Avoir un impact en Suède

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1 Avoir un impact en Suède

2 La démocratie en théorie et en pratique La Suède est une démocratie représentative. un parlement un conseil régional une commune gouverné(e) par le peuple un peuple contrôler choisir un(e) représentant(e) prendre des décisions le pouvoir diviser législatif(ve) exécutif(ve) judiciaire un tribunal un gouvernement un État une agence un organisme une population On peut également dire que la Suède est gouvernée par son peuple. Le peuple détient le contrôle en élisant des représentants qui prennent des décisions en leur nom au parlement, dans les conseils régionaux et dans les communes. En Suède, le pouvoir se divise en 3 parties. Le pouvoir législatif avec le parlement. Le pouvoir exécutif avec le gouvernement. Le pouvoir judiciaire avec les tribunaux. Le parlement, le gouvernement, les agences et les organismes gouvernementaux travaillent pour l'état suédois. Ils existent pour l'ensemble du peuple suédois. La Sécurité sociale et l'agence pour l'emploi en sont 2 exemples. 2

3 Le conseil régional est une assemblée régionale élue par le peuple. Le conseil régional contrôle certains secteurs tels que les services de santé et les transports publics. Un conseil régional a souvent les mêmes frontières qu'un comté ou une région. Les communes sont régies par le Conseil régional et les administrations communales. Les membres du Conseil régional sont des hommes et femmes politiques élus, et ils sont responsables des écoles, des bibliothèques et des personnes âgées, entre autres, qui vivent dans la commune. La perspective démocratique est présente dans la vie quotidienne. Les entreprises souhaitent augmenter la participation des travailleurs dans la vie professionnelle. Tout le monde doit avoir une possibilité d'influencer son travail, mais c'est le patron qui reste la personne responsable. Les enfants sont formés dans les écoles à devenir responsables et à penser de manière critique. Les clubs et les associations ont des principes démocratiques depuis longtemps. Chaque association a ses propres règles sur la manière dont les élections sont organisées et les décisions sont prises. Tous les membres participent et votent. La constitution de la Suède fournit le fondement de la démocratie suédoise pour travailler avec les autres lois qui sont plus détaillées. Il existe également des règles qui ne sont pas des lois, mais qui sont appliquées dans la pratique. régional(e) une assemblée les services de santé les transports publics une limite une région élu(e) un homme/une femme politique une responsabilité une école une bibliothèque les personnes âgées vivre une perspective une entreprise un(e) travailleur(se) avoir un impact une règle une sélection éduquer une responsabilité penser critique une règle une décision un membre une constitution fonctionner un détail une pratique Tâche : Selon vous, comment une démocratie doit-elle fonctionner? 3

4 Comment la Suède est-elle gouvernée? publié(e) diviser un niveau décider national(e) une loi une taxe un budget nommer contrôler un gouvernement une paroisse présenter une proposition effectuer un organisme une partie une voix Le pouvoir public est divisé en différents niveaux. Parlement Le parlement décide des lois nationales, des taxes nationales et d'un budget national. Le parlement nomme et contrôle le gouvernement. Cette assemblée est élue par le peuple. Gouvernement Le gouvernement soumet des propositions au parlement. Le gouvernement vérifie que les décisions parlementaires sont mises en œuvre par les organismes. Le gouvernement se compose du ou des partis qui ont obtenu le plus grand nombre de voix lors des élections législatives. Régions Les conseils régionaux sont chargés des services médicaux et des transports. Le conseil régional est une assemblée élue. Commune Les communes prennent des décisions politiques communales. Elles sont responsables, par exemple, des écoles, de la protection des personnes âgées et de l'environnement au sein de la commune. Le conseil communal est une assemblée élue. 4

5 Le gouvernement a la responsabilité absolue de garantir que le parlement et la commune décident de la mise en œuvre. L'administration fiscale suédoise est, par exemple, un organisme qui contrôle que les citoyens paient les taxes que le parlement, les conseils régionaux et les communes ont décidées. Le système dans son ensemble repose sur des hommes et femmes politiques élus pour représenter le peuple au parlement, dans les conseils régionaux et dans les communes. Si vous pensez avoir été traité(e) injustement par un organisme ou un(e) fonctionnaire, vous pouvez contacter le médiateur parlementaire (JO). Le médiateur parlementaire n'est pas lié du point de vue politique et garantit, par exemple, que les tribunaux appliquent la loi et prennent les bonnes décisions. Inutile d'être une citoyenne ou un citoyen suédois pour contacter le médiateur parlementaire. Les organismes font généralement ce que le médiateur parlementaire leur dit de faire. Les femmes et les hommes politiques ne peuvent pas être signalés au médiateur parlementaire. Le ministre de la Justice (JK) travaille pour le gouvernement. Il supervise le système juridique. Parfois, le ministre de la Justice agit en tant qu'avocat de l'état. une responsabilité hautement payer un système représenter traiter injustement contacter politique lié(e) un tribunal appliquer être tenu(e) un(e) citoyen(ne) signaler travailler la supervision un système juridique fonctionner un(e) avocat(e) 5

6 L'Union européenne - UE La Suède a rejoint l'union européenne en De nombreux pays ont choisi d'avoir une monnaie unique, l'euro, alors que la Suède a choisi de conserver la couronne suédoise (SEK). L'UE compte 27 membres. Un État membre est approuvé par le Conseil des ministres de l'ue. un membre l'union européenne un pays choisir unique une monnaie un euro une couronne suédoise (SEK) le Conseil des ministres 6

7 Comment l'union européenne fonctionne-t-elle? 1. Chaque pays prend des décisions le concernant. Toutes les lois qu'il adopte doivent respecter les lois et la constitution de l'union européenne (UE). 2. L'UE offre une collaboration volontaire entre les pays membres. Elle peut s'appliquer à des choses comme les opérations militaires et la politique étrangère. 3. L'UE prend des décisions auxquelles tous les États membres doivent se soumettre. Cela s'applique, par exemple, aux lois. Les lois de l'ue sont au-dessus des lois des États membres. L'économie, l'environnement et le travail en Europe sont des domaines clés. L'UE possède son propre tribunal, permettant aux États membres de respecter les lois. Chaque pays paie des frais d'adhésion à l'ue. L'UE possède aussi un Parlement et un Conseil des ministres dont les représentant(e)s proviennent des États membres. Une commission existe également, ayant pour tâche de gérer les intérêts de l'ue. décider une loi respecter une constitution facultatif(ve) une collaboration un pays membre militaire un effort une politique étrangère une décision de l'économie l'environnement le travail un domaine un tribunal payer une amende le Parlement le Conseil des ministres un(e) représentant(e) une commission Tâche : Faites une recherche sur Internet pour essayer de trouver les 27 pays qui sont membres de l'union européenne. 7

8 DICTIONNAIRE! VOUS POUVEZ CRÉER VOTRE PROPRE DICTIONNAIRE AVEC LES MOTS QUE VOUS ENTENDREZ PENDANT LE COURS... LANGUE MATERNELLE 8

9 FRANÇAIS 9

10 une année général(e) une élection un(e) représentant(e) le parlement une commune un conseil régional un parlement spécifique une population décider ensemble un référendum national(e) rare un(e) citoyen(ne) inscrit(e) électoral(e) une élection le vote une élection un papier d'identité un bureau de vote malade absent(e) voter par anticipation un siège un hôtel de ville une bibliothèque Comment les élections se passent-elles en Suède? Tous les 4 ans, il y a des élections générales en Suède. C'est là où les représentant(e)s sont élu(e)s au parlement, dans les communes, dans les conseils régionaux et au Parlement européen. Si la population dans son ensemble doit décider d'une question particulière, un référendum est organisé. Un référendum peut aussi avoir lieu localement dans une commune. Il peut être mis en œuvre au niveau national, sur tout le territoire suédois. Les référendums sont toutefois rares. Vous pouvez voter aux élections législatives si vous êtes âgé(e) de plus de 18 ans et si vous êtes une citoyenne ou un citoyen suédois. Dans les élections locales, vous pouvez voter si vous êtes âgé(e) de plus de 18 ans et si vous êtes inscrit(e) dans la commune 3 ans avant l'élection. L'organisme chargé des élections envoie une carte d'électeur à toutes les personnes qui sont autorisées à voter. Cette carte est envoyée à l'adresse enregistrée dans le registre de la population. Le jour de l'élection, apportez au bureau de vote votre carte d'électeur, ainsi qu'un papier d'identité. L'adresse du bureau de vote est notée sur la carte d'électeur. Si vous êtes malade ou absent(e), vous pouvez voter par anticipation. Vous votez alors dans un endroit public, comme l'hôtel de ville ou la bibliothèque. 10

11 Si vous avez le droit de voter aux élections législatives, communales ou régionales, vous avez aussi le droit d'être élu(e) en tant que représentant(e) du parlement, de la commune ou du conseil régional. Vous pouvez choisir le parti que vous voulez soutenir. Vous pouvez également choisir une seule personne. Inscrivez alors une croix près du nom de la personne sur le bulletin de vote. Vous pouvez aussi y noter votre propre nom. Vous fermez vous-même l'enveloppe qui ne sera ouverte que lors du décompte des voix. Le bulletin de vote des élections législatives est jaune. Le bulletin de vote des élections régionales est bleu. Et les bulletins de vote des élections communales et du Parlement européen sont tous les deux blancs. Pour qu'un parti entre au parlement, il doit obtenir 4 % des voix. Pour qu'un parti siège au conseil régional, il doit obtenir 3 % des voix dans la région. Aucune règle spéciale n'existe pour les élections un droit élu(e) un(e) représentant(e) un parti soutenir une personne une croix une enveloppe propre fermer ouvrir comptabiliser jaune bleu(e) les deux blanc(he) entrer une région spécifique une règle communales. 4% 11

12 La constitution La Suède possède 4 lois fondamentales : L'instrument du gouvernement La loi sur la liberté de la presse La loi fondamentale sur la liberté d'expression La loi de succession La constitution est au-dessus de toutes les autres lois. une constitution être au-dessus diviser gouverner un droit publié(e) venir de La constitution décrit le partage du pouvoir entre le parlement, le gouvernement, les communes, les conseils régionaux et les tribunaux. La constitution décrit comment la Suède peut être gouvernée. La constitution explique ce que sont les droits démocratiques. La constitution explique que tout le pouvoir public vient du peuple. Le peuple est représenté par le parlement. 12

13 La liberté de la presse et la liberté d'expression décrivent le droit à s'exprimer librement. La liberté de la presse dans les journaux et les livres. Aucune autorité ne peut censurer ce qui est écrit dans les journaux ou les livres. Vous avez le droit de diffuser des informations dès lors que vous respectez la loi. Certaines lois prévoient l'interdiction de publier des articles ou des livres faisant l'apologie du racisme, des attaques personnelles, de la pédophilie et de la violence sexuelle. Les journaux définissent eux-mêmes leurs règles, ce qui signifie une grande responsabilité. Il existe un médiateur de la presse qui aide les personnes auxquelles la presse a fait du tort. La protection des sources est une loi qui permet aux particuliers d'oser critiquer leur employeur, par exemple, et de parler avec un journal ou d'écrire des lettres anonymes à l'éditeur. Un employeur peut ne pas savoir qui a donné un tuyau aux médias. La loi fondamentale sur la liberté d'expression s'applique à la télévision, la radio et Internet. Une commission d'évaluation étudie si le contenu respecte les règles en matière de publicité à la télévision, par exemple. La loi de succession décide qui peut devenir le roi ou la reine de Suède. un journal un livre censurer diffuser respecter le racisme les attaques personnelles la pédophilie sexuel(le) la violence interdit(e) publier une responsabilité seul(e) une personne violer la presse oser critiquer un employeur anonyme une lettre à l'éditeur établir la publicité un roi une reine 13

14 Accès du public à l'information et sur le secret Presque tous les documents administratifs doivent être mis à la disposition du public. Cela signifie que vous devez avoir le droit de les consulter. Vous avez le droit de lire les documents des tribunaux, mais aussi d'obtenir d'autres documents que les autorités rédigent ou reçoivent. un document publié(e) un droit lire écrire recevoir une raison révéler un abus de pouvoir un(e) citoyen(ne) des connaissances la confidentialité protéger le respect de la vie privée La raison pour laquelle la Suède prône la liberté d'information, c'est pour révéler les abus de pouvoir et pour que les citoyens aient des connaissances sur le travail des autorités. Certains documents sont confidentiels, conformément à la loi sur l'accès du public à l'information et sur le secret. Par exemple, la confidentialité existe dans les services sociaux ou les services médicaux afin de protéger la vie privée d'une personne. 14

15 Liberté d'association et d'assemblée Chacun a le droit de former et faire partie d'une association. Chacun a également la liberté de quitter une association. Chacun a la liberté d'organiser des réunions et des manifestations. La liberté d'association (le droit d'organiser) et la liberté d'assemblée, ainsi que la liberté d'expression, sont une condition préalable d'une démocratie viable et qui fonctionne. former faire partie une association une liberté quitter une réunion une manifestation un fondement une condition préalable fonctionner viable une démocratie 15

16 Règle de droit L'une des principales raisons pour lesquelles le système démocratique suédois s'est développé ainsi tient de l'idée de disposer d'une règle de droit viable. Tout le monde est assujetti à la loi : le roi, le parlement, le gouvernement, les organismes et les tribunaux. une raison développer une pensée une règle être assujetti(e) à protéger un droit un principe égal(e) avant l'adhésion une signature engager actif(ve) travailler La règle de loi doit protéger les droits de l'homme. Le principe applique le fait que tout le monde est égal devant la loi. L'adhésion et la signature de la Suède sur la Charte des Nations unies signifient que le pays s'est engagé à promouvoir activement les droits de l'homme. Astuce! Pour en savoir plus sur les droits de l'homme, visitez les pages Internet du gouvernement suédois à l'adresse : 16

17 Tribunaux Conformément à la loi, le parlement contrôle le travail des tribunaux. Les tribunaux restent neutres. Quiconque est accusé d'un délai doit être jugé dans un tribunal. Tant que le tribunal n'a pas pris sa décision, l'accusé(e) est présumé(e) innocent(e). Le tribunal de première instance est le premier tribunal avec lequel vous êtes en contact. Si vous n'êtes pas satisfait(e) du jugement rendu, vous pouvez faire appel auprès de la cour d'appel. La Cour suprême (HD) est la dernière instance. Peu de décisions n'arrivent aussi haut. La Cour suprême se trouve à Stockholm. Lorsque vous violez une loi, vous commettez un délit. Si vous êtes victime d'un délit, vous devez le signaler à la police. La police enquête alors. C'est ce qu'on appelle une enquête préliminaire. Elle est confidentielle. La police ou un procureur peut clôturer une enquête si les preuves sont insuffisantes. Le procureur peut décider d'engager des poursuites judiciaires si des preuves sont apportées. Le travail du tribunal est de déterminer si le procureur peut prouver qu'un délit a été commis. contrôler neutre accuser un délit un procès juger prendre une décision accusé(e) innocent(e) un tribunal de première instance être en contact avec satisfait(e) un jugement faire appel dernier(ère) une instance violer commettre une victime signaler enquêter une enquête préliminaire classé(e) clôturer une preuve apporter engager des poursuites judiciaires déterminer 17

18 une peine une amende direct(e) un revenu une assurance habitation l'assistance juridique un État soupçonner un(e) défendeur(eresse) l'assistance se permettre payer grave un litige un procès déterminer un avenir une réponse écrit(e) un rejet engager des poursuites Pour un délit mineur, le procureur peut prononcer une peine directe avec une amende, sans aller jusqu'au tribunal. Les personnes gagnant moins de SEK par an et ne possédant pas d'assurance habitation peuvent obtenir une assistance juridique de l'état. Une personne soupçonnée d'un délit peut aussi obtenir une assistance juridique. Une personne peut obtenir l'assistance d'un(e) avocat(e) si elle ne peut pas se permettre de payer. Une personne peut uniquement obtenir une assistance juridique si elle est soupçonnée d'un grave délit. C'est le tribunal qui en décidera. Le droit administratif, par exemple, gère les litiges entre les personnes et les agences gouvernementales. Si vous souhaitez faire appel de la décision du tribunal administratif, vous pouvez le faire auprès de la cour d'appel. La Cour administrative suprême se charge uniquement des procès qui pourront être à l'avenir critiques pour les tribunaux et les autorités. Une autorité qui prend une décision doit toujours la soumettre par écrit à la personne qu'elle concerne. Si vous souhaitez faire appel d'une décision, faitesle d'abord auprès de l'autorité. Si vous obtenez un nouveau rejet, vous pouvez engager des poursuites auprès du tribunal administratif. Tâche : À qui devez-vous vous adresser si vous voulez faire appel d'une décision de la Sécurité sociale? 18

19 Pots-de-vin Les pots-de-vin sont des cadeaux à des fonctionnaires ou des femmes ou hommes politiques, permettant de recevoir des avantages en retour. Un pot-de-vin constitue un délit. Quiconque accepte un pot-de-vin pratique la corruption. Exemples de pots-de-vin : dîner, voyage et cadeaux onéreux. Exemples de personnes qui ne doivent pas recevoir de cadeaux onéreux : les femmes et hommes politiques et les fonctionnaires, tels que les assistantes sociales, les policiers... et les enseignants. un pot-de-vin un cadeau un(e) fonctionnaire un homme/une femme politique un avantage un dîner un voyage onéreux(se) un cadeau 19

20 La police Le travail de la police consiste à résoudre les crimes. Le travail de la police consiste à empêcher les crimes. La police doit garantir l'ordre public au sein de la société. résoudre un crime empêcher général(e) une loi l'ordre public une société informer travailler ensemble un pouvoir une instance contacter urgent(e) une question des informations une visite La police offre des séances d'information sessions, dans les écoles par exemple. La police travaille souvent avec les communes, les entreprises et les personnes. La police dispose de nombreux pouvoirs. Elle est contrôlée par plusieurs agences : la Direction générale de la police, le médiateur parlementaire (JO) et le ministre de la Justice (JK). Vous pouvez contacter la police de différentes façons. Si c'est pour une urgence, appelez le 112. Si ce n'est pas urgent, mais que vous voulez simplement poser une question, appelez le La police propose de nombreuses informations sur son site Internet à l'adresse : Vous pouvez signaler un délit en vous rendant à un poste de police, en téléphonant ou par Internet. Discussion : Comment la police suédoise garantit-elle l'ordre public au sein de la société suédoise? 20

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22 Développé dans le cadre du projet Safiaprojektet, un projet créé par le Fonds social européen.