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1 TARIFS 2017/2018 PAGE 1/8 1 - COTISATIONS (suivant niveau équipe 1) Compétitions NATIONALES Compétitions REGIONALES - R1, R2, R3, R Compétitions FEMININES NATIONALES et REGIONALES Compétitions DISTRICTS - D1, D2, D Compétitions DISTRICTS - D4, D5, D Compétitions DISTRICTS - Clubs de jeunes Compétitions FEMININES DISTRICTS Compétitions FOOT-ENTREPRISE Compétitions FOOT-LOISIR, FUTSAL, BEACH SOCCER, e-foot Membre individuel (prix licence dirigeant) Caution nouveau Club (remboursée après 3 saisons) Acompte sur licences nouveau Club DROITS D'ENGAGEMENT CHAMPIONNATS Régional Régional Régional Régional Féminines Foot-Entreprise Futsal Beach Soccer e-foot Jeunes Régionaux Jeunes Régionaux - Phase COUPES REGIONALES Coupe Nouvelle-Aquitaine Coupe Nouvelle-Aquitaine Jeunes Coupe Nouvelle-Aquitaine Féminines 20.00

2 TARIFS 2017/2018 PAGE 2/8 Coupe Nouvelle-Aquitaine Foot-Entreprise Coupe Nouvelle-Aquitaine Futsal PART SUR RECETTE (Forfaits par rencontre) COUPE DE FRANCE 1er tour ème tour A partir du 3ème tour, forfait ou 30 % de l'excédent si supérieur 3ème tour ème tour ème tour ème tour COUPE NOUVELLE-AQUITAINE 1er tour ème tour ème tour ème tour ème tour ème tour ème tour A partir des 1/16 de finale, forfait ou 30 % de l'excédent si supérieur 1/16 de finale /8 de finale /4 de finale /2 de finale Finale FORFAITS CHAMPIONNATS Seniors - 1 er forfait Seniors - 2 ème forfait Seniors - 3 ème forfait et forfait général Seniors - Forfait 3 dernières rencontres (la moitié à reverser au club adverse) Futsal - 1er forfait Futsal - 2ème forfait Futsal - 3ème forfait et forfait général

3 TARIFS 2017/2018 PAGE 3/8 Jeunes jusqu'à U18 par forfait Jeunes jusqu'à U18 - Forfait général COUPES Seniors - Forfait du 1er au 3ème tour Seniors - Forfait à partir du 4ème tour (la moitié à reverser au club adverse) Jeunes - Forfait du 1er au 3ème tour Jeunes - Forfait à partir du 4ème tour ARBITRES - DELEGUES - OBSERVATEURS (Parcours le plus rapide) INDEMNITE KILOMETRIQUE (barème FFF) Indemnité kilométrique (barème FFF par km aller/retour) 0.40 Minimum à percevoir (60 km aller/retour) INDEMNITE D'EQUIPEMENT ET DE FORMATION (Arbitres) Championnat SENIORS R1 - Centre Championnat SENIORS R2 - Centre Championnats SENIORS R3 et R4 - Centre Championnat SENIORS R1 - Assistants Championnats SENIORS R2, R3, R4 - Assistants Championnat FEMININES R1 - Centre Championnat FEMININES R2 - Centre Championnats FEMININES R1 et R2 - Assistants Championnat FOOT-ENTREPRISE R1 - Centre Championnat FOOT-ENTREPRISE R2 - Centre Championnats FOOT-ENTREPRISE R1 et R2 - Assistants Championnats FUTSAL (forfait) Championnat U19 R1 et R2 - Centre Championnats U19 R1 et R2 - Assistants Championnats U18, U17, U16 et U15 (R1 et R2) - Centre Championnats U18, U17, U16 et U15 (R1 et R2) - Assistants Championnats U14 et U13 (R1 et R2) - Centre Championnats U14 et U13 (R1 et R2) - Assistants 27.00

4 TARIFS 2017/2018 PAGE 4/8 COUPE DE FRANCE - Tours préliminaires, 1 er et 2 ème tour - Centre COUPE DE FRANCE - Du 3 ème au 6 ème tour - Centre COUPE DE FRANCE - Tours préliminaires, 1 er et 2 ème tour - Assistants COUPE DE FRANCE - Du 3 ème au 6 ème tour - Assistants Coupes REGIONALES (Sauf jeunes) - Jusqu'au 1/16 èmes de finale - Centre Coupes REGIONALES (Sauf jeunes) - A partir des 1/8 èmes de finale - Centre Coupes REGIONALES (Sauf jeunes) - Jusqu'au 1/16 èmes de finale - Assistants Coupes REGIONALES (Sauf jeunes) - A partir des 1/8 èmes de finale - Assistants Coupes FUTSAL (forfait) Coupes NATIONALES et REGIONALES (Jeunes jusqu'aux U18) - Centre Coupes NATIONALES et REGIONALES (Jeunes jusqu'aux U18) - Assistants Tournoi Seniors - Forfait par jour Tournoi Jeunes - Forfait par jour Indemnité manifestations organisées par LFNA DROITS ET FRAIS DE DOSSIER Duplicata licence 5.00 Frais de constitution d'un dossier Réserve - Réclamation avant match (frais de dossier) Réserve - Réclamation après match - Art 187 des RG de la FFF (frais de dossier) Demande d'évocation (frais de dossier) Opposition à mutation (frais de dossier) Appel Ligue Appel Disciplinaire Forfait déplacement CRTIS pour classement Terrain / Eclairage AMENDES Non-respect obligation nombre de dirigeants. Par dirigeant manquant (2 x prix licence) Absence A.G. - Clubs Nationaux

5 TARIFS 2017/2018 PAGE 5/8 Absence A.G. - Clubs Régionaux Absence A.G. - Clubs Départementaux Absence A.G. - Clubs Foot-Loisir et Futsal Feuille de match papier en retard Feuille de match informatisée non transmise Défaut d'enregistrement de résultat Licence manquante Non réponse à une convocation de commission régionale Non fourniture de renseignements demandés par la LFNA Non envoi de rapport demandé AMENDES DISCIPLINAIRES Le tarif des amendes ci-dessous correspondent à des sanctions disciplinaires qui concernent des faits de jeu mineurs qui ne mettent pas en cause l'intégrité physique ou morale des joueurs, éducateurs, dirigeants, officiels et spectateurs. 1er Avertissement ème Avertissement ème Avertissement ou récidive dans le délai Suspension 1 match ou 2 matchs A partir de 3 matchs de suspension (50 par match avec un maximum de ) par match 10 - SANCTIONS FINANCIERES POUR FAITS GRAVES Le tarif des sanctions financières ci-dessous, correspondent à des sanctions disciplinaires qui concernent des faits de jeu graves pouvant mettre en cause l'intégrité physique ou morale des joueurs, éducateurs, dirigeants, officiels et spectateurs. Art 13.1 Règlement disciplinaire FFF : Suspension pour Brutalités ou Coups n'occasionnant pas de blessure ou entraînant une blessure constatée par certificat médical sans incapacité temporaire de travail de 500 à à Art 14.1 Règlement disciplinaire FFF : Suspension pour Brutalités ou Coups occasionnant une blessure constatée par certificat médical entraînant une ITT inférieure ou égale à 8 jours de 1000 à Art 13.2 Règlement disciplinaire FFF : Brutalités ou Coups occasionnant une blessure dûment constatée par certificat médical entraînant une ITT (au sens de la Sécurité Sociale) Supérieure à 8 jours de 5000 à à à

6 TARIFS 2017/2018 PAGE 6/8 Ces trois sanctions financières, indépendamment des sanctions disciplinaires qui seront prononcées par les commissions compétentes, pourront être assorties d'un sursis dans le cas où le club apporterait la preuve de la révocation définitive du licencié responsable des faits reprochés par lettre recommandée avec AR STATUT DES EDUCATEURS ET DES JEUNES Infraction au Statut en REGIONAL 1 (par match) Infraction au Statut en REGIONAL 2 (par match) Infraction au Statut en REGIONAL 3 (par match) Infraction au Statut en REGIONAL 4 (par match) Infraction au Statut par match en U19/U17 et U15 DH Absence à recyclage éducateur Absence par journée obligatoire Responsable Technique Jeune (RTJ) Absence RTJ - Forfait Annuel Infraction au Statut des jeunes (par match) STATUT DE L'ARBITRAGE 1 ère Année d'infraction REGIONAL REGIONAL REGIONAL 3 et Clubs FOOT-ENTREPRISE et FEMININS REGIONAUX ème Année d'infraction : Amende DOUBLEE x 2 3 ème Année d'infraction : Amende TRIPLEE x 3 4 ème Année d'infraction : Amende QUADRUPLEE x FRAIS DE DEPLACEMENTS Membres et salariés (km A/R - Barème Impôts 7CV kms) Indemnité de repas Equipes dans les compétitions - Km A/R (Coupes, Caisses de péréquation, etc.) 1.00

7 TARIFS 2017/2018 PAGE 7/8 LICENCES CATEGORIES Libre Féminines Futsal 2 Foot Entreprise Vétéran Senior Senior U U19 (- 19 ans) U18 (- 18 ans) U17 (- 17 ans) U16 (- 16 ans) U15 (- 15 ans) U14 (- 14 ans) U13 (- 13 ans) U12 (- 12 ans) U11 (- 11 ans) U10 (- 10 ans) U9 (- 9 ans) U8 (- 8 ans) U7 (- 7 ans) U6 (- 6 ans) Foot Loisir Dirigeant Technique Régional Animateur Moniteur Educateur Fédéral Arbitre A laquelle il faut ajouter le contrat (29.00 ) 2 Joueur Futsal ou Foot Loisir déjà licencié libre ou féminine dans le même club = 1/2 tarif Dirigeant(e) déjà licencié(e) joueur dans le même club = 1/2 tarif

8 TARIFS 2017/2018 PAGE 8/8 DROITS A CHANGEMENT DE CLUB Catégories Période Montant Senior Vétéran U20 jusqu'au 15 août à partir du 16 août U19 U18 jusqu'au 15 septembre à partir du 16 septembre Senior Féminine et Foot-loisir toute la saison U14 U15 U16 U17 jusqu'au 30 septembre Gratuit à partir du 1er octobre Autres Jeunes toute la saison Gratuit