Enquête sur les effectifs de doctorants et de docteurs des écoles doctorales

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1 Enquête sur les effectifs de doctorants et de docteurs des écoles doctorales L enquête 2014 concerne les diplômes de docteurs délivrés durant l année 2013 et les doctorants de l année universitaire Ce document permet de préparer la saisie des informations dans l application SIREDO (Système d Information de la Recherche et des Écoles Doctorales). Les tableaux 1 (page 2), 2 (p.3), 6 (p.9) et 7 (p.10) concernent l ensemble de l école doctorale. Les tableaux 3 (p.4), 3bis (p.5), 4.1 (p.6), 4.2 (p.7) et 5 (p. 8) doivent être renseignés pour chacun des établissements d inscription. Quelques modifications, indiquées en rouge dans ce formulaire, ont été introduites cette année dans l enquête. L ensemble des informations devront être renseignées et validées avant le 30 avril Elles devront également être validées par le responsable de l école doctorale et par chacun des établissements (établissement support et établissements co-accrédités). Pour vous connecter à l application de saisie, vous pouvez utiliser le lien ci-dessous, ou recopier cette adresse dans votre navigateur. Pour tout renseignement complémentaire, ou si vous avez perdu votre identifiant et votre mot de passe, merci de contacter : Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche Département des études statistiques Direction générale pour l enseignement supérieur et l insertion professionnelle Direction générale pour la recherche et l innovation Odile WOLBER Sous-direction des systèmes d information et des études statistiques enquete-ed@education.gouv.fr Enquête ED 2014 page 1 sur 10

2 TABLEAU 1 Répartition des effectifs de l école doctorale par établissement d inscription Établissement d inscription 1 Établissement d inscription 2 Établissement d inscription 3 Établissement d inscription 4 Établissement d inscription 5 Établissement d inscription 6 Établissement d inscription 7 Établissement d inscription 8 Établissement d inscription 9 Établissement d inscription 10 Établissement d inscription n Année civile 2013 Année universitaire Nombre de soutenances entre le 1 er janvier et le 31 décembre 2013 Nombre de premières inscriptions Nombre total d'inscriptions Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Enquête ED 2014 page 2 sur 10

3 TABLEAU 2 Répartition des effectifs de l école doctorale par domaine scientifique de la thèse Année civile 2013 Année universitaire Nombre de soutenances entre le 1 er janvier et le 31 décembre 2013 Nombre de premières inscriptions Nombre total d'inscriptions Domaine scientifique de la thèse Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes 1 - Mathématiques et leurs interactions 2 - Physique 3 - Sciences de la terre et de l'univers, espace 4 - Chimie 5 - Biologie, médecine et santé 6 - Sciences humaines et humanités 7 - Sciences de la société 8 - Sciences pour l'ingénieur 9 - Sciences et technologies de l'information et de la communication 10 - Sciences agronomiques et écologiques Enquête ED 2014 page 3 sur 10

4 TABLEAU 3 Financements pour la formation par la recherche obtenus à la rentrée universitaire (pour la première année de thèse, hors prolongation d aides antérieures) Ce tableau doit être renseigné pour chacun des établissements d inscription listés au tableau 1. N.B. : sur l écran de saisie, l année précédente ( ) est affichée pour information. Doctorants non financés pour la thèse (1) Exerçant une activité rémunérée (2) Sans activité rémunérée doctorants non financés pour la thèse = (1) + (2) Doctorants financés pour la thèse (par type de financement)* (1) - financement 1 = contrats doctoraux MESR** (2) - financement 2 = conventions CIFRE (3) - financement 3 = par organismes de recherche (4) - financement 4 = par écoles (5) - financement 5 = par autres ministères (6) - financement 6 = par collectivités territoriales (7) - financement 7 = par associations ou fondations (8) - financement 8 = par entreprises (hors CIFRE) (9) - financement 9 = par crédits ANR (10) - financement 10 = par contrat de recherche (11) - financement 11 = pour étrangers *** (12) - financement 12 = financements autres que mentionnés plus haut doctorants financés pour la thèse = (1) + (2) + + (12) Financement (ou non) non renseigné Doctorants non financé + financés + non renseigné Parmi les doctorants financés pour la thèse, nombre de doctorants bénéficiant d un financement multiple * En cas de financement multiple, ne mentionner que le financement principal ** Contrats doctoraux financés sur crédits MESR *** Bourses du gouvernement français ou bourses d'un gouvernement étranger Nombre de 1ères inscriptions Année universitaire Hommes Femmes Écoles (4) : financement par des établissements d'enseignement supérieur hors de la tutelle du Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche, hors crédits MESR. Entreprises (8) : hors financement d'une entreprise dans le cadre d'une convention CIFRE. Contrat de recherche (10) : contrat de rémunération du doctorant associé à une activité de valorisation de la recherche conduite entre un établissement d'enseignement supérieur et une entreprise. Financement pour étrangers (11) : sont inclus : - les doctorants français bénéficiant d'un financement de thèse dans le cadre d'un programme du ministère des affaires étrangères ; - les doctorants étrangers sous statut "Boursier du gouvernement français" : financement du ministère des affaires étrangères (dont bourses Eiffel de Campus France) ou d'une ambassade (y compris les doctorants étrangers relevant d'un collège doctoral bi-national) ; - les doctorants étrangers sous statut "Boursier d'un gouvernement étranger" : financements de thèse relevant d'un ministère étranger ou du DAAD (Office d'échange universitaire allemand), du British council, etc ; - les doctorants étrangers bénéficiaires d'un financement de thèse de l'agence Universitaire de la Francophonie ; - les doctorants bénéficiaires d'un financement relevant d'un programme de l'union européenne ou d'un autre financement multilatéral. Enquête ED 2014 page 4 sur 10

5 TABLEAU 3 BIS Détail des contrats doctoraux du tableau 3 Ce tableau doit être renseigné pour chacun des établissements d inscription listés au tableau 1. Le contrat doctoral ne peut être signé que par un EPSCP 1, un EPA 2 d'enseignement supérieur, un EPST 3 ou un autre EPA ayant une mission statutaire d'enseignement supérieur ou de recherche (cf. art.2 du décret n du 23/04/2009). Il est rappelé qu'un contrat doctoral a une durée de 3 ans et une rémunération minimale (au 01/07/2010 : 1 684,93 brut par mois pour la seule activité recherche ; 2 024,70 par mois si activité complémentaire en plus). - Le type de financement 1 (contrats doctoraux MESR) est obligatoirement un contrat doctoral. - Le type de financement 3 (organismes de recherche) peut l'être si l'organisme de recherche est un EPST (ex: CNRS, INSERM, INRA etc ) mais pas s'il s'agit d'un EPIC 4 (ex: CEA). - Les types de financement 6 et 7 (collectivités locales ou territoriales ; associations ou fondations) peuvent conduire à un contrat doctoral puisque les crédits correspondants sont versés par la région ou l'association à une université qui devient alors l'établissement employeur du doctorant contractuel. Détail des contrats doctoraux (année 2013/2014) Contrats doctoraux signés par : Établissement public d'enseignement supérieur MESR Établissement public d'enseignement supérieur hors MESR EPST EPA ayant une mission statutaire d'enseignement supérieur ou de recherche Non renseigné contrats doctoraux Premières inscriptions Année universitaire EPSCP : établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel 2. EPA : établissement public à caractère administratif 3. EPST : établissement public à caractère scientifique et technologique 4. EPIC : établissement public à caractère industriel et commercial Enquête ED 2014 page 5 sur 10

6 TABLEAU 4 Décompte des 1ères inscriptions en doctorat à la rentrée universitaire selon le pays d obtention du diplôme TABLEAU 4.1 Diplômés français selon le type de diplôme et l établissement d obtention Ce tableau doit être renseigné pour chacun des établissements d inscription listés au tableau 1. Établissement d'origine merci de renseigner une ligne par établissement Établissement 1 Établissement 2 Établissement 3 Établissement 4 Diplôme national de Master Titre d ingénieur DEA, DESS ou autre Bac + 5 Autres cas 1 Nombre de premières inscriptions Établissement n * Dans l application de saisie, les établissements d implantation de l ED sont pré-initialisés, les autres seront initialisés par l utilisateur. 1. Exemples : diplôme de fin d études délivré par un des instituts d études politiques, diplôme d État d architecte, diplôme de fin d études des écoles de commerce spécialement habilitées, diplôme de deuxième cycle de l École du Louvre, diplôme de l École spéciale militaire de Saint-Cyr, diplôme d études fondamentales vétérinaires, diplôme de restaurateur du patrimoine, diplômes propres de l université Paris-Dauphine, diplôme national supérieur d arts plastiques. Enquête ED 2014 page 6 sur 10

7 TABLEAU 4 Décompte des 1ères inscriptions en doctorat à la rentrée universitaire selon le pays d obtention du diplôme (suite) TABLEAU 4.2 Diplômés étrangers selon le pays d obtention du diplôme Ce tableau doit être renseigné pour chacun des établissements d inscription listés au tableau 1. Pays étrangers* (merci de renseigner une ligne par pays) pays 1 pays 2 pays 3 pays 4 Nombre de premières inscriptions * Pays à sélectionner dans l application SIREDO Enquête ED 2014 page 7 sur 10

8 TABLEAU 5 Décompte des co-tutelles internationales de thèse pour les 1ères inscriptions en doctorat des années universitaires et selon le pays partenaire Ce tableau doit être renseigné pour chacun des établissements d inscription listés au tableau 1. Pays de co-tutelle merci de renseigner une ligne par pays Pays 1 Pays 2 Pays 3 Pays 4 Pays 5 Nombre de cotutelles sur les inscrits de première année (au moment de l enquête) (1) Nombre de cotutelles sur les inscrits de première année (données définitives) (2) Hommes Femmes Hommes Femmes Attention, ne prendre en compte que les co-tutelles des doctorants de première année. Que le doctorant soit français en co-tutelle à l'étranger ou étranger en co-tutelle en France, indiquez uniquement le pays étranger (il ne doit pas y avoir de ligne «France»). (1) Pour les premières inscriptions de l année en cours ( ), seules les co-tutelles validées et signées au moment de l enquête devront être comptées. Les données définitives, incluant les co-tutelles signées après l enquête, seront renseignées dans l enquête suivante. (2) Merci d indiquer ici les données définitives des co-tutelles pour les premières inscriptions en doctorat de l année universitaire Pays n Enquête ED 2014 page 8 sur 10

9 TABLEAU 6 Situation des docteurs ayant soutenu leur thèse durant l année civile 2013 Doctorats délivrés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2013 Hommes Femmes (1) Effectifs en contrat post-doctoral (ATER exclus) (a+b+c) (a) dont post-doc en France (b) dont post-doc en UE hors France (c) dont post-doc à l étranger hors UE (2) Autres situations que post-doc (d+e+f+g) (d) en emploi d ATER (e) en emploi hors ATER (f) en recherche d emploi (g) en reprise d études ou en formation (h) autres situations (3) Situations inconnues (1+2+3) Contrat post-doctoral : contrat destiné à un jeune docteur accueilli dans un laboratoire dans le cadre d'un contrat à durée déterminée, sur la base d'un projet scientifique ou dans le cadre d activités de recherche. Les contrats d'ater ne sont pas comptabilisés dans les contrats post-doctoraux. Enquête ED 2014 page 9 sur 10

10 TABLEAU 7 Durées des thèses soutenues en 2013 (année civile) selon le domaine scientifique de la thèse Domaine scientifique de la thèse Durée de soutenance des thèses Moins de 40 mois De 40 mois à moins de 52 mois De 52 mois à 72 mois (6 ans) Plus de 6 ans 1 - Mathématiques et leurs interactions 2 - Physique 3 - Sciences de la terre et de l'univers, espace 4 - Chimie 5 - Biologie, médecine et santé 6 - Sciences humaines et humanités 7 - Sciences de la société 8 - Sciences pour l'ingénieur 9 - Sciences et technologies de l'information et de la communication 10 - Sciences agronomiques et écologiques Nombre de thèses soutenues en 2013 Durée moyenne des thèses soutenues en 2013* *Il convient de déduire les congés maternité, parentaux ainsi que les congés maladie longue durée. Enquête ED 2014 page 10 sur 10

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