PROCES-VERBAL SUITE AUX DÉLIBERATIONS DU JURY D ADMISSION DU CONCOURS ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE SPECIALITE LOGISTIQUE SECURITE - RESTAURATION

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1 PROCES-VERBAL SUITE AUX DÉLIBERATIONS DU JURY D ADMISSION DU CONCOURS ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE SPECIALITE LOGISTIQUE SECURITE - RESTAURATION SESSION Le vendredi 13 juin 2014 à 10H00 s est réuni au CDG 70, le jury d admission du concours d adjoint technique de 1 ère classe session 2014 désigné par l arrêté n du Président du centre de gestion de la Haute-Saône en date du 09 janvier 2014 conformément à l article 17 du décret n du 5 juillet 2013 relatif aux conditions générales de recrutement et d'avancement de grade et portant dispositions statutaires diverses applicables aux fonctionnaires de la fonction publique territoriale et plus particulièrement à l article 8 du décret n du 29 janvier 2007 fixant les modalités d organisation des concours pour le recrutement des adjoints techniques territoriaux de 1ère classe. Conformément à l article 12 du décret n du 29 janvier 2007 fixant les modalités d organisation des concours pour le recrutement des adjoints techniques territoriaux de 1ère classe, le Président du Jury transmet les listes d admission au Président du centre de gestion avec un compterendu de l ensemble des opérations annexé au présent procès verbal. Sont présents : LES ELUS LOCAUX : Monsieur Hubert TROUX Monsieur Patrick GOUX Conseiller municipal à Vellefrie, 2 ème Vice-président du centre de gestion de la Haute-Saône Président suppléant du jury Maire de Colombe les Vesoul Président suppléant du jury LES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX : Rédacteur principal de 1ère classe à la Communauté de Madame MACIA Corinne Communes de la Saône Jolie Monsieur MELLIT Habib Membre titulaire de la Commission Administrative Paritaire de catégorie C LES PERSONNALITES QUALIFIEES : Monsieur CHEVIRON Jean- Professeur au Lycée professionnel Pontarcher de Vesoul François Monsieur PETIT Valentin Technicien à la ville de Montbéliard 1

2 1. FAITS CONSTATES PENDANT LE DEROULEMENT DES EPREUVES D ADMISSION Conformément aux procès-verbaux de déroulement des épreuves d admission, aucun fait n est survenu pendant le déroulement de ces épreuves. 2. RESULTATS DES EPREUVES D ADMISSION Le Président rappelle les dispositions qui prévalent aux délibérations du jury : Conformément à l article 11 du décret n du 29 janvier 2007 fixant les modalités d organisation des concours pour le recrutement des adjoints techniques territoriaux de 1ère classe : «A l'issue des épreuves, le jury arrête dans la limite des places mises aux concours la liste d'admission. Cette liste est distincte pour chacun des concours. En cas de partage égal des voix, la voix du président est prépondérante.» Conformément à l article 12 du décret n du 29 janvier 2007 fixant les modalités d organisation des concours pour le recrutement des adjoints techniques territoriaux de 1ère classe : «Le président du jury transmet les listes d'admission à l'autorité organisatrice du concours avec un compte rendu de l'ensemble des opérations. Au vu des listes d'admission, l'autorité organisatrice des concours établit par ordre alphabétique la liste d'aptitude correspondante. La liste d'aptitude fait mention de la spécialité au titre de laquelle chaque lauréat a concouru.» Conformément à l article 6 du décret n du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux : «Lorsque le nombre de candidats ayant subi avec succès les épreuves de l'un des trois concours est inférieur au nombre de places offertes au titre de ce concours, le jury peut augmenter, dans la limite de 15 %, le nombre de places offertes aux candidats des concours externe et interne.» Conformément aux articles 18 et 19 du décret n du 5 juillet 2013 relatif aux conditions générales de recrutement et d'avancement de grade et portant dispositions statutaires diverses applicables aux fonctionnaires de la fonction publique territoriale : «Le jury est souverain. Il peut seul prononcer l'annulation d'une épreuve. Il détermine la liste des candidats admissibles et des candidats admis, après avoir procédé à l'examen des résultats des candidats. Les épreuves écrites sont anonymes et font l'objet d'une double correction. Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par un coefficient. Toute note inférieure à 5 sur 20 à l'une des épreuves obligatoires d'admissibilité ou d'admission entraîne l'élimination du candidat. Un candidat ne peut être admis si la moyenne de ses notes aux épreuves est inférieure à 10 sur 20 après application des coefficients correspondants. Tout candidat qui ne participe pas à l'une des épreuves obligatoires est éliminé.» «A l'issue des épreuves d'admission, le jury arrête, par ordre alphabétique, la liste des candidats admis aux concours et aux examens professionnels. Cette liste fait, le cas échéant, mention de la spécialité, de l'option ou de la discipline choisie par chaque candidat. Pour les concours, elle est arrêtée dans la limite des places ouvertes. Le jury n'est pas tenu d'attribuer toutes les places mises au concours.» Compte tenu de ce qui précède : APRES L EXAMEN DES NOTES OBTENUES AUX EPREUVES D ADMISSION ET L EXAMEN DES MOYENNES dont le détail apparaît dans l annexe I composée du nombre de pages indiqué dans le tableau cidessous APRES EN AVOIR DELIBERE, LES MEMBRES DU JURY FIXENT LE SEUIL D ADMISSION ET DECLARENT ADMIS : 2

3 Type du concours (voie) Option pages du tableau de notes (annexe I) pages de la liste d admis candidats admis Seuil d admission collective ,51 Surveillance télésurveillance Transfert de poste : ,61 collective ,11 Cuisinier ,37 Surveillance télésurveillance Magasinier ,16 Les membres du jury dressent par ordre alphabétique les listes d'admission du concours externe et interne d adjoint technique territorial de 1 ère classe par spécialité 3. DIVERS Néant. Aucune question n étant soulevée, le Président lève la séance à 10h30. 3

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5 COMPTE RENDU DU PRESIDENT DU JURY D ADMISSION DU CONCOURS ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE SPECIALITE LOGISTIQUE SECURITE - RESTAURATION - SESSION A L ISSUE DES ÉPREUVES D ADMISSION 1. OUVERTURE DU CONCOURS 1.1 GENERALITES Décret n du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux, et notamment l article 6 : «Sont inscrits sur la liste d'aptitude ( ) les candidats déclarés admis : 1 A un concours sur titre avec épreuves ouvert, pour 40 % au moins des postes mis aux concours, aux candidats titulaires d'un titre ou diplôme à finalité professionnelle classé au moins au niveau V de la Nomenclature du répertoire national des certifications professionnelles ou d'une qualification reconnue comme équivalente, obtenus dans celle des spécialités mentionnées à l'article 7 au titre de laquelle le candidat concourt ; 2 A un concours interne sur épreuves ouvert, pour 40 % au plus des postes mis aux concours, aux fonctionnaires et agents non titulaires de la fonction publique de l'etat, de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière, ainsi qu'aux agents en fonction dans une organisation internationale. Les candidats doivent justifier au 1er janvier de l'année du concours d'une année au moins de services publics effectifs, compte non tenu des périodes de stage ou de formation dans une école ou un établissement ouvrant accès à un grade de la fonction publique ; 3 A un troisième concours ouvert, pour 20 % au plus des postes mis au concours, aux candidats justifiant, pendant une durée de quatre ans au moins, de l'exercice soit d'activités professionnelles correspondant à des activités techniques d'exécution, soit de mandats en qualité de membre d'une assemblée délibérante d'une collectivité territoriale, soit d'activités accomplies en qualité de responsable d'une association. Un décret fixe les modalités de prise en compte de ces différentes activités. Lorsque le nombre de candidats ayant subi avec succès les épreuves de l'un des trois concours est inférieur au nombre de places offertes au titre de ce concours, le jury peut augmenter, dans la limite de 15 %, le nombre de places offertes aux candidats des concours externe et interne.» Décret n du 29 janvier 2007 fixant les modalités d organisation des concours pour le recrutement des adjoints techniques territoriaux de 1ère classe et notamment : - Les articles 4 et 5 (description des épreuves d admission) : Concours externe : «1 Un entretien dans l'option choisie par le candidat, lors de son inscription, au sein de la spécialité dans laquelle il concourt. Cet entretien vise à permettre d'apprécier les connaissances et les aptitudes du candidat ainsi que sa motivation à exercer les missions dévolues aux membres du cadre d'emplois (durée : quinze minutes ; coefficient 3). 2 Une interrogation orale destinée à vérifier les connaissances du candidat, d'une part, en matière d'hygiène et de sécurité et, d'autre part, de l'environnement institutionnel et professionnel dans lequel il est appelé à exercer ses fonctions (durée : quinze minutes ; coefficient 2)» Concours interne : «1 Une épreuve pratique dans l'option choisie par le candidat, lors de son inscription, au sein de la spécialité dans laquelle il concourt. Elle consiste en l'accomplissement d'une ou de plusieurs tâches se rapportant à la maîtrise des techniques et des instruments que l'exercice de cette option implique de façon courante. La durée de l'épreuve est fixée par le jury en fonction de l'option. Elle ne peut être inférieure à une heure ni excéder quatre heures (coefficient 3). 2 Un entretien portant sur l'expérience, les aptitudes et la motivation du candidat. Cet entretien a pour point de départ des questions sur les méthodes mises en oeuvre par le candidat au cours de l'épreuve pratique, notamment en matière d'hygiène et de sécurité (durée : quinze minutes ; coefficient 3). 1.2 ORGANISATION Les spécialités sont réparties entre les départements franc-comtois et, le Centre de gestion de Haute- Saône organise, pour sa part, les spécialités : RESTAURATION, LOGISTIQUE SECURITE. 1

6 2. PLANIFICATION, ORGANISATION ET DEROULEMENT DU CONCOURS Ouverture Inscriptions ETAPES ET DATES Sollicitation des candidatures des membres du jury Clôture des inscriptions (date limite de dépôt des dossiers d inscription cachet de la Poste faisant foi) Epreuve admissibilité Arrêté fixant la liste des candidats admis à se présenter au concours Déroulement de l épreuve d admissibilité DESCRIPTION - 22 août 2013 : Arrêté portant ouverture du Président du Centre de gestion n août 2013 : transmission de l arrêté d ouverture au contrôle de légalité (Préfecture) et affichage au CDG 70 pour publicité Préinscription Internet du 01/10/2013 au 06/11/2013 inclus Rédaction, tests et mise en ligne, sur le site internet du Centre de gestion de Haute-Saône, de la brochure d information et du dossier d inscription : du 23/09/2013 au 27/09/2013. Juillet 2013 : sollicitation par contact téléphonique et mail. Date limite des dépôts des dossiers d inscription : le 14/11/2013 inclus Traitement des dossiers : au fur et à mesure de leur réception, transfert de ces dossiers sur le logiciel Concours (logiciel d organisation) et instruction en novembre 2013 = 76 candidats transférés (31 pour le concours interne et 45 pour le concours externe/ 24 spécialité logistique sécurité et 52 spécialité restauration) 16 dossiers rejetés L'épreuve consiste en la vérification, au moyen d'une série de questions à réponses courtes ou de tableaux ou graphiques à constituer ou compléter, des connaissances théoriques de base du candidat dans la spécialité au titre de laquelle il concourt (durée : une heure ; coefficient 2) - 09 janvier 2014 : Arrêté portant désignation des candidats admis à se présenter du Président du Centre de gestion n , 09 janvier 2014 : transmission de l arrêté au contrôle de légalité (Préfecture) et affichage au CDG 70 pour publicité Etat des dossiers à la publication de l arrêté n des candidats admis à se présenter au concours : 57 dossiers complets et 3 incomplets Date nationale du 1er jour des épreuves : le 15 janvier 2014 Lieu : Pôle universitaire à Vaivre et Montoille surveillants mobilisés : 3 agents du CDG 70 candidats présents : 51 (28 externe et 23 interne/9 logistique sécurité et 42 restauration) 2

7 - 09 janvier 2014 : Arrêté portant désignation des correcteurs du Président du Centre de gestion n , 09 janvier 2014 : transmission de l arrêté au contrôle de légalité (Préfecture) et affichage au CDG 70 pour publicité 4 correcteurs ont été sollicités (binôme pour chaque spécialité) Correction de l épreuve d admissibilité Jury d admissibilité 18 février 2014 Modalités de déroulement des épreuves d admission Jury d admission du 13 juin 2014 Profil des correcteurs : professeurs de mathématiques de l éducation nationale, agents territoriaux de la filière technique compétents dans les spécialités ouvertes Système de correction : - Remise des copies en main propre - Saisie des notes et appréciations via internet dans un accès sécurisé propre à chaque correcteur - Harmonisation des notes quand les notes d une copie dépassaient un écart de 2 points - 09 janvier 2014 : Arrêté portant désignation des membres du jury du Président du Centre de gestion n janvier 2014 : transmission de l arrêté au contrôle de légalité (Préfecture) et affichage au CDG 70 pour publicité Composition du jury : 2 élus locaux, 2 fonctionnaires territoriaux dont un désigné dans les conditions fixées par l article 17 du décret n du 5 juillet 2013, 2 personnalités qualifiées. membres présents : 6 Délibérations et décisions des membres du jury sur les faits mentionnés au procès-verbal de déroulement de l épreuve d admissibilité. Examen et attribution des notes aux candidats. Fixation du seuil d admissibilité permettant aux candidats de participer ou non aux épreuves d admission Le CDG 70 a réalisé un appel d offre en janvier 2014 pour l organisation de l épreuve pratique et orale d admission du concours interne (conception sujet, mise à disposition des locaux et des examinateurs). Suite aux différentes réponses, le CDG a retenu et signé une convention avec les prestataires suivants : - Pour l option restauration collective et cuisinier: MFR de PIERREFONTAINE LES VARANS - Pour l option magasinier : AFPA Vesoul Les épreuves se sont déroulées en avril et mai S agissant du concours externe, les épreuves orales se sont déroulées au CDG 70 aves des examinateurs spécialisés dans les options en avril et mai janvier 2014 : Arrêté portant désignation des membres du jury du Président du Centre de gestion n janvier 2014 : transmission de l arrêté au contrôle de légalité (Préfecture) et affichage au CDG 70 pour publicité Composition du jury : 2 élus locaux, 2 fonctionnaires territoriaux dont un désigné dans les conditions fixées par l article 17 du décret n du 5 juillet 2013, 2 personnalités qualifiées. membres présents : 6 Délibérations et décisions des membres du jury sur les faits mentionnés au procès-verbal de déroulement de l épreuve d admission. Examen et attribution des notes aux candidats. Fixation du seuil d admission 3

8 3. ELEMENTS STATISTIQUES LES DONNEES GENERALES DE LA SESSION NOMBRE DE POSTES OUVERTS ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE 1ERE CLASSE SPECIALITE RESTAURATION collective : liaison chaude, liaison froide (hygiène et sécurité alimentaire) 1 2 Cuisinier 0 5 SPECIALITE LOGISITIQUE SECURITE Magasinier 0 1 Surveillance, télésurveillance, 1 2 NOMBRE DE CANDIDATS ADMISSIBLES PRESENTS ET TAUX D ABSENTEISME Type du concours (voie) Option Admissibles Présents à l admission Taux d absentéisme collective ,22% Surveillance, télésurveillance, ,33% collective 6 6 0% Cuisinier ,67% Magasinier 1 1 0% Surveillance, télésurveillance, % LES STATISTIQUES SUR LE PROFIL DES CANDIDATS ADMISSIBLES ORIGINE GEOGRAPHIQUE DES CANDIDATS ADMISSIBLES Remarque : chiffres issus des préinscriptions faites par les candidats Département

9 TOTAL Les départements dont le centre de gestion a conventionné avec le centre de gestion de la Haute- Saône pour l organisation de ce concours sont en gras. REPARTITION PAR AGE DES ADMISIBLES Remarque : chiffres issus des préinscriptions faites par les candidats AGE TOTAL Entre 20 et 25 ans Entre 26 et 30 ans Entre 31 et 40 ans Entre 41 et 50 ans Entre 51 et 60 ans TOTAL

10 NIVEAU DE DIPLÔME DES CANDIDATS ADMISSIBLES Remarque : chiffres issus des préinscriptions faites par les candidats NIVEAU DE DIPLÔME Niveau 1 (DESS-Master II et supérieur) Niveau 2 (Maîtrise-Master I) Niveau 2 (Licence) Niveau 3 (BTS, DEUG...) Niveau 4 (BAC) Niveau 5 (BEP, CAP...) Niveau 5 bis (BEPC) Sans diplôme TOTAL candidat bénéficie de la dérogation au diplôme (père/mère de 3 enfants) pour le concours externe. REPARTITION PAR SEXE DES ADMISSIBLES FEMMES HOMMES FEMMES HOMMES L ANALYSE DES RESULTATS MOYENNE A L ISSUE DES EPREUVES D ADMISSION PAR SESSION Moyenne générale Moyenne la plus Moyenne la plus haute basse ,43 15,70 7, ,79 16,68 8, ,48 17,4 6,07 MOYENNES A L'ISSUE DES EPREUVES D ADMISSION PAR VOIE ET PAR SPECIALITE CONCOURS CONCOURS et sécurité 12,07 15,16 11,58 15,28 6

11 DONNEES SUR LES MOYENNES A L ISSUE DES EPREUVES D ADMISSION PAR SPECIALITE sécurité Nb > 10 Moyenne la + haute Moyenne la + basse 2 13,54 10, ,16 15,16 Nb > 10 Moyenne la + haute Moyenne la + basse 5 15,51 6, ,40 10,90 NOMBRE DE CANDIDATS ADMIS SESSION 2014 Type du concours (voie) Option pages du tableau de notes (annexe I) pages de la liste d admis candidats admis Seuil d admission collective ,51 Surveillance télésurveillance Transfert de poste : ,61 collective ,11 Cuisinier ,37 Surveillance télésurveillance Magasinier ,16 7

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