DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Intel e E02D 29/02. (74) Mandataire: Nicolle, Olivier
|
|
- Jean-Christophe Tassé
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN EP A1 (43) Date de publication: Bulletin 1999/33 (51) Intel e E02D 29/02 (21) Numéro de dépôt: (22) Date de dépôt: (84) Etats contractants designes: (72) Inventeur: Uzzan, Charles AT BE CH CY DE DK ES Fl FR GB GR IE IT LI LU Boulogne Billancourt (FR) MC NL PT SE Etats d'extension designes: (74) Mandataire: Nicolle, Olivier AL LT LV MK RO SI Cabinet Netter 40, rue Vignon (30) Priorite: FR Paris (FR) (71) Demandeur: Velitex S.A Versailles (FR) (54) Dispositif de lestage d'une bâche pour silo agricole ou analogue (57) Le dispositif de lestage est du type comprenant une pluralité de sacs élémentaires de lestage destinés à être rangés les uns à la suite des autres sur une zone à lester choisie. Ce dispositif comprend au moins un tube (4) creux, d'un diamètre sensiblement égal à celui des sacs élémentaires (5) dans lequel au moins deux sacs élémentaires sont disposés sensiblement en contact l'un derrière l'autre sans être reliés l'un à l'autre, ce qui permet de déplacer facilement sur la zone à lester les sacs élémentaires ainsi logés dans le tube. La zone à lester est une bâche en matière plastique d'un silo, une digue ou analogue. Printed by Jouve, PARIS (FR)
2 1 EP A1 2 Description [0001] La présente invention se rapporte à un dispositif de lestage du type comprenant une pluralité de sacs élémentaires de lestage destinés à être rangés les uns s à la suite des autres sur une zone à lester choisie. [0002] Elle s'applique généralement au lestage d'une bâche pour silo agricole ou analogue. Elle peut aussi s'appliquer à la constitution d'une digue ou analogue. [0003] D'une manière générale, l'alimentation des bo- 10 vins telle que l'herbe ou le maïs est conservée dans des silos recouverts d'une bâche du type en matière plastique à base de polyéthylène appelée ci-après "bâche plastique". [0004] Une telle bâche plastique doit être convena- 15 blement lestée pour éviter toute entrée et/ou sortie de gaz susceptibles d'altérer l'alimentation des bovins, et par conséquent la qualité du lait qui est directement liée à la qualité de l'alimentation des bovins. [0005] Actuellement, les moyens de lestage des bâ- 20 ches plastiques sont des vieux pneus ou des sacs élémentaires remplis de graviers ou de sable. [0006] En pratique, l'utilisateur du silo agricole découvre la bâche au fur et à mesure de la consommation des bovins selon un front d'attaque défini sur la bâche par 25 des sacs élémentaires ou pneus rangés sensiblement en contact les uns derrière les autres selon une ligne appropriée. [0007] Habituellement, le front d'attaque s'étend sur toute la largeur du silo. Il en résulte que l'utilisateur doit 30 déplacer régulièrement une grande quantité de pneus ou sacs élémentaires, ce qui constitue une perte de temps importante et surtout beaucoup de charges à soulever. [0008] Par ailleurs, les pneus ou sacs élémentaires 35 ont tendance à glisser lorsque la bâche est bombée comme dans le cas de silos du type taupinière. Il en résulte que le lestage est parfois insuffisant pour éviter toute entrée et/ou sortie d'air dans le silo. [0009] La présente invention remédie à ces inconvé- 40 nients. [0010] Elle porte sur un dispositif de lestage du type comprenant une pluralité de sacs élémentaires de lestage destinés à être rangés les uns à la suite des autres sur une zone à lester choisie. 45 [0011] Selon une définition générale de l'invention, le dispositif de lestage comprend au moins un tube creux, d'un diamètre sensiblement égal à celui des sacs élémentaires et dans lequel au moins deux sacs élémen- taires sont disposés sensiblement en contact l'un der- so rière l'autre sans être reliés l'un à l'autre. [001 2] Un tel tube permet ainsi de déplacer facilement sur la zone à lester les sacs élémentaires logés dans le tube. [0013] Par exemple, lorsque le tube a une longueur 55 correspondant sensiblement au front d'attaque d'un silo agricole, c'est-à-dire en règle générale la largeur du silo, l'utilisateur peut déplacer très facilement toute une ran- gée de sacs élémentaires en déplaçant un seul tube en une seule opération et sans effort physique. [0014] De plus, grâce au regroupement compact des sacs élémentaires ainsi obtenu dans le tube, le lestage selon l'invention est meilleur que celui obtenu avec une pluralité de sacs élémentaires non regroupés. [0015] Avantageusement, le tube est muni de moyens de fermetures disposés à chaque extrémité du tube. [0016] Selon un autre aspect de l'invention, les sacs élémentaires et le tube sont de forme générale cylindrique et les sacs élémentaires sont rangés les uns à la suite des autres dans le sens longitudinal des sacs. [0017] En pratique, le tube est réalisé en un matériau similaire à celui des sacs élémentaires. De préférence, le matériau des sacs élémentaires et du tube est une matière plastique telle que du polyéthylène haute densité. [001 8] Avantageusement, le tube comprend au moins une ouverture ménagée à un emplacement choisi du tube et dont la taille est choisie pour permettre l'introduction d'au moins un sac élémentaire dans ledit tube. [0019] En pratique, les sacs élémentaires sont remplis d'un matériau de lestage du type sable, gravier ou analogue. [0020] D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la lumière de la description détaillée ci-après des dessins dans lesquels : la figure 1 représente schématiquement un silo agricole de type taupinière comprenant une bâche plastique, un filet, et un dispositif de lestage selon l'invention ; la figure 2 illustre schématiquement un tube de lestage selon l'invention contenant quatre sacs élémentaires ; la figure 3 illustre le tube de la figure 2 équipé de moyens de fermeture à chaque extrémité selon l'invention ; la figure 4 illustre schématiquement un silo agricole de type taupinière ; la figure 5 illustre schématiquement un silo agricole de type couloir ; la figure 6 illustre le déplacement aisé des tubes de lestage selon l'invention ; et la figure 7 illustre schématiquement l'ouverture d'un silo et la disposition des moyens de lestage sur le front d'attaque du silo selon l'invention. [0021] En référence à la figure 1, un silo agricole du type taupinière comprend un film de bâchage ou bâche plastique 1 réalisée en un matériau de type polyéthylène 2
3 3 EP A1 4 extrudé basse densité. [0022] Pour fermer le silo, la bâche 1 est posée sur l'alimentation des bovins à conserver. [0023] Dans le cas d'un silo de type taupinière (figures 1 et 4), la bâche 1 déborde sur tout le tour du silo sur une distance de l'ordre de 50 cm, à plat sur le sol. [0024] Dans le cas d'un silo de type couloir (figure 5), la largeur de la bâche est d'un mètre environ plus large que le silo. La bâche déborde au-delà des murs 3 du couloir. [0025] En référence à nouveau à la figure 1, un filet 2 tissé, par exemple à partir de monofils ronds très résistants, est posé le cas échéant sur la bâche 1. Un tel filet permet de protéger la bâche plastique contre les oiseaux, la grêle, le vent ou tout ce qui peut déchirer la bâche. [0026] De préférence, le filet 2 recouvre la bâche et déborde semblablement à celle-ci. [0027] Lorsque la bâche et le filet sont mis en place et tendus le mieux possible, on pose des moyens de lestage sur tout le tour du tas, au ras de celui-ci sur le sol (figure 4) ou contre les murs du silo du type couloir (figure 5). [0028] Selon l'invention, les moyens de lestage comprennent des tubes 4 creux, dans lesquels sont disposés des sacs élémentaires 5 sensiblement en contact l'un derrière l'autre sans être reliés l'un à l'autre. [0029] De préférence, le diamètre des tubes 5 est sensiblement égal à celui des sacs élémentaires 4. [0030] D'une façon générale, les sacs élémentaires 5 et les tubes 4 sont de forme cylindrique et les sacs élémentaires sont rangés les uns à la suite des autres dans le sens longitudinal des sacs. [0031] En pratique, le tube 4 est réalisé en un matériau similaire à celui des sacs élémentaires. [0032] De préférence, le matériau des sacs élémentaires et des tubes est une matière plastique telle que le polyéthylène haute densité. [0033] En référence à la figure 3, le tube 4 comprend à ses deux extrémités des moyens de fermeture 6 de type par exemple corde, ou analogue. [0034] Par ailleurs, chaque tube comprend au moins une ouverture 7 ménagée à un emplacement choisi du tube et dont la taille est choisie pour permettre l'introduction de sacs élémentaires dans ledit tube. [0035] Par exemple, en référence à la figure 3, la longueur du tube est choisie pour permettre l'introduction de quatre sacs élémentaires. Dans ce cas, il est prévu une ouverture centrale 7 et deux ouvertures d'extrémités 8 et 9 pour l'introduction des sacs élémentaires. Bien évidemment, la longueur du tube est librement choisie en fonction du nombre de sacs élémentaires à loger, de la longueur élémentaire des sacs et de la largeur du silo. [0036] En référence aux figures 6 et 7, il est possible de déplacer facilement deux tubes 4 le long du front d'attaque d'un silo. [0037] Il est à remarquer que grâce à l'invention, l'utilisation du silo est plus aisée, surtout pour une personne seule dans la mesure où il n'est plus nécessaire de déplacer une pluralité de sacs élémentaires mais seulement un ou deux tubes sans effort (figure 6). [0038] Il convient aussi de remarquer que le glisse- 5 ment des sacs élémentaires est évité puisque les tubes assurent une bonne adhérence. [0039] Dans ce cas, il n'est pas nécessaire d'équiper le filet de moyens d'adhérence des sacs. [0040] Les tubes de lestage peuvent être aussi appli- 10 qués à la constitution de digues ou analogues. Revendications Dispositif de lestage du type comprenant une pluralité de sacs élémentaires de lestage destinés à être rangés les uns à la suite des autres sur une zone à lester choisie, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un tube 20 (4) creux, d'un diamètre sensiblement égal à celui des sacs élémentaires (5) dans lequel au moins deux sacs élémentaires sont disposés sensiblement en contact l'un derrière l'autre sans être reliés l'un à l'autre, ce qui permet de déplacer facilement 25 sur la zone à lester les sacs élémentaires ainsi logés dans le tube. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les sacs élémentaires (5) et le tube (4) sont 30 de forme générale cylindrique et en ce que les sacs élémentaires (5) sont rangés les uns à la suite des autres dans le sens longitudinal des sacs. 3. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en 35 ce que le tube (4) est réalisé en un matériau similaire à celui des sacs élémentaires (5). 4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que le matériau des sacs élémentaires (5) et du 40 tube (4) est une matière plastique telle que du polyéthylène haute densité Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le tube (4) comprend deux extrémités munies chacune de moyens de fermeture (6). 6. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le tube (4) comprend au moins une ouverture (7) ménagée à un emplacement choisi du tube et dont la taille est choisie pour permettre l'introduction d'au moins un sac élémentaire dans ledit tube Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matériau de lestage est du sable, gravier ou analogue. 3
4 8. Dispositif selon l'une quelconque des précédentes revendications, caractérisé en ce que la zone à lester est une bâche en matière plastique (1) d'un silo ou analogue. 9. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la zone à lester est une digue ou analogue. EP A
5 i_r \j oit hi
6 EP A1 Office européen des brevets RAPPORT DE RECHERCHE EUROPEENNE Numéro de la demande EP DOCUMENTS CONSIDERES COMME PERTINENTS Catégorie Citation du document avec indication, en cas de besoin, des parties pertinentes US A (SAMPLE) 8 mars 1988 * colonne 3, ligne 15 - ligne 37; figure 2 * GB A (KO) 31 juillet 1996 * page 2, ligne 6 - page 3, ligne 12; figures 1,3,5 * Revendication concernée CLASSEMENT DELA DEMANDE (Int. Cl. 6) 1,8,9 E02D29/02 DOMAINESTECHNIQUES RECHERCHES (lnt.ci.6) E02D E02B Le présent rapport a été établi pour toutes les revendications Lieu de la recherche LA HAYE Date d'achèvement de la recherche 17 mai 1999 Mysliwetz, W CATEGORIE DES DOCUMENTSCITES X: particulièrement pertinent à lui seul Y: parti eu tiërement pertinent en combinaison avec un autre document de la même catégorie A: arrière-plan technologique O: divulgation non-écrite P : document intercalaire T: théorie ou principe à la base de l'invention E: document de brevet antérieur, mais pubié à la date de dépôt ou après cette date D: cité dans la demande L: cité pour d'autres raisons &: membre de la même famille, document correspondant 6
7 EP A1 ANNEXE AU RAPPORT DE RECHERCHE EUROPEENNE RELATIF A LA DEMANDE DE BREVET EUROPEEN NO. EP La présente annexe indique les membres de la famille de brevets relatifs aux documents brevets cités dans le rapport de recherche européenne visé ci-dessus. Lesdits members sont contenus au fichier informatique de l'officeeuropéen des brevets à la date du Les renseignements fournis sont donnés à titre indicatif et n'engagent pas la responsabilité de l'office européen des brevets Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication US A AUCUN GB A AUCUN Pour tout renseignement concernant cette annexe : voir Journal Officiel de l'office européen des brevets, No. 12/82 7
TEPZZ 568448A_T EP 2 568 448 A1 (19) (11) EP 2 568 448 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G07F 7/08 (2006.01) G06K 19/077 (2006.
(19) TEPZZ 68448A_T (11) EP 2 68 448 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 13.03.2013 Bulletin 2013/11 (1) Int Cl.: G07F 7/08 (2006.01) G06K 19/077 (2006.01) (21) Numéro de dépôt:
Plus en détailEP 2 063 325 A2 (19) (11) EP 2 063 325 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 27.05.2009 Bulletin 2009/22
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 063 325 A2 (43) Date de publication: 27.05.2009 Bulletin 2009/22 (51) Int Cl.: G04B 17/06 (2006.01) G04B 17/34 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 08167317.0
Plus en détail(51) Int Cl.: B23P 19/00 (2006.01) B23P 19/04 (2006.01) F01L 1/053 (2006.01)
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 886 760 A1 (43) Date de publication: 13.02.2008 Bulletin 2008/07 (21) Numéro de dépôt: 0711197.6 (1) Int Cl.: B23P 19/00 (2006.01) B23P 19/04 (2006.01) F01L
Plus en détailTEPZZ 6Z85Z5A T EP 2 608 505 A2 (19) (11) EP 2 608 505 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) TEPZZ 6Z8ZA T (11) EP 2 608 0 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 26.06.13 Bulletin 13/26 (21) Numéro de dépôt: 12197432.3 (1) Int Cl.: H04M 3/487 (06.01) H04M 7/00 (06.01)
Plus en détailRank Xerox (UK) Business Services
Europâisches Patentamt European Patent Office Dffice européen des brevets Numéro de publication: 0 451 672 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 91105206.6 (g) Int. Cl.5: A47J 31/54 Date de dépôt:
Plus en détailîundesdruokerei Berlin
Jtfk Europaisches Patentamt ^jll European Patent Office Numéro de publication: 0 295 972 Office européen des brevets A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 88401048.9 Int. Cl.4: G 05 B 19/10 @
Plus en détailEP 2 071 505 A1 (19) (11) EP 2 071 505 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 17.06.2009 Bulletin 2009/25
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 071 0 A1 (43) Date de publication: 17.06.09 Bulletin 09/2 (1) Int Cl.: G06Q /00 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 0817092.3 (22) Date de dépôt: 03.12.08 (84)
Plus en détailTEPZZ 5 5 _9A_T EP 2 535 219 A1 (19) (11) EP 2 535 219 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) TEPZZ 5 5 _9A_T (11) EP 2 535 219 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 19.12.2012 Bulletin 2012/51 (21) Numéro de dépôt: 12171697.1 (51) Int Cl.: B60L 5/20 (2006.01) B60L 5/42
Plus en détail*EP001039352A1* EP 1 039 352 A1 (19) (11) EP 1 039 352 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 27.09.2000 Bulletin 2000/39
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001039352A1* (11) EP 1 039 352 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 27.09.2000 Bulletin 2000/39
Plus en détail(51) Int Cl.: H04L 29/06 (2006.01) G06F 21/55 (2013.01)
(19) TEPZZ 8 8 4_A_T (11) EP 2 838 241 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 18.02.1 Bulletin 1/08 (1) Int Cl.: H04L 29/06 (06.01) G06F 21/ (13.01) (21) Numéro de dépôt: 141781.4
Plus en détail3) Demandeur: FIVES-CAIL BABCOCK, Société anonyme 7 rue Montallvet F-75383 Parts Cedex 08 (FR)
raiemami ê #curupaiscnes European Patent Office Numéro de publication: 0 21 9 365 Office européen des brevets A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 86401852.8 Int. Cl.4: B 65 G 65/06 @ Date de
Plus en détailJouve, 18, rue Saint-Denis, 75001 PARIS
19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 645 740 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt : 94402079.1 @ Int. ci.6: G07B 17/04,
Plus en détail". TY convertisseur statique, et des condensateurs de filtrage.
curopaiscnes raiemamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 267 129 A1 (g) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (21) Numéro de dépôt: 87420286.4 @ Date de dépôt: 23.10.87 Int.
Plus en détailEuropâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets. Numéro de publication: 0 388 307 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 388 307 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 90400700.2 Int. Cl.5-. B60N 3/00 @ Date de dépôt:
Plus en détailEP 2 533 063 A1 (19) (11) EP 2 533 063 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 12.12.2012 Bulletin 2012/50
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 33 063 A1 (43) Date de publication: 12.12.12 Bulletin 12/0 (1) Int Cl.: G01R 31/318 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 1216093.1 (22) Date de dépôt: 23.04.12 (84)
Plus en détailBundesdruckerei Berlin
Europaisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets @ Numéro de publication : 0 359 622 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (S) Numéro de dépôt: 89402410.8 @ Date de dépôt: 05.09.89 (g)
Plus en détail*EP001343123A1* EP 1 343 123 A1 (19) (11) EP 1 343 123 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 10.09.2003 Bulletin 2003/37
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001343123A1* (11) EP 1 343 123 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 10.09.2003 Bulletin 2003/37
Plus en détailTEPZZ 8758_8A_T EP 2 875 818 A1 (19) (11) EP 2 875 818 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: A61K 33/00 (2006.01) A61P 25/06 (2006.
(19) TEPZZ 878_8A_T (11) EP 2 87 818 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 27.0.1 Bulletin 1/22 (1) Int Cl.: A61K 33/00 (06.01) A61P 2/06 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 14680.3 (22)
Plus en détailEP 2 290 703 A1 (19) (11) EP 2 290 703 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 02.03.2011 Bulletin 2011/09
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 290 703 A1 (43) Date de publication: 02.03.2011 Bulletin 2011/09 (1) Int Cl.: H01L 31/02 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 008786. (22) Date de dépôt: 24.08.20
Plus en détailTEPZZ 65 Z4A_T EP 2 653 204 A1 (19) (11) EP 2 653 204 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: B01D 3/00 (2006.01)
(19) TEPZZ 65 Z4A_T (11) EP 2 653 204 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 23.10.2013 Bulletin 2013/43 (51) Int Cl.: B01D 3/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 13305457.7 (22) Date
Plus en détailEP 2 464 068 A1 (19) (11) EP 2 464 068 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: H04L 12/58 (2006.01)
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 464 068 A1 (43) Date de publication: 13.06.12 Bulletin 12/24 (1) Int Cl.: H04L 12/8 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 11192660.6 (22) Date de dépôt: 08.12.11
Plus en détailNuméro de publication: 0 547 276 Al. Int. CIA H03K 17/12, H03K 17/08. Demandeur: FERRAZ Societe Anonyme
ê Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 547 276 Al DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 91420460.7 Int. CIA H03K 17/12, H03K 17/08 @
Plus en détailEP 2 339 758 A1 (19) (11) EP 2 339 758 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 29.06.2011 Bulletin 2011/26
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 339 758 A1 (43) Date de publication: 29.06.2011 Bulletin 2011/26 (21) Numéro de dépôt: 09179459.4 (51) Int Cl.: H04B 1/69 (2011.01) H03K 5/08 (2006.01) H03K
Plus en détailTEPZZ 8 46 5A_T EP 2 824 625 A1 (19) (11) EP 2 824 625 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) TEPZZ 8 46 A_T (11) EP 2 824 62 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 14.01.1 Bulletin 1/03 (21) Numéro de dépôt: 14176043.9 (1) Int Cl.: G06Q /02 (12.01) G06Q / (12.01) G06Q
Plus en détailNuméro de publication: 0 421 891 Al. int. Cl.5: H01H 9/54, H01H 71/12. Inventeur: Pion-noux, uerara. Inventeur: Morel, Robert
à ïuropaisches Patentamt European Patent Office Dffice européen des brevets Numéro de publication: 0 421 891 Al 3 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 90420384.1 int. Cl.5: H01H 9/54, H01H 71/12
Plus en détailDEMANDE DE BREVET EUROPEEN
Patentamt JEuropâisches European Patent Office Office européen des brevets (g) Numéro de publication : 0 458 661 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (g) Numéro de dépôt : 91400889.1 mt Cl.5: A61K 31/415, C07D
Plus en détailPaiements transfrontaliers
Paiements transfrontaliers Transférer rapidement et facilement des fonds à partir de et vers un compte à l étranger Valable à partir du 1 e janvier 2007 Valable à partir du 1 e janvier 2007 La vie actuelle
Plus en détail0 Numéro de publication: 0 431 513 Al 0 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets 0 Numéro de publication: 0 431 513 Al 0 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN 0 Numéro de dépôt: 90123078.9 0 Int. ci.5: G07B 17/00, H01R
Plus en détailDEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (si) Int. Cl.5: E05B9/10
19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 553 044 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt : 93420031.2 (si) Int. Cl.5: E05B9/10 (22)
Plus en détailDEMANDE DE BREVET EUROPEEN. PLASSERAUD 84, rue d'amsterdam, F-75009 Paris (FR)
Patentamt JEuropâisches European Patent Office @ Numéro de publication: 0 1 1 0 7 5 4 Office européen des brevets ^ ^ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 83402133.9 Int. Cl.3: C 07 C 103/183, C
Plus en détailGuide SEPA Paramétrage Experts Solutions SAGE depuis 24 ans
Guide SEPA Paramétrage Axe Informatique Experts Solutions SAGE depuis 24 ans Installation Paramétrage Développement Formation Support Téléphonique Maintenance SEPA Vérification du paramétrage des applications
Plus en détailInnover à l'ère du numérique : ramener l'europe sur la bonne voie Présentation de J.M. Barroso,
Innover à l'ère du numérique : ramener l'europe sur la bonne voie Présentation de J.M. Barroso, Président de la Commission européenne, au Conseil européen des 24 et 25 octobre 213 Indice de compétitivité
Plus en détail192 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
Europâisches Patentamt 09) J» European Patent Office Numéro de publication: 0 001 192 Office européen des brevets A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 78400084.6 @ Date de dépôt: 30.08.78 IntCl.2:
Plus en détailEuropâisches Patentamt European Patent Office Numéro de publication: 0 0 1 3 6 8 3 A1 Office européen des brevets ^ 1
J Europâisches Patentamt European Patent Office Numéro de publication: 0 0 1 3 6 8 3 A1 Office européen des brevets ^ 1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numérodedépôt:79102361.7 Int. Cl.»: G 01 B 3/08, G 01
Plus en détailEP 2 458 813 A1 (19) (11) EP 2 458 813 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: H04L 29/06 (2006.01) H04L 29/12 (2006.01)
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 48 813 A1 (43) Date de publication:.0.12 Bulletin 12/22 (1) Int Cl.: H04L 29/06 (06.01) H04L 29/12 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 11188168.6 (22) Date de dépôt:
Plus en détailCOMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER?
COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER? 2/09/2008-22/10/2008 329 réponses PARTICIPATION Pays DE - Allemagne 55 (16.7%) PL - Pologne 41 (12.5%) DK - Danemark 20 (6.1%) NL - Pays-Bas 18 (5.5%) BE
Plus en détailInformations techniques et questions
Journée Erasmus Appel à propositions 2015 Informations techniques et questions Catherine Carron et Amanda Crameri Coordinatrices de projet Erasmus Contenu Call solution transitoire 2015 : remarques générales
Plus en détailEP 2 372 958 A1 (19) (11) EP 2 372 958 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 05.10.2011 Bulletin 2011/40
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 372 98 A1 (43) Date de publication: 0..11 Bulletin 11/ (21) Numéro de dépôt: 11160.0 (1) Int Cl.: H04L 12/28 (06.01) H04L 29/06 (06.01) H04W 84/12 (09.01)
Plus en détailB o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1
1 B o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1 Objectif : Acquérir une expérience professionnelle en réalisant un stage en entreprise de 3 mois à temps plein à l étranger
Plus en détailEP 2 326 026 A1 (19) (11) EP 2 326 026 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 25.05.2011 Bulletin 2011/21
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 326 026 A1 (43) Date de publication: 25.05.2011 Bulletin 2011/21 (51) Int Cl.: H04B 3/54 (2006.01) H04B 3/56 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 09176548.7 (22)
Plus en détailANNEX 1 ANNEXE RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) N /.. DE LA COMMISSION
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 26.11.2014 C(2014) 8734 final ANNEX 1 ANNEXE au RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) N /.. DE LA COMMISSION remplaçant les annexes I et II du règlement (UE) n 1215/2012 du Parlement
Plus en détail(51) Int Cl. 7 : E03D 1/012, E03D 11/14
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP00086770B1* (11) EP 0 867 70 B1 (12) FASCICULE DE BREVET EUROPEEN (4) Date de publication et mention de la délivrance du
Plus en détailLe commerce de détail en Europe : la diversité des tissus commerciaux
Le commerce de détail en Europe : la diversité des tissus commerciaux Claire de Kermadec* Les habitudes culturelles, la taille et la dynamique des marchés modèlent le paysage du commerce de détail en Europe.
Plus en détailPOUR LE MONTAGE ET L'EXPLOITATION DE TENTES ET STRUCTURES PNEUMATIQUES PROVISOIRES
RESUME DES EXIGENCES EN MATIERE DE PREVENTION DES INCENDIES POUR LE MONTAGE ET L'EXPLOITATION DE TENTES ET STRUCTURES PNEUMATIQUES PROVISOIRES 1. Base Les prescriptions de protection incendie AEAI sont
Plus en détailARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES DEMANDE D ENREGISTREMENT INTERNATIONAL RELEVANT
MM1(F) ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES DEMANDE D ENREGISTREMENT INTERNATIONAL RELEVANT EXCLUSIVEMENT DE L ARRANGEMENT DE MADRID (Règle 9 du règlement
Plus en détail(51) Int Cl.: B60H 1/34 (2006.01)
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (11) EP 1 30 648 B1 (12) FASCICULE DE BREVET EUROPEEN (4) Date de publication et mention de la délivrance du brevet: 22.11.2006
Plus en détailDélégation Côte d Azur Formation Geslab 203 module dépenses 1
Délégation Côte d Azur Formation Geslab 203 module dépenses 1 Déroulement de la journée Tiers Recherches et Couguar Créations et particularités Demandes d achats Principes et création Commandes Informations
Plus en détailCOMITÉ ADMINISTRATIF ET JURIDIQUE. Quarante-huitième session Genève, 20 et 21 octobre 2003
ORIGINAL : anglais DATE : 18 juillet 2003 F UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES GENÈVE COMITÉ ADMINISTRATIF ET JURIDIQUE Quarante-huitième session Genève, 20 et 21 octobre
Plus en détailJ ai demandé l asile dans l Union européenne quel pays sera responsable de l analyse de ma demande?
FR J ai demandé l asile dans l Union européenne quel pays sera responsable de l analyse de ma demande? A Informations sur le règlement de Dublin pour les demandeurs d une protection internationale en vertu
Plus en détailNotes explicatives concernant le formulaire d opposition
OFFICE DE L HARMONISATION DANS LE MARCHÉ INTÉRIEUR (OHMI) (marques, dessins et modèles) Notes explicatives concernant le formulaire d opposition 1. Remarques générales 1.1 Utilisation du formulaire Le
Plus en détailJe suis sous procédure Dublin qu est-ce que cela signifie?
FR Je suis sous procédure Dublin qu est-ce que cela signifie? B Informations pour les demandeurs d une protection internationale dans le cadre d une procédure de Dublin en vertu de l article 4 du Règlement
Plus en détailManuel d utilisation
Manuel d utilisation TABLE DES MATIERES LA DESCRIPTION 2-3 LA CONFIGURATION 4-13 La zone «Configuration» 6-9 La zone «Informations sur la base de données» 10-11 La zone «Outils» 11-13 LE FONCTIONNEMENT
Plus en détailEquipe EPS 68 L athlétisme à l école primaire Page 56 sur 109
Equipe EPS 68 L athlétisme à l école primaire Page 56 sur 109 LANCER EN ROTATION lancer d anneaux FONDAMENTAUX Tenir l engin en pronation (paume vers le bas) Lancer avec tout le corps Les lancers en rotation
Plus en détailCours de Structures en béton
Cours de Structures en béton Chapitre 12 DETAILS DE CONSTRUCTION Section 12.3 Les murs 12.3.1 Le mur extérieur en béton armé 12.3.2 Le mur extérieur en maçonnerie traditionnelle 12.3.3 Le mur extérieur
Plus en détailOffice de l harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) Indications requises par l OHMI: Référence du déposant/représentant :
Office de l harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) Réservé pour l OHMI: Date de réception Nombre de pages Demande d enregistrement international relevant exclusivement du protocole de Madrid OHMI-Form
Plus en détailF-67160 Wissembourg(FR) Inventeur: Foeller, Clement 8, rue du Marechal Mac-Mahon F-67110 Reichsoffen(FR)
Europàisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets 0 Numéro de publication: 0 362 093 A2 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 89440065.4 Int. Cl.5: A61 N 1/39 Date de dépôt:
Plus en détailTEPZZ 699Z A_T EP 2 699 032 A1 (19) (11) EP 2 699 032 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: H04W 12/06 (2009.01) H04L 29/06 (2006.
(19) TEPZZ 699Z A_T (11) EP 2 699 032 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 19.02.14 Bulletin 14/08 (1) Int Cl.: H04W 12/06 (09.01) H04L 29/06 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 1004.1
Plus en détailCanada-Inde Profil et perspective
Canada-Inde Profil et perspective Mars 2009 0 L Inde et le Canada : un bref profil Vancouver Calgary Montréal Toronto INDE 3 287 263 km² 1,12 milliard 1 181 milliards $US 1 051 $US Source : Fiche d information
Plus en détail(51) Int Cl.: B60R 25/00 (2013.01)
(19) TEPZZ 4_ 86B_T (11) EP 2 412 86 B1 (12) FASCICULE DE BREVET EUROPEEN (4) Date de publication et mention de la délivrance du brevet: 01.0.13 Bulletin 13/18 (1) Int Cl.: B60R 2/00 (13.01) (21) Numéro
Plus en détailRÈGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE PROCÉDURE
L 82/56 2.6.204 RÈGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE PROCÉDURE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE SURVEILLANCE PRUDENTIELLE DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE LE CONSEIL DE SURVEILLANCE PRUDENTIELLE DE LA BANQUE CENTRALE
Plus en détail12/2009. Mod: WGL1-7. Production code: NGER7-70
12/2009 Mod: WGL1-7 Production code: NGER7-70 2009 NOTICE D INSTALLATION, D UTILISATION et D ENTRETIEN Types: NGER 7 70 NGER 13 70 NGER 20 70 NGER 13 130 NGER 20 130 Fourneaux adossés Fourneaux centraux
Plus en détailDocumentation Utilisateur
Documentation Utilisateur Version du Modifiée par Commentaires 09-09-25 RPA Création 10-03-01 CAL Précisions 10-03-01 FPI Exemples d utilisation 10-03-16 JTG Relecture et corrections Table des matières
Plus en détailInformations techniques
Informations techniques Force développée par un vérin Ø du cylindre (mm) Ø de la tige (mm) 12 6 16 6 20 8 25 10 32 12 40 16 50 20 63 20 80 25 100 25 125 32 160 40 200 40 250 50 320 63 ction Surface utile
Plus en détaile-mail : bcf.courrier@bcf.asso.fr site internet : www.bcf.asso.fr. ASSURANCE FRONTIÈRE --------------------- CAHIER DES CHARGES
BUREAU CENTRAL FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS D ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS D AUTOMOBILES Adresser toute correspondance : 1, rue Jules Lefebvre 75431 PARIS CEDEX 09 Téléphone : 01 53 21 50 80 Télécopieur :
Plus en détailLES ESCALIERS. Du niveau du rez-de-chaussée à celui de l'étage ou à celui du sous-sol.
LES ESCALIERS I. DÉF I NIT I O N Un escalier est un ouvrage constitué d'une suite de marches et de paliers permettant de passer à pied d'un niveau à un autre. Ses caractéristiques dimensionnelles sont
Plus en détailLes actions internationales pour l enseignement supérieur Un objectif de coopération internationale entre pays programmes et partenaires
Les actions internationales pour l enseignement supérieur Un objectif de coopération internationale entre pays programmes et partenaires Pays programmes Pays membres de l UE Autres pays programmes : Iceland,
Plus en détailPatentamt JEuropaisches. European Patent Office Numéro de publication: 0 1 1 0 7 6 7 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
Patentamt JEuropaisches European Patent Office Numéro de publication: 0 1 1 0 7 6 7 Office européen des brevets ^ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 83402232.9 @ Int. Cl.3: G 06 F 7/52 Date de
Plus en détailii) Numéro de publication: ) 4Z1 Al
uropaisches Patentamt uropean Patent Office )ffice européen des brevets ii) Numéro de publication: ) 4Z1 Al S) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN g) Numero de depot: 90402708.3 (& Int. CI.5: U01 M d/lu ) Date
Plus en détailRapport d'évaluation CCMC 12835-R IGLOO Wall Insulation
CONSTRUCTION Rapport d'évaluation CCMC 12835-R IGLOO Wall Insulation RÉPERTOIRE Révision Jamais Réévaluation Non : NORMATIF : 07 21 23.06 Publication en de l'évaluation : 1997-12-08 Réévaluation cours
Plus en détailRéduction de la consommation énergétique des datacenter : optimisation du conditionnement d air, influence de. l architecture
Réduction de la consommation énergétique des datacenter : optimisation du conditionnement d air, influence de Orange Labs l architecture David Nörtershäuser, Recherche & Développement Stéphane Le Masson,
Plus en détailProjet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer
ÉOLIENNES OFFSHORE DU CALVADOS avril 2013 Projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer Synthèse d étude relative à la protection des câbles Sommaire 1. CONTEXTE ET OBJECTIF DE L ETUDE...
Plus en détailLa réglementation Mardi de la DGPR. sur les produits biocides 05/04/2011
La réglementation r Mardi de la DGPR 05/04/2011 sur les produits biocides Direction générale de la prévention des risques Service de la prévention des nuisances et de la qualité de l environnement Département
Plus en détailFocus sur les structures de l enseignement supérieur en Europe 2004/2005 Évolutions nationales dans le cadre du Processus de Bologne
ISSN 1830-348X Direction générale de l éducation et de la culture Focus sur les structures de l enseignement supérieur en Europe 2004/2005 Évolutions nationales dans le cadre du Processus de Bologne Commission
Plus en détail(74) Mandataire : Schmit, Christian Norbert Marie et al
19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (fi) Numéro de publication : 0 481 880 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 91402756.0 (22) Date de dépôt
Plus en détailSTANDARD DE CONSTRUCTION CONDUITS, ATTACHES ET RACCORDS DE
, ATTACHES ET RACCORDS DE PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 EMPLACEMENT DES 1.1.1 Les conduits posés devraient être indiqués sur les plans. Ils devraient être installés perpendiculairement aux lignes du bâtiment.
Plus en détailEau Sol. Air Eau Sol. Mes sources. Comment se fait la compaction? L impact de la compaction. http://www.profi.com/
Mes sources Magazine : profi en Angleterre 1 Par Bruno Garon, ing. Attention à la pression au champ, comment réduire la compaction http://www.profi.com/ 10 et 11 février 2014 Comment se fait la compaction?
Plus en détailComment devenir référent? Comment le rester?
Comment devenir référent? Comment le rester? Patrick CHOUTET Service des Maladies infectieuses CHU Bretonneau Tours RICAI décembre 2005 Quels enjeux? autres que le pouvoir Total Outpatient antibiotic use
Plus en détailLes enfants ayant besoin d une protection internationale
FR Les enfants ayant besoin d une protection internationale Informations destinées aux enfants non accompagnés qui introduisent une demande de protection internationale conformément à l article 4 du Règlement
Plus en détailVendre 34000 produits en 11 langues avec Magento
Vendre 34000 produits en 11 langues avec Magento A propos de Miura Conseil Création en 2001 à Lyon, 15 personnes dont 5 experts Magento Métiers : - conseil et formation e-commerce et TIC - intégration
Plus en détailMur double - appui plancher béton sur linteau Cellumat. 1/Détail: mur double appui hourdis béton sur linteau Cellumat
Détails 1. Mur double - appui plancher béton sur linteau Cellumat 1/Détail: mur double appui hourdis béton sur linteau Cellumat Crochet type mur sec Mortier Membrane d'étanchéite Chaînage béton Brique
Plus en détailALFABLOC murs autoporteurs ALFABLOC LA SOLUTION POUR LE STOCKAGE EN VRAC ÉLÉMENTS MOBILES DE STOCKAGE EN BÉTON ARMÉ
ALFABLOC murs autoporteurs ALFABLOC LA SOLUTION POUR LE STOCKAGE EN VRAC ÉLÉMENTS MOBILES DE STOCKAGE EN BÉTON ARMÉ ALFABLOC Notre société est la seule à proposer ce type de mur autoporteur révolutionnaire.
Plus en détailwww.fixglace.com TEL : 06.52.17.00.38
quincaillerie FIXATION VERRE LES PIECES DE FIXATION DU VERRE CATALOGUE 2013 - Site de vente en ligne - TEL : 06.52.17.00.38 Boutons lève glace Page 22 Caches vis Page 24 Charnières, pinces pour portes
Plus en détailLe bac à graisses PRETRAITEMENT. Schéma de principe. Volume du bac à graisses. Pose
Le bac à graisses Schéma de principe Lorsqu on a une longueur de canalisation importante entre la sortie des eaux de cuisine et la fosse septique toutes eaux, il est fortement conseillé d intercaler un
Plus en détailANNEXE VI CONTRAT FINANCIER ERASMUS MOBILITE 2013-2014 REGLES GENERALES D UTILISATION DES FONDS ERASMUS : EXTRAIT
ANNEXE VI CONTRAT FINANCIER ERASMUS MOBILITE 2013-2014 REGLES GENERALES D UTILISATION DES FONDS ERASMUS : EXTRAIT 4. LISTE DES PAYS PARTICIPANTS Pays membres de l Union européenne Pays ALLEMAGNE AUTRICHE
Plus en détailL'important C'est la rose
L'important 'est la rose Gilbert ecaud rr: M. de Leon opista: Felix Vela 200 Xiulit c / m F m m 7 9. /. m...... J 1 F m.... m7 ro - se. rois - ro - se. rois - ro - se. rois - ro - se. rois - oi qui oi
Plus en détailConditions de réservation et Tarifs
LE DOMAINE DE LA FERME DE GRISIEN DESCRIPTION DES LIEUX Conditions de réservation et Tarifs Avec la réservation de la salle (le week-end) sont automatiquement compris dans la location : l office, le vestiaire,
Plus en détailSystème de sécurité de périmètre INTREPID
TM Système de sécurité de périmètre INTREPID La nouvelle génération de systèmes de sécurité de périmètre MicroPoint Cable combine la technologie brevetée de Southwest Microwave, la puissance d un micro
Plus en détailPROGRAMME D HABILETÉS EN FAUTEUIL ROULANT (WSP-F)
PROGRAMME D HABILETÉS EN FAUTEUIL ROULANT (WSP-F) LIGNES DIRECTRICES POUR LE PARCOURS À OBSTACLES VERSION 4.1 CANADIENNE-FRANÇAISE Les activités d entraînement et d évaluation du WSP-F 4.1 peuvent se dérouler
Plus en détailErgonomie et. service de pneus >>>
Ergonomie et AMÉLIORER L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL service de pneus >>> DEPUIS PLUSIEURS MOIS, UN CONSEILLER D AUTO PRÉVENTION, UN ERGONOME DE LA CSST ET DES TRAVAILLEURS ET EMPLOYEURS DE CONCESSIONNAIRES
Plus en détailLES EUROPEENS ET LES LANGUES
Eurobaromètre Commission européenne LES EUROPEENS ET LES LANGUES Terrain : Mai Juin 2005 Publication : Septembre 2005 Eurobaromètre Spécial 237-Vague 63.4 TNS Opinion & Social Sondage commandité et coordonné
Plus en détailCOMMENT CONSTRUIRE UN CRIB A MAÏS?
COMMENT CONSTRUIRE UN CRIB A MAÏS? Par Philippe et Marie-Noëlle LENOIR Un couple du Volontaires du Progrès qui travaille à GALIM Département des Bamboutos, Province de l Ouest, nous adresse cette fiche
Plus en détailaccessibilité des maisons individuelles neuves
accessibilité des maisons individuelles neuves Conseil d Architecture, d urbanisme et de l environnement du Gard 2012 Depuis la loi de Février 2005, toutes les constructions neuves de type logement individuel
Plus en détailPrix de l énergie dans l Union européenne en 2010
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 249 Septembre 2011 Prix de l énergie dans l Union européenne en 2010 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2010, le prix du gaz a diminué dans l Union européenne
Plus en détailRèglement numéro LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT. Avril 2011
Règlement numéro 346 LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT Avril 2011 VOS RESPONSABILITÉS LIÉES AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT DE VOTRE IMMEUBLE Protection
Plus en détailSécurité des patients et qualité des soins de santé Rapport
Eurobaromètre spécial Commission européenne Sécurité des patients et qualité des soins de santé Rapport Terrain : septembre - octobre 2009 Publication : avril 2010 Eurobaromètre 327 / Vague TNS Opinion
Plus en détailBREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR AGRICOLE SUJET
SESSION 2010 France métropolitaine BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR AGRICOLE ÉPREUVE N 2 DU PREMIER GROUPE ÉPREUVE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Option : Génie des équipements agricoles Durée : 3 heures 30 Matériel
Plus en détailiuropaisches Patentamt iuropean Patent Office )ffice européen des brevets y Numéro de publication: J 4Z/ bjj Al S) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
iuropaisches Patentamt iuropean Patent Office )ffice européen des brevets y Numéro de publication: J 4Z/ bjj Al S) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN jj) Numéro de dépôt: 90403174.7 Int. Cl.5: A61 K 37/66 g) Date
Plus en détailFontaine à eau. Manuel d utilisation Modèle : X-16 lg-x52 A. Type de distributeur d eau chaude et froide. Compresseur avec réfrigération.
Fontaine à eau Manuel d utilisation Modèle : X-16 lg-x52 A Type de distributeur d eau chaude et froide. Compresseur avec réfrigération. Nous vous remercions d avoir acheté notre distributeur d eau. Lisez
Plus en détailCherté des génériques : nécessité d agir sur le marché des substances qui ne sont plus sous brevet
Département fédéral de l économie, de la formation et de la recherche DEFR Surveillance des prix SPR Newsletter Date 27.08.2013 Embargo 27.08.2013, 11:00 Nr. 4/13 CONTENU 1. ARTICLE PRINCIPAL Cherté des
Plus en détailSommaire Table des matières
Notice de montage 1 Sommaire Table des matières I. Mise en garde... 3 II. Avant de commencer... 4 1. Préparer vos outils... 4 2. Pièces nécessaires pour le montage de votre porte Keritek... 5 III. Étape
Plus en détail