESPEL (Département Sciences, Philosophies, Sociétés, FUNDP), Monsieur Jean-Paul LEONIS (Département Sciences, Philosophies, Sociétés, FUNDP), Prof. Jean-Marie MALOTEAUX (Faculté de médecine et Centre de Droit Médical et Biomédical, UCL), Madame Mireille MEERT (Département Sciences, Philosophies, Sociétés, FUNDP), Prof. Didier MOULIN (Faculté de médecine, UCL), Prof. Laurent RAVEZ (Centre Interdisciplinaire Droit, Ethique et Sciences de la Santé, FUNDP), Prof. Geneviève SCHAMPS (Centre de Droit Médical et Biomédical, UCL), Mademoiselle Anne-Cécile SQUIFFLET (Centre de Droit Médical et Biomédical, UCL), Dr. Chantal TILMANS (Centre Interdisciplinaire Droit, Ethique et Sciences de la Santé, FUNDP)

3 COMITE SCIENTIFIQUE : Le Comité scientifique est constitué des membres du comité de pilotage du Réseau francophone de bioéthique dont les noms et les qualités sont repris ci-dessous et auxquels il faut ajouter les personnes suivantes : Prof. Marie-Luce DELFOSSE, (Faculté de Droit et Faculté de Philosophie et Lettres, FUNDP), Prof. Michel DUPUIS (Université catholique de Louvain, Vice-Président du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique), Prof. J. FRÜHLING (Secrétaire perpétuel de l Académie Royale de Médecine de Belgique, ancien membre de l Ordre des Médecins, Conseil provincial du Brabant), Prof. Gilles GENICOT (Faculté de Droit, Unité de droit familial et de droit médical, Université de Liège, Membre du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique) Prof. Bertrand HESPEL (Département Sciences, Philosophies, Sociétés, FUNDP), Prof. Gilbert HOTTOIS (Centre de Recherches Interdisciplinaires en Bioéthique, Université Libre de Bruxelles), Prof. Yves-Henri LELEU (Faculté de Droit, Unité de droit familial et de droit médical, Université de Liège), Prof. Marie-Geneviève PINSART (Centre de Recherches Interdisciplinaires en Bioéthique, Université Libre de Bruxelles, Membre du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique), Prof. Laurent RAVEZ (Centre Interdisciplinaire Droit, Ethique et Sciences de la Santé, FUNDP), Prof. Geneviève SCHAMPS (Centre de Droit Médical et Biomédical, UCL, Comité consultatif de Bioéthique de Belgique), Prof. Jeanine- Anne STIENNON-HEUSON (Faculté de Médecine, Université de Mons, Membre du Comité International de Bioéthique, Membre du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique) Membres du comité de pilotage du Réseau francophone de bioéthique Dr. Rajaona Andriamananjara (Comité pour l éthique des sciences et des technologies, Madagascar) Dr. Roberto Andorno (Université de Zürich, Suisse) Dr. Jérôme Ateudjieu (Faculté de médecine, Yaoundé, Cameroun) Juge Jean-Louis Baudouin (Cour d appel du Québec, Canada) Madame Nicole Beaudry (Commission nationale de l éthique de la science et de la technologie du Québec, Canada) Prof. Michel Bélanger (Réseau droit de la santé, AULF, Université de Bordeaux IV, France) Prof. Sadek Beloucif (Président du Conseil d orientation, Agence de la biomédecine, Paris) Dr. Blaise Bikandou (Laboratoire national de santé publique, Brazaville, Rép. du Congo) Dr. Marie-Charlotte Bouesseau (OMS) Monsieur Christian Byk (Association internationale Droit, éthique et science, juge à la cour d appel, Paris) Madame Ingrid Callies (Institut Pasteur, France) Prof. Hervé Chneiweiss (INSERM, France) Prof. Jalloul Daghfous (Président du comité national d éthique médicale, Tunis) Prof. Edith Deleury (Présidente de la Commission nationale de l éthique de la science et de la technologie, Université Laval, Québec, Canada) Prof. Anne-Marie Duguet (Université Paul Sabatier, France) Monsieur Jean-Pierre Foucault (Président de la Commission nationale de bioéthique, GODF, France) Monsieur Bernard Frontero (Directeur de l Alliance Française, Malaga) Prof. Nouzha Guessous-Idrissi (ancienne Présidente du Comité international de bioéthique, Université de Casablanca, Maroc)

4 Prof. Christian Hervé (Institut international de recherche en éthique biomédicale, Université Paris Descartes, France) Prof. Claude Huriet (Président de l Institut Curie, France) Dr. Michèle Stanton-Jean (Université de Montréal, ancienne Présidente du comité international de bioéthique, Québec, Canada) Dr. Pierre Blaise Matsiégui (Comité national d éthique pour la recherche, Lambaréné, Gabon) Dr. Antoine Lokossou (Centre International d'enseignement et de Recherche en Santé de la Reproduction (CIRESAR), Bénin) Dr. Jean Martin (Comité international de bioéthique, Lausanne, Suisse) Pr. Félicien Munday (Centre interdisciplinaire de bioéthique pour l Afrique francophone, R D Congo) Madame Christine Noiville (Université Paris I et CNRS, Présidente du Comité d éthique du Haut Conseil des Biotechnologies, France) Prof. Dominique Sprumont (Université de Neuchâtel, Suisse) Prof. Vladisav Stefanovic (Président du Comité national de bioéthique serbe pour l UNESCO, Belgrade, Serbie) Prof. Aïssatou Toure (Institut Pasteur, Dakar, Sénégal) Prof. Abdelhafid Ossoukine (Université d Oran, Algérie) Prof. Laurent Ravez (Directeur du CIDES, Université de Namur (FUNDP), Belgique) Sœur Anne Robichaud (Université de Moncton, Nouveau-Brunswick, Canada) LIEUX : Université catholique de Louvain, Louvain-la-Neuve (Belgique) Université de Namur (FUNDP), Namur (Belgique) DATES : du 7 au 9 avril 2011 (2 journées et demi)

5 PROGRAMME Jeudi 7 avril 2011 à l UCL (Louvain-la-Neuve) Session inaugurale : Enseigner la bioéthique dans les pays francophones 14 h Ouverture par les autorités académiques et par les organisateurs 14h30 «Peut-on accepter les progrès en sciences biomédicales sans progrès en éthique?» Prof. Lazare BENAROYO (Professeur d éthique et philosophie de la médecine à la Faculté de biologie et de médecine (FBM) de l Université de Lausanne et médecin-chef de l unité d éthique du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV)) 15h30 «Bioéthique et enseignement : quels rapports, quels apports?» Prof. Félicien MUNDAY (Université de Kinshasa, CIBAF, République Démocratique du Congo) 16h00 Pause-café 16h20 «La bioéthique en Afrique francophone : quelques expériences concrètes» Prof. Laurent RAVEZ (Directeur du CIDES, Université de Namur (FUNDP)) 16h40 «L apprentissage du contexte de la pratique médicale dont la bioéthique» Prof. Didier MOULIN (Faculté de Médecine, UCL) 17h10 «Les implications de la bioéthique au niveau juridique : quels enseignements?» Prof. Geneviève SCHAMPS (Centre de Droit Médical et Biomédical, UCL) 17h30 Discussion 18h00 Réception de bienvenue

6 Vendredi 8 avril 2011 à l Université de Namur (FUNDP) (Se) former à l éthique des pratiques biomédicales 8h45 Accueil 9h «La bioéthique : de l enseignement de base à la formation continue. Quelles valeurs communes, quelles méthodologies?» Prof. Danielle LAUDY (Centre de Pédagogie Appliquée aux Sciences de la Santé, Université de Montréal) 9h30 Discussion 10h Pause-café Ateliers en parallèle (10h30-13h) Atelier 1 : «(Se) former à l éthique clinique» Présidence (exposé de présentation du thème) : Prof. Pierre BOITTE (Centre d éthique médicale, Université Catholique de Lille) Animateur : Dr. Albert FOX (CIDES, Université de Namur-FUNDP) Intervenants : Prof. Michel DUPUIS (Vice-Président du Comité consultatif de bioéthique de Belgique, Institut de recherche santé et société, Université Catholique de Louvain), Prof. Luc ROEGIERS (Institut de recherche santé et société, Université catholique de Louvain), Prof. Geneviève SCHAMPS (Centre de Droit Médical et Biomédical, UCL, Belgique) Atelier 2 : «(Se) former au droit et à l éthique des transplantations» Présidence (exposé de présentation du thème) : Prof. Sadek BELOUCIF (Agence de la biomédecine, France) Animateurs : Prof. Patrick EVRARD (Cliniques Universitaires UCL de Mont-Godinne) Intervenants : Prof. Jean-Paul SQUIFFLET (Université de Liège), Mademoiselle Anne-Cécile SQUIFFLET (Centre de Droit Médical et Biomédical, UCL), Monsieur Dominique VAN DEYNSE (Coordinateur Principal, Centre de Transplantation d organes, Cliniques universitaires St Luc), Madame Régine WILMOTTE (juriste, service juridique DG 1, SPF Santé publique) Ateliers en parallèle (14h-17h) Atelier 3 : «(Se) former au droit et à l éthique de la recherche» Présidence (exposé de présentation du thème) : Dr Marie-Charlotte BOUËSSEAU (OMS) Animateurs : Prof. Dominique SPRUMONT (Institut du droit de la santé-programme TRREE)

7 Intervenants : Prof. Edith DELEURY (Présidente de la Commission nationale de l éthique de la science et de la technologie, Université Laval, Québec, Canada), «La formation à l'éthique de la recherche dans les universités québécoises», Prof. Michel BERGERON (Ethicien au Comité universitaire d éthique de la recherche, Université de Montréal et membre du Groupe consultatif interagences en éthique de la recherche du Canada), «Construire et enseigner l éthique de la recherche au Québec : réflexion sur une expérience au carrefour de cultures» Atelier 4 : «Devenir bioéthicien(ne)?» Présidence (exposé de présentation du thème) : Prof. Nouzha GUESSOUS-IDRISSI (Ancienne Présidente du Comité international de bioéthique, Université de Casablanca, Maroc) Animateur : Dr. Dafna FEINHOLZ (Division de la Bioéthique, UNESCO) Intervenants : Prof. Béatrice GODARD (Faculté de médecine, Université de Montréal), Dr. Noroseheno RAMIANDRISOA (Université d Antananarivo, Madagascar), Monsieur Aimé MALONGA (CIBAF, Université de Kinshasa, RDC), Prof. Jean-Philippe COBBAUT (Centre d éthique médicale, Université Catholique de Lille)

8 Samedi 9 avril 2011 à l Université de Namur (FUNDP) Former à l éthique des choix collectifs 8h45 Accueil 9h Table ronde : «La formation des gestionnaires et des politiques aux questions d éthique des sciences et de santé publique» Présidence (exposé de présentation du thème) : Madame Nicole BEAUDRY (Commission nationale de l éthique de la science et de la technologie du Québec, Canada) Animateur : Prof. M.-L. DELFOSSE (Faculté de Droit et Faculté de Philosophie et Lettres, FUNDP) Intervenants : Liste des intervenants à compléter en fonction de l appel à communication qui sera lancé. 12h30 Pause déjeuner 14h Table ronde : «Informer, éduquer, sensibiliser. Les outils du débat de société avec les citoyens : le rôle des comités nationaux d éthique et des autres intervenants en matière de soins de santé» Présidence (exposé de présentation du thème) Madame Michèle STANTON JEAN (chercheur invité, Faculté de droit, Centre de recherche en droit public, Université de Montréal, Présidente du comité d'éthique et d'intégrité scientifique du Fonds de recherche en santé du Québec, ex-présidente du Comité international de bioéthique (UNESCO), présidente sortante de la Commission canadienne pour l'unesco) Animateur : Prof. Michel DUPUIS (UCL, Vice-Président du Comité consultatif de bioéthique de Belgique) Intervenants : Prof. Denise AVARD (Directrice de recherche au département de génétique humaine de la Faculté de médecine, McGill University, Canada) : «Favoriser l'implication du public pour accroître les débats éthiques en matière de recherche génomique : une comparaison internationale», Prof. Paul SCHOTSMANS (Président du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique, K. U. Leuven) 16h00 Pause-café 16h30 «Les grands axes de la recherche en bioéthique pour un dialogue entre pays francophones» Mr. Bavon MUPENDA (Co-coordinateur du projet NIH-Fogarty sur la Bioéthique, CIBAF, Université de Kinshasa, RDC, University of North Carolina, Chapel Hill, Doctorant à l UCL) 17h «La chaire (francophone) de bioéthique : quels acteurs? Quels projets?»

9 Prof. Christian HERVE (Université Paris-Descartes) Dr. Ingrid CALLIES (Institut Pasteur, Paris) Prof Lazare POAME (Chaire de bioéthique, Université de Bouaké, Côte d Ivoire) PARTICIPATION AUX FRAIS Le principe des Journées francophones de bioéthique est que chaque institution participante doit assumer la charge de ses experts. Toutefois, il est demandé aux institutions co-organisatrices de prévoir (ou de solliciter de leurs autorités nationales) un soutien permettant la prise en charge de 10 experts ne disposant pas d un soutien suffisant de leur institution. Sauf exception (pour les étudiants et les orateurs invités), il est demandé à chacun 100 euros au titre de droits d inscription, comprenant l accès aux séances, le dossier, les pauses café et la réception de bienvenue. Consultez notre site internet :