MATRICE du COURS DANS TOUS LES MODULES

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1 MATRICE du COURS DANS TOUS LES S COMPÉTENCES Dignité humaine Obstacles au comportement humanitaire Dilemmes Conséquences Perspectives multiples Discussion Écoute Respect de l'autre dans le désaccord Argumentation de ses opinions Remue-méninges Analyse de différentes perspectives Jeu de rôles Analyse de récits Présentation de récits Analyse de dilemmes Identification des conséquences Analyse des enchaînements de conséquences Analyse de problèmes Évaluation des besoins Recherche de solutions Estimation des ordres de grandeur Estimation de l ampleur de l effort nécessaire Travail en groupe Rédaction de journal Raisonnement juridique (culpabilité, responsabilité) Identification des problèmes Planification d'une intervention Récolte de documentation Évaluation d'un projet LES S INTRODUCTION Quelles images évoque pour vous le conflit armé? Que pensez-vous des tentatives de limiter les souffrances causées par la guerre? Qu est-ce que la dignité humaine? Limites aux conflits armés Dignité humaine Images et perceptions Prendre conscience des enjeux fondamentaux qui sous-tendent le droit international humanitaire (DIH). Prendre conscience que les questions soulevées par une réflexion sur le DIH n ont pas toujours de réponse simple. Élaborer une première définition de la dignité humaine. La notion de dignité humaine est au cœur du droit humanitaire: elle sera réexaminée sous divers angles tout au long du programme Explorons le droit humanitaire (EDH). Certaines des questions traitées dans EDH n ont de réponse ni unique, ni facile. L un des objectifs du programme est d identifier et d étudier ces questions. 7

2 1 La perspective humanitaire Qu est-ce qu un témoin? A quels dilemmes les témoins se trouvent-ils confrontés? Quel peut être l impact des témoins? Quelle est la nature d un acte humanitaire? Témoin Acte humanitaire Pression sociale 1A Que peuvent faire les témoins? Comprendre l impact que peut avoir un témoin sur les actes d autrui. Analyser des situations où des personnes, témoins d'actes de violence, interviennent pour protéger la vie et la dignité humaine. Un témoin est une personne ordinaire, qui, confrontée à un épisode de violence, a le choix d'agir ou pas pour protéger la vie et la dignité humaine de personnes qu elle ne connaît pas nécessairement. En agissant, les témoins prennent souvent des risques pour leur sécurité ou pour leurs biens. Dans toutes les sociétés, des gens ordinaires se sont opposés à des actes inhumains afin de protéger des personnes vulnérables. 1B Analyser les actes humanitaires 1C Le dilemme du témoin Comprendre la notion d acte humanitaire. Comprendre le poids de la pression sociale sur les choix à faire dans des situations où la vie ou la dignité d une personne est en danger. Etre capable d identifier les actes humanitaires, dans les événements de l'actualité internationale comme dans la vie quotidienne. Saisir la complexité de la situation dans laquelle se trouve une personne qui est témoin d une menace à la dignité humaine. Apprendre à analyser un dilemme. L acte humanitaire est un geste qui protège quelqu un dont la vie ou la dignité humaine est menacée, et en particulier des personnes qui habituellement ne bénéficient pas de protection. Dans bien des cas, ces actes peuvent impliquer une prise de risque personnel. Les actes humanitaires, qui visent à protéger la vie et la dignité humaine, peuvent s'avérer difficiles dans certains contextes sociaux. Un acte humanitaire donne souvent lieu à un dilemme : faut-il intervenir pour protéger quelqu un, lorsque cet acte peut engendrer un risque ou un coût pour soi ou pour la personne que l on tente de protéger? Chaque choix peut entraîner des conséquences complexes à long terme pour toutes les personnes concernées. 8

3 Les limites dans les conflits armés Quelles limites sont requises et pourquoi? Quelle est l origine de ces limites? Comment se développent les lois qui fixent des limites à la guerre? Limites posées à la guerre Civils, noncombattants (personnes hors de combat) Droits de l homme Protection Les besoins des enfants Les armes frappant sans discrimination Effets en cascade A Fixer des limites à la dévastation B Les codes dans l histoire Comprendre pourquoi les règles sont indispensables dans un conflit armé. Comprendre l'articulation entre droits de l homme et droit international humanitaire (DIH). Connaître certaines des règles de base du DIH. Prendre conscience que dans de nombreux contextes et à toutes les époques, les hommes ont créé des codes pour réglementer les conflits armés. Prendre connaissance d exemples d interdictions et d'obligations dans des codes anciens. Le droit humanitaire vise à protéger la vie et la dignité humaine en temps de conflit armé. En limitant les moyens et les méthodes de combat, le DIH réduit les souffrances inutiles et protège les non-combattants et ceux qui ne participent plus aux hostilités. Le droit humanitaire et les droits de l homme partagent un objectif fondamental commun : protéger la vie et la dignité humaine. Le droit humanitaire ne s applique qu en temps de conflit armé alors que le droit des droits de l'homme s'applique en tous temps. Les efforts de l homme pour limiter la brutalité et les souffrances causées par la guerre sont universels. L histoire est riche d exemples de codes visant à contenir l usage de la violence afin de limiter les maux superflus et les destructions. C Les «enfants soldats» Prendre conscience que l'évolution des normes humanitaires s'est développée au gré d'événements historiques. Prendre conscience de l étendue du phénomène du recrutement des enfants comme soldats et de ses conséquences. Comprendre la nécessité de fixer un âge minimal pour le recrutement. Savoir que le recrutement d enfants de moins de 15 ans dans des groupes armés constitue une violation du DIH et que l on s efforce actuellement d élever cet âge minimal à 18 ans. En temps de conflit armé, les enfants doivent être protégés. L une des formes de protection est l'interdiction de recruter des enfants dans des groupes militaires. L'âge minimal de recrutement défini au niveau international est fixé à 15 ans. Le recrutement d enfants de moins de 15 ans (que ce soit sous la contrainte ou de façon «volontaire») est un crime de guerre. À l échelle internationale, on s efforce actuellement d élever l'âge minimal à 18 ans. 9

4 Les limites dans les conflits armés (suite) D Les mines antipersonnel Comprendre pourquoi certaines armes qui frappent sans discrimination ou qui causent des souffrances inutiles sont interdites. Être capable de saisir toutes les conséquences (l'effet en cascade) de l utilisation des mines antipersonnel. Comprendre comment l opinion publique et une mobilisation de masse peuvent contribuer à faire progresser le droit humanitaire. Des armes telles que les mines antipersonnel ou les armes biologiques et chimiques sont interdites parce qu elles frappent sans discrimination elles ne permettent pas de distinguer entre combattants et civils et parce qu elles causent des souffrances inutiles. Outre leurs conséquences médicales et psychologiques sur les victimes, les mines antipersonnel ont des effets sociaux et économiques pour les individus, leur famille et leur communauté, leur pays et pour la communauté internationale. L interdiction de la production et de l emploi des mines antipersonnel (traité d Ottawa de 1997) est une illustration de la manière dont le DIH peut évoluer grâce à une mobilisation de l'opinion publique. 3 Le droit en action Quelles sont les règles les plus fréquemment violées et pourquoi? Quels sont les dilemmes que les combattants doivent affronter? Qui est responsable de faire respecter le droit international humanitaire? Violation Distinction civil/ combattant Réaction en chaîne 3A Identifier les violations Être capable d identifier certaines violations du DIH. Comprendre comment une violation en entraîne une autre; être capable d'utiliser les notions de causalité et de réaction en chaîne qui en découlent. Les règles du DIH sont conçues spécifiquement pour des situations de conflit armé. Une violation du DIH entraîne souvent une réaction en chaîne causant d autres violations. Violer le DIH reste un acte illégal et sanctionnable quelles que soient les raisons invoquées pour le justifier: vengeance, difficulté de distinguer civils et combattants, civils qui aident les combattants, ordres des supérieurs. 10

5 3 Le droit en action (suite) 3B Le point de vue des combattants Repérer les dilemmes qui peuvent surgir lorsqu on respecte le DIH dans des situations de combat. Comprendre les problèmes que pose le respect du DIH lorsque la distinction entre civils et combattants s estompe. Le respect des règles du DIH en situation de conflit armé peut créer des dilemmes. De nombreux dilemmes sont dus à la difficulté de distinguer entre civils et combattants. Il arrive que cette distinction soit intentionnellement brouillée; dans d autres cas, elle devient floue parce que les combats se déroulent dans des zones résidentielles. En cas de doute sur le statut d une personne, elle doit être considérée comme civile. 3C Qui est responsable? 3D Étude de cas : My Lai : Les leçons d une tragédie Comprendre qui, parmi les combattants, est responsable de faire respecter les règles. Identifier comment cette responsabilité est exercée concrètement. Analyser les différentes réactions possibles face à des violations graves du droit humanitaire. Comprendre certains enjeux et dilemmes suscités par l'application du DIH. Pour assurer le respect du DIH, le concours de diverses responsabilités est nécessaire. Si le DIH peut être violé par une seule personne, la garantie d'un respect global ne peut être apportée que par les efforts combinés des dirigeants politiques, des militaires et des combattants eux-mêmes. Promouvoir le respect du DIH relève de l intérêt supérieur d un pays. Les combattants sont en droit de refuser d'obéir à un ordre illégal. Les réalités des conflits armés actuels peuvent rendre difficile l'application du DIH. Traduire en justice ses propres militaires pour violations du droit humanitaire peut se révéler délicat pour un gouvernement. 11

6 4 Rendre la justice 5 Réagir aux conséquences de la guerre Pourquoi la justice est-elle nécessaire? Comment la justice peut-elle être rendue? Qui doit juger les accusés? Quelles sont les conséquences de la guerre? Quels efforts sont requis pour faire face à ces conséquences? Quels sont les dilemmes propres à l action humanitaire? Mise en œuvre Répression Distinction civil/combattant Ordre illégal Pression sociale Responsabilité individuelle Responsabilité des supérieurs Crime de guerre Jugement et répression Besoins essentiels Besoins non matériels Réfugiés, personnes déplacées Neutralité Impartialité 4A Pourquoi la justice doit être rendue 4B L évolution des tribunaux internationaux 5A Les besoins résultant de la dévastation de la guerre Comprendre en quoi le traitement réservé aux responsables de violations peut affecter le futur d une société après un conflit armé. Comprendre l évolution des mesures prises à l échelle internationale pour juger les criminels de guerre. Prendre conscience des enjeux liés aux procès pour crimes de guerre. Comprendre comment la guerre détruit les moyens d existence habituels. Prendre conscience de l ampleur de l action humanitaire requise pour soulager et prévenir les souffrances causées par les conflits armés. Le droit humanitaire stipule que ceux qui commettent, ou ordonnent de commettre, des infractions graves doivent être traduits en justice. Chaque État signataire des Conventions de Genève s engage à diffuser, à respecter et à faire respecter le DIH. Les tribunaux pénaux internationaux ont été créés en réponse aux difficultés rencontrées par certains États pour juger et punir eux-mêmes les crimes de guerre. Quand les juges tentent de déterminer la culpabilité, ils examinent si l'accusé avait conscience de commettre la ou les violations dont il est accusé. Ni l argument d avoir obéi à des ordres, ni celui du précédent de violations semblables commis par d autres, ne sauraient disculper un accusé. Les conflits armés causent des pertes énormes en ressources et bouleversent les moyens d existence habituels. Lorsque éclate un conflit armé, la vie et la dignité humaine sont particulièrement menacées et requièrent une protection spéciale. Rétablir les moyens d existence normaux exige l action concertée de nombreux organismes humanitaires. 1

7 5 Réagir aux conséquences de la guerre (suite) 5B Planifier un camp pour les personnes déplacées par la guerre Prendre conscience de l ampleur des efforts requis pour répondre aux besoins causés par le déplacement, y compris en matière de sécurité. Prendre conscience des besoins d assistance et de protection quand les civils sont chassés de chez eux par le conflit armé. Une planification et des efforts considérables sont nécessaires pour subvenir aux besoins de personnes déplacées lors des conflits armés. En plus des besoins vitaux immédiats (eau, nourriture, abri, soins médicaux, etc.), il est nécessaire de satisfaire les besoins sociaux et psychologiques, y compris la capacité de retrouver au plus vite une autonomie. 5C La protection des prisonniers Connaître certaines mesures prévues par le DIH pour protéger la vie et la dignité humaine des prisonniers. Comprendre certains dilemmes auxquels sont confrontés les agents humanitaires en matière de protection des prisonniers. La vie et la dignité humaine des personnes détenues en relation avec des conflits armés sont particulièrement vulnérables. Le DIH prévoit des mesures de protection pour les prisonniers et confère aux représentants humanitaires la tâche d'effectuer des visites dans les prisons afin de vérifier que cette protection est bien accordée. 5D Le rétablissement des liens familiaux Mesurer l'ampleur du drame des familles séparées par la guerre. Saisir l importance de l effort requis pour rétablir et préserver les liens entre les membres d une même famille. Les agents humanitaires peuvent être confrontés à des dilemmes délicats lors de leurs visites dans les lieux de détention. Lors des conflits armés, un très grand nombre de personnes se trouvent séparées de leur famille et sans moyen de communication avec elle. Le DIH prévoit des mesures pour rétablir et préserver les liens familiaux, y compris le regroupement familial. Rechercher et réunir les membres d une même famille exige de nombreuses et parfois longues démarches. 13

8 5 Réagir aux conséquences de la guerre (suite) 5E Les fondements éthiques de l action humanitaire Connaître certains des principes qui guident l action humanitaire, tels que la neutralité, l'impartialité et l'indépendance. Comprendre certains des dilemmes auxquels les agents humanitaires peuvent se heurter dans leur travail. Pour remplir leur rôle avec efficacité, les organisations humanitaires doivent se doter d un code de conduite. Les agents humanitaires doivent venir en aide aux victimes sans discrimination afin de gagner et de conserver la confiance de toutes les parties au conflit. Les agents humanitaires peuvent être confrontés à des dilemmes éthiques. Il n y a pas toujours de réponse ni de décision idéale, mais s abstenir de toute action est également une décision qui a des conséquences. QUESTIONS FINALES Comment puis-je encourager le respect de la dignité humaine? Que puis-je faire pour que les choses changent? Comment sensibiliser les autres? Mobilisation des jeunes Population cible Objectif d'un projet Forces et ressources de la communauté Dignité humaine Et maintenant? Appliquer une partie de ce qui a été appris à l élaboration d un projet en faveur de la dignité humaine. Réaliser un projet qui met en valeur la dignité humaine. On peut agir de bien des manières afin d encourager activement le respect de la dignité humaine; il est préférable de s engager dans un projet qui exploite au mieux ses compétences et ses intérêts propres. Il est essentiel de toujours se mettre à la place des personnes en faveur desquelles on s engage. Pendant le déroulement d un projet, il est utile d évaluer régulièrement les préoccupations qui se font jour ainsi que les progrès accomplis, et de réexaminer les plans d action futurs. 14